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1 sur les Actions de Prévention Entreprises au sein de ses Dispositifs Institutionnels

2 Tous les Etablissements de la norme Médico-Sociale ont constaté ces dernières années : Une évolution de la nature des Handicaps et des pathologies des Usagers. Un glissement de la Mission Médico-Educative. de spécificités de plus en plus saillantes entre conditions de travail et prestations délivrées. 2

3 3 Enjeux Majeurs sont mis en lumière : Bientraitance et qualité des prises en charge. Responsabilité de. Nécessité de refonder le travail des Equipes Médico-éducatives. 3

4 Essentiellement axée : Réussite Collective Amélioration des Conditions de Travail Niveaux de convergence : Médecine du Travail CARSAT DIRECCTE DUP CHSCT DS 4

5 La thématisation : Nommer le Projet de Prévention RPS. Faciliter de chacun. Intégrer les différentes remarques. Amorcer un processus global de responsabilisation. Développer un capital confiance. Convenir du choix de la méthode. 5

6 Après avis de tous les acteurs, confirmation de la démarche volontariste de : dans chaque DUERP, un volet spécifique RPS. De déclencher la démarche de Prévention Primaire. 6

7 Avec le processus global de responsabilisation les acteurs ont souhaité avoir : Un regard extérieur qui à une compréhension systémique. Un Cabinet Conseil aidant tous les acteurs à participer au même objectif de Prévention des RPS. Formalisation feuille de route faisant négociation précontractuelle, pour servir de cadre de référence à du Cabinet Conseil. 7

8 Confiée à un Cabinet Extérieur répondant aux attentes énoncées supra. 8

9 Le Cabinet Conseil a consulté un éventail de documents : Projets et de Service Compte rendu des séances du CHSCT Registre des questions DP Rapport annuel de la Médecine du Travail Organisation et fonctionnement des horaires de service 9

10 Le Cabinet Conseil a proposé de rencontrer : La Direction de pour le lancement du Diagnostic Le Médecin du Travail Les Membres des CHSCT et des Comités Les Délégations Syndicales 10

11 Conformément au contenu de la feuille de route, le Cabinet conseil a rencontré un échantillonnage représentatif de Personnes. Le Cabinet a garanti les clauses de Bienveillance et de Confidentialité. 11

12 Recueil des informations axé sur le contrôle de 7 facteurs de risques : Intensité et complexité du travail Horaires de travail Exigences émotionnelles Autonomie au travail Rapports sociaux Conflits de valeurs Insécurité du travail et de 12

13 Modalité Pédagogie ascendante Objectifs Pédagogiques Apprendre à passer du diagnostic, aux actions de Prévention concrète. Connaître le référentiel des RPS. Apprendre les leviers pour prévenir les RPS. 13

14 Déclinaison 1 groupe composé de la Direction, Médecine du Travail, Membres du CHSCT, Préventeur CARSAT et des Délégations syndicales. 5 groupes Métiers, composés des Personnels du Secteur Educatif, Médical, Paramédical, des Services Administratifs, des Services Généraux. 14

15 Amalgames Le clivage des deux droits Parole Paradoxale Absence culture RPS Travail = Souffrance Souffrance au Travail = Faux Débat Droit des Usagers - Droit des Salariés Communication en panne Approche du risque non partagée 15

16 Création COPIL dédié. Elaboration de la Charte du COPIL. Création du Plan de Prévention spécifique aux RPS. 1 er Bilan des actions continue. Une culture de du risque. Une boussole spécifique à la Gouvernance Associative navigant entre QVT et Droit des Usagers. Un chapitre QVT dans chaque Projet et services de. 16

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