F O R E T S D O M A N I A L E S

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1 F O R E T S (Sous-série 7 M) M 3621 Coupes de bois communaux, domaniaux et établissements publics (affiches, adjudications, réglementation, cahiers des charges) " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " F O R E T S D O M A N I A L E S F O R E T D E S B E R T R A N G E S 3636* Délimitation générale : désignation des titres et tracés géométriques Délimitations et procès-verbal de bornage général avec tracés géométriques Affaire entre l'etat et les usagers de Narcy (an XI-1832), avec plans 3639 Echange de terrains entre l'etat et Monsieur de Vergennes, avec plans ( ) ; entre l'etat et Monsieur Berthier de Bizy (Forges de la Chaussade, avec plans ( ) ; entre l'etat et divers ( ), avec plans Echange de terrains entre l'etat et les héritiers Morin, avec plans ( ) ; vente et acquisition de terrains ( )

2 M 3641 Partage d'une parcelle de bois appelée le grand et le petit Serrurier entre l'etat et les héritiers Châtillon (actes et titres) ( ) Divers : droits d'usage ( ) ; procédures avec plans ( ). Remboursement d'un moins de mesure au profit de Monsieur Duffaud (1847) ; mise en demeure de commencer les fossés de clôture (1849) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; construction et réparation de routes forestières, plans, ( ) ; droits de passage ( ) ; cantonnement des usagers ( ) ; aqueduc sous le ruisseau de la Vache ( ) ; transport des chênes vers les ports de guerre (1882) F O R E T D E B E L L A R Y 3642* Délimitation générale, désignation des titres et tracés géométriques Délimitation et bornages Reconnaissance et fixation des limites de l'étang Chat ( ) ; vente de bois et d'arbres ( ) projet d'irrigation ( ) ; droits de passage ( ) ; litiges entre l'etat et plusieurs riverains concernant la propriété de terrains ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1878, 1884) ; échanges, acquisitions et ventes de terres ( ) F O R E T D E V I N C E N C E 3645 Délimitation (plans) ( ) ; vente de bois ( ) ; ouverture de fossés (1844) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; vaine pâture ( ) F O R E T D U B R E U I L 3646 Délimitation, plans, et proçès-verbaux descriptifs et estimatifs du Bois du Breuil avec plans ( ) ; aliénation de la forêt ( ) ; droits de passage ( ) F O R E T D E V E N I L L E 3647 Délimitation (plans) ( ) ; droits d'usage ( ) ; anticipation sur la forêt ( ) ; échanges de terrains entre l'etat et Monsieur de Latingy ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1838, 1866) ; extraction de minerai (1853) F O R E T D E S A R D O L L E S 3648 Délimitation, bornage et plans ( ) ; contestation de propriétés ( ) ; droit de passage (1872) ; cession de terrains pour établir une route forestière ( )

3 F O R E T D E P É T A U T M 3649 Délimitation, bornage et plans ( ) ; usages ( ) ; demande de parcours (1896) ; installation d'une scierie à distance prohibée de la forêt (1938) F O R E T D E C H E V A N N E S 3650 Litige entre l'etat et les nommés Cantonnet, Guyot et Maitel, relatif à une usurpation dans la forêt F O R E T D E S A I N T - R E V E R I E N 3651 Délimitation, bornage et plans ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1884) F O R E T D ' A R C Y 3652 Délimitation, bornage et plans ( ) ; différend entre l'etat et le sieur Bourgier, relatif à la propriété du "bois Patoureau", plan ( ) ; construction d'une maison de garde (1840) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1857, 1874) ; procès-verbal de délimitation et bornage partiels entre la forêt domaniale de Couloutre et la propriété de Monsieur Violette à Fourbas, avec plan ( ) F O R E T D E P R É M E R Y 3653 Délimitation, bornage et plans ( ) ; établissement de fossés dans les taillis de Dompierre et de Prémery, adjudication des travaux (3 affiches) (1842, 1846) ; construction d'un bâtiment à distance prohibée de la forêt (1864) F O R E T D E L ' A B B E S S E e t d e F A Y E 3654 Titres de propriété, plans : différend entre l'etat et Gondier de Craye ( ) ; bois de l'abbesse et du Grand Lac : échange de terrains entre l'etat et Maître Col, plan (1865) F O R E T D E F A Y E 3655 Délimitation, bornage et plans ( ) ; construction d'une maison de garde pour les forêts de Venille, de Faye et de la Brosse (1838) ; différend entre l'etat et les héritiers Osmond, relatif à la propriété d'un terrain situé dans la forêt de Faye ( ) ; établissement d'un chantier de bois à distance prohibée de la forêt (1867) ; droit de passage sur un chemin forestier ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) F O R E T D E M A Z I L L E 3656 Délimitation partielle, plans (1846, 1876) ; procès opposant l'etat à Léonard-Gabriel Moreau, relatif aux droits d'usage ( )

4 F O R E T D E G U E R I G N Y M 3657 Délimitation, bornage, plans des forêts de Montmiens, Baulon Chapitre et Baulon Evêché ( ) ; différend entre l'etat et Monsieur Degain, relatif à une usurpation de terrains ( ) Echange de terrains entre l'etat et Maître Col ( ), entre l'etat et Monsieur Couturier (1864) ; limites de biens vendus par l'etat, réclamation de Monsieur de Bizy ( ) ; droits de passage ( ), vente de bois ( ) ; établissement d'un barrage par Monsieur de Bizy pour irriguer une prairie (1848) ; constructions de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; prise d'eau (1865) ; rétablissement de chemins dans la forêt de Baulon Chapitre ( ) ; établissement d'un champ de tir pour la garnison de Nevers dans la forêt domaniale de Guérigny ( ) ; construction de maisons forestières pour le logement des préposés mixtes (1876) ; cession par les époux Vernin à l'etat du terrain nécessaire au prolongement de la route forestière de Poiseux ( ) ; vaine pâture (1886) ; occupation temporaire pour passage de ligne électrique ( ) F O R E T D E M O N T E M B E R T 3659 Délimitation, bornage et plans ( ) 3660 Droits d'usage revendiqués par Imbard de la Tour ( ), et Bouillé ( ) Construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; anticipation sur les bois de l'etat ( ) ; vente et élagage de bois (1831, 1832, 1847, 1877) ; extraction de gravier et de sable (1849, 1904) ; écobuage (1885) F O R E T D E S M I N I M E S 3662 Délimitation, bornage et plans ( ) ; échange de parcelles de bois entre l'etat et Monsieur Pinet ( ) ; échange de terrains entre la Société Schneider et compagnie du Creusot et l'etat ( ) Instances entre l'etat, le Prince de Broglie puis ses héritiers, Madame Schmid et le Prince Talleyrand-Perigord relatives à la mitoyenneté de lisières de bois ( ) Concessions de terrains faites aux mines de la Machine pour établir un embranchement au chemin de fer dans forêt des Minimes ( ) ; vente de bois abattus dans la forêt pour rectification de la route départementale n 4 entre La Machine et La Charbonnière (1847) ; concessions de passage entre l'etat et les mines de Decize et de La Machine ( ) ; constructions à distance prohibée de la forêt ( ) ; concessions de terrains dépendant de la forêt, submergés par les eaux d'un étang appartenant à la compagnie des mines (1870, 1871) ; cession de parcelles de terrains nécessaires au prolongement de la route forestière dite du bois de l'abbesse ( ) ; concessions de passages temporaires, avec 1 plan ( )

5 F O R E T D E S B R O S S E S M 3665 Délimitations, titres de propriétés, concessions, affaires diverses, 1 plan F O R E T D E S C O U E T S E T D E S F E U I L L E T S 3666 Procès-verbaux descriptifs et estimatifs établis pour leur vente au profit de l'etat 1833 F O R E T D E C H A U M O N T 3667 Instance entre l'etat et les habitants de Ballerey, relative à la propriété d'une partie de la forêt F O R E T D E B A L L E R A Y 3668 Délimitation, bornage et plans B O I S D E V A U L O N G U E S, V E R R I E R, B U I S S O N E T L A B O T 3669 Arpentage et estimation des bois indivis entre l'etat et les héritiers DAMAS an XIV B O I S D E L A S A R R É E 3670 Estimation du bois F O R E T D E M O N T M I E N S 3671 Délimitation avec Monsieur LEBLANC DE LESPINASSE F O R E T D E S F E U I L L E T S 3672 Titres de propriétés et délimitations, avec plan F O R E T D E S T A I L L I S D E D O M P I E R R E 3673 Titres de propriété et délimitation des taillis avec le bois communal de Villaine, plans B O I S D O M A N I A U X Délimitations avec les bois communaux ou les bois des particuliers, aliénation des forêts de l'etat an XII-1837 F O R E T S 3675 Coupes de bois nationaux, arrondissement de Cosne-sur-Loire an X Coupes de bois nationaux, arrondissement de Chateau-Chinon an IX

6 M 3677 Coupes de bois nationaux, arrondissement de Clamecy 3678 Coupes de bois nationaux, arrondissement de Nevers an XIII-1846 an VIII Coupes de bois nationaux, arrondissement de Nevers Réorganisation du service forestier Délivrance de parcours dans les bois communaux Vente de coupes de bois domaniaux Adjudication de coupes de bois de l'hospice de Donzy an XIII 3684 Adjudication de coupes de bois communaux, arrondissement de Clamecy an XIII Adjudication de coupes de bois communaux, arrondissement de Nevers Adjudication de coupes de bois communaux, arrondissement de Cosne-sur-Loire Affouages Circulaires et instructions * Gardes forestiers communaux : traitements * Gardes forestiers communaux : traitements * Sommiers des adjudications des coupes de bois vol Remboursements des montants des déficits existant sur des coupes de bois an XI Adjudication de la glandée dans les bois an IX Etat nominatif des personnes ayant commis des délits forestiers et acquitté le montant de l'amende Délits forestiers an IX Contestations relatives à la propriété des bois an VIII Droits d'usage 1810, 1814, Ventes de coupes an VIII Etat des bois qui appartiennent à des usagers et non à des communes ou sections des communes Bois communaux et bois des établissements publics : généralités , Service forestier communal : personnel

7 M 3702 Réorganisation des brigades et triages domaniaux et communaux Circulaires an IX Partage des bois de la commanderie de Tourny situés commune de Tazilly. Délimitation avec Monsieur Deschargères et autres, avec plan Bois restitués aux émigrés : frais de garde pendant les Cent jours. Pétition des émigrés pour éviter de payer les frais de garde Coupes de bois Personnel : domanialisation des gardes communaux des eaux et forêts Personnel : certificats de moralité des agents forestiers Personnel : arpenteurs salaires an VIII Personnel : gardes communaux, forestiers : nominations, révocations, plaintes an XIII Personnel : inspecteurs adjoints des eaux et forêts Personnel : inspecteurs des eaux et forêts Personnel : réorganisation du service de surveillance Personnel : réorganisation des triages forestiers Personnel : gardes et brigadiers des eaux et forêts : médailles d'honneur Personnel : brigadiers des eaux et forêts Personnel : adjudication de la fourniture des effets d'habillement des préposés des eaux et forêts Personnel : gardes généraux stagiaires Personnel : gardes cantonniers F O R E T S C O M M U N A L E S F O R E T D ' A L L I G N Y - C O S N E 3720 Quart en réserve (an XII-1807). Personnel ( ) ; bois d'usage appartenant à la communauté des habitants (1821) ; maintien des bois communaux et des bois de Villerot sous le régime forestier (1832) ; aménagement des bois ( ) ; poursuites intentées pour l'ouverture illégale d'un chemin dans la forêt ( ) ; nomination d'un syndicat pour la section de Villerot, pour procéder au partage des lots d'affouages ( ) an XII

8 F O R E T D ' A L L I G N Y - E N - M O R V A N M 3721 Titres de propriétés et délimitation ( ) ; personnel ( ) ; délimitation entre les bois de Fétigny et le prince de Beauveau ( ) ; anticipation commise sur un bois communal appartenant à la section de La Place ( ) ; droit de pâturage (1842, 1887) ; partage des biens indivis entre les sections de Fétigny, le Sarrée, des Prés et des quatre vents ( ) Rôles divisaires ( ) ; contestations au sujet d'un droit d'affouage ( ) ; passages temporaires ( ) ; nomination de commissaires syndics pour l'administration des biens des sections ( ) ; frais d'aménagement des bois appartenant aux diverses sections ( ) ; demande de distraction du régime forestier de deux bois sectionaux de Pierre Ecrite et des Jutte-Bonin (1884) ; aliénation d'une parcelle de bois dans la forêt sectionale de Jarnoy ( ) ; suppression de chemins de desserte dans la forêt sectionale de Champ Creux (1898) ; concessions de prise d'eau sur la section de Fétigny (1907, 1921) ; adjudication de la chasse (1923) F O R E T D ' A L L U Y 3723 (voir aussi Châtillon en Bazois) Droits d'usage ( ) ; interdiction de défricher les bois afin de maintenir la régularité du régime de l'aron et de la Canne ( ) ; réclamation de Perdriat, prêtre d'alluy contre la commune qui veut le priver de droit d'usage dans la forêt de Vincence, canton de la Belle-au-Bois-Dormant (1910) F O R E T D ' A M A Z Y 3724 Vente d'un canton de bois indivis entre les communes d'amazy et d'asnois ( ) ; partage des bois communaux ( ) ; vente de bois et coupes de bois ( ) ; personnel (1854) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D ' A N L E Z Y 3725 (voir aussi Thianges) Droit d'usage (1809, 1815) ; rôle divisaire ( ) ; bornage et délimitation ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Saint-Georges ( ) F O R E T D ' A N N A Y 3726 Recépage de bois taillis incendiés (1820) ; personnel ( ) ; modification dans l'aménagement (1882) ; droits de passage sur les chemins forestiers (1910)

9 F O R E T D ' A N T H I E N M 3727 Bois de Montbobin Etablissement du quart en réserve dans les bois ( ) ; délimitation générale, avec plans ( ) ; personnel : salaire des gardes (1854) ; adjudication du droit de chasse dans les bois de Montbobin ( ) F O R E T D ' A R B O U S E 3728 Personnel : salaires des gardes (an XIII, 1910) ; bornage, délimitation de la forêt de l'hôpitot ( ) ; boisusages : plaintes et enquête contre les syndics (1833) ; viabilité d'un chemin de vidange ( ) ; frais d'aménagement des bois ( ) ; droits d'affouages ( ) ; passages temporaires ( ) ; renouvellement d'un droit de passage dans la forêt sectionale de l'hôpitot ( ) ; location du droit de chasse ( ) an XIII-1938 F O R E T D ' A R M E S 3729 Quart en réserve ( ) ; délit forestier (1840) ; rôle divisaire ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; passage temporaire dans les bois (1892) ; personnel : indemnités ( ) F O R E T D ' A R Q U I A N 3730 Passage temporaire dans la forêt communale d'arquian (1886) ; aménagement de la forêt communale ( ) ; personnel (1900) ; vente de bois de la réserve de Montriveau (1902) F O R E T D ' A R T H E L 3731 Ventes d'arbres (1812) ; délivrance d'arbres pour réparer les bâtiments ( ) ; personnel ( ) ; titres de propriétés et délimitation, avec plans ( ) ; passages temporaires dans les bois ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; procès-verbaux d'adjudication des coupes affouagères ( ) F O R E T D ' A R Z E M B O U Y 3732 Nomination des syndics pour la forêt de Menetay F O R E T D ' A S N A N 3733 Délimitation et titres de propriétés, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; reboisement de La Chaume des lacs ( ) ; construction d'un chemin dans la traversée de La Chaume des lacs (1905) ; droits de passage ( ) F O R E T D ' A S N O I S M 3734 Régime forestier ( ) ; délimitation et titres de propriétés, avec plans ( ) ; établissement du quart en réserve ( ) ; suppression d'un droit de parcours (1859) ; coupes de bois ( ) ; personnel (1873) ; 180

10 vente d'une parcelle de bois à la compagnie des chemins de fer pour la ligne Clamecy-Cercy-la-Tour ( ) ; concessions de passage temporaire ( ) ; incendies causés par le chemin de fer (1890, 1929) ; adjudication du droit de chasse( ) F O R E T D ' A U N A Y - E N - B A Z O I S 3735 Titres de propriété et délimitation (an VI-1834) ; procèsverbaux d'adjudication des coupes ( ) an VI-1898 F O R E T D ' A U T H I O U 3736 Forêt du Grand Ménétay : indivision entre les communes de Champlemy, Authiou, Arzembouy et Chazeuil, titres de propriété et délimitation ( ) ; coupes de bois ( ) ; commission syndicale de la forêt du Grand Ménétay ( ) ; location de la chasse (1878, 1881) F O R E T D E B A L L E R A Y 3737 Titres de propriété, délimitation, bornage de la section d'arriault, avec plans ( ) ; condamnation de Degain pour avoir coupé du bois appartenant aux usagers de la commune (1820) ; extraction de la castine à perpétuité dans les bois pour alimenter le fourneau de Sauvage (1829, 1867) ; frais d'instance : revendication de droits sur la forêt royale de Chaumont ( ) ; nomination des syndics pour les bois usages ( ) ; personnel (1833, 1891) ; bornage des bois ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; titres de propriété, délimitation et bornage de la section de Sauvage, avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E B A Z O C H E S 3738 Titres de propriétés, délimitation, plans sections de Bazoches et de Champignolles ( ) ; personnel ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; chemins dans les bois (construction, rectification) ( ) ; réclamation du conseil municipal contre le trop grand nombre d'arbres réservés lors du martelage (1890) ; passage temporaire (1928) F O R E T D E B A Z O L L E S 3739 Droit de pacage dans les bois de Vaux demandé directement au roi par les habitants du hameau de Jailly (1821) ; personnel : garde des bois pour la section de Champignolle-le-haut (1821) 1821 F O R E T D E B É A R D 3740 Bois-usages de Béard (1820) ; interdiction de défricher un bois dont la conservation est nécessaire pour ne pas aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1888) 1820,

11 F O R E T D E B E A U M O N T - L A - F E R R I E R E M 3741 Partage des bois indivis entre les communes de Beaumont-la-Ferrière et Sichamps, avec 1 plan (an XI-an XIII) ; procès-verbal de délimitation de la forêt communale de Beaumont, avec plans ( ) ; ` état nominatif des usagers qui jouissent du parcours ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; bornage partiel entre la forêt communale et la propriété de Monsieur Bezenval ( ) an XI-1928 F O R E T D E B E U V R O N 3742 Délimitation avec plan (1837, 1880) ; personnel : salaire du garde (1854, 1865, 1883) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1861) ; droit de parcours (1870, 1912) ; passage temporaire ( ) ; liste des affouagistes (1914) F O R E T D E B I C H E S 3743 Droit d'usage, droit de propriété (1811) ; délivrance de bois des forêts royales pour reconstruire le hameau de Maupertuis détruit par un incendie le 15 septembre 1815 (1916) ; vente de bois dits "bois des usagers" (1816) ; interdiction de défricher un bois dont la conservation est nécessaire à la régularisation du régime des eaux de l'aron ( ) ; subventions pour dégradation extraordinaire des chemins vicinaux pour le transport des produits dee la forêt de Vincence (1893) F O R E T D E B I L L Y - C H E V A N N E S 3744 Pétition pour obtenir le droit d'usage et de pacage dans les bois dépendant de l'émigré de Rémigny (1808) ; autorisation de défricher (1834) ; établissement d'un chemin dans les bois de la section de Semelin (1857) ; interdiction de défricher des cantons de bois afin de maintenir l'existence des sources et assurer l'infiltration et le lent écoulement des eaux pluviales pour éviter les crues ( ) ; vente d'une parcelle de bois non soumise au régime forestier (1909) ; passage temporaire (1925) F O R E T D E B I L L Y - S U R - O I S Y 3745 Titres de propriétés et délimitation (an IX-1849) ; redevances au duc d'uzès puis au vicomte d'hunolstein ( ) ; personnel : traitement des gardes ( ) ; construction de lignes d'aménagement de la forêt communale ( ) ; droit de parcours ( ) ; bois indivis entre plusieurs communes ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; concessions de passage temporaire ( ) ; acquisition de parcelles de bois ayant appartenu aux héritiers Lavenne ( ) ; modification de l'aménagement de la forêt sectionale de Billy (1906) an IX-1925 F O R E T D E B O N A 3746 Titres de propriété et délimitation ( ) 182

12 M 3747 Droits d'usage ( ) ; personnel ( ) ; droit de chasse ( ) ; extraction de matériaux pour entretenir les routes et les chemins ( ) ; passage temporaire ( ) F O R E T D E B R A S S Y 3748 Maintien sous le régime forestier ( ) F O R E T D E B R E U G N O N 3749 Communalisation de la chasse (1909) F O R E T D E B R E V E S 3750 Titres de propriétés et délimitation, avec 1 plan ( ) ; personnel (1854, 1914) ; rôles divisaires ( ) ; grosses réparations : travaux d'empierrement sur les lignes somières ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; réclamation en matière d'affouages ( ) ; nomination de syndics pour le bois de Sardy (1870) ; passages temporaires (1885, 1918) F O R E T D E B R I N A Y 3751 Interdiction de défricher un massif boisé dont la conservation est nécessaire à la régularisation du régime des eaux de l'aron ( ) F O R E T D E B R I N O N - S U R - B E U V R O N 3752 Délimitation des bois communaux et ceux de la famille d'harcourt (1861) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D E B U S S Y - L A - P E S L E 3753 Titres de propriété et délimitation, avec plan ( ) ; frais d'aménagement de la forêt ( ) ; rôles divisaires ( ) ; réclamation pour un droit d'affouage (1865) ; personnel (1867) ; construction d'une maison à distance prohibée de la forêt (1870) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D E L A C E L L E - S U R - L O I R E 3754 Construction à distance prohibée de la forêt 1860 F O R E T D E L A C E L L E - S U R - N I E V R E 3755 Pétition de trois habitants tendant à obtenir la délivrance exceptionnelle d'arbres pour effectuer des réparations à leurs habitations (1807) ; délimitation, bornage, avec plans (1853, 1924) ; personnel (1860) ; adjudication du droit de chasse dans les bois ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires (1871, 1879, 1925) ; aliénation d'une parcelle soumise au régime forestier ( )

13 F O R E T D E C E R C Y - L A - T O U R M 3756 Droit d'usage dans les bois des Brosses ( ) ; défrichement d'un bois appelé "la grande Noue" (1828) F O R E T D E C E R V O N 3757 Adjudication du droit de chasse (1890, 1921) ; revendication de la propriété d'un bois dans le hameau de Marré-le-Bas (1897) ; passage temporaire dans la forêt sectionale de Doussas (1901) F O R E T D E C E S S Y - L E S - B O I S 3758 Vente du quart en réserve (1810) ; adjudication du droit de chasse (1913, 1914) F O R E T D E C H A L A U X 3759 Délibération de la commune tendant à faire distraire les bois du régime forestier (1833) ; délimitation du quart en réserve (1840) ; aliénation de diverses parcelles de bois communaux, avec 1 plan ( ) ; rôles divisaires ( ) ; frais d'aménagement des bois (1869) ; adjudication dur droit de chasse ( ) F O R E T C O M M U N A L E D E C H A L L E M E N T 3760 Délimitation, bornage et aménagement de la section de Challement, plan ( ) ; délimitation de la forêt sectionale de Cungy, plan ( ) ; personnel (1834, 1880) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; prise d'eau dans la forêt, avec plan (1858) ; rôles divisaires ( ) ; location d'une carrière (1865, 1883, 1892) ; délivrance de bois à des incendiés (1863, 1893, 1906) ; droit de parcours et de pacage dans les bois communaux ( ) ; passages temporaires, avec plan ( ) ; délimitation et bornage partiel entre la forêt de Challement et Monsieur Pautigny, avec plan ( ) F O R E T D E C H A L L U Y 3761 Personnel ( ) ; différends dans la commune à cause des usages ( ) ; titre de propriété, délimitation, bornage, avec plan ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; passage temporaire (1916) F O R E T D E C H A M P A L L E M E N T 3762 Personnel : habillement (1858) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D E C H A M P L E M Y 3763 Section de Thouez : délimitation de la forêt ( ) ; établissement d'un chemin de desserte (1877) ; empierrement d'une sommière ( ) Section de Neuville : travaux d'aménagement (1861, 1867) 1861, Section du Grand Ménetay : indivision entre les 184

14 communes d'authiou, Arzembouy, Chazeuil et Champlemy ( ) ; renouvellement de la commission syndicale de Ménetay ( ) ; syndicat de Ménetay : budgets et comptes ( , ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; empierrement des laies sommières ( ) M 3766 Droits d'usages (an XII-1824, 1882) ; procès Tourzel et la commune au sujet des usages ( ) ; bornage, délimitation, aménagement, avec plans des bois ( ) an XII Personnel ( ) ; réouverture du chemin de la Frasse, avec plan ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E C H A M P L I N 3768 Personnel (1829, 1874) ; délimitation et bornage, avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E C H A M P V E R T 3769 Vente d'un bois (1854) ; interdiction de défricher un bois pour ne pas augmenter l'irrégularité du régime des eaux de l'aron et de la Loire (1890) F O R E T D E C H A M P V O U X 3770 Personnel (1817, 1833) ; partage des bois indivis entre les communes de Chaulgnes, Champvoux, Parigny-les-Vaux et Raveau (1837, 1867) ; rôles divisaires ( ) ; aménagement du bois de la section de Soury (1863) ; aliénation d'une parcelle (1864) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction d'une maison à distance prohibée de la forêt (1880) ; formation d'un syndicat pour l'adminisatration des bois de la section de Soury (1880) ; division du quart en réserve en 5 coupons au lieu de 3, avec plans ( ) ; construction d'une maison et demande de délimitation (1908) ; interdiction d'emprunter certains chemins traversant la forêt sectionale de Soury, avec dessin (1918) ; concession de passage temporaire (1921) F O R E T D E L A C H A P E L L E S A I N T E - A N D R É 3771 Délimitation et bornage, avec plan ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location de la chasse ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction d'une maison à distance prohibée de la forêt (1877) ; rectification d'un chemin ( ) ; extraction de cailloux pour réparer les chemins ( ) ; vente et échange de terrains boisés entre la commune et Monsieur Hannevy (1897, ) ; ramassage d'oeufs de fourmis (1898) F O R E T D E C H A R R I N 3772 Personnel ( ) ; frais d'arpentage (1833) ; réunion de bois maintenus sour le régime forestier (1837) ; distraction du régime forestier et défrichement 185

15 des bois (1860, 1868) ; vente de bois communaux (1871) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; occupation temporaire pour le passage d'une ligne électrique (1927) F O R E T D E C H A S N A Y M 3773 Titres de propriétés, délimitation et bornage, avec plans ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1895) F O R E T D E C H A T E A U - C H I N O N - C A M P A G N E 3774 Titres de propriétés des bois dits "du Creuzet" ( ) ; interdiction de défricher : la conservation du massif boisé est nécessaire pour maintenir la régularité du régime des eaux du Veynon et de l'aron (1887) F O R E T D E C H A T E A U - C H I N O N - V I L L E 3775 Défrichement ( ) ; aliénation de terrains soumis au régime forestier, avec plans ( ) ; délimitation générale de la forêt, avec plan ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; concessions de passage ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1894) ; personnel ( ) F O R E T H O S P I T A L I E R E D E C H A T E A U - C H I N O N 3776 Adjudication du droit de chasse ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E C H A T E A U N E U F - V A L - D E - B A R G I S 3777 Bornage, délimitation et titres de propriétés (an V-1898) ; usages (an VIII-1825) ; vente du quart en réserve (an IX) ; personnel ( ) ; constructions à distance prohibée de la forêt ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; exploitation de la coupe affouagère, état des salaires des ouvriers (1910) ; servitude de passage de ligne électrique (1932) an V-1932 F O R E T D E C H A T I L L O N - E N - B A Z O I S 3778 Droits d'usage dans les bois indivis entre Alluy, Biches et Châtillon-en-Bazois ( ) ; défrichement ( ) F O R E T D E C H A U L G N E S 3779 Partage des bois indivis entre les communes de Chaulgnes, Champvoux, Raveau et Parigny-les-Vaux, avec plans an XII " " " " " " " " Adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; construction, réparations de chemins dans les bois ( ) ; défrichement 186

16 (1868, 1881) ; aménagement du quart en réserve (1878, 1880) ; construction de loges de chasse dans les bois (1881) ; demandes de passages temporaires ( ) F O R E T D E C H A U M O T M 3783 Délimitation partielle des bois communaux avec la propriété de Madame Grenier ( ) ; rôle divisaire (1860) F O R E T D E C H A Z E U I L 3784 Personnel : habillement (1842) ; demande de partage de la forêt indivise du Grand Ménetay, commission syndicale, renouvellement des membres ( ) F O R E T D E C H E V A N N E S - C H A N G Y 3785 Délivrance d'arbres pour reconstruire une maison incendiée (1820) ; location de la chasse ( ) ; partage des biens indivis entre Chevannes et Parignyla-Rose ( ) ; construction et réfection des chemins forestiers (1866, 1922) ; construction d'une baraque à distance prohibée de la forêt (1868) ; rôles divisaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Changy (1891) ; passages temporaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Chevannes (1895) F O R E T D E C H E V R O C H E S 3786 Procès pour la propriété d'un puits (1810) ; aménagement des bois ( ) ; droit de chasse ( ) ; bornage partiel (1861) ; concession temporaire d'un chemin d'exploitation (1866) ; concession de terrain dans les bois (1869) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E C H I D D E S 3787 Droit d'usage (1807) 1807 F O R E T D E C H I T R Y - L E S - M I N E S 3788 Rôles divisaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Combres (1866) ; droit de chasse ( ) ; incendies (1899, 1921) F O R E T D E C H O U G N Y 3789 Usages ( ) ; partage du bois des Vignes (1818) ; paiement des gardes ( ) F O R E T D E C I E Z 3790 Titres de propriétés et délimitation des bois de Jussy ( ) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires ( ) ; nomination d'un syndicat pour représenter la section affouagère de Jussy (1877) ; adjudication du droit de chasse (1899, 1924)

17 F O R E T D E C I Z E L Y M 3791 Droits de propriété dans les bois usages ( , 1852) ; réclamation de la commune qui aurait été spoliée d'un bois (1912) F O R E T D E C L A M E C Y 3792 Usages (an X) ; vente du quart en réserve et de coupes de bois (an XI-1820) ; transaction entre la commune et Madame Cossé-Brissac relative à la propriété des Bois de Montambert et de Mont-le-Duc (1808) ; droit de chasse ( ) ; personnel (1833, 1881) ; délimitation, titres de propriété et aménagement de la forêt, avec plans ( , ) ; demandes de défrichement (1837, 1856) ; ouvertures de sentiers, avec croquis (1870, ) ; reboisement des Semberts ( ) ; passages temporaires ( ) an X-1939 F O R E T H O S P I T A L I E R E D E C L A M E C Y 3793 Aménagement de la forêt de l'hospice ( ) F O R E T D E C O L M É R Y 3794 Délivrance d'arbres et ventes de coupes (an VIII-1839) ; personnel (1819) ; titres de propriétés, délimitation et aménagement de la forêt communale et des bois de Vaudoisy ( ) ; droit d'usage (1839) ; échange de bois entre la commune et le baron Charles Dupin ( ) ; défrichement d'un bois (1855) ; rôles divisaires ( ) ; ouvertures de routes et chemins ( ) ; rôle de pacage dans les forêts soumises au régime forestier (sections de Vaudoisy et de Colméry) ( ) ; passages temporaires ( ) ; distraction d'une parcelle soumise au régime forestier, avec plan ( ) an VIII-1931 F O R E T D E C O R A N C Y 3795 Propriété du bois de Chambly (an II-an X) an II-an X F O R E T D E C O R B I G N Y 3796 Arpentage du bois de vingt-arpents (an VIII-an IX) ; usages du bois des Granges (an IX-1874) ; titres de propriétés, délimitation de la section des Granges ( ) ; aliénation du bois des Ramottes et de Pivert au profit de divers, avec plan ( ) ; personnel ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) an VIII-1929 F O R E T D E C O R V O L - D ' E M B E R N A R D 3797 Exploitation du quart en réserve (anx) ; acquisition par la commune d'un droit d'usage appartenant aux héritiers Pichot ( ) ; personnel ( ) ; différend entre la commune et le sieur de Courgy au sujet d'un droit de passage ( ) ; reboisement ( ) ; ouverture d'un chemin (1869) ; règlement des droits d'affouage ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ;aménagement ( ) an X

18 F O R E T D E C O R V O L L ' O R G U E I L L E U X M 3798 Paiement d'une coupe de bois (1810) ; défrichement (1836) ; location de la chasse ( ) ; personnel (1866) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E C O S N E - S U R - L O I R E 3799 Adjudication du droit de chasse (1933) ; personnel (1933) ; concession de passage (1934) ; concession de carrière ( ) F O R E T D E C O S S A Y E 3800 Défrichement ( ) F O R E T D E C O U L A N G E S - L E S - N E V E R S 3801 Usages dans les bois ( ) ; personnel ( ) ; aliénation du taillis Montserain (1835) F O R E T D E C O U L O U T R E 3802 Délivrance de bois à deux habitants pour réparer leur maison (an XIII) ; coupes de bois (1806) ; procès entre la commune et de Choiseul pour la propriété d'arbres de lisière (1839) ; rôle divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; aménagement des bois (1865) ; passage temporaires ( ) ; acquisition de la forêt communale par l'etat (1919) an XIII-1919 F O R E T D E C O U R C E L L E S 3803 Délivrance d'arbres ( ) ; procès contre de Lambel, relatif à la propriété d'une lisière (1851) ; rôles de pacage ( ) ; personnel ( ) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; réclamation du curé pour l'attribution des affouages (1872) ; construction et réparations aux chemins de desserte (1884, 1920) F O R E T D E C R U X - L A - V I L L E 3804 Délimitation, titres de propriété et bornage, avec plans (an IX-1907) ; ventes de bois ( ) ; personnel ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; carrière de la Goblée ( ) ; passages temporaires (1933) an IX-1933 F O R E T D E C U N C Y - L E S - V A R Z Y 3805 Délimitation, titres de propriété (an X-1822, ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; mise en location de terrains à repeupler dans la section de Mhers ( ) ; empierrement de laies sommières dans la forêt sectionale de Mhers ( , ) ; personnel (1871, 1873) ; prise d'eau dans la forêt sectionale ( ) an X

19 F O R E T D E D E C I Z E M 3806 Défrichement ( ) F O R E T D E D E V A Y 3807 Personnel : garde forestier (1818) ; pétition des habitants de la commune pour que leurs bois soient affranchis de la surveillance de l'administration des forêts ( ) F O R E T D E D I E N N E S - A U B I G N Y 3808 Droit dans les bois communaux attribué par partage à la commune de Ville-lès-Anlezy (1811) ; interdiction de défricher un bois pour maintenir la régularité du régime des eaux de la Senelle et de l'aron, pour ne pas aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1886) F O R E T D E D I R O L 3809 Délimitation, partages et anticipations, avec plans ( ) ; rôles divisaires (1870, 1890) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; incendies dans les bois (1884, 1921, 1932) ; concessions de passage ( ) ; extraction de matériaux pour entretien des chemins ( ) F O R E T D E D O M P I E R R E - S U R - N I E V R E 3810 Vente d'arbres aux usagers de la commune pour réparer ou construire des bâtiments (an VIII-1821) ; partage des bois entre Dompierre-sur-Nièvre et Saint-Bonnot (an VIII- 1852) an VIII Procès-verbal d'estimation des coupes (1821) ; bornage, délimitation, titres de propriété, avec plans ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1866) ; rôles divisaires des sections de Dompierre et de Villaine ( ) ; personnel : traitements (1878, 1908) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E D O N Z Y 3812 Coupes de bois, incendies et repérage des 40 hectares brûlés (an VIII, ) ; délimitation et arpentage, avec plans ( ) ; personnel (1817, 1864) ; vente d'une coupe de bois (1822) ; élargissement de chemins forestiers (1861, 1878) ; passages temporaires ( ) ; rôle divisaire (1870) ; droit de chasse ( ) an VIII-1912 F O R E T D E D O R N E C Y 3813 Exploitation du quart en réserve (an IX) ; demande de partage du produit des bois communaux (an IX-1811) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; parcours dans les bois communaux ( ) ; passages temporaires ( ) ; soumission d'une parcelle de bois au régime forestier ( ) an IX

20 F O R E T D E D R U Y - P A R I G N Y M 3814 Droit d'usage (1816, 1835) 1816, 1835 F O R E T D E D U N - L E S - P L A C E S 3815 Délimitation, bornage et titres de propriétés, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; personnel ( ) ; nominations de commissairessyndics pour les sections de Mézocdefroid, des Places, de Bonane et de Mézocguichard (1873) ; construction d'une scierie à distance prohibée de la forêt (1900) F O R E T D ' E M P U R Y 3816 Titres de propriétés (an X-1813) ; personnel (1854) ; rôles divisaires ( ) ; prise d'eau : renouvellement d'une concession ( ) ; revendication d'un droit de passage dans la forêt par le comte Joseph de Chabannes ( ) ; droit de chasse ( ) an X-1938 F O R E T C O M M U N A L E D ' E N T R A I N S 3817 Achat de bois de charpente ( ) ; titres de propriétés, délimitation, avec plans ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction à` distance prohibée de la forêt (1869) ; personnel (1883) F O R E T D E L A F E R M E T É 3818 Usages (an XIII-1829) ; personnel (1833) ; transaction entre les habitants de Thiernay et Pinet et de Maupas, relative à une coupe d'arbres (1833) ; délimitation générale, titres de propriétés, avec plans ( ) ; autorisation de défrichement (1850) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires (1880, 1920) ; droit de chasse ( ) ; extraction de matériaux pour travaux publics (1900) ; construction d'une loge de bûcherons à distance prohibée de la forêt (1938) an XII-1937 F O R E T D E F E R T R E V E 3819 Bois, usages dans la forêt des Boulats (anxii-1815) ; personnel (1818) ; délivrance de 10 pieds d'arbres (1829) ; concessions de passage(1937) an XII-1937 F O R E T D E F L E U R Y - S U R - L O I R E 3820 Titres de propriétés du bois des Gouthières : contestation entre la commune et Monsieur de Fontenay ( ) ; personnel ( , 1875) ; partage de bois indivis entre la commune et Monsieur de Fontenay ( ) ; projet d'aliénation du bois des Gouthières (1864) ; aménagement de la forêt ( ) ; réclamation du maire au sujet du partage du bois des Gouthières entre la commune et Monsieur de Fontenay (1872) ; construction d'une baraque à distance prohibée de la forêt (1875) aliénation d'une parcelle de bois ( ) ; adjudication de la chasse (1881, 1929) ; coupe par anticipation à la suite d'un incendie (1928) ; passage temporaire (1931, 1932)

21 F O R E T D E F O U R S M 3821 Coupe de bois (an XII) an XII F O R E T D E F R A S N A Y - R E U G N Y 3822 Défrichement (1833) 1833 F O R E T D E G A C O G N E 3823 Affranchissement du régime forestier ( ) F O R E T D E G E R M E N A Y 3824 Procès pour un droit d'usage (an XIII-an XIV) ; bornage partiel, avec plan ( ) ; personnel (1854) ; concessions de prise d'eau ( ) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; réclamation contre le trop grand nombre de réserves conservées hors des martelages (1889) ; droits de passage ( ) an XII-1931 F O R E T D E G I R Y 3825 Délivrance d'arbres pour reconstruire des bâtiments (1821) ; personnel ( ) ; délimitation, bornage, titres de propriétés, avec plans ( ) ; location de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; bois des Carrières, bornage, avec plans ( ) F O R E T D E G R E N O I S 3826 Adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires (1860, 1880) ; construction à distance prohibée de la forêt (1866) ; frais d'aménagement (1868) ; passage temporaire (1874) F O R E T D E G U É R I G N Y 3827 Personnel : commissaires aux usages ( ) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de la Quellerie ( ) ; bornage partiel entre les forêts de Guérigny et d'urzy ( ) F O R E T D ' H É R Y 3828 Bornages partiels entre les forêts communale d'héry et sectionale de Maisons-Gaulon (commune de Germenay) (1820, 1837, 1891) ; personnel ( ) ; délimitations partielles ( ) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D ' I M P H Y 3829 Titres de propriété du bois appelé "les usagers" (1813) ; droit d'usage (1813, ) ; coupes de bois au profit des habitants d'imphy (1821)

22 F O R E T D ' I S E N A Y M 3830 Droits d'usages des bois dépendant du prieuré de Mazille ( ) F O R E T D E L A N T Y 3831 Projet d'aménagement des bois communaux (1809) ; droit d'usage dans les bois de Boux dépendant de l'abbaye de Bellevaux (1810) ; récépage des bois (1811) ; personnel ( ) ; délivrance d'arbres (1823) ; ouverture de chemins dans la forêt (1840) ; bornage, titres de propriétés et délimitation ( ) ; ouverture de fossés dans les bois ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1875) ; nomination des commissaires-syndics, commissions syndicales des sections ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; fouilles pour la recherche du kaolin (1927) ; occupation temporaire pour passage de la ligne électrique (1932) F O R E T D E L A R O C H E M I L L A Y 3832 Défrichement illicite, avec plan (1897) 1897 F O R E T D E L I M A N T O N 3833 Droit d'usage et de pacage dépendant de l'abbaye de Bellevaux ( ) ; opposition de défricher les bois, ceux-ci étant nécessaires pour maintenir la régularité du régime de l'aron ( ) F O R E T D E L O R M E S 3834 Procès contre Nettement, adjudicataire du quart en réserve (an III-an IV) ; contestation entre la commune et Lelièvre de la Grange relative à la propriété d'un bois (an X-1810) ; délits de coupes de bois ( ) an III Adjudication de la chasse et de la pêche ( ) ; droit d'usage de rames et de pâturage ( ) ; procès-verbal de délimitation de la forêt communale et de celle du hameau de Villaines, avec plans ( ) ; prises d'eau ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passage temporaire (1898) F O R E T D E L U R C Y - L E - B O U R G 3836 Procès entre les communes de Lurcy et Nolay, au sujet de la propriété des bois usages d'appeneau Sangué et Ligny (an XII) ; bois indivis entre les communes de Saint-Benin des Bois, Nolay et Lurcy-le-Bourg ( ) ; droits d'usages, droits d'affouages ( ) ; délimitation, bornage et titres de propriété, avec plans ( ) ; personnel ( ) ; bois des charmes : procès pour la propriété d'une lisière mitoyenne, avec 1 plan ( ) ; nomination de syndics ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; délivrance d'affouages ( ) ; rôles divisaires ( ) ; propriété des bois Boudet, Devant, Meslier et Bernon ( ) ; commissions syndicales pour l'administration des biens de sections ( ) ; concessions de 193

23 passages temporaires (1931) an XII-1931 F O R E T D E L U T H E N A Y - U X E L O U P M 3837 Titres de propriété, délimitations ( ) ; opposition au défrichement (1834) F O R E T D E L U Z Y 3838 Interdiction de déboiser pour maintenir la régularité du régime des eaux de l'alène, pour ne pas aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1891, 1898) ; personne (1892, 1899) ; location du droit de chasse (1924) F O R E T D E L Y S 3839 Droit d'usage ( ) ; autorisation de faire des fouilles pour recherches historiques (1841) ; droit d'affouage ( ) ; ouverture de lignes séparatives entre les bois de Lys et de Saint-Didier (1842) ; personnel ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; soumission d'une chaume communale au régime forestier (1876) ; distraction d'une parcelle de bois du régime forestier ( ) ; passages temporaires ( ) Délimitation, titres de propriété, avec plans ( ) F O R E T D E L A M A C H I N E 3841 Défrichement ( , 1890) ; personnel ( ) ; construction à distance prohibée (1859, 1873) ; rôles divisaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale des Fromageots ( ) ; passage temporaire (1879) ; distribution de l'affouage ( ) ; concession de terrain à la compagnie des mines de Decize (1915) F O R E T D E M A G N Y - C O U R S 3842 Droits d'usage (1818) ; adjudication de la chasse ( ) F O R E T D E M A G N Y - L O R M E S 3843 Personnel (1853, 1854) ; location du droit de chasse (1878) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E L A M A I S O N - D I E U 3844 Coupes de bois extraordinaires pour réparer des maisons incendiées ou grêlées et pour acquitter les contributions arriérées (an X-1832) ; droit d'usage ( ) ; délimitation et titres de propriétés, avec plans ( ) ; anticipation sur un bois ( ) ; procès-verbal d'adjudication des fossés (1845) ; droit de pâturage ( ) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires ( ) adjudication de la chasse ( ) ; extraction de pierre ( ) ; parcours dans les bois (1871, 1875) ; construction à distance prohibée (19219) an X

24 F O R E T D E M A R C Y M 3845 Délivrance d'arbres (an VIII-1818) ; aménagement de la forêt, avec plan (1848, 1883) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1870) ; passages temporaires ( an VIII-1927 F O R E T D E M A R I G N Y - L ' E G L I S E 3846 Délimitation, titres de propriétés et bornage partiel, avec plan ( ) ; personnel ( ) ; délit forestier (1870) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E M A R I G N Y - S U R - Y O N N E 3847 Personnel ( ) ; rôle de pâturage (1854) ; délimitation, titres de propriétés, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; ouvertures de carrières pour extraction de matériaux ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; établissement de chemins de desserte avec croquis ( ) ; reboisement des vides et des carrières ( ) ; prise d'eau (1880) ; concessions de passages temporaires ( ) ; adjudication du droit de pêche (1915) F O R E T D E M A U X 3848 Titres de propriétés, droits d'usages dans les bois de Boux ( ) ; défrichement ( ) F O R E T D E M É N E S T R E A U 3849 Exploitation du quart en réserve ( ) ; procèsverbal d'estimation des bois de Chenet, des Boulats et traînée de Roche (1821) ; délits dans les bois (1825) ; personnel ( ; rôles divisaires ( ) ; concessions de passage ( ) ; droit de pacage ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction à distance prohibée (1876) ; aménagement ( ) ; ouverture de chemins pour la desserte d'une carrière ( ) ; ouverture d'un fossé de clôture (1888) F O R E T D E M E N O U 3850 Coupe extraordinaire pour paiement des frais du procès Damas (an X-1807) ; personnel (1854) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; aménagement de la forêt ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction d'un chemin dans la forêt (1897) an X-1939 F O R E T D E M E T Z - L E - C O M T E 3851 Droit de pacage (1846) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; délimitation, bornage, titres de propriétés, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; personnel (1879) ; mise en vente des bois dits 195

25 les Varennes et Sous-le-Château (1885) F O R E T D E M O I S S Y - M O U L I N O T M 3852 Droits d'usage ( ) ; maintien des bois communaux sous le régime forestier (1829) ; partage de la forêt des Brosses et Chaumes entre les communes de Saizy et de Moissy-Moulinot ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; aménagement ( ) ; rôles divisaires ( ) ; personnel (1880) ; passages temporaires ( ) F R O R E T D E M O N C E A U X - L E - C O M T E 3853 Rôles divisaires (1816, ) ; droit d'usage dans les bois de Mortemart et de Noailles ( ) ; partage du pré et du bois de Raveton entre les communes de Monceaux et de Vignol, avec plan ( ) ; personnel ( ) ; titres de propriété et délimitation ( ) ; adjudication de la chasse ( ) F O R E T D E M O N T A P A S 3854 Bois usages ( ) ; personnel (1818) ; restitution des bois à leurs propriétaires (1820) ; propriété de la Chaume Dupuis, 1 plan ( ) F O R E T D E M O N T A M B E R T - T A N N A Y 3855 Pétition des habitants de Montambert, relative à la propriété des bois provenant du prieuré (1817) ; droit d'usage et pacage dans les bois de la seigneurie ( ) F O R E T D E M O N T A R O N 3856 Plan géométrique des 6è et 7è coupes de bois du Prieuré de Saint Révérien ( ) anticipation dans la forêt de Chevannes (1814) ; procès-verbaux estimatifs et descriptifs des bois de Buremont, Contant et Champonnerie (1832) ; propriété des bois implantés à proximité des chemins vicinaux (1867) ; F O R E T D E M O N T - E T - M A R R É 3857 Personnel (1819) 1819 F O R E T D E M O N T I G N Y - A U X - A M O G N E S 3858 Procès pour coupes de bois illicites (an XIII-1809) ; délivrance d'arbres aux usagers ( ) ; personnel (1820, 1891) ; aménagement du bois de Noison (1825) ; passage temporaire ( ) ; plainte contre les syndics et le garde du hameau de Noison relative aux usages ( ) ; délivrance du droit d'usage ( ) ; délimitation partielle des bois de la section de Noison d'avec les propriétés du baron Charles Dupin, avec plan ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ; rôles divisaires ( ) ; nomination des commissaires aux usages et création 3858 d'un syndicat pour les affouages ( ) ; distraction du bois de la "Chaume de Landreux" du régime forestier 196

26 ( ) ; bornage partiel de la forêt communale avec la propriété de Ballet (1884) ; reboisement (section de Noison) (1929) an XIII-1929 M 3859 Adjudication de coupes de bois (an VIII-1812) ; régularisation des droits d'usage et d'affouages (aménagement et division des coupes) (an VII-1831) ; bois usages de la section de Baugy indivis avec Ourouëraux-Amognes (partages, titres) (an XI-1834) ; bois usages de la section de Baugy : délimitation entre la commune et Monsieur SALLÉ DE CHOUX ( ), titres de propriétés et délimitation ( ) an VIII Défrichement ( ) ; personnel ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; réclamation du droit d'affouage (1872) ; passages temporaires ( ) ; approfondissement et curage d'un fossé de périmètre (1908) F O R E T D E M O N T R E U I L L O N 3861 Titres de propriétés des bois d'oussy et de Marigny ( ) F O R E T D E M O N T S A U C H E 3862 Usurpation de bois 1829 F O R E T D E M O R A C H E S 3863 Demande à ce que le bois des sections de Maré et de Coux soient affranchis au régime forestier ( , 1843) ; délimitation et aménagement des sections de Maré et de Coux ( ) ; rôles divisaires ( ) ; nomination d'un commissaire-syndic pour la section de Maré (1873) ; adjudication de la chasse ( ) F O R E T D E M O U L I N S - E N G I L B E R T 3864 Bois usages (an X) ; défrichement ( ) an X-1840 F O R E T D E M O U S S Y 3865 Titres de propriétés (an X) an X F O R E T D E M O U X 3866 Usurpation de bois ( ) ; personnel ( ) ; pétition tendant à ce que certains bois soient dégagés de la surveillance des agents forestiers ( ) F O R E T D E M U R L I N 3867 Etablissement d'un quart en réserve dans les bois de Montifaut ( ) ; personnel (1845, 1863) ; délimitation, bornage, aménagement de la forêt sectionale de Montifaut, avec plan ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires (1879)

27 F O R E T D E N A N N A Y M 3868 Vente de la coupe affouagère (1826) ; aménagement des bois (1853) ; délimitation générale de la forêt ( ) ; ouverture de chemins (1861, 1929) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) bornage partiel des bois communaux avec la propriété de Madame Rolland ( ) ; affouages (1892, ) ; personnel ( ) F O R E T D E N A R C Y 3869 Délivrance d'arbres pour réparations ou constructions de bâtiments (an IX-1826) ; droits d'usage (avec 1 arrêt de la table de marbre contenant règlement sur les boisusages de Narcy (an X-1840) ; personnel ( ) ; demande de défrichement (1846, 1855) an IX-1855 F O R E T D E N E U F F O N T A I N E S 3870 Personnel ( ) ; proçès-verbal de délimitation générale, avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; pourvoi de la commune contre un arrêté du Conseil de Préfecture relatif aux affouages ( ) F O R E T D E N E U I L L Y 3871 Droit d'usage (1809) ; demande des menmbres du Conseil municipal pour que les bois des 3 sections soient exclus du régime forestier (1829) ; reconnaissance et fixation des limites du quart en réserve ( ) ; personnel ( ) ; réclamation contre la fermeture d'un chemin (1865) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; règlement d'affouage (1876) ; construction d'un chemin dans la section Neuilly-` Flacy (1932) ; passage temporaire (1938) F O R E T D E N E U V I L L E - L E S - D E C I Z E 3872 Vente d'arbres et d'un petit bois F O R E T D E N E V E R S 3873 Coupe du bois de la Boue appartenant à l'hospice 1837 F O R E T D E L A N O C L E - M A U C L A I X 3874 Délivrance d'arbres pour réparer des bâtiments communaux (an IX) ; droit d'usage et de pacage (an XII-1811) ; personnel (1821) ; vente d'un bois (1822) ; procès intenté par la marquis de Rochemore, tuteur du comte de Vogue, tendant à récupérer 2 bois dont la commune est propriétaire depuis la révolution ( ) ; reconnaissance des cantons défensables ( ) an IX-1876 F O R E T D E N O L A Y 3875 Droit d'usage (1818) ; vente de bois (1819, 1820) ; défrichement (1835, 1836) ; extraction de pierres 198

28 dans la carrière (1855) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; nomination de commissaires aux usages des sections des Gobets et de Martangy ( ) ; personnel ( ) ; prise d'eau dans la forêt ( ) ; passages temporaires ( ) M 3876 Section des Gobets : droits d'usage ( ) ; procès entre la commune de Nolay et celle de Saint-Benin-des-Bois et Lurcy-le-Bourg (1835, 1837) ; délimitation, bornage, titres de propriétés, avec plans (1845, ) ; modification de l'aménagement (1906) Section de Prunevaux : bois-usages de la commune, titres de propriété des bois de Ronnot et de Coudray ( ) ; procès entre les usagers et Madame de Prunevaux dans les bois de Ronnot et du Coudray ( ) ; délimitation générale des bois, avec plans ( , ) Section de Martangy : transaction, bois des Abbatées et Minrets rouges ou usages de Mauboux indivis entre les usagers de Martangy et ceux de Cognan ( ) ; délimitation, bornage, titres de propriétés, avec plans (1846) ; acquisition de droits d'affouage et de droit d'usage ( ) ; établissement d'un chemin de desserte ( ) Section de Chauprix : délimitation des bois de la Section, avec plans ( ) ; bornage partiel entre la forêt sectionale de Nolay-Chauprix et Monsieur Septier ( ) ; vente d'une lisière mitoyenne entre la commune, Monsieur de Rosemont et le Comte de Fayet ( ) Section de Rigny : réclamation en matière d'affouage et d'usage ( ) ; aménagement, délimitation, avec plans ( ) F O R E T D E N U A R S 3881 Titres de propriété (1829) ; délivrance d'arbres pour les incendiés (1832, 1833) ; aménagement et établissement du quart en réserve ( ) ; pacage ( ) ; personnel ( ) ;,délimitation générale des bois, avec plans ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D ' O I S Y 3882 Droit de chasse, section de Paroy et section d'oisy ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1865,1878) ; aménagement ( ) ; réclamation au sujet d'un droit d'affouage ( ) ; construction d'un chemin, élargissement des laies sommières et d'un chemin de vidange ( ) ; personnel (1883) ; rôles divisaires ( ) ; concessions de passage ( )

29 F O R E T D ' O U A G N E M 3883 Usages (an XI) ; réclamations au sujet du droit d'affouage ( ) ; droit de pâturage (1847) ; titres de propriétés, délimitation et bornage ( ) ; personnel (1854) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) an XI-1931 F O R E T D ' O U D A N 3884 Rôles divisaires ( ) ; personnel ( ) ; constructions à distance prohibée de la forêt (1866,1903) ; concessions de passage temporaire ( ) ; réclamation au sujet d'un droit d'affouage ( ) ; aménagement, réarpentage avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; extraction de cailloux ( ) ; agrandissement d'une mare (1909) F O R E T D ' O U L O N 3885 Remboursement pour délivrance de bois (an XII) ; régime forestier (1832) ; défrichement (1834) ; délimitation et bornage partiel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1886) ; passage temporaire (1928) an XII-1931 F O R E T D ' O U R O U E R - A U X - A M O G N E S 3886 Droits d'usages (an XIV-1843) ; délimitation et bornage, avec plans et frais d'aménagement) ( ) ; droits d'affouage ( ) ; maintien sous le régime forestier des bois d'ourouer ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; concessions de passage temporaire ( ) ; réclamation Millien au sujet d'un droit d'affouage ( ) an XIV-1929 F O R E T D ' O U R O U X - E N - M O R V A N 3887 Affranchissement du régime forestier ( ) ; titres de propriété et délimitation ( ) ; personnel (1845,1846) ; affouages : contestation (1845, 1846) ; demande d'aliénation de la forêt communale ( ) ; autorisation d'allumer un feu à distance prohibée (1929) F O R E T D E P A R I G N Y - L A - R O S E 3888 Adjudication du droit de chasse ( ) ; frais d'aménagement ( ) ; empierrement d'une laie sommière ( ) ; rôles divisaires ( ) ; ouverture d'un chemin de desserte dans la forêt sectionale de la Motte-Migny ( ) F O R E T D E P A R I G N Y - L E S - V A U X 3889 Aménagment, délimitation et titres de propriétés ( ) ; nomination de commissaires-syndics dans les section d'usseau, Satinges, Pinet et Parigny-le-Vaux 200

30 ( ) ; personnel (1821) ; défrichement ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; réorganisation du service forestier (1870) ; réparation d'un chemin de vidange dans la forêt sectionale d'usseau ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E P E R R O Y M 3890 Usages ( ) ; rôles divisaires (1818, ) ; personnel ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; reconnaissance de contons défensables dans les bois de particuliers ( ) ; passage temporaire (s. d.) F O R E T C O M M U N A L E D E P O I S E U X 3891 Coupe de bois (an XII) ; partage des bois entre l'etat, la commune et Berthier-Poisy : procès, délimitation, paiement des experts ( ) ; aménagement des bois communaux ( ) ; aménagement de forêt, avec 1 plan (1834) an XII Rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; exploitation d'une lisière mitoyenne entre la commune et la propriété de Boisson (1877) ; réorganisation du service forestier (1883) ; bornage partiel de la forêt avec Monsieur du Verné ( ) F O R E T D E P O U I L L Y 3893 Personnel 1831,1832 F O R E T D E P O U Q U E S - L O R M E S 3894 Echange de terrains boisés entre la section de Vassy et Madame MILLEREAU ( ) ; personnel (1853,1890) ; FORET SECTIONALE DE MONTIGNY : délimitation et bornage partiel, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rectification d'une laie sommière (1872) ; construction à distance prohibée (1877) F O R E T D E P O U S S E A U X 3895 Droits d'usage (1812) ; délimitation entre la commune de Lucy-sur-Yonne et le sieur Demay dont les bois sont situés sur la commune de Pousseaux ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location de la chasse ( ) ; élargissement des laies sommières (1872) ; passage temporaire (1896) F O R E T D E P R É M E R Y 3896 Recépage de la forêt après un incendie (an XI-an XII) ; personnel (an XIII-1884) ; adjudication de la Glandée (1809) ; coupes affouagères ( ) ; droits d'usage ( ) ; vente d'une lisière séparant les bois de la Paillanderie et du Charme, avec 1 plan du triage ( ) ; titres de propriété et délimitation de la forêt de Guérigny, avec plans ( an XI

31 M 3897 Délivrance de chênes pour établir des ponts sur les ruisseaux ( ) ; vente et adjudication de coupes de bois ( ) ; revendication d'un bois de 75 hectares appartenant à la commune et réuni à ceux de l'etat (1823) ; bois communaux : procès ( ) ; procès-verbal descriptif et estimatif du bois de la Chapelle Montfeuillet (1831) ; maintien sous le régime forestier des bois de la commune (1832) ; vente d'une lisière mitoyenne (1844) ; extraction de terre dans la forêt ( ) ; vente d'un terrain boisé ( ) ; échange de bois entre l'etat et la commune (1862) ; passages temporaires ( ) ; construction d'une bergerie à distance prohibée de la forêt (1869) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; construction d'une maison forestière pour le logement d'un garde (1876) ; exploitation d'une lisière mitoyenne au profit du marquis de Fayes (1877) ; projets de construction de routes forestières par l'etat et dans les bois communaux (1884) ; élargissement d'un chemin (1897) ; demande de maintien d'un clos d'équarrissage dans la forêt (1902) F O R E T D E P R É P O R C H É 3898 Autorisations ou défense de défricher ( ) F O R E T D E R A V E A U 3899 Coupes de bois (an IX-1817) ; délivrance exceptionnelle de bois pour confectionner des instruments aratoires (1818) ; tentative d'assassinat sur des gardes forestiers (1835) ; partage des bois indivis entre les communes de Chaulgnes, ChampvouX, Raveau et Parigny ( ) ; arrêté d'aménagement des bois (1855) ; personnel ( ) ; réclamations concernant les affouages ( ) ; projet d'échange de bois entre la commune et la forêt domaniale des Bertranges ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; ouverture d'une carrière pour extraire des cailloux ( ) ; passages temporaires et droit de passage ( ) an IX-1929 F O R E T D E R É M I L L Y 3900 Personnel ( ) ; délimitation générale des bois communaux (1831, 1842, ) ; nomination de commissaires-syndics (1836) ; vente de coupe de bois de la section de Lanty (1837) ; demande d'autorisation pour défricher les bois ( ) ; droit d'affouage ( ) ; travaux de voirie effectués dans les bois ( ) F O R E T D E R I X 3901 Vente de bois (an IX-1807) ; personnel ( ) ; location de la chasse ( ) ; réouverture d'un chemin rural dit "du Moutot" traversant la forêt (1867) ; réclamation des affouages ( ) ; rôles divisaires ( ) an IX

32 F O R E T D E R O U Y M 3902 Demande de défrichement ( ) ; nomination d'un garde particulier (1834) F O R E T D E R U A G E S 3903 Délimitation générale de la forêt communale de Ruages, avec plans ( ) ; délivrance d'un arbre pour faire une passerelle sur le ruisseau entre le bourg et le hameau de Cropigny (1866) ; location de la chasse ( ) ; réclamations concernant les affouages (1872) F O R E T D E S A I N T - A N D E L A I N 3904 Accord pour défricher 18 h de bois (1852) 1852 F O R E T D E S A I N T - A N D R É - E N M O R V A N 3905 Titres de propriétés, délimitation, avec plans ( ) ; rôle de pacage accordé aux habitants des sections d'athée et de Meulot ( ) ; rôles divisaires ( ) aliénation de parcelles de bois ( ) ; droit de chasse ( ) ; autorisation de passages temporaires ( ) F O R E T D E S A I N T - A U B I N - D E S - C H A U M E S 3906 Personnel ( ) ; titres de propriétés, délimitation et aménagement, avec plans ( ) ; coupe d'un quart en réserve indivis avec la commune de Domecy-sur-Cure (Yonne) (1826) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passage temporaire (1873) ; forêt sectionale de Chalvron-Charenay : occupation temporaire par une ligne électrique à haute tension ( ) ; autorisation de construire une baraque au milieu des bois (1939) F O R E T D E S A I N T - A U B I N - D E S - F O R G E S 3907 Aménagement, titres de propriétés, bornages ( ) Procès entre la commune et Lizé, relatif à la propriété d'un bois dit "de Frasnay" et à ses usages ( ) ; personnel ( ) ; défrichement : autorisations refusées ou accordées ( ) ; réclamations concernant les usages de Saint-Aubin (1863) ; construction à distance prohibée de la forêt (1868) ; interception d'un chemin dans la forêt, avec 1 plan (1870) F O R E T D E S A I N T - B E N I N - D ' A Z Y 3909 Bois-usages d'azy, Sauvery et des Marets, de Mousseaux, avec plans (1726, an XII-1879) ; autorisations et refus de défricher ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; utilisation de pièges de fer pour la défense exclusive des propriétés contre les loups, les sangliers, les renards, fouines et blaireaux (1858) ; affouages, contestations ( ) ; extraction de moëllons ( ) ; fouilles en forêt pour réparer une conduite d'eau (1892) an XII

33 F O R E T D E S A I N T - B E N I N - D E S - B O I S M 3910 Réclamations relatives au droit d'usage, au droit d'affouage ( ) ; réclamation de Lefaure pour obtenir le paiement de différents arpentages ( ) ; Boisusages indivis entre les communes de Nolay, Lurcy-le- Bourg et Saint-Benin (1825) ; nomination de syndics et de commissaires aux usages ( ) ; délimitation des usages (Saint-Benin et Ligny) ( ) Personnel ( ) ; délivrance de vieux arbres (1837) ; demande de défrichement (1840,1841) ; délimitation et bornage, avec plans ( ) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; exploitation d'une lisière mitoyenne (1876) ; construction d'une voie de vidange (1893) ; passages temporaires ( ) ; demande d'ouverture d'une carrière, avec plans ( ) ; extraction de cailloux (1911) ; création d'un chemin dans la section de Saint- Benin (1930) F O R E T D E S A I N T - B O N N O T 3912 Réclamations concernant le partage des bois des usages (1818) ; bornage et délimitation, avec plans ( ) ; défrichement (1850) ; affouages : réclamations ( ) ; droit de chasse ( ) ; concession d'un droit de chasse ( ) ; concession d'un droit de passage ( ) rôles divisaires ( ) ; droit de pacage (1873) ; personnel ( ) ; constitution d'un triage mixte domanial et communal ( ) F O R E T D E S A I N T - B R I S S O N 3913 Titres de propriétés, délimitations, bornages et aménagement, avec plans ( ) ; demande de révision du rôle divisaire présentée par 41 notables de Saint-Brisson dans un bois appelé "Vente Boulois" ( ) ; personnel (1846) ; procès entre la commune et Pichot qui a usurpé une parcelle de bois dite "la Langue" ( ) ; rôle divisaire (1879) F O R E T D E S A I N T E - C O L O M B E 3914 Délimitation, titres de propriétés, bornages, avec plans (an XII-1879) ; défrichement ( ) ; passages temporaires ( ) ; constructions de fossés (1854) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; droit de pacage ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1878) ; rôles divisaires ( ) an XII-1927 F O R E T D E S A I N T - D I D I E R 3915 Frais de partage de bois indivis entre les communes de Lys, Challement et Saint-Didier ( ) ; frais d'aménagement de la forêt (1867) ; élargissement d'une laie séparative entre les bois de Lys et Saint-Didier ( ) ; droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; contentieux relatif au droit d'affouage (1872, 1879) ; personnel (1881) ; passages temporaires (1895, 1918)

34 F O R E T D E S A I N T - É L O I M 3916 Droit d'usage dans les bois de Chaluzy et de Montigny (1809, 1818) ; défrichement ( ) F O R E T D E S A I N T - F I R M I N 3917 Nomination de 2 commissaires aux usages (1830, 1838) ; défrichement ( ) ; personnel (1835) ; suppression d'un quart en réserve ( ) ; anticipation commise dans la forêt sectionale de Sept-Voies (1838) ; droit d'usage : réclamations ( ) ; délivrance de bois pour l'élargissement du chemin de grande communication n 9 (1850) ; titres de propriétés, délimitation et aménagement, avec plans ( ) ; rôles divisaires (1880, 1890) ; réorganisation du service forestier (1883) ; passages temporaires ( ) ; abatage d'arbres de réserve dans la forêt sectionale de Sept-Voies (1912) ; droit de pacage (1934) F O R E T D E S A I N T - F R A N C H Y 3918 Adjudication de la coupe de bois du "Renard Pendu" (an XII) ; vente du bois de la Cure (1817) an XII-1817 F O R E T D E S A I N T - G E R M A I N - C H A S S E N A Y 3919 Demande de défrichement F O R E T D E S A I N T - G E R M A I N - D E S - B O I S 3920 Réclamation concernant un droit d'usage et un droit d'affouage (an XI-1872) ; rôles divisaires ( ) ; personnel ( ) ; droit de chasse (1867, ) ; délimitation partielle (1869, 1884) ; nomination de commissairessyndics dans la section de Saint-Germain (1869) ; passages temporaires ( ) ; extraction de scories fferugineuses dans la section de Thurigny (1938) an XI-1938 F O R E T D E S A I N T - H O N O R É - L E S - B A I N S 3921 Refus opposés à des demandes de défrichement, la conservation du massif boisé est nécessaire pour maintenir la régularité du régime des eaux du ruisseau du Donjon et de la rivière d'aron pour ne pas aggraver le caractère torrentiel de la Loire ( ) F O R E T D E S A I N T - J E A N - A U X - A M O G N E S 3922 Droits d'usages dans les sections de Saint-Jean et de Saint-Péraville (titres, procès) ( ) ; délimitation de la forêt, avec plans ( , 1881) ; défrichement ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; passage temporaires ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1884) ; rôles divisaires (1890, 1920) ; extraction de matériaux ( ) ; réparation d'une laie sommière (1909) ; affouages non tirés (1933)

35 F O R E T D E S A I N T - L É G E R - D E S - V I G N E S M 3923 Oppositions à des défrichements 1834,1838 F O R E T D E S A I N T - L O U P 3924 Titres de propriété : affaire Leblanc contre la commune (an XI-an XIII) ; demande de défrichement (1908) an XI-1908 F O R E T D E S A I N T - M A L O 3925 Coupes d'arbres ( ) ; bornages partiels titres de propriétés, avec plans ( ) ; P.V descriptif et estimatif du bois de Bourras et du Grand Taillis (1831) ;redressement d'un chemin (1836) ; demandes de défrichement ( ) ; personnel ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; aliénation et défrichement d'une parcelle de bois ( ) ; procès : affouages ( ) F O R E T D E S A I N T E - M A R I E 3926 Usages et nominations de commissaires aux usages ( ) ; personnel ( ) ; concession de 50 ares de clairière dans le bois des Oudrières ( ) ; délimitation et aménagement ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location du droit de chasse (1922) F O R E T D E S A I N T - M A R T I N - D ' H E U I L L E 3927 Bois de Baulon et de Montmien indivis entre Urzy et Saint-Martin : échange de la coupe 1824 (1808, , 1831) ; droit d'usage (1817) ; nomination de commissaires aux usages (1821) ; délimitation, bornage et aménagement, avec plans ( ) ; personnel (1829) ; vente d'une lisière mitoyenne (1866) ; construction à distance prohibée de la forêt (1870) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; adjudication de la chasse ( ) F O R E T D E S A I N T - M A R T I N - D U - P U I T S 3928 Contestation lors du partage d'une coupe de bois (an X) ; personnel ( ) ; revendication dans certains bois appartenant aux habitants de Plainefas ( ) ; réclamations de titres et de plans (1836) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; plan d'aménagement des bois appartenant à diverses sections (1863, 1867) ; ouverture et rectification des chemins dans les bois ( ) ; réclamation d'un droit d'affouage (1878) ; extraction de matériaux (1878, 1882) ; partage d'un bois indivis entre les sections de Saint-Martin et de Jourland ( ) ; passages temporaires ( ) ; révision des aménagements de la forêt de Jourland (1902) ; renouvellement de la concession pour l'établissement d'un champ de tir ( ) ; cession d'une parcelle de bois pour le barrage de 206

36 Chaumeçon (1933) an X-1933 F O R E T D E S A I N T - O U E N M 3929 Contestation relative à la propriété des usages ( ) ; réclamation du prince de Broglie-Revel au sujet des usages de plusieurs communes ( ) ; défrichement ( ) ; procès relatif à la propriété du bois-usage dit "Dureau" ( ) ; personnel (1854) ; distraction du régime forestier de la chaume de l'aiguillon ( ) F O R E T D E S A I N T - P A R I Z E - L E - C H A T E L 3930 Jugement du tribunal civil de Nevers concernant les usagers de la commune (1812) ; refus opposé à la Comtesse de Bouillé à une demande de défrichement (1890) 1812,1890 F O R E T D E S A I N T - P I E R R E - D U - M O N T 3931 Personnel (1868,1884) ; rôles divisaires (1880, 1930) ; droit de chasse ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Flez (1912) F O R E T D E S A I N T - P I E R R E - L E - M O U T I E R 3932 Coupes de bois (an XI) ; reconnaissance de cantons défensables ( ) an XI-1871 F O R E T D E S A I N T - R É V É R I E N 3933 Frais d'aménagement des bois ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; aliénation d'une partie des bois (1876) ; renouvellement du bail de la carrière d'arène ( ) F O R E T D E S A I N T - S A U L G E 3934 Projet d'aliénation d'un droit d'usage possédé par la commune de Saint-Saulge dans un bois appelé bois "du canton" ( ) ; personnel ( ) ; aliénation du bois de la "Queue d'herse" ( ) Délimitation, bornage, avec plans ( ) ; échange de bois ( ) ; aménagement ( ) ; droit de pacage (1847) ; aliénation par voie de partage (1858) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1867) ; réclamations de droit d'affouage : refus ( ) ; construction d'un chemin (1882) ; incendie occasionné par un feu d'écobuage (1886) ; passages tempraires ( ) ; listes des indigents de la commune qui recevront gratuitement leur droit d'affouage ( )

37 F O R E T D E S A I N T - S U L P I C E M 3936 Usages : concentration, titres de propriétés (an XIII-1839) ; personnel : gardes et commissaires aux usages ( ) ; délimitation générale, titres de propriété, avec plans ( ) ; défrichement ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt ( ) ; ventes de lisières mitoyennes ( ) ; droit de chasse ( ) ; occupations temporaires : concession de prise d'eau ( ) ; rôles divisaires (1900, 1910) ; concession de matériaux d'empierrement ( ) ; incendie (1929) an XIII-1938 F O R E T D E S A I N T - V É R A I N 3937 Défrichement : accords et refus ( ) ; personnel (1862) F O R E T D E S A I Z Y 3938 Rôles divisaires (1860, 1900) ; aménagement de la forêt sectionale de Vaux ( ) ; droit de chasse ( ) ; contentieux relatifs aux droits d'affouages dans la forêt sectionale de Vaux (1887, 1906, 1920, 1921) ; convocation des électeurs de la section de Vaux pour élire 3 membres pour former la commission chargée de l'emploi des fonds provenant de la forêt (1936) F O R E T D E S A U V I G N Y - L E S - B O I S 3939 Réclamation de la paroisse de Sauvignyles-Chanoines relative à la propriété d'un bois appelé "les vingt arpents" (s. d.) ; usages ( ) ; défrichement ( ) ; déviation d'un chemin (1903) F O R E T D E S A V I G N Y - P O I L - F O L 3940 Peronnel ( ) ; bornage et délimitation de la forêt, avec plans ( ) ; anticipation de fossés (1842) ; régime forestier du Bois-Chanaud ( ) ; rôles divisaires (1860) ; différends relatifs aux affouages ( ) ; élargissement et empierrement d'une laie sommière ( ) ; droit de chasse ( ) ; aménagement de la forêt ( ) ; installation d'une ligne téléphonique et passage temporaire ( ) F O R E T D E S A X I - B O U R D O N 3941 Titre de propriété des bois de la Revenue et de la Chaume Bouchot (1825, 1826) ; défrichement (1833, 1901) F O R E T D E S É M E L A Y 3942 Défrichement ( , 1899)

38 F O R E T D E S I C H A M P S M 3943 Arpentage du bois Gautrot (an IX) ; personnel (1830) ; délimitation générale avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; exploitation d'une lisière mitoyenne (1866) ; bornage partiel avec M. de Charry ( ) ; passages temporaires (1876, 1918, 1924) ; réclamation d'affouages ( ) ; rôles divisaires ( ) an IX-1924 F O R E T D E S O U G Y - S U R - L O I R E 3944 Défrichement ( ) ; bois usages (1825) F O R E T D E S U I L L Y - L A - T O U R 3945 Procès entre l'etat en les communes de Suilly-la-Tour et Sainte-Colombe relatif à la propriété des bois usages de Breau et Soubran (an XII-1863) 3946 Vente d'une coupe de bois (an XIII) ; projet d'échange de bois entre les communes de Donzy, Suilly-la-Tour et Sainte-Colombe, dans le but de fixer d'une manière invariable les limites de leurs bois ( ) ; délimitation et bornage de la forêt comunale ( ) ; défrichement (1852) ; nomination de commissaires-syndics pour les sections de Seigne et de Fontenay (1859) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; concession de passage ( ) ; nomination de surveillants pour l'exploitation des coupes affouagères ( ) an XII-1938 F O R E T D E S U R G Y 3947 Adjudication de coupes de bois (an X-1823) ; usurpation sur le quart en réserve ( ) ; reboisement (1863) ; frais d'aménagement (1845) ; personnel (1867) ; construction à distance prohibée de la forêt (1868) ; droit de chasse ( ) ; divisions des garderies champêtres et forestières (1896) ; suppression du triage communal (1900) ; rôles divisaires (1902, 1925) an X-1928 F O R E T D E T A C O N N A Y 3948 Droit d'usage dans les bois ( ) ; bois soumis au régime forestier (1829) ; frais d'aménagement ( ) ; personnel (1878) ; location de la chasse ( ) ; rôle divisaire (1890) F O R E T D E T A L O N 3949 Contestation relative à la propriété d'une lisière (an VIII) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires et droits de passage ( ) ; location de la chasse ( ) an VIII

39 F O R E T D E T A N N A Y M 3950 Contestation au sujet des bois usages (1842) ; délimitation et aménagement des bois de Pignol et Tannay ( ) ; personnel (1842, 1914) ; défrichement ( ) ; affermage de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; extraction de matériaux (1936) F O R E T D E T A Z I L L Y 3951 Coupe de bois (an IX) ; recepage des bois dit "des Gouttes larges" (1810) ; paiement des vacations d'arpentage des bois Denizot (1817) ; demande de défrichement (1838, 1910) an IX-1910 F O R E T D E T E I G N Y 3952 Bois usages : condamnation prononcée contre les habitants de Teigny et Metz-le-Comte par la maîtrise des Eaux et Forêts au profit de Mme ANGRAND (an XI-an XII) ; partage du bois des Brosses entre les communes de Metz-le-Comte et de Teigny ( ) ; délimitation générale de la forêt, avec plans, aménagement et modifications ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location de la chasse ( ) ; passages temporaires (1875, ) ; personnel ( ) an XI-1927 F O R E T D E T E R N A N T 3953 Nomination d'un expert et d'un commissaire pour estimer les bois d'hiry (an VIII) ; autorisation et refus de défricher (1829, ) an VIII-1891 F O R E T C O M M U N A L E D E T H A I X 3954 Défrichement ( ) F O R E T D E T H I A N G E S 3955 Forêts de Glemon et des Barbets dites aussi usages de Thianges et de Ville-lès-Anlezy : partages entre les communes de Thainges, Ille-lès-Anlezy, La Machine et Anlezy (an XIII- 1845) ; personnel ( ) ; délimitation et bornage, avec plans ( ) ; échange de bois avec Pinet ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; 7M 3955 passage temporaire et concession de passage ( ) ; division du quart en réserve (1889) ; construction et réparations de lignes sommières (1893, ) an XIII-1939 F O R E T D E T I N T U R Y 3956 Procès entre les habitants du village de Gron et l'administration forestière au sujet des usages ( ) ; défrichement (1829, 1885)

40 F O R E T D E T R O I S - V E V R E S M 3957 Procès-verbal de délibération concernant la propriété des bois ( ) ; paiement des vacations forestières ( ) ; bornage et délimitation de la forêt, avec plans ( ) ; défrichement ( ) ; location de la chasse ( ) ; distraction du régime forestier du bois "Chaume de la Chouatre" (1869) ; bornage partiel de la forêt avec les propriétés de Comte ( ) ; rôles divisaires ( ) ; pose de conducteurs électriques ( ) ; aliénation d'une parcelle de terrain boisé ( ) F O R E T D E T R U C Y - L ' O R G U E I L L E U X 3958 Adjudication de la coupe en réserve pour réparer les bâtiments communaux ( ) ; personnel ( ) ; délimitation et aménagement de la forêt, avec plans ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires (1902, 1932) F O R E T D ' U R Z Y 3959 Réclamation du droit d'usage (an XII) ; décret impérial portant l'autorisation de lever les plans de plusieurs bois indivis (1808) ; droit d'usage réclamé par Rabuteau dans les bois de Chaume et un droit de glandée et de pacage dans les bois du Chapitre (titres anciens joints 1622, 1715, 1791) ( ) ; arpentage des bois d'urzy et de Saint-Martin d'heuille : contestation (1817) ; bois-usages de Chaume ( ) ; personnel (1819, 1876, 1908) ; vente d'arbres sur le chemin de Luanges ( ) an XII Empiètement sur les bois-usages, avec plans ( ) ; défrichement ( ) ; délimitation générale de la forêt, avec plans ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; vente d'une lisière non soumise au régime forestier (1871) ; recépage des parties incendiées ( ) ; passage temporaire (1924) ; ventes de bois incendiés ( ) ; obstruction de chemins de desserte ( ) F O R E T D E V A N D E N E S S E 3961 Demandes de défrichement 1831,1840 F O R E T H O S P I T A L I E R E D E N E V E R S 3962 Située à VARENNES-VAUZELLES : autorisation de pacage dans les bois de la Boeüe (1879) ; distraction du bois du régime forestier (1891) F O R E T D E V A R E N N E S - V A U Z E L L E S 3963 Bois de Chaume et de Niffonds : partage et bornage entre les communes d'urzy et de 211

41 Varennes-Vauzelles, avec plan (1808, ) ; personnel ( ) ; réclamations de droits d'affouage (1838, , 1870) ; délimitation des bois de Saint-Farjeux, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; achat de droits d'usage à Pivert dit Cheutet ( ) ; échange de terrains boisés entre Couturier et la commune ( ) ; ouverture d'un chemin de desserte (1873) ; extraction de matériaux pour empierrement d'une laie sommière (1874) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; recépage des parties incendiées de la forêt sectionale de Saint-Farjeux (1901) ; division du quart en réserve (1901) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E V A R Z Y M 3964 Délivrance d'arbres pour réparer un bâtiment ( ) ; demandes de défrichement (1833, 1840) ; personnel ( ) ; location par les habitants d'oudan d'n droit de pacage dans la forêt de Varzy (1838) ; litige relatif à la propriété d'un bois (1848) ; distribution des affouages dans la commune (1849) ; passages temporaires ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1868) ; empierrement d'une laie sommière ( ) ; location de la chasse ( ) ; rôle divisaire (1927) Coupes dans la forêt de l'hospice ( ) ; aménagement de la forêt ( ) F O R E T D E V A U C L A I X 3966 Restitution de 40 hectares de bois à la commune. Ces bois avaient été usurpés à la Révolution 1829,1833 F O R E T D E V E R N E U I L 3967 Demande de défrichement F O R E T D E V I E L M A N A Y 3968 Demande de restification d'un barrage entre la propriété de Leblanc-Lacoudrie et les bois de la commune (an XII-1810) ; demandes de défrichement ( ) ; rôles divisaires ( ) an XII-1857 F O R E T D E V I G N O L 3969 Contestation relative à la propriété d'un bois : autorisation de plaider ( ) ; répartition des frais pour la délimitation et le bornage de la forêt (1857) ; personnel (1861, 1882) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; renouvellement d'une concession de conduite d'eau ( ) ; servitude de passage (1888) ; régime forestier : reboisement (1892)

42 F O R E T D E V I L L A R P O U C O N M 3970 Droits d'usage (1813) ; restitution des bois de "La Rose et de la Rue" à leurs propriétaires, affranchissement de la surveillance spéciale donnée aux bois de la communauté d'habitants (1819) F O R E T D E V I L L E - L A N G Y 3971 Dénombrement des habitants ayant droit aux usages dans les bois (1809) ; réclamation FROSSARD contre le partage des bois-usages (1812) ; bois-usages titres de propriétés partage entre les communes de Ville-Langy, Thianges, La Machine, Langy et Anlezy ( ) ; procès entre Cornu puis ses héritiers relatif à la propriété d'un bois dit "Usages de Langy" ( ) ; rôles divisaires ( ) ; personnel ( ) ; bornage, délimitation, avec plans ( ) ; délivrance d'arbres à des incendiés (1856) ; aménagement ( ) ; échange de bois entre la commune et plusieurs particuliers ( ) ; construction d'un chemin dans les bois-usages (1859) ; essartement d'une laie sommière ( ) ; droit de chasse ( ) ; recépage d'un vide (1869) Distraction du régime forestier (1869) ; passages temporaires ( ) ; procès entre la commune et Ducrot relatif au droit d'affouage, avec plan ( ) ; division de la réserve (1889) ; dégrèvement partiel des taxes de l'affouage de la section de ville ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1931) F O R E T D E V I L L I E R S - L E - S E C 3973 Partage de bois ( ) ; rôles divisaires ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt ( ) ; droit de chasse ( ) ; suppression du triage (1882) ; modification dans l'aménagement de la forêt indivise ( ) F O R E T D E V I L L I E R S - S U R - Y O N N E 3974 Arpentage : titres de propriétés des bois-usages (an VIII-an XIII) ; délimitation, bornage avec divers particuliers, aménagement ( ) ; droit de chasse ( ) ; personnel (1854) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) an VIII