1.00 OUVERTURE DE LA RÉUNION ORDINAIRE 1.03 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 4 MAI RAPPORT DES SERVICES ÉDUCATIFS

Transcription

1 Procès-verbal de la réunion ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Bois-Francs, tenue le mercredi 20 mai 2009 à 19 h 00, au centre administratif de ladite Commission scolaire, 40, boulevard des Bois-Francs Nord, Victoriaville, et à laquelle sont présents : Madame Paulette S. Rancourt, présidente Monsieur Jacques Daigle, vice-président Madame Sylvie Bilodeau, commissaire Madame Suzanne Julien, commissaire Monsieur Jean-François Laflèche, commissaire (A pris son siège à 19 h 08) Madame Sylvie Roberge, commissaire Monsieur Michel Veilleux, commissaire Monsieur Steven Gaudet, commissaire parent (A pris son siège à 19 h 20) Madame Johanne Trottier, commissaire parent Sont également présents : Madame Louise Savard, directrice générale Monsieur François Labbé, directeur général adjoint M e Michael Provencher, secrétaire général 1.00 OUVERTURE DE LA RÉUNION ORDINAIRE Constatant qu'il y a quorum, la présidente, madame Paulette S. Rancourt, déclare ouverte la réunion ordinaire du comité exécutif à 19 h 05 CE ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Madame Sylvie Bilodeau propose que l'ordre du jour soit accepté tel que présenté et que madame la présidente soit autorisée à l'inverser en cas de besoin. CE ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 4 MAI 2009 ATTENDU que le secrétaire général a fait parvenir à tous les commissaires dans les délais requis par la Loi sur l instruction publique, copie du procès-verbal de la réunion ordinaire du 4 mai 2009; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Sylvie Roberge que, conformément aux dispositions de l article 170 de la Loi sur l instruction publique, le secrétaire général soit dispensé de donner lecture dudit procès-verbal et qu il soit accepté tel que rédigé RAPPORT DES SERVICES ÉDUCATIFS 3.00 RAPPORT DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES CE COMPTES À PAYER Monsieur Jacques Daigle propose que soit consigné au procèsverbal de la présente séance, le dépôt de la liste des comptes à payer pour la période du 29 avril 2009 au 13 mai RAPPORT DU SERVICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL À 19 h 08, monsieur Jean-François Laflèche prend son siège. 21

2 5.00 RAPPORT DU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES CE PROJET # 787 REMPLACER LA FOURNAISE DU CENTRE MONSEIGNEUR-CÔTÉ, VICTORIAVILLE / ENTREPRISES ARSENEAULT INC. Monsieur Michel Veilleux propose : entrepreneurs dans le cadre de la réalisation du projet # 787 Remplacer la fournaise du Centre Monseigneur-Côté à Victoriaville soit accepté; autorisé à y donner suite en retenant les services des Entreprises Arseneault inc. (Document # CE ). CE PROJETS # RÉFECTION COMPLÈTE DE LA CHAUFFERIE AUX ÉCOLES SUIVANTES : J.-P.-H.-MASSICOTTE, SAINTE-FAMILLE, NOTRE-DAME-DES- BOIS-FRANCS ET PIE X, VICTORIAVILLE / LES ENTREPRISES MARCEL TÊTU Monsieur Jacques Daigle propose : entrepreneurs dans le cadre de la réalisation des projets # Réfection complète de la chaufferie aux écoles suivantes : J.-P.-H.-Massicotte, Sainte-Famille, Notre- Dame-des-Bois-Francs et Pie X à Victoriaville soit accepté; autorisé à y donner suite en retenant les services des Entreprises Marcel Têtu. (Document # CE ) CE PROJET # 1051 RÉFECTION DE LA TOITURE, DES PORTES, DES FENÊTRES ET DU PAREMENT EXTÉRIEUR DE L ÉCOLE SACRÉ-COEUR, PRINCEVILLE / CONSTRUCTION BERNARD BÉLANGER & FILS INC. Madame Sylvie Bilodeau propose : entrepreneurs dans le cadre de la réalisation du projet # Réfection de la toiture, des portes, des fenêtres et du parement extérieur de l école Sacré-Coeur à Princeville soit accepté; autorisé à y donner suite en retenant les services de Construction Bernard Bélanger & Fils inc. (Document # CE ) CE PROJET # 1025 RÉFECTION COMPLÈTE DES FENÊTRES, DE LA TOITURE ET DU PAREMENT EXTÉRIEUR DU CENTRE MONSEIGNEUR-CÔTÉ, VICTORIAVILLE / CONSTRUCTION BERNARD BÉLANGER & FILS INC. Madame Suzanne Julien propose : 22

3 entrepreneurs dans le cadre de la réalisation du projet # Réfection complète des fenêtres, de la toiture et du parement extérieur du Centre Monseigneur-Côté à Victoriaville soit accepté; autorisé à y donner suite en retenant les services de Construction Bernard Bélanger & Fils inc. (Document # CE ) CE PROJETS # RÉFECTION COMPLÈTE DE LA CHAUFFERIE AUX ÉCOLES COEUR- IMMACULÉ, SAINT-VALÈRE, SAINTE-THÉRÈSE, VAL-ALAIN, SAINTE-FAMILLE, PLESSISVILLE ET AMÉDÉE-BOISVERT, SAINT-ALBERT / GROUPE CEVEC INC. Monsieur Jacques Daigle propose : entrepreneurs dans le cadre de la réalisation des projets # Réfection complète de la chaufferie aux écoles Coeur-Immaculé, Saint-Valère, Sainte-Thérèse, Val-Alain, Sainte-Famille, Plessisville et Amédée-Boisvert, Saint-Albert soit accepté; autorisé à y donner suite en retenant les services du Groupe Cevec inc. (Document # CE ) 6.00 RAPPORT DU SERVICE DE L'INFORMATIQUE 7.00 RAPPORT DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES CE JOURS CHOMÉS ET PAYÉS POUR L ANNÉE SCOLAIRE Monsieur Michel Veilleux propose que les jours chômés et payés pour tout le personnel de la Commission scolaire des Bois-Francs autre que le personnel enseignant, soient répartis de la façon suivante, pour l année scolaire : 3 juillet septembre octobre décembre 2009 au 5 janvier et 5 mars et 5 avril mai juin 2010 CE CONGÉ SABBATIQUE À TRAITEMENT DIFFÉRÉ, PERSONNEL DE SOUTIEN, MADAME SYLVIE VERVILLE ATTENDU que madame Sylvie Verville a choisi un plan de congé sabbatique à traitement différé de 5 ans avec traitement réduit à 90%, entrant en vigueur à compter du 4 mai 2009 et se terminant le 3 mai 2014; 23

4 ATTENDU que madame Sylvie Verville prendra son congé sabbatique à compter du 1 er mai 2012 et ce jusqu au 31 octobre 2012; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Jacques Daigle : QUE la Commission scolaire des Bois-Francs accepte la demande de madame Sylvie Verville, agente de bureau classe I à l'école Sainte-Marie (Princeville), à l'effet de s'inscrire à un plan de 5 ans relativement à un congé sabbatique à traitement différé et ce, selon les modalités prévues à l article et à l Annexe IV de la convention collective la CE CONGÉ SANS TRAITEMENT À TEMPS PLEIN, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME JACINTE POULIOT Madame Sylvie Roberge propose que, pour l année scolaire , un congé sans traitement à temps plein, pour raisons personnelles, soit accordé à madame Jacinte Pouliot, enseignante au primaire (champ 03), à l École communautaire l'eau Vive. CE résolution # CE MISE EN DISPONIBILITÉ POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MONSIEUR RICHARD GARANT Madame Suzanne Julien propose que monsieur Richard Garant, enseignant en musique (champ 10), à la Polyvalente La Samare, soit mis en disponibilité pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective le CE résolution # CE MISE EN DISPONIBILITÉ POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME ANNE-MARIE BÉDARD Madame Sylvie Bilodeau propose que madame Anne-Marie Bédard, enseignante en français (champ 12), à l École secondaire Monique-Proulx, soit mise en disponibilité pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE résolution # CE MISE EN DISPONIBILITÉ POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME NANCY BOULANGER Monsieur Jean-François Laflèche propose que madame Nancy Boulanger, enseignante en français (champ 12), à l'école Sainte- Anne (Daveluyville), soit mise en disponibilité pour surplus de 24

5 CE résolution # CE MISE EN DISPONIBILITÉ POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME LISA RICHARDSON Monsieur Michel Veilleux propose que madame Lisa Richardson, enseignante en mathématique et sciences (champ 13), à l'école Sainte-Anne (Daveluyville), soit mise en disponibilité pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux À 19 h 20, monsieur Steven Gaudet prend son siège. CE résolution # CE MISE EN DISPONIBILITÉ POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME VÉRONIQUE FOURNIER Madame Sylvie Bilodeau propose que madame Véronique Fournier, enseignante en mathématique et sciences (champ 13), à l'école secondaire Monique-Proulx, soit mise en disponibilité pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE résolution # CE MISE EN DISPONIBILITÉ POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME KARINA DORCAL Madame Sylvie Roberge propose que madame Karina Dorcal, enseignante en univers social (champ 17), à la Polyvalente La Samare, soit mise en disponibilité pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME ÉMILIE MOREAU Monsieur Jacques Daigle propose que madame Émilie Moreau, enseignante en anglais (champ 08), à l'école Sainte-Anne (Daveluyville) soit non rengagée pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MONSIEUR FRANCIS HOULE Monsieur Jean-François Laflèche propose que monsieur Francis Houle, enseignant en éducation physique et à la santé (champ 09), à la Polyvalente La Samare soit non rengagé pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective le 25

6 CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME MARIE-ÈVE LEMIRE Monsieur Michel Veilleux propose que madame Marie-Ève Lemire, enseignante en français (champ 12), à l'école secondaire Monique-Proulx soit non rengagée pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME MARJOLAINE CHAGNON Madame Sylvie Roberge propose que madame Marjolaine Chagnon, enseignante en français (champ 12), à l'école secondaire Monique-Proulx soit non rengagée pour surplus de CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME CATHERINE BÉLISLE Madame Suzanne Julien propose que madame Catherine Bélisle, enseignante en français (champ 12), à la Polyvalente La Samare soit non rengagée pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME NATHALIE BOISVERT Madame Sylvie Roberge propose que madame Nathalie Boisvert, enseignante en français (champ 12), à l'école secondaire Le tandem boisé (Le boisé) soit non rengagée pour surplus de CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME BIANCA HARDY Madame Sylvie Bilodeau propose que madame Bianca Hardy, enseignante en mathématique et sciences (champ 13), à l'école Sainte-Marie (Princeville) soit non rengagée pour surplus de 26

7 CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME PATRICIA LAVIGNE Monsieur Jacques Daigle propose que madame Patricia Lavigne, enseignante en mathématique et sciences (champ 13), à l'école Sainte-Marie (Princeville) soit non rengagée pour surplus de CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MONSIEUR MARC-ANDRÉ JOLIBOIS Madame Suzanne Julien propose que monsieur Marc-André Jolibois, enseignant en mathématique et sciences (champ 13), à la Polyvalente La Samare soit non rengagé pour surplus de clauses et de la convention collective le CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME LINDA PAINCHAUD Madame Sylvie Roberge propose que madame Linda Painchaud, enseignante mathématique et sciences (champ 13), à la Polyvalente La Samare soit non rengagée pour surplus de CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MONSIEUR IAN-LUC LÉVESQUE Monsieur Jacques Daigle propose que monsieur Ian-Luc Lévesque, enseignant en mathématiques et sciences (champ 13), à l'école secondaire Le tandem boisé (Albert-Morissette) soit non rengagé pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective le CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MONSIEUR MICHAEL CÔTÉ Madame Sylvie Bilodeau propose que monsieur Michaël Côté, enseignant en mathématique et sciences (champ 13), à l'école secondaire Le tandem boisé (Le boisé) soit non rengagé pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective le 27

8 CE résolution # CE NON-RENGAGEMENT POUR SURPLUS DE PERSONNEL, PERSONNEL ENSEIGNANT, MADAME JULIE LECOMTE Monsieur Michel Veilleux propose que madame Julie Lecomte, enseignante en univers social (champ 17), à l'école Sainte-Marie (Princeville) soit non rengagée pour surplus de personnel à compter du 1 er juillet 2009, et ce, conformément aux clauses et de la convention collective la CE PLAN D EFFECTIF , PERSONNEL DE SOUTIEN Monsieur Jean-François Laflèche propose que le plan d effectif du personnel de soutien affilié au Syndicat du soutien scolaire des Bois-Francs (CSN), pour l année scolaire , soit adopté tel que présenté dans le document numéro CE CE DÉMISSION, PERSONNEL DE SOUTIEN, MONSIEUR CLAUDE BÉLIVEAU Monsieur Jacques Daigle propose que soit consigné au procèsverbal de la présente séance que la Commission scolaire des Bois-Francs a reçu la démission, pour retraite, de monsieur Claude Béliveau, technicien en audio-visuel à l École secondaire Le tandem boisé (Le boisé). Cette démission est conditionnelle à son admissibilité à une rente de retraite auprès de la CARRA et est effective à compter du 28 juillet 2009, à 16 heures. CE ATTRIBUTION DE POSTE, PERSONNEL DE SOUTIEN (P.S ), MONSIEUR DOMINIQUE DESROCHERS Monsieur Michel Veilleux propose que, sous réserve du respect des dispositions applicables de la Loi sur l instruction publique en ce qui a trait à la vérification des antécédents judiciaires, le poste de technicien en bâtiment à l'atelier Le boisé, soit attribué à monsieur Dominique Desrochers selon les modalités suivantes : Statut d'emploi Emploi régulier à temps plein Tâche Du lundi au vendredi, 35 heures / semaine Période d'engagement À compter du 8 juin 2009 Détail Le tout conformément à la clause de la convention collective. 28

9 8.00 RAPPORT DU SERVICE DE L'ÉDUCATION DES ADULTES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE 9.00 RAPPORT DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE RAPPORT DU COMITÉ DE PARENTS CE CLÔTURE DE LA SÉANCE Aucun autre sujet n étant inscrit à l ordre du jour, monsieur Jacques Daigle propose la levée de la présente séance du comité exécutif à 19 h 35. Paulette S. Rancourt, présidente Michael Provencher, secrétaire général 29