TERMES DE REFERENCE (TDR)
|
|
- Fernande Lucille Falardeau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 TERMES DE REFERENCE (TDR) SÉLECTION D UNE AGENCE POUR LA FORMALISATION Page : 1/7
2 I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION Le Groupement Interbancaire Monétique de l'union Economique et Monétaire Ouest Africaine (GIM-UEMOA) est constitué, selon la volonté des plus hautes Autorités de l'union, pour interconnecter les banques de l UEMOA en vue de moderniser les systèmes et moyens de paiement dans la Zone, de développer la monétique et de promouvoir l inclusion financière. Le GIM-UEMOA a notamment pour mission de : assurer de manière efficace et efficiente la gestion du système monétique interbancaire pour le compte et dans l intérêt des membres ; promouvoir les systèmes et moyens de paiement électroniques auprès des secteurs bancaires et financiers, des administrations et des populations de l UEMOA : être le garant de l application des principes de gouvernance et de régulation de la monétique régionale ; assurer l interopérabilité, la compensation et la sécurité des transactions électroniques entre les acteurs ; assurer une veille technologique et réglementaire efficace et la conformité aux normes régionales et internationales. Dans le cadre de sa stratégie de communication 2016, le GIM-UEMOA envisage de formaliser sa charte graphique dans le but d harmoniser les différents supports relatifs aux différentes formes de communication institutionnelle, produits, interne, externe,... Cette démarche vise d une part à garantir une identité visuelle homogène vis à vis des clients et partenaires et d autre part à faciliter la communication du GIM-UEMOA en vue de mieux préciser notre positionnement et de renforcer notre notoriété. C'est dans ce contexte que s'inscrivent les présents Termes de Référence (TDR) pour la sélection d une agence qui aura pour rôle l'élaboration de cette charge graphique. II. OBJECTIFS DE LA MISSION Dans le cadre de la formalisation de sa charte graphique, le GIM-UEMOA lance une consultation restreinte en vue de formaliser sa charte graphique. L agence devra fournir au GIM-UEMOA un livrable énumérant la liste de tous les supports existants et éventuellement faire des propositions de nouveaux supports L agence devra conduire ses travaux selon les meilleurs standards en la matière. Page : 2/7
3 III. RESULTATS ATTENDUS Au terme de la mission l agence devra fournir au GIM-UEMOA : - la charte graphique complète, - les maquettes de tous les supports (version électronique). NB : Certains supports seront présentés aussi bien en français qu en anglais. IV. LISTE NON EXHAUSTIVE DES SUPPORTS 1. Documents commerciaux Cartes de visite Plaque de porte Plaque d indication Présentation PowerPoint (page de garde, page intérieure et page finale). Papier entête, et suite de lettre Signature mail Enveloppes avec logo Cartes de correspondance Page de garde et Page intérieure des documents Documents de travail Documents d Appels d offres Support de formation Dossier de presse Enseigne lumineuse Plaquettes Dépliants flyers Pins Chevalets Bloc note Roll up et Anglais et Anglais et Anglais et Anglais NA et Anglais et Anglais et Anglais et Anglais et Anglais NA et Anglais et Anglais NA et Anglais Page : 3/7
4 Goodies (Stylos) Fiche de demande de retenue sur indemnité de travail Fiche de congé Fiche de demande de Formation Fiche de déclaration de mission Bons de commande Feuilles de présence de réunion Mémorandum Ordres de mission Fiche d indemnité journalière Rapports d activité Fiche de retrait TPE et rouleaux Fiche de suivi de stock Bons de commande Feuilles de présence de réunion Mémorandum Ordres de mission Fiche d indemnité journalière Rapports d activité Fiche de retrait TPE et rouleaux Fiche de suivi de stock Bons de remise de cartouches Bons de remise de fournitures Papillons (utilisés lors de l enregistrement des courriers pour les imputations). Rapport d Audit Focus CI Rapport de suivi Rapport pilotage dispositif de contrôle interne Rapport d activité annuel Pièce de dépense Pièce de recette NA Page : 4/7
5 Relevé des membres sponsorisés Visa Relevé des membres sponsorisés Visa Formulaire de déclaration trimestrielle des opérations MasterCard Formulaire de déclaration trimestrielle des opérations Visa Fiche d inventaire de la caisse Fiche de demande de traitement des recouvrements dans STAR-UEMOA Demande de rechargement carte prépayée Fiche d autorisation des virements internes Fiche de remboursement et d extourne dans STAR-UEMOA Demande d achat Demande d engagement Bon de commande Note de débit Appel de fonds Formulaire clearing et settlement membre sponsorisé Visa Formulaire clearing et settlement membre sponsorisé MasterCard Compte rendu de réunion Relevé de commission de marché Bon de sortie de matériel Bon d'entrée de matériel Bordereau de transmission de documents Fiche d'affectation et de retrait de matériel Informatique Fiche d'autorisation d'accès internet Fiche de déclaration d'incidents Fiche de demande de consultation fournisseurs Fiche de demande d'habilitations Windows Fiche de sortie dépôt supports de sauvegarde Fiche d'installation de consommables et accessoires informatiques Fiche d'installation de matériel informatique Formulaire de demande de changement Procès-verbal de formatage Page : 5/7
6 Fiches d incidents internes Fiches d incidents banques et partenaires Matrice de flux GIM-BANQUES & PARTENAIRES Fiche de configuration des connexions Fiche de disponibilité des liaisons télécoms Fiche de qualité du service réseau Fiche récapitulatif des incidents réseaux télécoms Fiche de test hebdomadaire des lignes RTC_CTC Fiches d accès salle (salle télécom, salle machine, salle GAB ) 2. Documents administratifs 3. Documents de travail Page : 6/7
7 V. QUALIFICATIONS REQUISES L agence soumissionnaire devra avoir au moins 3 ans d existence et présenter : - les personnes ressources ayant les qualifications requises et l expérience avérée dans l élaboration des chartes graphiques, - des références solides, - toutes autres aptitudes jugées pertinentes pour cette mission. VI. DELAI D EXECUTION Les soumissionnaires sont invités à proposer le délai maximum de réalisation et le planning associé. VII. LIVRABLES Les livrables ci-dessous, devront être fournis en version papier (3 exemplaires) et sur support électronique, en français : - la charte graphique complète - les documents d exécution exploitable (PDF haute définition, JPEG, ILLUSTRATOR VECTORISE, WORD ) VIII. PREPARATION ET PRESENTATION a. Préparation de la soumission La soumission devra être rédigée en langue française. Pour toutes informations complémentaires, l agence peut s'adresser au GIM-UEMOA joignable aux contacts ci-après : GIM-UEMOA : Adresse : Lot P10, Ouest Foire, Route de l'aéroport - Face Cité BCEAO Boîte Postale : 8853 Dakar Yoff (Sénégal) Tél. (221) (221) Fax (221) gim-uemoa@gim-uemoa.org ; Site internet : b. Présentation de la soumission Le soumissionnaire fournira dans trois (03) enveloppes séparées une offre technique, une offre financière et un avantprojet de contrat : - L offre technique comprendra une note de compréhension des termes de référence (TDR), la méthodologie et le planning proposé, la qualification du personnel chargé de la mission et les références du soumissionnaire. Elle doit être sur support papier en trois exemplaires et sur clé USB. L enveloppe portera la mention «Offre technique». - L offre financière indiquera le coût total de la prestation libellé en FCFA en HT et TTC. Elle doit être sur support papier en trois exemplaires et sur clé USB. L enveloppe portera la mention «Offre financière». Page : 7/7
8 - Un avant-projet de contrat. Le soumissionnaire proposera un avant-projet de contrat de prestation de service sur support papier et sur clé USB. [Il est porté à la connaissance des soumissionnaires relativement audit contrat, que le règlement des litiges sera soumis à la chambre de conciliation et d arbitrage de Dakar à défaut d un accord amiable. Le contrat est impérativement régi par la loi sénégalaise.] Les trois (03) enveloppes seront insérées dans une (01) grande enveloppe portant les mentions suivantes : [Offre pour «Sélection d une agence pour la formalisation de la charte graphique du GIM- UEMOA - A n ouvrir qu en séance d Ouverture de plis] Et adressée à : Monsieur le Directeur Général du GIM-UEMOA Lot P10, Ouest Foire, Route de l'aéroport Face Cité BCEAO Boîte Postale : 8853 Dakar Yoff (Sénégal) NB : Les soumissionnaires basés dans les pays de l UEMOA en dehors du Sénégal, peuvent déposer leur offre dans leur pays à l adresse ci-dessous indiquée. BENIN BURKINA FASO COTE D IVOIRE GUINEE BISSAU MALI NIGER SENEGAL TOGO c. Validité des offres Le soumissionnaire reste engagé par son offre pendant une durée de soixante (60) jours. Page : 8/7
9 d. Délai et lieu de dépôt Les offres devront être déposées au GIM-UEMOA ou envoyées à : Monsieur le Directeur Général du GIM-UEMOA Lot P10, Ouest Foire, Route de l'aéroport Face Cité BCEAO Boîte Postale : 8853 Dakar Yoff (Sénégal) La date et l heure limite de dépôt des offres est fixée au Mardi 24 janvier 2016 à 15h00 Toute offre parvenue après la date et l heure limite indiquées ci-dessus sera considérée comme irrecevable. IX. MODALITES DE SELECTION L agence sera choisie par le comité communication mis en place par le GIM-UEMOA. La grille de notation qui sera appliquée pour évaluer les offres est la suivante : 1. Offre Technique 70 Qualifications et expériences de l agence 20 Qualification et expérience des personnes ressources 20 Références 20 Méthodologie Offre Financière 30 Total 100 L'examen des offres financières est conditionné par l'obtention d'une note minimale de 50/70 pour l'offre technique. Le GIM-UEMOA se réserve l entière liberté dans le choix de l agence. Il se réserve également la possibilité de ne donner suite à aucune des propositions présentées, sans être tenu de faire connaître les motifs de sa décision. X. CONFIDENTIALITE En recevant le présent cahier des charges, l agence s engage à ce que les informations écrites ou orales communiquées par le GIM-UEMOA : - Soient protégées, gardées strictement confidentielles et soient traitées avec les plus extrêmes précautions et protections ; - Ne soient utilisées qu aux seules fins de déterminer les possibilités de coopération entre les parties; - Ne soient divulguées, ni susceptibles d être divulguées, soit directement ou indirectement à tous tiers ou à toutes personnes pas expressément désignées par la Direction générale ; Page : 9/7
10 - Ne soient ni copiées, ni reproduites, ni dupliquées totalement ou partiellement pour ses besoins propres, lorsque de telles copies, reproductions ou duplications n ont pas été autorisées par le GIM-UEMOA. FIN DU DOCUMENT Page : 10/7
SELECTION D UN CONSULTANT CHARGE DE LA MISE EN PLACE DES REFERENTIELS DE CONTROLE INTERNE ET DE LA MISE A JOUR DES MANUELS DE PROCEDURES DU GIM-UEMOA
TERMES DE REFERENCE SELECTION D UN CONSULTANT CHARGE DE LA MISE EN PLACE DES REFERENTIELS DE CONTROLE INTERNE ET DE LA MISE A JOUR DES MANUELS DE PROCEDURES DU GIM-UEMOA TDR : REFERENTIELS ET PROCEDURES
Plus en détailTERMES DE REFERENCE SELECTION D UNE SOCIETE DE MAINTENANCE ELECTRIQUE & PRESTATAIRE DE MOYENS TECHNIQUES
TERMES DE REFERENCE SELECTION D UNE SOCIETE DE MAINTENANCE ELECTRIQUE & PRESTATAIRE DE MOYENS TECHNIQUES Avril 2015 «GIM-UEMOA» GIE au capital de 9 528 790 000 F CFA RCCM : SN-DKR-2004-B-8649 NINEA : 24209832
Plus en détailSélection d un Consultant chargé d accompagner le GIM-UEMOA dans le processus de mise en place d un Plan de Continuité de l Activité (PCA)
TERMES DE REFERENCE Sélection d un Consultant chargé d accompagner le GIM-UEMOA dans le processus de mise en place d un Plan de Continuité de l Activité (PCA) TDR_Plan de Continuité de l Activité (PCA)
Plus en détailSélection d un Qualified Security Assessor (QSA), chargé d évaluer la conformité du GIM-UEMOA. à la norme PCI-DSS, level 1
POUR L EVALUATION DE LA CONFORMITE DU GIM-UEMOA A LA NORME PCI-DSS, LEVEL 1 TERMES DE REFERENCE Sélection d un Qualified Security Assessor (QSA), chargé d évaluer la conformité du GIM-UEMOA à la norme
Plus en détailAVIS DE RECRUTEMENT UN(E) ASSISTANT(E) TRESORIER(E) GROUPEMENT INTERBANCAIRE MONETIQUE DE TERMES DE REFERENCE
Lot P 10, Ouest Foire, Route de l Aéroport - BP : 8853 Dakar Yoff Tél : (221) 33 869 95 95 Fax : (221) 33 820 54 65 Email: gim-uemoa@gim-uemoa.org - Site Web: www.gim-uemoa.org AVIS DE RECRUTEMENT UN(E)
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES
TERMES DE REFERENCE POUR LE RENFORCEMENT DU DEPARTEMENT CHARGE DES AFFAIRES JURIDIQUES Avril 2014 TDR pour le renforcement du Service Juridique de la BIDC Page - 1 - I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION La BIDC,
Plus en détailTERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN CONSULTANT / INFORMATICIEN EN CONCEPTION DE BASE DE DONNEES.
TERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN CONSULTANT / INFORMATICIEN EN CONCEPTION DE BASE DE DONNEES. Recruté par la Banque de Développement Autrichienne (OeEB) mai 2014 CONTEXTE / JUSTIFICATION La
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailOrganisation africaine de la Propriété Intellectuelle ***************
Organisation africaine de la Propriété Intellectuelle *************** 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION... 3 I PRESENTATION DE L OAPI... 4 II TERRITOIRE OAPI... 4 III - GENERALITES... 5 IV - DE LA CONSTITUTION
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un comptable, d un assistant administratif et un chauffeur
AFRISTAT PROGRAMME DE COMPARAISON INTERNATIONALE-AFRIQUE Termes de référence pour le recrutement d un comptable, d un assistant administratif et un chauffeur Contexte Au cours de l année 2004, AFRISTAT
Plus en détailGUIDE PRATIQUE des opérateurs privés. Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT
GUIDE PRATIQUE des opérateurs privés Edition 2014 BANQUE OUEST AFRICAINE DE DÉVELOPPEMENT BOAD - Guide pratique GUIDE PRATIQUE DESTINE AUX OPERATEURS ECONOMIQUES PRIVES 1. PRESENTATION La Banque Ouest
Plus en détailREPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE. «Constantine, capitale de la culture islamique 2015»
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA CULTURE «Constantine, capitale de la culture islamique 2015» Tel : +213 21650051 Fax : +213 21650051 E-mail : kaddour.salahbrahim@aarcalgerie.org
Plus en détailFICHE TECHNIQUE OPTIONS DE COMMUNICATION
FICHE TECHNIQUE S DE COMMUNICATION Quelles que soient les options que vous avez retenues, merci d envoyer dès maintenant votre logo en eps vectorisé ou jpeg 300 dpi à relation-commerciale@preventica.com
Plus en détailBAREME GENERAL DES CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE
BAREME GENERAL DES CONDITIONS APPLICABLES A LA CLIENTELE A PARTIR DU 1ER JUIN 2008 (Document non limitatif et modifiable) 2 I - OUVERTURE DE COMPTE Compte épargne Marina : 100.000 FCFA Dantokpa, Jéricho,
Plus en détail» Conditions Particulières
Agence HSBC :.. date : CONVENTION «CARTE C.I.B» Conditions Particulières Type d opération : Création Modification N contrat :... Numéro de la carte :. Expire le : Je soussigné(e) Mr, Mme, Melle : TITULAIRE
Plus en détailSITUATION DES SERVICES FINANCIERS VIA LA TELEPHONIE MOBILE DANS L UEMOA
SITUATION DES SERVICES FINANCIERS VIA LA TELEPHONIE MOBILE DANS L UEMOA Année 2014 DIRECTION GENERALE DES OPERATIONS ET DES ACTIVITES FIDUCIAIRES Direction des Systèmes et Moyens de Paiement SITUATION
Plus en détailTOGO CELLULAIRE LE GUIDE DU MC+
TOGO CELLULAIRE LE GUIDE DU MC+ Le marché On peut distinguer trois acteurs : - Togo cellulaire, - les éditeurs de services, - et les utilisateurs finaux c est-à-dire les abonnés au réseau Togo cellulaire.
Plus en détailNettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES Nettoyage et entretien des locaux de l Institut d Études Politiques de RENNES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIÈRES (CCAP) Ce cahier des clauses administratives
Plus en détailASTER et ses modules
ASTER et ses modules Sommaire Caractéristiques du site internet Rubriques et pages... page 3 Actualités... page 3 Agenda... page 4 Sons... page 4 Documents à télécharger... page 4 Liens... page 4 Albums
Plus en détailGESTION DES TITRES PUBLICS EN ZONE UEMOA
GESTION DES TITRES PUBLICS EN ZONE UEMOA Présenté par Mame Marie Sow SAKHO SEMINAIRE CONSUMAF 4,5 et 6 décembre 2006 1 SOMMAIRE CONTEXTE MARCHE DES TITRES PUBLICS : OBJECTIFS VISES LES DIFFERENTS TITRES
Plus en détailHightech Payment Systems en bref
Hightech Payment Systems en bref Mission Fourniture de solutions de paiement électronique multi-canal Quelques Chiffres +100 collaborateurs dont 85 Ingénieurs et Consultants +50 sites installés et 150
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailBANQUE POPULAIRE POUR L EPARGNE ET LE CREDIT Conditions générales de banque Applicables à compter du 01 janvier 2011
BANQUE POPULAIRE POUR L EPARGNE ET LE CREDIT Conditions générales de banque Applicables à compter du 01 janvier 2011 Libellés BPEC I- CONDITIONS D OUVERTURE DE COMPTES Dépôt initial 1.1 Comptes chèques
Plus en détailFiscalité des médicaments, consommables et équipements médicaux dans les pays membres de l UEMOA
Fiscalité des médicaments, consommables et équipements médicaux dans les pays membres de l UEMOA Dr Amadou Moctar MBAYE & Gérard FOULON Direction santé - Département du Développement Social 2ème Colloque
Plus en détailNous créons, vous gérez. Une solution web pour être autonome et gérer seul sa communication
Nous créons, vous gérez Une solution web pour être autonome et gérer seul sa communication Qui sommes-nous? Electio Conseil est née en 2013 suite à un constat de marché : Les professionnels ne sont pas
Plus en détailCONDITIONS DE VENTE. Le contrat de prestation de service se compose des pièces suivantes formant un ensemble :
CONDITIONS DE VENTE Le contrat de prestation de service se compose des pièces suivantes formant un ensemble : -les Conditions particulières, ci-après, -les Conditions générales, ci-après, -le bon de commande.
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailGestion commerciale et administrative de l'entreprise Avec Microsoft Office 2010
Avant-propos A. Introduction 5 B. Télécharger les exemples du livre 6 Gérer son entreprise avec Office A. Introduction 9 B. Généralités : la boîte à outils 9 C. Word 10 D. Excel 11 E. Outlook 12 F. PowerPoint
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailETUDE SUR LA FISCALITÉ SUPPORTÉE PAR
BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L AFRIQUE DE L OUEST (BCEAO) Avenue Abdoulaye FADIGA BP 3108 Dakar - Sénégal ETUDE SUR LA FISCALITÉ SUPPORTÉE PAR LES SYSTÈMES FINANCIERS DÉCENTRALISÉS DE L UEMOA RAPPORT DE
Plus en détailWORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION
WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Intercontinental Paris Le Grand Hotel 17 Novembre 2014 CRITERES D EVALUATION MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Ce
Plus en détailLa dématérialisation des échanges et des moyens de paiement
La dématérialisation des échanges et des moyens de paiement Réunions Inter-cantonales en partenariat avec l AMF, Association des Maires de France. DDFiP du Cantal Mars 2012 1 1- La dématérialisation 2
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailGénie Logiciel LA QUALITE 1/5 LA QUALITE 3/5 LA QUALITE 2/5 LA QUALITE 4/5 LA QUALITE 5/5
Noël NOVELLI ; Université d Aix-Marseille; LIF et Département d Informatique Case 901 ; 163 avenue de Luminy 13 288 MARSEILLE cedex 9 Génie Logiciel LA QUALITE 1/5 La gestion de la qualité Enjeux de la
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2
ECOTROPHELIA EUROPE Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2 ARTICLE 1 ORGANISATEURS FOODDRINK EUROPE (Confédération des industries alimentaires
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue Carnot CS 50027 33152 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION APPROVISIONNEMENT EN PAPIER A4 ET A3 La procédure de consultation
Plus en détailCONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON Version du 3 mai 2007 PREAMBULE ARMINES via le Centre de Morphologie Mathématiques commun à ARMINES et l Ecole des Mines
Plus en détailCONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD
www.centratel.fr CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD CONTRAT A EDITER EN DOUBLE EXEMPLAIRE Date de réception du contrat par Centratel : (à remplir par Centratel) SOCIETE : SIRET
Plus en détailLES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS
LES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS MARCHÉS PUBLICS INTRODUCTION La dématérialisation des procédures de marchés publics est une technique permettant une gestion
Plus en détailRèglement du Concours. «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication»
1 ALGERIE TELECOM-Spa DIRECTION GENERALE Règlement du Concours «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication» 2 Avril 2015 Page 1 Article 1. Contexte et
Plus en détailREFONTE, DEVELOPPEMENT ET HEBERGEMENT DU SITE WEB
A L'ATTENTION DE : PROJET : REFONTE, DEVELOPPEMENT ET HEBERGEMENT DU SITE WEB // Réf. : EXA20061124 // Date du devis : 07/12/2006 // Modifié le : 07/12/2006 // Valable jusq'au : 07/01/2007 //Version 1.00
Plus en détailDOCUMENT A14.P0704 Société Michel Greco SA à Luxembourg Version A14.P0704 indice B
DOCUMENT A14.P0704 Société Michel Greco SA à Luxembourg Version A14.P0704 indice B Table des matières 1. Introduction... 3 1.1. Titre du document... 3 1.2. Objet... 3 1.3. Convention de lecture... 3 1.4.
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailCURRICULUM VITAE. 26 mai 1963 à Diourbel (Sénégal) Directeur Général de GMC www.gmcconseils.com
CURRICULUM VITAE NOM GAYE PRENOM Magaye NE LE 26 mai 1963 à Diourbel (Sénégal) NATIONALITE Sénégalaise SITUATION DE FAMILLE Marié ADRESSE Cices foire n 232 Dakar Sénégal TELEPHONE Bureau 221 77 245 07
Plus en détailMarché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détailDevHopons plus que des relations
DevHopons plus que des relations CONGO BRAZZA : LES NOUVELLES OFFRES D EMPLOI 04/04/2013 Assistant Contrôleur Interne Lieu d affectation Objet du poste : Sous la supervision du Responsable du Contrôle
Plus en détailRÉSUMÉ. Particulièrement adaptée à des institutions opérant en front office. Logiciel utilisé essentiellement en Afrique de l Ouest.
NOM DU PRODUIT PERFECT v6.1 NOM DU FOURNISSEUR CAGECFI Évaluation 2009* Novembre 2009 Évaluations précédentes Sans objet RÉSUMÉ Impression générale Solution intégrant une couverture fonctionnelle complète
Plus en détailREPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL A DES FINS STATISTIQUES
REPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL A DES FINS STATISTIQUES UNITES ET VARIABLES A REPERTORIER SEMINAIRE DU CEFIL SUR L AVANCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE D UN REPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL
Plus en détailCONTRAT D ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE ecommerce
CONTRAT D ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE ecommerce CONCLU ENTRE LES PARTIES SOUSSIGNEES : LE CENTRE MONETIQUE INTERBANCAIRE Ci-après dénommée «CMI» sis au 8, angle avenue Moulay Rachid et rue
Plus en détailREALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailCONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS
CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS ET La société WwWWw SA au capital de x immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au... (Ci-après désignée
Plus en détailSommaire. Page d accueil. Comment effectuer une mise à jour? Comment insérer le logo de sa société? Comment effectuer une sauvegarde?
Sommaire Page d accueil Comment effectuer une mise à jour? Comment insérer le logo de sa société? Comment effectuer une sauvegarde? Page Tiers Comment créer un tiers (client et/ou fournisseur)? Comment
Plus en détailUne réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org
Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement www.evaluation-envol-afnor.org Quelques mots à propos du groupe Afnor Opérateur central du système français de normalisation
Plus en détailVoies navigables de France. OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité
Voies navigables de France OBJET : Fourniture de matériels informatiques dans le cadre de la mobilité MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics
Plus en détailPROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER
PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER PREFACE Dans le cadre de la mise en œuvre et du renforcement de la politique d'intégration sous-regionale, le Conseil des Ministres
Plus en détailGESTION DE PROJET. www.ziggourat.com - Tél : 01 44 61 96 00 N enregistrement formation : 11752861675
GESTION DE PROJET www.ziggourat.com - Tél : 01 44 61 96 00 N enregistrement formation : 11752861675 Introduction à la Gestion de Projet... 3 Management de Projet... 4 Gestion de Projet informatique...
Plus en détailMARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L ESPCI PARISTECH n b110275 Etabli en application du décret n 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailPour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme
Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme Séminaire régional à l intention des parlementaires et fonctionnaires de parlements des pays
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Contact : Bibliothèque nationale de France Adresse électronique : reabonnement-en-ligne@bnf.fr Téléphone : 01 53 79 49 49 du lundi au vendredi, de 9h à 17h Informations légales
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailGUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Actualisation Mai 2012 Direction de l'evaluation des Dispositifs Médicaux Département Surveillance du Marché GUIDE POUR LA MISE SUR LE MARCHÉ DE DISPOSITIFS MÉDICAUX SUR MESURE APPLIQUE AU SECTEUR DENTAIRE
Plus en détailMise en place à L EPARC d un système de communication informatisé entre les restaurants scolaires et la cuisine centrale.
CAHIER DES CHARGES Mise en place à L EPARC d un système de communication informatisé entre les restaurants scolaires et la cuisine centrale. Fourniture d un produit informatique Jean-louis EZECHIEL Adresse
Plus en détailCONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un consultant en communication
Termes de référence pour le recrutement d un consultant en communication A. Contexte La Conférence des Ministres de l Éducation des États et gouvernements de la Francophonie (CONFEMEN) est une organisation
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailMINISTERE DES POSTES, DES TELECOMMUNICATIONS ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE LA COMMUNICATION
MINISTERE DES POSTES, DES TELECOMMUNICATIONS ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DE LA COMMUNICATION Central African Backbone Communication Infrastructure and Technology CAB CIT Congo Projet N IDA 49740 CG
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailMarchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.
Marchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur : Ecole supérieure d art des Pyrénées
Plus en détailMANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES
JEFYCO MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES 2 1 GENERER UNE FACTURE HORS CATALOGUE 2 1.1 SAISIE DU CLIENT 3 1.2 SAISIE DU FOURNISSEUR 4 1.3 PREPARATION
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailDu Web et de l Intelligence Economique. Réservez Gratuitement Vos stands et Badges sur www.saawie.com
SALON Africain Du Web et de l Intelligence Economique INTERNET ET INT ECO UN COUPLE GAGNANT POUR UNE AFRIQUE EN PLEINE CROISSANCE! Lieu : Boulevard du 20 Mai Yaoundé - Cameroun Du 24 au 26 Juillet 2015
Plus en détailManuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13
Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE
Plus en détailDOSSIER D'APPEL D'OFFRES N AO/Z00/DBA/010/2015
DOSSIER D'APPEL D'OFFRES N AO/Z00/DBA/010/2015 SELECTION D'UN PRESTATAIRE POUR LA REALISATION D'UNE VERSION DU SITE WEB DE LA BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST ADAPTEE AUX TERMINAUX MOBILES
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailRectorat de Grenoble
MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE RECTORAT DE L ACADEMIE DE GRENOBLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MISE EN ŒUVRE DE LA SOLUTION EASYVISTA Version 0.1-7 décembre 2011 La procédure
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Réalisation de site web
CAHIER DES CHARGES Réalisation de site web INFORMATIONS GÉNÉRALES : Secteur d activité : Nom de la société : Adresse : Code postal : Ville : Nom du ( ou des) responsable(s) de projet : Tél. : Mobile :
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détail1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.
Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui
Plus en détailDOCUMENTATION POINT FACTURE
DOCUMENTATION POINT FACTURE Documentation Point Facture Page 1 sur 30 Introduction Description des fonctionnalités Prise en charge de périphérique de saisie & imprimante Configuration matérielle minimum
Plus en détail