Organisation de la gestion de l'eau potable

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1 Organisation de la gestion de l'eau potable 26 MONISTROL-SUR-LOIRE MARLHES SAINT-REGIS -DU-COIN SAINT-ROMAIN -LACHALM SAINTE -SIGOLENE LES VILLETTES SAINT-PAL -DE-MONS RIOTORD SAINT-MAURICE -DE-LIGNON DUNIERES GRAZAC LAPTE RAUCOULES MONTFAUCON- EN-VELAY SAINT-JULIEN -MOLHESABATE MONTREGARD YSSINGEAUX CHENEREILLES SAINT-BONNET -LE-FROID TENCE LE MAS -DE-TENCE SAINT-JEURES SAINT-ANDRE -EN-VIVARAIS QUEYRIERES ARAULES DEVESSET LE CHAMBON -SUR-LIGNON MAZET-SAINT-VOY CHAMPCLAUSE MARS LES VASTRES SAINT-AGREVE FAY-SUR- LIGNON SAINT-FRONT CHAUDEYROLLES SAINT-CLEMENT Réseau hydrographique Collectivités compétentes Communes SIPEP SYMPAE Syndicat Eau Syndicat Eaux Fay sur Lignon Syndicat Eaux Montregard Syndicat Eaux Semène Echelle: 1: cm = 1,6 km Réalisation: M. PRIGENT, SICALA 43, Octobre 2011 INSEE, ARS 43, SICALA 2006.

2 Périmètres de protection de captage 27 MONISTROL-SUR-LOIRE MARLHES SAINT-REGIS -DU-COIN SAINT-ROMAIN -LACHALM SAINTE -SIGOLENE LES VILLETTES SAINT-PAL -DE-MONS RIOTORD SAINT-MAURICE -DE-LIGNON DUNIERES GRAZAC LAPTE RAUCOULES MONTFAUCON- EN-VELAY SAINT-JULIEN -MOLHESABATE MONTREGARD YSSINGEAUX CHENEREILLES SAINT-BONNET -LE-FROID TENCE LE MAS -DE-TENCE SAINT-JEURES SAINT-ANDRE -EN-VIVARAIS QUEYRIERES ARAULES LE CHAMBON -SUR-LIGNON DEVESSET MAZET-SAINT-VOY CHAMPCLAUSE MARS LES VASTRES SAINT-AGREVE FAY-SUR- LIGNON SAINT-FRONT CHAUDEYROLLES SAINT-CLEMENT Réseau hydrographique Procedure terminee (captage public) Procedure en cours Procedure non poursuivie Procedure non engagee Captage avec procédure non renseignée Prélèvement en eau souterraine (auqifère, source) Prélèvement en eau superficielle (cours d'eau, plan d'eau) Echelle: 1: cm = 1,6 km Réalisation: M. PRIGENT, SICALA 43, Avril 2012 INSEE, ARS 43, 2011

3 Assainissement collectif Le Chambonsur-Lignon Limite SAGE Lignon du Velay 4.5 Limite communale 7.5 N.R Cours d'eau Plan d'eau Capacité par Equivalent-Habitant (E-H/jour) à à à à 200 Type de traitement épuratoire Boues activées (10) Filtre enterré (13) 15 Filtres plantés de roseaux (6) Lagunage naturel (17) Lit bactérien de faible charge (1) Etiquette Capacité hydraulique (m3/jour) Echelle: 1: cm = 1,4 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 SATEA, CG 43 (2011), SANDRE (2011), DDT 07, DDT 42

4 29 Schéma directeurs d'assainissement et Assanissement Non Collectif MONISTROL-SUR-LOIRE SAINT-ROMAIN -LACHALM MARLHES SAINT-REGIS-DU-COIN LES VILLETTES SAINT-PAL-DE-MONS RIOTORD MONISTROL-SUR-LOIRE LES VILLETTES SAINTE -SIGOLENE SAINT-PAL -DE-MONS SAINT-ROMAIN -LACHALM MARLHES SAINT-REGIS-DU-COIN RIOTORD SAINT-MAURICE -DE-LIGNON QUEYRIERES YSSINGEAUX GRAZAC ARAULES RAUCOULES DUNIERES MONTFAUCON -EN-VELAY LE CHAMBON -SUR-LIGNON SAINT-JULIEN -MOLHESABATE SAINT-BONNET -LE-FROID SAINT-ANDRE -EN-VIVARAIS SAINT-FRONT CHAMPCLAUSE FAY-SUR -LIGNON CHAUDEYROLLES LAPTE CHENEREILLES SAINT-JEURES MAZET-SAINT-VOY LES VASTRES SAINT-CLEMENT TENCE MONTREGARD LE MAS-DE-TENCE MARS DEVESSET Cours d'eau principal Plan d'eau principal Schéma directeur d'assainissement Réalisé (20) Non réalisé (9) Non précisé (7) SAINT-AGREVE Gestionnaire Régie SELL SGEV VEOLIA Non défini Limite du SAGE Lignon du Velay Cours d'eau principal Plan d'eau principal Compétence en assainissement non collectif CC des Marches du Velay CC du Haut Lignon CC du Pays de Montfaucon CC du Pays des Sucs SIANC Syndicat des eaux de l'emblavez Syndicat Mixte Eyrieux Clair Communes Non défini SAINT-MAURICE -DE-LIGNON YSSINGEAUX QUEYRIERES SAINT-FRONT GRAZAC ARAULES CHAMPCLAUSE SAINT-JEURES FAY-SUR -LIGNON CHAUDEYROLLES LAPTE CHENEREILLES MAZET-SAINT-VOY LES VASTRES SAINT-CLEMENT DUNIERES RAUCOULES MONTFAUCON -EN-VELAY TENCE MONTREGARD LE CHAMBON -SUR-LIGNON MARS LE MAS- DE-TENCE DEVESSET SAINT-JULIEN -MOLHESABATE SAINT-BONNET -LE-FROID SAINT-ANDRE -EN-VIVARAIS SAINT-AGREVE Etat d'avancement de la réalisation des schémas directeurs d'assainissement Compétences en assainissement non collectif Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation:M. PRIGENT, SICALA, Octobre 2011 Conseil Général de Haute Loire SATEA,, Syndicat Eyrieux Clair

5 Pas de fenêtre Titre Répartition des Installations Classées pour l'environnement par commune Cours d'eau principal Plan d'eau principal Types d'installation Classées pour l'environnement 14 Nombre d'icpe par commune Le Chambon-sur-Lignon Alimentaires, produits d'origine animale Application de peinture Bovins et porcs (élevage, vente, transit, etc) Carrières Centrales d'enrobés Chiens (élevage, vente, transit, etc) Décharges d'ordures ménagères Filtène, filature, tissage, tricotage Fonderie des métaux non ferreux Piscicultures Produits en bois; ameublement Récupération non ferreux Récupération, dépôt de ferrailles Scierie, fabrication de panneaux Traitement de surface Traitement du bois Transformation des matières plastiques Usinage ICPE non déterminée Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 DREAL Rhône-Alpes, DREAL Auvergne Nombre d'installations Classées Pour l'environnement autorisées par commune Commune Nombre_ICPE d'icpe DEVESSET 1 MARLHES 1 ARAULES 3 LE CHAMBON-SUR-LIGNON 1 CHENEREILLES 3 DUNIERES 8 FAY-SUR-LIGNON 1 GRAZAC 1 LAPTE 3 MONISTROL-SUR-LOIRE 5 MONTFAUCON-EN-VELAY 3 MONTREGARD 3 RIOTORD 1 SAINT-FRONT 2 SAINT-MAURICE-DE-LIGNON 2 SAINT-PAL-DE-MONS 7

6 Sites d'extraction de matériaux en MONISTROL-SUR-LOIRE MARLHES FAY-SUR- LIGNON SAINT-REGIS- DU-COIN SAINT-ROMAIN-LACHALM SAINTE-SIGOLENE SAINT-PAL-DE-MONS DUNIERES RIOTORD GRAZAC LAPTE RAUCOULES MONTFAUCON- EN-VELAY SAINT-JULIEN-MOLHESABATE MONTREGARD YSSINGEAUX CHENEREILLES SAINT-BONNET-LE-FROID SAINT-JEURES TENCE QUEYRIERES ARAULES DEVESSET MAZET-SAINT-VOY LE CHAMBON-SUR-LIGNON CHAMPCLAUSE MARS SAINT-AGREVE SAINT-FRONT LE MAS-DE-TENCE SAINT-ANDRE- EN-VIVARAIS LES VILLETTES SAINT-MAURICE- DE-LIGNON LES VASTRES CHAUDEYROLLES SAINT-CLEMENT Limite communale Cours d'eau principal Plan d'eau principal Nature des matériaux Autres roches métamorphiques Laves, basalte Production autorisée (en millier de tonnes) 100 à à 100 Echelle: 1: cm = 1,4 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 BRGM, 2010

7 Anciens sites industriels 32 Le Chambon-sur-Lignon Limite communale Cours d'eau principal Plan d'eau principal Inventaire_BASIAS (Anciens sites) Inventaire des anciens sites industriels en France Carrosserie, peinture, Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants Collecte des déchets non dangereux dont les ordures ménagères ( Collecte et traitement des eaux usées Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) Ennoblissement textile (teinture, impression,...) Entretien et réparation de véhicules automobiles Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel Fabrication d'autres machines d'usage général Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base Imprimerie et services annexes et Production et distribution de combustibles gaz Mécanique industrielle, Transformateur (PCB, pyralène, ) Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation Stockage de résidus miniers après traitement des minerais métalliques Traitement et revêtement des métaux Transport et installations ferroviaire interurbain de voyageurs Echelle: 1: cm = 1,4 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 BRGM 2011

8 Inventaire des sites industriels 33 Le Chambon-sur-Lignon Limite du SAGE du Lignon du velay Limite communale Cours d'eau principal Plan d'eau principal Inventaire Base de données BASOL Sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) Site industriel et sols pollués (ou potentiellement pollués) Inventaire IREP (Registre français des émissions polluantes) Site industriel à émissions polluantes Echelle: 1: cm = 1,8 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, 21 avril 2011

9 34 Masses d'eau superficielles et souterraines Le Chambon-sur-Lignon Cours d'eau Plan d'eau Masses d'eau souterraines FRGG104 Lignon du Velay FRGG101 Massif du Velay BV Loire Masses d'eau souterraines Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Agence de l'eau Loire-Bretagne 2011 FRGR0162 et ses affluents depuis la source jusqu'à sa confluence avec le Lignon du Velay FRGR0161c -du-velay et ses affluents du complexe jusqu'à sa confluence avec la Loire FRGL085 Le complexe Lavalette La Chapelette Le Chambon-sur-Lignon Limite du SAGE Lignon du Velay Types de masses d'eau superficelles Masses d'eau plan d'eau Masses d'eau cours d'eau Masses d'eau superficielles FRGR1821 Le Brosettes et ses affluents depuis la source jusqu'au complexe (Lavalette) FRGR0161a -du-velay et ses affluents depuis la source jusqu'au complexe

10 35 Objectifs DCE de qualité des masses d'eau superficielles et souterraines FRGG104 Lignon du Velay Le Chambon-sur-Lignon Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau Objectifs et délais DCE de qualité des masses d'eau souterraines Bon état 2015 FRGG101 Massif du Velay BV Loire Masses d'eau souterraines Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Agence de l'eau Loire-Bretagne 2011 Le Chambon-sur-Lignon Masses d'eau superficielles Objectifs et délais DCE de qualité des masses d'eau superficielles Bon état 2015 Bon potentiel 2021 Bon état 2027

11 36 Objectifs Directive Cadre Eau des masses d'eau superficielles Le Chambon-sur-Lignon Objectifs et délais DCE de qualité écologique Bon état 2015 Bon potentiel 2021 Objectifs DCE QUALITE ECOLOGIQUE Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Agence de l'eau Loire-Bretagne 2011 Le Chambon-sur-Lignon Objectifs et délais DCE de qualité chimique Bon état 2015 Bon état 2021 Bon état 2027 Objectifs DCE QUALITE CHIMIQUE

12 37 Objectifs Directive Cadre Eau des masses d'eau souterraines FRGG104 Lignon du Velay FRGG104 Lignon du Velay Le Chambon-sur-Lignon Le Chambon-sur-Lignon Cours d'eau Plan d'eau Objectifs et délais DCE de qualité CHIMIQUE Bon état 2015 FRGG101 Massif du Velay BV Loire FRGG101 Massif du Velay BV Loire Bon état 2021 Objectifs DCE QUALITE CHIMIQUE Objectifs DCE QUANTITATIF Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation: I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Agence de l'eau Loire-Bretagne 2011 Cours d'eau Plan d'eau Objectifs et délais DCE QUANTITATIF Bon état 2015

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15 Localisation des stations de suivi de qualité des eaux superficielles 40 Rau le Chansou Rau le Gournier Rau de Saint-Meyrat la Dunière Le Clavas de Lavalette La Brossette Les Blondes Saint-Julien Basset Siaulme Mousse Le Mazeaux Bellecombe Serigoule Auze Rau de la Ligne LE CHAMBON- SUR-LIGNON Les Merles Rau du Merdos Monastier Surenne Le Lioussel Limite du SAGE du Lignon du velay Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau Rau le Salin Types de réseau de suivi des eaux superficielles Cours d'eau Réseau Départemental 43 (suivis de stations complémentaires) Ancien RD 43 (suivis de 93 à 96 + stations études étiage (92 à 2004) Réseau de contrôle et de surveillance (RCS) Plan d'eau Réseau de suivi des plans d'eau (et RCO) Echelle: 1: cm = 1,4 km Réalisation:I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Conseil Général 43, SATEA 2011

16 Titre Qualité des cours d'eau par l'altération "Matières organiques et oxydables" Chansou la Dunière Clavas Saint-Julien de Lavalette le Mousse la Siaulme Brossette Basset Mazeaux Limite SAGE Lignon du Velay Evolution de la qualité des eaux par altération "Matières organiques et oxydables" entre 2002 et 2010 (selon le système d'évaluation SEQ EAU) l'auze Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau la Ligne Le Chambonsur-Lignon Surenne Composés organiques dissous pris en compte Composés organiques dissous non pris en compte Salin Qualité des eaux en 2010 selon l'altération "Matières organiques et oxydables" Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation:I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011) 41 Classes de qualité SEQ EAU Station suivie avec un seul prélèvement par an pour 2002 et 2010

17 Titre Qualité des cours d'eau par l'altération "Matières azotées" (hors nitrate) 42 le Chansou Le Clavas Evolution de la qualité des eaux par altération "Matières azotées (hors nitrate)" entre 2002 et 2010 (selon le système d'évaluation SEQ EAU) Saint-Julien Brossette de Lavalette Basset Mazeaux le Mousse Classes de qualité SEQ EAU la Siaulme Limite SAGE Lignon du Velay l'auze Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau la Ligne LE CHAMBON- SUR-LIGNON Station suivie avec un seul prélèvement par an pour 2002 et 2010 Surenne le Salin Qualité des eaux en 2010 selon l'altération "Matières azotées" Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation:I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011)

18 Titre Qualité des cours d'eau par l'altération "Nitrates" 43 le Chansou Le Clavas Saint-Julien Brossette de Lavalette Basset Mazeaux Evolution de la qualité des eaux par altération "Matières azotées (hors nitrate)" entre 2002 et 2010 (selon le système d'évaluation SEQ EAU) le Mousse la Siaulme Limite SAGE Lignon du Velay l'auze Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau la Ligne LE CHAMBON- SUR-LIGNON Classes de qualité SEQ EAU Réseau départemental Surenne Station suivie avec un seul prélèvement par an pour 2002 et 2010 le Salin Qualité des eaux en 2010 selon l'altération "Nitrates" Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation:I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011)

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20 Titre Qualité des cours d'eau par l'altération "Matières phosphorées" le Chansou la Dunière Clavas Evolution de la qualité des eaux par altération "Matières phosphorées" entre 2002 et 2010 (selon le système d'évaluation SEQ EAU) Saint-Julien de Lavalette Basset Mazeaux le Mousse la Siaulme la Brossette Limite SAGE Lignon du Velay l'auze Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau Réseau départemental la Ligne LE CHAMBON- SUR-LIGNON Surenne Salin Qualité des eaux en 2010 selon l'altération "Matières phosphorées" Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation:I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011) 44 Classes de qualité SEQ EAU Station suivie avec un seul prélèvement par an pour 2002 et 2010

21 Titre Qualité des cours d'eau par l'altération "Proliférations végétales" le Chansou la Dunière Clavas Saint-Julien Brossette de Lavalette Basset Mazeaux le Mousse la Siaulme Limite SAGE Lignon du Velay Evolution de la qualité des eaux par altération "Proliférations végétales" entre 2002 et 2010 (selon le système d'évaluation SEQ EAU) l'auze Réseau hydrographique Cours d'eau Plan d'eau la Ligne LE CHAMBON- SUR-LIGNON Surenne Salin Qualité des eaux en 2010 selon l'altération "Proliférations végétales" Echelle: 1: cm = 2,3 km Réalisation:I. Brenas, SICALA, Juin 2011 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011) 45 Classes de qualité SEQ EAU Station suivie avec un seul prélèvement par an pour 2002 et 2010

22 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011)

23 Qualité des cours d'eau par "l'indice BiologiqueGlobal Normalisé" (IBGN) 46 Evolution de la qualité des eaux entre 2000 et 2009 d'après l'ibgn - - "Système d'évaluation de l'état des cours d'eau" Réseau hydrographique Plan d'eau principal Rau le Chansou Réseau départemental R. la Dunière Rau de Clavas Rau de Saint-Julien Rau de Brossette de Lavalette Réseau de contrôle et de suivi Classes de qualité des IBGN "SEQBIO" et du "Système d'évaluation de l'état des Eaux" Rau de Basset Rau des Mazeaux Rau le Chansou Rau le Mousse Rau la Siaulme R. la Dunière Rau de Clavas Rau l'auze Rau de la Ligne Evolution de la qualité des eaux entre 2000 et 2009 d'après L'IBGN- Système SEQ BIO Rau de Saint-Julien Rau de Brossette de Lavalette Rau de Basset Rau de Surenne Rau des Mazeaux Rau le Mousse Rau la Siaulme Rau l'auze Rau le Salin Rau de la Ligne Qualité des eaux en 2009 selon l' IBGN - Système "SEQ BIO" Rau de Surenne Rau le Salin Echelle: 1: cm = 2,7 km Qualité des eaux en 2009 selon l' IBGN - "Système d'évaluation de l'état des Eaux" Réalisation: SICALA, Juin 2012 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2011)

24 Qualité des cours d'eau par l'"indice Biologique Diatomique" (IBD) 47 Evolution de la qualité des eaux entre 2000 et 2010 d'après l'ibd - - "Système d'évaluation de l'état des Eaux" Limite du SAGE du Lignon du velay Rau le Chansou Réseau départemental R. la Dunière Rau de Clavas Rau de Saint-Julien Rau de Brossette de Lavalette Réseau de contrôle et surveillance Classes de qualité des IBD "SEQBIO" et du "Système d'évaluation de l'état des Eaux" Rau de Basset Rau des Mazeaux Rau le Chansou Rau le Mousse Rau la Siaulme R. la Dunière Rau de Clavas Rau l'auze Rau de la Ligne Evolution de la qualité des eaux entre 2000 et 2010 d'après L'IBD - Système SEQ BIO Rau de Saint-Julien Rau de Brossette de Lavalette Rau de Basset Rau de Surenne Rau des Mazeaux Rau le Mousse Rau la Siaulme Rau l'auze Rau le Salin Rau de la Ligne Qualité des eaux en 2009 selon l' IBD - Système "SEQ BIO" Rau de Surenne Rau le Salin Echelle: 1: cm = 2,7 km Qualité des eaux en 2009 selon l' IBD - "Système d'évaluation de l'état des Eaux" Réalisation: SICALA, Juin 2012 Source: BD CarTHAgE 2006, IGN BD CARTO 2006, SICALA 2012 Conseil Général de Haute-Loire, SATEA (2012)