ORDRE DU JOUR Page 2 CONSEIL MUNICIPAL 5.1 DÉPÔT DU BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n 02

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1 SÉANCE ORDINAIRE N 02 DU 3 FÉVRIER 2014, À 19 HEURES SALLE 316 DE L'HÔTEL DE VILLE, 191 RUE DU PALAIS 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L' 3. PROCÈS-VERBAUX 3.1 CONSEIL MUNICIPAL Lecture et adoption du procès-verbal n 1 du 20 janvier COMITÉ EXÉCUTIF Dépôt du procès-verbal n 1 du 16 janvier CONSEILS D'ARRONDISSEMENT Arrondissement du Mont-Bellevue - Dépôt des procès-verbaux du 11 décembre Arrondissement de Brompton - Dépôt des procès-verbaux des 25 novembre et 2 décembre Arrondissement de Jacques-Cartier - Dépôt des procès-verbaux des 25 novembre et 12 décembre Arrondissement de Fleurimont - Dépôt des procès-verbaux du 10 décembre Arrondissement de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville - Dépôt des procès-verbaux des 2 et 11 décembre CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL Commerce Sherbrooke - Dépôt du procès-verbal du 17 septembre Destination Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 17 octobre, 13 novembre, 21 novembre, 4 décembre et 10 décembre Comité du sport et du plein air - Dépôt du procès-verbal du 24 septembre Société de transport de Sherbrooke - Dépôt des procès-verbaux des 13 décembre 2013 et 22 janvier PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES 5. CORRESPONDANCE

2 Page DÉPÔT DU BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF 6.1 DOSSIERS DU 16 JANVIER Demande de budget additionnel et approbation des travaux réalisés - Subvention du ministère des Transports du Québec à l'arrondissement de Brompton 6.2 DOSSIERS DU 21 JANVIER Demandes d'admissibilité d'organismes communautaires Soutien financier aux organismes communautaires - Répartition DOSSIERS DU 28 JANVIER Station de ski mont Bellevue - option de renouvellement Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Modifications aux règlements numéros 621, 721, 724, 726, 727, 818, 819, 14, 43, 68, 75, 93, 123, 150, 154, 225, 318, 329, 330, 809, , 3663 et Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Renouvellement pour un terme anticipé de cinq mois et huit jours au montant de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Renouvellement pour un terme anticipé de cinq mois et un jour au montant de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Appropriation d'une somme de $ pour réduire des emprunts de $ Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ - Courte échéance cinq ans Projet de règlement n Décrétant un emprunt au montant de $ pour la mise en place du fonds pour le développement du logement social, du programme Rénovation Québec et du programme d'aide à la rénovation des façades et locaux commerciaux Prolongement de la rue des Pois-de-Senteur - Arrondissement de Fleurimont Prolongement des rues des Pois-de-Senteur et des Quatre-Saisons - Arrondissement de Fleurimont Prolongement de la rue de Caroline-Therrien et modification du bassin de rétention André - Arrondissement du Mont-Bellevue Prolongement de la rue Micheline-Goulet et ouverture des rues «B» et «C» - Arrondissement de Fleurimont Demande de budget additionnel, approbation des dépenses et confirmation des travaux réalisés - Subvention du ministère des Transports du Québec concernant l'amélioration du réseau routier sur Croissant Oxford - Dossier

3 Page 3 (05) Réfection de trottoirs existants - Cédule Budget d'immobilisation Liste des tronçons proposés - Réseaux piétonniers 7. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT 8. DOSSIERS DES CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL 8.1 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE - BUDGET SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE - PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES D IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL 9.1 PROCLAMATION Journées de la persévérance scolaire à Sherbrooke - Du 10 au 14 février DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL 11. DOSSIERS DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN 12. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 12.1 DIRECTION GÉNÉRALE 12.2 SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES 12.3 SERVICE DES FINANCES 12.4 SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES Mesure disciplinaire - dossier confidentiel 12.5 SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 12.6 SERVICE DES COMMUNICATIONS 13. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - SERVICES À LA COMMUNAUTÉ 13.1 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE 13.2 SERVICE DE POLICE 13.3 SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES 13.4 SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 14. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - GESTION DU TERRITOIRE 14.1 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE Rapport des contrats octroyés sans appel d'offres pendant la crise du verglas (21 au 31 décembre 2013) - cas de force majeure 14.2 SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN

4 Page PPCMOI n 13 Construction de 2 bâtiments de 16 unités chacun - zone Rd-2 Rue Conley - Arrondissement de Lennoxville (M. Michel Jubinville, architecte, pour M. Paul McLean) 14.3 SERVICE DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L'ENVIRONNEMENT Fourniture d'équipements et d'oxygène liquide dans le cadre du projet de mise aux normes de l'usine J.-M.-Jeanson (documents à venir) Rue du Curé-Larocque - Stationnement - Arrondissement de Brompton Rue Brûlé Stationnement - Arrondissement du Mont-Bellevue 14.4 SERVICE DE L'ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE 14.5 SERVICE HYDRO-SHERBROOKE 15. RÈGLEMENTS 15.1 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS Projet de règlement n Modifiant les règlements de zonage nos 645 de l'ancienne Municipalité d'ascot, 446 de l'ancienne Ville de Bromptonville, 340 de l'ancienne Municipalité du canton de Brompton, 317 de l'ancienne Municipalité de Deauville, 532 de l'ancienne Municipalité de Fleurimont, de l'ancienne Ville de Lennoxville, de l'ancienne Ville de Rock Forest, 234 de l'ancienne Municipalité de Saint-Éile-d'Orford et 3501 de l'ancienne Ville de Sherbrooke (Ville de Sherbrooke) Projet de règlement n 987 Modifiant le Règlement n de zonage (Rock Forest), zone C-58 ( Québec inc., par M. Jean Mailhot) Projet de règlement n Modifiant le Règlement n de construction (Rock Forest), zone C-58 ( Québec inc., par M. Jean Mailhot) Projet de règlement n 989 Modifiant le Règlement n de zonage (Rock Forest), zone CV-11 (Ville de Sherbrooke) 15.2 ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS Second projet de règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HK30 ( Québec inc., par M. Matthieu Cardinal) Second projet de règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HE30 et HK52 ( Québec inc., par M. Francis Dutil) 15.3 AVIS DE RÈGLEMENTS Avis du règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HK30 ( Québec inc., par M. Matthieu Cardinal) Avis du règlement n Modifiant le Règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HE30 et HK52 ( Québec inc., par M. Francis Dutil) Avis du règlement n Modifiant le Règlement n de construction (Rock Forest), zone C-58 ( Québec inc., par M. Jean Mailhot) Avis du règlement n Décrétant un emprunt au montant de $ pour la mise en place du fonds pour le développement du logement social, du programme Rénovation Québec et du programme d'aide à la rénovation des façades et locaux commerciaux

5 Page ADOPTION DE RÈGLEMENTS Règlement n Modifiant le Règlement n 34 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux pour un développement résidentiel (Ville de Sherbrooke) Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations pour le service d'hydro-sherbrooke et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations pour le Service d'hydro-sherbrooke et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Règlement n Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ 15.5 DÉPÔT DES CERTIFICATS DES JOURS D'ENREGISTREMENT 15.6 DIVERS 16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ 16.1 AVIS DE RÈGLEMENTS Avis du règlement n Étant un règlement de remplacement du Règlement n 875 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke 17. AFFAIRES NOUVELLES 18. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL 19. LEVÉE DE LA SÉANCE

C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E O R D R E D U J O U R

C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E O R D R E D U J O U R C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E Séance n o 7 du 6 avril 2010, à 19 heures O R D R E D U J O U R 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT

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