CONSEIL MUNICIPAL DU 11 Février 2014 COMPTE RENDU

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1 Le 17 Février 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 11 Février 2014 COMPTE RENDU Les membres du Conseil Municipal de la Commune de JUVISY-SUR-ORGE, légalement convoqués le Mardi 4 février 2014, se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance le mardi 11 février 2014 sous la présidence de M. Étienne CHAUFOUR, Maire, Conseiller Général (séance ouverte à 20 h 40). Présents : M. CHAUFOUR, M. ROCH, Mme ANGELLIER, Mme MOUTTE, M. LAUZERAL (représenté par M. LE LOARER à compter de la délibération N 13), Mme BISCH, M. TESSIER, Mme MORO-CHARKI, M. RÉJAUD, M. LE LOARER, Mme CLERC, Mme BEILLARD, M. HERAIL, Mme BONNAL, M. BAUDE (à compter de la délibération N 1), M. GONNOT, Mme AVELLANO, M. RAHMANI, M. BALLET, Mme VATIN, M. MAQUINAY, Mme FLORES, M. ROSE, Mme ROCCHICCIOLI, M. SAINT-PIERRE, M. LEFFRAY. Absents représentés : M. LE COJAN représenté par M. CHAUFOUR, Mme BEGHE représentée par Mme MORO- CHARKI, Mme SOUKOUNA représentée par Mme ANGELLIER. Absents non représentés : Mme CHOUTIER, M. CHIHI, Mme BOULOGNE, M. NYIMI TSAKALA. Nombre de conseillers Municipaux en exercice 33 Présents 26 Votants 29 - Secrétaire de séance : Alain ROCH - Points divers M. Le Maire après avoir procédé à l appel des présents, Annonce le retrait de l ordre du jour les 3 délibérations suivantes : Transfert de la garantie d emprunts accordée à 100% par la ville de Juvisy-sur-Orge à Valophis Habitat, Office Public de l Habitat du Val de Marne, concernant un prêt PLA d un montant de ,94 ( F) pour la construction de la résidence Les Peupliers de 24 logements sise, rue Carnot Place du Maréchal Leclerc à Juvisy-sur-Orge à la société Valophis SAREPA suite à la cession par Valophis Habita de la résidence Les Peupliers. Transfert de la garantie d emprunts accordée à 100 % par la Ville de Juvisy-sur-Orge à Valophis Habitat, Office Public de l Habitat du Val de Marne, concernant un prêt PLA d un montant de ( F) pour la construction de la résidence Saint Charles de 24 logements sise 5, rue Paul Marais 23-25, rue Victor Hugo à Juvisy-sur-Orge à la société Valophis SAREPA suite à la cession par Valophis Habitat de la résidence Saint Charles. Transfert des garanties d emprunts accordées à 100 % par la Ville de Juvisy-sur-Orge à Valophis Habitat, Office Public de l Habitat du Val de Marne, concernant des prêts PLA d un montant total de ,55 ( F) pour la construction des 118 logements sis, 1 à 3 et 2 à 10 rue Gabriel Fauré dans la ZAC de la Ferme Champagne à Juvisy-sur-Orge à la société Valophis SAREPA suite à la cession par Valophis Habitat de ces résidences. Demande l inscription à l ordre du jour les 2 motions suivantes : Demande de maintien du tri postal à Juvisy et d une implantation concertée de l enseigne «Banque postale». Lycée Marcel Pagnol : Diminution de la Dotation Horaire Globale. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la MAJORITE (24 voix POUR et 4 CONTRE) DECIDE d inscrire à l ordre du jour les 2 motions susvisées a) Le Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du 21 janvier 2014 est approuvé à l unanimité. 1

2 b) Le Conseil Municipal prend acte des décisions prises par le Maire (du 1 er au 22 janvier 2014), en application de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales. Objet Montant Espace Ladoumègue - salle Buchet : travaux de réparation d'une poutre maîtresse et de consolidation de la structure - Mission de Coordination SSI avec la société CONSEILPREV 2 930,20 Marché 2013/014 J - REPAS DE L'AMITIE Organisation d'un déjeuner festif pour les retraités ,00 Convention entre la ville de juvisy sur Orge et l'office National des Anciens Combattants (ONAC) pour la mise à disposition de trois expositions relatives aux animations scolaires autour du Bombardement du 18 avril 1944 Vérification des alarmes anti-intrusion et techniques dans les bâtiments communaux - Lot n 1 Télésurveillance et gardiennage des sites - Marché n 2012/021J01 avec la société PERIN TELESURVEILLANCE - avenant n 1 adjonction du groupe scolaire Tomi UNGERER Marché d'exploitation et de gestion des installations thermiques des bâtiments communaux (années ) avec la société DALKIA : avenant n 2 pour modification des redevances postes P1 et P2 Gaz (groupe scolaire Tomi UNGERER contrat avec l'orchestre "Cocktail Passion" pour le repas de l'amitié des samedi 1er mars et dimanche 2 mars , , ,00 contrat de prestations pour l'organisation du séjour des retraités pour l'année ,77 Désignation du cabinet d'avocats CAYOL, CAHEN et Associés pour représenter et défendre les intérêts de la Ville Convention entre la Ville de Juvisy-sur-Orge et la Bibliothèque départementale de l'essonne pour la mise à disposition d'une exposition "Les Voyages en Ballon de Camille Flammarion". Avenant n 2 au marché 2010/ Gpt de Commande assurance-lot 4 Responsabilité civile et risques annexes - AREAS-PNAS ,57 Ressources Financières 1) Budget Ville-Reprise des résultats de l exercice budgétaire 2013 et affectation provisoire des résultats Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la MAJORITE (28 voix POUR et 1 ABSTENTION) CONSTATE à titre provisoire, les résultats de l exercice budgétaire 2013, Section d Investissement Section de Fonctionnement Recettes , ,23 Dépenses , ,79 Résultats de l exercice , ,44 Résultats reportés de ,65 Résultats de l exercice avec reprise des résultats reportés de , ,31 Restes à réaliser 2013 Recettes reportées sur 2014 Restes à réaliser 2013 Dépenses reportées sur 2014 Résultat final (après prise en compte des R.A.R.) , , , ,75 DECIDE d affecter provisoirement le résultat de ,75 comme suit, afin de pouvoir le reprendre dès le vote du Budget Primitif 2014 présenté ce jour-même. 2

3 ,99 Chapitre 10 - Fonction 01 - Nature Imputation FC0280 Excédent de fonctionnement capitalisé (Pour financer le résultat final «déficit» de la Section d Investissement avec prise en compte des Restes à Réaliser) Chapitre Fonction 01 - Nature Imputation FC0164 Résultat de fonctionnement reporté. S ENGAGE à modifier si nécessaire cette délibération dans le cas où les résultats définitifs du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2013 seraient différents des résultats ci-dessus. 2) Vote du Budget Primitif 2014-Ville Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, PROCEDE au vote Chapitre par Chapitre du Budget Primitif de l exercice 2014 ainsi qu il suit : - SECTION D INVESTISSEMENT - Chapitre 10 Dotations, fonds divers, réserves Chapitre 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé Chapitre 13 Subventions d investissement Chapitre 16 Emprunts et dettes Chapitre 165 Dépôts et cautionnements reçus Chapitre 20 Immobilisations Incorporelles Chapitre 204 Subventions d équipement versées Chapitre 21 Immobilisations Corporelles Hors Opérations Chapitre 23 Immobilisations en cours Chapitre 020 Dépenses Imprévues Chapitre 021 Virement de la Section de Fonctionnement Chapitre 024 Produits des cessions Chapitre 040 Opérations d ordre de transferts entre sections 3

4 - SECTION DE FONCTIONNEMENT Chapitre 011 Charges à caractère général Chapitre 012 Charges de personnel Chapitre 014 Atténuation de produits Chapitre 65 Autres charges de gestion courante (Subvention Amicale des locataires Rue Jules Ferry) à la MAJORITE (26 voix POUR et 2 CONTRE, Mme Flores n ayant pas pris part au vote) Chapitre 65 Autres charges de gestion courante à la MAJORITE (27 voix POUR et 2 CONTRE) Chapitre 66 Charges financières Chapitre 67 Charges exceptionnelles Chapitre 022 Dépenses Imprévues Chapitre 023 Virement à la Section d Investissement Chapitre 042 Opérations d ordre de transferts entre sections Chapitre 70 Produits des services Chapitre 73 Impôts et taxes Chapitre 74 Dotations et participations Chapitre 75 Autres produits de gestion courante Chapitre 013 Atténuations de charges 4

5 Chapitre 77 Produits exceptionnels Dépenses Recettes INVESTISSEMENTS NOUVEAUX EN , ,78 Reprises sur 2014 des crédits votés en 2013 non engagés lors de la clôture de l exercice , ,00 Reprise du résultat de l'exercice avant les reports ,82 Excédent de fonctionnement capitalisé ,99 Reprise des Restes à. Réaliser de 2013 sur , ,23 Total , ,00 FONCTIONNEMENT , ,00 Soit un total de dépenses et de recettes de , ,00 Soit un total de dépenses et recettes de : Euros. (Trente sept millions six cents douze mille neuf cents euros). (dont la reprise des Restes à Réaliser de 2013 sur 2014) VOTE GLOBAL : DIT que la délibération en date du 17 décembre 2013 relative à des ouvertures de crédits par anticipation au vote du Budget Primitif 2013 est abrogée. AUTORISE le MAIRE à procéder au mandatement des subventions votées dans le cadre du Budget Primitif 2014 dont l état figure en annexe dans le document budgétaire. Par : 3) Vote des taux d imposition 2014 de la fiscalité directe locale Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la MAJORITE (24 voix POUR et 5 CONTRE) FIXE le taux des impôts directs locaux à percevoir pour 2014 à : 16,00 % Taxe d Habitation, 26,63 % Foncier Bâti, 130,07 % Foncier Non Bâti. DIT que le montant des impositions directes à percevoir comprend les cotisations et participations de la Commune aux différents syndicats et districts dont elle est membre soit : - La Base de Loisirs Draveil (Frais Fonctionnement) : AUTORISE le Maire à signer l état de notification des taux d imposition des taxes directes locales pour 2014 (N 1259) et S ENGAGE à réajuster ultérieurement le budget par décision modificative en fonction de cette notification. Ressources Humaines 4) Modification n 2 du tableau des effectifs Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la MAJORITE (26 voix POUR et 3 ABSTENTIONS) DECIDE d'adopter les modifications du tableau des effectifs comme présenté ci-dessous, POUR LES AGENTS NON TITULAIRES Ouverture du poste suivant : - 1 poste d Adjoint technique territorial de 1 ère classe à temps complet Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1 er mars 2014 Filière : Technique 5

6 Cadre d emplois : Grade : Adjoint technique territorial Adjoint technique territorial de 1ère classe - Ancien effectif : 0 - Nouvel effectif : 1 Recrutement d un plombier suite mutation interne d agents au sein de la direction. ARRETE le nombre de postes figurant désormais au tableau des effectifs : Postes ouverts Postes pourvus Equivalents temps plein Effectifs permanents ,80 221,25 Effectifs non permanents ,50 DIT que les crédits correspondants sont prévus au budget de la Commune : Chapitre 012. Ressources Administrative et Gestion 5) Conclusion d une convention de mandat avec groupement de commandes pour la passation d un marché de nettoyage des locaux entre la Communauté d Agglomération «Les Portes de l Essonne» et les villes de Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Athis-Mons et Morangis : Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l UNANIMITE. APPROUVE la convention de mandat avec groupement de commandes entre les villes de Juvisy-sur- Orge, Athis-Mons, Paray-Vieille-Poste, Morangis et la Communauté d Agglomération «Les Portes de l Essonne» prévoyant les modalités de coordination et de prestation liées à la mise en concurrence pour la passation du marché public de nettoyage des locaux. AUTORISE le Maire à signer la convention, PRECISE : que des clauses sociales et environnementales sont prévues au marché et que les membres du groupement attachent une attention particulière aux conditions sociales d exercice du travail des personnes notamment au niveau de l organisation du temps d intervention ; que chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, réglera directement au titulaire du marché le prix de ses commandes, le lot n 4 constituant le marché de nettoyage des locaux de la Ville de Juvisy ; que la Communauté d Agglomération «les Portes de l Essonne» est le coordonnateur du groupement et supporte l ensemble des coûts relatifs à l organisation de la mise en concurrence pour la passation desdits marchés. DIT que cette délibération abroge la délibération du Conseil Municipal n 5 en date du 21 janvier Service technique 6) Lancement de la démarche Vigi Orge-alerte aux riverains. LE CONSEIL MUNICIPAL, après avoir délibéré, à l UNANIMITE. CONFIRME sa volonté de mettre en place sur le territoire de la Ville dans les zones concernées, le système d alerte aux riverains de l Orge en cas d inondation. S ENGAGE à apporter le soutien nécessaire au SIVOA pour la réalisation de ce projet, AUTORISE Monsieur le Maire ou le Maire Adjoint chargé de l environnement document afférent à cette décision. à signer tout DESIGNE Le Maire Adjoint chargé de l Environnement comme élu référent de ce dossier vis-à-vis du SIVOA et des administrés concernés. 6

7 Relations Internationales 6) Avenant n 1 à la convention opérationnelle juillet 2012 décembre 2014 entre la commune de Juvisy-sur-Orge (France), l association Juvisy-Tillabéri (France), la commune de Tillabéri (Niger) et le Réseau d Appui aux Initiatives Locales RAIL (Niger) : Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la MAJORITE (26 voix POUR et 3 ABSTENTIONS ) AUTORISE le Maire à signer l avenant n 1 à la convention conclue par délibération du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2012, entre la commune de Juvisy-sur-Orge (France), l association Juvisy-Tillabéri (France), la commune de Tillabéri (Niger) et l ONG RAIL (Réseau d Appui aux Initiatives Locales, Niger), modifiant la convention initiale dans ses modalités de gestion et augmentant l effectif de l équipe opérationnelle locale. DIT que les dépenses correspondantes sont inscrites au Budget Communal : Chapitre Fonction Nature Service Education 7) Délégation du Conseil Municipal au Maire pour la fixation de la tarification des Centres de Vacances et du séjour Jeunes Eté 2014 : Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la MAJORITE (24 voix POUR et 2 voix CONTRE et 2 ABSTENTIONS), Mme Florès n ayant pas pris part au vote. AUTORISE le Maire à fixer par arrêté municipal : - La tarification du séjour jeunes à Thale et des centres de vacances d été 2014 en direction des enfants et des jeunes pour l année 2014 avec les modalités de mise en œuvre et de paiements DIT que ces tarifications seront établies suivant les mêmes principes que l an dernier en fonction de la durée des séjours, de la nature des activités proposées avec application de tarifs différenciés en fonction du coût de revient moyen des séjours et du quotient familial. AUTORISE le Maire à signer tous documents afférents à l organisation de ce séjour Jeunes à Thale et des Centres de vacances d été INDIQUE que les crédits de dépenses correspondants sont prévus au budget de l exercice 2014 de la commune. PRECISE que les recettes afférentes sont inscrites au budget de la commune de l exercice en cours. (Chapitre 70 Fonction 423 Nature 7067) Service Retraités 8) Participations financières des séjours des retraités pour l année 2014 Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l UNANIMITE. DECIDE d organiser le transport domicile / lieu de séjour et de répercuter individuellement à chaque participant la dépense correspondante. PRECISE que la Commune prendra en charge les frais supplémentaires de réservation de chambres individuelles pour l'accompagnateur, pour une personne se retrouvant seule ou pour raison médicale lors du séjour. PRECISE que toute demande de chambres individuelles, en dehors des cas cités ci-dessus sera facturée directement par l'agence à la personne concernée. 7

8 FIXE la participation des retraités au séjour à mobilité réduite à Longeville sur Mer (Vendée) suivant le tableau ci-dessous : QF Tranches Participation en % Tarifs en Euros (arrondi à l euro près) 1 < % à % à % à % à % à % à % > % 520 9) Demande de maintien du tri postal à Juvisy et d une implantation concertée de l enseigne «Banque postale» Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de cette motion, par la MAJORITE (26 voix POUR et Mme Florès, M. Rose, M. Saint-Pierre n ayant pas pris part au vote). DEMANDE à la Poste d engager : - Au plus vite les réflexions conjointes sur les priorités présentées, - Un travail de partenariat sur les enjeux majeurs de la Poste à Juvisy, les conditions de travail des facteurs ainsi que sur les nouvelles missions de ceux-ci pourraient assurer, avec mise en œuvre d un nouveau dynamisme au sein des bureaux de quartiers, une optimisation de l accueil au sein de chaque structure et une implantation concertée de l enseigne «La Banque Postale». EXIGE un moratoire au minimum jusqu en Mai 2014, afin d engager cette démarche de partenariat et de concertation, ce qui implique au cours de cette période qu aucun déplacement des facteurs ne soit mis en œuvre et qu aucune décision interne modifiant les conditions de travail ne soit prise. 10) Lycée Marcel Pagnol : Diminution de la Dotation Horaire Globale Le Conseil Municipal de Juvisy sur Orge, après en avoir pris connaissance, par la MAJORITE (25 voix POUR et 1 voix CONTRE et 2 ABSTENTIONS) M. Saint-Pierre n ayant pas pris part au vote. DECIDE de rester attentif, - aux côtés des parents d élèves, de la communauté éducative et des élèves, membres des instances représentatives du Lycée, pour que soient pris en compte l importance des enseignements optionnels du Lycée Marcel Pagnol, afin que soit maintenue sa diversité, son attractivité et la qualité de ses résultats. - aux décisions qui seront prises et se mobilisera pour d éventuelles nouvelles actions. Informations diverses La séance est levée à 23h45 Pour le Maire empêché, Le Maire Adjoint François REJAUD 8