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1 SEANCE DU 15 JANVIER heures Convocation du 8 janvier 2007 L an deux mille sept, le quinze janvier, à dix neuf heures, les membres du conseil municipal de la Commune de Sauvian se sont réunis en session ordinaire, sous la Présidence de Bernard Auriol, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée à leur domicile par M. le Maire. Présents : Daniel Angoulevant, Bernard Auriol, Rosette Belmonte, Corinne Blasco, Sylvette Boher, Hélène Bouquet, Roger Bousquet, François Cabé, Marylène Catez, Patrice Cordonnet, Robert Cros, Véronique Dierstein, Jean-Luc Falzon, Marie Gimeno, Dominique Lahonta, Jacques Moreaux, Francis Pernet, Fernande Perpinan, Joseph Roqué, Bernard Rouhaud. Absents : Michel Escande (procuration à Joseph Roqué), Corinne Houlès (procuration à Marie Gimeno), Thierry Luyckfassel, Elina Ostel, Patrick Terrisse Secrétaire de séance : Mme Dominique Lahonta Ordre du jour : Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2006 Décision modificative n 18 en M14 exercice 2006: ajustement des crédits en fonctionnement Décision modificative n 17 : ajustement des crédits en fonctionnement Achat d une balayeuse mécanique et d une auto-laveuse Achat de camions bennes Vote des restes à réaliser en investissement Réévaluation des loyers communaux Prime de responsabilité d emploi administratif de direction Budget 2007 : débat d orientations budgétaires Cessions de terrains Intégration des voies et réseaux de lotissements du domaine privé dans le domaine public : enquêtes publiques Le quorum atteint, la séance est ouverte. Mme Dominique Lahonta est désignée comme secrétaire de séance. Délibération approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2006 M. le Maire soumet à approbation le compte rendu de la séance du 13 décembre 2007 qui a été adressé à l ensemble des membres du Conseil.

2 Après en avoir délibéré, l Assemblée, à la majorité absolue, - Approuve le compte rendu de la séance du trente octobre 2006 Abstentions :3 (Mme BLASCO, M. BOUSQUET, M. CROS) Pour :19 Délibération Décision modificative n 18 en M14 : ajustement des crédits en fonctionnement Afin de boucler l exercice 2006, M. le Maire propose de procéder à la décision modificative suivante concernant la section de fonctionnement : Compte 022 dépenses imprévues : Chapitre 011 charges à caractère général : l Assemblée est invitée à se prononcer sur la question. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à la majorité absolue, - Décide de procéder à la décision modificative suivante : Compte 022 dépenses imprévues : Chapitre 011 charges à caractère général : Donne tout pouvoir à M. le Maire pour qu il mène à bien l opération et signe toute pièce Abstentions :1 (M. CROS) Pour :21 Délibération Achat d une balayeuse mécanique et d une auto-laveuse M. le Maire évoque la possibilité de procéder à l achat d une balayeuse mécanique afin de doter d outil performant le service technique chargé du nettoyage des rues. En outre, la Commune pourrait faire l acquisition d une auto-laveuse destinée à l entretien du gymnase. L achat des deux machines s élèverait approximativement à qui seraient financés sur fonds propres.

3 Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - Décide de procéder à l achat d une balayeuse mécanique et d une auto-laveuse pour un montant total estimé à environ TTC, - Décide que cet achat sera réalisé dans le cadre d un marché à procédure adaptée compte tenu du montant estimé, - Décide que cette dépense sera inscrite au budget M14 de l exercice 2007, - Donne tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien l opération et signer toute pièce Abstentions :3 (M. CROS,M. BOUSQUET, Mme BLASCO) Pour :19 Délibération achat de camions-plateaux M. le Maire explique que le parc de véhicules a été progressivement modernisé et qu afin de permettre aux services techniques de travaillé avec les outils nécessaires, il serait opportun de faire l acquisition de deux camions-plateaux neufs ou d occasion. L opération étant évaluée à environ , un marché à procédure adaptée pourrait être lancé. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - Décide de faire l acquisition de deux camions bennes pour les services techniques pour un montant estimé à TTC, - Décide que cette opération fera l objet d un marché à procédure adaptée, - Décide d inscrire la dépense au budget de l exercice 2007, - Donne tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien l opération et signer toute pièce Abstentions :0 Pour :22

4 Délibération vote des restes à réaliser en investissement M. le Maire présente les restes à réaliser de l exercice 2006 dont l état est le suivant : Opération/chapitre Budgétisé Réalisé Reste à réaliser 560 immeuble Vidal 21 terrains bâtis voirie communale trottoirs 573 gymnase + tapis commerces place de la mairie signalétique commerces aménagement cœur de ville 21 et (chap.23) 593 Aménagement Rue Neuve TOTAL Monsieur ROUHAUD s enquiert des suites données à la procédure d expropriation de l immeuble VIDAL, suite à la visite du Juge des Expropriation sur place. Monsieur le Maire lui précise que l audience finale se tiendra au mois de février. Monsieur ROUHAUD fait remarquer que selon lui il y avait place pour une négociation entre la proposition financière de la commune et les attentes de Monsieur VIDAL. Monsieur CROS, lui, s interroge sur le coût de la démolition de l immeuble VIDAL. Monsieur le Maire lui répond qu elle est estimée à Monsieur ROUHAUD demande ensuite à quoi correspondent exactement les restes à réaliser du Gymnase. Monsieur le Maire explique qu il s agit des travaux non encore effectués, à savoir les peintures, sols ainsi que les honoraires de l architecte.

5 Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - Décide d entériner les restes à réaliser 2006 suivants : Opération/chapitre Budgétisé Réalisé Reste à réaliser 560 immeuble Vidal terrains bâtis 570 voirie communale trottoirs 573 gymnase + tapis commerces place de la mairie signalétique commerces aménagement cœur de ville 21 et (chap.23) 593 Aménagement Rue Neuve 23 TOTAL Donne tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien l opération et signer toute pièce Abstentions :6 (Mme BLASCO, Mme BOUQUET, M. BOUSQUET, M. CROS, M. FALZON, M. ROUHAUD) Pour :16 Délibération réévaluation des loyers communaux Comme chaque année, il est proposé de réévaluer les loyers perçus par la Commune, en se basant sur l indice de référence INSSE des loyers, induisant pour 2007 une augmentation de 2,78 %. Les montants des loyers pour l année 2007 s établissant désormais selon le tableau suivant :

6 Logement situé 1, rue de la Mairie logement situé Impasse Casse Diable TAUX Loyer mensuel 2006 (jusqu au ) Loyer mensuel 2007 (à compter du ) % % Bureau de poste % Camping habitation % TAUX Loyer Annuel 2006 Loyer Annuel 2007 Camping Municipal % Concernant le logement Rue du Puits Artésien, actuellement loué pour , il n est pas proposé d y appliquer la réévaluation de loyer puisque le locataire actuel s en va. Par contre il est proposé de le remettre à la location à compter du 1 er février 2007 pour un loyer mensuel de 355,00. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - décide de la réévaluation des loyers communaux selon le tableau suivant : Logement situé 1, rue de la Mairie logement situé Impasse Casse Diable TAUX Loyer mensuel 2006 (jusqu au ) Loyer mensuel 2007 (à compter du ) % % Bureau de poste % Camping habitation % TAUX Loyer Annuel 2006 Loyer Annuel 2007 Camping Municipal % Décide de remettre à la location le logement sis Rue du Puits Artésien à compter du 1 er février 2007 pour un loyer mensuel de 355,00,

7 - Donne tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien l opération et signer toute pièce Contre : 0 Abstentions : 0 Pour : 22 Délibération prime de responsabilité d emploi administratif de direction M. le Maire propose l instauration de la prime de responsabilité d emploi administratif de direction dans le cadre du régime indemnitaire. Cette prime est attribuable aux agents occupant l emploi de directeur général des services des communes de plus de habitants. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - Décide d instaurer la prime de responsabilité d emploi administratif au taux de 15% du traitement soumis à retenue pour pension,, payable mensuellement, - Décide que les crédits nécessaires seront inscrits au chapitre 012 du budget de l exercice 2007, - Donne tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien l opération et signer toute pièce Contre : 0 Abstentions : 0 Pour : 22 Délibération Débat d orientations budgétaires M. le Maire rappelle que le débat d orientation budgétaire doit, selon la réglementation en vigueur, se tenir dans les deux mois précédant le vote du budget. Ce débat permet donc de présenter au Conseil municipal les orientations de l année et porte sur les grandes tendances, les principaux axes financiers concourant à l équilibre budgétaire sans rentrer dans le détail de chaque compte. Il apporte une lisibilité sur l évolution et les possibilités financières de la commune.

8 A la lumière de l analyse fournie par la Perception, il apparaît que la Commune se trouve en bonne santé. Le compte administratif 2006 du budget principal doit par ailleurs faire apparaître un excédent de fonctionnement de plus d un million d Euros, le CCAS sera équilibré en fonctionnement avec une subvention de et excédentaire en investissement. Une autre donnée : l endettement par habitant qui est de 73 par habitant pour 2007 alors qu il s élève à 126 par habitant pour les communes de même strate démographique. Cette bonne santé financière permettra d envisager des axes de développement intéressants. Pour 2007, il sera proposé : En fonctionnement : - de contenir les dépenses à caractère général à une évolution d environ 5%, - d assurer les dépenses obligatoires telles les participations au SDIS, aux organismes de regroupement auxquels la commune adhère, d augmenter les dépenses du 012 (charges de personnel) en fonction des évolutions de salaires normales, des évolutions de carrière et de la pérennisation des emplois aidés. - En recettes, de ne pas avoir recours à une augmentation des taux des impôts locaux, comme l équipe majoritaire s y était engagée, En investissement : - recettes : Excédent de fonctionnement 2006,, TLE, FCTVA, amortissements, ICNE, virement de la section de fonctionnement, participation groupe Angelotti (ZAC), - dépenses : remboursement de l emprunt, déficit antérieur reporté, aménagement du Forum Jeunes, Fossés, informatique, mobilier (école, CLSH, salle polyvalente, remplacement standard téléphonique mairie), travaux en régie, aménagement des places Mairie et CCAS, éclairage public, achat de véhicules, gymnase, aire de jeux, pièce d eau et espaces verts, voirie, enfouissement des réseaux dans le cœur de ville, remplacement des volets et grilles à l école primaire, verdissement, aménagement locaux du CLAE, décorations de Noël, extension de la salle polyvalente, sécurité routière, travaux d aménagement des locaux du CCAS. Monsieur le Maire présente les estimatifs de ces opérations. En résumé, les grands axes financiers concourant à l équilibre budgétaire pour 2007 sont les suivants : - recettes :

9 maintien des taux d imposition, intégration du FCTVA, intégration de l excédent reporté, intégration d une première tranche des participations de l aménageur de la ZAC pas de nouveau recours à l emprunt, - dépenses : maîtrise des dépenses de fonctionnement, soutien à l action sociale, mobilisation élevée de la capacité d autofinancement en direction de la section d investissement pour la création d équipements structurants et la rénovation de l existant M. le Maire demande s il y a des questions sur ces grandes orientations exposées. Madame BOUQUET demande si au gymnase sont prévues 2 salles dédiées à la pratique des arts martiaux. Monsieur le Maire lui répond qu une seule est prévue pour le moment. L Assemblée est invitée à prendre acte que le débat d orientations budgétaires a eu lieu. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - Prend acte que le débat d orientations budgétaires pour 2007 a eu lieu. Délibération Cessions de terrains M. le Maire propose de céder un délaissé de terrain situé Impasse Molière qui, à l origine, devait être certainement un passage d un lotissement à un autre et qui a été obturé lors de la construction du lotissement suivant, devenant donc un cul-de-sac. D autre part, ce délaissé cadastré AR 469 a été annexé par l ancien propriétaire de la parcelle voisine, il y a dix ans. Les actuels propriétaires, s en étant aperçu a posteriori, demandent une régularisation afin de pouvoir s acquitter des impôts fonciers leur incombant. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité, - Décide de céder la parcelle cadastrée AR 469 à M. Balza et Mlle Lefèvre, propriétaires de la parcelle AR 223,

10 - Donne tout pouvoir à M. le Maire pour qu il mène à bien l opération et signe toute pièce Abstentions :0 Pour :22 Délibération Intégration des voies et réseaux de lotissements du domaine privé dans le domaine public : enquêtes publiques M. le Maire rappelle que la loi n du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (article 150) a apporté des modifications en précisant notamment que la décision de classement des voies privées dans le domaine public communal est prise par délibération du Conseil Municipal, après enquête publique. En cas d opposition d un des propriétaires intéressés, cette décision de classement est prise par Monsieur le Préfet, à la demande de la Commue. L article L318-3 du Code de l Urbanisme stipule que «la propriété des voies ouvertes à la circulation publique dans des ensembles d habitations peut, après enquête publique, être transférée sans indemnité dans le domaine public de la Commune sur le territoire de laquelle ces voies sont situées». Dans un premier temps il convient d annuler les délibérations antérieures concernant le transfert des voies, parties communes, espaces verts, réseaux V.R.D. et transformateurs EDF des lotissements suivants dans le domaine public communal : - Lotissement le Clos des Bastides : Rue de la Révolution Sections AL Lotissement les Olivettes II : Allée Claude Debussy - Lotissement le Clos du Thou : Rue Offenbach Boulevard Saint Saens Impasse Maurice Ravel - Lotissement les Jardins de la Mothe : Rue Marguerite Yourcenar, Allée Marguerite Duras Allée Simone de Beauvoir Allée Nathalie Sarraute - Lotissement les Grandes Vignes : Rue Mozart Rue Jean Sébastien Bach - Lotissement les Lilas : Chemin de la Lesse - Lotissement les Fleurs : Rue des Myosotis

11 - Lotissement Les Jardins de Sauvian : Rue des Vendanges Rue du Chardonnay Rue du Sauvignon Allée du Merlot Rue du Cabernet Rue David d Angers - Lotissement Les Mazeilles : Allée Alphonse Daudet - Lotissement La Croix de Fer : Allée André Malraux Chemin du Thou, Ensuite le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le transfert des voies, parties communes, espaces verts, réseaux V.R.D. et transformateurs EDF des lotissements précités dans le domaine public communal, et plus précisément sur le déclenchement de la procédure par l ouverture des enquêtes publiques, selon le regroupement suivant : - Enquête Publique n 1 : Lotissements «Le Clos des Bastides», «Les Olivettes II», «Le Clos du Thou» et «Les Jardins de la Mothe» (selon les détails précités), - Enquête Publique n 2 : Lotissements «Les Grandes Vignes», «Les Lilas» et «Les Fleurs» (selon les détails précités), - Enquête Publique n 3 : Lotissements «Les Jardins de Sauvian», «La Croix de Fer» et «Les Mazeilles» (selon les détails précités). A l issue de ces enquêtes, l Assemblée sera à nouveau consultée pour se prononcer définitivement au vu des observations du public recueillies pendant les enquêtes et des conclusions des commissaires enquêteurs. Monsieur CROS fait part que cette question avait déjà été mise au vote et adoptée et s interroge sur la nécessité de délibérer à nouveau. Il lui est répondu que cela n avait pas été traité. Monsieur CROS demande également qui paiera le foncier. Il lui est répondu que ce sera las propriétaires dans quelques cas très peu nombreux. Il lui é4galement précisé que ces lotissement sont déjà entretenu par la Commune. Après en avoir délibéré, l Assemblée, à l unanimité,

12 - Décide d annuler les délibérations précédentes concernant le transfert des voies, parties communes, espaces verts, réseaux V.R.D. et transformateurs EDF des lotissements suivants dans le domaine public communal : - Lotissement le Clos des Bastides : Rue de la Révolution Sections AL Lotissement les Olivettes II : Allée Claude Debussy - Lotissement le Clos du Thou : Rue Offenbach Boulevard Saint Saens Impasse Maurice Ravel - Lotissement les Jardins de la Mothe : Rue Marguerite Yourcenar, Allée Marguerite Duras Allée Simone de Beauvoir Allée Nathalie Sarraute - Lotissement les Grandes Vignes : Rue Mozart Rue Jean Sébastien Bach - Lotissement les Lilas : Chemin de la Lesse - Lotissement les Fleurs : Rue des Myosotis - Lotissement Les Jardins de Sauvian : Rue des Vendanges Rue du Chardonnay Rue du Sauvignon Allée du Merlot Rue du Cabernet Rue David d Angers - Lotissement Les Mazeilles : Allée Alphonse Daudet - Lotissement La Croix de Fer : Allée André Malraux Chemin du Thou, - Décide d enclencher la procédure visant à transférer dans le domaine public communal les voies, parties communes, espaces verts, réseaux V.R.D. et transformateurs EDF des lotissements précités, - Décide de l ouverture et de l organisation des enquêtes publiques nécessaires selon le regroupement suivant :

13 - Enquête Publique n 1 : Lotissements «Le Clos des Bastides», «Les Olivettes II», «Le Clos du Thou» et «Les Jardins de la Mothe» (selon les détails précités), - Enquête Publique n 2 : Lotissements «Les Grandes Vignes», «Les Lilas» et «Les Fleurs» (selon les détails précités), - Enquête Publique n 3 : Lotissements «Les Jardins de Sauvian», «La Croix de Fer» et «Les Mazeilles» (selon les détails précités). - Donne tout pouvoir à M. le Maire pour mener à bien l opération et signer toute pièce Abstentions :0 Pour : 22 ***** Monsieur ROUHAUD demande si l excroissance située à l intérieur du Foyer des Campagnes va être retirée puisque le distributeur automatique de billets qu elle abritait a été enlevé. Monsieur le Maire lui répond par l affirmative L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

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