(canton de Crocq) (entrées n 1194 d'octobre 1973, n 2610 du 27 juin 1996, n 2757 du 8 juillet 1998 et n 2793 du 13 octobre 1998)

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1 68Edépôt (canton de Crocq) CROCQ (entrées n 1194 d'octobre 1973, n 2610 du 27 juin 1996, n 2757 du 8 juillet 1998 et n 2793 du 13 octobre 1998) 68Edépôt DD 1 Biens communaux. Réparations à faire au clocher de l'église Edépôt FF 1 Justice. Procès-verbaux du châtelain de la justice représentant le bailli de Giat Edépôt GG 1*- 6* Registres paroissiaux GG 1* 2 B M., S GG 2* 2 B., M., S GG 3* B., M., S GG 4* B., M., S GG 5* B., M., S GG 6* B., M., S Edépôt HH 1 Agriculture, commerce. Calendrier des foires et marchés A consulter sur microfilm 1MiEC 2 : B., M., S., Incommunicable : mauvais état de conservation. 3 Lacunes : Lacunes : oct

2 68Edépôt B 1-2 Actes de l'administration départementale. an II-1848 B 1 B 2 Extraits du registre des délibérations du Directoire du district de Felletin. ans II - III Extraits des registres des délibérations de l'administration centrale du département. an V Edépôt C 1 Bibliothèque administrative. Tableau du minimum de Poids et Mesures Edépôt D 1-11 Administration générale de la commune D 1 Extraits des délibérations du conseil municipal D 2* Registres des délibérations du conseil municipal D 3 Extraits des délibérations du conseil municipal D 4 Répertoire des actes de l'administration municipale soumis à l'enregistrement D 5 Registre des actes et procès-verbaux de la mairie D 6 Correspondance, pièces D 7 Correspondance avec la sous-préfecture D 8 Correspondance avec la préfecture D 9 Contentieux : assurances D 10* Registre de correspondances D 11* " " Edépôt E 1 Etat civil. Formules des actes de l'état civil Edépôt F 1-6 Agriculture. Statistique. Economie sociale F 1 F 2 Agriculture : hectolitres de froment, seigle et avoine récoltés dans les diverses localités du canton Statistique agricole annuelle : états des surfaces ensemencées en céréales ( ). Plan départemental de ravitaillement ( )

3 F 3 Réglementation du commerce : droits de place, de pesage, d'entrées sur les bestiaux ( ). Prix des bestiaux relevés dans les différentes foires de la région (1903) F 4 Dépôt d'étalons de Pompadour pour les saillies (1874). Clôture de la chasse (1898). Subsistances : bons (pain et lait) ( ) F 5 Tableau des heures de travail effectuées au garage mécanique de peaux de lapins F 6 Etats récapitulatifs des secours de chômage ( ). Etats numériques des chômeurs et des personnes à charge ( ) Edépôt G 1*- 5 Contributions. Administrations financières G 1* Etats de sections des propriétés non bâties et bâties. s.d. G 2 Listes des propriétaires inscrits au rôle des contributions devant aider aux réparations des chemins G 3 Résumé des rôles de la rétribution scolaire ( ). Contributions directes ( ). Liste des trente plus imposés de la commune (1881). Nomination des répartiteurs ( ) G 4 Administration de l'enregistrement : renseignements sur les mutations par décès (1896). Majoration des rentes viagères (1906). Liste des contribuables assujettis à l'impôt de la surtaxe proportionnelle ( ) G 5 Rôles : taxe municipale sur les chiens ( ). Taxe des prestations des chemins vicinaux (1914) Edépôt H 1-5 Affaires militaires. an II-1939 H 1 Correspondances et circulaires sur le recrutement, renseignements pour l'inscription des jeunes gens. an II H 2 Tableaux de recensement des classes H 3 Allocations militaires H 4 Fourniture des fourrages : cahier des charges H 5 Listes de recensements des chevaux, juments, mules et mulets, ainsi que des voitures existant dans la commune, susceptibles d'être requis. 1885,

4 51Edépôt J 1-8 Police, justice, hygiène. an VIII-1927 J 1 Police : cahier d'enregistrement des passeports. an VIII J 2* Registre d'inscription des livrets d'ouvriers et des visas pour passeports (mars) (août) J 3 Police des étrangers : contrôles, instructions J 4 Police des inhumations : transport de corps J 5 Justice : procès de la ville de Crocq contre les héritiers Decourteix J 6 Enquêtes, avis, jugements d'officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers J 7 Circulaires, jugement, projet de loi sur les prisons J 8 Désignation des sages-femmes, ( ). Liste des victimes du choléra (1884). Listes nominatives des personnes qui demandent à être vaccinées ou revaccinées ( ). Cas d'épizooties (1915) Edépôt K 1-5 Elections. an X-1926 K 1 Correspondances et arrêtés de nominations des maires et adjoints. an X K 2 Listes des électeurs aux élections du département et aux élections de 12 membres du conseil municipal K 3 Election des membres d'une commission syndicale (1884). Formation de la liste du jury (1905) K 4 Listes électorales K 5 Elections aux chambres de commerce et d'agriculture Edépôt L 1-5 Finances communales. an IX-1936 L 1 Comptes de recettes et dépenses de la commune. an IX L 2 Comptes administratifs L 3 Budgets primitifs, chapitres additionnels et budgets supplémentaires L 4 Emprunts de la commune ( ). Comptes présentés par le receveur municipal ( ) L 5 Dons et legs de Monsieur Brun à la ville ( ). Location de l'ancienne maison d'école (1889)

5 68Edépôt M 1-12 Biens communaux, édifices. an XI-1902 M 1 Eglise : réparations, entretien, adjudication pour la construction d'une nouvelle église. an XI M 2 Cimetière : agrandissement et translation du cimetière. Réglementation, travaux, plans M 3 Presbytère : acquisition d'une maison pour installer le presbytère, travaux, réparations M 4 Halle : adjudication, construction, réparations M 5 Travaux de construction d'un bureau de pesage ( ). Réparations à faire à la bascule ( ) M 6 Travaux à réaliser pour le compte de la section de Montel-Guillaume : puits, réparation à la chapelle, construction d'une sacristie, abreuvoir M 7 Travaux place du champ de foire ( ). Réparations de la rue de l'eglise, plan (1868 et 1890). Devis et cahier des charges pour la réfection de la toiture de la maison dite "des indigents" (1892). Réparations au ponceau de la tannerie (1894) M 8 Cahier des charges, devis, plans, pour l'installation M 9 de la mairie et du palais de justice de paix Ecole : adjudication et cahier des charges pour la construction d'une maison d'école, plans ( ). Projet de création d'un groupe scolaire ( ) M 10 Projet de construction d'une école-mixte, section du Montel-Guillaume, plan M 11 Adjudication de l'ancienne maison d'école de garçons et de l'ancienne mairie M 12 Logement de l'instituteur, bail Edépôt N 1-3 Terrains communaux, bois N 1 Biens communaux : aliénations, partages, échanges, concessions de parcelles, extraits de plans géométriques des communes N 2 Etat des terrains communaux des sections de Crocq et de Laval N 3 Administration des forêts : reboisement de la commune

6 68Edépôt O 1-3 Travaux publics. Voirie. Régime eaux O 1 Chemins vicinaux et ruraux : enquêtes, alignements, constructions et entretien, projets de classements, travaux communaux O 2 Captation de sources, conduite d'eau, enlèvement des boues O 3 Electricité et téléphone : installation, exploitation Edépôt P 1 Cultes. Budget de la fabrique (1812). Circulaire sur le mariage des prêtres (1831). Ordonnance de l'évêque de Limoges fixant les tarifs des honoraires des fonctions ecclésiastiques (1837). Correspondances ( ) Edépôt Q 1-8 Assistance et prévoyance Q 1 Mise en place d'atelier de charité et de comité de bienfaisance Q 2 Placement d'aliénés en maison de santé Q 3 Don au bureau de bienfaisance Q 4 Bureau de bienfaisance : élections de délégués, correspondance Q 5 Comptes de gestion du bureau de bienfaisance Q 6 Service de la protection des enfants du premier âge : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (registre des maires) Q 7 Q 8 Assistance et prévoyance : secours aux familles des soldats, situation des familles nécessiteuses Assistance médicale gratuite : familles nombreuses, femmes en couches, listes nominatives des personnes appelées à bénéficier de l'assistance Edépôt R 1-7 Instruction publique. Société musicale R 1 Ordonnances concernant l'instruction primaire R 2 Ecole primaire communale : correspondances, nomination des instituteurs

7 R 3 Rôles de la rétribution scolaire, listes des enfants admis gratuitement, listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans R 4 Fabrication de mobilier scolaire R 5 Indemnités de résidence payées par les communes au personnel de l'enseignement primaire, correspondance R 6 Elèves stagiaires en pharmacie travaillant dans les officines de Crocq, décret relatif aux conditions d'études R 7 Statuts de la fanfare de Crocq. 1887