Le Réseau Habitat-Logement

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1 Le Réseau Habitat-Logement Votre contact Clément ALLEGRE Responsable du Réseau Habitat-Logement Le Réseau Habitat-Logement, créé en 2007, fédère les professionnels de l habitat et du logement des collectivités territoriales et du secteur public au sein d une communauté professionnelle. Outil indispensable de dialogue et de décloisonnement dans la pratique quotidienne de chacun, il permet de : Se former et s informer sur son métier au contact de ses pairs Mais aussi faire bénéficier ses homologues de son expertise Thématiques Observation / Planification Aides / Financements Amélioration de l Habitat Insertion par le Logement Politique de la Ville Chiffres clés utilisateurs 975 collectivités territoriales et organismes associés 1 espace «Contenus» dédié 1 programme de formation à distance 0

2 Le Réseau Habitat-Logement FORMATIONS A VENIR Les sujets des formations sont susceptibles d évoluer en fonction des actualités et des échanges. Les dates des webconférences sont données à titre indicatif. 30 Septembre 2014 L habitat face aux risques majeurs : Comment réduire la vulnérabilité? En collaboration avec le Réseau Risques 7 Octobre 2014 Les rendez-vous du «FSL» : 1 ère édition Rencontre technique - En collaboration avec le Club Insertion Le Fonds de Solidarité Logement suscite de nombreuses questions et réponses sur la plateforme du Réseau Habitat-Logement. Afin de poursuivre ces échanges et de vous donner l occasion de vous rencontrer nous vous proposons un rendez-vous annuel. Au programme cette année : Quelles actualités pour le FSL (Loi MAPAM, Loi ALUR, etc.)? Comment articuler CCAPEX et FSL? Enfin, quelles actions mettre en œuvre à destination des bailleurs privés? 14 Octobre 2014 Mettre en place et lancer une campagne de ravalement : Procédures et dispositifs En collaboration avec le Réseau Urbanisme & Aménagement 18 Novembre 2014 Concilier adaptation à la perte d autonomie et lutte contre la précarité énergétique : Quelles actions à l échelle des territoires? En collaboration avec le Club PA-PH 2 Décembre 2014 De l accès à l exploitation des données DVF : Quel traitements? Rencontre technique Depuis 2011, l accès à la donnée DVF a été facilité par la DGFiP. Cette base de données fournit des données extrêmement utiles, notamment pour la conduite des politiques de l habitat dans le cadre des PLH. Les utilisateurs se trouvent toutefois confrontés à un traitement fastidieux des données, celles-ci sont en effet diffusées sous forme brute et ne peuvent donc être exploitées sans précautions préalables. L objectif de cette rencontre est de mettre en réseau les utilisateurs de la donnée afin qu ils mutualisent leurs expérience et méthodes. 12 Décembre 2014 Aménagement de logement et habitat connecté Rencontre technique En collaboration avec le Club PA-PH 1

3 Cap vers Janvier 2015 Trouver une rentabilité à la rénovation des logements : Premiers travaux sur la valeur verte 12 Mars 2015 Analyser les marchés de l'immobilier et les dynamiques du logement Rencontre technique Quel est l'état de nos marchés immobiliers? Cette question est d'autant plus présente à l'esprit des décideurs publics que la baisse de l'activité des promoteurs et du nombre de ventes de logements anciens et neufs semble perdurer. Quelle analyse tirer de cette tendance? Quel impact pour les politiques de l'habitat? Quels leviers d'action pour les collectivités? 2 Avril 2015 Quelles actions pour développer et sécuriser l'accession sociale à la propriété? 21 Mai 2015 Prévenir la dégradation des copropriétés : Quelles actualités? 16 Juin 2015 Financer le logement social : Quels mécanismes et quels acteurs? Rencontre technique Pour faciliter l accès au logement social, l Etat dispose d au moins trois leviers : favoriser la construction de nouveaux logements sociaux, garantir un processus d attribution transparent et équitable, encourager la mobilité au sein du parc social. Si les deux derniers aspects ont été en partie couverts par de précédents rendez-vous, celle du financement reste à aborder dans un contexte en pleine mutation. Quels sont les impacts de la loi du 18 janvier 2013? Au-delà, quel est le rôle de l'ensemble des financeurs (Etat, collectivités locales et organismes)? Quels sont les effets leviers des subventions publiques? 8 Octobre 2015 Les rendez-vous du «FSL» : 2 nde édition Et d autres rendez-vous en cours de discussion sur votre plateforme! >> Favoriser le logement des jeunes : Quelles perspectives? >> Quel bilan et quelles perspectives pour les délégations de compétences des aides à la pierre? >> Les nouveaux outils de la Politique de la Ville 2

4 FORMATIONS A VOIR OU A REVOIR Les Colloques Les 2e Assises nationales de l éco-rénovation dans l habitat Du diagnostic à la rénovation : quelles méthodologies d'intervention? Qualité de vie et confort d'usage : quels résultats pour l'occupant? Les technologies et solutions de rénovation : où en est-on? Optimiser son éco-rénovation : les certifications et labels Outils de financements : quel avenir pour les dispositifs d'incitation à la rénovation 4e Forum des Quartiers Durables Plénière d'ouverture : Un éco-quartier pour dynamiser et recomposer la ville Atelier 2 : Intégrer concertation et approche transversales Atelier 6 : Transports et déplacements Atelier 8 : Nature en ville : nouvelles pratiques Plénière de clôture: Coopération, partage, solidarité Les 3e Assises nationales de l éco-rénovation dans l habitat La transition énergétique à l épreuve de la rénovation D une stratégie territoriale à l opération de terrain : Quelle approche pour les «rénoveurs»? Quelles stratégies d intervention pour les copropriétés? L habitant au cœur de la rénovation Parcours thématique Actualités et Points réglementaires Le PLUi : Enjeux et Mise en œuvre Mars 2014, ADCF / Cabinet E.A.U. Réforme Loi Métropole : enjeux, décryptages et retours d'expérience Février 2014, ADCF Eclairage juridique sur les Sociétés Publiques Locales (SPL) Janvier 2014, Ernst & Young Point sur la réforme de la surface de plancher Mars 2013, SCP Sartorio et associés La fin des recours abusifs en droit de l urbanisme Oct. 2013, SCP Sartorio et associés Eco-conditionnalité et rénovation énergétique : Enjeux et Mise en œuvre Nov. 2013, Cabinet Aboukrat / Conseil général de l Essonne Observatoires de l habitat Quelles sources pour les observatoires de l habitat, CETE Nord Picardie Les données de cadrage socio-économiques, Grand Avignon Les données propres à la thématique Habitat, CA Saint-Quentin-en-Yvelines / CETE Nord Picardie / Nantes Métropole Présentation de l observatoire de la Communauté de Communes Monts de Flandre Plaine de la Lys Observatoires de l'habitat : Quelles sont vos attentes un an après la parution du guide?, Grand Avignon Pour retrouver le Guide issu de ce groupe de travail, rendez-vous à cette adresse! 3

5 Planification : Habitat et Urbanisme Élaborer un plan départemental de l habitat : Éléments de connaissance et de méthode, CERTU / CETE Nord-Picardie Présentation de la démarche PDH de la Somme Présentation de la démarche PDH du Bas-Rhin Élaborer un PLH : Quel cadre d intervention?, CETE Nord-Picardie Elaborer un PLH en régie, Ville d Haguenau Être accompagné par un bureau d études? Attentes et rôle de chacun, Grand Avignon Elaborer un projet de territoire : Assurer la cohérence des documents locaux (SCoT, PLU, PLH), CA Marne la Vallée / Val Maubuée / Grand Avignon Concilier densité de l habitat et qualité de vie par un projet d aménagement adapté, Urbanis / Nantes Métropole Quel avenir pour nos quartiers pavillonnaires?, CETE Ile-de-France / La CREA Quelles formes pour la densité pavillonnaire, ALAP / CAUE 27 Conjonture et Marchés de l immobilier Dynamiques de fonctionnement des marchés de l habitat, Caisse des Dépôts / Cabinet Guy Taïeb Les perspectives et démarches de terrain pour répondre aux besoins en logements, Crédit Foncier de France / Ville Limoges / AROSH Poitou-Charentes Logement social L attribution des marchés publics dans les politiques sociales de l habitat Février 2012, Ernst & Young / Conseil général de l'aisne Améliorer la lisibilité et l'efficacité des politiques : Impacts de la loi ALUR, Cabinet Landot & Associés Définir à l'échelle des territoires un dispositif de gestion partagée de la demande, ARHS Basse- Normandie, Caen-la-Mer / Conseil Général de l Isère Clarifier la gouvernance et mieux concilier droit au logement / mixité sociale, Lille Métropole Quelles articulations avec la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, Profession Banlieue Parc privé et copropriétés Prévention des difficultés des copropriétés : Enjeux et outils, ANAH Utilisation des résultats de l'étude nationale sur le pré-repérage des copropriétés fragiles, DDT 67 Observatoire des copropriétés, Brest métropole océane Informer les accédants sur la spécificité de la copropriété, PACT de l Isère Prévenir par l accompagnement juridique, CA Val-et-Forêt Construire une démarche partenariale dans le cadre de l ouverture du FSL aux copropriétaires, Conseil Général du Rhône L'enjeu du diagnostic dans l'approche préventive, Ville de Sevran Les prêts aux copropriétés, Crédit Foncier Mise en place d aides financières locales pour inciter les copropriétaires, CA Lorient Agglomération Projet P.I.S.T.A.C.H.E. : rénovation BBC d une copropriété «sans histoires», URBANiS Loi ALUR et Copropriétés - Prévenir la dégradation, renforcer la gestion et favoriser leur redressement, Cabinet Lefèvre Pelletier & associés / URBANiS Rénovation énergétique PREH, Guichet unique, PRIS : Qui fait quoi?, DDT 95 La MDH de l'essonne : PRIS et pilote de la plateforme essonnienne de la rénovation énergétique, Conseil général de l Essonne L implication des ADIL dans la rénovation énergétique, ADIL 71 Guichet unique Habitat Energie de Limoges, Ville de Limoges Accompagner les particuliers: Quels dispositifs pour les communes et intercommunalités?, PACT-H&D 22 Financer les travaux et développer la filière : Opération Réflexénergie, Dunkerque Grand Littoral Paysage de la certification et des labels énergétiques, Sénova Accompagner la rénovation énergétique du parc social et garantir la qualité de vie des habitants, CERQUAL / Grand Chalon / FIAC S.A. HLM Favoriser la rénovation énergétique du parc privé, mobiliser les copropriétés et leurs acteurs, CERQUAL / Citémétrie / Atelier 11 Performance et rénovation énergétique des copropriétés : 1 ers retours sur la certification, CERQUAL 4

6 Lutte contre l habitat indigne Lutter contre l habitat indigne : Quel est le cadre institutionnel?, DIHAL Repérer les situations : Retours d information de terrain, Conseil général de l Aisne Etudes pré-opérationnelles et observations à l échelle intercommunale, CA Les Portes de l Essonne Qui fait quoi pour le relogement et l hébergement?, Lille Métropole Combiner outils incitatifs et coercitifs : l'opah-ru de Niort, Ville de Niort Impliquer les habitants : Projet de développement local et d innovation sociale de la Ville de Saint- Denis, Ville de Saint-Denis / Association RELAI HABITAT Précarité énergétique et FSL Lutter contre la précarité énergétique au plus proche des usagers, {AUXILIA} / Alterna Prévenir la précarité énergétique : Mobiliser le FSL et bien plus, Conseil Général de l'aisne / EDF Impliquer ses partenaires dans le financement du FSL, FSL33 / GDF-Suez Accompagnement vers et dans le logement autonome Référentiel d intervention ASL du Fonds de solidarité logement 33, GIP FSL 33 Dispositif de prévention des impayés, CCAS de Vaulx-en-Velin Programme «un chez soi d abord», Dihal / HAS Marseille Aller vers la souffrance psychique des locataires, ESH Toit et Joie de Paris Logement adapté : Trame d évaluation partagée, AFFIL - Partie 1 & 2 Monter une opération de logement adapté, AFFIL Expulsions et maintien dans le logement Identifier et accompagner les ménages menacés d'expulsion, Confédération Syndicale des Familles / Conseil général de l Aisne / Association A.M.S.A.M / FNARS Ile-de-France / Etablissement Public de Santé Alsace Nord Mise en place des CCAPEX, DHUP / Fondation Abbé Pierre / ADIL 25 / Conseil général de Meurthe-et- Moselle / Conseil général de l Essonne / Rennes Métropole Le logement des jeunes Le logement des jeunes : un levier d insertion, Comité Habitat, Fondation de France Proposer une offre de logements adaptée sur son territoire, Union Régionale FJT Ile de France Renforcer l accès des jeunes au parc social, USH L accompagnement social des jeunes : pour un accès au logement, à l emploi et à la mobilité, UNCLLAJ / UNHAJ / Fédération des PACT Le logement des personnes âgées et des personnes handicapées Adaptation du Logement aux personnes âgées et aux personnes handicapées, Conseil général de la Haute-Savoie / Conseil général de la Corrèze L habitat des Gens du Voyage Présentation du rapport de la Cour des Comptes «L accueil et l accompagnement des gens du voyage» Octobre 2012, Qu entend-t-on par habitat des Gens du Voyage? Comment intégrer cette problématique dans les programmes et les pratiques?, AURES Diagnostic des besoins en habitat adapté et outils d aide à la décision pour les collectivités locales, DDT Loire-Atlantique / AURES L accès à l habitat adapté des occupants des aires d accueil, Grand Lyon - Pour des raisons techniques, l'enregistrement débute à la diapositive 5 - Veuillez nous excuser Une réalisation d habitat adapté de sa conception à sa gestion, Grand Lyon Habitat Les MOUS et leur opérationnalité, FNASAT 5

7 Positionnement d un opérateur du logement, Fédération nationale des PACT Positionnement d un opérateur du logement... suite, ARIM des Pays Normands Terrains familiaux : Comment trouver et solliciter les fonds de l'etat?, AURES Terrains familiaux : Comment trouver et solliciter les fonds européens FEDER?, USH Terrains familiaux : Comment adapter le Plan Local d'urbanisme?, DDT Val d Oise Terrains familiaux : du diagnostic à la réalisation, SIEANAT Terrains familiaux de Neschers (63), CC Couze Val d Allier / AGSGV63 Habitat Participatif Oser l habitat participatif, Association Eco-Habitat Groupé Habitat et Développement durable L impact du Grenelle de l Environnement sur les PLU, SCP Sartorio et associés Optimiser les démarches d obtention des CEE, CertiNergy Comprendre la réglementation thermique, Sénova Appliquer la réglementation thermique, Sénova L Eco-réhabilitation : initier et accompagner la mutation des quartiers d habitat pavillonnaire et des zones d activités économiques, Egis France Villes et Transports Eco-conditionnalité : Enjeux et Mise en œuvre, Me Aboukrat / Conseil général de l Essonne 6