CONSEIL MUNICIPAL 10 JANVIER 2017
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- Jean-Michel Normandin
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1 CONSEIL MUNICIPAL 10 JANVIER 2017
2 Communications Conseil municipal du 10 janvier 2017
3 Décisions prises par délégation 13 décisions
4 Marché de travaux DCM n Construction d un vestiaire de football au Parc Chastel Marché en 8 lots Pour un total de ,03 HT
5 Convention DCM n Prestation de services pour le suivi social et professionnel des agents en contrat aidé Association DETOURS TTC pour 35 contrats maximum
6 Marché de maîtrise d oeuvre DCM n Aménagement des abords de l ancien hôpital Bureau d études AUVERGNE ETUDES HT
7 Convention DCM n Déneigement dans le cadre de la viabilité hivernale M. LANCEMENT 50 HT / heure du 1/12/16 au 31/03/17
8 Prêt DCM n Prêt pour financer les investissements prévus au budget principal Crédit Agricole sur 15 ans au taux de 0,80%
9 Prêt DCM n Prêt pour financer les investissements prévus au budget eau Crédit Agricole sur 15 ans au taux de 0,80%
10 Convention DCM n Mise à disposition de terrains situés aux Charmes pour la pratique de l airsoft Association AUVERGNE 6MM A titre gracieux
11 Marché de services DCM n Ateliers de danse Hip Hop à la Maison de la jeunesse Association 5 ème DIMENSION 35 par heure
12 Marché de services DCM n Hébergement, assistance et maintenance d un site de courtage pour enchères électroniques AGORA STORE Commission 8% HT du produit vendu
13 Marché à bons de commande DCM n Fourniture de sel de déneigement et produit déverglaçant Société RICHARD CARRIERES 65 HT la tonne 3,94 HT le sac de 25 kg 19,90 HT seau 10 kg
14 Marché de travaux DCM n Assainissement secteur des Belins et rue Jean Zay Entreprise SANCHEZ Total de ,50 HT
15 Marché de travaux DCM n Aménagement des abords de l ancien hôpital rue Mancel Chabot et impasse des Murailles Entreprise SANCHEZ HT
16 Marché à bons de commande DCM n Fournitures de denrées alimentaires pour les cantines Lot 1 - Fruits et légumes : FRUITELEG (42 - Roanne) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 2 - Surgelés : DS RHONE ALPES (42 Saint-Etienne) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 3 - Surgelés fruits et légumes : DS RHONE ALPES (42 S-Etienne) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 4 - Charcuterie : FRANCE FRAIS AUVERGNE (63 - Aulnat) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 5 - Viandes : SOCOPA (27 Le Neubourg) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 6 - Boissons : SPAR (63 Thiers) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 7 - Produits laitiers : FRANCE FRAIS AUVERGNE (63 - Aulnat) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 8 - Pains et pâtisseries : LA P TITE GOURMANDISE (63 - Thiers) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 9 - Volailles : FRANCE FRAIS AUVERGNE (63 - Aulnat) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 10 - Epicerie : TRANSGOURMET (03 Yzeure) pour un montant minimum de 500 et un montant maximum de HT Lot 11 - Petite épicerie : SPAR (63 Thiers) pour un montant minimum de et un montant maximum de HT Lot 12 - Poissons frais : FRUITELEG (42 - Roanne) pour un montant minimum de 500 et un montant maximum de HT Lot 13 - Quiches / pizza, service traiteur : BOULANGERIE BONNEAUD (63 Thiers) pour un montant minimum de 300 et un montant maximum de HT Lot 14 - Fruits bio : FRUITELEG (42 - Roanne) pour un montant minimum de 300 et un montant maximum de HT Lot 15 - Légumes bio : FRUITELEG (42 - Roanne) pour un montant minimum de 500 et un montant maximum de HT Lot 16 - Viandes bio : AUVERGNE BIO (63 Combronde) pour un montant minimum de 250 et un montant maximum de HT Lot 17 - Produits laitiers bio : FRANCE FRAIS AUVERGNE (63 - Aulnat) pour un montant minimum de 250 et un montant maximum de HT Lot 18 - Fromages bio : FRANCE FRAIS AUVERGNE (63 - Aulnat) pour un montant minimum de 250 et un montant maximum de HT Lot 19 - Pains et pâtisseries bio : infructueux Lot 20 - Epicerie bio : AUVERGNE BIO (63 Combronde) pour un montant minimum de 500 et un montant maximum de HT Lot 21 - Volailles bio : FRANCE FRAIS AUVERGNE (63 - Aulnat) pour un montant minimum de 500 et un montant maximum de HT
17 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre points à l ordre du jour
18 Finances Affaires Générales
19 Thiers Dore et Montagne Election de conseillers communautaires supplémentaires Conseil municipal du 10 janvier 2017 La Commune dispose de 17 sièges au total dans la nouvelle intercommunalité. Actuellement 13 sièges sont pourvus, il convient d élire 4 conseillers supplémentaires, au scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle.
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