PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons. Commissaires-parents : Jennifer Cupples, primaire (absente) Elise Madore, secondaire

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 14 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts- Cantons, tenue le 12 e jour du mois de mai 2009, à compter de 19 h 30 à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Alain Bolduc, André Couture, Sylvie Giguère, Marthe A. Lapierre, Yves Louis-Seize, Gaétan Perron et Marjolaine Y. Roberge Commissaires-parents : Jennifer Cupples, primaire (absente) Elise Madore, secondaire Directeur général : Directeur général adjoint et directeur des services de l enseignement : Directeur des services de l'informatique et du transport : Bernard Lacroix Jean-Luc Bombardier Gilbert Roy Directeur du service des ressources humaines : Pascal Poulin Directeur des services des ressources financières et matérielles : Denis Fabi Directeur à l éducation des adultes et à la formation professionnelle : Denis Ménard (absent) Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Lise Pouliot Coordonnatrice au service des ressources humaines : Julie Morin Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Secrétaire générale : Annie Garon CE Ordre du jour Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. Adoption de l ordre du jour 2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril Adoption Suivi. 3. Période de questions réservée au public 4. Services éducatifs 4.1. Calendriers scolaires Formation professionnelle et formation générale aux adultes.

2 5. Services des ressources humaines 5.1. Attribution de poste. a) Personnel de soutien. 1- Électricien Ouvrier certifié d entretien 38h45 Services des ressources financières et matérielles Démission. a) Personnel enseignant. 1- Madame Chantal Carrier. b) Personnel de soutien. 1- Madame Nancy Reid Siège social à East Angus Période de fermeture Horaire d été Calendrier des jours chômés et payés Non-rengagements Mises en disponibilités Services des ressources financières et matérielles 6.1. Rapports des déboursés Mars a) Suivi. b) Adoption Entretien ménager École Louis-Saint-Laurent Réfection chaussée et pavage de la cour de l école École de Saint-Romain Réfection chaussée et pavage de la cour de l école École de Lac-Drolet Réfection chaussée et pavage du stationnement Centre de formation professionnelle de Coaticook () Agrandissement pour espace de rangement et remplacement des portes extérieures École Louis-Saint-Laurent Ajout de contrôles, ventilation École Sacré-Cœur de Lac-Mégantic Ventilation du gymnase École Notre-Dame-du-Sacré-Cœur Humidification École La Frontalière. 7. Secrétariat général 7.1. Calendrier des séances ordinaires du comité exécutif Assurances générales Assurances écoliers Entente de services de cafétéria ou de traiteur École de la Rose-des-Vents. 8. Comité de parents 9. Correspondance 9.1. De certains des établissements du réseau a) Centre de formation professionnelle le Granit et du Haut-Saint-François - Appui financier (bourse «Esprit d équipe) 10. Autres sujets 11. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 9 juin 2009 à 19 h Levée de la séance CE Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2009 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de Monsieur André Couture, le procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2009 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler. Période de questions réservée au public N/A.

3 CE Calendriers scolaires Formation professionnelle et formation générale aux adultes Considérant les différentes consultations tenues conformément aux dispositions de la Loi sur l instruction publique; Considérant la recommandation formulée; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d accepter, tels que reproduits en annexe CE , les calendriers scolaires suivants : - formation professionnelle; - formation générale aux adultes. CE Attribution de poste - Électricien Ouvrier certifié d entretien Régulier à temps plein 38h45 - Services des ressources financières et matérielles Considérant le rapport du poste d électricien Ouvrier certifié d entretien - régulier à temps plein 38h45 min/semaine aux services des ressources financières et matérielles dont le lieu d affectation est à la Polyvalente Louis-St-Laurent à East Angus, sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu d attribuer à monsieur Claude Guillemette le poste d électricien Ouvrier certifié d entretien - régulier à temps plein 38h45 min/semaine aux services des ressources financières et matérielles dont le lieu d affectation est à la Polyvalente Louis- Saint-Laurent à East Angus. La date d entrée en fonction sera déterminée par le directeur du service des ressources humaines. CE Démission - Madame Chantal Carrier - Polyvalente Louis- Saint-Laurent Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d accepter la démission au 30 juin 2009 de madame Chantal Carrier, enseignante au champ 3112, à la. CE Démission - Madame Nancy Reid Siège social à East Angus Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu : a) d accepter la démission au 1er juillet 2010 de madame Nancy Reid, agente de bureau, classe principale au siège social de East Angus ; b) et que des remerciements lui soient adressés pour les services rendus au sein de la Commission scolaire des Hauts-Cantons. CE Horaire d été Fermeture des bureaux (vacances annuelles) - Calendrier des jours chômés et payés Considérant la consultation faite auprès des différents syndicats représentant les membres du personnel; sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu : a) d accepter, tel que présenté, l horaire d été 2009 (CE );

4 b) que les bureaux de la Commission scolaire des Hauts-Cantons soient fermés pour la période des vacances annuelles durant les semaines suivantes, soit la semaine du 20 juillet 2009 et la semaine du 27 juillet 2009; c) d accepter le projet # 1 du calendrier des jours chômés et payés applicable au personnel, pour l année scolaire CE Non-rengagements pour surplus Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu de procéder pour l année scolaire , au non-rengagement des enseignants suivants et ce, pour surplus de personnel: Nom École d affectation Champ Primaire Charest Marie-Ève Notre-Dame-de-Lorette Champ Sciences au secondaire Boutin Jenny Champ Sciences humaines au secondaire Poulin Tommy Tremblay Mélanie Éducation des adultes Mathématiques Fortier Suzie Point de services Lac-Mégantic Formation professionnelle Anglais Lamontagne Stéphane MFR du Granit CE Mises en disponibilité Sur la proposition de Madame Elise Madore, il est résolu de procéder, pour l année scolaire à la mise en disponibilité des enseignants suivants et ce, pour surplus de personnel : Nom École d affectation Champ 2.01 Préscolaire Bellemare Chantal de Saint-Romain Champ Primaire Gendron Diane Gendreau Champ Français au secondaire Bordeleau Dominike Polyvalente Montignac Champ Mathématiques au secondaire Descheneaux Michel Champ Initiation à la technologie au secondaire Devost Michel Robert Réjean Polyvalente La Frontalière Polyvalente Montignac

5 Sous-spécialité 2 A.01 Production laitière et bovine Veilleux Alain Sous-spécialité 2 A.03 Horticulture ornementale Dugal Andrée Perron Christiane Sous-spécialité 2 A.04 Fleuristerie Marcoux Julie / La Frontalière Sous-spécialité 2 A.05 Réalisation d aménagements paysagers Proteau Brigitte Sous-spécialité Aménagement de la forêt Liard Serge Éducation des adultes Mathématiques Rouillard Éric CFP le Granit et du Haut-St-François Point de services East Angus Éducation des adultes Insertion à la vie communautaire Paquette Josée Formation professionnelle Mathématiques Bouchard Diane Formation professionnelles Français Laforest Julie Point de services Lac-Mégantic MFR du Granit MFR du Granit Suivi du rapport des déboursés Mars 2009 Le directeur du service des ressources financières et matérielles fait le suivi du rapport des déboursés de mars CE Rapport des déboursés Mars 2009 Sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d accepter le rapport des déboursés du mois de mars (CE ). CE Contrat en entretien ménager École Louis-Saint-Laurent Considérant l'appel d'offres public # pour l'entretien ménager à l'école Louis-Saint-Laurent de Compton; Considérant les offres reçues : ENTREPRENEUR Entretien Fabien Perron René Lacroix Service d'entretien Valenti PERIODE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2009 PERIODE DU 1ER JUILLET 2009 AU 30 JUIN 2010 PERIODE DU 1ER JUILLET 2010 AU 30 JUIN $ $ $ $ $ $ $ $ $ il est proposé par Monsieur André Couture et résolu d'accorder le contrat d'entretien ménager de l'école Louis-Saint-Laurent de Compton à Entretien Fabien Perron, à compter du 4 mai 2009, pour les années scolaires (portion / prorata), et , aux coûts respectifs de $, $ et $ plus taxes.

6 Réfection chaussée et pavage de la cour de l école École de Saint-Romain Réfection chaussée et pavage de la cour de l école École de Lac-Drolet Réfection chaussée et pavage du stationnement Centre de formation professionnelle de Coaticook () Agrandissement pour espace de rangement et remplacement des portes extérieures École Louis-Saint-Laurent Ajout de contrôles, ventilation École Sacré-Cœur de Lac-Mégantic Ventilation du gymnase École Notre-Dame-du-Sacré-Cœur Humidification École La Frontalière Puisque la période de soumission n est pas terminée, les membres conviennent à l unanimité d ajourner la présente séance au 26 mai à 18 h 30 afin de procéder à l étude de ces points. CE Calendrier des séances ordinaires du comité exécutif Considérant le règlement pour fixer le jour, l heure et le lieu des séances ordinaires du comité exécutif en vigueur depuis le 18 août 1998; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu : a) d adopter le calendrier des séances ordinaires du comité exécutif pour l année , tel que déposé en annexe CE ; b) que ce calendrier soit transmis par la secrétaire générale, pour affichage, aux directions des établissements et des services, à chaque conseil d établissement ainsi qu au comité de parents. CE Assurances générales Considérant les dispositions des articles 178 et 270 de la Loi sur l instruction publique relatives aux assurances; Considérant le cahier des charges de la Fédération des commissions scolaires du Québec; Considérant le résultat de l appel d offres sur invitation; Considérant les conditions de renouvellement transmises pour par Lemieux, Ryan & Associés; Considérant le rapport fait au comité exécutif; sur la proposition de Madame Sylvie Giguère, il est résolu : a) d accorder le portefeuille des assurances générales de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, pour l année au courtier Lemieux, Ryan & Associés, pour un montant de $ plus taxes, selon les modalités précisées au document CE ; b) de mandater la secrétaire générale pour signer pour et au nom de la commission scolaire les documents relatifs à ces assurances. CE Assurances écoliers Considérant l offre faite par Groupe-conseil Aon inc. dans le cadre du renouvellement du programme d assurance écoliers de la commission scolaire; sur la proposition de Monsieur Yves Louis-Seize, il est résolu : a) d adhérer au programme d assurance écoliers avec Groupe-conseil Aon inc., pour un montant de $ incluant la taxe; b) que les différents conseils d établissement conviennent des modalités de réclamation de ces frais et de remboursement à la commission scolaire;

7 c) de mandater la secrétaire générale pour signer les documents relatifs à ce programme. CE Entente de services de cafétéria ou de traiteur École de la Rose-des-Vents Considérant les dispositions des articles 257 et 258 de la Loi sur l instruction publique L.R.Q. c, I-13.3; Considérant le règlement de délégation de pouvoirs confiant au comité exécutif le pouvoir d accorder les contrats relatifs aux cafétérias; Considérant la recommandation de la direction de l école concernant le changement de concessionnaire et la modification du coût du repas; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu : a) d autoriser l entente de services de cafétéria à intervenir entre la commission scolaire et Madame Lucie Poulin, à compter de août 2009 jusqu à juin 2009, telle que reproduite en annexe CE ; b) de mandater le président et le directeur général pour signer ladite entente; c) de remplacer, en conséquence, la résolution CE Comité de parents La commissaire-parent secondaire informe les membres que leur prochaine réunion aura lieu le 18 mai prochain. Correspondance CE Centre de formation professionnelle le Granit et du Haut-Saint-François Bourse «Esprit d équipe» Sur la proposition de Monsieur Yves Louis-Seize il est résolu que la Commission scolaire des Hauts-Cantons accepte d offrir une bourse «Esprit d équipe» au montant de 100$ au Centre de formation professionnelle le Granit et du Haut-Saint-François à l occasion de la «Journée reconnaissance». Autres sujets N/A. CE Ajournement de la séance À 20 h, sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre la séance ordinaire est ajournée au mardi 26 mai, à 18 h 30. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale