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- Arthur Paul
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17 ACCUEIL DE L ENFANT en PERIODE SCOLAIRE MODALITES D ORGANISATION L accueil périscolaire et la garderie du matin fonctionnent dans toutes les écoles publiques maternelles et élémentaires sous la responsabilité de la municipalité. ARTICLE 1. GARDERIE DU MATIN - Dates d ouverture : du 1er septembre 2016 au 7 juillet Horaires : de 7h45 à 8h35 avec une arrivée échelonnée possible jusqu à 8h30 - Lieu d accueil : dans chaque groupe scolaire (école maternelle), à partir de 2 enfants inscrits - Tarifs : à l unité ou forfait au trimestre (voir annexe) - Inscription : en Mairie, du lundi au jeudi inclus, pour la semaine suivante. Passé ce délai, aucune inscription ne sera prise en compte et aucun enfant ne pourra être pris en charge (sauf dérogation de dernière minute acceptée, inscription possible la veille avant 15h00). ARTICLE 2. PAUSE MERIDIENNE ET RESTAURANT MUNICIPAL Cet accueil comprend un temps périscolaire et un service de restauration. - Condition d admission : à partir de 4 ans (sauf dérogation) - Dates d ouverture : du 1er septembre 2016 au 7 juillet Horaires : de 11h45 à 13h45 - Lieu d accueil : dans chaque groupe scolaire, et navettes en car jusqu au restaurant municipal - Tarifs : à l unité (voir annexe) - Inscription : en Mairie, du lundi au jeudi inclus, pour la semaine suivante.
18 Passé ce délai, aucune inscription ne sera prise en compte et aucun enfant ne pourra être pris en charge par les animateurs de la cantine. Par conséquent, l enfant devra impérativement être récupéré à 11h45 (sauf dérogation de dernière minute acceptée, inscription possible le jour même avant 9h00). Annulation des repas : Une annulation de repas reste possible dans la mesure où la Mairie est prévenue avant le jeudi 17h00 pour la semaine suivante. Le cas échéant, un avoir sera effectué sur la prochaine facture. Les annulations de dernière minute ne seront acceptées que dans les cas suivants, et feront l objet d un avoir : - sorties ou voyage scolaire - absences de l enseignant - grèves - maladie (seulement sur présentation du certificat médical en Mairie) La Ville du Chambon-Feugerolles se réserve la possibilité par mesure de sécurité (forte neige, conditions de circulation difficiles...) de procéder à la livraison de repas froids dans les écoles Pour toute allergie alimentaire ou régime alimentaire, les parents doivent en informer le restaurant municipal et fournir une copie du PAI (Projet d Accueil Individualisé, établi par écrit entre les parents, l établissement scolaire, le médecin scolaire et la Mairie). S il n y a pas de PAI, aucun aliment de remplacement ne sera proposé. ARTICLE 3. ACCUEIL PERISCOLAIRE DU SOIR Les activités proposées sont encadrées par des animateurs, des enseignants ou des intervenants qualifiés. Un(e) référent(e) par école assure la coordination et l organisation de l accueil. Il est l interlocuteur privilégié des familles.
19 Coordonnées des référents : - pour l école FERRY/PAUZIERE : pour l école PASTEUR : pour l école HUGO : pour l école JAURES : pour l école LAMARTINE : Dates d ouverture : du 5 septembre 2016 au 7 juillet 2017 Une garderie sera organisée les 1 er et 2 septembre 2016 de 16h00 à 16h30 pour les enfants inscrits à l accueil périscolaire. - Horaires : de 16h00 à 18h00 avec un départ échelonné à partir de 17h30 pour tous les enfants. Les parents ont la possibilité d autoriser leur enfant inscrit en élémentaire à rentrer seul à son domicile. Cela doit être signalé par écrit sur le dossier d inscription annuel ou sur une fiche d autorisation de sortie. Une fois sorti de l établissement à l heure convenue, l enfant n est plus sous la responsabilité du personnel encadrant. Respect des horaires : En cas de retard exceptionnel, les parents doivent avertir par téléphone le référent périscolaire de l école le plus rapidement possible (avant 17h45). Audelà de cet horaire, l enfant sera confié à la police nationale. En cas de retards répétés, l inscription de l enfant sera réexaminée en commission interne à la Ville. - Lieux des activités : les activités sont organisées principalement dans les établissements scolaires. Selon l activité proposée, les équipements de proximité pourront être utilisés (ex : gymnases, stade ) - Inscription : en Mairie, du lundi au jeudi inclus, pour la semaine suivante. - Tarifs : selon le quotient familial, au forfait. L inscription se fait obligatoirement au trimestre (voir annexe) Un jour dans la semaine (au choix des familles), un départ échelonné est également possible dès 16h30. Le jour choisi par les familles est obligatoirement identique pour tout le trimestre, et doit être signalé au moment de l inscription.
20 ARTICLE 4. MERCREDIS (hors vacances scolaires) : - Lieu d accueil : Acti Mômes (19 Rue du Château d eau - Le Chambon- Feugerolles) - Inscription : en mairie, du lundi au jeudi inclus - Date d ouverture : à partir du mercredi 14 septembre Tarifs : au trimestre (voir annexe). - Horaires : l arrivée à l accueil de loisirs se fait de 13h30 à 14h00. Prise en charge de l enfant possible dès 11h45 dans les écoles publiques du Chambon- Feugerolles, par les animateurs. Un pique-nique devra être fourni par les familles et sera pris au centre de loisirs Acti Mômes. Pour tous les enfants, le départ se fait de 17h00 à 18h00 et uniquement sur le centre Acti Mômes
21 ACCUEIL DE L ENFANT en PERIODE DE VACANCES SCOLAIRES MODALITES D ORGANISATION ARTICLE 1 : ACCUEIL DE LOISIRS DES 3-6 ANS pendant les vacances scolaires (Toussaint, hiver, printemps et été) - Lieu : «Acti Mômes», 19 Rue du Château d eau Le Chambon-Feugerolles - Horaires : Les parents peuvent déposer leur enfant de 8h15 à 9h00, et venir les chercher entre 17h00 à 18h00, à Acti Mômes. Pour les enfants qui ne mangent pas à la cantine, les parents doivent récupérer leur enfant, à Acti Mômes, de 12h00 à 12h15 et le redéposer de 13h30 à 13h45. - Conditions d admission : Etre âgé de 3 ans minimum, avec comme obligation : - d être propre - d être inscrit à l école Pour les enfants qui n ont jamais fréquenté l école, un rendez-vous avec la responsable d animation des 3-6 ans est nécessaire avant l entrée au centre de loisirs. - Tarifs : à la semaine (voir annexe) - Inscription : en Mairie, du lundi au jeudi inclus, pour la semaine suivante : - Petites vacances : Début des inscriptions 2 semaines avant - Grandes vacances : Début des inscriptions 3 semaines avant
22 ARTICLE 2. ACCUEIL DE LOISIRS DES 6-11 ANS pendant les vacances scolaires (Toussaint, hiver, printemps et été) - Lieu : «Rabelais», 30 rue Victor Hugo Le Chambon-Feugerolles - Horaires : Les parents peuvent déposer leur enfant de 8h15 à 9h00, et venir les chercher entre 17h00 à 18h00 au Rabelais. Pour les enfants qui ne mangent pas à la cantine, les parents doivent récupérer leur enfant, au Rabelais de 11h45 à 12h00 et les déposer de 13h15 à 13h30. - Tarifs : à la semaine (voir annexe) - Inscription : en Mairie, du lundi au jeudi inclus : - Petites vacances : Début des inscriptions 2 semaines avant - Grandes vacances : Début des inscriptions 3 semaines avant ARTICLE 3. MODALITES DE FONCTIONNEMENT de l accueil de loisirs pour les 3-6 ans et les 6-11 ans Le nombre de places est limité : après dépassement des délais d inscription, l accueil de l enfant ne sera possible qu en fonction des places disponibles. Horaires : L accueil de loisirs décline toute responsabilité en dehors de ses heures d ouverture. Dans le cas d un retard pour récupérer l enfant, merci de prévenir avant 16h30. Au-delà de 18h, l enfant sera remis à la police nationale.
23 Repas - Pour les enfants inscrits à la journée avec repas, le repas de midi et les pique-niques seront fournis par le restaurant municipal Le Rabelais. Les familles ont la possibilité, pour les sorties extérieures, de choisir l option «sans pique-nique». Le cas échéant, les parents sont responsables du maintien à bonne température des aliments. La Ville décline toute responsabilité en cas de non-respect de la chaîne du froid et d intoxication alimentaire. - Le goûter est fourni par le centre de loisirs. Annulation pour cause de maladie : prévenir la Mairie dès le premier jour et fournir un certificat médical. Matériel - Les enfants devront porter une tenue adaptée aux activités. En cas d activités spécifiques, une communication sera faite auprès des parents. - Les enfants de moins de 6 ans doivent apporter au centre une serviette ou un drap pour les temps de repos, ainsi qu une tenue complète de rechange. Il est souhaitable que les vêtements soient marqués au nom de l enfant. - Les enfants ne doivent apporter ni objet de valeur (bijou), ni argent de poche, ni jouets à l exception de leur peluche pour la sieste. Annulation pour cause de maladie : prévenir la Mairie dès le premier jour et fournir un certificat médical. Cela entraînera l émission d un avoir au prorata du nombre de jours d absences, qui sera déduit de la prochaine facture.
24 ARTICLE 4. STAGES DE DECOUVERTE Des stages de découverte et d initiation sont proposés aux enfants pendant les vacances scolaires. Les parents ont la possibilité d inscrire leur enfant uniquement au stage sans les inscrire à l accueil de loisirs. Les horaires et lieux d accueils sont annoncés dans les programmes des vacances disponibles en mairie. Les enfants qui participent à l accueil de loisirs auront accès eux aussi à ces offres de stage dans le cadre de leur programme d activité, sans supplément financier. - Tarifs : selon le stage, fixés par décision municipale - Inscriptions : en Mairie, du lundi au jeudi inclus. Nombre de places limitées - Horaires : en fonction de chaque stage (voir programme des vacances) ARTICLE 5. SEJOURS Des séjours seront proposés aux différentes tranches d âges pendant les vacances. La participation des parents aux réunions de présentation est vivement conseillée. Les séjours nécessitent la mise en place de règles de vie spécifiques pour le bon fonctionnement de la vie collective (implication des enfants dans la vie quotidienne, respect des autres). Ces règles seront présentées aux réunions. Leur acceptation est obligatoire avant le départ. - Hébergement : gîte, centre de vacances ou camping - Tarifs : selon le séjour, fixés par décision municipale - Inscriptions : en Mairie, du lundi au jeudi inclus. Nombre de places limitées.
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