ANNEXE 2 TABLEAUX DES GARANTIES
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- Mireille Moreau
- il y a 8 ans
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1 ANNEXE 2 TABLEAUX DES GARANTIES HOSPITALISATION 80à 80à Niveau Chêne Confort(hors AlsaceMoselle) 0à20%BR 0à20%BR(TA) (TA) Forfait hospitalier 100% du forfait 100% du forfait TRANSPORT 65%BR 35%BR 60à70%BR 100à110%BR 170%BR 60à70%BR 30à40%BR Vignettesblanches,bleues,oranges 15à65%BR 35à85%BR Vaccins non pris en charge 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire Soinsdentaires 70%BR 30%BR Prothèses dentaires remboursées 70% BR 80% BR 150% BR Parodontologie 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Implants dentaires 200 /an/bénéficiaire 200 /an/bénéficiaire 85%BR+créditde +créditde Grosetpetitappareillage 65à 50à85%BR Plafond reportable(3) de 150, Plafond reportable(3) de 150, jusqu à300 la6èmeannée jusqu à300 la6èmeannée 35%BR+créditde +créditde 200 /an/bénéficiaire 200 /an/bénéficiaire 35%BR+créditde +créditde Lentillesacceptéesparlerégimedebase 65%BR 35%BR+créditde +créditde 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Lentilles refusées par le régime de base 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Traitementsethonoraires 70%BR 80%BR Transportethébergement 65%BR 85%BR troubles de l audition(4) 60à70%BR 30à40%BR Forfait«acteslourds»18euros 100%duforfait 100%duforfait Ostéopathie, chiropractie, étiopathie(2) 14
2 HOSPITALISATION Niveau Chêne Confort(AlsaceMoselle) Forfait hospitalier 100% du forfait 100% du forfait TRANSPORT 100% BR 100% BR 90%BR 80%BR 170%BR 90%BR 10%BR Vignettesblanches,bleues,oranges 80à 0à20%BR Vaccins non pris en charge 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire Soinsdentaires 90%BR 10%BR Prothèses dentaires remboursées 60% BR 150% BR Parodontologie 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Implants dentaires 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire 60%BR+créditde +créditde Grosetpetitappareillage 90à 50à60%BR Plafond reportable(3) de 150, Plafond reportable(3) de 150, jusqu à300 la6èmeannée jusqu à300 la6èmeannée 10%BR+créditde +créditde 200 /an/bénéficiaire 200 /an/bénéficiaire 10%BR+créditde +créditde Lentillesacceptéesparlerégimedebase 90%BR 10%BR+créditde +créditde 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Lentilles refusées par le régime de base 100 /an/bénéficiaire 100 /an/bénéficiaire Traitementsethonoraires 90%BR 60%BR Transportethébergement 65%BR 85%BR troubles de l audition(4) 90%BR 10%BR Forfait«acteslourds»18euros 100%duforfait 100%duforfait Ostéopathie, chiropractie, étiopathie(2) 15
3 BR: Base de remboursement. TA:Tarifd Autorité; (1)Saufenpsychiatrie:; (2) remboursement sur présentation d un justificatif de règlement; (3) Plafond optique reportable : en cas d absence de consommation du forfait monture, ce dernier est majoré les années suivantes jusqu au doublement la 6ème année. La majoration est accordée si aucune dépense optique n est réalisée sur l année précèdente. Dès le 1er janvier de l exercice civil suivant sa souscription, l adhérent dispose d une majoration de son plafond optique de 15%. Si l absence de consommation se poursuit, la majoration augmente dans les conditions suivantes: Première année complète: garantie initiale = 1 N+1:garantieinitialemajoréede15%=1,15 N+2:garantieinitialemajoréede15%=1,30 N+3:garantieinitialemajoréede15%=1,50 N+4:garantieinitialemajoréede15%=1,75 N+5:garantieinitialemajoréede15%=2 Dès qu une dépense d optique entraîne un remboursement et quel que soit son montant, la plafond est ramené l année suivante au montant initial. 0 22, , ANNÉE N ANNÉE N+1 ANNÉE N+2 ANNÉE N+3 ANNÉE N+4 ANNÉE N+5 (4)pourlespersonnesdeplusde50ans. 16
4 HOSPITALISATION Niveau Chêne Confort Plus(hors AlsaceMoselle) 80à 80à 0à20%BR 0à20%BR(TA) (TA) (TA) (TA) Forfait hospitalier 100% du forfait 100% du forfait TRANSPORT 65%BR 35%BR 60à70%BR 250à260%BR 320%BR 60à70%BR 180à190%BR 250%BR Vignettesblanches,bleues,oranges 15à65%BR 35à85%BR Vaccins non pris en charge 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire Soinsdentaires 70%BR 30%BR Prothèses dentaires remboursées 70% BR 80% BR 150% BR Parodontologie 200 /an/bénéficiaire 200 /an/bénéficiaire Implants dentaires 300 /an/bénéficiaire 300 /an/bénéficiaire 235%BR+créditde +créditde Grosetpetitappareillage 65à 200à235%BR Plafond reportable(3) de 200, 100% BR+plafondreportable(3) de jusqu à400 la6 ème année 200,jusqu à400 la6 ème année 35%BR+créditde +créditde 35%BR+créditde +créditde 300 /an/bénéficiaire 300 /an/bénéficiaire Lentillesacceptéesparlerégimedebase 65%BR 35%BR+créditde +créditde 150 /an/bénéficiaire 150 /an/bénéficiaire Lentilles refusées par le régime de base 150 /an/bénéficiaire 150 /an/bénéficiaire Traitementsethonoraires 70%BR 230%BR Transportethébergement 65%BR 235%BR troubles de l audition(4) 60à70%BR 30à40%BR Forfait«acteslourds»18euros 100%duforfait 100%duforfait Ostéopathie, chiropractie, étiopathie(2) 17
5 HOSPITALISATION Niveau Chêne Confort Plus(AlsaceMoselle) (TA) (TA) Forfait hospitalier 100% du forfait 100% du forfait TRANSPORT 100% BR 100% BR 90%BR 230%BR 320%BR 90%BR 160%BR 250%BR Vignettesblanches,bleues,oranges 80à 0à20%BR Vaccins non pris en charge 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire 40 /an/bénéficiaire Soinsdentaires 90%BR 10%BR Prothèses dentaires remboursées 60% BR 150% BR Parodontologie 200 /an/bénéficiaire 200 /an/bénéficiaire Implants dentaires 300 /an/bénéficiaire 300 /an/bénéficiaire 210%BR+créditde +créditde Grosetpetitappareillage 90à 200à210%BR Plafond reportable(3) de 200, Plafond reportable(3) de 200, jusqu à400 la6èmeannée jusqu à400 la6èmeannée 10%BR+créditde +créditde 10%BR+créditde +créditde 300 /an/bénéficiaire 300 /an/bénéficiaire Lentillesacceptéesparlerégimedebase 90%BR 10%BR+créditde +créditde 150 /an/bénéficiaire 150 /an/bénéficiaire Lentilles refusées par le régime de base 150 /an/bénéficiaire 150 /an/bénéficiaire Traitementsethonoraires 90%BR 210%BR Transportethébergement 65%BR 235%BR troubles de l audition(4) 90%BR 10%BR Forfait«acteslourds»18euros 100%duforfait 100%duforfait Ostéopathie, chiropractie, étiopathie(2) 18
6 BR: Base de remboursement. TA:Tarifd Autorité; (1)Saufenpsychiatrie:; (2) remboursement sur présentation d un justificatif de règlement; (3) Plafond optique reportable : en cas d absence de consommation du forfait monture, ce dernier est majoré les années suivantes jusqu au doublement la 6ème année. La majoration est accordée si aucune dépense optique n est réalisée sur l année précèdente. Dès le 1 er janvier de l exercice civil suivant sa souscription, l adhérent dispose d une majoration de son plafond optique de 15%. Si l absence de consommation se poursuit, la majoration augmente dans les conditions suivantes: Première année complète: garantie initiale = 1 N+1:garantieinitialemajoréede15%=1,15 N+2:garantieinitialemajoréede15%=1,30 N+3:garantieinitialemajoréede15%=1,50 N+4:garantieinitialemajoréede15%=1,75 N+5:garantieinitialemajoréede15%=2 Dès qu une dépense d optique entraîne un remboursement et quel que soit son montant, la plafond est ramené l année suivante au montant initial ANNÉE N ANNÉE N+1 ANNÉE N+2 ANNÉE N+3 ANNÉE N+4 ANNÉE N+5 (4)pourlespersonnesdeplusde50ans. 19
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