COÛTS DIRECTS ET INDIRECTS MÉTHODES ET PROCÉDURES

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1 COÛTS DIRECTS ET INDIRECTS MÉTHODES ET PROCÉDURES Introduction MDI est heureux d annoncer la mise en disponibilité d une nouvelle fonction de calcul automatique des Coûts Sociaux. Ce module hautement sophistiqué et automatique vous permettra d effectuer avec un minimum d effort tous les calculs pertinents en rapport avec les coûts fiscaux directs ou indirects et ainsi comparer vos offres. Ce module sera particulièrement intéressant pour comparer les impacts économiques pour les assurances salaires sous des régimes imposables ou non imposables. Selon le service retenu (BASE à XPRO) certaines options ou tables peuvent ne pas être disponibles. Cependant pour les besoins documentaires, nous prendrons soin de décrire chacune des fonctionnalités. Nous vous invitons à contacter votre représentant MDI pour définir les options disponibles selon votre niveau de service.

2 L utilisation du service est simplifiée au maximum. D une part, il faudra accéder pour chacun des dossiers employeurs, au module qui apparaîtra sur l écran principal, pour s assurer que les bons paramètres de calcul seront utilisés. Deux (2) nouvelles options de rapports ajoutées au niveau du service d analyse des projets. sont Saisie des données Le module utilisera automatiquement les tables d imposition des différentes provinces canadiennes. Ces tables incluent : - les taux d imposition o provinciale o fédérale, - les différents taux pour : o RRQ, o AC, o RQAP, o FSS, o CSST, o Formation, o etc. En mode XPRO, ces tables sont saisies par les professionnels de MDI et sont amendées pour chaque année calendrier.

3 L opérateur XPRO aura l unique responsabilité de saisir pour chacun des clients les paramètres particuliers soit : - taux de CSST - taux réduit de l employeur pour le - portion remise à l employé Impression des résultats Par la suite, vous pourrez obtenir les calculs automatiques à partir du service de gestion des analyses où vous trouverez deux (2) nouvelles options : Pour obtenir les résultats, il faudra au préalable, demander l option «Hypothèse de calcul» et au besoin, sélectionner les dossiers à imprimer pour comparaison. N hésitez pas à nous transmettre vos commentaires. \\Fs3\vol1\MDIROOT.MDI\MDIDOC\CORRESPO\CLIEMDI\179\Documentation d'aide\gestion des coûts directs et indirects.doc

4 Analyse de comparaison des frais fiscaux Coûts annuels des employés et de l'employeur Page :1 du groupe : Hypothèse de travail base : complet base : complet Great-West base : complet La Capitale OPTION 1 : Salaires Imposables Primes d'assurance collective Participation des employés $27, $30, $41, $35, Participation de l'employeur $10, $10, $7, $15, des primes $38, $40, $48, $50, Avantages imposables Provincial $10, $10, $7, Fédéral $2, $2, $1, Coûts des employés sur avantages imposables Impôt fédéral $ $ $ Impôt provincial $2, $2, $1, $0.55 $8.24 $ Réduction $11.31 $ RQAP $30.74 $32.62 $ frais fiscaux employés $2, $2, $1, employés $30, $33, $43, $35, * Projection des crédits d'impôt sur frais de santé $ $ ($2,339.36) ($1,685.20) Coûts de l'employeur sur avantages imposables $0.77 $11.54 $ Réduction $27.14 $ RQAP $43.09 $45.73 $ CSST $88.69 $94.14 $ CNT $5.91 $6.28 $ FSS $ $ $ Formation frais fiscaux employeur $ $ $ employeur $10, $11, $7, $15, des coûts des employés et de l'employeur frais fiscaux $3, $3, $2, $0.00 primes incluant frais fiscaux $41, $44, $51, $50, Variation % % % %

5 Analyse de comparaison des frais fiscaux Coûts annuels des employés et de l'employeur Page :2 Division : 001Division 001 Hypothèse de travail base : complet base : complet Great-West base : complet La Capitale OPTION 1 : Salaires Imposables Primes d'assurance collective Participation des employés $27, $30, $41, $35, Participation de l'employeur $10, $10, $7, $15, des primes $38, $40, $48, $50, Avantages imposables Provincial $10, $10, $7, Fédéral $2, $2, $1, Coûts des employés sur avantages imposables Impôt fédéral $ $ $ Impôt provincial $2, $2, $1, $0.55 $8.24 $ Réduction $11.31 $ RQAP $30.74 $32.62 $ frais fiscaux employés $2, $2, $1, employés $30, $33, $43, $35, * Projection des crédits d'impôt sur frais de santé $ $ ($2,339.36) ($1,685.20) Coûts de l'employeur sur avantages imposables $0.77 $11.54 $ Réduction $27.14 $ RQAP $43.09 $45.73 $ CSST $88.69 $94.14 $ CNT $5.91 $6.28 $ FSS $ $ $ Formation frais fiscaux employeur $ $ $ employeur $10, $11, $7, $15, des coûts des employés et de l'employeur frais fiscaux $3, $3, $2, $0.00 primes incluant frais fiscaux $41, $44, $51, $50, Variation % % % %

6 Coûts annuels des employés et de l'employeur détaillé Page :1 base : complet Division : Division 001 Employé Prime assurance collective employé employeur AvantagesImposables Prov Féd Impôt féd Impôt prov Réduct RQAP RRQ employé Crédit d'impôt sur frais de santé Denis, Claude 4, , , , , Frank, André 4, , , , , Latour, Claude 5, , , , , Montagne, Claude 7, , , , , , (190.88) Pierre, Serge 5, , , , , (812.76) Tendresse, Sylvain Sommaire des employés de la division 27, , , , , , , , Coûts de l'employeur de la division Réduct RQAP RRQ CSST CNT FSS Formation employeur , Prime employés Prime employeur

7 Coûts annuels des employés et de l'employeur détaillé Page :2 base : complet Sommaire de l'entreprise Prime assurance collective employé employeur AvantagesImposables Prov Féd Impôt féd Impôt prov Employés 27, , , , , , , , Réduct RQAP RRQ employé Crédit d'impôt sur frais de santé Réduct RQAP RRQ CSST CNT FSS Formation employeur Employeur , Prime employés Prime employeur 27, ,