Formation «L essentiel de la réglementation»
|
|
- Jean-Marie Lefebvre
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Formation «L essentiel de la réglementation» REFERENCE : Objectif général Présenter sous forme synthétique l ensemble des textes réglementaires applicables au secteur bancaire et financier. Identifier leurs sources et comprendre leur hiérarchie. Expliquer leur structure. Cerner le périmètre de la conformité. 2. Participants Collaborateurs d établissements de crédit nouvellement recrutés pour connaître les contraintes qui réglementent leur profession Auditeurs, contrôleurs ou inspecteurs d établissements de crédit, de cabinets d expertise ou de commissariat aux comptes pour se familiariser avec le vocabulaire et les obligations de conformité du secteur financier avant de démarrer leur mission 3. Connaissances requises Aucune connaissance particulière. 4. Durée 2 jours. 5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en power point. 1
2 Alternance d illustrations et d exercices pratiques. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateur Hervé MANCERON. 7. Langue Français. 8. Homologation CNCC 12F Cycle diplômant Non. 2
3 JOUR 1 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques TOUR DE TABLE 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Recueil des attentes, rappel des objectifs et distribution des supports. Paper board. PARTIE 1 : INTRODUCTION : LE METIER DE BANQUIER 9h30 10h15 Présenter les métiers de la banque La banque de détail, la banque d investissement, la gestion d actifs Sensibiliser aux risques associés. Comprendre l utilité des textes. Risques de liquidité, d insolvabilité, de marché, d illiquidité, de nonconformité Illustration PARTIE 2 : LES SOURCES DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES FRANÇAIS 10h15 10h30 Présenter les sources des textes et leur hiérarchie. Les textes internationaux. Les textes européens. Les textes français. 10h30 10h45 Pause café. PARTIE 3 : LE CODE MONETAIRE ET FINANCIER 10h45 12h30 Connaître les livres présents dans le code monétaire et financier et leur contenu. Définir, vulgariser les termes clés. Les instruments financiers et les produits d épargne Les opérations de banque et connexes. Les services d investissement et connexes. Les prestataires et les institutions 12h30 14h00 Pause déjeuner. PARTIE 4 : LES PRINCIPAUX TEXTES DU C.R.B.F. ET ARRETES MINISTERIELS 14h00 15h30 Présenter les textes réglementaires. Appréhender leur structure et leur contenu. Les conditions d'exercice : agrément, système de garantie, système de contrôle interne. Organisation des services communs : Centrale des risques, FICP Le démarchage bancaire et financier 3
4 Les caractéristiques des opérations : collecte des ressources et conditions de rémunération, blanchiment des capitaux Organisation du marché interbancaire et des TCN 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h30 Découvrir les particularités comptables propres au secteur financier. Les reportings sociaux et consolidés (publiés, SURFI, FINREP). Les normes comptables France et IAS/IFRS. JOUR 2 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 10h30 Définir les ratios prudentiels Comprendre leur utilité. Sensibiliser aux modalités de calcul. Les fonds propres, le ratio de solvabilité (Bâle 2), le contrôle des grands risques, le coefficient de liquidité Evolutions Bâle 3 10h30 10h45 Pause café. PARTIE 5 : LE REGLEMENT GENERAL DE L AMF (RGAMF) 10h45 11h45 Identifier dans le RGAMF les principales dispositions concernant les PSI. Règles d organisation : dispositif de conformité et de contrôle interne Règles de bonne conduite : segmentation et information des clients PARTIE 6 : SEBC, BCE, BDF ET POLITIQUE MONETAIRE 11h45 12h30 Définir les notions essentielles au pilotage de la liquidité. Les instruments : opérations d open market, les facilités permanentes. Les contreparties et les actifs éligibles. Les procédures : appels d offres et opérations bilatérales. 12h30 14h00 Pause déjeuner. PARTIE 7 : LA BALANCE DES PAIEMENTS 4
5 14h00 14h45 Cerner la problématique de la collecte pour la balance des paiements. Présentation générale de la collecte et définitions. Les comptes rendus de transaction pour compte propre. Les comptes rendus de flux d investissement directs. PARTIE 8 : CE QU IL FAUT RETENIR DU CODE DE LA CONSOMMATION 14h45 15h30 Présenter les dispositions utiles qui s appliquent pour l octroi d un crédit. Dispositions concernant le crédit : crédit conso et crédit immobilier. Traitement des situations de surendettement. 15h30 15h45 Pause café. PARTIE 9 : CE QU IL FAUT RETENIR DU CODE DES ASSURANCES 15h45 17h00 Souligner le parallélisme entre la réglementation bancaire et celle des assurances. Agréments et contrôle des entreprises d assurance. Les provisions techniques et la réglementation des placements. Les dispositions comptables et prudentielles. PARTIE 10 : SYNTHESE ET CONCLUSION 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des deux journées. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 5
Formation «Comptabilité des opérations en devises»
Formation «Comptabilité des opérations en devises» REFERENCE : 301 1. Objectif général Expliquer le mécanisme des opérations en devises et son impact sur le risque et le résultat de change. Traduire l'activité
Plus en détailFormation «La consolidation des comptes : approfondissement»
Formation «La consolidation des comptes : approfondissement» REFERENCE : 207 1. Objectif général Maîtriser les problèmes soulevés par la conversion des comptes des sociétés étrangères, les impôts différés
Plus en détailFormation «Le crédit à la consommation»
Formation «Le crédit à la consommation» REFERENCE : 125 1. Objectif général Connaître les principaux aspects juridiques, techniques et commerciaux liés aux crédits à la Familiariser les personnels avec
Plus en détailFormation «Fonctionnement, réglementation et risques de l assurance»
Formation «Fonctionnement, réglementation et risques de l assurance» REFERENCE : 113 1. Objectif général Connaître les normes applicables à l assurance. Comprendre le fonctionnement d une compagnie. Analyser
Plus en détailFormation «Les états COREP : risques de crédit»
Adapté Bâle III Formation «Les états COREP : risques de crédit» REFERENCE : 409 1. Objectif général Permettre à tout participant de se familiariser avec les états COREP relatifs au risque de crédit. Comprendre
Plus en détailFormation «Audit comptable des établissements de crédit»
Formation «Audit comptable des établissements de crédit» REFERENCE : 800 1. Objectif général Identifier les risques bancaires de l'audit comptable dans un environnement bancaire. Construire une démarche
Plus en détailFormation «Gestion actif/passif (ALM) : L essentiel»
Formation «Gestion actif/passif (ALM) : L essentiel» REFERENCE : 704 1. Objectif général Appréhender la gestion globale du bilan à l'aide de cas pratiques. Maîtriser les mécanismes de mise en œuvre. 2.
Plus en détailFormation «Comptabilité bancaire : opérations classiques»
Formation «Comptabilité bancaire : opérations classiques» REFERENCE : 201 1. Objectif général Situer l'activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire. Identifier les comptes du PCEC
Plus en détailFormation «Comptabilité bancaire : cycle long»
Formation «Comptabilité bancaire : cycle long» REFERENCE : 202 1. Objectif général Situer l'activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire. Souligner les aspects techniques et économiques
Plus en détailFormation «IFRS et US GAAP : points communs et divergences»
Formation «IFRS et US GAAP : points communs et divergences» REFERENCE : 108 1. Objectif général Comprendre les principales différences entre les IFRS et les US GAAP. Savoir identifier et retraiter les
Plus en détailFormation «Bases comptables»
Formation «Bases comptables» REFERENCE : 200 1. Objectif général Situer le rôle de la comptabilité dans son contexte économique. Identifier les enjeux des différentes méthodes d évaluation. Traduire les
Plus en détailLE BILAN D UNE BANQUE
Il est composé de 14 chapitres : Organisation des états financiers IFRS Trésorerie et opérations interbancaires Crédits à la clientèle Dépôts de la clientèle Activités sur titres Dettes représentées par
Plus en détailBI CONSULTING. Présentation de l offre. Mai 2013. La Synthèse et le Pilotage en réponse aux besoins des métiers
Présentation de l offre BI CONSULTING La Synthèse et le Pilotage en réponse aux besoins des métiers Mai 2013 Valeur ajoutée 100% Banque Assurance 100% Systèmes de synthèse & de pilotage Des expertises
Plus en détailConférence sur le crowdfunding. Mardi 16 décembre 2014 Espace Hamelin - Paris
Conférence sur le crowdfunding Mardi 16 décembre 2014 Espace Hamelin - Paris SOMMAIRE Le financement participatif 1. Les modalités du financement participatif 2. Les risques encourus 3. La réglementation
Plus en détailMise en œuvre des IFRS dans la banque
Mise en œuvre des IFRS dans la banque Responsables financiers et comptables des institutions financières Experts Comptables Commissaires aux Comptes Comprendre les fondements des normes IFRS Savoir traiter
Plus en détailQuel rôle pour la Banque de France depuis l avènement de l euro?
Florian Colas Conférence d économie approfondie Note sur un point technique, élaborée à partir d un entretien avec Madame Claudine Cortet, Conseiller auprès du Directeur général des Etudes et Relations
Plus en détailGUIDE DU FINANCEMENT PARTICIPATIF (CROWDFUNDING) A DESTINATION DES PLATES-FORMES ET DES PORTEURS DE PROJET
GUIDE DU FINANCEMENT PARTICIPATIF (CROWDFUNDING) A DESTINATION DES PLATESFORMES ET DES PORTEURS DE PROJET Selon les modalités de financement retenues, un opérateur de crowdfunding peut être soumis au respect
Plus en détailLa cotation Banque de France
ENTREPRISES PROFESSION BANCAIRE La cotation Banque de France Guide de référence 2011 Une référence pour le dialogue entre la banque et l entreprise Sommaire LA COTATION BANQUE DE FRANCE 1.1. UNE COTATION
Plus en détailL ESSENTIEL DE LA COMPTABILITE BANCAIRE
GESTION N de déclaration d activité : 22 600 288 660 // Téléphone : 09 81 78 92 25 // directeur.groupemab@gmail.com 52 L ESSENTIEL DE LA COMPTABILITE BANCAIRE LES OBJECTIFS - Se familiariser avec le vocabulaire
Plus en détailLa surveillance prudentielle du secteur financier
La surveillance prudentielle du secteur financier Chapitre VII Chapitre VI Chapitre V Chapitre IV Chapitre III Chapitre II Chapitre I Chapitre VII Chapitre VI Chapitre V Chapitre IV Chapitre III Chapitre
Plus en détailLe système bancaire parallèle : vers plus de transparence?
Le système bancaire parallèle : vers plus de transparence? CNIS, commission Système financier et financement de l'économie Jeudi 25 septembre 2014 Omar Birouk DGS-Banque de France Yamina Tadjeddine EconomiX,
Plus en détailS informer sur. Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP)
S informer sur Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP) Octobre 2012 Autorité des marchés financiers Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP) Sommaire Quels sont les OPCVM de
Plus en détailL AUDIT INTERNE DES COMPAGNIES D ASSURANCES. TRANSVERS CONSULTING L'audit des compagnies d'assurances 2005 1
L AUDIT INTERNE DES COMPAGNIES D ASSURANCES 2005 1 Séminaire - Atelier L audit interne dans l assurance 1 ère communication : Généralités sur l audit interne 2 ème communication : L audit interne des compagnies
Plus en détailAtelier sur le Financement de la Filière Coton en Côte d'ivoire: Création d'un Fonds de Garantie
Atelier sur le Financement de la Filière Coton en Côte d'ivoire: Création d'un Fonds de Garantie René AZOKLY/ Président du Fonds International de Garantie Les Fonds de Garantie en Afrique de l'ouest: Particularités,
Plus en détailFinance pour non financiers
Finance pour non financiers Managers non financiers Responsables opérationnels ayant à dialoguer avec les comptables et les financiers Savoir communiquer avec les financiers dans l entreprise : comptabilité,
Plus en détailCONSEILLER EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS. 1. La définition de l activité des CIF
CONSEILLER EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS 23/07/2012 La loi dite de sécurité financière du 1er août 2003 a donné un statut à l activité de conseil en investissements financiers (CIF) du fait de la complexité
Plus en détailFormation Banque Finance 2013 2013
Formation Banque Finance 2013 29 Rue Lauriston - 75116 Paris téléphone 01 70 61 48 60 fax 01 47 27 07 63 site internet www.afges.com email contact@afges.com Formation Banque Finance 2013 2013 Formation
Plus en détailI N V I T A T I O N Cycle de formation
I N V I T A T I O N Cycle de formation Comprendre les conditions de financement des PME post-crise De 8h30 à 14h - CGPME 75 19 rue de l Amiral d Estaing 75116 Paris OBJECTIF DU SEMINAIRE : Les PME sont
Plus en détailSPECIALISATIONS DU MASTER GRANDE ECOLE
SPECIALISATIONS DU MASTER GRANDE ECOLE Finance, Contrôle des Organisations Cette spécialisation se fonde sur la nécessité de prendre des décisions et/ou d organiser les différents processus au cœur de
Plus en détail1.1. Composition et conditions de préparation et d organisation du Conseil. Attributions du Conseil de surveillance
RéSultatS ConSolIDéS Du GRoupe RéSultatS SoCIaux Paris Orléans ET ses actionnaires Autres informations GouVeRneMent D entreprise Rémunération des mandataires sociaux RappoRt Du président Du ConSeIl De
Plus en détailLa cotation Banque de France
ENTREPRISES PROFESSION BANCAIRE La cotation Banque de France Guide de référence 2007 Une référence pour le dialogue entre la banque et l entreprise Sommaire LA COTATION BANQUE DE FRANCE 1.1. UNE NOTE DE
Plus en détailPRESENTATION DU CADRE DE REFERENCE 2010 A LA COMMISSION DE DROIT COMPTABLE 12 Juillet 2010
COMMISSION DES MISSIONS COMPTABLES PRESENTATION DU CADRE DE REFERENCE 2010 A LA COMMISSION DE DROIT COMPTABLE 12 Juillet 2010 Joëlle LASRY/Guy ZERAH CREATIVE WORK Page 1 PRESENTATION GENERALE Le Conseil
Plus en détailIntroduction. 1.2. Modalités d exercice de la Direction générale
Rapport du président du conseil d administration à l assemblée générale, Sur les conditions de préparation et d organisation des travaux du conseil d administration et les procédures de contrôle interne
Plus en détailLinks Consulting. Support de présentation. L expertise métier au service de la transformation et de la performance
Links Consulting L expertise métier au service de la transformation et de la performance Support de présentation Dans quels domaines nos experts de la transformation accompagneront votre entreprise à vos
Plus en détailRatios. Réglementation prudentielle des OPC. Juillet 2014 LE CADRE GÉNÉRAL RÈGLES GÉNÉRALES DE COMPOSITION DES ACTIFS ET RATIOS D INVESTISSEMENT
LE CADRE GÉNÉRAL Réglementation prudentielle des OPC RÈGLES GÉNÉRALES DE COMPOSITION DES ACTIFS ET RATIOS D INVESTISSEMENT Ratios RÈGLES APPLICABLES PAR CATÉGORIE D OPC Juillet 2014 AUTRES RATIOS ANNEXES
Plus en détailCharte d audit du groupe Dexia
Janvier 2013 Charte d audit du groupe Dexia La présente charte énonce les principes fondamentaux qui gouvernent la fonction d Audit interne dans le groupe Dexia en décrivant ses missions, sa place dans
Plus en détailClient : AGEFOS PME AQUITAINE Mission : Actions management Année : 2010. Droit et obligation de l entreprise au regard du code du travail
Drroiitt ett oblliigattiions de ll enttrreprriise au rregarrd du code du ttrravaiill Action Objectifs Droit et obligation de l entreprise au regard du code du travail Appréhender les dernières évolutions
Plus en détailUne information plus détaillée sur ce document est disponible sur demande écrite.
RESUME DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE GESTION DES CONFLITS D INTERETS DU GROUPE CREDIT AGRICOLE APPLIQUEE A LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CHARENTE- PERIGORD 1) PRESENTATION Le Groupe Crédit
Plus en détailDispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs des marchés financiers
Certification professionnelle Dispositif de vérification du niveau de connaissances minimales des acteurs des marchés financiers Professionnels concernés et modalités de vérification Mai 2013 Sommaire
Plus en détailCharte de contrôle interne
Dernière mise à jour : 05 mai 2014 Charte de contrôle interne 1. Organisation générale de la fonction de contrôle interne et conformité 1.1. Organisation Le Directeur Général de la Société, Monsieur Sébastien
Plus en détailINSTRUCTION N 002 RELATIVE AUX NORMES PRUDENTIELLES DES COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT AINSI QUE DES INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE
INSTRUCTION N 002 RELATIVE AUX NORMES PRUDENTIELLES DES COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT AINSI QUE DES INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE La Banque Centrale du Congo, Vu la loi n 005/2002 du 07 mai 2002
Plus en détailS informer sur. Capital investissement:
S informer sur Capital investissement: les fonds communs de placement à risques destinés au grand public Qu est-ce que le capital investissement? Quels sont les segments d intervention du capital investissement?
Plus en détailRESULTATS ET ACTIVITE DE LA BANQUE POSTALE 1 ER SEMESTRE 2015
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 30 juillet 2015 RESULTATS ET ACTIVITE DE LA BANQUE POSTALE 1 ER SEMESTRE 2015 Croissance des résultats opérationnels Produit Net Bancaire : 2 929 millions d euros (+ 2.9
Plus en détailCATALOGUE DES FORMATIONS ET SEMINAIRES 2015
CATALOGUE DES FORMATIONS ET SEMINAIRES 2015 Adresse : 65, Lot El Bina, Dély Ibrahim, Alger Algérie Tél : 021 910 77 E-mail : ifirstmag@gmail.com Fax: 021 910 768 CATALOGUE DES FORMATIONS ET SEMINAIRES
Plus en détailUne banque démarre son activité sans un euro de dépôt
Une banque démarre son activité sans un euro de dépôt INTRODUCTION Le cas présenté ci-après permet de comprendre le fonctionnement général d une banque mais reste un cas d école purement théorique. Imaginons
Plus en détailLes organismes de placement collectif immobilier
Les organismes de placement collectif immobilier (OPCI) Régime juridique Émilie Capron Avocat 5 e édition augmentée et mise à jour notamment des dispositions de la loi de régulation bancaire et financière
Plus en détailC r é d i t A g r i c o l e A t l a n t i q u e V e n d é e R A P P O R T D E G E S T I O N 2 0 1 4
C r é d i t A g r i c o l e A t l a n t i q u e V e n d é e R A P P O R T D E G E S T I O N 2 0 1 4 CHIFFRES-CLES RUBRIQUES (en millions d'euros et en unités) 2014 2013 Evol 2014/2013 BILAN (données consolidées)
Plus en détailRAPPORT DE TRANSPARENCE
RAPPORT DE TRANSPARENCE 2013 21, rue de Sarre B.P 75857 57078 METZ CEDEX 03 En application des dispositions de l article 40 de la directive 2006/43/CE du Parlement Européen et du conseil du 17 mai 2006
Plus en détailOuvrage conçu et coordonné par HERVÉ HUTIN TOUTE LA FINANCE. Éditions d Organisation, 1998, 2002, 2005 ISBN : 2-7081-3239-3
Ouvrage conçu et coordonné par HERVÉ HUTIN TOUTE LA FINANCE, 1998, 2002, 2005 ISBN : 2-7081-3239-3 SOMMAIRE DÉTAILLÉ INTRODUCTION : L évolution de l environnement a transformé les métiers de la finance
Plus en détailTUV Certification Maroc
Page 1 sur 7 Formation : Référence : Durée : Formation enregistrée IRCA Auditeur / Responsable d audit ISO 27001 :2005 IR07 5 jours TÜV Rheinland Akademie Page 2 sur 7 OBJECTIFS DE LA FORMATION Rappeler
Plus en détailGérer la trésorerie et la relation bancaire
Gérer la trésorerie et la relation bancaire Gérer la trésorerie et la relation bancaire finance/gestion comptabilité > Assurer la liquidité > Améliorer le résultat financier > Gérer les risques 6 e édition
Plus en détailFormations ESSEC Executive Education/Azerrisk Advantage. Pour les leaders africains
Formations ESSEC Executive Education/Azerrisk Advantage Pour les leaders africains ESSEC Business School Depuis sa création en 1907, l ESSEC cultive un modèle spécifique fondé sur une identité et des valeurs
Plus en détailDÉCOUVRIR L AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION
DÉCOUVRIR L AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ET DE RÉSOLUTION Autorité administrative indépendante adossée à la Banque de France, l Autorité de contrôle prudentiel et de résolution est en charge de l agrément
Plus en détailTechniques bancaires 2015/2016. 6 e édition. > L environnement bancaire > Produits d épargne > Marchés financiers > Fiscalité > Crédits
Philippe Monnier Sandrine Mahier-Lefrançois Techniques bancaires 2015/2016 > L environnement bancaire > Produits d épargne > Marchés financiers > Fiscalité > Crédits 6 e édition Compléments en ligne Comment
Plus en détailRAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE- LOIRE
RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE- LOIRE Etablissement de crédit et courtage d assurance, société coopérative à capital variable régie par le Livre V du
Plus en détailGestion des risques de crédit. Termes de référence (TDR)
Séminaire de formation Gestion des risques de crédit organisé par la Banque centrale des Comores (BCC) à l attention des cadres des banques de la place de Moroni Termes de référence (TDR) 1. Contexte La
Plus en détail12 e journée d information
12 e journée d information des RCCI et desrcsi Jeudi 22 mars 2012 Palais des Congrès - Paris L actualité législative et réglementaire par les services de l AMF 12 12 e e 18 d information des des RCCI et
Plus en détailRCS Lyon 504 011 388
Participations ISF : 62 rue de Bonnel 69003 Lyon 04 78 27 43 06 RCS Lyon 504 011 388 SYNTHESE Objectif de l investissement : L objectif est de proposer à des PME en phase de croissance d apporter des fonds
Plus en détailPiloter le contrôle permanent
Piloter le contrôle permanent Un cadre règlementaire en permanente évolution L évolution des réglementations oblige les institutions financières à revoir leur dispositif de contrôle Secteur bancaire CRBF
Plus en détailUNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST
UNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST DISPOSITIF PRUDENTIEL APPLICABLE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE L UNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UMOA)
Plus en détailCIC Activité commerciale toujours en croissance
Paris, le 26 juillet 2012 COMMUNIQUE DE PRESSE CIC Activité commerciale toujours en croissance Résultats au 30 juin 2012(1) Résultats financiers - Produit net bancaire 2 228 M - Résultat brut d exploitation
Plus en détailL UNION BANCAIRE 1. LE MÉCANISME DE SURVEILLANCE UNIQUE (MSU) 1.1. PRÉPARATION
1. L UNION BANCAIRE Dans la zone euro, l extension de la crise à certains marchés de dettes souveraines a illustré qu une union monétaire réclame, outre une coordination renforcée des politiques budgétaires
Plus en détailCette règle ne s applique pas aux valeurs émises ou garanties par l Etat.
Instruction COSOB n 2000-01 du 11 janvier 2000 fixant les règles prudentielles de gestion des intermédiaires en opérations de bourse Article 1er. En application du règlement n 96-03 du 03 Juillet 1996
Plus en détailRatios. Règlementation prudentielle des OPCVM. Juin 2012 LE CADRE GÉNÉRAL RÈGLES GÉNÉRALES DE COMPOSITION DES ACTIFS ET RATIOS D INVESTISSEMENT
LE CADRE GÉNÉRAL Règlementation prudentielle des OPCVM RÈGLES GÉNÉRALES DE COMPOSITION DES ACTIFS ET RATIOS D INVESTISSEMENT Ratios RÈGLES APPLICABLES PAR CATÉGORIE D OPCVM Juin 2012 AUTRES RATIOS ANNEXES
Plus en détailBâle III : les impacts à anticiper
FINANCIAL SERVICES Bâle III : les impacts à anticiper Mars 2011 2 Bâle III Bâle III 3 1. Contexte Bâle III a été entériné en novembre 2010 lors du sommet du G20 de Séoul. De nouvelles règles annoncées
Plus en détailLes rendez-vous de référence
Les rendez-vous de référence SÉMINAIRES au cœur de la banque et de la finance s informer se former partager Associez le nom de votre entreprise à un événement RB Séminaires Depuis plus de 20 ans, RB Séminaires
Plus en détailFacturation individuelle de l eau aux copropriétaires
Facturation individuelle de l eau aux copropriétaires La facturation des consommations individuelles de l eau en copropriété avec votre logiciel de gestion de syndic VILOGI, présente pour le gestionnaire
Plus en détailCabinet ULYS BANQUE & INNOVATION, 30 SEPTEMBRE 2014. Me Cathie-Rosalie JOLY Me Lise Breteau
BANQUE & INNOVATION, 30 SEPTEMBRE 2014 Me Cathie-Rosalie JOLY Me Lise Breteau Cabinet ULYS 30/09/2014 www.ulys.net - cathierosalie.joly@ulys.net - ULYS 2014 1 "CROWDFUNDING ET RÉGLEMENTATION : QUELS IMPACTS
Plus en détailHubert de Vauplane avocat associé. Contrôle interne: les apports de la jurisprudence. Sommaire. Jurisprudence AMF.
Hubert de Vauplane avocat associé Contrôle interne: les apports de la jurisprudence des commissions de sanction ACP/AMF Sommaire Jurisprudence ACP Indépendance La fonction de contrôle des risques doit
Plus en détailCapital Requirement Regulation
Capital Requirement Regulation Sommaire du règlement UE n 575/2013 Exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et entreprises d investissement La directive CRD IV et le règlement
Plus en détailIntroduction au Rapport 2005 de la Commission bancaire : la situation d ensemble du système bancaire
Introduction au Rapport 2005 de la Commission bancaire : la situation d ensemble du système bancaire 1 LE NIVEAU ÉLEVÉ DES RÉSULTATS NETS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT FRANÇAIS EN 2005 S EST APPUYÉ SUR
Plus en détailLes défis du reporting macro-prudentiel
Les défis du reporting macro-prudentiel EIFR 25 mars 2014 Bruno LONGET Banque de France Direction de la Balance des paiements Réf : D14-014 Introduction : pourquoi renforcer le dispositif de surveillance
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE Arrêté du 4 avril 2012 portant approbation des programmes de formation des intermédiaires en opérations
Plus en détailCrowdfunding. Présentation conférence EIFR -18 décembre2014
Crowdfunding Présentation conférence EIFR -18 décembre2014 Marie-Agnès NICOLET Présidente fondatrice de Regulation Partners marieagnes.nicolet@regulationpartners.com +33.6.58.84.77.40 / +33.1.46.22.65.34
Plus en détailRéférences des missions en Gestion des Risques
Références des missions en Gestion des Risques DIRECTION DES RISQUES Service Calculs, Modèles et Reporting Depuis janvier 2011, ALGOFI accompagne la Direction des Risques sur la maîtrise d ouvrage bancaire
Plus en détailLes métiers du risque et du contrôle dans la banque
Etude métier Mars 2014 Les métiers du risque et du contrôle dans la banque Dan Chelly & Stéphane Sébéloué Les métiers du risque et du contrôle dans la banque Sommaire Introduction 1. Les risques et le
Plus en détailLes établissements de crédit et la communication financière
Les établissements de crédit et la communication financière INTRODUCTION La montée récente de certains risques (risques-pays, risques sur les entreprises) a souligné l importance pour les grands groupes
Plus en détailCabinet d expertise comptable et de conseil dédié aux groupes et filiales d entreprises françaises et internationales
Cabinet d expertise comptable et de conseil dédié aux groupes et filiales d entreprises françaises et internationales Fort de 300 collaborateurs, primexis accompagne des groupes et filiales d entreprises
Plus en détailS informer sur. Investir votre épargne : étape par étape
S informer sur Investir votre épargne : étape par étape Autorité des marchés financiers Investir votre épargne : étape par étape Sommaire Se poser les bonnes questions avant d investir 03 Prendre contact
Plus en détail811-BAN. A.1.2.2 - Décrire les tâches de l Ombudsman des banques -Je décris les tâches de l Ombudsman des banques.
811-BAN A.1.1.2 - Connaître les réglementations relatives à la législation sur les banques. - J énumère et j explique les objectifs liés à la loi sur les banques ainsi que les tâches de l Autorité fédérale
Plus en détailPROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER
PROCEDURE D AGREMENT EN QUALITE DE BANQUE ET ETABLISSEMENT FINANCIER PREFACE Dans le cadre de la mise en œuvre et du renforcement de la politique d'intégration sous-regionale, le Conseil des Ministres
Plus en détailFormations certifiantes dans le domaine du paiement électronique
Trophée 2013 des Solutions Bancaires Innovantes Formations certifiantes dans le domaine du paiement électronique Sommaire : Electronic Payment System Manager... 3 Acquiring Electronic Payment Officer...
Plus en détailNOTE DE PRÉSENTATION
AUTORITE DES NORMES COMPTABLES NOTE DE PRÉSENTATION RÈGLEMENT N 2014-02 du 6 février 2014 Relatif aux modalités d établissement des comptes des sociétés de financement Abrogé et repris par règlement ANC
Plus en détailContenu de l action de formation BTS BANQUE - option A Marché des particuliers
Contenu de l action de formation BTS BANQUE - option A Marché des particuliers Le BTS Banque a été mis en place face à la demande insistante de l Association française des banques pour faire face aux très
Plus en détailIMPORTANT : Vous devrez joindre ce QCM complété à votre devoir écrit (cas pratique) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
IMPORTANT : Vous devrez joindre ce QCM complété à votre devoir écrit (cas pratique) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS CONCOURS INTERNE D ASSISTANT TECHNIQUE des 18 et 19 décembre 2006 Document n 2 8 pages
Plus en détailACHETER OU VENDRE UNE ACTIVITE DE COURTAGE : LA MÉTHODE POUR RÉUSSIR
ACHETER OU VENDRE UNE ACTIVITE DE COURTAGE : LA MÉTHODE POUR RÉUSSIR 72, rue du Faubourg Saint - Honoré 75008 PARIS Tél : 01.46.10.43.80 Fax : 01.47.61.14.85 www.astreeavocats.com Xxx Enjeux Cahier des
Plus en détailRépercussions sociales de La Banque Postale
Répercussions sociales de La Banque Postale La Banque Postale RÉPERCUSSIONS SOCIALES SUR LES CITOYENS RÉPERCUSSIONS SOCIALES SUR LES PERSONNELS DE LA POSTE FRANCAISE REPERCUSSIONS SOCIALES SUR LES CITOYENS
Plus en détailUNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST
UNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE BANQUE CENTRALE DES ETATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST DISPOSITIF PRUDENTIEL APPLICABLE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE L UNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UMOA)
Plus en détailMaster "Comptabilité, finance, fiscalité et patrimoine" Répertoire des emplois occupés au 1er décembre 2011 par les diplômés 2008/2009
Master " finance, fiscalité et " Spécialité Intitulé de Missions dans Contrat de travail Niveau de Compétences complémentaires en informatique Consultant en risque de crédit Rédaction de la note de cadrage
Plus en détailBanque Zag. Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation. 31 décembre 2013
Banque Zag Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation 31 décembre 2013 Le présent document présente les informations au titre du troisième pilier que la Banque Zag (la «Banque») doit communiquer
Plus en détailSchéma de reporting périodique des établissements de monnaie électronique
Politique prudentielle et stabilité financière boulevard de Berlaimont 14 BE-1000 Bruxelles Tél. +32 2 221 38 12 Fax + 32 2 221 31 04 numéro d entreprise: 0203.201.340 RPM Bruxelles www.bnb.be Bruxelles,
Plus en détailComment répondre aux nouvelles exigences relatives aux règles destinées à assurer la protection de la clientèle?
FINANCIAL SERVICES Comment répondre aux nouvelles exigences relatives aux règles destinées à assurer la protection de la clientèle? Mai 2013 kpmg.fr TABLE DES MATIERES.CONTEXTE 2.ARCHITECTURE DU QUESTIONNAIRE
Plus en détailMaster Comptabilité, Contrôle, Audit. Situation générale des diplômés 2007/2008 au 1er mars 2010
007/008 Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Master Comptabilité, Contrôle, Audit Lieu de formation : Clermont-Ferrand Situation générale des diplômés 007/008 au er mars 00 Au er mars 00 Total
Plus en détailRésultats financiers sur les cinq derniers exercices Page 178
Rapport de Gestion Page 3 Comptes sociaux et Annexe Page 27 Rapport des Commissaires aux Comptes Page 76 relatif aux comptes sociaux Rapport Spécial des Commissaires aux Comptes Page 80 sur les Conventions
Plus en détailLes comptes de la Banque de France
1 Le rapport sur la situation patrimoniale et les résultats Le Conseil général a arrêté les comptes de l exercice 2012 au cours de la séance du 28 mars 2013. Le résultat net s établit à 3 146 millions
Plus en détailFiche. Le diagnostic financier. 1 Introduction. 2 Le contexte du diagnostic. A Les objectifs du diagnostic financier. B Les préalables du diagnostic
Le diagnostic financier Fiche 1 1 Introduction Le diagnostic financier permet d évaluer le potentiel de l entité. Il peut se faire en différentes occasions (achat d entreprise, placements, demande d emprunt,
Plus en détailLes tableaux de flux de trésorerie en règles françaises et internationales : essai de synthèse
Synthèse // Réflexion // Une entreprise/un homme // Références Les tableaux de flux de trésorerie en règles françaises et internationales : essai de synthèse Particulièrement utiles pour évaluer la capacité
Plus en détailEXAMEN D APTITUDE PROFESSIONNELLE DES CANDIDATS REVISEUR D ENTREPRISES
EXAMEN D APTITUDE PROFESSIONNELLE DES CANDIDATS REVISEUR D ENTREPRISES SESSION ORDINAIRE OCTOBRE/NOVEMBRE 2014 EPREUVE ECRITE Première partie 9.00 heures à 12.00 heures (3h.) 49 points 1. N oubliez pas
Plus en détailSupervision sur base consolidée
SEMINAIRE ANNUEL REGIONAL Supervision et restructuration bancaires Supervision sur base consolidée Abidjan 13 au 17 janvier 2014 Bruno FLANCHEC Conseiller résident en supervision et restructuration bancaires
Plus en détailConvention de services et de compte d instruments financiers. Conditions générales dont PEA et PEA-PME Personnes physiques
Convention de services et de compte d instruments financiers Conditions générales dont PEA et PEA-PME Personnes physiques Version janvier 2014 BANQUE DE grande clientèle / ÉPARGNE / SERVICES FINANCIERS
Plus en détail