Revue de méthodes. Introduction

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Revue de méthodes. Introduction"

Transcription

1 Revue de méthodes d Analyses de risques Denis Robin denis.robin@sertius.be /05/ Introduction Objectifs: Pas une formation à l utilisation d une ou plusieurs méthodes Pas un catalogue exhaustif des méthodes disponibles Remettre quelques méthodes dans leur contexte Montrer qu il n existe pas une/des méthodes répondant à tous les besoins de toutes les entreprises 27/05/

2 Définitions Analyse de risques, définition du SPF: L'analyse des risques consiste en une identification systématique et en une analyse de la présence de dangers et de facteurs de risque dans des processus de travail et des situations de travail concrètes dans une entreprise, sur un chantier ou dans une institution. 27/05/ Définitions Démarche (typique) d une analyse de risques : Identifier la présence de dangers (p.ex. les phénomènes ou situations pouvant potentiellement être à l origine d un accident) Evaluer les risques (p.ex. la gravité et/ou la probabilité d un accident) Identifier les moyens de prévention (prévention des risques ou des dommages) et de protection (limitation des dommages) déjà en place et/ou prévus Le cas échéant formuler des recommandations 27/05/

3 Définitions Analyse de risques autre définition: Terme générique concernant toute analyse tentant, à l aide de techniques spécifiques, de garantir un bon niveau de sécurité à une installation ou une situation de travail. 27/05/ Définitions Sécurité: Etat dans lequel quelqu un ou quelque chose n est exposé à aucun danger ou ne court aucun risque (Larousse) Situation ou état résultant de l absence de danger (Robert) 27/05/

4 Définitions Danger: Propriété intrinsèque ou capacité d un objet, d une substance, d un processus ou d une situation de provoquer un dommage au travailleur, à l environnement, à la production et/ou à la propriété Risque: Probabilité de survenue de dommages, de subir des pertes, en cas d'exposition à un danger. 27/05/ Contexte des analyses de risques Cadre légal = AR Politique BE (27/03/1998) : Art. 3 Tout employeur est responsable de l approche planifiée et structurée de la prévention [ ] au moyen d un système dynamique de gestion des risques (SDGR) Art. 6 Lors de l élaboration, [ ] du SDGR, l employeur tient compte [ ] des risques spécifiques propres à ses activités ité ainsi i qu aux risques spécifiques qui sont propres à certains groupes de travailleurs. 27/05/

5 Contexte des analyses de risques Cadre légal = AR Politique BE (27/03/1998) : Art. 8 L analyse des risques s opère au niveau de l organisation dans son ensemble, au niveau de chaque groupe de postes de travail ou de fonctions et au niveau de l individu. Art. 10 [ ] le plan global de prévention est établi par écrit et comprend notamment : 1. les résultats de l identification des dangers et l évaluation des risques; 2. les mesures de prévention à établir; 3. 27/05/ Contexte des analyses de risques Cadre légal = AR Politique BE (27/03/1998) : Art. 17 L employeur donne aux [..] travailleurs toutes les informations concernant les risques et les mesures de prévention qui s appliquent au niveau de l organisation, au niveau de chaque groupe de postes de travail ou de fonctions et au niveau du poste de travail ou de la fonction individuel, dont ils ont besoin pour l exécution de leur tâche ou dont ils ont besoin pour la protection de leur sécurité ou de leur santé et de celle des autres travailleurs. 27/05/

6 Contexte des analyses de risques Cadre légal = AR Service Interne (27/03/1998) Art. 5 Le Service Interne doit : Participer à l identification des dangers Donner un avis sur les résultats de l analyse des risques Proposer des mesures afin de disposer d une analyse des risques permanente Formuler des propositions sur la rédaction, la mise en œuvre et l adaptation du PGP et du plan annuel d actions 27/05/ Contexte des analyses de risques Cadre légal = AR Service Interne (27/03/1998) Art. 9 Dans les entreprises du groupe A ou B le Service Interne doit participer aux analyses des risques Art Les conseillers en prévention peuvent et doivent faire appel à des experts (SEPP, SECT ou autres), pour certaines tâches spécifiques 27/05/

7 Contexte des analyses de risques Responsabilités? La responsabilité incombe toujours à l employeur et (par délégation) à la ligne hiérarchique Le conseiller en prévention garde son rôle de conseiller rôle d initiative ou participant (voir ci-dessus) 27/05/ Contexte des analyses de risques Pourquoi réaliser des analyses de risques : Validation de la sécurité d une situation de travail ou d un équipement (existant ou en projet) Le cas échéant, proposition d amélioration A l occasion de l analyse d un accident ou d un dysfonctionnement Pour répondre aux demandes ou plaintes des travailleurs Répondre aux demandes de tiers (autorités, assureurs, clients, fournisseurs, riverains, ) 27/05/

8 Contexte des analyses de risques Quand réaliser une analyse de risques : Une analyse peut être réalisée lors de toutes les phases de développement d un projet : Conception ou développement, Exploitation, Démarche d amélioration et correction. 27/05/ Contexte des analyses de risques Pièges à éviter: Se lancer dans une démarche d analyse de risques sans réelle volonté d amélioration Ne pas communiquer sur les résultats et la suite qui leur est/sera (ou pas) donnée Travailler en solo : utile de confronter les points de vue 27/05/

9 Avertissement : Pas exhaustif Impossible But : balayer différents domaines Choix basé sur résultat enquête parfois arbitraire Présentation des domaines typiques d utilisation pour les techniques présentées Catégorisées afin de structurer la présentation (aucune valeur hiérarchique) 27/05/ Techniques généralistes : Checklist, Permis, LMRA Deparis - SOBANE, What-IF, HAZID Arbre des défaillances, Ishikawa, Nœud papillon 27/05/

10 Techniques généralistes: Outil Préparation Ressources Expertise Checklists, Permis, LMRA Deparis - Sobane What-IF, Hazid, Arbres, Nœuds /05/ Techniques généralistes : Références utiles : Concepts de base : x?id=3732 Checklist : 27/05/

11 Techniques généralistes : Références utiles : Deparis-Sobane : What-If, Hazid, : Manual/1027CourseManual-AppVI.html 27/05/ Techniques généralistes : Références utiles : Arbres : _effets, artid=40, t/ ti h i ti artid=41 Nœud papillon : artid=42 27/05/

12 Risques chimiques : ESRS (Evaluation Simplifiée du Risque Santé - INRS), EASE (Estimation and Assessment of Substance Exposure - HSE), IH Mod (AIHA) 27/05/ Risques chimiques : Outil Préparation Ressources Expertise Sobane ESRS (INRS), EASE (HSE), IH Mod (AIHA) /05/

13 Risques chimiques : Références utiles : - ESRS: EASE : - IH Mod : /EASC.aspx?highlighting=ih%20mod 27/05/ Risques techniques/industriels : Checklists DCRC Planop, HAZOP, AMDE(C), What-If, HACCP Arbres, Nœuds papillon 27/05/

14 Risques techniques/industriels : Outil Préparation Ressources Expertise Checklists Planop, HAZOP, AMDEC, What-If, HACCP Arbres, Nœuds papillon /05/ Risques techniques/industriels : Références utiles : Diverses méthodes: Checklists : 150&idM=163 Arbres, Nœuds papillon p : voir plus haut Planop : HAZOP : AMDE(C): 27/05/

15 Ergonomie / TMS : Check-list, Renault Fifarim, NIOSH (tâches répétitives), Sobane 27/05/ Ergonomie / TMS : Outil Préparation Ressources Expertise Checklist, Renault, Fifarim NIOSH Méthodes Expertes /05/

16 Ergonomie / TMS : Références utiles : Fifarim : x?id=21356 Sobane : INRS : 27/05/ Charge Psychosociale : Références utiles : t t /f /t lkit PUB/inrs01.nsf/inrs01_catalog_view_view/ABBA1961 3F51A0E7C A01FA/$FILE/tc134.pdf 27/05/

17 Risque incendie/explosion : Check-list (OSHA, assureurs, ) DOW, ATEX 27/05/ Risque incendie/explosion : Outil Préparation Ressources Expertise Checklist DOW ATEX Expertise externe /05/

18 Risque incendie/explosion : Références utiles : DOW : aspx ATEX : mentation_relative.html, s/atex/guide/atexguidelines_june2009_en.pdf 27/05/ Méthodes de hiérarchisation et/ou d acceptation : Kinney : R= PxGxE Matrice de risque : R=PxG LOPA, SIL Outil Préparation Ressources Expertise Kinney, Matrice (+) + LOPA, SIL (+) 27/05/

19 Méthodes de hiérarchisation et/ou d acceptation : Références utiles : Matrice de risque : LOPA : sion/home818/isa_2004_safety_papers/integrating_ Hazop_and_SIL.pdf, r02.pdf SIL : /05/ Choix d une technique Critères de choix : Objectifs/Spécificité : bien-être, environnement, qualité, productivité Informations disponibles : conception, exploitation, recherche de corrections, Ressources disponibles : seul, en équipe, avec aide externe, expertise requise, temps disponible, Complexité du projet ou de la situation Délai (projet <-> exploitation) 27/05/

20 Réseau SEHY Aidez-nous à compléter et tenir à jour notre «compendium» Restera disponible en ligne sur Peut être complété, corrigé, avec votre collaboration à tous y 27/05/

La démarche ergonomique

La démarche ergonomique La démarche ergonomique Réunion Club Environnement Sécurité Mardi 26 juin 2007 CCI du Mans et de la Sarthe Ce qui est dit «L ergonomie, ça sert à rien» «L ergonomie, ça coute cher» «L ergonomie, c est

Plus en détail

L ANALYSE DES RISQUES

L ANALYSE DES RISQUES L ANALYSE DES RISQUES Mai 2009 Direction générale Humanisation du travail Direction générale Contrôle du bien-être au travail Division des études juridiques, de la documentation et du contentieux Cette

Plus en détail

Démarche de prévention des TMS et outils pour l action

Démarche de prévention des TMS et outils pour l action Démarche de prévention des TMS et outils pour l action Ce document a pour objet de présenter de manière synthétique la démarche de prévention des TMS du membre supérieur avec des outils opérationnels permettant

Plus en détail

Projets - Gestion des Projets

Projets - Gestion des Projets Projets - Gestion des Projets p. 217 à 222 Projets - Gestion des Projets PGP / GPP PGP / GPP-E Gestion des petits projets Travaux neufs 5 Jours Niveau : Fondamentaux Améliorer la compréhension de la conduite

Plus en détail

2. Présentation d une intervention dans l une des entreprises

2. Présentation d une intervention dans l une des entreprises Approche ergonomique des troubles musculosquelettiques (TMS) au sein de trois entreprises basées en Suisse Juin 2007 Andréa Neiva, Aurélia Pellaux, Daniel Ramaciotti ERGOrama sa Genève & Université de

Plus en détail

L analyse de risque des ESP dans les études d ingénierie d unités industrielles «Pétrole & Gaz».

L analyse de risque des ESP dans les études d ingénierie d unités industrielles «Pétrole & Gaz». L analyse de risque des ESP dans les études d ingénierie d unités industrielles «Pétrole & Gaz». Bruno LEQUIME, Département HSE Etudes. Sommaire I. Introduction la DESP et le contexte international. II.

Plus en détail

L ANALYSE DES RISQUES

L ANALYSE DES RISQUES L ANALYSE DES RISQUES Mai 2006 Direction générale Humanisation du travail Direction générale Contrôle du bien-être au travail Division des études juridiques, de la documentation et du contentieux Cette

Plus en détail

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3. Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.1998) Modifié par: (1) arrêté royal du 3 mai 1999 relatif aux missions et

Plus en détail

Dispositions pénales Loi du Bien-être et Code Code pénal social 1/5

Dispositions pénales Loi du Bien-être et Code Code pénal social 1/5 Dispositions pénales Loi du Bien-être et Code Code pénal social 1/5 Code pénal social Application sur la Loi et le Code du Bien-être au travail Dispositions pénales de la Loi du Bien-être de 1996 Les articles

Plus en détail

Surveillance dosimétrique Note législative

Surveillance dosimétrique Note législative VL/NB Bruxelles, le 17 mars 2014 Surveillance dosimétrique Note législative 1 Un nouveau texte de loi vient de paraître. Il s agit de : Loi du 26 janvier modifiant la loi du 15 avril 1994 relative à la

Plus en détail

GRILLE D'ANALYSE DES OUTILS ET METHODES UTILISES PAR LES PREVENTEURS

GRILLE D'ANALYSE DES OUTILS ET METHODES UTILISES PAR LES PREVENTEURS DÉCEMBRE 2010 GRILLE D'ANALYSE DES OUTILS ET METHODES UTILISES PAR LES PREVENTEURS DES CARSAT, CRAM ET CGSS POUR L INTERVENTION EN PREVENTION DU RISQUE DE TMS Grille d évaluation des outils et méthodes

Plus en détail

L évaluation des risques professionnels

L évaluation des risques professionnels LE POINT DES CONNAISSANCES SUR ED 5018 L employeur a l obligation d assurer la sécurité et de protéger la santé de ses salariés. Il dispose pour ce faire d un des principes de prévention énoncé dans le

Plus en détail

étiquetage des produits chimiques

étiquetage des produits chimiques Le nouveau règlementr GHS / CLP pour l él étiquetage des produits chimiques Carlo Erba RéactifsR actifs-sds Brigitte Coulange Les systèmes de classification existants au niveau mondial LE TOLUENE Au Canada,

Plus en détail

Présentation de l entreprise l postes de travail. Illustration du guide SOBANE Risques d incendie d. Présentation des postes de travail: Bureau

Présentation de l entreprise l postes de travail. Illustration du guide SOBANE Risques d incendie d. Présentation des postes de travail: Bureau Illustration du guide SOBANE Risques d incendie d ou d explosiond Caroline Pirotte Ergonome Présentation de l entreprise l et des postes de travail Hôtel situé à Bruxelles Ville +/- 90 travailleurs +/-

Plus en détail

Les droits syndicaux en matière d environnement

Les droits syndicaux en matière d environnement Les droits syndicaux en matière d environnement 1. Introduction Le CPPT dispose de compétences par rapport à l environnement. Le CE n a, quant à lui, pas de compétence propre par rapport à l environnement

Plus en détail

CONCLUSION. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg

CONCLUSION. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg CONCLUSION 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg REACH ET CLP Informations complémentaires (1/5) European chemicals agency : http://echa.europa.eu/ Guide d application : http://guidance.echa.europa.eu/

Plus en détail

Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP

Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP Prévenir et Indemniser la Pénibilité au Travail : le Rôle des IRP Les facteurs de pénibilité applicables au 1 er janvier 2015 T R A V A I L D E N U I T T R A V A I L E N É Q U I P E S S U C C E S S I V

Plus en détail

Les outils d analyse des risques liés aux activités physiques

Les outils d analyse des risques liés aux activités physiques Les outils d analyse des risques liés aux activités physiques Pour ce travail de classification, nous allons un réaliser une première sélection qui va réduire notre champ d analyse de ces méthodologies.

Plus en détail

SERIE STRATEGIE SOBANE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS. Direction générale Humanisation du travail. Septembre 2007

SERIE STRATEGIE SOBANE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS. Direction générale Humanisation du travail. Septembre 2007 TROUBLES MUSCULOSQUELETTIQUES Septembre 2007 SERIE STRATEGIE SOBANE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Direction générale Humanisation du travail Cette publication a été réalisée avec le soutien de l Union

Plus en détail

Maîtriser le risque de TMS du membre supérieur lies au travail

Maîtriser le risque de TMS du membre supérieur lies au travail Maîtriser le risque de TMS du membre supérieur lies au travail Dr Michel APTEL Laboratoire de Biomécanique et d'ergonomie Centre de recherche de l'inrs Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) liés au

Plus en détail

Gestion des incidents

Gestion des incidents Gestion des incidents Jean-Marc Robert Génie logiciel et des TI Incidents Un incident de sécurité est une violation, ou l imminence d une violation, d une politique de sécurité p.ex., une politique de

Plus en détail

Surveillance de la santé. Brochure d information dans la cadre du "bien-être au travail"

Surveillance de la santé. Brochure d information dans la cadre du bien-être au travail Surveillance de la santé Brochure d information dans la cadre du "bien-être au travail" Sommaire Sommaire 1 1. Introduction 2 2. Analyse des risques 3 2.1. Etablissement de la liste des risques 3 2.2.

Plus en détail

Pour tester vos connaissances, répondez correctement aux questions suivantes. Bonne chance!

Pour tester vos connaissances, répondez correctement aux questions suivantes. Bonne chance! NOM durée contexte contenu objectif cibles: QUIZZ 5 à 15 minutes formation / mise à disposition des artisans de passage à la CMAR / entreprise 8 quizz thématiques tester la connaissance des participants

Plus en détail

Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail. Fonds de l expérience professionnelle

Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail. Fonds de l expérience professionnelle Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale Direction générale Humanisation du travail Fonds de l expérience professionnelle Réservé à l administration Réf. du dossier : Date de réception

Plus en détail

Guide Classification de méthodes d'évaluation et/ou de prévention des risques de troubles musculosquelettiques

Guide Classification de méthodes d'évaluation et/ou de prévention des risques de troubles musculosquelettiques Guide Classification de méthodes d'évaluation et/ou de prévention des risques de troubles musculosquelettiques Jacques Malchaire, Université catholique de Louvain Avec la collaboration de : Roland Gauthy,

Plus en détail

Guide pratique ÉDITION 2015. Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) OUTILS DE LA GRH

Guide pratique ÉDITION 2015. Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) OUTILS DE LA GRH MINISTÈRE DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE ÉDITION 2015 Guide pratique Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) OUTILS DE LA GRH Sommaire Introduction... page 3

Plus en détail

Analyse prospective des risques: application de la méthode AMDEC

Analyse prospective des risques: application de la méthode AMDEC Analyse prospective des risques: application de la méthode AMDEC Prof. Pascal BONNABRY Certificat qualité des soins Genève, 14 avril 2011 Agenda Introduction: analyse de risques Exemple d application de

Plus en détail

Acides et bases. Acides et bases Page 1 sur 6

Acides et bases. Acides et bases Page 1 sur 6 Acides et bases Acides et bases Page 1 sur 6 Introduction Sont réputés acides et bases au sens des règles de sécurité en vigueur en Suisse, les solides ou liquides qui ont une réaction acide ou alcaline

Plus en détail

Latitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014

Latitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 Valeurs moyennes: Valeur Jour Valeur (en C) (en C) (en C) gazon (en C) 11,4 7 13,9 1975 3,6 0,8 4,9 2007-6,3 1963-3,0 29-17,8 1979-2,8 12-24,6 1985 37,1 50,3 95,5

Plus en détail

Qu'est-ce que la normalisation?

Qu'est-ce que la normalisation? NORMALISATION 1 Qu'est-ce que la normalisation? La normalisation est un outil élémentaire et efficace des politiques européennes, ses objectifs étant de : contribuer à la politique visant à mieux légiférer,

Plus en détail

«Garçons et métiers de la santé» Un atelier pour les garçons à l occasion de Futur en tous genres

«Garçons et métiers de la santé» Un atelier pour les garçons à l occasion de Futur en tous genres «Garçons et métiers de la santé» Un atelier pour les garçons à l occasion de Futur en tous genres Le 12 novembre 2015 (Photo: Philipp Zinniker) Regoignez-nous et assurez la relève! Les professions de la

Plus en détail

Intérêts et limites des mannequins numériques pour l évaluation des efforts et des postures

Intérêts et limites des mannequins numériques pour l évaluation des efforts et des postures 18 novembre 2014 Intérêts et limites des mannequins numériques pour l évaluation des efforts et des postures Jonathan Savin Responsable d études Laboratoire Ingénierie de Conception de Systèmes Sûrs (ICS-INRS)

Plus en détail

EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE

EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif

Plus en détail

L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION

L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION Dernière révision du document : juillet 2012 L'amiante (asbeste) est à l origine une roche naturelle composée de minéraux fibreux. Pour ses nombreuses propriétés, dont la résistance

Plus en détail

CLUB TMS 23 OCTOBRE 2012

CLUB TMS 23 OCTOBRE 2012 CLUB TMS 23 OCTOBRE 2012 Actualité du Service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional Carsat LR 9 H 00/9 H 30 - Actualité du service Prévention Mr Bernard BOUDON, Ingénieur Conseil Régional

Plus en détail

CHAPITRE 3. Application à la Mutualisation des Risques & à la Demande d Assurance

CHAPITRE 3. Application à la Mutualisation des Risques & à la Demande d Assurance CHAPITRE 3 Application à la Mutualisation des Risques & à la Demande d Assurance Ce chapitre présente une première application des concepts développés dans la première partie de ce cours Il s agit de modéliser

Plus en détail

Auteurs Index alphabétique n o 2002/1 15 04 2002 n o 2001/1 30 01 2001

Auteurs Index alphabétique n o 2002/1 15 04 2002 n o 2001/1 30 01 2001 Table des matières 1. Généralités Introduction Table des matières Auteurs Index alphabétique n o 2002/1 15 04 2002 n o 2001/1 30 01 2001 2. Politique de sécurité Accueil et formation des nouveaux engagés

Plus en détail

TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES (TMS)

TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES (TMS) Repères Les troubles musculo-squelettiques (TMS) rassemblent un ensemble large de pathologies qui affectent les muscles, les tendons et les nerfs des membres supérieurs et inférieurs au niveau du poignet,

Plus en détail

E D I T I O N 2 0 0 8. Comprendre Agir DT 49

E D I T I O N 2 0 0 8. Comprendre Agir DT 49 E D I T I O N 2 0 0 8 Comprendre Agir DT 49 PREVENTION DES TMS ( TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES) COMPRENDRE - AGIR Objectifs du document Ce document est un outil pour faciliter le repérage du risque TMS

Plus en détail

SECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.

SECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99. FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise

Plus en détail

Gestion de Données Techniques (GDT) ou gestion de cycle de vie produit (PLM)

Gestion de Données Techniques (GDT) ou gestion de cycle de vie produit (PLM) Gestion de Données Techniques (GDT) ou gestion de cycle de vie produit (PLM) La démarche PLM GDT - GED GDT : les plus par rapport à une GED Les bénéfices Muriel Pinel Laurent Tabourot la démarche PLM La

Plus en détail

LA PÉNI BILITÉ AIDE MÉMOIRE

LA PÉNI BILITÉ AIDE MÉMOIRE LA PÉNI BILITÉ AIDE MÉMOIRE 1 RÉGLEMENTATION...p.4-p.7 Contexte... p.5 Qu est-ce que la pénibilité... p.5 Quels sont les facteurs de la pénibilité... p.5 Quelles obligations pour quelles entreprises...

Plus en détail

Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles. Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle

Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles. Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle Chapitre 4 : les accidents du travail et les maladies professionnelles Objectif général: distinguer accident du travail et maladie professionnelle Chapitre 4 : AT et MP A la fin de ce thème, vous devrez

Plus en détail

Garantir aux enfants une protection maximale. Commission européenne DG Entreprises et industrie

Garantir aux enfants une protection maximale. Commission européenne DG Entreprises et industrie SÉCURITÉ DES JOUETS Garantir aux enfants une protection maximale Commission européenne DG Entreprises et industrie Fotolia Orange Tuesday L Union européenne (UE) compte environ 80 millions d enfants de

Plus en détail

Support audit : Presentation. Vincent de Bimard. Société Digicad vdebimard@digicad.fr www.support.digicad.fr, 9h00-12h00, 13h30-17h00.

Support audit : Presentation. Vincent de Bimard. Société Digicad vdebimard@digicad.fr www.support.digicad.fr, 9h00-12h00, 13h30-17h00. Support audit : Presentation Vincent de Bimard Société Digicad vdebimard@digicad.fr www.support.digicad.fr, 9h00-12h00, 13h30-17h00 Page 1 Objectifs de l audit Vérifier la disponibilité matériel et logiciel

Plus en détail

SOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement

SOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement SOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement Rubrique : Fonctionnels de la prévention du ministère... 2... 4 Rubrique : Risques psychosociaux...12 1 SOMMAIRE Rubrique : Fonctionnels

Plus en détail

AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE

AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre

Plus en détail

Enseignement. SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

Enseignement. SPF Emploi, Travail et Concertation sociale Guide de concertation Déparis Enseignement SPF Emploi, Travail et Concertation sociale SERIE STRATEGIE SOBANE Stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels La stratégie SOBANE est une stratégie

Plus en détail

FICHE PRATIQUE RELATIVE A LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Les contrats conclus à distance

FICHE PRATIQUE RELATIVE A LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Les contrats conclus à distance FICHE PRATIQUE RELATIVE A LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Les contrats conclus à distance Edition 2014 Cette fiche pratique est élaborée sur la base des dispositions de la loi 31-08 édictant des mesures

Plus en détail

E-PROCUREMENT GESTION D UTILISATEURS

E-PROCUREMENT GESTION D UTILISATEURS E-PROCUREMENT GESTION D UTILISATEURS MANUEL POUR DES ACHETEURS PUBLIC 18/07/2014 - Version 200 CONDITIONS D UTILISATION Droits Le SPF Personnel et Organisation conserve tous les droits (parmi lesquels

Plus en détail

responsabilite civile

responsabilite civile responsabilite civile CONDITIONS GENERALES Assurer, et plus encore Baloise Group CONTENU Votre police comprend les présentes Conditions Générales ainsi que les Conditions Particulières. Les conditions

Plus en détail

Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces

Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces Le Responsible Care, une démarche accessible aux PME - PMI: Les 9 principes du Responsible Care illustrés par des actions simples et efficaces 1 Origine du Responsible Care Démarche volontaire de l'industrie

Plus en détail

Définir une politique de maintenance et sa stratégie de mise en œuvre de responsabilités

Définir une politique de maintenance et sa stratégie de mise en œuvre de responsabilités Chapitre 1 Définir une politique de maintenance et sa stratégie de mise en œuvre de responsabilités La politique de maintenance, entre prévention et correction 25 f Qu est-ce que le «préventif» et le «correctif»?

Plus en détail

La réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011

La réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011 La réglementation r Mardi de la DGPR 05/04/2011 sur les produits biocides Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l environnement Département

Plus en détail

Proposition d assurance santé. Garantie des Accidents de la Vie

Proposition d assurance santé. Garantie des Accidents de la Vie Proposition d assurance santé Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Allianz I.A.R.D. Entreprise régie par le Code des assurances. Société anonyme au capital

Plus en détail

Nouvelle structure des tarifs médicaux suisses:

Nouvelle structure des tarifs médicaux suisses: Nouvelle structure des tarifs médicaux suisses: Le TarMed Etude valaisanne Département de la santé, des affaires sociales et de l'énergie février 2000 TABLE DES MATIERES 1) RESUME 2) QU EST-CE LE TARMED?

Plus en détail

Métiers de la Qualité, Sécurité, Environnement

Métiers de la Qualité, Sécurité, Environnement Les fiches Métiers de l Observatoire du Travail Temporaire Emploi, compétences et trajectoires d intérimaires cadres Métiers de la Qualité, Sécurité, Environnement Ingénieur méthodeordonnancement Qualité

Plus en détail

Accident du travail dans le secteur du travail intérimaire : déclaration, communication, analyse, suivi

Accident du travail dans le secteur du travail intérimaire : déclaration, communication, analyse, suivi Accident du travail dans le secteur du travail intérimaire : déclaration, communication, analyse, suivi Manuel Edition janvier 2008 Prévention et Intérim Service Central de Prévention pour le Secteur du

Plus en détail

RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE

RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE Fabrication et transformation de matériaux et d emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d hygiène (méthode HACCP) Réf. Rédacteur LNE PP/GLB

Plus en détail

ANNEXE I RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME. Mention complémentaire Maintenance des systèmes embarqués de l automobile 5

ANNEXE I RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME. Mention complémentaire Maintenance des systèmes embarqués de l automobile 5 ANNEE I RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME Mention complémentaire Maintenance des systèmes embarqués de l automobile 5 RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1. Définition La mention complémentaire Maintenance

Plus en détail

Fonctionnalités HSE PILOT. Groupe QFI www.hse-pilot.com

Fonctionnalités HSE PILOT. Groupe QFI www.hse-pilot.com Fonctionnalités HSE PILOT Groupe QFI www.hse-pilot.com Module produit chimique RECENSEMENT DES PRODUITS Les produits chimiques sont omniprésents dans les entreprises. La gestion qui leur est associée peut

Plus en détail

Principes et objectifs du CLP classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges chimiques

Principes et objectifs du CLP classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges chimiques Principes et objectifs du CLP classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges chimiques Forum Sécurité et Santé au Travail 30 mars 2011 Virginie PIATON Helpdesk REACH & CLP Luxembourg

Plus en détail

NOUS SOMMES SUISSE AU NOM DE VOS VALEURS NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS

NOUS SOMMES SUISSE AU NOM DE VOS VALEURS NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS HONEGGER SA gestion d immeubles et prestations NOUS SOMMES SUISSE AU NOM DE VOS VALEURS NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS 1948 HONEGGER NOUS SOMMES SUISSE DEPUIS 1948 HONEGGER Image de gauche: anciens bus de nettoyage

Plus en détail

RÈGLEMENT MODULO FAMILLE

RÈGLEMENT MODULO FAMILLE RÈGLEMENT MODULO FAMILLE Avril 2010 Règlement Modulo Famille Chapitre I Cadre général Ce règlement comprend les conditions générales du Modulo Famille d application au 2 avril 2010. Le Modulo Famille

Plus en détail

Guide pour la mise en place par étapes d un système de management de la santé et de la sécurité au travail

Guide pour la mise en place par étapes d un système de management de la santé et de la sécurité au travail Guide pour la mise en place par étapes d un système de management de la santé et de la sécurité au travail 1 Ce document méthodologique a été élaboré par un groupe de travail animé par Pierre-Olivier Viac,

Plus en détail

Gestion des mises à jour logicielles

Gestion des mises à jour logicielles Gestion des mises à jour logicielles Jean-Marc Robert Génie logiciel et des TI Menaces et vulnérabilités Menaces Incidents non intentionnels Activités inappropriées Contenu inapproprié Utilisation inappropriée

Plus en détail

avis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire

avis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire avis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire CCE 2013-1270 DEF Avis concernant un projet d arrêté royal relatif à la mise sur le marché des substances

Plus en détail

Le règlement REACH. Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité

Le règlement REACH. Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité Le règlement REACH Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité Impacts économiques, risques extra-financiers et opportunités pour les entreprises Résumé de l étude réalisée par EthiFinance,

Plus en détail

Ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt

Ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt Ministère de l agriculture, de l agroalimentaire et de la forêt Secrétariat général Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCTM) Service des ressources humaines Sous

Plus en détail

Manutentions manuelles Statistique nationale / Ile de France 1992

Manutentions manuelles Statistique nationale / Ile de France 1992 Unité d Ergonomie Faculté de Médecine Pitié-Salpêtrière 91, bd de l Hôpital 75 634 Paris cedex 13 www.ergonomie.chups.jussieu.fr DIPLÔME D ERGONOMIE ET DE PHYSIOLOGIE DU TRAVAIL option1 Ergonomie du travail

Plus en détail

Risques liés à l'activité physique au travail Hyper sollicitation articulaire

Risques liés à l'activité physique au travail Hyper sollicitation articulaire Risques liés à l'activité physique au travail Hyper sollicitation articulaire Mireille Loizeau Cours DIUST Paris Descartes-20 janvier 2015 1 Définition et facteurs de risque 2 Définition Contraintes bio-mécaniques,

Plus en détail

Règlement du Modulo 50+

Règlement du Modulo 50+ Chapitre I Cadre général Ce règlement comprend les conditions générales du Modulo 50+ d application au 7 juin 2010. Le Modulo 50+ est un pack d un minimum de 3 assurances de base entièrement adapté aux

Plus en détail

Stratégie Tier 2 : Quels avantages pour votre entreprise?

Stratégie Tier 2 : Quels avantages pour votre entreprise? Stratégie Tier 2 : Quels avantages pour votre entreprise? Les décideurs ont beaucoup à gagner de l intégration des données de gestion externes et internes, afin d assurer la disponibilité des informations

Plus en détail

agrément DES professions paramédicales

agrément DES professions paramédicales agrément DES professions paramédicales LES ERGOTHÉRAPEUTES Table des matières Pourquoi agréer les ergothérapeutes?...3 Un ergothérapeute au sens de la loi : de qui s'agit-il?...4 L'agrément est obligatoire...5

Plus en détail

Prévention des Risques Professionnels

Prévention des Risques Professionnels Prévention des Risques Professionnels Guide pratique «Les Entreprises de Mise en Propreté» Guide réalisé par un groupe de travail de l AMETRA (Service de Santé au Travail), constitué : De Médecins du Travail.

Plus en détail

Conditions générales de vente de la boutique. Rollei GmbH & Co. KG

Conditions générales de vente de la boutique. Rollei GmbH & Co. KG Conditions générales de vente de la boutique Rollei GmbH & Co. KG 1. Généralités 1.1. Les conditions contractuelles ci-après (CGV) s'appliquent à l'ensemble des contrats conclus par la boutique en ligne

Plus en détail

Construire le document unique. d évaluation. des risques professionnels

Construire le document unique. d évaluation. des risques professionnels Construire le document unique d évaluation des risques professionnels Ce guide a pour objet de résumer les obligations réglementaires, et de proposer une organisation pour faciliter la réalisation et l

Plus en détail

Performance des organisations Santé au travail

Performance des organisations Santé au travail LA PRÉVENTION DES TMS ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL LIÉS A LA MANUTENTION DE CHARGES Centre de Gestion du Tarn et Garonne Le 4 octobre 2012 Performance des organisations Santé au travail SOMMAIRE Performance

Plus en détail

Avec Diagone, Simplifiez-vous la mobilité!

Avec Diagone, Simplifiez-vous la mobilité! Avec Diagone, Simplifiez-vous la mobilité! Louez, optimisez, renouvelez! Programme de Location Diagone vous simplifie la gestion de votre parc informatique Si le bilan de la gestion de votre parc informatique

Plus en détail

Carrefour santé sécurité Campagne "Maintenance" Suva

Carrefour santé sécurité Campagne Maintenance Suva Carrefour santé sécurité Campagne "Maintenance" Suva Maintenance sûre des machines et installations 22 novembre 2012 D. Vuille / Suva Maintenance : définition 2 Qu'entendons-nous par "Maintenance"? Larousse

Plus en détail

Crédit à la consommation et crédit hypothécaire Surveillance et sanctions. Tom Van Dyck et Bart Garré. Brussels London - www.liedekerke.

Crédit à la consommation et crédit hypothécaire Surveillance et sanctions. Tom Van Dyck et Bart Garré. Brussels London - www.liedekerke. Crédit à la consommation et crédit hypothécaire Surveillance et sanctions Tom Van Dyck et Bart Garré Structure Partage de compétences Statut du prêteur Statut de l intermédiaire Sanctions Interaction avec

Plus en détail

Plénière de clôture, synthèse des ateliers 2e Congrès francophone sur les TMS, Montréal Alain Piette, 15 au 21 juin 2008

Plénière de clôture, synthèse des ateliers 2e Congrès francophone sur les TMS, Montréal Alain Piette, 15 au 21 juin 2008 Plénière de clôture, synthèse des ateliers 2e Congrès francophone sur les TMS, Montréal Alain Piette, 15 au 21 juin 2008 1. Mobilisation des organisme de prévention (Evelyne Escriva, ANACT) Synthèse de

Plus en détail

Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre

Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre Démarche de prévention de la pénibilité : Aide à la mise en œuvre dans les TPE-PME T e m p é r a t u r e Produits chimiques Horaires décalés Manutention de la pénibilité dans les TPE-PME 1 Préambule Suite

Plus en détail

BENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS

BENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS BENOIST BUSSON Cabinet d Avocats 250 bis, boulevard Saint-Germain 75007 PARIS MonsieurleProcureurdelaRépublique TribunaldeGrandeInstancedeMontauban Placeducoq 82000MONTAUBAN Paris,le20octobre2010 LR+AR

Plus en détail

«Quick-Check Asset Management»

«Quick-Check Asset Management» 1 «Quick-Check Asset Management» Audit sur le positionnement des gestionnaires de réseau de distribution en matière de gestion d actifs Septembre 2012 D un régime actuel «Cost +» La plupart des GRD se

Plus en détail

participative de gestion des risques au travail

participative de gestion des risques au travail Stratégie participative de gestion des risques au travail Prof. J. Malchaire Unité Hygiène et Physiologie du Travail UCL Prés générale SOBANE 1 Plan Les risques De quoi s agits agit-il? il? Quel est l

Plus en détail

Les risques liés à l activité de l entreprise : quels outils pour les identifier?

Les risques liés à l activité de l entreprise : quels outils pour les identifier? Les risques liés à l activité de l entreprise : quels outils pour les identifier? Alger, le 23-24 Novembre 2009 Présentée par: Mlle Amina NADJI Doctorante en 3ème année sciences économiques (CRIISEA, Centre

Plus en détail

Audits de Conformité Logicielle. Nicolas COURAUD Secrétaire Général du CRAI Couraud.nicolas@crai-asso.fr

Audits de Conformité Logicielle. Nicolas COURAUD Secrétaire Général du CRAI Couraud.nicolas@crai-asso.fr Audits de Conformité Logicielle Nicolas COURAUD Secrétaire Général du CRAI Couraud.nicolas@crai-asso.fr Association de Loi 1901 - Janvier 2012 Directions achats et juridiques + de 50 sociétés 300 personnes

Plus en détail

Post-graduat en Facility Management Stratégique 2013-2014. www.ifma.be www.erasmushogeschool.be partner in the Brussels University Association

Post-graduat en Facility Management Stratégique 2013-2014. www.ifma.be www.erasmushogeschool.be partner in the Brussels University Association Post-graduat en Facility Management Stratégique 2013-2014 www.ifma.be www.erasmushogeschool.be partner in the Brussels University Association L importance stratégique du Facility Management Les chefs d

Plus en détail

JUIN 2002 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE SIEGE SOCIAL : 30, RUE OLIVIER-NOYER, 75680 PARIS CEDEX 14

JUIN 2002 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE SIEGE SOCIAL : 30, RUE OLIVIER-NOYER, 75680 PARIS CEDEX 14 JUIN 2002 ISSN 0397-4529 223 D i a g n o s t i c e r g o n o m i q u e d e r i s q u e d e T M S C a s d ' u n e e n t r e p r i s e d e p e t i t E q u i p e m e n t d o m e s t i q u e A n n e G E R

Plus en détail

Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015

Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015 Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015 www. CATALOGUE DVD & USB Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au

Plus en détail

Le retour d expérience du logiciel CAPTMS

Le retour d expérience du logiciel CAPTMS Journée annuelle des adhèrents du pôle de ressources ConcepTMS 24 juin 2010 Le retour d expérience du logiciel CAPTMS Jean-Jacques ATAIN-KOUADIO, David MUTH (stagiaire) Département Homme au Travail Laboratoire

Plus en détail

OUTILS D AIDE À LA SUBSTITUTION DES SUBSTANCES TOXIQUES HORS SOLVANTS. Par. Pour

OUTILS D AIDE À LA SUBSTITUTION DES SUBSTANCES TOXIQUES HORS SOLVANTS. Par. Pour OUTILS D AIDE À LA SUBSTITUTION DES SUBSTANCES TOXIQUES HORS SOLVANTS Par Fatim B. Diallo, M.Sc. Denis Bégin, chimiste, M.Sc. Maximilien Debia, M.Sc. Michel Gérin, chimiste, Ph.D. Département de santé

Plus en détail

H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels

H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels Appellations Adjoint / Adjointe au responsable environnement-hygiène-sécurité en industrie Ingénieur / Ingénieure en traitement des déchets industriels Chargé / Chargée de l'hygiène et de la sécurité du

Plus en détail

PSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale

PSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale PSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale Module 9 Cadre réglementaire de la prévention dans l entreprise Fiche 9-1 Appréhender le cadre juridique de la prévention... 3 Fiche 9-2

Plus en détail

Règlementation : Notion de Responsabilité

Règlementation : Notion de Responsabilité Question 1 09REG-RE-4-02(1) 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. (2 points) Le moniteur doit mettre tout en œuvre pour que la plongée se déroule

Plus en détail

Troubles musculo squelettiques. Institut de Formation en Ergothérapie de Nancy Cours Ergonomie 2004 TMS François Cail - INRS

Troubles musculo squelettiques. Institut de Formation en Ergothérapie de Nancy Cours Ergonomie 2004 TMS François Cail - INRS Troubles musculo squelettiques Institut de Formation en Ergothérapie de Nancy Cours Ergonomie 2004 TMS François Cail - INRS 2003 Les TMS sont des pathologies multifactorielles à composante professionnelle

Plus en détail

Liste des projets. P 02 : Une centrale de diagnostic, conception et réalisation d ouvrage de génie civile, bâtiments et infrastructures

Liste des projets. P 02 : Une centrale de diagnostic, conception et réalisation d ouvrage de génie civile, bâtiments et infrastructures Liste des projets P 01 : Centre d appel et relation client P 02 : Une centrale de diagnostic, conception et réalisation d ouvrage de génie civile, bâtiments et infrastructures P 03 : Agence de conseil

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,

Plus en détail

Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15

Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15 Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-03) Version CT-Q 0--5 Groupe cible Collaborateurs qui doivent effectuer des mesures EX-OX-TOX sur un terrain d exploitation, les interpréter

Plus en détail