ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 18 décembre 2015

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1 Monsieur Jérôme BALOGE ORDRE DU JOUR Conseil municipal du 18 décembre 2015 Hors Commission Pv Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 septembre 2015 Rc Recueil des Décisions L du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur Alain GRIPPON COMMISSION N 1 - RESSOURCES P Finances - Budget Décision modificative n 2 P Finances - Règlement de gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) à la Ville de Niort P Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) -Création- Agenda d'accessibilité Programmée P Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Port-Boinot P Finances - Autorisation de programme et des crédits de paiement (AP / CP) - Création - Eglise Notre-Dame P Finances - Budget Primitif de l'exercice Budget Principal et Budgets Annexes P Finances - Budget Primitif de l'exercice Budget régie à autonomie financière Energies Renouvelables P Budget annexe Stationnement - Fixation des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles P Créance irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget annexe Foire-exposition P Budget annexe Foire Exposition - Subvention exceptionnelle P Budget annexe Foire Exposition - Clôture du budget P Tarifs municipaux 2016 P Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d'un immeuble à Niort P Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de logements sociaux dans le quartier du Clou Bouchet à Niort P Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour une opération VEFA rue Léodile Béra à Niort Monsieur Jérôme BALOGE P Convention portant mutualisation des activités de communication externe de la Ville de Niort et de la Communauté d'agglomération du Niortais Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE P Protocole transactionnel avec la SARL NILOPOMA

2 P Convention de partenariat 2016 en matière de Ressources Humaines entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'action Sociale P Mise à jour du tableau des effectifs P Recrutement d un responsable de l aérodrome P Recrutements d intermittents du spectacle pour les manifestations culturelles année 2016 P Indemnité exceptionnelle P Indemnités des instituteurs P Convention d engagement sur la mise en œuvre de Contrat d'accompagnement dans l'emploi P Clauses Sociales dans les marchés publics - Convention de prestations de services avec la CAN par la mise en place d'une cellule d'appui territoriale P Fournitures de matériaux routiers - Avenant sur les marchés pour modification de l indice de révision de prix sur le bitume P Acquisition de véhicules utilitaires légers - approbation des marchés P La Poste - Approbation du marché pour le service d'acheminement du courrier et des prestations annexes P Tierce Maintenance Applicative (TMA), assistance et projets de développement autour des logiciels de l'éditeur Berger Levrault exploités par la Ville de Niort - Approbation du contrat d'accord-cadre P Solution de téléphonie sur IP et prestations associées - Approbation du marché Madame Rose-Marie NIETO COMMISSION N 2 - VIE QUOTIDIENNE P Désaffectation d'un terrain au sein du groupe scolaire Jean Jaurès avant accord du Préfet P Désaffectation du logement de fonction sis 4, rue Jean Macé après accord du Préfet P Parcours d'education Artistique et Culturelle - Projets fédérateurs des écoles publiques niortaises P Parcours d'education Artistique et Culturelle - Classes de découvertes avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville - Année 2016 P Mise à disposition d'apprentis en accueils de loisirs P Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d'allocations Familiales des Deux- Sèvres et la Ville de Niort P Subvention au Centre Communal d'action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2015 P Subvention aux Centres socioculturels au titre du Contrat Enfance Jeunesse - Année 2015 P Conventions d'acompte entre la Ville de Niort, les Centres socioculturels et l'ensemble Socioculturel Niortais P Dispositif appel à projets avec les CSC de Ste Pezenne et Chemins Blancs et de la Chambre de Métiers et de l'artisanat des Deux-Sèvres Monsieur Alain BAUDIN P Stand de tir de la Mineraie à Niort - Convention de mise à disposition non exclusive et d'exploitation publicitaire

3 P Convention de mise à disposition entre la Ville de Niort et l'inter Mutuelle Sport P Terrain synthétique du Stade René Gaillard - Convention de participation financière de la S.A.S.P. Chamois Niortais Football Club - Nouvel échéancier P Subventions - Conventions annuelles d'objectifs avec les clubs de haut niveau P Subventions aux clubs de haut niveau - Avenant n 2 (solde) à la convention triennale P Subvention à l'association Poitou-Charentes Animation pour l'organisation du Tour cycliste international du Poitou-Charentes P Subvention au Twirling Club Niortais pour l'organisation du Championnat National individuel de twirling P Subvention au Comité régional de la Fédération Française de montagne et d'escalade pour l'organisation de la Coupe de France d'escalade de difficulté P Subvention- Projet spécifique - Association Villovélo P Subvention - Projet spécifique - Centre Local d'information et de Coordination gérontologique du bassin de vie niortais (CLIC) P Subvention à l'asn Basket pour l'organisation d'un tournoi inter régional de basket adapté Madame Christelle CHASSAGNE P Convention financière entre la Ville de Niort et l'association Centre d'action Culturelle de Niort et de sa région Le Moulin du Roc Scène Nationale - Avenant n 7 P Convention d'objectifs entre la Ville de Niort, l'etat et Le Camji P CACP Villa Pérochon - Convention d'objectifs de l'association Pour l'instant - Avenant n 5 P Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique Madame Jacqueline LEFEBVRE P Subvention à l'association Départementale d'aides aux Victimes des Deux-Sèvres (AVIC 79) - Acompte P Subventions - Conseil Départemental de l'accès au droit des Deux-Sèvres - Fédération des Malades et Handicapés Madame Dominique JEUFFRAULT P Subvention à la Mission pour l'insertion et Pour l'emploi (MIPE) - Acompte P Subvention - L'Escale - Des logements et Services pour les jeunes - Acompte Madame Jeanine BARBOTIN P Marché de Noël Convention de mise à disposition de la piste de luge P Application de la loi MACRON pour les dérogations à l'obligation de repos dominical (règle dite des "dimanches du Maire"). Monsieur Romain DUPEYROU P Réseau de vidéocommunication par câble - Sortie du dispositif - Approbation d'un protocole d'acord à souscrire avec la société NC NUMERICABLE Monsieur Fabrice DESCAMPS P Dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels

4 COMMISSION N 3 - ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT Monsieur Jérôme BALOGE P ZAC POLE SPORTS - Garantie d'emprunt de sur 3 ans, pour la reprise de prêt effectué par la SEM Deux-Sèvres Aménagement auprès de la Banque Populaire P ZAC Pôle Sport - Convention entre le Conseil Départemental, Deux-Sèvres Aménagement et la Ville de Niort pour la mise à 2x2 voies de la RD 948, Avenue de Limoges. Monsieur Marc THEBAULT P Aménagement de la bretelle de sortie de la RD 611 vers le giratoire dit de «Coupe gorge» sur la RD Versement d'un fonds de concours au Conseil Départemental des Deux- Sèvres P Politique de la Ville - Protocole de préfiguration ANRU P OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat P OPAH RU - Programme «Habiter Mieux» - Affectation des «CEE-collectivités» P Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville P Acquisition de terrains rue du Gros Guérin - Emplacement Réservé au PLU et orientations d'aménagement pour prolongement de la rue de la Verte Vallée jusqu'au carrefour de la Grand Croix P Cité des Sablons - Acquisition d'une parcelle en vue de son incorporation dans le domaine public communal routier - AW n Régularisation P Rue Balaclava : acquisition de l'emprise de terrain figurant au PLU en Emplacement Réservé pour élargissement de voirie (DM n 171p) P Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Croisé KI n 04 (régularisation d'alignement) P Cession du site de l'ancienne caserne des pompiers rue Bauget pour la réalisation d'une opération d'habitat mixte - Signature de la promesse de vente avec l'aménageur Monsieur Michel PAILLEY P Réhabilitation des Halles de Niort : Demande de subvention auprès du FISAC P Biodiversité - Convention de prestation de service P Convention de prestations de services entre la Commune de Niort et la Communauté d'agglomération du Niortais pour l'entretien des ZAE communautaires situées sur Niort - Avenant n 1 P Travaux de rénovation des ouvrages hydrauliques de l'usine Boinot - Marché de travaux lot n 1 - Infrastructure - Avenant N 1 P Port Boinot - Demande de permis de démolir P Cession de l'ensemble immobilier dénommé Villa Rose situé rue Alsace Lorraine (section CP n 630) P Vente aux enchères publiques de propriétés appartenant à la Ville de Niort P Divers bâtiments communaux de la Ville de Niort - Avenants de prolongation de conventions de mise à disposition en vue d'un usage partagé d'équipements municipaux au profit de la Communauté d'agglomération du Niortais P Chaufferie bois des Brizeaux - Délégation de service public - Avenant n 1 P Chantiers d'insertion Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'insertion et Pour l'emploi (MIPE)

5 Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE P Hôtel de Ville - Aménagement de la salle serveur - Approbation des marchés de travaux Monsieur Dominique SIX P Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché de prestations P Changement de dénomination du parking "Espace Niortais" P Participation financière de la Ville de Niort avec la CAN pour la mise en œuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2013 et 2014 P Convention de partenariat entre la commune de Niort et l'etat relative à la Vidéoprotection Urbaine Monsieur Simon LAPLACE P Aménagement des abords du Donjon - Travaux pour la mise en valeur de la basse-cour - Demande de financement auprès de Conseil Régional