Conseil Municipal du 23 février 2011

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1 Conseil Municipal du 23 février 2011 Présents: Jean AYÇAGUER, Brigitte BOYÉ, Florian GARCIA, Jean-Claude GIRARD, Catherine HERNANDEZ, Frédéric PASIAN, Marie-Pierre RODRIGUEZ, Fatiha SOBIERAJEWICZ, Saddok BOUSOLTANE, Sandrine DE OLIVEIRA, Marielle BAROLLO, Joël BRUSTON, Mireille DUPUY, Sabine BRETOS. Absents excusés ayant donné procuration : André NEPI-PUJOL, Nadine MUNCH, Antoine MAINARDIS, Odile LAFARGE. Absent excusé : Bertrand GUERY Absents: Yves BAYLAC, Jean-Yves PICARD, Sophie CAZARD. La séance est ouverte à 21H00 sous la présidence de M. AYÇAGUER, Maire de Lherm. Mr Frédéric PASIAN est élu secrétaire de séance. Compte rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2011 : Mr BRUSTON fait remarquer qu aucune note concernant le débat ouvert après l intervention de Mr BERTOLOTTI, n apparaît sur le compte rendu. Mr le Maire précise qu une suspension de séance a été formulée pour l intervention de Mr BERTOLOTTI, et que la fin de cette suspension de séance a été marquée par la fin de l intervention de Mr BERTOLOTTI qui a quitté, ensuite la salle. Il est donc, effectivement, opportun de mentionner les termes du débat qui ont suivi l intervention de Mr BERTOLOTTI, qui sont les suivants: Mr BRUSTON interroge Mr le Maire afin de savoir si un contrat a été signé entre la Commune de LHERM et AUCHAN. Mme BOYE s interroge sur le fait que si le projet de Mr BERTOLOTTI aboutit avant celui de AUCHAN, que fait la Commune? Mr le Maire rappelle que le Conseil Municipal a décidé, au mois de juillet 2010, d accepter le projet d installation de l enseigne Simply Market du Groupe AUCHAN. Mr le Maire confirme que cette décision ne sera pas remise en question. Les décisions seront prises le moment venu, au vu des avis des différentes instances consultées (SCOT du Pays du Sud Toulousain et CDAC). De plus, aucun document n a été signé, seulement les négociations, suite au vote du Conseil Municipal, se poursuivent avec Auchan. Mr BRUSTON fait remarquer que le projet de Mr BERTOLOTTI est intéressant pour la vie du village. 1

2 Mr le Maire évoque des villages avoisinants comprenant un ou deux supermarchés, et l activité économique des commerçants locaux demeure largement viable. Cette remarque étant intégrée au compte-rendu, le Conseil Municipal l accepte à l unanimité. Mr le Maire présente le planning à compléter par les élus pour assurer des permanences aux bureaux de vote, lors des élections cantonales des 20 et 27 mars Cimetière paysager : Mme SOBIERAJEWICZ informe le Conseil de l état d avancement des travaux. La réception des travaux du lot des espaces verts a été réalisée sans problème. La réception des lots concernant la voirie Ŕ réseaux et les bâtiments sera réalisée courant semaine 10, compte tenu des réserves émises avec le Maître d œuvre et Mr MAINARDIS. Des reprises sur la voirie doivent être réalisées, et la ferronnerie reprise (croix à enlever, couleur à reprendre à certains endroits). Le coût global de l opération s élève à , comme suit : Prestations Montant HT Achat terrain Raccordement à l eau potable Lot 1 Ŕ voirie et réseaux Avenant au lot n Lot 2 Ŕ Espaces verts Lot 3 Ŕ Bâtiment d entrée et clôture Honoraires Maîtrise d Oeuvre TOTAL Mme BOYE informe le Conseil de la demande des personnes inscrites en Mairie pour accéder aux concessions reprises dans l ancien cimetière. Mr le Maire répond qu il a sollicité Mr SCANDELLA pour une estimation par un marbrier, de la valeur des concessions reprises. Il y aura lieu, alors de décider des prix par concession. Mme BOYE propose de poursuivre la mise en œuvre de cette vente. Mme SOBIERAJEWICZ informe le Conseil de la rédaction d un règlement du nouveau cimetière qui sera à valider par le Conseil avant la vente des concessions. 2

3 Restauration scolaire : Mme HERNANDEZ informe le Conseil sur les problèmes de fonctionnement du lave Ŕvaisselle à la cantine. Mme HERNANDEZ va faire estimer le besoin, une consultation pour l achat d un nouveau lave-vaisselle sera lancée. Accord à l unanimité du Conseil sur le principe pour l achat d un nouveau lavevaisselle. Ecoles : Mme HERNANDEZ évoque la décision de l Académie de fermer une classe au sein de l école primaire. L appel de cette décision ne sera pas possible, compte tenu des effectifs. Site INTERNET de la Commune : Mr PASIAN présente les mises à jour réalisées sur le site de la Commune, qui concernent : * la dématérialisation des marchés publics. Depuis le 1 ier janvier 2010, les Communes ont obligation de mettre en ligne (soit sur leur site, soit sur une plateforme) les avis d appel public à la concurrence et les dossiers de consultation à télécharger relatifs aux marchés publics de plus de Pour ce faire, CREA2F, notre concepteur du site a intégré ces options pour un coût de 400. A compter du 1 ier janvier 2012, obligation sera donnée aux Communes de recevoir les offres sous format dématérialisé et sécurisé. Une consultation des différentes plateformes de dématérialisation des marchés publics sera réalisée en fin d année 2011 pour une mise en place dès janvier * mise à jour de l équipe municipale et des commissions * intégration des services en ligne de recensement militaire et d inscription sur les listes électorales Mise en œuvre du projet de mise en zone 30 du Village : Mr GIRARD évoque la rencontre avec Mr PASIAN et le secteur routier de Muret, afin de recueillir leur avis technique sur les aménagements proposés lors de la réunion publique organisée en novembre Des fléchages au sol, notamment rue des Acacias seront à revoir. Priorité sera donnée au Centre du Village et à l accès piétonnier de la rue de l Archiprêtré au chemin du Stade. 3

4 Mr PASIAN propose au Conseil une réflexion sur les panneaux annonçant la zone 30 qui seraient placés aux entrées du Village. Mme BRETOS propose une concertation avec les écoles et le Conseil Municipal des Jeunes, pour participer à la communication qui sera mise place à l occasion de la généralisation de la zone 30 (concertation, conception des panneaux annonçant la zone 30, ). Mr GIRARD informe le Conseil d un devis concernant la création d un plateau traversant sur la Route de l Aérodrome à hauteur de la rue F. Villon et de la rue des Amandiers. Le montant du devis estimé par la Communauté d Agglomération du Muretain s élève à environ Ces travaux seront subventionnés au titre des amendes de police. Etat d avancement des travaux des vestiaires de football: Mr GIRARD informe le Conseil de l avancement des travaux d extension des vestiaires de football. Le chaînage est terminé, la charpente a été livrée et sera posée prochainement. Approbation de la modification et des révisions simplifiées du P.L.U. : compléments d informations : Des remarques ont été formulées par les services de l Etat sur les délibérations d approbation prises lors de la séance du Conseil Municipal du 18 novembre Ces délibérations doivent être complétées, afin de remplacer les précédentes, selon : * 1 ière révision simplifiée : - détailler le bilan de la concertation ( publications, affichage des arrêtés, permanences, ) - compléter le 1 ier alinéa de l article UC 12 par le mot «privées» Accord à l unanimité du Conseil Municipal pour apporter ces compléments d information. * 2 ième révision simplifiée : - détailler le bilan de la concertation ( publications, affichage des arrêtés, permanences, ) - dit que la remarque relative à la construction de gîtes ruraux et de piscines en zone agricole, ne concerne pas la révision simplifiée n 2, d autant que ces constructions sont déjà autorisées à l article A2 du règlement écrit. Accord à l unanimité du Conseil Municipal pour apporter ces compléments d information. Modification : - l absence de superficie minimale à l article N5 du règlement écrit, se justifie par le fait que la règle sur la superficie minimale de terrain de 3000 m² prévue à 4

5 l article N5 apparaît très restrictive et risque de bloquer l extension de terrains déjà bâtis et que d autre part, l impact sur le milieu naturel, quant à la suppression de cette disposition reste très mineure au regard des règles contenues à l article N2 précisant notamment que «l agrandissement avec ou sans changement de destination des constructions est admis à condition de ne pas excéder pour les constructions dont la Surface Hors Œuvre Nette (SHON) existante est inférieure à 120 m², 30 % de la SHON existante et limitée à 120 m² ou si la SHON existante est supérieure à 120 m² de celle-ci». - Article N4 du règlement écrit : «En l absence de réseau collectif d assainissement, les eaux domestiques doivent être recueillies et éliminées par un dispositif d assainissement autonome conforme à la règlementation en vigueur». Accord à l unanimité du Conseil Municipal pour apporter ces compléments d information. Etudes d aménagement du Centre du Village : Mr le Maire rappelle la volonté du Conseil d aménager le Centre du Village, et notamment la Halle. Mme BOYE rappelle, qu une étude avait déjà été menée, il y a plusieurs années par le CAUE. Mr le Maire propose de solliciter leurs services, afin de définir des orientations. Canalisation de transport de gaz naturel : servitude de passage de canalisations : Mr le Maire informe le Conseil, de la proposition de convention de la servitude sur la parcelle C 179, lieu dit Branas Nord, constituée pour le passage d une canalisation d alimentation en gaz naturel, à signer avec Total Infrastructures Gaz de France (TIGF). Cette servitude permet : - d accéder au terrain pour tous travaux nécessaires à l exploitation, la surveillance, l entretien, la réparation et l enlèvement de tout ou partie de la canalisation et des ouvrages accessoires. - de procéder aux débroussaillements, abattages ou essouchements des arbres ou arbustes dans cette même bande de terrain. La contenance de la parcelle C 179 est de 2200 m², pour une longueur traversée de 45m et de largeur de 6m. Une indemnité sera versée à la Commune par TIGF de 100. Accord du Conseil Municipal pour la signature de cette convention par 17 voix pour et 1 abstention. 5

6 Réservoir souple pour la sécurité incendie au quartier des Branas : Mme BOYE rappelle, que comme évoqué précédemment, il est nécessaire de mettre en place une réserve incendie souple, qui serait placée à proximité de la station d épuration au lieu dit Branas. Mme BOYE a lancé une consultation et six entreprises ont transmis leurs offres. Mme BOYE a rencontré les Pompiers qui ont arrêté les besoins tant en capacité, qu en technique. Le piquage latéral pour remplir ou évacuer le réservoir a été convenu avec les Pompiers. Les propositions sont les suivantes : Multibac Aquitaine APRO CTT BOS Symbiose Géomembrane Contenance 120 m3 120 m3 120 m m3 120 m3 m3 Grammage au m² Prix HT Assistance ou notice Garantie 10 ans 10 ans sans 10 ans 10 ans 10 ans 10 ans vétusté sans vétusté Mme BOYE précise qu une subvention sera sollicitée auprès du Conseil Général. Mr le Maire propose de retenir la Société CTT pour un montant HT de Accord à l unanimité du Conseil Municipal pour l achat du réservoir incendie souple auprès de CTT pour un montant HT de 3550 et de solliciter une subvention auprès du Conseil Général. Programme d actions Un Arbre / Un Enfant : Mme BOYE présente la programmation transmise par le technicien de l ONF, de l aménagement forestier au Bois des Escoumes. Le concept Un Arbre / Un Enfant, retenu précédemment par le Conseil Municipal pourrait se mettre en œuvre cette année. Il s agit de planter un nombre d arbres correspondant au nombre de naissances de l année N Ŕ 1. En novembre 2011, 33 plantations d arbres pourront se réaliser sur conseils et propositions faits par l ONF. La parcelle concernée par ces plantation est située au Bois des Escoumes, proche des terrains, propriétés MM. BELARD et ZAMORD. 6

7 Les essences des plants proposées sont variées, mais définies selon les caractéristiques du sol. L ONF propose de réaliser un devis, selon les travaux à réaliser : Préparation Ŕ travail du sol - fournitures des plants (hauteur de 50 à 80 cm) Ŕ mise en place des plants Ŕ protection des plantations, qui pourrait s élever à environ 520 HT. Le Conseil Municipal est d accord pour que l ONF réalise ce devis pour toutes les propositions des prestations. Occupation du domaine public : droits de place : Mr le Maire propose de revoir les droits de place pour les commerçants ambulants qui stationnent sur la place du village, hormis le dimanche, jour du marché. Mr le Maire propose un tarif forfaitaire, afin de soutenir ce type de vente, réalisée, sur demande par des commerçants domiciliés dans la Commune. Après discussion, Mr le Maire propose d établir un tarif mensuel de 30. Accord à l unanimité du Conseil Municipal pour instituer un droit de place forfaitaire mensuel de 30. Zone Coucoures : Plan de composition : Mr le Maire informe le Conseil Municipal de la réunion de travail du 16 février 2011 avec l Agence Casals, paysagiste Ŕ URBACTIS, urbaniste et INGC, le bureau d études, dont l objet était la présentation du plan de composition finalisé du secteur Coucoures, avec une répartition des coûts par secteur. 7 secteurs sont définis, selon : - L1 : tronçon de voie devant être pris en charge par la collectivité - L2 : section pouvant partiellement être mis à la charge des pétitionnaires - L3 : section prise en charge par la collectivité qui se rémunérera sur la commercialisation des terrains -L4 : voie pouvant être financée par le fonds de concours (Commune/Communauté de Communes du Savès), mais non éligible aux subventions de la Région pour l aménagement de zones d activités économiques intercommunales - L5 : équipements internes à la zone d activités intercommunale et éligibles aux subventions de la région - L6 : coulée verte -L7 : giratoire Les coûts d investissement par secteur et par principe sont proposés comme suit : 7

8 Coûts d investissement TTC (dont 5% divers et imprévus) Montant L1 Prise en charge par la Collectivité L2 Prise en charge au travers de la Taxe d Aménagement (TA) de la voirie principale par lotisseur L3 Prise en charge par la Collectivité L4 Prise en charge par TA avec partie commune et reste CCSavès L5 Prise en charge par CCSavès L6 Prise en charge par TA répartie sur la totalité du quartier L7 Prise en charge par TA répartie sur la totalité du quartier La SHON édifiable est estimée à m². Les montants par m² de SHON sont : Commune : pour 149, par m² de SHON CCSavès : pour 181, par m² de SHON La répartition du financement serait alors définie selon un financement du L7 (giratoire) de 62 % par la Commune et 38 % par la CC du Savès. Accord à l unanimité du Conseil Municipal pour la répartition du coût du L7 de 62 % pour la Commune et 38 % pour la CC du Savès. Mr le Maire informe d une réunion avec les propriétaires riverains de la zone Coucoures, le mercredi 16 mars 2011 à 18H. Statistiques de la Gendarmerie sur la Commune de LHERM : Sur le territoire que couvre la Brigade de Muret, il y a eu 1757 délits en 2010, soit 218 de plus qu en Sur la Commune de LHERM, il y a eu 60 délits en 2010 contre 62 en 2009, dont 9 cambriolages dans des résidences principales (6 en 2009), 5 vols de voitures (7 en 2009) et 8 vols dans les voitures (4 en 2009). Goûter Intergénérationnel : Mme HERNANDEZ rappelle qu un goûter intergénérationnel aura lieu le 11 mars personnes sont inscrites. L atelier mémoire a intéressé 15 personnes. Concertation Vidéo- Débat avec la Gendarmerie : Le 1 ier avril 2011 à 14 H 30 à la Salle des Fêtes, la Gendarmerie de MURET a proposé de sensibiliser les personnes âgées, notamment, sur les arnaques à 8

9 domiciles en projetant un film suivi d un débat. Un courrier a été rédigé avec le Président du Troisième Age, afin de diffuser cette information. Jeu des Milles Euros : Le jeu des 1000 Francs avait été organisé en 1999 et avait connu un vif succès. Il est possible de renouveler cette opération. Il suffit de mettre la salle des fêtes à leur disposition, de participer à l hébergement de 3 personnes organisatrices. Accord à l unanimité pour organiser une nouvelle émission des jeux des Aménagement de la Maison des Associations : Le Cabinet ENZO & ROSSO ont déposé les plans finalisés pour lancer le marché de travaux de l aménagement de la Maison des Associations. Le marché va se décomposer selon : Lots Montant HT Gros Oeuvre Enduit Menuiseries extérieures bois Plâtrerie Menuiseries intérieures Electricité Plomberie Sanitaire Carrelages Peintures Serrurerie TOTAL L achat des mobiliers intérieur et extérieurs pour l espace jeunes s élève à HT et le coût du matériel informatique est de HT. La CAF a notifié les subventions pour : - dépenses d investissement : matériel informatique : EDF prévoit une aide de 300 Nous restons dans l attente de la subvention du Conseil Général. 9

10 Logement Avenue de Toulouse : Mr le Maire informe le Conseil que le logement dont la Commune est propriétaire, Avenue de Toulouse, sera libre pour le 1 ier avril Distributeur bancaire : La Poste a adressé un courrier de refus d installation d un distributeur bancaire. Démission d un Conseiller Municipal : Mr Jean-Yves PICARD a adressé un courrier de demande de démission de conseiller municipal, compte tenu de ses obligations professionnelles. Mr le Maire a accepté cette démission et transmis le courrier à Mr le Sous-Préfet. Comité des Fêtes : Mr le Maire donne lecture d un courrier adressé par le Comité des Fêtes qui sollicite un soutien à la Commune pour l organisation d un vide-grenier nocturne avec manifestations pour la fête nationale. Le Conseil n est pas hostile à cette demande mais souhaite avoir des précisions sur la demande, avec un projet pour cette manifestation. Questions diverses : Mme DUPUY fait remarquer que les panneaux de signalisation des ralentisseurs chemin Larrieu sont très fréquemment arrachés. Réunions prévues : Commission Budget : 14 mars 2011 à 18 H Maire Ŕ Adjoints : 21 mars 2011 à 18 H Commission Budget : 21 mars 2011 à 20 H 30 Conseil Municipal sur le Document d Orientations Budgétaires (DOB) : 31 mars 2011 à 21 H Commission Budget : 4 avril 2011 à 18 H Commission Budget : 11 avril 2011 à 18 H Maire Ŕ Adjoints : 18 avril 2011 à 18 H Commission Budget : 18 avril 2011 à 20 H 30 Conseil Municipal Ŕ Vote du Budget: 28 avril 2011 à 21 H L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H