guide de pêche 2012 Pêche dans le Nord Fédération du Nord pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "guide de pêche 2012 Pêche dans le Nord Fédération du Nord pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique"

Transcription

1 59 Pêche dans le Nord guide de pêche 2012 du Nord pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique 7-9 chemin des croix B.P Le Quesnoy Tél.: (+33) Fax: courriel : contact@peche59.com site Internet : Horaires d ouverture : Lundi au jeudi: 8h30-12h / 13h30-17h30 Vendredi: 8h30-12h / 13h30-17h00

2 Editorial Amis pêcheurs, Nous avons le plaisir de vous présenter notre guide de pêche Notre département était un peu «orphelin», sans ce guide. En effet, pendant longtemps, l arrêté préfectoral annuel relatif à l exercice de la pêche en eau douce, celui concernant la pêche à la carpe de nuit, la carte piscicole et autres documents étaient distribués individuellement. Conformément au Plan Départemental pour la Promotion et le développement du Loisir-pêche (2007), notre objectif premier a été repondre au mieux à vos souhaits, à savoir : vous informer sur les tarifs des cartes de pêche pour l exercice 2012, les réglementations en vigueur et tout simplement sur l offre de pêche dans le département du Nord. Ce document n est pas exhaustif, mais il permet aujourd hui aux pêcheurs et aux personnes souhaitant s initier au loisir-pêche d avoir en main, dans un format pratique, une compilation d informations. Bonne saison halieutique! Le Président, Jean-Marie BARAS Des nouveautés pour L achat d une ou plusieurs cartes de pêche par Internet est possible, depuis le 19 décembre 2011, sur le site : dispotif accessible à tous! Essayezle et vous l adopterez! - Notre site Internet a été vu en 2011, plus de fois. N hésitez pas à faire comme ces visiteurs et venir découvrir en quelques clics toutes les informations nécessaires relatives à l exercice de la pêche. Nous restons, plus que jamais, à votre écoute! - La journée nationale de la pêche aura lieu, le dimanche 3 juin Ce dimanche-là, pas besoin de carte, pour se rendre à la pêche. Exceptionnellement gratuite, ce jour-là, la pêche ne peut avoir lieu que sur les lots des organisant des animations et s étant fait connaître au préalable auprès de la. Le programme sera prochainement disponible sur - rubrique «Actualités». Guide de pêche 2012 / Editorial 2 «Autrement dit, en 2012 : Cliquez, imprimez, pêchez!» Nul n est censé ignorer la loi! Pour pêcher, il faut remplir trois conditions : - adhérer à une - payé une - avoir l autorisation du détenteur du droit de pêche Merci de respecter la réglementation en vigueur dans notre département ainsi que les autres usagers qu ils soient pêcheurs, randonneurs, cyclistes, gardes particuliers etc. Ce respect est indispensable afin de continuer à pouvoir exercer le loisir-pêche dans de bonnes conditions.

3 Le département du Nord entre terre et mer Le département du Nord est riche en cours d eau, milieux extrêmement diversifiés au regard de la topographie du département, s étendant depuis la mer du Nord et remontant vers les contreforts des Ardennes. Il présente un linéaire de cours d eau important, avec près de km de cours d eau, dont 650 km de cours d eau salmonicoles, ainsi que plus de 850 hectares d'étangs et 25 plans d'eau fédéraux. Le Nord regorge de sites de pêche très agréables, où l on peut trouver carnassiers et poissons blancs mais aussi salmonidés, un éden de diversité pour les pêcheurs. Ce patrimoine départemental remarquable nécessite d être protégé et mis en valeur par et pour les pêcheurs, un des engagements principaux de la fédération. Le Nord est l un des berceaux de la pêche en France. Il existe des sociétés de pêche depuis plusieurs centaines d années sur certaines communes.... et la Créée en 1910, la départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture du Nord avait pour objet de rassembler toutes les associations du département, afin de centraliser et coordonner leurs actions en faveur du développement de la pêche et de la mise en valeur des eaux douces, mais aussi de représenter les intérêts de tous les pêcheurs vis-à-vis des instances. De nombreux changements législatifs ont impacté et fait évoluer les statuts et les missions des fédérations (loi pêche de 1984, lois sur l eau 1992 et 2006), la fédération devenant au fil des changements réglementaires la «départementale des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique». Cette dernière a fêté son centenaire en 2010, événement d importance, quand on connaît le nombre d associations et de passionnés mordus de l hameçon dans notre département. Pour ses orientations, la fédération se base sur ses missions statutaires, et plus particulièrement sur deux documents-cadres que sont : - le Plan Départemental pour la Protection du milieu aquatique et la Gestion des ressources piscicoles du Nord (PDPG), rédigé en 2005, - le Plan Départemental pour la Promotion et le développement du Loisir pêche (PDPL), élaboré en Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique () pêcheurs, dont 15 % de jeunes pêcheurs 61 gardes pêche fédéraux bénévoles 10 salariés 14 administrateurs En résumé, le Nord c est : 6 Ateliers Pêche Nature dont 1 APN fédéral itinérant 50 pontons de pêche pour personne à mobilité réduite implantés à partir d un soutien financier du Conseil Général du Nord 32 plans d eau fédéraux 350 Km de cours d eau de 1ère et 2ème catégories piscicoles 450 Km de canaux 3 Guide de pêche 2012 / Lae département du Nord

4 La fédération et ses missions Les actions en faveur du milieu aquatique Le département du Nord est très riche d un point de vue piscicole, mais les altérations historiques ont réduit fortement cette diversité piscicole. Quant bien même si la qualité n est pas encore optimale, les choses s améliorent lentement, la mise en œuvre de la Directive Cadre l Eau (2000/60/CE) impose aux Etats membres l atteinte du bon état ou bon potentiel écologique dont les espèces piscicoles constitueront un indicateur de référence. À ce titre, la fédération met tout en œuvre pour restaurer les habitats piscicoles de façon à restaurer des zones de reproduction, d abris et de refuge pour les espèces piscicoles. Ce défi est d autant plus difficile au regard des fortes altérations historiques subies par ces cours d eau. Ainsi, la fédération prend en charge suivant les problématiques, des projets de restauration de frayères à brochet, la restauration de la continuité écologique de façon à assurer l accès des géniteurs de truites aux frayères amont en effaçant les barrages implantés sur les cours d eau. D une manière plus générale, à travers son accompagnement auprès des différentes collectivités, la fédération sensibilise à la nécessité de travailler au respect des milieux aquatiques et à la nécessité de les réhabiliter. Quelques exemples concrets : - Étang du Petit Milourd à Anor : restauration d une frayère naturelle - Restauration d une zone humide en qualité de frayère piscicole à Catillon-sur-Sambre - Décolmatage de frayères sur un cours d eau salmonicole - Étude de faisabilité pour l effacement du barrage de Cousolre. «La pêche est une institution dans le département!» Les actions en faveur du loisir-pêche... La fédération travaille d arrache pied pour endiguer l érosion des effectifs à travers plusieurs axes : Guide de pêche 2012 / La 4 L initiation au loisir pêche pour différents publics à partir du pôle départemental d initiation au loisir-pêche, mais également des différents ateliers pêche nature (APN) répartis sur le département. La promotion du loisir-pêche avec la participation aux salons halieutiques départementaux, la création de parcours de pêche. La communication auprès des pêcheurs avec le développement de support d information. Quelques exemples concrets : - Mise en place d un partenariat avec la Communauté d Agglomération de la Porte du Hainaut pour l initiation au loisir pêche et aux fonctionnements des écosystèmes aquatiques. - Accompagnement financier du Conseil Général du Nord pour le développement du loisir pêche pour tous avec l implantation de pontons pour personnes à mobilité réduite. - Refonte du site Internet de la fédération. De plus, le loisir pêche ne peut se développer qu à partir d un juste traitement de l ensemble des pêcheurs. Ainsi afin de bien veiller aux respects des règles en matière d halieutisme, la fédération a formé 150 gardes pêche particuliers bénévoles dont 61 se sont engagés dans une démarche au bénéfice de la fédération pour exercer leurs missions à l échelle départementale sur le domaine public fluvial et les étangs fédéraux.

5 Application des dispositions du livre IV, titre III du code de l environnement, de l arrêté préfectoral du 22/12/2011 et du cahier des charges d exploitation des droits de pêche de l Etat approuvé le 27 juillet PERIODES D OUVERTURES Les périodes pendant lesquelles la pêche est autorisée, dans le département du Nord, sous réserve des périodes d ouverture spécifiques ci-après, sont fixées ainsi qu il suit : PÉRIODES D OUVERTURE SPÉCIFIQUES DÉSIGNATION DES ESPECES EAUX DE 1ère CATÉGORIE EAUX DE 2ème CATÉGORIE Ecrevisses à pattes rouges, à pattes blanches, à pattes grêles et des torrents Écrevisses américaine, rouge de Louisiane, signal ou du Pacifique Grenouilles verte et rousse Brochet (a) et sandre (a) Le brochet étant considéré comme indésirable en cours d eau de première catégorie piscicole, il est interdit de le remettre à l eau, en conséquence le pêcheur éventuel devra conserver sa prise. (b)tout pêcheur en eau douce enregistre ses captures d anguille dans un carnet de pêche (R du code de l environnement). Le carnet de pêche est établi pour une saison de pêche. Il comporte la date, le lot ou le secteur de capture, le stade de développement, le poids ou le nombre. Un modèle de carnet cerfa n 14358*01 est téléchargeable sur le site de la DDTM59. TAILLES MINIMALES DE CAPTURE - Saumon Atlantique : 0,50 m - Brochet : 0,50 m (dans les eaux de 2ème catégorie) - Lamproie marine : 0,40 m - truite fario : 0,25m - Sandre : 0,40 m - Truite de mer et cristivomer : 0,35 m - Lamproie fluviatile : 0,20 m - Mulet : 0,20 m - Black-Bass à grande bouche : 0,30 m - Saumon de fontaine : 0,23 m - truite arc-en-ciel : aucune taille minimale dans les eaux de 2ème catégorie NOMBRE DE CAPTURES : Le nombre de captures de salmonidés, autres que le saumon et la truite de mer, autorisé par pêcheur et par jour, est fixé à six pour les pêcheurs amateurs. HEURES D INTERDICTION La pêche ne peut s exercer plus d une demi-heure avant le lever du soleil, ni plus d une demi-heure après son coucher à l exception de la pêche nocturne de la carpe dans les conditions fixées par arrêté préfectoral à consulter sur le site de la DDTM59. Toutefois, depuis une demi-heure après le coucher du soleil jusqu à une demi-heure avant son lever, aucune carpe capturée par les pêcheurs amateurs aux lignes ne peut être maintenue en captivité ou transportée. PECHE SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL La pratique de la pêche est interdite sur les emprises industrielles. La pratique de la pêche à l aide d une ligne est autorisée dans les 50 m en aval et en amont de l extrémité d un barrage ou d une écluse, sous réserve des mesures susceptibles d être adoptées par les propriétaires des ouvrages détenteurs du droit de pêche, mais interdite sur les lieux de déchargement, d accostage et d éclusage des bateaux, ports et haltes nautiques. PROCEDES ET MODES DE PECHE -Les lignes doivent être, en permanence, disposées à proximité directe du pêcheur. -Dans les eaux de 1ère catégorie, une seule ligne, montée sur canne et munie de deux hameçons au plus, est autorisée par pêcheur. -Dans les eaux de 2ème catégorie, le nombre de lignes autorisé par pêcheur est limité à quatre, dont deux au maximum destinées à la capture des carnassiers. -Dans les plans d eau de 2ème catégorie, l emploi des fagots et fascines est autorisé pour la pêche de l écrevisse américaine. Il est interdit d utiliser comme appât ou amorce : les oeufs de poissons naturels, frais, de conserve, artificiels ou mélangés à une composition d appâts, dans tous les cours d eau et plans d eau, les asticots et autres larves de diptères, dans les eaux de 1ère catégorie. Pendant la période de fermeture spécifique de la pêche du brochet, est interdite, dans les eaux classées en 2ème catégorie, la pêche au vif, au poisson mort ou artificiel, à la cuiller, au toc, à la dandinette même avec une balle brillante, à la crevette, au ver manié, avec un morceau de lard et aux autres leurres susceptibles de capturer ce poisson de manière non accidentelle. CONSOMMATION DES POISSONS : Il est recommandé de ne pas consommer les poissons suivants, que ces poissons soient destinés à la consommation humaine ou à l alimentation animale: - les anguilles dans l ensemble des cours d eau, canaux, plans d eau, marais et fossés du département du Nord. - les poissons des espèces réputées faiblement et fortement bio-accumulatrices (notamment, gardon, perche, brochet, chevesne, goujon, carassin, sandre, rotengle et anguille, brème, barbeau, tanche, carpe, silure) pêchés dans les secteurs géographiques délimités comme suit : * la Deûle canalisée, à l aval de l écluse de Douai et jusqu à Deûlémont (y compris les canaux de Lens et de Seclin) et les affluents et plans d eau reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles ; * La Flamenne et ses affluents ; * le canal d Aire, à l amont de l écluse de Cuinchy et les affluents et plans d eau reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles ; * la Marque canalisée, de la sur-verse de la Marque à Wasquehal à l écluse de Marquette et les affluents et plans d eau reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles ; du 10 mars au 7 octobre 2012 inclus du 15 mai au 16 septembre 2012 inclus du 10 mars au 7 octobre 2012 inclus Pêche interdite toute l année Toute l année du 1er janvier au 11 mars 2012 inclus du 15 mai au 31 décembre 2012 inclus du 1er au 29 janvier 2012 inclus du 1er mai au 31 décembre 2012 inclus Truite arc en ciel du 10 mars au 7 octobre 2012 inclus Toute l année Truite fario, saumon de fontaine Truite de mer, saumon atlantique Anguille jaune (b) Anguille argentée Anguille <12cm PECHE - AVIS ANNUEL 2012 Cours d eau de 1ère catégorie : Du 10 mars au 7 octobre 2012 inclus L Escaut-Rivière, en amont de son confluent avec le canal de Saint-Quentin, à CAMBRAI ; la Selle; l Ecaillon; la Rhônelle ; la Trouille ; l Aunelle ; l Helpe Majeure, en amont du pont du C.D. 119 à EPPE SAUVAGE, ; le Montbliard, en amont du pont du C.D. 83, à EPPE SAUVAGE ; le Voyon, en amont du pont supportant le chemin forestier joignant MOUSTIER EN FAGNE, au lieu-dit Saint Hermann, et le C.D. 119 ; les affluents et sous-affluents de l Helpe Majeure, en amont du pont de LIESSIES ; les affluents et sousaffluents du Montbliard et du Voyon ; la Solre ; la Thure ; la Tarsy, affluent R.D. de la Sambre, en amont du pont de la R.N. 359 à LEVAL ; les affluents et sous-affluents des cours d eau ou portions de cours d eau situés dans le département et désignés ci-avant. du 10 mars au 7 octobre 2012 inclus du 1er mai au 30 septembre 2012 inclus Périodes fixées par arrêté des ministres chargés de la pêche en eau douce et de la pêche maritime : du 10 mars au 15 juillet en 1ère catégorie et du 15 février au 15 juillet en 2ème catégorie Pêche interdite toute l année Pêche interdite toute l année Cours d eau de 2ème catégorie : Toute l année Tous les cours d eau ou portions de cours d eau non classés en première catégorie et tous les canaux, marais et étangs communiquant avec les eaux libres. * la Lys canalisée, en aval de l écluse d Armentières et les affluents et plans d eau reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles ; * la Sambre canalisée, en aval de l écluse de Hautmont et les affluents et plans d eau reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles ; - Les poissons des espèces réputées fortement bio-accumulatrices (notamment, anguille, brème, barbeau, tanche, carpe, silure) pêchés dans les secteurs géographiques délimités comme suit : * la Scarpe canalisée à l aval d Arras et jusqu à sa confluence avec l Escaut canalisée et les affluents et plans d eau reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles ; * l Aa rivière, l Aa canalisée, tout le réseau de fossés constituant le secteur des wateringues et du marais audomarois ainsi que les plans d eau et affluents reliés ayant une connexion hydraulique franchissable pour les espèces piscicoles à l aval de l écluse des Fontinettes (canal de la Haute Colme, canal de la Basse Colme, canal de Bourbourg ) ; Extraits du code de l environnement : «Art. L La commercialisation des poissons appartenant aux espèces inscrites sur la liste du 2 de l article L est autorisée lorsqu il est possible d en justifier l origine. «Le fait de vendre ces poissons sans justifier de leur origine est puni de EUROS d amende. «Art. L Le fait, pour toute personne, de vendre le produit de sa pêche sans avoir la qualité de pêcheur professionnel en eau douce est puni de EUROS d amende. «Le fait d acheter ou de commercialiser sciemment le produit de la pêche d une personne n ayant pas la qualité de pêcheur professionnel en eau douce est puni de la même peine. «Art. L Est puni d une amende de euros le fait : «1 De pêcher des espèces dont la liste est fixée par décret dans une zone ou à une période où leur pêche est interdite ; «2 D utiliser pour la pêche de ces mêmes espèces tout engin, instrument ou appareil interdit ou de pratiquer tout mode de pêche interdit pour ces espèces ; «3 De détenir un engin, instrument ou appareil utilisable pour la pêche de ces mêmes espèces à une période et dans une zone ou à proximité immédiate d une zone où leur pêche est interdite, à l exclusion de ceux entreposés dans des locaux déclarés à l autorité administrative ; «4 De vendre, mettre en vente, transporter, colporter ou acheter ces mêmes espèces, lorsqu on les sait provenir d actes de pêche effectués dans les conditions mentionnées au 1 ; «5 Pour un pêcheur amateur, de transporter vivantes les carpes de plus de 60 centimètres.» - Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de la DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER 62 bd de Belfort BP LILLE CEDEX Fax : site internet : mél: ddtm@nord.gouv.frou de la FEDERATION DU NORD POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES 5

6 C Dé Amis pêcheurs, pour l image de votre activité favorite, soyez en règle, protégez la nature, respectez la faune piscicole et défendez votre passion... 2ème catégorie Domaine Particulier 33 ANOR Le Gardon Anorien 34 AVESNES S/HELPE Le Gardon Avesnois 35 BELLIGNIES Les Vairons 36 BOULOGNE S/HELPE Le Goujon 37 BOUSIGNIES La Frontière 38 CARTIGNIES Les Percots 39 CONDE S/L'ESCAUT Les Francs Pêcheurs Condéens 40 DOMPIERRE S/HELPE La Roche 41 ENNEVELIN L'Ennevelinoise 42 ESQUELBECQ La Gaule du Houtland 43 ETROEUNGT La Gougeonnière 44 FOURMIES Les Fines Gaules de la Marlière 45 FOURMIES Le Gardon Vissieu 46 FRESNES SUR ESCAUT Le Sandre Fresnois 47 GRAND FAYT La Tanche 48 HOUDAIN Les Gardons 49 LE QUESNOY La Gaule Quercitaine 50 LIESSIES La Truite Laetitienne 51 MARBAIX La Marbaisienne 52 MARLY C.I.M.T. 53 MAROILLES Sté de Pêche de Maroilles 54 METEREN La Tanche Méterennoise 55 NOYELLES S/SAMBRE Les Gardons 56 ONNAING Le Pêcheur Onnaingeois 57 OSTRICOURT Le Ratintout 58 PETIT FAYT L'Ablette 59 POIX DU NORD La Carpe Podéenne 60 RAISMES Les Joyeux Percots Raismois 61 RAMOUSIES Les Percaux 62 SAINGHIN EN MELANTOIS Les Pêcheurs Sainghinois 63 SAINT HILAIRE S/HELPE La Carpe 64 SEMERIES Le Gardon Sémerisien 65 TAISNIERES Les Percots 66 VALENCIENNES C.M.C.A.S. 67 VIEUX CONDE Les Infatigables 68 VILLENEUVE D'ASCQ Sté de Pêche de Villeneuve d'ascq 69 WIGNEHIES La Claire 2ème catégorie Domaine Public 70 ARLEUX L Arleusienne 71 ARMENTIERES Les Infatigables 72 AUBERCHICOURT Les Loups Pêcheurs 73 AUBIGNY AU BAC La Sirène 74 BERGUES La Fraternelle 75 BERLAIMONT Berlaimont-Aulnoye-Leval 76 BOUCHAIN Les Pêcheurs de l Ostrevent 77 BOURBOURG Les Martins Pêcheurs 78 BOUSSOIS Le Brochet d Or 79 CAMBRAI Amicale des Pêcheurs Cambrésiens 80 CAUDRY La Carpe Caudrésienne 81 COURCHELETTES Scarpe et Petite Sensée 82 DUNKERQUE Le Poisson Rouge 83 FECHAIN La Féchinoise 84 GRANDE SYNTHE Le Goujon Grand Synthois 85 GRAVELINES La Sentinelle 86 HAUTMONT La Baleine 87 HONDSCHOOTE L Entente Hondschootoise 88 LA BASSEE La Perche Basséenne 89 LALLAING La Fraternelle 90 LANDRECIES Les Percots de la Sambre 91 LE CATEAU ABBAYE Bois de l Abbaye 92 LILLE Les Municipaux 93 LILLE Les Pêcheurs Unis 94 LILLE Amicale des Pêcheurs des Transports 95 LOOBERGHE Les Fervents de la Berge 96 LOURCHES Les Joyeux Pêcheurs de Lourches 97 MARCHIENNES La Vigilante 98 MARCOING Le Martin Pêcheur 99 MARPENT Le Gardon Marpentois 100 MASNIERES La Noquette 101 MAUBEUGE Amicale des Pêcheurs de Maubeuge 102 MERVILLE La Tanche Mervilloise 103 PONT S/SAMBRE Les Brochets 104 ROUBAIX Syndicat des Pêcheurs de Roubaix-Tourcoing 105 SAINT AMAND LES EAUX Les Pêqueux de l Amandinois 106 SAINT SAULVE La Canne Saint Saulvienne 107 THIANT La truite 108 WAVRIN Les Frétillants Wavrinois Ne pas jeter sur la voie publique

7 arte Piscicole 2012 partement du Nord Plans d'eau fédéraux A B C D1 D2 E1 E1 E3 F G1 G2 G3 H I J K L M N O P Q1 Q2 R S T U V W X Y Z Etang de la Galoperie à Anor Marais d Arleux Lac d Armbouts Capell Etang communal d Armentières Etang du bizet à Armentières Etang d Aubencheul au Bac Etang d Aubigny au bac Marais de Brunémont Lac du Bois de forts à Bergues La Digue Noire à Condé S/l Escaut Fossé Ledoux à Condé S/l Escaut Etang St Pierre à Condé S/l Escaut Etang de Cousolre La Gare d eau à Denain Lac du Val Joly à Eppe Sauvage Le Bassin Rond à Etrun Etang de la Forge à Glageon Etang d Amaury à Hergnies Etang de Merville Etang du Flaquet à Ors Etang de Phalempin La Mare à Goriaux à Raismes Etang des 3 Mortiers à Raismes Etang de Rieulay Etang de la Puchoie à St Amand Plan d eau de St Georges s/ Aa Etang de Wasnes au Bac Etang des cheminots à Valenciennes Marais de Lecluse Etang de la Justice à Quesnoy S/ Deule Etang de Don Citadelle et Grand Fossé à Lille 1ère catégorie Domaine Particulier 1 ARTRES La Truite Artrienne 2 BEAUDIGNIES La Belle Rivière 3 BERMERAIN L'Indépendante 4 BRIASTRE L'Arc en Ciel 5 COUSOLRE L'Espérance 6 DOUCHY LES MINES La Truite d'acier 7 EPPE SAUVAGE La Truite des Sources de l'helpe 8 FERRIERE LA GRANDE La Patience 9 FERRIERE LA PETITE L'Entente Union La Truite 10 HASPRES La Gaule Hasprienne 11 HAUSSY La Gaule Haussoise 12 JENLAIN Le Martin Pêcheur Jenlinois 13 LE CATEAU SIRENE La Sirène 14 LOUVIGNIES QUESNOY Les Sources de l'ecaillon 15 MARESCHES La Semeuse 16 MARLY GAULOIS Les Gaulois 17 MONCEAU ST WAAST La Tarsienne 18 NEUVILLY La Truite 19 QUIEVRECHAIN Les Amis de la Gaule 20 ROMBIES SEBOURG La Carpe d'or 21 ROUSIES La Saumonée 22 SAINT PYTHON La Truite Sulpicienne et Béninoise 23 SAINT SOUPLET Les Amis Réunis de Saulzoir 24 SAULZOIR Les Pêcheurs Sebourgeois et Rombinois 25 SOLESMES La Gaule Solesmoise 26 THIANT La Truite 27 VENDEGIES SUR ECAILLON Les Disciples de Saint Pierre 28 VERCHAIN La Truite Verchinoise 29 VIEUX RENG Les Cabots 30 VILLERS POL L'Arc en Ciel 31 VILLERS SIRE NICOLE La Truite 32 WARGNIES LE GRAND Amicale des Pêcheurs à la Ligne 1ère catégorie piscicole (Domaine particulier) 2ème catégorie piscicole (Domaine particulier) 2ème catégorie piscicole (Domaine public) Linéaire ouvert à la carpe de nuit Ponton de pêche pour personne à mobilité réduite Atelier Pêche Nature Etang fédéral non réciprocitaire réciprocitaire

8 La pêche à la carpe de nuit Réglementation générale Depuis l année 2009, suite à de nombreux comités de pilotage avec les Voies Navigables de France, la pêche à la carpe de nuit est ouverte sur la quasi totalité du domaine public fluvial de deuxième catégorie (sauf restrictions disponibles dans l arrêté préfectoral). Néanmoins, quelques conditions sont à respecter : Conditions générales de pratique de la pêche de la carpe à toute heure 1. Tout pêcheur pratiquant la pêche de la carpe à toute heure devra être muni d une carte valide de l année en cours. 2. La pêche doit obligatoirement se pratiquer au moyen de cannes au lancer, uniquement à l aide d esches végétales ou de farines recomposées; 3. Il est interdit de circuler sur le chemin de halage autrement qu à pied. 4. La pêche est interdite, sur les ouvrages ainsi que 100 mètres en amont et en aval de ceux-ci (écluses, barrages, pont levis, pontons nautiques, passerelles, quai, ports et haltes nautiques, etc.). De même, la pêche de nuit dans l ensemble des bras morts et bras de décharge est interdite toute l année. 5. L installation de biwys sur les dépendances de Voies Navigables de France (chemins de halage et propriétés) est interdite d une heure après le lever à une heure avant le coucher du soleil sous réserve d autorisation de Voies Navigables de France. Ceux-ci ne doivent en aucun cas, entraver le passage du personnel habilité à la gestion ou la surveillance du domaine public fluvial et à la police de la pêche et empiéter sur le chemin de halage. 6. Sur les canaux concernés, le pêcheur ne peut pêcher plus de 5 nuits consécutives sur le même secteur. 7. Les pêcheurs pratiquant la pêche de la carpe à toute heure s engagent à respecter les usagers du domaine public fluvial, mais également le personnel assermenté pour la gestion du domaine public fluvial ou la police de la pêche et de l eau. Domaine public fluvial TOUT MANQUEMENT EST SUSCEPTIBLE DE REMETTRE EN CAUSE LA RECONDUCTION DE L AUTORISATION POUR L EXERCICE SUIVANT. Dispositions Guide de pêche 2012 / La pêche à la carpe de nuit 8 1. Seul les éclairages de couleur jaune ou blanc sont autorisés pour des raisons de sécurité vis-à-vis des bateliers et des conditions de navigation. 2. Afin d éviter toute nuisance, seuls les biwys et abris de couleur VERTE seront tolérés et le niveau sonore des détecteurs sera réglé sur le minimum. De plus, les biwys seront obligatoirement équipés de dispositifs de signalisation réfléchissant. 3. L utilisation de BACK-LEAD est OBLIGATOIRE en vue de ne pas occasionner de gène pour la navigation et les autres usagers de l eau. 4. La navigation à l aide de toute embarcation et bateau amorceur est INTERDITE de nuit sur les cours d eau ouverts à la pêche de la carpe à toute heure. 5. Les détritus seront emportés OBLIGATOIREMENT par les pêcheurs. 6. L accès aux pontons de pêche sans autorisation privative des Voies Navigables de France est interdit à toute autre personne que celle mentionnée sur le ponton. 7. En cas de concours publiquement annoncé, le pêcheur est tenu, au moins deux heures avant le début du concours, de cesser toute activité de pêche et de démonter tout ce qui peut entraver le bon déroulement de la compétition dans les limites du concours et à moins de 50 mètres de celles-ci. Le pêcheur ne peut remonter son matériel et reprendre son activité qu au plus tôt deux heures après la fin du concours.

9 Ma carte de pêche Les tarifs des cartes de pêche 2012 CARTES TIMBRES TARIFS Carte annuelle «Personne Majeure» 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche. Domaine public fluvial et Domaine particulier souscrivant aux accords de réciprocité départementale (Timbre acquitté une seule fois) Carte annuelle «Personne Mineure» Jeune de 12 ans à moins de 18 ans au 1er janvier de l année. 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche. (Timbre acquitté une seule fois) Carte annuelle «Découverte femme» 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche. (Timbre acquitté une seule fois) 29 26, ,50 4,50 30 Carte annuelle «Découverte» Jeune de moins de 12 ans au 1er janvier de l année. 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche. (pas de Timbre ) x Carte journalière disponible du 1er janvier au 31 décembre. 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche Carte «Vacances» avec le timbre pré-imprimé Validité 7 jours consécutifs, du 1er janvier au 31 décembre. 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche Carte «Vacances» sans le timbre pré-imprimé Validité 7 jours consécutifs, du 1er janvier au 31 décembre. 1ère et 2ème catégories Tous modes de pêche Pas de timbre, la carte doit être présentée avec une carte comportant une annuelle de l année en cours ,50 4, ,50 4,50 18 La réciprocité en France Personne Majeure - plus de 18 ans au 1er janvier 2012 et souhaitant pêcher au sein de l Union Régionale du Nord-Est - Pêche en 1re et 2e catégories, tous modes de pêche autorisés, - 4 cannes - Réciprocité valable dans les départements de l U.R.N.E Carte annuelle : 85 ou (carte majeure + timbre URNE) Valable du 01/01 au 31/12/2012 Personne Majeure - plus de 18 ans au 1er janvier 2012 et souhaitant pêcher dans toute la France (départements réciprocitaires) - Pêche en 1re et 2e catégories, tous modes de pêche autorisés, - 4 cannes - Valable dans les départements de l U.R.N.E., de l EHGO et du C.H.I. Carte annuelle : 110 ( : carte URNE + timbre CHI/EHGO) Valable du 01/01 au 31/12/2012 Seuls les titulaires d une carte «Personne Majeure» peuvent, sur la base du volontariat, s acquitter du timbre «Réciprocité». Pour les autres catégories de pêcheurs (personnes mineures, femmes etc.), c est gratuit! pour aller pêcher, ailleurs... 9 Guide de pêche 2012 / Ma carte de pêche

10 La réciprocité dans le Nord Guide de pêche 2012 / La réciprocité dans le Nord 10 Dans les mémoires, l année 2011 restera dans le monde associatif de la pêche l année de la réciprocité. Pour rappel, ce dispositif permet d offrir aux pêcheurs de nouveaux linéaires de pêche sur différentes catégories de cours d eau auprès des associations agréées de pêche volontaires (). Cela répond à un souhait de longue date et a été couronné de succès. Les témoignages de satisfaction, provenant à la fois des mais également et surtout pour des pêcheurs, premiers bénéficiaires de cette avancée, n ont eu de cesse de conforter notre engagement quant à l ouverture de nouveaux lots de pêche au bénéfice du plus grand nombre et ce, à moindre coût! En parallèle, la carte interfédérale à 85 euros et un timbre unique à 25 euros, ont permis à de très nombreux adhérents d de pratiquer leur loisir dans un des 15 autres départements et démontré que le pêcheur moderne est aujourd hui en attente d une simplification des modalités d exercice de la pêche. Pour plus d informations sur la réciprocité EGHO/CHI, n hésitez pas à consulter le site : Amis pêcheurs, respectez les lieux de pêche et la gestion piscicole mise en œuvre par les et la! Domaine particulier - 2ème catégorie Siège / Ville Etang / Cours d eau Contact Coordonnées Le Gardon Avesnois AVESNES SUR HELPE Helpe Majeure MIRLAND Christian Le Goujon BOULOGNE SUR HELPE Helpe Mineure BASSEZ Francis Les Francs Pêcheurs Condéens CONDE SUR ESCAUT Etang Chabaud Latour VALIN Jean-Pierre La Roche DOMPIERRE SUR HELPE Helpe Majeure LIENARD Jacky La Gaule du Houtland ESQUELBECQ Plan d eau HILST Mickaël La Gougeonnière ETROEUNGT Helpe Mineure DESJARDIN Didier Le Sandre Fresnois FRESNES SUR ESCAUT Etang Dochez PARENT Rémy La Gaule Quercitaine LE QUESNOY Pont Rouge, Fer à Cheval DUEE Patrick La Marbaisienne MARBAIX Helpe Majeure LAURENT Benjamin C.I.M.T MARLY Plan d eau DESPICHT Dominique Le Pêcheur Onnaigeois ONNAING Plan d eau PISSON Pascal La Carpe Podéenne POIX DU NORD Etang communal THIERRY Michel Les Joyeux Percots Raismois RAISMES Base de loisir/scarpe GRUSZECKI Pierre La Carpe SAINT HILAIRE SUR HELPE Helpe Majeure BOUTOILLE David Les Percots TAISNIERES Helpe Majeure DUBOIS Philippe C.M.C.A.S. VALENCIENNES Plan d eau DIVERCHY Christian Les Infatigables VIEUX CONDE Jard / Plan d eau DUBOIS Gilles La Claire WIGNEHIES Plan d eau MARCHE Patrick Domaine particulier - 1ère catégorie La Gaule Haussoise HAUSSY La Selle LALIBERTE Ronald Le Martin Pêcheur Jenlinois JENLAIN L Aunelle GRAVEZ Jean-Louis La Sirène LE CATEAU CAMBRESIS La Selle CATILLON Dominique La Saumonée SAINT PYTHON La Selle DECAUX René La Truite Sulpicienne et Béninoise SAINT SOUPLET La Selle LOGEZ Christian Les Amis Réunis de Saulzoir et Montricourt SAULZOIR La Selle GUSTIN Bertrand Les Pêcheurs Sebourgeois et Rombinois SEBOURG L Aunelle RICHARD Pierre-Marie La Gaule Solesmoise SOLESMES La Selle BISIAUX Raymond L Arc en Ciel VILLERS POL La Rhônelle BUISSE Thierry L ensemble des étangs fédéraux et les lots de pêche du domaine public fluvial sont ouverts à la réciprocité. Retrouvez la liste actualisée sur :

11 Les Ateliers Pêche et Nature Objectifs Les Ateliers Pêche Nature ont pour objectif de permettre au pêcheur débutant, à l issue de sa formation, de pratiquer la pêche en ayant un comportement autonome et responsable vis-à-vis de la nature, des autres usagers du milieu aquatique et de lui-même. L Atelier Pêche Nature sur la base de critères définis par l APAVE - organisme certificateur - transmet l éthique de la pêche associative fondée sur : * Le respect du poisson, dont la pêche effectuée dans les règles d un art résultant de la connaissance de ses modes de vie et de ses techniques de capture raisonnée * La conscience du caractère fragile et irremplaçable des milieux aquatiques, de leur faune, de leur flore, des paysages qui leur sont associés, éléments d un patrimoine environnemental indispensable à la qualité de la vie, à l équilibre et à l épanouissement de l homme. * Le respect de soi-même et d autrui, qui doit inspirer le comportement du pêcheur à l égard des autres usagers de l eau et de son environnement. * La connaissance du rôle des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et des missions d intérêt général que la loi leur confie. La pêche révéle votre nature Découvrez les thématiques abordées : D a n s le département, 6 APN sont labellisés par la fédération. Leur fonctionnement (salariés, bénévoles), leur public (enfants, adultes, scolaires...) et leurs périodes d intervention (vacances scolaires, mercredi...) varient mais tous interviennent avec cette même envie de partage, de respect! Ne pas jeter sur la voie publique Atelier Pêche -Initiation aux principales techniques de pêche (coup, carpe, carnassier) -Présentation du matériel, des différents montages et mise en situation. Pour contacter un APN : Atelier Nature -Sensibilisation aux milieux aquatiques -Présentation de la faune et de la flore environnante -Présentation de la faune piscicole avec son cycle de vie, détermination des espèces -toutes interventions liées à la thématique de l eau APN Responsable Coordonnées Arleux Mr Claude Aubert Condé sur l Escaut Mr Jean Pierre VALIN Gravelines Mme Jocelyne CADET Onnaing Mr Pascal PISSON Roubaix Mr Matthieu VINCENT APN fédéral Mr Grégory NEAU Guide de pêche 2012 / Les Ateliers Pêche Nature

12

REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LA PÊCHE À LA LIGNE SUR LE LAC DU DER-CHANTECOQ

REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LA PÊCHE À LA LIGNE SUR LE LAC DU DER-CHANTECOQ REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LA PÊCHE À LA LIGNE SUR LE LAC DU DER-CHANTECOQ I) - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L UTILISATION DU PLAN D EAU ET SES ABORDS A) - SITUATION JURIDIQUE DU PLAN D EAU Il

Plus en détail

VANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS

VANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité

Plus en détail

La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques

La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques Par Philippe PARENT Institution des Wateringues Par Philippe PARENT Institution

Plus en détail

qwzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcv bnmrtyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty CET ETE, uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasd

qwzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcv bnmrtyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty CET ETE, uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasd qwzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcv bnmrtyuiopasdfghjklzxcvbnmqwerty CET ETE, uiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasd SI ON PASSAIT N fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzx cvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmq wertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyui

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR VAL'HAINAUT HABITAT - ANNEE 2008 (article 133 du CMP) A - Marché de Travaux

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR VAL'HAINAUT HABITAT - ANNEE 2008 (article 133 du CMP) A - Marché de Travaux LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR VAL'HAINAUT HABITAT - ANNEE 2008 (article 133 du CMP) A - Marché de Travaux OBJET DU MARCHE DATE DU MARCHE MONTANT DU MARCHE HT NOM DE L'ATTRIBUTAIRE ADRESSE de 4.000,00 euros

Plus en détail

FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE FEDERATION DE LA CORREZE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Agréée au titre de la protection de la nature (Loi du 10 juillet 1976) 33 bis, place Abbé Tournet 19000 TULLE Téléphone : 05

Plus en détail

de frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST

de frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST RESTAURATION Création de frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST Masse d eau AR13 La Canche Canche classée «cours d eau à migrateurs» au titre de l article L.432-6 et en liste 2 du L.214-17 du code de l environnement

Plus en détail

Nature et pêche au Domaine provincial de Mirwart

Nature et pêche au Domaine provincial de Mirwart Nature et pêche au Domaine provincial de Mirwart Accueil Comprendre la nature et le monde qui nous entoure, apprendre à taquiner le poisson et à jeter l hameçon, observer, toucher, manipuler, sentir et,

Plus en détail

SOMMAIRE. 1. Le contexte p. 3. 2. La démarche p. 3. 3. Les critères par activité p. 4 et 5 Pêche VTT Pédestre Équestre

SOMMAIRE. 1. Le contexte p. 3. 2. La démarche p. 3. 3. Les critères par activité p. 4 et 5 Pêche VTT Pédestre Équestre DOSSIER DE PRÉSENTATION je suis l Yonne ascendant marque Étap Loisirs Istock, Getty Images J.Kélagopian Fédération de pêche de l Yonne J.Kélagopian P.Blondeau www.tourisme-yonne.com Pôle Ingénierie - Service

Plus en détail

L ombre commun dans le canton de Vaud

L ombre commun dans le canton de Vaud Centre de conservation de la faune et de la nature Inspection de la pêche Chemin du Marquisat 1 1025 St-Sulpice Service des forêts, de la faune et de la nature www.dse.vd. vd.ch T 021 557 86 30 F 021 557

Plus en détail

EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation

EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire 15 Novembre 2012 Instance de Suivi et de Concertation AGENDA A/ Les acteurs du consortium A/ Les acteurs du consortium B/ Le projet C/ Les études environnementales

Plus en détail

NOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT

NOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée

Plus en détail

LES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE LA PÊCHE DE LOISIRS DANS LE SECTEUR DU LAC DU BOURGET. Restitution - 13 octobre 2014

LES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE LA PÊCHE DE LOISIRS DANS LE SECTEUR DU LAC DU BOURGET. Restitution - 13 octobre 2014 LES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DE LA PÊCHE DE LOISIRS DANS LE SECTEUR DU LAC DU BOURGET Restitution - 13 octobre 2014 ATTENTION Ne pas cumuler! LE DISPOSITIF D ÉTUDE Evaluer la contribution à l économie locale

Plus en détail

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives

Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert

Plus en détail

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,

Plus en détail

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006

SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006 SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006 1- Marché de services pour l entretien courant des cours d eau du Boulonnais (2007-2009)... page 2 2- Etude de définition des aménagements de prévention

Plus en détail

Quelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.

Quelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR. 1 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise 10 11 salariés 7000 8 500 ha ha gérés 12 13 groupements

Plus en détail

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP)

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) F I C H E DIRECTION DE PLONGÉE, ORGANISATION ET RÉGLEMENTATION FICHE N RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) POUR PLUS DE DÉTAILS, voir la fiche n 116 sur l organisation des plongées. 46. Rôle et

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION À destination des classes de 3 ème cycle dans le Nord et le Pas de Calais Année scolaire 2012-2013 DOSSIER DE PRESENTATION 1 Sommaire Introduction - Keolis, en quelques lignes - Présentation du concours

Plus en détail

quartier.lamartinette@fonsorbes.fr

quartier.lamartinette@fonsorbes.fr Composition du bureau : Présidente : Samira Didi Vice-Présidente : Sandrine Lemaistre Secrétaire : Laurence Frassetto Composition du bureau : Président : Philippe Serre Vice-Président : Gregory Montalban

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

La Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15

La Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15 La Loire et nous : rêve d acteur NGE Envoyé le 05/02/15 NGE est une société d économie mixte locale dont les actionnaires majoritaires sont la Métropole de Nantes et la Ville, aux côtés d'actionnaires

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

GUIDE CONSO-CITOYEN : LES ESPÈCES PROFONDES

GUIDE CONSO-CITOYEN : LES ESPÈCES PROFONDES GUIDE CONSO-CITOYEN : LES ESPÈCES PROFONDES CRIME EN EAUX PROFONDES LE MOBILE DU CRIME ET LE COMPLICE Parce qu on pêche trop, trop loin, trop profond, nos océans sont en train de mourir, tout spécialement

Plus en détail

Réglementation. Organisation de la plongée

Réglementation. Organisation de la plongée Réglementation Organisation de la plongée Préparation du Niveau 3 Dominique STEINMETZ Janvier 2014 Des prérogatives, des droits, des obligations En tant que niveau 3 vous aurez de nouvelles prérogatives

Plus en détail

ANNEE 2015 Centre de Découverte du Monde Marin Juillet Août 2015

ANNEE 2015 Centre de Découverte du Monde Marin Juillet Août 2015 ANNEE 2015 Centre de Découverte du Monde Marin Juillet Août 2015 SOMMAIRE BIBLIOMER, UNE BIBLIOTHEQUE ITINERANTE 2 LES OBJECTIFS LE MODE DE FONCTIONNEMENT LE CONTENU PEDAGOGIQUE UNE COMMUNICATION IMPORTANTE

Plus en détail

Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 ---

Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail Gestion et valorisation des milieux aquatiques N 2 --- Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 --- Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2011 - Vivonne Présents Collège

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

Atelier 1 Parlons Stratégie, multi- canal et multi- écran!

Atelier 1 Parlons Stratégie, multi- canal et multi- écran! Atelier 1 Parlons Stratégie, multi- canal et multi- écran! 1 Parlons Stratégie! 2 UNE STRATÉGIE? EST- CE BIEN NÉCESSAIRE? Peut- on se contenter de participer à la course sans stratégie? 3 POURQUOI PARLER

Plus en détail

Laisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi

Laisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi Laisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi Le canal du Midi, un patrimoine exceptionnel Une vitrine. L inscription par l Unesco en 1996 sur la liste du patrimoine

Plus en détail

Pagaie rouge. Lieu de pratique Plan d eau calme ou piscine comprenant un parcours sur deux buts (terrain 36 mètres par 20 mètres).

Pagaie rouge. Lieu de pratique Plan d eau calme ou piscine comprenant un parcours sur deux buts (terrain 36 mètres par 20 mètres). Compétences Compétences générales Naviguer avec vitesse et précision (performance) en s engageant et en prenant des informations pertinentes dans un contexte très complexe et incertain de déplacement,

Plus en détail

Copropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?

Copropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12

Plus en détail

Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012

LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting

Plus en détail

Améliorer l organisation et la communication interne à l office de tourisme

Améliorer l organisation et la communication interne à l office de tourisme Les engagements La qualité est devenue une priorité de l'ensemble des acteurs du tourisme ainsi que de l Etat qui s engagent dans différents processus de qualité pour améliorer l'image de la France auprès

Plus en détail

CISSE INF EAU N 13. Edito du vice -président. Dans ce numéro

CISSE INF EAU N 13. Edito du vice -président. Dans ce numéro CISSE INF EAU N 13 Bulletin d information du bassin de la Cisse 1er trimestre 2015 Votre Cisse Inf eau change de style Après 2 ans et demi d existence, et pour anticiper l évolution de la chartre graphique

Plus en détail

REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus

REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus Article 1 : Société organisatrice REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus La Société SAS Pasino de St-Amand-les-Eaux,

Plus en détail

Le Haut Ellé. Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët. Département 56

Le Haut Ellé. Station de pompage de Barréguan près D790 Le Grand Pont sous le Faouët. Département 56 Le Haut Ellé Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët Département 56 Présentation L'Ellé regroupe tous les niveaux techniques, ainsi l'ellé peut être divisée en trois tronçons

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN

DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support

Plus en détail

TRANSPORT INTELLIGENTS. Le SMIRT Nord Pas de Calais

TRANSPORT INTELLIGENTS. Le SMIRT Nord Pas de Calais TRANSPORT INTELLIGENTS Le SMIRT Nord Pas de Calais Date d édition : 11/09/2013 Le Syndicat Mixte Régional des Transports 4 038 000 habitants Région Nord Pas de Calais Département du Nord Département du

Plus en détail

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE

Plus en détail

Fête de l énergie : concours «Selfie Energie»

Fête de l énergie : concours «Selfie Energie» Fête de l énergie : concours «Selfie Energie» Règlement et modalités Interlocuteurs ADEME : Christophe BAREL pour le réseau EIE en Lorraine Francine MAIDA pour la communication Interlocuteurs Région Lorraine

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015

CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18

Plus en détail

CAMPAGNE NATIONALE DE SENSIBILISATION POUR LA PROTECTION DE NOTRE PATRIMOINE MARITIME & TERRESTRE DOSSIER DE PRESENTATION

CAMPAGNE NATIONALE DE SENSIBILISATION POUR LA PROTECTION DE NOTRE PATRIMOINE MARITIME & TERRESTRE DOSSIER DE PRESENTATION CAMPAGNE NATIONALE DE SENSIBILISATION POUR LA PROTECTION DE NOTRE PATRIMOINE MARITIME & TERRESTRE DOSSIER DE PRESENTATION LES STANDS DES PARTENAIRES DE FAMILLES DE FRANCE Les partenaires de Familles de

Plus en détail

Les communes de la Montagne et de Bouguenais

Les communes de la Montagne et de Bouguenais Contribution d'un groupe de citoyens et d'élus réunis le mercredi 1er avril 2015 Les communes de la Montagne et de Bouguenais Envoyé le 08/04/2015 Deux communes de l agglomération nantaise : LES AUTEURS

Plus en détail

Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club. www.selogeramiami.com

Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club. www.selogeramiami.com Villa Miramar Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club www.selogeramiami.com Adresse : 480 S Shore Drive 33141 Miami Beach Florida Sur

Plus en détail

PREMIER SEMESTRE 2013

PREMIER SEMESTRE 2013 Arthur Loyd Quelques chiffres BUREAUX, ACTIVITÉS, LOGISTIQUE, COMMERCES 1er RÉSEAU PARTENAIRE Retrouvez l intégralité de nos annonces sur www.arthurloydvalenciennes.com Contactez-nous : 03 27 28 24 24

Plus en détail

MARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières

MARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui

Plus en détail

Le S.R.I.T. Qui l'utilise?

Le S.R.I.T. Qui l'utilise? Stratégie web De la base de données aux sites web de destination - Le S.R.I.T, qu'en est-il aujourd'hui? - Les sites web des pays de Laon et de Soissons - Le projet web du Pays de Thiérache - Projet d'audio

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE Valenciennes, le 28 novembre 2012

DOSSIER DE PRESSE Valenciennes, le 28 novembre 2012 Le Valenciennois accueille la journée «TRANSPORT & MOBILITE» dans le cadre de la Semaine de l Innovation La troisième édition de la Semaine de l Innovation se tiendra du 26 au 30 novembre 2012. Depuis

Plus en détail

Le guide des LYCÉES et des CFA. du CAP au Bac + 2. Académie de Lille GUIDE POUR LA RENTRÉE 2011

Le guide des LYCÉES et des CFA. du CAP au Bac + 2. Académie de Lille GUIDE POUR LA RENTRÉE 2011 Académie de Lille Le guide des LYCÉES et des CFA GUIDE POUR LA RENTRÉE 2011 du au Bac + 2 ministère de l Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative ministère de l Enseignement supérieur

Plus en détail

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004 Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)

Plus en détail

Voile à l école : développer le sens marin

Voile à l école : développer le sens marin Voile à l école : développer le sens marin Météo Activités possibles Sujets d étude Compétences visées Dans le centre nautique Pour et à l école Température Nuages Bulletin météo Différencier la température

Plus en détail

Activités Bureau des Guides

Activités Bureau des Guides Activités Bureau des Guides au départ du CENTRE DE DEPAYSEMENT ET DE PLEIN AIR DE MARBEHAN 1 Table des Matières Introduction I. Faune II. Habitats III. Wildcraft & Orientation IV. Coin des Artistes V.

Plus en détail

Le projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke. 11 décembre 2012

Le projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke. 11 décembre 2012 Le projet de révision du Règlement sur l éclairage extérieur de la Ville de Sherbrooke 11 décembre 2012 Sherbrooke, ville sous les étoiles HISTORIQUE 2003 Création du Comité de lutte contre la pollution

Plus en détail

LIVRE BLANC DU COMMERCE EN GRAND HAINAUT CONSTATS PROSPECTIVE PRÉCONISATIONS

LIVRE BLANC DU COMMERCE EN GRAND HAINAUT CONSTATS PROSPECTIVE PRÉCONISATIONS LIVRE BLANC DU COMMERCE EN GRAND HAINAUT CONSTATS PROSPECTIVE PRÉCONISATIONS À travers ce livre blanc, la CCI Grand Hainaut vous propose de partager sa vision du développement commercial du Grand Hainaut,

Plus en détail

Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance»

Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance» 1 sur 5 Cher(e)s ami(e)s, Nous avons souhaité profiter de cette nouvelle année afin de réaliser une newsletter spéciale «Licence et assurance» Un rappel en terme d assurance car trop souvent nos dirigeants

Plus en détail

Projet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures

Projet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures Projet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures Titre 1 : Bâtiments et urbanisme Chapitre 1 : amélioration de la performance énergétique des bâtiments

Plus en détail

Valencia (Spain) info@tigernuts.com - www.tigernuts.com. Valencia (Spain)

Valencia (Spain) info@tigernuts.com - www.tigernuts.com. Valencia (Spain) La «noix tigrées» et la pêche á la Carpe Valencia (Spain) 1 Tigernuts Trader S.L., est le leader mondial dans l exportation de noix tigrée et de ses dérivées La noix tigrée, est un tubercule d une exquise

Plus en détail

Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis

Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les

Plus en détail

LA FONDATION: MISSION ET VISION

LA FONDATION: MISSION ET VISION Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

Syndicat de copropriétaires

Syndicat de copropriétaires Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit

Plus en détail

ERDF au service de la Transition Energétique en NPDC

ERDF au service de la Transition Energétique en NPDC ERDF au service de la Transition Energétique en NPDC Organisation territoriale Eléments clés du réseau de distribution du Nord-Pas de Calais (31/12/2012) Calais Saint Martin Boulogne Boulogne-sur-Mer Saint

Plus en détail

Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau

Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau Rapport annuel de monitoring automatisé de la qualité de l eau 2009 La rivière Sainte Croix au barrage de Forest City Figure 1 : Rivière Sainte Croix, à la hauteur de la station de monitoring durant l

Plus en détail

Le système de détection d intrusion

Le système de détection d intrusion .com Le système de détection d intrusion Protégez vos proches Sécurisez vos biens Gardez un oeil sur votre habitation La solution de sécurisation... pour votre habitat Une installation réalisée par un

Plus en détail

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la

Plus en détail

(1re chambre - formation à 3)

(1re chambre - formation à 3) COUR ADMINISTRATIVE D APPEL DE DOUAI N 11DA01541 Inédit au recueil Lebon M. Yeznikian, président REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS (1re chambre - formation à 3) Mme Marie-Odile Le Roux, rapporteur

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET, COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le 09 octobre SEANCE DU 30 MARS 2012 Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ.

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015

DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Canoë-Kayak Tain Tournon 2, allée pierre de Coubertin 07300 TOURNON SUR RHÔNE 06 40 07 25 30 contact@cktt.fr www.cktt.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2015 Club FFCK, Association loi 1901, Agréée Jeunesse et Sport,

Plus en détail

Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron

Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron PREFET DE l AVEYRON Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron Réunion d information des propriétaires et des exploitants Mercredi 10 décembre 2014 Pourquoi restaurer la continuité

Plus en détail

PRÉSENTATION DU PROGRAMME 2014

PRÉSENTATION DU PROGRAMME 2014 PRÉSENTATION DU PROGRAMME 2014 10 ANS DE CULTURE CÉLÉBRÉ AVEC LA NATURE! Grâce à votre fidèle participation et celle de plus de 100 institutions culturelles, le programme Cultivez le Jour de la Terre célébrera

Plus en détail

Les bases de données en ligne

Les bases de données en ligne Les bases de données en ligne Information-documentation, 1 ère Bac pro et BTSA La liste des bases de données présentées ici n est pas exhaustive. A vous de développer votre connaissance des sites Internet

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

Zone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de

Zone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de Zone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de Titre de niveau IV "Technicien de maintenance en Maintenance d'appareils Wervicq élcetroménager Electronique" Maubeuge LILLE Valenciennes

Plus en détail

Club Lac des Sables et Paradis

Club Lac des Sables et Paradis Pourvoirie Club Lac des Sables et Paradis Début Côte-Nord à 4 km en forêt À Bergeronnes Plan américain - européen Truite mouchetée - omble chevalier Chasse orignal - ours RÉSERVATION : 418 232-2020 WWW.CLUBLACDESSABLES.COM

Plus en détail

HOPITAL JEAN BERNARD CENTRE HOSPITALIER GROUPE 6 Châssis Respirants Bâtiments HTM et Clinique 6 250 000 ATLANTE ARCHITECTES ATELIERS JEAN

HOPITAL JEAN BERNARD CENTRE HOSPITALIER GROUPE 6 Châssis Respirants Bâtiments HTM et Clinique 6 250 000 ATLANTE ARCHITECTES ATELIERS JEAN CONSTRUCTION DU SIEGE INTERNATIONAL ADEO (LEROY MERLIN) ADEO SERVICES QUATR'A RONCHIN LEZENNES LA MADELEINE Mur rideau mixte bois 1 350 000 SWISS LIFE SOCIETE SUISSE VIE AETOS ROUBAIX PARIS Façade vitrée

Plus en détail

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier

Plus en détail

Le permis de conduire de navigation fluviale (Certificat de capacité pour la conduite des bateaux)

Le permis de conduire de navigation fluviale (Certificat de capacité pour la conduite des bateaux) Le permis de conduire de navigation fluviale (Certificat de capacité pour la conduite des bateaux) LA CONDUITE DES BATEAUX SUR L'ENSEMBLE DES VOIES INTERIEURES Il existe maintenant deux permis de conduire

Plus en détail

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable

Plus en détail

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Plus en détail

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique

Plus en détail

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne

Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne ... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -

Plus en détail

QUARTIER BORDEAUX MARITIME

QUARTIER BORDEAUX MARITIME QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30

Plus en détail

TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION

TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION 1 TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION Une association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans

Plus en détail

ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES

ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,

Plus en détail

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré

Plus en détail

LOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier

LOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier LOCAL À LOUER «Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier 152, bd Haussmann 75008 Paris Tél. : 01 53 53 23 23 Fax : 01 53 53 23 29 Email : contact@devim-commercialisation.fr

Plus en détail

DEGRE DE FAISABILITE : Très simple, relativement rapide et sans grosses contraintes.

DEGRE DE FAISABILITE : Très simple, relativement rapide et sans grosses contraintes. PROTOCOLE «Terre-Nickel» «Opération simple de nettoyage à pieds des déchets sur le littoral terrestre» Rédigé par Michaël Rard Observatoire Marin de La Réunion (Mis à jour le 02/03/2013) OBJECTIFS : -

Plus en détail

DEMANDE DE PERMIS DE MISE EN EXPLOITATION D'UN NAVIRE DE PECHE PROFESSIONNELLE

DEMANDE DE PERMIS DE MISE EN EXPLOITATION D'UN NAVIRE DE PECHE PROFESSIONNELLE MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, ET DE L ÉNERGIE DEMANDE DE PERMIS DE MISE EN EXPLOITATION D'UN NAVIRE DE PECHE PROFESSIONNELLE Identité du demandeur : Nom, Prénom: N identification Marin

Plus en détail

Championnat de France des Clubs 2014

Championnat de France des Clubs 2014 Championnat de France des Clubs 2014 Bulletin 1 - Invitation Un Week en NORD Nos Partenaires Sommaire 1. Organisateur. 2. Programme détaillé. 3. Situation géographique et zones interdites. 4. Hébergement.

Plus en détail

N 600 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 600 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 600 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 16 janvier 2013. PROPOSITION DE LOI instaurant une obligation de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché relatif à l organisation & la communication, au développement du site internet, à l impression et au routage des supports de communication de la Fête

Plus en détail

COMMUNE DE DUPPIGHEIM

COMMUNE DE DUPPIGHEIM Département du Bas-Rhin Arrondissement de MOLSHEIM COMMUNE DE DUPPIGHEIM EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers élus : 19 Conseillers en fonction : 19 Conseillers

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Soutenons ensemble l économie sociale et solidaire pour un développement durable

Soutenons ensemble l économie sociale et solidaire pour un développement durable Soutenons ensemble l économie sociale et solidaire pour un développement durable «Nous devons être le changement que nous voulons pour le monde» Gandhi works et n n a lo y b a B n o ti a ci o ss a L Babyloan

Plus en détail

Etablissement Public d Aménagement de la Meuse et de ses Affluents

Etablissement Public d Aménagement de la Meuse et de ses Affluents n 4 juillet 2006 Sommaire : Plan d'actions et de Prévention des Inondations : Expérimentation du logiciel Osiris Meuse Lancement de l'étude globale du bassin amont de la Meuse Lancement de l'étude hydraulique

Plus en détail

Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé

Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique

Plus en détail