COMMUNE DE SEVRIER (Haute-Savoie)

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1 COMMUNE DE SEVRIER (Haute-Savoie) 1. Arrêtés Municipaux a. Circulation et stationnement b. Débits de boissons c. Divers 2. Délibérations du Conseil Municipal a. Du Conseil Municipal RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

2 I. ARRÊTES MUNICIPAUX a. Circulation et stationnement b. Débits de boissons N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire ASAP Brocante du 3 août N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire AS Lac Bleu thé dansant le 27 avril 2014 N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire SARL Paccard Cloches & Tradition. Journée Portes Ouvertes le 26 avril N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire 1,2,3 pour les enfants. Fête de l Ecole le vendredi 20 juin N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire l Association «la 8». 5 ème fête des téléspectateurs. N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire l Association «la Cavale d Annecy». Fête du Centre le dimanche 29 juin N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire. Le Comité de jumelage Sevrier Schluchsee. Fête de la Forêt Noire le vendredi 1 er août N PM Autorisation d ouverture de boissons temporaire. Aviron de Sevrier Rive Gauche Fête du Nautisme le dimanche 6 juillet 2014.

3 c. Divers N PM Délégation de fonction à Monsieur FALCONNET Georges, Premier Adjoint. N PM Délégation de fonction à Madame PRIEUR-DREVON Agnès, deuxième Adjoint. N PM Délégation de fonction à Monsieur PARIS Yves, troisième Adjoint. N PM Délégation de fonction à Madame MALAPLATE Christina, quatrième Adjoint. N PM Délégation de fonction à Monsieur LYONNAZ Bruno, cinquième Adjoint. N PM Délégation de fonction à Madame BERTRAND Anne-Marie, sixième Adjoint. N PM Délégation de fonction à Monsieur VANHELMON Yves, septième Adjoint. N PM Délégation de fonction à Monsieur DELOBEL Gérard, Conseiller Municipal. N PM Délégation de fonction à Madame GODART Sylviane, Conseillère Municipale. N PM Délégation de fonction à Monsieur KROELY Alain, Conseiller Municipal. N PM Délégation de fonction à Madame POINTET Martine, conseillère Municipale. N PM Brocante du 3 août 2014 Organisateur : A.S.A.P. Emprise et stationnement. N PM Modification temporaire de la circulation. Route de Piron, chemin des Communaux, chemin de Vers Rives, chemin du Port des Choseaux et route de la Plage. Marathon et semi Marathon du Lac d Annecy le 27 avril 2014.

4 N PM Nomination des membres du Conseil d Administration du CCAS N PM Manifestations intitulée «Porsche, entre lac et montagnes». Les 7 et 8 juin 2014 Organisateur M. Didier VIALLET. Utilisation du domaine public. N PM Autorisation tir de feu d artifices Sevrier en Fête 12 juillet N PM Permis de détention provisoire d un chien de 2 ème catégorie âgé de moins de 1 an. Mme COGNIER Jessica. N PM Manifestation Crazy Paddle Games le 15 juin Réglementation de l utilisation de la plage, côté Nord et de l accès à la baignade. N PM Délégation de fonction à Monsieur Abdelkhader BEN-AMMAR, Directeur Général des Services. N PM Délégation de fonction à Monsieur Xavier LAGRANGE, Directeur des Services Technique. N PM Délégation de fonction à Monsieur Stéphane COLICCHIO, Adjoint du Directeur des Services Techniques. N PM Délégation de fonction à Monsieur Frédéric BERNASCONI, Chef du service Restauration Scolaire. N PM Espace Portuaire de Sevrier. Fête du Nautisme le 6 juillet 2014 N PM Règlement de la Plage Municipale. II. DÉLIBÉRATIONS a. Du Conseil Municipal

5 N 1-04/2014 Délégations du Conseil municipal au Maire. N 2-04/2014 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués. N 3-04/2014 Frais de missions des élus. N 4-04/2014 Election de deux délégués auprès de SYANE (Syndicat des énergies et de l aménagement numérique de Haute-Savoie). N 5-04/2014 Election des membres titulaires et suppléants siégeant à la Commission d Appel d Offres. N 6-04/2014 Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID). N 7-04/2014 Fixation du nombre de membres au Conseil d Administration du Centre d Action Sociale (C.C.A.S). N 8-04/2014 Election des membres du collège élus au Conseil d Administration du Centre Communal d Action Sociale (C.C.A.S). N 9-04/2014 Installation des commissions municipales. N 10-04/2014 Délégués auprès du Parc Naturel Régional du Massif des Bauges. N 11-04/2014 Délégués auprès du Syndicat Intercommunal pour la Protection et l Aménagement du Semnoz (SIPAS) N 12-04/2014 Urbanisme- Délégation de signature des autorisations intéressant Monsieur le Maire. N 13-04/2014 Désignations des délégués au Comité National d Action Sociale - CNAS. N 14-04/2014 Commission extra-municipale - Conseil de Station. N 15-04/2014

6 Subvention exceptionnelle au Tennis Club de Sevrier. N 1-5/2014 Représentants du Conseil Municipale au Comité de Jumelage Schluchsee / Sevrier. N 2-5/2014 Représentants du conseil Municipal au Comité de Jumelage Sevrier/Le Guivinec. N 3-5/2014 Représentants au Pacte d amitié Sevrier- Le Grand-Bornand Lac-Beauport. N 4-5/2014 Commission de délégation de Service Public : élection des membres à voix délibérative. N 5-5/2014 Désignation des délégués à l Association des Communes Forestières de Haute- Savoie. N 6-5/2014 Désignation des représentants auprès des différentes associations. N 7-5/2014 Désignation du correspondant défense. N 8-5/2014 Emission de titre de recettes pour remboursements de travaux de dégradations de biens publics ou privés appartenant à la commune. N 9-5/2014 Convention d occupation précaire et révocable de locaux communaux. N 10-5/2014 Acquisition de la parcelle AM 116. N 11-5/2014 Liste jurés d assise Année 2015 N 12-5/2014 Subvention exceptionnelle Salon d la BD. N 1-6/2014 Règlement intérieur du Conseil Municipal. N 2-6/2014 Demande de subventions au titre de la réserve parlementaire.

7 N 3-6/2014 Modification du tableau des effectifs. N 4-6/2014 Déclassement de parcelles communales. N 5-6/2014 Revalorisation prime de Guichetier Modification de la délibération n 9-02/014 du 24 février N 6-6/2014 Règlement intérieur de la crèche municipale «Pic et Plume» : Modifications. N 7-6/2014 Contrôle de légalité : Modification de délibérations. N 8-6/2014 Propriété Curt : Convention de partenariat Haute-Savoie Habitat Portage financier. N 9-6/2014 Contribution scolaire pour enfants non-résidents Année 2013/2014.