R CHA 4S 91 SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LUCIEN PINEL S.A
|
|
|
- Christian Larocque
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 R CHA 4S 91 SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LUCIEN PINEL S.A PROJET D'OUVERTURE D'UNE CARRIERE DE CRAIE A COULOMMES-ET-MARQUENY (ARDENNES) AVIS HYDROGEOLOGIQUE JP. DROESCH AVRIL 1991 BRGM - CHAMPAGNE-ARDENNE 13, boulevard Général-Leclerc Reims, France Tél.: (33; Télécopieur : (33;
2 SOMMAIRE Pages INTRODUCTION SITUATION GEOGRAPHIQUE GEOLOGIE HYDROGEOLOGIE 1 3a - CAPTAGES D'EAU POTABLE 3 3b - PROFONDEUR DE LA NAPPE 3 3c - DIRECTION D'ECOULEMENT CONCLUSION 4 4a - VULNERABILITE DU CAPTAGE 4 4b - PROTECTION DE LA RESSOURCE 4 Figure 1 : Situation géographique du projet et piézométrie de la nappe à l'étiage
3 INTRODUCTION A la demande de la Société d'exploitation des Etablissements Lucien PINEL S.A, l'agence Champagne-Ardenne du BRGM a examiné l'impact hydrogéologique d'une exploitation de craie vis-à-vis du captage de la source de la Garenne (commune de Coulommes-et-Marqueny). 1 - Situation géographique (figure 1) Le projet d'exploitation se situe sur la commune de Coulommes-et-Marqueny (Ardenne) au lieu-dit "La Côte des Aulnes". Le centre de la parcelle possède les coordonnées Lambert suivantes : X = 761,700 Y = 194,175 Z = EPD 2 - Géologie La formation géologique qui affleure à cet endroit correspond à la craie du Coniacien (étage appartenant au Sénonien). Il s'agit d'une craie blanche généralement monotone qui comporte un banc plus marneux de 30 centimètres, gris, remarqué dans une carrière à Coulommes-et-Marqueny. 3 - Hydrogeologie La craie du Sénonien est occupée par une nappe dont la base est représentée par la craie marneuse du Turonien moyen. La perméabilité de la craie, qui est acquise par altération et dissolution par l'eau de pluie, est variable entre les plateaux et les vallées : Au droit des vallées, la dissolution intense due au rassemblement des eaux permet le développement d'un réseau de fissures importantes et donc une forte perméabilité.
4 . - * 93 o,. fi? Moscou f.v v, \,-!. v i, f>i '"k 5<» /.' V "" BoaumonfFT'^ SITUATION GEOGRAPHIQUE DU PROJET ET PIEZOMETRIE DE LA NAPPE A L'ETIAGE 99 \ "" íc^ste-vaubourg-f-" V ;- -- J^«&>'^h1 rrl ' 1 - ' - ' X»; Figure 1. *101 Echelle : 1/ r<\ >' \,'* i. - * r+..:r\ --- **-. 95 VivietJ c4 Laurent < JS> *1 i-;..a^. ; \V >-v-, St. pomp ', J X*\. a^i^le Uam»j 1«P" ' la Croix forest «SS? >:.^ t le Focan/ fe Termfc* v -/131 -r/i57 \ / /'. r R*V ret-marqi/eny v$» ä ; " ^ > i P'»*^*'* \*vil**'.^ <.* v / y jp *H' \ Blanc Bonnet \ **Croisette Roart \<& *» ^ ' AOV, v t«* U^?/ \» Colinitre l'epine Aitbert BIANC<WONT; -1' Terme Clet C^.'**,4 s '.^17 ^ ^ -..'.x'^-t ' f w"-7v?./""vita; i> /.... ^ Pie»Hjnle de Saulces 'ha mp^lodiia Chemin Croisé :,*^>. 1 ^ Piauroy V\ s v an Perdu \ ^ A \ V / V *o. 1 v-v \ T \..-^ 15S.^n \* \ Croi x Oillon /.s iv-v-'.*»-.«*' lf«-.<r} 4- / î/- ' -j i t.'y ~ \*» -'> J- /Oenewrlére/» /.. -T+7^ ^ V '-' v i"v'.*fow suif X'T'N B»y rd <'< h^y^xr Quin Fosse WarneBSûii Visan ne. V-* ov.6* 4 <* lß<* «ï>>>- I^^VvV^' / / --"To«rft1te4-Jhauf - -*.? áfjímvml/v / / W - ^
5 3 Sous les plateaux ou les buttes, la craie est plus compacte et la perméabilité plus faible. La piézométrie de la nappe de la craie dépend de la répartition des perméabilités et donc de la topographie. C'est pourquoi la surface piézométrique de la nappe de la craie reproduit sensiblement les formes topographiques, en en atténuant les irrégularités. 3a - Captages d'eau potable En contrebas du projet, une source est captée pour l'alimentation en eau potable de la commune de Coulommes-et-Marqueny (indice de classement national : ). Ses coordonnées Lambert sont les suivantes : x = 761,570 km y = 193,940 km z = EPD Cette source provient de la nappe de la craie du Coniacien et surgit probablement au contact d'un niveau plus marneux. Elle se situe horizontalement au plus près à 140 mètres du projet et au plus loin à 380 mètres. 3b - Profondeur de la nappe D'après la carte piézométrique de la nappe de la craie établie en octobre 1966, la cote du toit de la nappe se situe à environ m NGF en période d'étiage. Cette cote peut être supposée à environ m NGF en périodes de hautes eaux. Le plancher de la carrière étant prévu à m NGF, la profondeur de la nappe serait comprise entre 20 et 30 mètres selon la saison, ce qui est une valeur confortable vis-à-vis des activités de surface. 3c - Direction d'écoulement Régionalement, la nappe de la craie s'écoule vers l'ouest mais elle est drainée localement par les vallées, ce qui modifie la direction d'écoulement général.
6 4 La figure 1 montre l'allure que pourraient présenter les courbes piézométriques dans l'environnement du projet en période d'étiage (la position des courbes a été estimée d'après la carte d'octobre 1966). Il apparaît que le projet se situe en aval hydrogéologique de la source captée. Il ne présente donc pas de risque de pollution du captage. 4 - CONCLUSION 4a - Vulnérabilité du captage Au vu de la prodondeur de la nappe de la craie et de sa direction locale d'écoulement, le projet d'exploitation de la craie affleurante sur 2 mètres ne présente aucun risque de pollution vis-àvis de la source captée de Coulommes-et-Marqueny. 4b - Protection de la ressource En raison de l'absence de terre végétale et de limon sur la craie pendant la durée de l'exploitation, le risque de pollution de la nappe sera diminué par la mise en oeuvre des mesures suivantes : 1 - L'activité du site sera limitée à l'extraction du matériau et à son chargement sur camions, de préférence par temps sec. 2 - Seuls les engins intervenant pour l'extraction seront autorisés à circuler sur la surface de l'exploitation. 3 - Les vidanges "sauvages" seront proscrites et la manipulation de carburants interdite sur la surface de l'exploitation. 4 - Un merlon formé par les matériaux de découverte sera placé entre le chemin du Mont Tréjézy et l'exploitation, pour éviter le déversement accidentel de liquides sur la suface de l'exploitation.
BRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93. Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public
BRGM Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Etude d'aptitude des sols pour la réalisation d'un lagunage Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93 Document non public
CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y
M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES. Boite Postale 6009-45018 ORLÉANS CEDEX - Tél. (38) 63.80.01
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES SERVICE CEOLOCIQUE NATIONAL Boite Postale 6009-45018 ORLÉANS CEDEX - Tél. (38) 63.80.01 A.S.A. DES PRODUCTEURS DE SEMENCES DE MAIS
Société Aluminium Péchiney Usine de Gardanne (13)
GROUPE ALCAN Société Aluminium Péchiney (13) PROJET DE REAMENAGEMENT ET DE POURSUITE D'EXPLOITATION DU SITE DE STOCKAGE DE RESIDUS MINERAUX DE " MANGEGARRI " Dossier de Demande d'autorisation Préfectorale
DEMANDE D AUTORISATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES (ISDI)
1 S.A.S. GRANULATS VICAT DEMANDE D AUTORISATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES (ISDI) COMMUNE DE MONTAILLEUR LIEU-DIT «LES BLACHERES» DEPARTEMENT DE LA SAVOIE (73) Novembre 2014 Siège Social : 4, Rue Aristide
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source
Régionale Orléans Tours Visualiser cette sortie dans Google Earth Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source Position géographique
RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Règlement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain
Séminaire Bâtiment Durable : Comment valoriser sa toiture plate en milieu urbain 27/03/2015 Bruxelles Environnement Comment valoriser les eaux pluviales grâce à sa toiture? Maggy Hovertin MATRIciel Objectifs
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de
MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau
Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau Gilbert LE BRAS (IUT de st nazaire, Dépt. Génie Civil) Alain ALEXIS (GeM) 1/42 Introduction Domaine
Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise
Enjeux de la sécurisation durable d anciennes décharges en Alsace par la chimie bâloise Journées d échanges franco-suisses sur la gestion des sites et sols pollués 14 15 juin 2012 Hans-Jürg Reinhart Carine
UNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Logiciel pavages drainants mode d emploi
Logiciel pavages drainants mode d emploi FEBESTRAL a développé, en collaboration avec le Centre de Recherches Routières (CRR), un logiciel de calcul pour pavages drainants. Ce programme vous guide lors
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
ÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES
É D I T O R I A L assainissement non collectif concerne les immeubles, et notamment les L maisons d habitation individuelles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. La directive européenne
Activité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique
1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,
PERMIS D ENVIRONNEMENT - CONDITIONS D EXPLOITATION. 1. En Général 2. Autres conditions 3. Conditions environnementales
PERMIS D ENVIRONNEMENT - CONDITIONS D EXPLOITATION 1. En Général 2. Autres conditions 3. Conditions environnementales 1. EN GÉNÉRAL Le titulaire d un permis d environnement de classe 1 ou 2 ou la personne
CARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME
CARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME SOMMAIRE Comment fonctionne un système d'assainissement non collectif? A vérifier régulièrement Le planning d'entretien La vidange de la
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Sommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
T2010_Procédure: Etablissement d une proposition de monitoring (PM) Table des matières
Table des matières 1 Objectif... 1 2 Références... 1 3 Définitions... 1 4 Examen des propositions... 2 5 Communication relative aux propositions... 3 6 Contenu de la procédure relative à la proposition
Rosemont- La Petite-Patrie. Îlots de chaleur urbains. Tout. savoir! ce qu il faut
Rosemont- La Petite-Patrie Îlots de chaleur urbains Tout savoir! ce qu il faut Qu est-ce qu un îlot de chaleur? Un îlot de chaleur désigne une élévation localisée des températures, particulièrement des
SELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Commune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3
SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3 1 - CHAMP D'APPLICATION 4 2 - PROCEDURE D'ELABORATION 4 3 - CONTENU DU P.P.R. 6 4 - OPPOSABILITE AUX TIERS 6 5 - PRESCRIPTION DU P.P.R.
Avant d aller à la recherche d un terrain
Choisir un terrain Bien choisir un terrain pour construire une maison solide Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité de la construction.
Présentation du cas de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC)
Présentation du cas de la Région de Bruxelles-Capitale (RBC) Par Bruxelles-Environnement (IBGE) Département Eau Les grandes lignes de la présentation - Particularités de la RBC face au cycle naturel de
L enfouissement des déchets ultimes
L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E L enfouissement des déchets ultimes L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E LE CENTRE D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE (C.E.T.)
Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales. Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel
Les techniques alternatives dans la gestion des eaux pluviales Jean Yves VIAU Directeur Opérationnel Plan de présentation Présentation Saint Dizier environnement Les techniques alternatives La maîtrise
COLLOQUE : LES RESSOURCES EN EAU EN RÉGION KARSTIQUE
Association Scientifique Européenne pour l Eau et la Santé Université de Rouen COLLOQUE : LES RESSOURCES EN EAU EN RÉGION KARSTIQUE ORGANISÉ A ROUEN LE JEUDI 4 et le VENDREDI 5 MAI 2OO6 par : - L'Association
Bureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-f & P4-f - 185/180 - Standard P2-f & P4-f - 170/165 - Compact P2-f & P4-f - 200/195 - Confort MODELE H DH P2f-4f - 185/180 - Standard 340 171 P2f-4f - 170/165 - Compact
Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre
Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007 Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007
BLUBOX Système de récupération des eaux de pluie
BLUBOX Système de récupération des eaux de pluie La gestion responsable des eaux pluviales : UNE SOLUTION ACTUELLE POUR UN AVENIR DURABLE L eau est une ressource essentielle à toute forme de vie sur Terre.
SV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable
SV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable Le lavage des matériels agricoles génère des eaux usées plus ou moins polluantes. Déversées telles quelles
FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Révision de la numérotation des règlements
Révision de la numérotation des règlements Veuillez prendre note qu un ou plusieurs numéros de règlements apparaissant dans ces pages ont été modifiés depuis la publication du présent document. En effet,
ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993
ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993 1 ETAT DES LIEUX AU PRINTEMPS 2010 Végétation Souche effondrée Végétation Parties hautes des murs effondrées Cheminées effondrées Ouverture
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Comment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Le Haut Ellé. Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët. Département 56
Le Haut Ellé Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët Département 56 Présentation L'Ellé regroupe tous les niveaux techniques, ainsi l'ellé peut être divisée en trois tronçons
Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne
Synthèse sur les réglementations et permis relatifs à l installation et à l exploitation de pompes à chaleur en Région wallonne Version 1 28 mai 2009 Synthèse sur les réglementations et permis relatifs
Le Préfet du Loiret Officier de la Légion d Honneur Officier de l Ordre National du Mérite
Direction départementale de la protection des populations Service de la sécurité de l environnement industriel Affaire suivie par Mme Nadège ROLAIN Téléphone : 02.38.42.42.77 Courriel : [email protected]
PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
«Silva Cell Investir dans l infrastructure verte»
«Silva Cell Investir dans l infrastructure verte» Silva Cell Module d enracinement pour arbres Application : - Le module Silva Cell crée un espace souterrain permettant l enracinement des arbres en ville.
Une onzième machine pour 200 mégawatts supplémentaires de courant de pointe
«Société Électrique de l Our» Une onzième machine pour 200 mégawatts supplémentaires de courant de pointe Pour un meilleur équilibre entre production d électricité et pointes de consommation Afin d'augmenter
PREAMBULE. Le réseau d Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) de la commune de SAINT- SAUVEUR est exploité en régie communale.
1 PREAMBULE Le réseau d Alimentation en Eau Potable (A.E.P.) de la commune de SAINT- SAUVEUR est exploité en régie communale. Les élus souhaitent disposer d'une analyse exacte de la situation actuelle,
2.1 Tarifs... 6 2.2 Délibérations... 7 2.3 Facture d eau type pour une consommation de 120 m³... 7 2.4 Recettes d exploitation...
Exercice 2012 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Eau potable Eau du robinet : source de minéraux Des contrôles pour une eau sûre L exigence de qualité Syndicat des Eaux de
- Réalisation de salle de bain complète (carrelage, sanitaire, doublage placo: 1 seul intervenant)
- Réalisation de salle de bain complète (carrelage, sanitaire, doublage placo: 1 seul intervenant) - Réalisation de Cuisines (meubles, carrelage, sanitaire, doublage placo: 1 seul intervenant) - VMC (Ventilation
VII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES. SÉRIES ES et L. Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES SÉRIES ES et L Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2 Ce sujet comporte 8 pages numérotées de 1 à 8. L'usage de la calculatrice est autorisé. Le candidat
document de travail Phase 2 : groupe de travail Eau et biodiversité
document de travail Extrait du tableau de bord de la Région de Bruxelles-Capitale, amendé par la Coordination associative : «Nouvelles Rivières Urbaines» et biodiversité 1.2.1. intégration des principes
EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Construction et mise en œuvre d un simulateur hydrologique et chimique du bassin ferrifère lorrain BRGM/RP-62998-FR
Construction et mise en œuvre d unn simulateur hydrologique et chimique du bassin ferrifère lorrain Rapport final BRGM/RP-62998-FR Décembre 2013 Mots clés : modèle hydrologique, modèle géochimique, modèle
P.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Règlement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC)
Règlement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC) Adopté par le Conseil de Communauté le 11 juillet 2005 et révisé le 12 septembre 2011 TABLES DES MATIÈRES Chapitre I Dispositions générales
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*
CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé
PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau
ROYAUME DU MAROC Secrétariat d État chargé de l Eau et de l Environnement Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau Mohamed HACHIMI Du 08 au 09/07/2009 à Tunis Gouvernance au niveau des Agences
Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6)
Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6) Rapport de suivi Juillet 2003 -Juillet 2004 BRGMIRP-53257-FR Juillet 2004 Etude réalisée dans le cadre des opéralions
Le Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Guide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Annexe 3 Captation d énergie
1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
CHAPITRE NCa POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05
POS APPROUVE LE 27/09/01 ET MODIFIE LE 29/09/05 CHAPITRE NCa ZONE DE RICHESSES NATURELLES, OU LA POSSIBILITE D'EXPLOITER DES CARRIERES DOIT ETRE PRESERVEE. SECTION 1 - NATURE DE L'OCCUPATION DU SOL ARTICLE
Chapitre 5 Mesures géophysiques
Chapitre 5 Mesures géophysiques Plan 5.1 Introduction 5.2 Sismique réfraction 5.3 Prospection électrique 5.4 Radar géologique 5.1 Introduction Pour tous les projets de construction connaissance préalable
Municipalité de la Commune d'arzier - Le Muids. Préavis No 15/2013 Au Conseil communal
Municipalité de la Commune d'arzier - Le Muids Préavis No 15/2013 Au Conseil communal Demande de crédit de CHF 371'500. concernant la mise en séparatif de la partie inférieure du chemin Prés-du-Marguiller
Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF
Efficacité du semis direct à contrer l érosion hydrique en milieu agricole : mise en évidence à l'aide des techniques de radioéléments, de modélisation et de mesures aux champs (MAROC-CANADA) Présenté
Classification des pièces. Toutes. Supérieur et de confinement. Intermédiaire, supérieur et de confinement.
Commentaires spécifiques à certains points du formulaire de conformité. Dans la deuxième colonne, les classifications marquées en jaune sont celles pour lesquelles des changements ont été recommandés par
Les prélèvements d eau en France en 2009 et leurs évolutions depuis dix ans
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 29 Février 212 Les prélèvements d eau en France en 29 et leurs évolutions depuis dix ans OBSERVATION ET STATISTIQUES ENVIRONNEMENT En 29, 33,4 milliards
RÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC
RÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC RÈGLEMENT NUMÉRO 2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L ÉGOUT ET À L AQUEDUC Type Règlement # Résolution # Date adoption Date d entrée
Côté gradins, on vit les émotions en direct
Côté gradins, on vit les émotions en direct Un accompagnement personnalisé tout au long de votre projet Vous conseiller l aménagement le plus adéquat à votre besoin, environnement et budget Concevoir une
RUBIS. Production d'eau chaude sanitaire instantanée semi-instantanée. www.magnumgs.fr
RUS Production d'eau chaude sanitaire instantanée semi-instantanée www.magnumgs.fr Producteurs d'eau chaude instantanés RUS Le système intégré de production d'eau chaude sanitaire instantané permet, à
Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine
Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU Dans le cadre de l évolution de l action de l État en Isère, une démarche a été entreprise en vue d élaborer des positions partagées en matière d urbanisme.
Le littoral des Bas-Champs (Picardie, France) soumis aux risques perpétuels d inondation
Le littoral des Bas-Champs (Picardie, France) soumis aux risques perpétuels d inondation JULIA BASTIDE 1, EDWARD ANTHONY 1, FRANCK DOLIQUE 2 1 GéoDal, EA 35 99-Université du Littoral Côte d Opale, 59 140
2x 9 =5 c) 4 2 x 5 1= x 1 x = 1 9
Partie #1 : La jonglerie algébrique... 1. Résous les (in)équations suivantes a) 3 2x 8 =x b) Examen maison fonctions SN5 NOM : 2x 9 =5 c) 4 2 x 5 1= x 1 x d) 2 x 1 3 1 e) x 2 5 = 1 9 f) 2 x 6 7 3 2 2.
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
BIEN CHOISIR VOTRE SYSTEME DE GUIDAGE PAR SATELLITES
BIEN CHOISIR VOTRE SYSTEME DE GUIDAGE PAR SATELLITES Le guidage par GPS est un outil qui trouve maintenant sa place dans les structures de type polyculture-élevage. Avec des prix de plus en plus abordables,
Bilan d activité 2013 de la surveillance des pollens en Poitou-Charentes
ATMO Poitou-Charentes, centre régional de surveillance de la qualité de l air Bilan d activité 2013 de la surveillance des pollens en Poitou-Charentes Crédit-photo : Gérard Sulmont (RNSA) Référence : POLN_EXT_12_193
Systèmes d utilisation de l eau de pluie dans le bâtiment Règles et bonnes pratiques à l attention des installateurs
Systèmes d utilisation de l eau de pluie dans le bâtiment Règles et bonnes pratiques à l attention des installateurs Sommaire PARTIE 1 ASPECTS RÉGLEMENTAIRES ET FINANCIERS 4 1. 1. Aspects réglementaires
Contrôle Non Destructif C.N.D.
Contrôle Non Destructif C.N.D. 16 Principales techniques Particules magnétiques Pénétrants 7% Autres 7% 6% Ultrasons 30% Objets divers Pétrochimique 15% 10% Aérospatial 25% Courants de Foucault 10% Autres
Europâisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 0 1 3 6 8 3 A1 Office européen des brevets ^ 1
J Europâisches Patentamt European Patent Office Numéro de publication: 0 0 1 3 6 8 3 A1 Office européen des brevets ^ 1 DEMANDE DE BREVET EUROPEEN Numérodedépôt:79102361.7 Int. Cl.»: G 01 B 3/08, G 01
Présentation : A. A. TOSSA
LA BANQUE DE DONNEES INTEGREE (BDI) DE LA DIRECTION GENERALE DE L HYDRAULIQUE Un Outil pour la Gestion des ressources en eau Présentation : A. A. TOSSA 1- Le Service de la Banque de Données Intégrée (SBDI)
Annexe 2: Région des Savanes Caractéristiques et bas fonds identifiés
Annexe 2: Région des Savanes Caractéristiques et bas fonds identifiés La mise en valeur des bas fonds en saison des pluies est intense et est l œuvre des femmes qui y pratiquent essentiellement la culture
RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 1 SOMMAIRE AVANT PROPOS I. DESCRIPTION DU PROJET ET DE LA DEMANDE II. III. IV. RAISONS DU CHOIX DU PROJET - COMPATIBILITE AVEC L AFFECTATION DES SOLS ET AVEC LES
