Prestataires EF-Etudes

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1 Prestataires EF-Etudes

2 Avr. 12 Mai.12 Juin. 12 Juil.12 Aou. 12 Sept 12 Oct. 12 Nov. 12 Dec.12 2 Calendrier prévisionnel de l étude Etape 1 : Réunion de lancement 1 Etape 2 : Préparation des données Pré-délimitation des zones humides Etape 3 : Réunion de lancement de l étude avec les groupes communaux 1 Etape 4 : Expertise de terrain Etape 5 : Réunion de restitution avec les groupes communaux 5 Etape 6 : Affichage au public Etape 7 : Contre-visite de terrain 5 Etape 8 : Préconisation des zones humides 5 Carte, Rapport, Données SIG

3 3 Etape 1: Réunion de lancement de l étude : 18 avril 2012 Présentation en salle : Contexte et enjeux (présentation du SAGE) Méthodologie Rôle de la concertation Planification

4 4 Etape 2: Préparation des données et pré-délimitation des zones humides potentielles (entre avril et mai 2012) Recueil des données existantes: Zones humides potentielles de l Agrocampus Carte des sols hydromorphes (corridors humides) Zones humides potentielles de la DREAL Zones inondables Support cartographique: Scan 25 IGN Orthophotoplan BD Topo hydro Cadastre numérisé Pré-délimitation des zones humides Synthèse des données existantes Lecture cartographique : orthophotoplan, topographie

5 5 Etape 3: Réunion de lancement des inventaires Groupe communal du 23 mars 2012 Présentation en salle: Contexte et enjeux Méthodologie Rôle de la concertation Planification Concertation: Connaissances des membres des groupes communaux sur la localisation des zones humides potentielles

6 6 Etape 3: Réunion de lancement des inventaires Groupe communal du 23 mars 2012 Visite de terrain: Application de la méthodologie sur des secteurs choisis par le groupe communal

7 7 Etape 4: Expertise de terrain (juin/juillet 2012) Parcours du territoire par le bureau d études des zones humides potentielles en période végétative (information de la population) Critères de délimitation des zones humides fonctionnelles Végétation hygrophile ET Sol hydromorphe Zones humides altérées (non inventoriées, mais qui peuvent être considérées humides par les services Police de l Eau) Zone qui a perdu une partie de ses fonctions suite à des aménagements anthropiques (drains, remblais, mise en culture )

8 8 Etape 5: Restitution des résultats de l expertise de terrain Groupe communal du 24 octobre 2012 Présentation en salle: Présentation de la cartographie des zones humides réalisée Synthèse sur les différents types de milieux humides rencontrés Calage des dates de contre-visite Format A0 : Scan 25 et Orthophoto + cadastre

9 9 Etape 6: Information du public : 24 octobre > 31 décembre 2012 Affichage des résultats en mairie: Cartographie sous format papier au format A0 ou sous forme d atlas Notice présentant le contexte, les enjeux, la méthodologie et le rôle de la concertation «Cahier de doléance» permettant de recueillir les commentaires du public et les éventuels cas litigieux Information de la population Voie de presse Bulletin municipal du 20 décembre Affichage public Date d affichage des cartes en mairies

10 10 Etape 7: Levée des doutes sur le terrain : 9 janvier 2013 Concertation: Confrontation avec la connaissances des membres du groupe communal sur la localisation des zones humides Visite de terrain: Visite sur les cas litigieux relevés par les groupes communaux et le public

11 11 Etape 8: Réunion de préconisation avec le groupe communal : mars 2013 Etape 9: Validation par les Conseils Municipaux (à suivre) Etape 10: Restitution des documents finalisés pour validation par la CLE du SAGE de la Sarthe Amont (à suivre)

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