5 T LOTISSEMENTS COMMUNAUX
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- Pauline Blanchette
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1 Série moderne URBANISME 5 T LOTISSEMENTS COMMUNAUX Quartier des Blanches Fleurs Archives municipales de Beaune, 3 Fi 366 1
2 SOMMAIRE 5 T 1 Lotissement Champagne-Saint-Nicolas 3 5T2 Lotissement Champagne de Savigny 3 5T3 Lotissement Les Vérottes 4 5T4 Lotissement des Chazeaux 4 5T5 Lotissement des Blanches Fleurs 5 5T6 Ensemble HLM Rue Pierre Guidot 5 5T7 Ensemble HLM Rue Henri Dunant 5 5T8 Castors «La Chartreuse» 5 5T9 Lotissement HLM et maisons individuelles de Gigny 5 5T10 Lotissement «Aux Coucherias» à la Montagne 5 5T11 Lotissement «Aux Echaliers» rue Ph. Trinquet 5 5T12 Aménagements OPDHLM dans le quartier des Alouettes 5 2
3 5T1 Lotissement Champagne-Saint-Nicolas 5T1/1 Projets Projet de 9 immeubles 84 logements Projet de 60 logements «Logéco» T1/2 Zone pavillonnaire Champagne St Nicolas : premier lotissements Les Castors Projet Dossier foncier T1/3 Zone pavillonnaire des Castors : cession des terrains à l OPHLM Premiers lotissements Les Castors - tranches A et B - Cessions de terrains à l OPDHLM - extension en "Poirier Vigny" , expropriations en "Blanches Fleurs" T1/4 Zone pavillonnaire : projet de lots supplémentaires Cahier des charges et conditions de vente 5T1/5 Dossier foncier Etats parcellaires, vente et échange de terrains en Champagne St-Nicolas, Ares Cautains, vente des lots : dossiers Zinetti, Thierry, Stock-Baudot, Borra, Perrot et Aubertin, Atelier Bruneau - Règlement et dispositions communes 5T1/6 Viabilité : VRD adjudication des travaux T1/7 Extensions Cités d urgence : projets Balme et Ducruet, Joinville et Baudement, Manieux Extension Bernard 1965 : -> lotissement privé - Extension Ares Cautains Castors Dijonnais Extension Rue des Glycines, des Capucines et de Plaisance Extension rue des Lucioles Litige De Demo classement voirie T2 Lotissement Champagne de Savigny T2/1 Elaboration et création projet «Les Castors Dijonnais» projet 1963 Guillaume et Pépin (plan de masse) - correspondance T2/2 Dossier de financement T2/3 Dossier foncier topographiques, états parcellaires - Acquisition des terrains expropriations T2/4 Viabilité Correspondance Enquête publique, Travaux (3 ème tranche)
4 5T3 Lotissement Les Vérottes T3/1 Projet et financements Accords Ville/partenaires OPHLM CDC Caisse d Epargne Arrêtés et règlements - Etats parcellaires, plans Enquête d utilité publique T3/2 Dossier foncier Dossier de financement Etats parcellaires - plans - Acquisitions Expropriations : terrains Charlot, Daniel Pierre, Naillet Bernard, Emotte Pépin, Ponsard Marie, Ponsard Hippolyte,Guillaumet Germaine, Vve Gacon, Chattot Louis, Rebourseau Jean, Rebourseau Jacques, Poteaux Paulette, Pingaut JB, Lozerand Louis, Charlut, Marceau Marie, Lenoble Jean, Raffaelli Germaine, litiges Laronze, Albert Gianna. 5T3/3 Viabilité assainissement Arrêtés, plans, règlement, programmes et soumissions Travaux d'assainissement Construction de voirie T3/4 Réseau EDF T3/5 Logement collectif : cités de relogement et immeubles HLM Guillaume et Pépin Correspondance T3/6 Zone pavillonnaire : vente des lots dossiers de construction Premières constructions individuelles ème tranche - Dispositions générales Vente de lots : Charlot Camille, Titaux-Vard, Chabrost, Colin, Viarde (litige), Maillot, Philibert, Loizon, Charles, OPDHLM, Maizière, Raveau, Berger, Escano, Gianna, Richard, Regnier, SA Vigot, PC n T4 Lotissement des Chazeaux T4/1 Projet et extension 1964 : Arrêté de constitution Association syndicale libre de l extension du lotissement des Chazeaux Règlement du lotissement - Attribution des lots 5T4/2 Dossier foncier Acquisition des terrains tranche : plan parcellaire, attributions aux propriétaires, tableau des apports et attributions T4/3 Viabilité VRD tranche : construction et VRD T4/4 Vente des lots
5 5T5 Lotissement des Blanches Fleurs T5/1 Création Projet, enquête d utilité publique, - Etats parcellaires - plans - Expropriations, acquisitions : terrains Jacob, Gaumet, Sécula, Devevey, Demougeot 5T5/2 Aménagement des espaces verts Correspondance Eléments du marché (SOTEV) - Action pédagogique avec l'ecole des Blanches Fleurs 5T/3 - Construction de la voirie , correspondance 5T6 Ensemble HLM Rue Pierre Guidot Correspondance P.R. Théry. 5T7 Ensemble HLM Rue Henri Dunant Correspondance Centre fiscal, projet Beck des bâtiments 5T8 Castors «La Chartreuse» Travaux de viabilisation 1 ère tranche (Vigot) Travaux de viabilisation 2 ème tranche (SACER) T9 Lotissement HLM et maisons individuelles de Gigny Lotissement 14 bâtiments HLM : devis descriptif, correspondance OPDHLM - Lotissement 24 maisons individuelles : permis de construire, devis descriptif détaillé et plans. 5T10 Lotissement «Aux Coucherias» à la Montagne Dossier financier Correspondance et publication / Hypothèques Viabilisation T11 Lotissement «Aux Echaliers» rue Ph. Trinquet Programme des travaux - Règlement du lotissement 5T12 Aménagements OPDHLM dans le quartier des Alouettes Lotissement de 26 maisons individuelles rue des Alouettes : plan P. Beck, Foyer-logement «Les Primevères» : plans Cornuejols,
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