AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE- REGLEMENT DE LA CONSULTATION
|
|
- Vincent St-Jacques
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE- REGLEMENT DE LA CONSULTATION IDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR : Ville de Huningue, 2 rue de Saint-Louis Huningue -Tel Fax Représentant du Pouvoir Adjudicateur : M. le Maire OBJET DU MARCHE : Marché de services. Maintenance préventive et curative de l ensemble du parc informatique de la collectivité. Assistance informatique complète. Marché en procédure adaptée selon l article 28 du Code des Marchés Publics. LIEU D EXECUTION : Ensemble des bâtiments communaux de la Mairie de Huningue : 14 sites distincts. A titre informatif : * Mairie. * Bâtiment des Services Techniques. * Ecole maternelle coccinelles. * Ecole maternelle coccinelles-annexe. * Groupe scolaire Pagnol (Ecole primaire Pagnol-Ecole maternelle pâquerettes-périscolaire). * Nef de la Petite Enfance (Multi-accueil-Périscolaires etc...). * Musée. * CACL (Bibliothèque+banque alimentaire+locaux associatifs). * Triangle (Centre socio-culturel). * Maison des Sports. * Timonerie (Lieu d accueil du Parc des Eaux Vives). * Aire d Accueil des gens du voyage. * Centre Technique Municipal. * Bâtiment des espaces verts. Ce nombre de bâtiments étant susceptible d évoluer sur la durée du contrat de maintenance. CARACTERISTIQUES ES PRINCIPALES : Le parc informatique : Le parc informatique de la Ville de Huningue se compose de plusieurs serveurs dont à la Mairie : * un serveur métier Nec sous windows 2003 serveur. * un serveur messagerie Exchange Nec sous windows 2003 serveur.(egalement utilisé par les services dans les bureaux des services techniques : * un serveur Nec sous windows 2003 serveur destiné à l utilisation d applications spécifiques.(ex : gestion à distance du chauffage-logiciel de facturation). * un serveur Nec sous windows 2003 serveur permettant le partage de au service culturel (Bâtiment du Triangle) : * un serveur Nec sous windows 2003 au service des sports (Bâtiment de la Timonerie) : * un serveur Nec sous windows 2003 au Centre Technique Municipal : * un serveur Nec sous windows 2000 serveur pour la gestion des à l école Pagnol : * un serveur nec express sous windows 2003 serveur. A cela s ajoutent des postes informatiques tenant lieu de serveur à la Mairie, au service jeunesse (bâtiment du Triangle), à la bibliothèque (bâtiment du CACL)...
2 La Mairie et le bâtiment du Triangle sont également équipés de stations de sauvegarde notamment de type Synerbox. Le parc hors les serveurs ci-dessous se compose ose de 1201 postes environ (dont 2 macs) utilisés et renouvelés en moyenne tous les 5 ans et d une centaine d imprimantes pour la plupart de marque HP. Divers autres matériels complètent l équipement à couvrir par la maintenance : switchs, routeurs, lecteurs de disquettes externes, lecteurs de sauvegarde, lecteurs zip, modems externes, scanners, onduleurs, projecteurs, points d accès hotspot (dans 4 bâtiments), un copieur au Triangle, appareils photos numériques, caméras, douchettes etc... La plupart des postes sont équipés de la suite bureautique Office. Nous disposons par ailleurs des logiciels métiers suivants : * Bibliothèque / paprika. * Centre Technique Municipal / logiciel de gestion des stocks développé par MI Informatique. * Etat-civil / mélodie requiem * Finances et Paie / némausic phase 3. * Périscolaires et Service Jeunesse / logiciel bel ami. et magic video deluxe - photoshop inxmail easy- studio movie board- Ms publisher - pimphony team - licence module Orion - quark x press - adobe creative suite - studio plus - jardiflash - gest actes (etat-civil) - logiciels de vente à distance - logiciels de gestion de caisse enregistreuse - score groove - autocad - régies spectacle-pc anywhere etc... + différents logiciels et licences pour l utilisation des serveurs. Les postes sont protégés en général par Norton Anti Virus. Le parc évolue régulièrement. Prestations attendues : Assistance informatique complète. Le prestataire retenu devra maintenir préventivement et curativement l ensemble du parc informatique de la collectivité c est à dire : - Assurer la surveillance et l optimisation du parc informatique. A cette fin, il procédera périodiquement à une vérification à distance et/ou sur place des serveurs, des postes et du matériel en place en vue d en optimiser et d en sécuriser le fonctionnement. Des vérifications complémentaires pourront être demandées par le Service des Finances/Informatique ou l utilisateur s ils soupçonnent des dysfonctionnements. Le prestataire se tiendra informé des évolutions matérielles et logicielles nécessaires affectant les dispositifs en place en vue de déploiement dans le cadre du contrat de maintenance. Il alertera le service des Finances/Informatique de tout dysfonctionnement possible suite à une mise à jour et/ou au fonctionnement /utilisation du matériel et des logiciels en cours de contrat. Un rapport exhaustif sur les travaux de contrôle et de maintenance du parc informatique pourra être fourni à tout moment sur simple demande. - Intervenir nir sur demande pour toute panne ou dysfonctionnement informatique tant matériel que logiciel survenu sur un équipement communal. Le prestataire devra intervenir au plus tôt pour tout problème serveur, de sécurité ou qui affecte de manière substantielle le travail des agents sans possibilité de secours.(intervention dite urgente)
3 Dans les autres cas (sauf exigence particulière), un délai supplémentaire raisonnable pourra être accordé. (Intervention normale). Il pourra même être prolongé d un commun accord entre le Service des Finances/Informatique et le prestataire retenu compte tenu du problème en question. L intervention nécessitera à minima une prise en main à distance si celle-ci est possible et dans le cas contraire un déplacement sur place. A l issue de l intervention, soit le problème est réglé, soit le prestataire devra proposer une solution pour le régler (déplacement du matériel en ateliers-achat de pièces complémentaires...). Il en informera alors le service des Finances-Informatique puis le service concerné. Le délai maximal d indisponibilité du matériel en cause devra être précisé. Des pénalités de retard pourraient être réclamées en cas de dépassement excessif de ce délai. L installation d une solution de remplacement temporaire utilisant le matériel de la ville sera privilégiée. Du matériel de prêt pourra être fourni également. Le prestataire devra s assurer que le matériel dont il estime le remplacement nécessaire n est pas pris en garantie, dans ce cas le prestataire contactera lui-même le fabriquant. L achat de pièces de rechange éventuel fera l objet d un devis validé par le Service des Finances/Informatique de la Ville avant commande. Priorité sera donnée à la récupération de pièces de rechange sur du matériel inutilisé encore en possession de la Ville. Les heures de main d oeuvre sont incluses dans le forfait du contrat de maintenance. Aucune facturation complémentaire à ce titre ne sera donc acceptée. Il est interdit au prestataire retenu d exiger du Service des Finances-Informatique ou des agents d effectuer eux-mêmes des tâches substantielles de maintenance ou d intervenir sur les postes.(démontage de postemodification du bios etc... ). De simples vérifications sans risques pour les équipements ne prenant pas plus de quelques secondes pourront éventuellement être demandées (vérification par exemple qu un câble n est pas débranché). Tout problème pour lequel une intervention est demandée devra être traité. Ce n est pas au prestataire retenu de juger de la pertinence ou non d une demande. Les domaines d intervention couverts par le contrat de maintenance sont définis au sens large. Il s agit par exemple : * de pannes internet / Le prestataire prendra alors lui-même contact avec le fournisseur d accès. * de dysfonctionnements des logiciels métiers (Nemausic-Arpège-Decalog...) dans leurs environnements à traiter en lien avec le concepteur revendeur du logiciel.(problèmes d accès-éjection du programme par exemple...). Les problèmes spécifiques aux logiciels seront traités directement par les services municipaux avec le concepteur revendeur du logiciel. * de problèmes réseau sur les copieurs à traiter en lien avec les entreprises en charge de la maintenance de ce type de matériel. * de gestion et d ajouts de partages d imprimantes. * des gestion du courrier indésirable. etc... * Le contrat de maintenance comprend la réinstallation complète de tout poste informatique, de tout serveur ou de tout autre matériel suite à une panne ou un dysfonctionnement. Les logiciels métiers devront être également réinstallés. L appui du concepteur-revendeur du logiciel en cause sera naturellement possible mais dans le cadre du contrat de maintenance signé avec ce dernier et dans la mesure du possible sans surcoût. * Les mises à jour des logiciels métiers pourront également être installées par le titulaire du contrat de maintenance sans surcoûts en cas de besoin. Les utilisateurs et le service des Finances/Informatique devront intervenir le moins possible sur les systèmes informatiques. Priorité à l action du professionnel retenu dans un souci de sécurité et de fiabilité. - Ouvrir et fermer les accès. Le prestataire retenu devra créer et supprimer les comptes réseau et mail en fonction des besoins des utilisateurs de la Mairie. Il tiendra à jour une liste de l ensemble des comptes utilisateurs et mails avec mots de passes. (serveurs, hébergeur inclus...) Cette liste sera cessible lors d une remise en concurrence à un autre prestataire.
4 - Installer des postes complémentaires hors achats (postes en stocks) et déplace d éplacer des postes en cas de besoin. Ces prestations seront prises en charge par l entreprise retenue dans le cadre du contrat de maintenance sans surcoût. Les logiciels métiers devront être également réinstallés par le prestataire retenu. L appui du concepteurrevendeur du logiciel en cause sera naturellement possible mais dans le cadre du contrat de maintenance signé avec ce dernier et dans la mesure du possible sans surcoût. Les déplacements et ajouts de postes hors achats seront définis bien en amont afin de permettre au prestataire retenu de planifier ses interventions. - Fournir une aide éventuelle aux prestataires informatiques divers intervenant dans les bâtiments communaux (en matière par exemple de mise en place de contrôle d accès ou de gestion à distance...), d installation de nouveaux matériels, de nouveaux logiciels ou de mises à jour...etc... Objectif : Permettre à toute entreprise de disposer des informations dont elle a besoin pour paramétrer un élément sur le système informatique en place. Le prestataire sera informé au préalable de l intervention envisagée par l entreprise tierce. Il pourra être sollicité pour d éventuels paramétrages complémentaires. - Apporter une assistance sur la gestion du parc. Le prestataire proposera une liste des postes à renouveler, des modifications à apporter et des conseils sur la nature du matériel ou des logiciels à acquérir. Il apportera son appui dans la gestion annuelle des licences et pour l inventaire physique et comptable. Le prestataire devra également être en mesure d apporter une aide et des conseils sur la gestion physique du réseau.(quant au tirage éventuel de câbles par exemple...). Des devis seront établis sur demande de la collectivité par le prestataire retenu afin d estimer le coût d un achat, d une prestation ou de travaux. Par ailleurs, le prestataire veillera à ce que toute installation nouvelle de matériels ou de logiciels soit compatible avec le parc existant. - Etablir un rapport annuel de l ensemble des interventions ntions comprenant : - la date et l heure de demande d intervention. - le lieu. - le matériel concerné. - la date de résolution. - le temps passé. - la description succinte de la nature du problème et son mode de résolution. Par ailleurs, chaque intervention sur site fera l objet d un rapport d intervention visé par le technicien du prestataire et par le chef du service Finances-Informatique ou son adjoint... - Réaliser et tenir à jour une liste du matériel et des logiciels installés sur l ensemble du parc informatique de la collectivité. Un inventaire comptable peut être mis à disposition pour faciliter cette tâche. - Fournir tout service non listé se rapportant à de la maintenance informatique ou à de l info-gérance. Nous attendons du prestataire retenu un véritable partenariat nous dégageant totalement de la gestion des problèmes informatiques et visant une amélioration permanente du système informatique. Le prestataire interviendra aux heures d ouverture des bâtiments concernés. Ces derniers pourront lui être communiqués par le Service des Finances/Informatique de la Mairie. Le titulaire devra par ailleurs faciliter la réversibilité du contrat à son terme en fournissant l ensemble des données nécessaires. PRESTATIONS DIVISEE EN LOTS : Le marché ne comporte qu un seul lot.
5 DUREE DU MARCHE OU DELAI D EXECUTION : Le contrat est valable pour 1 an à compter de la date d attribution. CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE : Tous les documents seront rédigés en langue française. Paiement selon les modalités et les délais de la comptabilité publique. CRITERES D ATTRIBUTION : Offre économiquement la plus avantageuse déterminée en fonction des critères suivants : * le prix des prestations pour 50 %. Il sera jugé sur la base d un devis indiquant clairement le tarif annuel de la maintenance toutes prestations prévues au contrat incluses. * la valeur technique de l offre proposée pour 20 0 %. Pour en juger, le prestataire rédigera un document reprenant Les compétences (certifications), formations suivies et expériences professionnelles des équipes proposées pour réaliser le contrat présentées sous forme de La nature des diverses interventions réalisées en terme de maintenance informatique au cours des 12 derniers Une liste des principaux contrats de maintenance signés par l entreprise au cours des trois dernières années indiquant la date, la période de référence et le destinataire. * le délai d intervention pour 30 %.% Ce délai devra être précisé tant pour les interventions urgentes que pour les interventions normales (cf. prestations attendues ci-dessus). Cette indication peut être fournie sur le même document que ceux relatifs à la valeur technique de l offre. PROCEDURES : Procédure adaptée. CONDITIONS DE DELAI : 1. Date limite de réception des offres : vendredi 29 avril 2011 à 17h Délai minimum de validité des offres : 3 mois. RECOURS : Tribunal administratif de Strasbourg. MODALITE DE RETRAIT DU D DOSSIER SELON LA PROCEDURE ADAPTEE : Le document tenant lieu d avis d appel public à la concurrence et de règlement de la consultation est l unique pièce du dossier. Il reprend l ensemble des éléments à disposition des candidats potentiels. MODALITE DE REMISE DES CANDIDATURES ET/OU DES OFFRES SELON LA PROCEDURE ADAPTEE : L offre signée et rédigée en langue française sera adressée sous enveloppe avec la mention «Marché de maintenance informatique 2011» «ne pas ouvrir» : * par lettre recommandée avec accusée de réception à M. Le Maire de la Ville de Huningue-BP HUNINGUE CEDEX. * ou remise en main propre aux heures d ouverture de la Mairie ( au service des Finances/Informatique contre remise d un récépissé. Elle comportera le devis, le document permettant de juger de la l a valeur technique de l offre et des délais d intervention (cf. critères d attribution), le règlement de la consultation.
6 L ensemble de ces documents (y compris le règlement de la consultation) devront être visés et datés par le candidat au marché. Aucun autre document n est sollicité.(procédure adaptée). La Mairie se réserve le cas échéant le droit de demander aux postulants de compléter leur offre en cas de pièces manquantes. Après attribution, le titulaire du marché remettra les certificats prévus à l article 46 du code des Marchés Publics. NEGOCIATION : Une phase de négociation est possible avec l ensemble des candidats afin d obtenir la meilleure offre. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : -Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : SF_2011_01. - Pour de plus amples renseignements, merci de contacter M. Jean-Charles GREDY (jc.gredy@villehuningue.fr/ ) ou en son absence M. Jean-Marc KUENTZ (jm.kuentz@villehuningue.fr/ ) - Des visites sur site peuvent être envisagées. DATE D ENVOI DU PRESENT AVIS A LA PUBLICATION : mardi 5 avril 2011.
Cahier des Clauses Techniques Particulières
COMMUNE DE CHATEAUFORT Marché de services pour le suivi de l environnement Informatique Systèmes et Réseaux Procédure adaptée en vertu des dispositions de l article 28 du Code des Marchés Publics Cahier
Plus en détailM A I T R E D O U V R A G E
M A I T R E D O U V R A G E VILLE DE SAINT-GALMIER Assistance et maintenance informatique et télécom CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES «Marché passé selon une procédure adaptée» Conclu en application
Plus en détailMaintenance des parcs informatiques des écoles de Charente-Maritime. Charte de référencement des prestataires informatiques
Maintenance des parcs informatiques des écoles de Charente-Maritime Charte de référencement des prestataires informatiques Préambule L Association des Maires de la Charente-Maritime, le Conseil Général
Plus en détailMAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES
MAIRIE DE LA WANTZENAU MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES LOT 2 Fourniture et installation d un système de GED pour la Mairie de La Wantzenau. Fiche technique Cahier des Charges
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES
COMMUNAUTE DE COMMUNES MABLE ET VIENNE Avenue Jules Edouard Ménard BP 9 86230 SAINT GERVAIS LES TROIS CLOCHERS Tél. : 05 49 23 39 50 Fax : 05 49 90 7 93 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES Objet du marché
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailMarché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017
Plus en détailMission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012. Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE
Mission Val de Loire 81 rue Colbert BP 4322 37043 TOURS CEDEX 1 Siret 254 503 048 00012 Cahier des charges MAINTENANCE INFORMATIQUE Mai 2013 Table des matières Sommaire 1 Introduction... 3 1.1 Objectifs...
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailMarché à procédure adaptée. CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières
Mairie de Maussane-les-Alpilles Avenue de la Vallée des Baux 13520 Maussane les Alpilles Tél : 04 90 54 30 06 Marché à procédure adaptée Infogérance du système informatique, acquisition de matériels et
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailRèglement de la Consultation
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (33520) MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Règlement de la Consultation Ville de Bruges Pôle Ressources Service Juridique et Commande Publique Hôtel de Ville
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailMaintenance du parc informatique N 14/04/RH/SE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Passé selon la procédure adaptée
Commune de Villard-Bonnot 20, Boulevard Jules FERRY 38190 VILLARD-BONNOT Maintenance du parc informatique N 14/04/RH/SE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Passé selon la procédure adaptée
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailREGLEMENT DE CANDIDATURE MARCHE DE TRAVAUX. Construction modulaire d un pôle intercommunal. Lieu-dit les Vots 54113 BLENOD LES TOUL
Maîtrise d ouvrage : Syndicat de construction du Pôle Intercommunal Scolaire Périscolaire Culturel Sportif de BLÉNOD-lès-TOUL SCPI - Mairie de Blénod les Toul 1, Chemin des plantes 54113 Blénod les Toul
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailAcquisition de matériels informatiques
Acquisition de matériels informatiques MARCHES PUBLICS (ARTICLE 28 PROCEDURE ADAPTEE) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier de consultation - Pièce n 3 Date et heure limite de réception
Plus en détailEntre Terre et MER. Commune de Castelnau De Médoc. Marché pour la maintenance, l entretien et l assistance du parc informatique
Marché pour la maintenance, l entretien et l assistance du parc informatique Dossier de consultation des Entreprises Entre Terre et MER Commune de Castelnau De Médoc 20 rue du Château 33480 Castelnau de
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailCAHIER DES CHARGES «Migration Office 365 et deploiement sous Windows Azure» Déploiement et accompagnement de la solution Cloud de Microsoft
CAHIER DES CHARGES «Migration Office 365 et deploiement sous Windows Azure» Déploiement et accompagnement de la solution Cloud de Microsoft 1 SOMMAIRE : I. Cadre général : présentation du Centre Francilien
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES 1. Contexte Ce document décrit les différentes fournitures et prestations à mettre en œuvre dans le cadre du remplacement de la solution de proxy et firewall actuellement
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE
Plus en détailRèglement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE HOSPITALIER D UZES Services Economiques Cellule Marchés 1 & 2 Avenue Foch BP 81050 30701 UZES Cedex Tél: 0466637113 TRANSPORTS EN AMBULANCES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailCommune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie d ORCINES Place Saint Julien 63870 ORCINES 04 73 62 10 09 04 73 62 73 00 mairie.orcines@wanadoo.fr www.orcines.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d ouvrage COMMUNE D ORCINES
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 27 avenue de Pézenas BP 112 34120 NEZIGNAN L EVÊQUE Tél: 04 67 98 58 05 PRESTATION DE TELESURVEILLANCE,
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailMarché public de fournitures et service. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2
Marché public de fournitures et service Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Lot n 2 Objet du marché Acquisition et maintenance de matériels informatiques et bureautiques Procédure Marché
Plus en détailCOMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Commune de Rochemaure Page 1 sur 11 Commune de Rochemaure 2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI novembre BP 13 33380 MIOS MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ DE MAÎTRISE D ŒUVRE A PROCEDURE ADAPTEE EN
Plus en détailTélésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION
Ville de TOURLAVILLE Direction Urbanisme et Services Techniques TELESURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE TOURLAVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 5 décembre
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailVILLE DE CLOUANGE. Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange
VILLE DE CLOUANGE Personne publique, Commune de Clouange Représentée par le Maire de Clouange RENOVATION DE L AIRE DE JEUX A PROXIMITE DE L ECOLE PRIMAIRE CENTRE 1, RUE MAL JOFFRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détailLes frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les frais d accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l objet d un archivage de sécurité et sera
Plus en détailCAHIER DES CHARGES ASSISTANCE UTILISATEUR ET MAINTENANCE INFORMATIQUE
WEST AFRICAN HEALTH ORGANISATION ORGANISATION OUEST AFRICAINE DE LA SANTE ORGANIZAÇÃO OESTE AFRICANA DA SAÚDE CAHIER DES CHARGES ASSISTANCE UTILISATEUR ET MAINTENANCE INFORMATIQUE 1 Sommaire 1. INTRODUCTION...
Plus en détailObjet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Télésurveillance des alarmes anti-intrusion et incendie, avec gardiennage pour les bâtiments de la Communauté d agglomération Caen la mer MARCHES PUBLICS
Plus en détailMarché Public de Fournitures Courantes et Services. Date et heure limite de remise des offres : Vendredi 9 janvier 2015 à 12h00
Pièce n 0 DIRECTION TECHNIQUE Pôle Infrastructures / Entretien Routes & Bassins 15 rue de Nantes F-67100 Strasbourg Tél. +33 (0)3 88 21 78 01 Fax +33 (0)3 88 39 35 53 Marché Public de Fournitures Courantes
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Valant règlement de la consultation, CCTP et CCAP
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES A BONS DE COMMANDE Procédure adaptée Passé en application de l article 28 du Code des marchés publics (CMP) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES RENOUVELLEMENT
Plus en détailQuadra Entreprise On Demand
Quadra Entreprise On Demand LS -Quadra Entrepriset OD- 11/2013 ARTICLE 1 : DEFINITIONS LIVRET SERVICE QUADRA ENTREPRISE ON DEMAND Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailMarché Public. Serveurs et Sauvegarde 2015
Marché Public Serveurs et Sauvegarde 2015 Remise des Offres avant le lundi 22 juin 2015 à 16h 1 P a g e Table des matières 1. OBJET DE LA CONSULTATION... 4 1.1. Description de la consultation... 4 1.2.
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) COMMUNE DE TRAMOLE Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir
Plus en détailRÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MINISTERE DE LA JUSTICE Cour d Appel de CHAMBERY de Justice 73 018 CHAMBERY Cedex MARCHE DE RENOVATION DE LOCAUX DES JURIDICTIONS DE CHAMBERY RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) 1 - PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
Plus en détailRefonte des infrastructures du Système d Information Cahier des Charges pour l évolution du réseau d interconnexion du Centre Hélène Borel
Refonte des infrastructures du Système d Information Cahier des Charges pour l évolution du réseau d interconnexion du Centre Hélène Borel 1 Sommaire 1) Présentation du contexte technique...3 1.1) Des
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailCahier des Charges Assistance et maintenance informatique CAHIER DES CHARGES ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE. 28/11/2006 1 sur 17
CAHIER DES CHARGES ASSISTANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE 28/11/2006 1 sur 17 Sommaire Introduction 3 O bjectifs 3 Services attendus 3 Identification des parties 4 Durée 4 Critères d attribution 4 Description
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailRéférentiel de compétences
Référentiel de compétences Intitulé du poste : Assistant de gestion Définition du poste : Pôle de compétences : renvoie à un ensemble d activités Activités : renvoie à un listing de tâches accomplies Maîtrise
Plus en détailObjet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DE LA CONSULTATION : Remplacement parc informatique En aucun cas, les clauses du présent document ne peuvent être modifiées par le candidat. Le présent cahier comporte 6
Plus en détailGestion, maintenance et assistance d un parc informatique
Marché public en procédure adaptée Gestion, maintenance et assistance d un parc informatique Articles 28, 29 et 77 du Code des Marchés Publics MPFCS 10-2014/01 Pièces constitutives du dossier de consultation
Plus en détailACQUISITION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DE LOGICIEL METIER RELATIF AUX DOMAINES DES SERVICES A LA PERSONNE ET A LA GESTION DES RELATIONS ADMINISTRES
Commune de Pontcharra - 38530 MARCHE DE SERVICES INFORMATIQUE ACQUISITION, MISE EN PLACE ET MAINTENANCE DE LOGICIEL METIER RELATIF AUX DOMAINES DES SERVICES A LA PERSONNE ET A LA GESTION DES RELATIONS
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailCONTRAT CLIP ( Contrat de Location Informatique Pure ) John Dow entreprise de location-vente, réparation informatique et graphisme numérique.
CONTRAT CLIP ( Contrat de Location Informatique Pure ) Résumé du contrat : Le Loueur (la société JOHN DOW) s engage à louer du matériel informatique au Client en l échange du payement d une somme mensuelle
Plus en détailRèglement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION M002-15
LETTRE DE CONSULTATION M002-15 Assistance/Maintenance de la messagerie VMware Zimbra 8.0.9 I. Introduction : Depuis janvier 2006, dans le cadre d une prestation de maintenance et d assistance connexe à
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Intercommunal d Action Sociale du Carcassonnais 1 rue Pierre Germain 11890 CARCASSONNE Cédex 9 CONTROLES PERIODIQUES, ENTRETIEN ET MAINTENANCE
Plus en détailCommissions d ouverture de plis et d adjudication
Commissions d ouverture de plis et d adjudication Commission d ouverture de plis Objectifs : Ouverture des plis pour les consultations ayant fait l objet d une procédure de consultation adaptée. Enregistrement
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES. Chambre de commerce et d industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR CAHIER DES CHARGES Date limite de réception des offres : 07 Octobre 2014 Heure limite de réception des offres : 12 heures Lieu de réception des offres
Plus en détailCahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailGERER SA MAINTENANCE INFORMATIQUE
L AFNOR définit la maintenance comme l «ensemble des actions permettant de maintenir et de rétablir un bien dans un état spécifié ou en mesure d assurer un service déterminé.» De nos jours, les systèmes
Plus en détailPOUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...
POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION 4/02/2014 Le présent
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailMarché à Procédure adaptée. Tierce maintenance applicative pour le portail web www.debatpublic.fr
Marché à Procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Tierce maintenance applicative pour le portail web www.debatpublic.fr CNDP/ 03 /2015 Cahier des clauses techniques
Plus en détailContacts. Mode de communication : LSF, écrit / oral français. contact régions Lorraine / Alsace et régions proches
Contacts CYBERNUMERIK SARL Mode de communication : LSF, écrit / oral français Contact SMS ou Vidéo 3G : 06 73 60 45 44 ou 06 73 60 46 23 06 73 60 46 11 06 73 60 45 44 contact régions Lorraine / Alsace
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION
COMMUNE DE TEYRAN Ville de TEYRAN Hôtel de Ville 34820 TEYRAN Tél: 04 67 16 19 06 Fax : 04 67 87 98 50 Mail : services.population@ville-teyran.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES
Plus en détailInstitut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailPRESENTATION OFFRE DE SERVICE TABLEAU INTERACTIF CLASSE MOBILE
PRESENTATION OFFRE DE SERVICE TABLEAU INTERACTIF CLASSE MOBILE Vous avez investi dans la modernisation de vos salles de classe au travers du numérique. Comme tous matériels, les tableaux interactifs, les
Plus en détailDossier de consultation des entreprises (DCE)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05
Plus en détailL A T O U R D E P E I L Z Municipalité
V I L L E D E L A T O U R D E P E I L Z Municipalité PRÉAVIS MUNICIPAL N 16/2014 le 10 décembre 2014 Concerne : Demande de crédit de Fr. 550'000.-- pour le renouvellement et migration de l infrastructure
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515
B.P. 615 01606 TREVOUX CEDEX Tél. 04 74 10 50 47 Fax. 04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1. Préambule : DSI SYSTEM est un auto entrepreneur représenté en la personne de Mr GUERMAH inscrit au répertoire des entreprises sous le numéro de SIREN 500 771 696.
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
Février 2014 Règlement de consultation REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Marché de nettoyage d une partie des locaux de la Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ain 1 er
Plus en détail