Ordre du jour. 4 Présentation d un calendrier du groupe de travail «Aide à la sélection d un Maître d œuvre / d un assistant Maître d Ouvrage».

Transcription

1 oui AUDIT CONSEIL FORMATION COORDINATION SPS EXPERTISE ET CONTROLE TECHNIQUE MAITRISE D ŒUVRE Compte Rendu de la réunion du 13 Octobre 2009 Comité de suivi de la Charte Qualité Ordre du jour 0 Accueil des participants et présentations. 1 Validation du dernier compte-rendu. 2 Synthèse des bilans de chantiers réalisés depuis le dernier comité. 3 Synthèse des audits de chantiers réalisés depuis le dernier comité et des outils associés tels le rapport et les fiches d amélioration. 4 Présentation d un calendrier du groupe de travail «Aide à la sélection d un Maître d œuvre / d un assistant Maître d Ouvrage». 5 Présentation d un calendrier du groupe de travail «Amélioration du bilan de chantier». 6 Divers

2 0 Accueil des participants et présentation - Le rapide tour de table a permis de constater un Comité Technique représentatif des différents acteurs des réseaux d assainissement à savoir : 3 représentants de l Agence de l Eau. 6 représentants de Maîtrise d Ouvrage. 5 Contrôleurs de réseaux. 2 représentants Maîtrise d Œuvre et le représentant du syndicat BE ASSEO / SYNABA. 1 représentant CERIB. 1 représentant Entreprise. L Agence de l eau est satisfaite de la représentativité de ce comité technique et s emploiera à relancer : 1 ou 2 Maîtres d œuvre. 2 ou 3 entreprises travaux telles que SOGEA SADE RAMERY COLAS EUROVIA EHTP. Le représentant des canalisateurs de France. 1 Validation du dernier Compte Rendu. Le dernier Compte Rendu a été validé sans aucune modification. 2 - Synthèse des Bilans de chantiers analysés depuis le dernier comité La société SQE Services a analysé 100 bilans de chantiers. Remarques : 65 chantiers ont une note > la moyenne générale et 34 chantiers ont une note comprise entre 13 (65 % des critères) et la moyenne. 1 chantier a une note de Les points forts sont : Les points sensibles sont : - DAQ - Contrôles extérieurs programmés - Réceptions et bilans de chantier - Etudes préalables - Réunion de préparation - Plan de contrôle du Maître d Œuvre - CCTP - Choix des entreprises - Autocontrôles Observations et synthèses générales des 100 derniers bilans de chantier :

3 Etudes préalables: 0.8 Canevas Mémoire Technique avec RC: 0.9 CCTP et BPU: 0.7 Choix des entreprises: 0.8 DAQ cf. à la charte: 0.9 Ordres de service: 0.9 Plan contrôle MOE: 0.7 Réunion de préparation: 0.8 Autocontrôle: 0.8 Contrôles extérieurs: 1.0 Réception et bilan: 0.9 Moyenne /25: 21.0 Moyenne /20: 16.8 Observations et synthèses générales : Etudes préalables: 0.7 Canevas Mémoire Technique avec RC: 0.9 CCTP et BPU: 0.8 Choix des entreprises: 0.7 DAQ cf. à la charte: 0.8 Ordres de service: 0.9 Plan contrôle MOE: 0.6 Réunion de préparation: 0.8 Autocontrôle: 0.8 Contrôles extérieurs: 0.9 Réception et bilan: 0.9 Moyenne /25: 21.0 Moyenne /20: 16.1 L amélioration est quasi générale avec pour exception la qualité des CCTP, en effet tous les CCTP n ont pas encore intégré les dernières modifications relatives aux qualités des remblais Q5 ; les exigences relatives aux études géotechniques ainsi que les conditions de réemploi des matériaux extraits. 3 -Synthèse des Audits de chantiers réalisés

4 La société SQE a réalisé 2 audits de chantier : - M.O / M.Oe : Ville d Aire sur la Lys Entreprise X - M.O / M.Oe : Noréade Entreprise Y Principaux écarts : - Remarque n 1 : Pas d études géotechniques - Le CTTP ne précise pas les conditions de réalisation de la zone d enrobage - Pas de plan de contrôle des M. Oe - Les règles de compactage de l entreprise ne sont pas définies - Les dérogations au sens d inspection TV ne sont pas précisées. - Non-conformité n 1 : pas de sélection du mieux disant. Points Forts : - Bonne préparation du chantier, - Etudes préalables hormis géotechniques. - Autocontrôles et contrôles extérieurs. La société SQE Services signale la grande difficulté à organiser les audits de chantiers terminés et soldés, en effet les personnes concernées ont parfois quitté les services audités et / ou le dossier est aux archives. Demande express de réaliser les audits sur le terrain afin d entendre les principaux acteurs concernés. 4 Création d un groupe de travail «Aide à la sélection d un Maître d œuvre / d un assistant Maître d Ouvrage» Rappel : l Agence de l Eau Artois Picardie a décidé de créer un groupe de travail avec pour objectif de créer un outil simple et efficace afin d aider les M.O (non suffisamment structurés) dans la sélection et le choix de leur futur M.Oe/AMO Désignation d un Pilote de projet : Mrs Karpinski et Albouy Membres du groupe technique : STORCK MC : Kreops@orange.fr CHAUSSOY Bruno : dst.oye-plage@orange.fr MARTINS Sébastien : smartins@infraservices.fr FELON Thomas : asseo.be@orange.fr BRIOIS Hervé : herve.briois@agglo-artoiscomm.fr POUPART Jérôme : jpoupart@cc-coeurdostrevent.fr ALBOUY Pierre : imos0727@orange.fr KARPINSKI JP : JP.karpinski@eau-artois-picardie.fr Date cible : Une première réflexion sur l'amo doit être présentée lors de la réunion du 1er comité de 2010 (Mars).

5 Première étape : collecter les différents cahiers des charges dont vous pouvez avoir eu connaissance et les communiquer aux membres du groupe pour le 30 novembre. (à ce jour premier exemple d'une consultation lancée cette année dans la Somme et 2 exemples de liste des taches à réaliser pour une AMO) 5 Création d un groupe de travail «Amélioration du questionnaire de bilan de chantier» Rappel du Contexte : l Agence de l Eau Artois Picardie a pour ambition de créer un groupe de travail ayant pour objectif d améliorer le questionnaire afin de le rendre plus fluide et mieux utilisé par les partenaires. Volontaires : Mme Storck Mr Capdeville Mr Jeanson et Mr Chaussoy. Désignation d un Pilote de projet : Mrs Elghazlani et Demaline. Date cible : Fin d année Présentation du travail lors du dernier comité 2009 (15 Décembre 2009). A ce jour, chaque représentant du groupe de travail à la simplification du questionnaire et une synthèse sur la base des expériences communes sera réalisée lors d une réunion de concertation (Fin Novembre 1 ère semaine Décembre 2009). 6 Divers 1) Etudes géotechniques : a. Proposition de faire intervenir en comité un bureau d études géotechniques afin de nous faire une explication des différents niveaux d une étude géotechnique objectif : outil à faire paraître en ligne sur le site de l AEAP. 2) Etudes de branchements : a. Il est observé une grande divergence entre les différents M. O / M. Oe en ce qui concerne les enquêtes de branchements. Ce sujet sera développé lors du prochain comité (récupérer la méthodologie de Seine Normandie et celle de la Communauté de Communes du Cœur d Ostrevent). 7 Prochaine réunion du comité : Le Mardi 15 Décembre 2009 à 9h30 dans les locaux de l Agence de l Eau Artois Picardie. L ordre du jour vous sera adressé ultérieurement.