Lotissement CROIX SAINT-PIERRE à Rodange Maisons Unifamiliales rue Nelson Mandela Lots n 2.6A 2.6B 2.6C

Transcription

1 Sandweiler, le 14 décembre 2015 Lotissement CROIX SAINT-PIERRE à Rodange Maisons Unifamiliales rue Nelson Mandela Lots n 2.6A 2.6B 2.6C PRELIMINAIRES ET NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX ET FOURNITURES MAITRE D OUVRAGE : RODANGE LOTISSEMENT S.A. MAITRE D OUVRAGE DELEGUE : TRACOL IMMOBILIER S.A. ARCHITECTE: ar&ah sàrl Architectes à Esch-sur-Alzette

2 A. CONCEPTION DU PROJET Maître d Ouvrage Délégué Maître d Ouvrage Date de dépôt de l autorisation de bâtir TRACOL IMMOBILIER S.A. Zone Industrielle Rohlach L-5280 Sandweiler RODANGE LOTISSEMENT S.A. Zone Industrielle Rohlach L-5280 Sandweiler (en cours d étude) Architecte Autorisation de bâtir ar&ah SARL 8, rue du Commerce L-4067 Esch-sur-Alzette Vente et Documentation TRACOL IMMOBILIER S.A. Zone Industrielle Rohlach L-5280 Sandweiler Tél.: Fax.: immo@tracol.lu - Page 2 sur 47 Paraphe :

3 B. PRÉLIMINAIRES Le but de la présente notice descriptive, prévue à l article du Code Civil et formant un ensemble avec le contrat de vente respectivement de construction ainsi qu avec les plans de construction annexés à l acte de vente, est de décrire l exécution et la finition du local vendu et de l immeuble dans lequel il se trouve. Elle a été établie conformément au règlement Grand-ducal du 3 septembre 1985 fixant son contenu. De même, elle servira comme base aux décomptes en cas de changements d exécutions souhaités par les futurs acquéreurs. Toute modification à la présente notice doit être notifiée par écrit et dans tous les cas avant la mise en exécution de la ou des modification(s) apportée(s). B.1. GÉNÉRALITÉS Les épaisseurs des murs, l emplacement et la section des piliers éventuels, poutres et linteaux ainsi que la hauteur des pièces (épaisseur de la dalle), sont indiqués sur les plans d Architecte sous réserve expresse de confirmation par un bureau d études compétent en la matière. Tout changement pourra être exécuté sans l accord préalable des Acquéreurs, le plan du bureau d étude faisant foi. Tous les travaux supplémentaires ou de modifications exécutées avant la réception de l immeuble doivent obligatoirement être réalisés par les artisans et corps de métier contractés par le Maître d Ouvrage. En cas de choix différent de celui prévu dans la présente notice descriptive, les Acquéreurs seront convoqués en temps utile pour déterminer de commun accord : L emplacement des cloisons non porteuses ; L emplacement des points électriques ; L emplacement des éléments sanitaires, radiateurs et accessoires ; Les revêtements de sols et murs, carrelages et faïences ; La menuiserie intérieure (portes). Le choix s effectuera dans la gamme des matériaux et auprès des artisans désignés par le Maître d Ouvrage. A défaut d une réponse endéans le délai imposé par le Maitre d Ouvrage, les équipements standards seront installés d office. Les coûts relatifs aux études de modifications à réaliser par l Architecte respectivement par l Ingénieur, ainsi que tous les frais (des entreprises) résultants des modifications demandées, sont entièrement à charge de l Acquéreur du lot privatif concerné. Les travaux ne pourront être exécutés qu à partir du moment, où les devis y relatifs auront été signés «bon pour accord» par l Acquéreur. Les modifications apportées aux parties privatives sur l initiative de l Acquéreur peuvent entraîner des suppléments de prix pour les fournitures et/ou travaux, à sa charge. Ceux-ci sont calculés par le fournisseur désigné, en considérant le surcoût des prestations et des matériaux et équipements choisis par rapport aux éléments prévus de base par le Maître d Ouvrage (défini dans la présente notice). Le montant total du devis comprendra quinze pourcents de frais de gestion technique et administrative, de garantie et d assurance engendrés par ces changements. Page 3 sur 47 Paraphe :

4 Toutes modifications apportées aux parties privatives sur l initiative des Acquéreurs entraînant ou provoquant des moins-values sur fournitures et/ou travaux, ne peuvent en aucun cas donner lieu à quelconque remise. La responsabilité du Maître d Ouvrage n est pas engagée pour les travaux et fournitures non prévus dans la présente notice. De même, il ne pourra en aucun cas être rendu responsable des retards éventuels dus aux travaux de modifications et/ou supplémentaires. Les marques, modèles et fabricants énumérés dans le présent cahier de charges ne le sont qu à titre d'exemple et peuvent changer suivant la nécessité technique de l immeuble projeté ou en cas de changement des collections. Ces changements ne peuvent pas donner lieu à réclamation. Seules les données reprises par le présent cahier de charges sont à considérer comme exécutoires (par ex. les feux ouverts et/ou autres mobiliers et décorations inscrits dans le plan, ne le sont qu à titre indicatif, à moins d être expressément décrits et énumérés ci-après). Un plan de la future cuisine équipée sera fourni au Maître d Ouvrage par l Acquéreur dans le délai prescrit afin de permettre le positionnement exact de l équipement, points d eau, écoulements, points électriques, etc. La cuisine ne pourra être montée qu'après réception définitive du bien par l'acquéreur. Les subventions étatiques pour construction à basse énergie et passive sont prises en compte dans le prix de vente (déjà déduites). A la fin des travaux et avant la remise des clés, un nettoyage général du bien est prévu et à la charge du Maitre d Ouvrage. Le nettoyage comprend l aspiration et le récurage des sols à l eau à tous les étages, le nettoyage des vitres côté intérieur et extérieur ainsi que les gardes corps, le nettoyage des appareils sanitaires dans les pièces d eau et le nettoyage de la terrasse à l extérieur de la maison. Après réception, aucune intervention supplémentaire n est prévue par le Maitre d Ouvrage. Sur demande, une intervention de la part de l entreprise mandatée pour le nettoyage est possible contre supplément de prix. B.2. DIVERS Les côtes et mesures inscrites dans les plans sont indicatives et peuvent subir de légères modifications suite aux données locales et études. Une différence inférieure à 3% entre les mesures indiquées dans les plans et les mesures finales effectives ne peut en aucun cas donner lieu à des contestations, remises ou retenues de paiement. Toutes conventions et promesses verbales sont à considérer comme nulles et non avenues si elles ne sont pas confirmées par écrit par le Maître d Ouvrage. Des fissures dues au retrait normal ou dilatations des matériaux mis en œuvre ne peuvent donner lieu à des contestations ni à des dommages-intérêts ou retardement de paiement de la part des Acquéreurs. Des variations de teintes sont possibles dans les bétons architectoniques, les pierres naturelles ou les revêtements bois et ne peuvent être sujet à des moins-values. La langue de correspondance pour tous les courriers techniques et/ou administratifs sera la langue française. Page 4 sur 47 Paraphe :

5 L Acquéreur s engage à : Ventiler de manière adéquate et régulièrement les locaux afin d éviter tout risque de condensation et de moisissures (à ce titre, la ventilation double flux installée doit être laissée en fonctionnement permanent) ; Nettoyer et remplacer régulièrement les filtres de la machine de ventilation mécanique double flux, selon les prescriptions du fabricant ; Entretenir et nettoyer régulièrement les écoulements des toitures, balcons et terrasses ; Ne pas entreposer du matériel dans les maisons avant la réception finale de ceux-ci ; Gérer l acquisition en bon père de famille ; Entretenir, nettoyer et réfectionner régulièrement les joints silicone autour des appareils sanitaires et autres équipements ainsi que les silicones extérieurs éventuels. Attendre la prononciation de la réception générale des travaux avant l'exécution de toute installation complémentaire par des corps de métiers et artisans autres que ceux mandatés par le Maître d Ouvrage. Le non-respect de cette clause libère le Maître d Ouvrage de sa responsabilité pour les dégâts causés par des tiers ; C. CONTROLE, ASSURANCES ET GARANTIES Bureau de contrôle La vérification des plans techniques du bâtiment et le contrôle technique du chantier sont assurés par un bureau de contrôle. Assurance Tous Risques Chantier (TRC) Le bâtiment est assuré par une assurance «tous risques chantier» qui couvre les principaux risques recensés (incendie, tempête, vol, dégâts des eaux, bris de glace). Le bâtiment en voie de construction est assuré gratuitement jusqu au jour de la première réception ou l occupation de la maison. Garantie d Achèvement Lors de la conclusion du contrat de vente par acte notarié, il sera remis au réservataire une garantie d'achèvement du bien ou de remboursement des versements effectués, délivrée par un établissement bancaire de la place. La garantie d'achèvement prendra fin à l'achèvement de la construction. Cette garantie d achèvement est à restituer en fin de chantier, faute de quoi la remise des clés ne sera pas possible. Page 5 sur 47 Paraphe :

6 D. CHARGES ET OBLIGATIONS À la charge du Maître d Ouvrage sont : Les assurances de la maison jusqu au jour de la première réception ou de l occupation de celle-ci. À partir de cette date, les primes sont à charge de l acquéreur ; les frais de la garantie bancaire d achèvement et de remboursement pour la période de construction prévue ; les frais de l assurance décennale ; les frais de réfection des chaussées et trottoirs après raccordement ; les frais du nettoyage général avant la réception (le nettoyage final soigné incombe à l acquéreur). À la charge des Acquéreurs, qui restent seuls responsables pour leur règlement dans les délais : L impôt foncier à partir du jour de l acte notarié ; les frais d installation et de raccordement des compteurs individuels (eau, électricité, chauffage) ; Les frais pour la consommation de combustible de chauffage pendant la période de construction ; Les taxes Communales d Aménagement et d Autorisation ; Les taxes et charges des raccordements aux réseaux urbains d eau, raccordement chauffage urbain, d électricité, de gaz, de canalisation, P&T et de l antenne collective (montant forfaitaire défini par le Maitre d Ouvrage en fonction des coûts réels) ; Le raccordement des appareils ménagers. Les frais à charge de l Acquéreur seront facturés sous forme d un montant forfaitaire à la fin de la construction avant remise des clés. Page 6 sur 47 Paraphe :

7 E. VENTE, ACTE NOTARIÉ, RÉCEPTION E.1. ACTE NOTARIÉ A l acte notarié, les Acquéreurs paieront le prix de leur quote-part terrain et le cas échéant, la partie pour l aménagement du terrain. L acte de vente sera établi conformément aux dispositions de l article de la loi du 28 décembre 1976 en l'étude de Maître Karine REUTER, Notaire de résidence, établie à Luxembourg, 40 bvd Grande-Duchesse Charlotte. Les frais de l acte sont à charge de l Acquéreur, qui s y oblige. E2. DELAI DE LIVRAISON La mise à disposition du bien aux Acquéreurs est prévu dans un délai de 18 mois ouvrables à partir du début des travaux de construction, sauf cas de force majeure indépendante de la volonté du Maitre d Ouvrage, ou plus généralement d une cause légitime de suspension du délai de livraison. Le début de la construction est actuellement prévu pour le deuxième trimestre 2016, ce qui aboutirait à une fin de construction entre les mois de septembre et novembre Ce délai global est susceptible d être avancé ou retardé en fonction de l obtention des autorisations de bâtir ainsi que du rythme de commercialisation du projet. La date exacte de démarrage des travaux sera notifiée aux Acquéreurs par lettre recommandée. E.3. MODALITES DE PAIEMENT Les paiements seront effectués selon les indications sur les montants et l échéancier se trouvant arrêtés dans le contrat préliminaire et/ou l acte de vente. Les Acquéreurs s engagent à régler leurs tranches au plus tard endéans les 15 jours de la date d émission de la facture. Passé ce délai, le taux d intérêt légal majoré de trois points est dû pour chaque mois entamé. Ce taux est applicable sans aucune formalité supplémentaire. En cas de retard prolongé de paiements d un Acquéreur, le Maître d Ouvrage se réserve le droit de faire arrêter les travaux dans les lots concernés et de mettre des frais supplémentaires (par exemple : garantie bancaire, intérêts de retard, reprise des travaux, délai supplémentaire, etc.) à charge dudit Acquéreur. E.4. REVISION DES PRIX Les prix sont fixes et non révisables pour quelque cause que ce soit, sauf en cas de variation du taux de TVA actuellement (date de signature de la présente) en vigueur et/ou de l indice de l échelle mobile des salaires en vigueur, en ce qui concerne les tranches non encore échues au moment de la variation du taux de la TVA et/ou de l indice de l échelle mobile des salaires en vigueur. L indice de l échelle mobile des salaires de référence sera précisé dans l acte notarié. E.5. RECEPTIONS La réception et la constatation de l achèvement des parties privatives aura lieu sur invitation du Maître d Ouvrage ou de son délégué. Elle sera constatée au moyen d un procès-verbal de réception à signer par les deux parties et ceci en conformité avec l article de la loi du 28 décembre 1976 modifiée par la loi du 8 août La dernière tranche de paiement pour solde, ainsi que des factures éventuelles pour des travaux supplémentaires, doivent être réglées au plus tard à la remise des clefs. La prise en possession de la maison entraîne ipso facto réception définitive avec décharge totale au vendeur. Page 7 sur 47 Paraphe :

8 TABLE DES MATIERES 1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DU LOT INFRASTRUCTURE Fouilles Fondations MURS ET OSSATURES Murs extérieurs divers Murs du sous-sol Murs des façades Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) Murs et cloisons de distribution Murs du garage PLANCHERS Planchers sur étage courant Planchers sous terrasse Planchers sur locaux techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Composition de la chape flottante aux niveaux d habitation dans toutes les pièces : ESCALIERS Escaliers CONDUITS DE FUMEES ET DE VENTILATION Conduits de fumées Conduits de ventilation Conduits d air frais CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes d'eaux pluviales Chutes d'eaux usées Canalisation en sous-sol/rez-de-chaussée Branchements aux égouts Drainage TOITURES Charpente, couverture et accessoires Souches de cheminées, ventilation et conduits divers TERRASSES Terrasse du Rez de Jardin FAÇADE Enduits de façade Bardage FINITIONS ET ÉQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES Sols et plinthes des pièces principales Sols et plinthes des entrées, des dégagements Sols des balcons, loggias et séchoirs REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QU ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) Revêtements muraux des pièces de service Revêtements muraux des autres pièces PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) Plafonds des pièces intérieures (y compris dos d escalier) MENUISERIES EXTERIEURES Pièces principales Pièces de service Page 8 sur 47 Paraphe :

9 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE Pièces principales Pièces de service MENUISERIES INTERIEURES Huisseries et bâtis Portes intérieures Impostes et menuiseries Portes d entrée Portes de placards SERRURERIE ET GARDE-CORPS Garde-corps et barres d appui Ouvrages divers PEINTURE Peintures extérieures et vernis Peintures intérieures - papiers peints EQUIPEMENTS INTERIEURS Équipements ménagers Équipements sanitaires et plomberie Equipements électriques Chauffage, cheminées, ventilation Équipements de télécommunications Autres équipements ANNEXES CAVE, CELLIERS, GRENIERS GARAGE PARKINGS EXTERIEURS A CIEL OUVERT RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES ALIMENTATION EN EAU Comptages généraux Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l eau Colonnes montantes ALIMENTATION EN GAZ ALIMENTATION EN ELECTRICITE PARTIES EXTERIEURES A LA MAISON ET LEURS EQUIPEMENTS VOIRIE ET PARKING Voirie d accès Trottoirs Parkings visiteurs CIRCULATION DES PIETONS Chemins d accès aux entrées Escalier latéral ESPACES VERTS Jardin arrière Plantations d arbres, arbustes, fleurs Engazonnement Arrosage Bassins décoratifs Chemins de promenade AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ECLAIRAGE EXTERIEUR CLOTURES Sur rue Page 9 sur 47 Paraphe :

10 4.6.2 Avec les propriétés voisines RESEAUX DIVERS Eau Gaz Electricité Poste d incendie, extincteurs Egouts Epuration des eaux Télécommunications Drainage du terrain Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, cours ANNEXE 01 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES DE CHAQUE PIECE ANNEXE 02 CONVENTION LUXENERGIE Page 10 sur 47 Paraphe :

11 NOTICE DESCRIPTIVE SUIVANT REGLEMENT GRAND-DUCAL DU 3 SEPTEMBRE 1985, TELLE QUE PREVUE A L ARTICLE DU CODE CIVIL 1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DU LOT 1.1. Infrastructure Fouilles Terrassement des terres et de la roche suivant les besoins de l'implantation du projet jusqu au niveau inférieur défini par le plan et évacuation des déblais excédentaires. Blindage des terres suivant besoin et selon calcul de l Ingénieur technique Fondations Reconnaissance de la résistance du sol, fondations suivant systèmes préconisés par l Ingénieur conseil chargé du calcul des ouvrages (radier général ou semelles filantes/semelles isolées ou autres) Murs et ossatures Murs extérieurs divers Si le concept d aménagement du terrain le nécessite, un talutage et/ou un soutènement des terres, celui-ci sera déterminé en étroite concertation à la fois par l Architecte, l Ingénieur et le Maitre d Ouvrage. Le soutènement sera réalisé soit par des voiles en béton coulé en place en béton vu, soit en mur de gabions, type et teinte des gabions au choix de l Architecte et du Maitre d Ouvrage Murs du sous-sol Sans objet Murs des façades Partie courante: Allège : Trumeaux: Maçonnerie en blocs de béton lourd ou voiles en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l Ingénieur conseil. Poutres en béton armé. Maçonnerie en blocs de béton lourd ou blocs isolants, ou voiles en béton armé, piliers et poutres en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l Ingénieur conseil et du constructeur. Idem partie allèges. Page 11 sur 47 Paraphe :

12 Isolation et enduits de façade : Façade thermique par isolation extérieure avec enduit d armatures et enduit de finition, épaisseur suivant C.P.E. (Certificat de Performance Energétique), fixations mécaniques si nécessaires. Dimensions et emplacement suivant prescriptions de l Ingénieur conseil,. Harmonie des teintes suivant choix du Maître d ouvrage et de l Architecte. Bardage: Ouvrages en façades : Seuils de fenêtres et tablettes extérieures suivant choix de l Architecte et du Maître d Ouvrage. Si la sécurité le nécessite, des garde-corps extérieurs devant les fenêtres seront prévus, matériaux et teintes selon le choix de l Architecte et du Maître d Ouvrage Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) Maçonnerie en blocs de béton lourd ou voiles en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l Ingénieur conseil. Poutres en béton armé. Finition, plâtre de première qualité dans locaux d habitation et WC. Enduit ciment taloché dans les pièces d eau sauf WC. Epaisseurs suivant indications de l Architecte. Raccords des murs et plafonds en équerre. Coins vifs des ouvrages plâtrés protégés par des baguettes métalliques galvanisées d une hauteur complète d étage Murs et cloisons de distribution Sauf murs porteurs décrits dans le paragraphe précédent, les cloisons de distribution des pièces seront sur ossatures métalliques habillées de plaques de plâtre, avec ou sans laine de verre (suivant exigences réglementaires). Epaisseur 98mm. Plaques hydrofuges et protection en pied dans la salle d eau. Renforts métalliques ou bois pour fixer les équipements et accessoires Murs du garage Maçonnerie en blocs de béton lourd ou voiles en béton armé, type et épaisseur suivant indications de l Ingénieur conseil. Poutres en béton armé. Finition maçonnerie rejointoyée, ou béton brut. Les parois des locaux non chauffées (garage) contre les parois chauffées seront isolées toute hauteur suivant indication des plans, avec finition en plaque de plâtre Planchers Planchers sur étage courant Dalles monolithiques en béton armé ou prédalles au choix du Maître d Ouvrage, épaisseur suivant indications de l Ingénieur conseil. Surface brute de décoffrage. Sous face : Plâtre de première qualité dans locaux d habitation, possibilité de faux-plafond technique dans les couloirs et/ou salle de bain/douche et dégagement suivant nécessité. Raccords des murs et plafonds en équerre. Page 12 sur 47 Paraphe :

13 Coins vifs des ouvrages plâtrés protégés par des baguettes galvanisées Planchers sous terrasse Sans objet Planchers sur locaux techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Idem chapitre Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts. Dalles en béton armé coulées en place ou prédalles comme sub Sous face avec isolation thermique si nécessaire suivant détail constructif et du C.P.E. Cette sous face sera non peinte Composition de la chape flottante aux niveaux d habitation dans toutes les pièces : Pré-chape ou chape d égalisation si nécessaire (suivant indication de l Ingénieur-conseil) Chape de finition, épaisseur à déterminer en fonction du revêtement Revêtement de sol L isolation thermique sera sous le dallage ou sur le dallage suivant indication de l Ingénieur conseil. Epaisseur selon le CPE de l Ingénieur conseil. Un isolant acoustique sera mis en œuvre sous la chape du premier étage Escaliers Escaliers L escalier menant à l étage sera entièrement en bois, qualité standard, modèle suivant choix défini chez le fabriquant. Le client peut envisager un autre type d escalier qui devra être absolument fourni par un fournisseur désigné par le Maitre d Ouvrage. Le supplément de prix sera déterminé en considérant une moins-value par rapport à l escalier de base Conduits de fumées et de ventilation Conduits de fumées Conduits de ventilation Les conduits sont en tôle galvanisé ou en matière synthétique flexible et noyés dans les planchers des différents étages de vie. Tous les locaux habitables et faisant partie de l enveloppe thermique sont équipés d une ventilation adéquate à l aide de la ventilation mécanique contrôlée (VMC) double flux. Elle permet d insuffler de l air frais dans les pièces à vivre et d extraire l air vicié des pièces humides. Page 13 sur 47 Paraphe :

14 Les bouches de ventilation se trouvent généralement au plafond. Dans certains cas et pour des raisons techniques, ces bouches peuvent être placées au sol. Les positions et emplacements des bouches seront définies par l Ingénieur conseil et sont non modifiables. Compte tenu du CPE et de la classe énergétique élevée des habitations, les hottes de cuisine devront être équipées de filtres à charbon et ne pourront être raccordées à un conduit d extraction. Les hottes ne font pas partie des équipements fournis lors de la livraison et sont à la charge des acquéreurs Conduits d air frais Suivant étude technique et réglementation Chutes et grosses canalisations Suivant calculs techniques et prescriptions communales Chutes d'eaux pluviales Toiture plate / terrasses : système d avaloirs et descentes d eaux pluviales avec tuyaux PVC/PE installés dans les gaines techniques verticales ou apparentes en zinc (façades) suivant projet architectural. Isolation si nécessaire suivant indications de l Ingénieur conseil Chutes d'eaux usées Tuyaux de descente en matière synthétique (Geberit ou équivalent) installés dans les gaines techniques verticales ; Déviations horizontales possibles suivant études techniques ; Ventilations primaires et auxiliaires des chutes d eaux usées en matière synthétique ; Isolation si nécessaire suivant indications de l Ingénieur conseil Canalisation en sous-sol/rez-de-chaussée Canalisations au sous-sol (enterrées ou suspendues) réalisées en tuyaux en matière synthétique conformément aux normes et réglementations en vigueur Branchements aux égouts Le raccordement aux égouts (eaux pluviales et eaux usées) est réalisé conformément aux prescriptions communales Drainage Le drainage sera exécuté en tuyau PVC, dimensions & tracé suivant calcul de l Ingénieur statique. Il sera raccordé au réseau des eaux pluviales Toitures Page 14 sur 47 Paraphe :

15 Charpente, couverture et accessoires Toiture plate : dalle en béton armé, suivant prescription de l Ingénieur statique. Complexes d isolation thermique et d étanchéité réalisés suivant détails et indications de l Architecte, de l Ingénieur conseil et du C.P.E. Finitions : ardoisée pour la toiture haute et graviers lavés pour la toiture dessus garage Souches de cheminées, ventilation et conduits divers Revêtement des souches en métal ou matière synthétique (plastique) et remonté des conduits suivant prescription de l Ingénieur conseil et raccords à l étanchéité Terrasses Terrasse du Rez de Jardin Assise terrasse en béton drainant coulé en place ou granulats concassés compacté, dimensions et épaisseur suivant indications de l Ingénieur conseil. Revêtement de type dalles gravillonnées béton 50x50, teinte au choix de l Architecte et du Maître d Ouvrage. Un revêtement en bois exotique est possible contre un supplément de prix. La séparation des terrasses : mise en œuvre d une haie végétale suivant concept d architectural Façade Enduits de façade Façade thermique avec enduit d armature et enduit de finition, épaisseur suivant le C.P.E. avec fixations mécaniques et/ou collage par enduit de mortier si nécessaire. Harmonie des teintes suivant indications de l Architecte. Seuils de fenêtres et tablettes suivant projet architectural Bardage Page 15 sur 47 Paraphe :

16 2 FINITIONS ET ÉQUIPEMENTS 2.1. Sols et plinthes Remarque : le client est tenu de garder une réserve à sa charge d environ 7% de chaque type de carrelage ou autre revêtement posé, en vue de pallier à une cessation de production de ces derniers. Par manque de réserve lors d une réparation à exécuter par le constructeur et faisant partie de la garantie décennale, ce dernier ne pourra être tenu responsable au remplacement de l intégralité du carrelage Sols et plinthes des pièces principales Séjour / Cuisine / Chambres / SdB / / WC / Débarras : Carrelage à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat de 32,00 ttc/m 2. Plinthes assorties prévues jusqu à concurrence de 6,00 ttc du mètre linéaire valeur matériel, à choisir chez le fournisseur désigné. Pose collée prévue pour un carrelage type 30x30 cm ou 40x40 cm (pose droite). Garage : dallage, finition lisse, suivant détail de l Architecte. L Acquéreur aura la possibilité de mettre une finition carrelage contre un supplément de prix Sols et plinthes des entrées, des dégagements Carrelage à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat de 32,00 ttc/m 2. Plinthes assorties prévues jusqu à concurrence de 6,00 ttc du mètre linéaire valeur matériel, à choisir chez le fournisseur désigné. Pose collée prévue pour un carrelage type 30x30 cm ou 40x40 cm (pose droite) Sols des balcons, loggias et séchoirs Page 16 sur 47 Paraphe :

17 2.2. Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de service Cuisine : Salles de bain / douche : WC séparé : Néant Faïence à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat matériel de 32,00 ttc/m 2. Pose droite collée prévue pour un carreau de 25x40 cm à 30x60 cm aux endroits souhaités par l acquéreur. Faïence uniquement sur le caisson de la chasse encastrée à choisir chez le fournisseur désigné pour une valeur d achat de 32,00 ttc/m ². Pose collée prévue pour un carreau de 25x40 cm à 30x60 cm (pose droite) Revêtements muraux des autres pièces 2.3. Plafonds (sauf peintures, tentures) Plafonds des pièces intérieures (y compris dos d escalier) Plâtre de première qualité en sous revêtement des couches de peinture (peinture non prévue dans la présente notice), à arêtes vives, les coins saillants protégés par des baguettes métalliques galvanisées. Il n est pas exclu que pour les besoins des installations techniques, certaines zones nécessiteront la pose locale de faux plafond en plaques de plâtre, notamment les parties salles de bain/douche ou dégagements. La finition du plâtrage sera de qualité supérieure F2- a. Pour un besoin d intervention ultérieure, le Maître d Ouvrage se réserve la possibilité de prévoir des trappes d accès dans les faux plafonds Menuiseries extérieures Pièces principales Châssis de fenêtres et portes fenêtres en profilés PVC à coupure thermique, étanchéité par joints périphériques et membranes, suivant indications de l Architecte et de l Ingénieur technique. (Besoin lié au Certificat de Performance Energétique) La teinte des châssis identique intérieur/extérieur suivant projet architectural. Le coefficient «K» ou «U» des fenêtres en triple vitrage isolant respecteront le C.P.E. et l étude technique. Page 17 sur 47 Paraphe :

18 Système d ouverture : châssis oscillants, oscillo-battants, coulissants et fixes suivant les indications du constructeur, les possibilités techniques et les plans de l Architecte. Un vitrage anti-effraction et un système de fermeture à clefs peuvent être fournis sur commande contre supplément de prix selon devis du fournisseur désigné. La quincaillerie intérieure sera en standard suivant châssis. L Acquéreur aura la possibilité de choisir la quincaillerie en inox contre supplément de prix Pièces de service Idem Fermetures extérieures et occultations, protection antisolaire Pièces principales Toutes les fenêtres seront équipées de volets roulants commandés électriquement. Chaque commande pilotera son propre volet et sera adjacent au châssis selon la faisabilité technique et du confort d utilisation. Une commande électrique centralisée pourra être installée moyennant un supplément de prix proposé par l entreprise désignée. Pour des raisons techniques ou architecturales, certaines fenêtres peuvent ne pas être équipées de volets. Par exemple, le grand vitrage vertical sur escalier de la façade latérale des lots 2.6A et 2.6C sera fixe et sans volet roulant Pièces de service Idem Menuiseries intérieures Huisseries et bâtis Cadres dormants en bois, traités teinte naturelle pour toutes les portes, avec joints isolants en matière synthétique Portes intérieures Feuille de porte à âme tubulaire haute densité et finition frêne ou hêtre ou chêne ou blanc suivant choix du Maître de d Ouvrage et de l Architecte, avec poignées et quincaillerie en alliage de métaux ou aluminium et serrures simples à un tour avec clé, dimensions des portes suivant DIN Page 18 sur 47 Paraphe :

19 2.6.3 Impostes et menuiseries Les tablettes de fenêtres intérieures avec allèges seront en pierre naturelle ou en bois, au choix du constructeur Portes d entrée Cadre et ouvrant de porte en PVC ou en aluminium à rupture de pont thermique suivant choix du Maître d Ouvrage. Partie vitrée fixe avec vitrage opalescent Portes de placards Les placards ne sont pas compris. Si souhaité par l Acquéreur, ceux-ci peuvent être installés par l entreprise de menuiseries intérieures contre supplément de prix Serrurerie et garde-corps Garde-corps et barres d appui Fenêtres : Selon nécessité et suivant projet architectural, des garde-corps vitrés pourront être prévus devant certaines menuiseries extérieures. Teintes et matériaux suivant indications de l Architecte. (nota : sans objet pour l instant) Intérieur : Le garde-corps en partie haute de l escalier sera réalisé en blocs de béton maçonnés, finition identique aux murs et tablette en médium pour finition du champ supérieur Ouvrages divers Une boîte à lettres (modèle standard suivant choix de l Architecte) sera installée à proximité de l entrée Peinture Peintures extérieures et vernis Sur menuiseries Sur fermetures et protections Page 19 sur 47 Paraphe :

20 Sur enduits, habillages en bois ou autres, murs et plafond de loggias, sous-face et rives des balcons Sans objet Peintures intérieures - papiers peints Sur menuiseries Portes intérieures en bois : livrées et posées finies. Plinthes en bois, escaliers intérieurs et divers : sans objet Sur murs Sur plafonds Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers 2.9. Equipements intérieurs Équipements ménagers Bloc évier Appareils et mobilier Tous les meubles, armoires encastrées, cuisines, aménagements intérieurs et/ou variante dessinés sur les plans de vente ne sont en aucun cas compris dans le prix de vente, hormis accord écrit du Maître d Ouvrage Évacuation des déchets Équipements sanitaires et plomberie Tous les tuyaux d évacuation et d alimentation dans les pièces d habitation sont non apparents, sous gaines ou encastrés dans les murs ou dans des caissons plâtre avec isolation ; ou selon besoin en chapes. Les chutes d eaux usées seront ventilées. Les salles de bains et de douches et les WC seront équipées des appareils indiqués dans la liste Les appareils seront munis des accessoires définis ci-dessous. Des changements dans la disposition des corps sanitaires sur demande de l acquéreur seront possibles pour autant que l'emplacement des conduites principales demeurent Page 20 sur 47 Paraphe :

21 inchangées et que la réalisation de l ensemble est possible techniquement. Les placards dessinés dans les plans ne sont pas compris dans le prix, ils peuvent éventuellement être fournis sur commande contre supplément de prix selon devis Distribution d eau froide individuelle Distribution en acier galvanisé ou tuyau en matière synthétique, inclus raccordement aux appareils, isolation anti-corrosion pour tuyauterie au contact du ciment ou plâtre. Isolation pour tuyauteries en gaines ou sous dalle, suivant indication de l Ingénieur technique Production et distribution d eau chaude individuelle Ballon de production d eau chaude sanitaire raccordé sur l appareil de production de chaleur (décrit art ) pour l alimentation des éviers, lavabos, douches, baignoires. Distribution en acier galvanisé ou tuyau en matière synthétique, inclus raccordement aux appareils. Isolation pour tuyauteries en gaines ou sous dalle, suivant indication de l Ingénieur technique Evacuations L évacuation des eaux usées se fera par des tuyaux en PE, PP ou PVC de diamètres appropriés, dûment équipés de siphons. Tous les appareils sont équipés de siphons. Le raccordement entre les appareils sanitaires et les chutes est réalisé en tuyaux synthétiques Distribution du gaz Page 21 sur 47 Paraphe :

22 Branchements en attente Les branchements suivants sont prévus dans la cuisine : Evier cuisine : Lave-vaisselle : Machine à laver et sèchelinge : Attentes avec robinets d arrêt eau froide et eau chaude + évacuation des eaux en PE, PP ou PVC diamètre 40mm ou 50mm. Autre quincaillerie et robinet à charge de l acquéreur. A raccorder sur l alimentation et l évacuation de l évier (pièces de raccordement non comprises). Prévu de base dans le garage Appareils sanitaires Seul le matériel sanitaire présent sur les plans de vente est prévu comme équipement de base (WC, douche ou baignoire, lavabo, lave-mains). Les plans de vente ne sont qu indicatifs d un aménagement possible. Les aménagements intérieurs des salles de bain/douche sont modifiables par les Acquéreurs sous réserve d être acceptables d un point de vue technique. La présente liste détaille les marques et types d appareils sanitaires retenus par le Maître d Ouvrage. Ils seront de premier choix et dans les couleurs standard de base. Il se peut que les références du matériel posé changent suite à des indisponibilités mais la qualité restera équivalente avec le matériel proposé. Détail des équipements fournis en base : Baignoire : Lavabo : WC : Baignoire acier BETTE, dim 170 x 75 cm, réf. 3710, compris garniture d écoulement, trop-plein et siphon. Ensemble mitigeur bain/douche GROHE Eurostyle Cosmopolitan et garniture douche GROHE TEMPESTA comprenant douchette, crochet de fixation et flexible. Lavabo blanc V&B ONOVO, dim. 60 x 49 cm, compris siphon chromé et garniture de vidage. Mitigeur GROHE Eurostyle Cosmopolitan. Miroir SANIBEL 1001, dim. 60 x 40 cm. Porte serviette double SANIBEL Cuvette suspendue V&B ONOVO blanc, compris gabarit, plaque de révision, set d insonorisation et tous accessoires. Abattant amovible V&B ONOVO Softclose blanc. Porte papier SANIBEL Page 22 sur 47 Paraphe :

23 Lave-mains : Lave-mains blanc V&B ONOVO, dim. 45 x 35 cm, compris siphon chromé et garniture de vidage. Mitigeur GROHE Eurostyle Cosmopolitan. Miroir SANIBEL 1001, rond diam. 40 cm. Anneau porte serviette SANIBEL Possibilité de passage de baignoire vers une douche : Douche : Receveur acier BETTE 5900 blanc, dim 90 x 90 cm, compris garniture d écoulement et siphon. Ensemble mitigeur douche GROHE Eurostyle Cosmopolitan et garniture douche GROHE TEMPESTA comprenant douchette, barre de douche et flexible. Dans le cas où l acquéreur opterait pour des équipements différents, les appareils susmentionnés seraient pris en compte au prix de la fourniture retenu par le constructeur Equipements électriques Type d installation L ensemble de ces installations sera conforme à la réglementation technique en vigueur, et répondra aux normes appliquées au Grand-Duché de Luxembourg. Courant 220/380 Volts triphasé. Installation encastrée, mise à la terre par ruban galvanisé incorporé dans les fondations et reliée à une barre équipotentielle. L installation est exécutée conformément à la réglementation technique en vigueur au moment de l élaboration du présent descriptif. Le tubage est encastré dans les murs, sols et plafonds dans les locaux habités et est apparent dans les caves et le garage. En dehors des zones, technique, dépôt et garages, les interrupteurs sont du genre à bascules, les prises de courant sont assorties. Les appareils d éclairage ne sont ni fournis, ni posés hormis pour l entrée extérieure et les terrasses munies de luminaires au choix du Maître d Ouvrage et suivant concept architectural. L appareillage électrique de base est de type JUNG AS500 ; A l extérieur, dans les zones technique/dépôt/garage, les prises et interrupteurs seront de type semi-étanche placées en apparent Puissance à desservir Puissance 32 A. Dans la mesure des disponibilités techniques, un besoin supplémentaire en puissance donnera lieu à un supplément de prix suivant devis par le fournisseur désigné Equipement de chaque pièce Voir descriptif par unité de logement en annexe 1. De plus, des luminaires peuvent être installés par l entreprise d électricité désignée contre supplément de prix. Pour la mise en œuvre de spots encastrés, le Maitre d Ouvrage se Page 23 sur 47 Paraphe :

24 réserve le droit de vérifier la faisabilité technique et à planifier ces travaux avant la réalisation des dalles en béton armé Sonnerie de porte d entrée Sonnette intégrée, située à côté de la porte d entrée principale Chauffage, cheminées, ventilation Production de chaleur La production de chaleur sera assurée par une centrale d échange thermique raccordée sur le réseau de chauffage urbain de la commune. Tuyauterie d alimentation de chauffage en acier sans soudure, noire pour diamètre supérieur à DN40, en acier soudé, noir pour les diamètres inférieurs, ou tuyaux en matière synthétique composite, avec gaine de protection, encastrés dans les chapes et les murs pourront être mis en œuvre, au choix du Maître d Ouvrage et de l Ingénieur conseil (tuyaux isolés suivant les normes en vigueur) Appareils d'émission de chaleur - Radiateurs : Radiateur RADSON CENTRAL blanc à panneau en acier laqué en usine, équipé d un robinet thermostatique. Nombre à définir selon conseils de l Ingénieur technique. Radiateurs/sèche-serviette blanc (hydraulique) dans la salle de bain/douche. - Type de fixation : Mural, avec raccord central ou sur le côté fonction de la faisabilité technique. - Divers : Pas de chauffage prévu dans les zones techniques/dépôt/garage Un système de chauffage au sol est possible contre un supplément de prix de 120 /m² hors TVA Conduits de fumée Conduits, prises de ventilation et prises d air frais En tôle galvanisée ou en matière synthétique installé en dalle ou entre la dalle et le fauxplafond. Le système de ventilation mécanique contrôlée aura une bouche dans chaque pièce. L appareil de ventilation sera placé dans le garage. L encombrement et sa position sera à définir en fonction du type de machine et suivant les besoins de l Ingénieur. La prise d air et le rejet se fera en toiture via des conduits en tôle galvanisée, intégrés dans les gaines techniques Équipements de télécommunications Page 24 sur 47 Paraphe :

25 Radio T.V. La prise d antenne radio et TV est prévue au séjour et dans la chambre principale. La gaine et le câble seront installés par le fournisseur désigné. Les frais de raccordement au réseau câblé sont à la charge de l'acquéreur. Les paraboles sont interdites -par la commune- dans les jardins. Sur demande de l Acquéreur, et en supplément de prix, des dispositions peuvent être prises -pendant les travaux- pour installer une parabole en toiture Téléphone Une gaine avec câble pour le raccordement au réseau de téléphone au départ d un boîtier de raccordement situé dans le garage. Les frais de raccordement sont à la charge de l'acquéreur. Emplacement de la prise téléphonique à définir et choisir par l acquéreur. La prise sera posée par le concessionnaire à charge de l Acquéreur Autres équipements Tout autre équipement souhaité par le propriétaire et différent de celui listé précédemment devra être vu et discuté avec le fournisseur désigné et fera l objet d un éventuel supplément de prix. Page 25 sur 47 Paraphe :

26 3 ANNEXES 3.1. Cave, celliers, greniers 3.2. Garage En façade, installation d une porte pour garage double, motorisée. Le modèle ainsi que le choix de la teinte restent à la charge de l Architecte et du Maitre d Ouvrage, et selon les prescriptions de la Commune Parkings extérieurs à ciel ouvert 3.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères 3.5. Alimentation en eau Comptages généraux Compteur principal livré par la Commune et/ou concessionnaire au frais de l acquéreur Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l eau. Suivant nécessité et calculs de l Ingénieur Colonnes montantes En acier galvanisé ou matière synthétique au choix du Maître d Ouvrage Alimentation en gaz 3.7. Alimentation en électricité Le compteur sera installé dans le placard d entrée ou autre suivant imposition technique. L ensemble des frais de branchement sont à la charge de l acquéreur. Page 26 sur 47 Paraphe :

27 4 PARTIES EXTERIEURES A LA MAISON ET LEURS EQUIPEMENTS 4.1. Voirie et parking Voirie d accès Accès au garage en pavés béton posés sur lit de sable ou enrobé ou béton lavé, au choix du Maître d Ouvrage et de l Architecte. Les accès seront séparés par des bordures en béton ou files de pavés et d une haie. Ils seront munis d évacuation (caniveaux) des eaux pluviales suivant besoins définis dans l étude technique et les prescriptions communales Trottoirs Parkings visiteurs 4.2. Circulation des piétons Chemins d accès aux entrées Idem «voirie d accès». Soutènement si nécessaire en béton finition béton vu ou en gabion Escalier latéral 4.3. Espaces verts Jardin arrière Le terrain sera nivelé suivant le concept architectural. Certains soutènements pourront être mis en place. Ils seront réalisés en maçonnerie sèche ou en murs de soutènement en béton ou en gabions suivant le choix de l Architecte. Des modifications seront possibles sous réserve de faisabilité technique contre supplément de prix. Remarque : Seul le terrain remanié pour cause de la construction sera reprofilé, le reste des terres sera laissé tel quel Plantations d arbres, arbustes, fleurs Haie de séparation entre jardins privatifs arrière suivant concept architectural. Essence au choix du Maître d Ouvrage et de l Architecte. Page 27 sur 47 Paraphe :

28 4.3.3 Engazonnement Arrosage Un robinet sera prévu dans le garage pour l entretien. Un arrosage au niveau du jardin arrière est possible contre supplément de prix Bassins décoratifs Chemins de promenade 4.4. Aire de jeux et équipements sportifs 4.5. Eclairage extérieur 4.6. Clôtures Sur rue Avec les propriétés voisines Végétation de type haie suivant choix du Maître d Ouvrage et de l Architecte Réseaux divers Eau Branchement sur le réseau existant suivant prescriptions communales Gaz Electricité Branchement sur le réseau existant suivant prescriptions communales. Page 28 sur 47 Paraphe :

29 4.7.4 Poste d incendie, extincteurs Egouts Branchement sur le réseau de(s) canalisation(s) existante(s) suivant prescriptions communales Epuration des eaux Télécommunications Drainage du terrain En tuyaux flexibles PVC perforés diam 100 mm sur les côtés enterrés de la construction et transversal si nécessaire y compris toile filtrante et couche filtrante en gravier suivant indications de l Ingénieur conseil Évacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, cours. Branchement de caniveau au réseau d évacuation privatif. Page 29 sur 47 Paraphe :

30 ANNEXE 01 Equipements électriques de chaque pièce Maisons 2.6A 2.6B 2.6C INTITULE HALL D ENTREE WC du RdC CUISINE SALLE A MANGER SEJOUR TERRASSE ESCALIER Couloir de l étage Salle de Bain DEBARRAS CHAMBRE 1 CHAMBRE 2 CHAMBRE 3 CHAMBRE 4 (parentale) GARAGE Prise simple Prise double Interrupteur simple allumage ou série Interrupteur branché en va et vient Point lumineux Prise multimédia 1 1 Prise téléphone 1 Thermostat Parlophone 1 Détecteur de présence 1 Page 30 sur 47 Paraphe :

31 ANNEXE 02 Convention LuxEnergie Page 31 sur 47 Paraphe :

32 Page 32 sur 47 Paraphe :

33 Page 33 sur 47 Paraphe :

34 Page 34 sur 47 Paraphe :

35 Page 35 sur 47 Paraphe :

36 Page 36 sur 47 Paraphe :

37 Page 37 sur 47 Paraphe :

38 Page 38 sur 47 Paraphe :

39 Page 39 sur 47 Paraphe :

40 Page 40 sur 47 Paraphe :

41 Page 41 sur 47 Paraphe :

42 Page 42 sur 47 Paraphe :

43 Page 43 sur 47 Paraphe :

44 Page 44 sur 47 Paraphe :

45 Page 45 sur 47 Paraphe :

46 Page 46 sur 47 Paraphe :

47 Page 47 sur 47 Paraphe :