F O R E T S D O M A N I A L E S

Transcription

1 F O R E T S (Sous-série 7 M) M 3621 Coupes de bois communaux, domaniaux et établissements publics (affiches, adjudications, réglementation, cahiers des charges) " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " " F O R E T S D O M A N I A L E S F O R E T D E S B E R T R A N G E S 3636* Délimitation générale : désignation des titres et tracés géométriques Délimitations et procès-verbal de bornage général avec tracés géométriques Affaire entre l'etat et les usagers de Narcy (an XI-1832), avec plans 3639 Echange de terrains entre l'etat et Monsieur de Vergennes, avec plans ( ) ; entre l'etat et Monsieur Berthier de Bizy (Forges de la Chaussade, avec plans ( ) ; entre l'etat et divers ( ), avec plans Echange de terrains entre l'etat et les héritiers Morin, avec plans ( ) ; vente et acquisition de terrains ( )

2 M 3641 Partage d'une parcelle de bois appelée le grand et le petit Serrurier entre l'etat et les héritiers Châtillon (actes et titres) ( ) Divers : droits d'usage ( ) ; procédures avec plans ( ). Remboursement d'un moins de mesure au profit de Monsieur Duffaud (1847) ; mise en demeure de commencer les fossés de clôture (1849) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; construction et réparation de routes forestières, plans, ( ) ; droits de passage ( ) ; cantonnement des usagers ( ) ; aqueduc sous le ruisseau de la Vache ( ) ; transport des chênes vers les ports de guerre (1882) F O R E T D E B E L L A R Y 3642* Délimitation générale, désignation des titres et tracés géométriques Délimitation et bornages Reconnaissance et fixation des limites de l'étang Chat ( ) ; vente de bois et d'arbres ( ) projet d'irrigation ( ) ; droits de passage ( ) ; litiges entre l'etat et plusieurs riverains concernant la propriété de terrains ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1878, 1884) ; échanges, acquisitions et ventes de terres ( ) F O R E T D E V I N C E N C E 3645 Délimitation (plans) ( ) ; vente de bois ( ) ; ouverture de fossés (1844) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; vaine pâture ( ) F O R E T D U B R E U I L 3646 Délimitation, plans, et proçès-verbaux descriptifs et estimatifs du Bois du Breuil avec plans ( ) ; aliénation de la forêt ( ) ; droits de passage ( ) F O R E T D E V E N I L L E 3647 Délimitation (plans) ( ) ; droits d'usage ( ) ; anticipation sur la forêt ( ) ; échanges de terrains entre l'etat et Monsieur de Latingy ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1838, 1866) ; extraction de minerai (1853) F O R E T D E S A R D O L L E S 3648 Délimitation, bornage et plans ( ) ; contestation de propriétés ( ) ; droit de passage (1872) ; cession de terrains pour établir une route forestière ( )

3 F O R E T D E P É T A U T M 3649 Délimitation, bornage et plans ( ) ; usages ( ) ; demande de parcours (1896) ; installation d'une scierie à distance prohibée de la forêt (1938) F O R E T D E C H E V A N N E S 3650 Litige entre l'etat et les nommés Cantonnet, Guyot et Maitel, relatif à une usurpation dans la forêt F O R E T D E S A I N T - R E V E R I E N 3651 Délimitation, bornage et plans ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1884) F O R E T D ' A R C Y 3652 Délimitation, bornage et plans ( ) ; différend entre l'etat et le sieur Bourgier, relatif à la propriété du "bois Patoureau", plan ( ) ; construction d'une maison de garde (1840) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt (1857, 1874) ; procès-verbal de délimitation et bornage partiels entre la forêt domaniale de Couloutre et la propriété de Monsieur Violette à Fourbas, avec plan ( ) F O R E T D E P R É M E R Y 3653 Délimitation, bornage et plans ( ) ; établissement de fossés dans les taillis de Dompierre et de Prémery, adjudication des travaux (3 affiches) (1842, 1846) ; construction d'un bâtiment à distance prohibée de la forêt (1864) F O R E T D E L ' A B B E S S E e t d e F A Y E 3654 Titres de propriété, plans : différend entre l'etat et Gondier de Craye ( ) ; bois de l'abbesse et du Grand Lac : échange de terrains entre l'etat et Maître Col, plan (1865) F O R E T D E F A Y E 3655 Délimitation, bornage et plans ( ) ; construction d'une maison de garde pour les forêts de Venille, de Faye et de la Brosse (1838) ; différend entre l'etat et les héritiers Osmond, relatif à la propriété d'un terrain situé dans la forêt de Faye ( ) ; établissement d'un chantier de bois à distance prohibée de la forêt (1867) ; droit de passage sur un chemin forestier ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) F O R E T D E M A Z I L L E 3656 Délimitation partielle, plans (1846, 1876) ; procès opposant l'etat à Léonard-Gabriel Moreau, relatif aux droits d'usage ( )

4 F O R E T D E G U E R I G N Y M 3657 Délimitation, bornage, plans des forêts de Montmiens, Baulon Chapitre et Baulon Evêché ( ) ; différend entre l'etat et Monsieur Degain, relatif à une usurpation de terrains ( ) Echange de terrains entre l'etat et Maître Col ( ), entre l'etat et Monsieur Couturier (1864) ; limites de biens vendus par l'etat, réclamation de Monsieur de Bizy ( ) ; droits de passage ( ), vente de bois ( ) ; établissement d'un barrage par Monsieur de Bizy pour irriguer une prairie (1848) ; constructions de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; prise d'eau (1865) ; rétablissement de chemins dans la forêt de Baulon Chapitre ( ) ; établissement d'un champ de tir pour la garnison de Nevers dans la forêt domaniale de Guérigny ( ) ; construction de maisons forestières pour le logement des préposés mixtes (1876) ; cession par les époux Vernin à l'etat du terrain nécessaire au prolongement de la route forestière de Poiseux ( ) ; vaine pâture (1886) ; occupation temporaire pour passage de ligne électrique ( ) F O R E T D E M O N T E M B E R T 3659 Délimitation, bornage et plans ( ) 3660 Droits d'usage revendiqués par Imbard de la Tour ( ), et Bouillé ( ) Construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; anticipation sur les bois de l'etat ( ) ; vente et élagage de bois (1831, 1832, 1847, 1877) ; extraction de gravier et de sable (1849, 1904) ; écobuage (1885) F O R E T D E S M I N I M E S 3662 Délimitation, bornage et plans ( ) ; échange de parcelles de bois entre l'etat et Monsieur Pinet ( ) ; échange de terrains entre la Société Schneider et compagnie du Creusot et l'etat ( ) Instances entre l'etat, le Prince de Broglie puis ses héritiers, Madame Schmid et le Prince Talleyrand-Perigord relatives à la mitoyenneté de lisières de bois ( ) Concessions de terrains faites aux mines de la Machine pour établir un embranchement au chemin de fer dans forêt des Minimes ( ) ; vente de bois abattus dans la forêt pour rectification de la route départementale n 4 entre La Machine et La Charbonnière (1847) ; concessions de passage entre l'etat et les mines de Decize et de La Machine ( ) ; constructions à distance prohibée de la forêt ( ) ; concessions de terrains dépendant de la forêt, submergés par les eaux d'un étang appartenant à la compagnie des mines (1870, 1871) ; cession de parcelles de terrains nécessaires au prolongement de la route forestière dite du bois de l'abbesse ( ) ; concessions de passages temporaires, avec 1 plan ( )

5 F O R E T D E S B R O S S E S M 3665 Délimitations, titres de propriétés, concessions, affaires diverses, 1 plan F O R E T D E S C O U E T S E T D E S F E U I L L E T S 3666 Procès-verbaux descriptifs et estimatifs établis pour leur vente au profit de l'etat 1833 F O R E T D E C H A U M O N T 3667 Instance entre l'etat et les habitants de Ballerey, relative à la propriété d'une partie de la forêt F O R E T D E B A L L E R A Y 3668 Délimitation, bornage et plans B O I S D E V A U L O N G U E S, V E R R I E R, B U I S S O N E T L A B O T 3669 Arpentage et estimation des bois indivis entre l'etat et les héritiers DAMAS an XIV B O I S D E L A S A R R É E 3670 Estimation du bois F O R E T D E M O N T M I E N S 3671 Délimitation avec Monsieur LEBLANC DE LESPINASSE F O R E T D E S F E U I L L E T S 3672 Titres de propriétés et délimitations, avec plan F O R E T D E S T A I L L I S D E D O M P I E R R E 3673 Titres de propriété et délimitation des taillis avec le bois communal de Villaine, plans B O I S D O M A N I A U X Délimitations avec les bois communaux ou les bois des particuliers, aliénation des forêts de l'etat an XII-1837 F O R E T S 3675 Coupes de bois nationaux, arrondissement de Cosne-sur-Loire an X Coupes de bois nationaux, arrondissement de Chateau-Chinon an IX

6 M 3677 Coupes de bois nationaux, arrondissement de Clamecy 3678 Coupes de bois nationaux, arrondissement de Nevers an XIII-1846 an VIII Coupes de bois nationaux, arrondissement de Nevers Réorganisation du service forestier Délivrance de parcours dans les bois communaux Vente de coupes de bois domaniaux Adjudication de coupes de bois de l'hospice de Donzy an XIII 3684 Adjudication de coupes de bois communaux, arrondissement de Clamecy an XIII Adjudication de coupes de bois communaux, arrondissement de Nevers Adjudication de coupes de bois communaux, arrondissement de Cosne-sur-Loire Affouages Circulaires et instructions * Gardes forestiers communaux : traitements * Gardes forestiers communaux : traitements * Sommiers des adjudications des coupes de bois vol Remboursements des montants des déficits existant sur des coupes de bois an XI Adjudication de la glandée dans les bois an IX Etat nominatif des personnes ayant commis des délits forestiers et acquitté le montant de l'amende Délits forestiers an IX Contestations relatives à la propriété des bois an VIII Droits d'usage 1810, 1814, Ventes de coupes an VIII Etat des bois qui appartiennent à des usagers et non à des communes ou sections des communes Bois communaux et bois des établissements publics : généralités , Service forestier communal : personnel

7 M 3702 Réorganisation des brigades et triages domaniaux et communaux Circulaires an IX Partage des bois de la commanderie de Tourny situés commune de Tazilly. Délimitation avec Monsieur Deschargères et autres, avec plan Bois restitués aux émigrés : frais de garde pendant les Cent jours. Pétition des émigrés pour éviter de payer les frais de garde Coupes de bois Personnel : domanialisation des gardes communaux des eaux et forêts Personnel : certificats de moralité des agents forestiers Personnel : arpenteurs salaires an VIII Personnel : gardes communaux, forestiers : nominations, révocations, plaintes an XIII Personnel : inspecteurs adjoints des eaux et forêts Personnel : inspecteurs des eaux et forêts Personnel : réorganisation du service de surveillance Personnel : réorganisation des triages forestiers Personnel : gardes et brigadiers des eaux et forêts : médailles d'honneur Personnel : brigadiers des eaux et forêts Personnel : adjudication de la fourniture des effets d'habillement des préposés des eaux et forêts Personnel : gardes généraux stagiaires Personnel : gardes cantonniers F O R E T S C O M M U N A L E S F O R E T D ' A L L I G N Y - C O S N E 3720 Quart en réserve (an XII-1807). Personnel ( ) ; bois d'usage appartenant à la communauté des habitants (1821) ; maintien des bois communaux et des bois de Villerot sous le régime forestier (1832) ; aménagement des bois ( ) ; poursuites intentées pour l'ouverture illégale d'un chemin dans la forêt ( ) ; nomination d'un syndicat pour la section de Villerot, pour procéder au partage des lots d'affouages ( ) an XII

8 F O R E T D ' A L L I G N Y - E N - M O R V A N M 3721 Titres de propriétés et délimitation ( ) ; personnel ( ) ; délimitation entre les bois de Fétigny et le prince de Beauveau ( ) ; anticipation commise sur un bois communal appartenant à la section de La Place ( ) ; droit de pâturage (1842, 1887) ; partage des biens indivis entre les sections de Fétigny, le Sarrée, des Prés et des quatre vents ( ) Rôles divisaires ( ) ; contestations au sujet d'un droit d'affouage ( ) ; passages temporaires ( ) ; nomination de commissaires syndics pour l'administration des biens des sections ( ) ; frais d'aménagement des bois appartenant aux diverses sections ( ) ; demande de distraction du régime forestier de deux bois sectionaux de Pierre Ecrite et des Jutte-Bonin (1884) ; aliénation d'une parcelle de bois dans la forêt sectionale de Jarnoy ( ) ; suppression de chemins de desserte dans la forêt sectionale de Champ Creux (1898) ; concessions de prise d'eau sur la section de Fétigny (1907, 1921) ; adjudication de la chasse (1923) F O R E T D ' A L L U Y 3723 (voir aussi Châtillon en Bazois) Droits d'usage ( ) ; interdiction de défricher les bois afin de maintenir la régularité du régime de l'aron et de la Canne ( ) ; réclamation de Perdriat, prêtre d'alluy contre la commune qui veut le priver de droit d'usage dans la forêt de Vincence, canton de la Belle-au-Bois-Dormant (1910) F O R E T D ' A M A Z Y 3724 Vente d'un canton de bois indivis entre les communes d'amazy et d'asnois ( ) ; partage des bois communaux ( ) ; vente de bois et coupes de bois ( ) ; personnel (1854) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D ' A N L E Z Y 3725 (voir aussi Thianges) Droit d'usage (1809, 1815) ; rôle divisaire ( ) ; bornage et délimitation ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Saint-Georges ( ) F O R E T D ' A N N A Y 3726 Recépage de bois taillis incendiés (1820) ; personnel ( ) ; modification dans l'aménagement (1882) ; droits de passage sur les chemins forestiers (1910)

9 F O R E T D ' A N T H I E N M 3727 Bois de Montbobin Etablissement du quart en réserve dans les bois ( ) ; délimitation générale, avec plans ( ) ; personnel : salaire des gardes (1854) ; adjudication du droit de chasse dans les bois de Montbobin ( ) F O R E T D ' A R B O U S E 3728 Personnel : salaires des gardes (an XIII, 1910) ; bornage, délimitation de la forêt de l'hôpitot ( ) ; boisusages : plaintes et enquête contre les syndics (1833) ; viabilité d'un chemin de vidange ( ) ; frais d'aménagement des bois ( ) ; droits d'affouages ( ) ; passages temporaires ( ) ; renouvellement d'un droit de passage dans la forêt sectionale de l'hôpitot ( ) ; location du droit de chasse ( ) an XIII-1938 F O R E T D ' A R M E S 3729 Quart en réserve ( ) ; délit forestier (1840) ; rôle divisaire ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; passage temporaire dans les bois (1892) ; personnel : indemnités ( ) F O R E T D ' A R Q U I A N 3730 Passage temporaire dans la forêt communale d'arquian (1886) ; aménagement de la forêt communale ( ) ; personnel (1900) ; vente de bois de la réserve de Montriveau (1902) F O R E T D ' A R T H E L 3731 Ventes d'arbres (1812) ; délivrance d'arbres pour réparer les bâtiments ( ) ; personnel ( ) ; titres de propriétés et délimitation, avec plans ( ) ; passages temporaires dans les bois ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; procès-verbaux d'adjudication des coupes affouagères ( ) F O R E T D ' A R Z E M B O U Y 3732 Nomination des syndics pour la forêt de Menetay F O R E T D ' A S N A N 3733 Délimitation et titres de propriétés, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; reboisement de La Chaume des lacs ( ) ; construction d'un chemin dans la traversée de La Chaume des lacs (1905) ; droits de passage ( ) F O R E T D ' A S N O I S M 3734 Régime forestier ( ) ; délimitation et titres de propriétés, avec plans ( ) ; établissement du quart en réserve ( ) ; suppression d'un droit de parcours (1859) ; coupes de bois ( ) ; personnel (1873) ; 180

10 vente d'une parcelle de bois à la compagnie des chemins de fer pour la ligne Clamecy-Cercy-la-Tour ( ) ; concessions de passage temporaire ( ) ; incendies causés par le chemin de fer (1890, 1929) ; adjudication du droit de chasse( ) F O R E T D ' A U N A Y - E N - B A Z O I S 3735 Titres de propriété et délimitation (an VI-1834) ; procèsverbaux d'adjudication des coupes ( ) an VI-1898 F O R E T D ' A U T H I O U 3736 Forêt du Grand Ménétay : indivision entre les communes de Champlemy, Authiou, Arzembouy et Chazeuil, titres de propriété et délimitation ( ) ; coupes de bois ( ) ; commission syndicale de la forêt du Grand Ménétay ( ) ; location de la chasse (1878, 1881) F O R E T D E B A L L E R A Y 3737 Titres de propriété, délimitation, bornage de la section d'arriault, avec plans ( ) ; condamnation de Degain pour avoir coupé du bois appartenant aux usagers de la commune (1820) ; extraction de la castine à perpétuité dans les bois pour alimenter le fourneau de Sauvage (1829, 1867) ; frais d'instance : revendication de droits sur la forêt royale de Chaumont ( ) ; nomination des syndics pour les bois usages ( ) ; personnel (1833, 1891) ; bornage des bois ( ) ; construction de bâtiments à distance prohibée de la forêt ( ) ; titres de propriété, délimitation et bornage de la section de Sauvage, avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E B A Z O C H E S 3738 Titres de propriétés, délimitation, plans sections de Bazoches et de Champignolles ( ) ; personnel ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; chemins dans les bois (construction, rectification) ( ) ; réclamation du conseil municipal contre le trop grand nombre d'arbres réservés lors du martelage (1890) ; passage temporaire (1928) F O R E T D E B A Z O L L E S 3739 Droit de pacage dans les bois de Vaux demandé directement au roi par les habitants du hameau de Jailly (1821) ; personnel : garde des bois pour la section de Champignolle-le-haut (1821) 1821 F O R E T D E B É A R D 3740 Bois-usages de Béard (1820) ; interdiction de défricher un bois dont la conservation est nécessaire pour ne pas aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1888) 1820,

11 F O R E T D E B E A U M O N T - L A - F E R R I E R E M 3741 Partage des bois indivis entre les communes de Beaumont-la-Ferrière et Sichamps, avec 1 plan (an XI-an XIII) ; procès-verbal de délimitation de la forêt communale de Beaumont, avec plans ( ) ; ` état nominatif des usagers qui jouissent du parcours ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; bornage partiel entre la forêt communale et la propriété de Monsieur Bezenval ( ) an XI-1928 F O R E T D E B E U V R O N 3742 Délimitation avec plan (1837, 1880) ; personnel : salaire du garde (1854, 1865, 1883) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1861) ; droit de parcours (1870, 1912) ; passage temporaire ( ) ; liste des affouagistes (1914) F O R E T D E B I C H E S 3743 Droit d'usage, droit de propriété (1811) ; délivrance de bois des forêts royales pour reconstruire le hameau de Maupertuis détruit par un incendie le 15 septembre 1815 (1916) ; vente de bois dits "bois des usagers" (1816) ; interdiction de défricher un bois dont la conservation est nécessaire à la régularisation du régime des eaux de l'aron ( ) ; subventions pour dégradation extraordinaire des chemins vicinaux pour le transport des produits dee la forêt de Vincence (1893) F O R E T D E B I L L Y - C H E V A N N E S 3744 Pétition pour obtenir le droit d'usage et de pacage dans les bois dépendant de l'émigré de Rémigny (1808) ; autorisation de défricher (1834) ; établissement d'un chemin dans les bois de la section de Semelin (1857) ; interdiction de défricher des cantons de bois afin de maintenir l'existence des sources et assurer l'infiltration et le lent écoulement des eaux pluviales pour éviter les crues ( ) ; vente d'une parcelle de bois non soumise au régime forestier (1909) ; passage temporaire (1925) F O R E T D E B I L L Y - S U R - O I S Y 3745 Titres de propriétés et délimitation (an IX-1849) ; redevances au duc d'uzès puis au vicomte d'hunolstein ( ) ; personnel : traitement des gardes ( ) ; construction de lignes d'aménagement de la forêt communale ( ) ; droit de parcours ( ) ; bois indivis entre plusieurs communes ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; concessions de passage temporaire ( ) ; acquisition de parcelles de bois ayant appartenu aux héritiers Lavenne ( ) ; modification de l'aménagement de la forêt sectionale de Billy (1906) an IX-1925 F O R E T D E B O N A 3746 Titres de propriété et délimitation ( ) 182

12 M 3747 Droits d'usage ( ) ; personnel ( ) ; droit de chasse ( ) ; extraction de matériaux pour entretenir les routes et les chemins ( ) ; passage temporaire ( ) F O R E T D E B R A S S Y 3748 Maintien sous le régime forestier ( ) F O R E T D E B R E U G N O N 3749 Communalisation de la chasse (1909) F O R E T D E B R E V E S 3750 Titres de propriétés et délimitation, avec 1 plan ( ) ; personnel (1854, 1914) ; rôles divisaires ( ) ; grosses réparations : travaux d'empierrement sur les lignes somières ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; réclamation en matière d'affouages ( ) ; nomination de syndics pour le bois de Sardy (1870) ; passages temporaires (1885, 1918) F O R E T D E B R I N A Y 3751 Interdiction de défricher un massif boisé dont la conservation est nécessaire à la régularisation du régime des eaux de l'aron ( ) F O R E T D E B R I N O N - S U R - B E U V R O N 3752 Délimitation des bois communaux et ceux de la famille d'harcourt (1861) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D E B U S S Y - L A - P E S L E 3753 Titres de propriété et délimitation, avec plan ( ) ; frais d'aménagement de la forêt ( ) ; rôles divisaires ( ) ; réclamation pour un droit d'affouage (1865) ; personnel (1867) ; construction d'une maison à distance prohibée de la forêt (1870) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D E L A C E L L E - S U R - L O I R E 3754 Construction à distance prohibée de la forêt 1860 F O R E T D E L A C E L L E - S U R - N I E V R E 3755 Pétition de trois habitants tendant à obtenir la délivrance exceptionnelle d'arbres pour effectuer des réparations à leurs habitations (1807) ; délimitation, bornage, avec plans (1853, 1924) ; personnel (1860) ; adjudication du droit de chasse dans les bois ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires (1871, 1879, 1925) ; aliénation d'une parcelle soumise au régime forestier ( )

13 F O R E T D E C E R C Y - L A - T O U R M 3756 Droit d'usage dans les bois des Brosses ( ) ; défrichement d'un bois appelé "la grande Noue" (1828) F O R E T D E C E R V O N 3757 Adjudication du droit de chasse (1890, 1921) ; revendication de la propriété d'un bois dans le hameau de Marré-le-Bas (1897) ; passage temporaire dans la forêt sectionale de Doussas (1901) F O R E T D E C E S S Y - L E S - B O I S 3758 Vente du quart en réserve (1810) ; adjudication du droit de chasse (1913, 1914) F O R E T D E C H A L A U X 3759 Délibération de la commune tendant à faire distraire les bois du régime forestier (1833) ; délimitation du quart en réserve (1840) ; aliénation de diverses parcelles de bois communaux, avec 1 plan ( ) ; rôles divisaires ( ) ; frais d'aménagement des bois (1869) ; adjudication dur droit de chasse ( ) F O R E T C O M M U N A L E D E C H A L L E M E N T 3760 Délimitation, bornage et aménagement de la section de Challement, plan ( ) ; délimitation de la forêt sectionale de Cungy, plan ( ) ; personnel (1834, 1880) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; prise d'eau dans la forêt, avec plan (1858) ; rôles divisaires ( ) ; location d'une carrière (1865, 1883, 1892) ; délivrance de bois à des incendiés (1863, 1893, 1906) ; droit de parcours et de pacage dans les bois communaux ( ) ; passages temporaires, avec plan ( ) ; délimitation et bornage partiel entre la forêt de Challement et Monsieur Pautigny, avec plan ( ) F O R E T D E C H A L L U Y 3761 Personnel ( ) ; différends dans la commune à cause des usages ( ) ; titre de propriété, délimitation, bornage, avec plan ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; passage temporaire (1916) F O R E T D E C H A M P A L L E M E N T 3762 Personnel : habillement (1858) ; adjudication du droit de chasse ( ) F O R E T D E C H A M P L E M Y 3763 Section de Thouez : délimitation de la forêt ( ) ; établissement d'un chemin de desserte (1877) ; empierrement d'une sommière ( ) Section de Neuville : travaux d'aménagement (1861, 1867) 1861, Section du Grand Ménetay : indivision entre les 184

14 communes d'authiou, Arzembouy, Chazeuil et Champlemy ( ) ; renouvellement de la commission syndicale de Ménetay ( ) ; syndicat de Ménetay : budgets et comptes ( , ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; empierrement des laies sommières ( ) M 3766 Droits d'usages (an XII-1824, 1882) ; procès Tourzel et la commune au sujet des usages ( ) ; bornage, délimitation, aménagement, avec plans des bois ( ) an XII Personnel ( ) ; réouverture du chemin de la Frasse, avec plan ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E C H A M P L I N 3768 Personnel (1829, 1874) ; délimitation et bornage, avec plans ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E C H A M P V E R T 3769 Vente d'un bois (1854) ; interdiction de défricher un bois pour ne pas augmenter l'irrégularité du régime des eaux de l'aron et de la Loire (1890) F O R E T D E C H A M P V O U X 3770 Personnel (1817, 1833) ; partage des bois indivis entre les communes de Chaulgnes, Champvoux, Parigny-les-Vaux et Raveau (1837, 1867) ; rôles divisaires ( ) ; aménagement du bois de la section de Soury (1863) ; aliénation d'une parcelle (1864) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; construction d'une maison à distance prohibée de la forêt (1880) ; formation d'un syndicat pour l'adminisatration des bois de la section de Soury (1880) ; division du quart en réserve en 5 coupons au lieu de 3, avec plans ( ) ; construction d'une maison et demande de délimitation (1908) ; interdiction d'emprunter certains chemins traversant la forêt sectionale de Soury, avec dessin (1918) ; concession de passage temporaire (1921) F O R E T D E L A C H A P E L L E S A I N T E - A N D R É 3771 Délimitation et bornage, avec plan ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location de la chasse ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction d'une maison à distance prohibée de la forêt (1877) ; rectification d'un chemin ( ) ; extraction de cailloux pour réparer les chemins ( ) ; vente et échange de terrains boisés entre la commune et Monsieur Hannevy (1897, ) ; ramassage d'oeufs de fourmis (1898) F O R E T D E C H A R R I N 3772 Personnel ( ) ; frais d'arpentage (1833) ; réunion de bois maintenus sour le régime forestier (1837) ; distraction du régime forestier et défrichement 185

15 des bois (1860, 1868) ; vente de bois communaux (1871) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; occupation temporaire pour le passage d'une ligne électrique (1927) F O R E T D E C H A S N A Y M 3773 Titres de propriétés, délimitation et bornage, avec plans ( ) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; location du droit de chasse ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1895) F O R E T D E C H A T E A U - C H I N O N - C A M P A G N E 3774 Titres de propriétés des bois dits "du Creuzet" ( ) ; interdiction de défricher : la conservation du massif boisé est nécessaire pour maintenir la régularité du régime des eaux du Veynon et de l'aron (1887) F O R E T D E C H A T E A U - C H I N O N - V I L L E 3775 Défrichement ( ) ; aliénation de terrains soumis au régime forestier, avec plans ( ) ; délimitation générale de la forêt, avec plan ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; concessions de passage ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1894) ; personnel ( ) F O R E T H O S P I T A L I E R E D E C H A T E A U - C H I N O N 3776 Adjudication du droit de chasse ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E C H A T E A U N E U F - V A L - D E - B A R G I S 3777 Bornage, délimitation et titres de propriétés (an V-1898) ; usages (an VIII-1825) ; vente du quart en réserve (an IX) ; personnel ( ) ; constructions à distance prohibée de la forêt ( ) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; exploitation de la coupe affouagère, état des salaires des ouvriers (1910) ; servitude de passage de ligne électrique (1932) an V-1932 F O R E T D E C H A T I L L O N - E N - B A Z O I S 3778 Droits d'usage dans les bois indivis entre Alluy, Biches et Châtillon-en-Bazois ( ) ; défrichement ( ) F O R E T D E C H A U L G N E S 3779 Partage des bois indivis entre les communes de Chaulgnes, Champvoux, Raveau et Parigny-les-Vaux, avec plans an XII " " " " " " " " Adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; construction, réparations de chemins dans les bois ( ) ; défrichement 186

16 (1868, 1881) ; aménagement du quart en réserve (1878, 1880) ; construction de loges de chasse dans les bois (1881) ; demandes de passages temporaires ( ) F O R E T D E C H A U M O T M 3783 Délimitation partielle des bois communaux avec la propriété de Madame Grenier ( ) ; rôle divisaire (1860) F O R E T D E C H A Z E U I L 3784 Personnel : habillement (1842) ; demande de partage de la forêt indivise du Grand Ménetay, commission syndicale, renouvellement des membres ( ) F O R E T D E C H E V A N N E S - C H A N G Y 3785 Délivrance d'arbres pour reconstruire une maison incendiée (1820) ; location de la chasse ( ) ; partage des biens indivis entre Chevannes et Parignyla-Rose ( ) ; construction et réfection des chemins forestiers (1866, 1922) ; construction d'une baraque à distance prohibée de la forêt (1868) ; rôles divisaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Changy (1891) ; passages temporaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Chevannes (1895) F O R E T D E C H E V R O C H E S 3786 Procès pour la propriété d'un puits (1810) ; aménagement des bois ( ) ; droit de chasse ( ) ; bornage partiel (1861) ; concession temporaire d'un chemin d'exploitation (1866) ; concession de terrain dans les bois (1869) ; rôles divisaires ( ) F O R E T D E C H I D D E S 3787 Droit d'usage (1807) 1807 F O R E T D E C H I T R Y - L E S - M I N E S 3788 Rôles divisaires ( ) ; aménagement de la forêt sectionale de Combres (1866) ; droit de chasse ( ) ; incendies (1899, 1921) F O R E T D E C H O U G N Y 3789 Usages ( ) ; partage du bois des Vignes (1818) ; paiement des gardes ( ) F O R E T D E C I E Z 3790 Titres de propriétés et délimitation des bois de Jussy ( ) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires ( ) ; nomination d'un syndicat pour représenter la section affouagère de Jussy (1877) ; adjudication du droit de chasse (1899, 1924)

17 F O R E T D E C I Z E L Y M 3791 Droits de propriété dans les bois usages ( , 1852) ; réclamation de la commune qui aurait été spoliée d'un bois (1912) F O R E T D E C L A M E C Y 3792 Usages (an X) ; vente du quart en réserve et de coupes de bois (an XI-1820) ; transaction entre la commune et Madame Cossé-Brissac relative à la propriété des Bois de Montambert et de Mont-le-Duc (1808) ; droit de chasse ( ) ; personnel (1833, 1881) ; délimitation, titres de propriété et aménagement de la forêt, avec plans ( , ) ; demandes de défrichement (1837, 1856) ; ouvertures de sentiers, avec croquis (1870, ) ; reboisement des Semberts ( ) ; passages temporaires ( ) an X-1939 F O R E T H O S P I T A L I E R E D E C L A M E C Y 3793 Aménagement de la forêt de l'hospice ( ) F O R E T D E C O L M É R Y 3794 Délivrance d'arbres et ventes de coupes (an VIII-1839) ; personnel (1819) ; titres de propriétés, délimitation et aménagement de la forêt communale et des bois de Vaudoisy ( ) ; droit d'usage (1839) ; échange de bois entre la commune et le baron Charles Dupin ( ) ; défrichement d'un bois (1855) ; rôles divisaires ( ) ; ouvertures de routes et chemins ( ) ; rôle de pacage dans les forêts soumises au régime forestier (sections de Vaudoisy et de Colméry) ( ) ; passages temporaires ( ) ; distraction d'une parcelle soumise au régime forestier, avec plan ( ) an VIII-1931 F O R E T D E C O R A N C Y 3795 Propriété du bois de Chambly (an II-an X) an II-an X F O R E T D E C O R B I G N Y 3796 Arpentage du bois de vingt-arpents (an VIII-an IX) ; usages du bois des Granges (an IX-1874) ; titres de propriétés, délimitation de la section des Granges ( ) ; aliénation du bois des Ramottes et de Pivert au profit de divers, avec plan ( ) ; personnel ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) an VIII-1929 F O R E T D E C O R V O L - D ' E M B E R N A R D 3797 Exploitation du quart en réserve (anx) ; acquisition par la commune d'un droit d'usage appartenant aux héritiers Pichot ( ) ; personnel ( ) ; différend entre la commune et le sieur de Courgy au sujet d'un droit de passage ( ) ; reboisement ( ) ; ouverture d'un chemin (1869) ; règlement des droits d'affouage ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ;aménagement ( ) an X

18 F O R E T D E C O R V O L L ' O R G U E I L L E U X M 3798 Paiement d'une coupe de bois (1810) ; défrichement (1836) ; location de la chasse ( ) ; personnel (1866) ; rôles divisaires ( ) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E C O S N E - S U R - L O I R E 3799 Adjudication du droit de chasse (1933) ; personnel (1933) ; concession de passage (1934) ; concession de carrière ( ) F O R E T D E C O S S A Y E 3800 Défrichement ( ) F O R E T D E C O U L A N G E S - L E S - N E V E R S 3801 Usages dans les bois ( ) ; personnel ( ) ; aliénation du taillis Montserain (1835) F O R E T D E C O U L O U T R E 3802 Délivrance de bois à deux habitants pour réparer leur maison (an XIII) ; coupes de bois (1806) ; procès entre la commune et de Choiseul pour la propriété d'arbres de lisière (1839) ; rôle divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; aménagement des bois (1865) ; passage temporaires ( ) ; acquisition de la forêt communale par l'etat (1919) an XIII-1919 F O R E T D E C O U R C E L L E S 3803 Délivrance d'arbres ( ) ; procès contre de Lambel, relatif à la propriété d'une lisière (1851) ; rôles de pacage ( ) ; personnel ( ) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; réclamation du curé pour l'attribution des affouages (1872) ; construction et réparations aux chemins de desserte (1884, 1920) F O R E T D E C R U X - L A - V I L L E 3804 Délimitation, titres de propriété et bornage, avec plans (an IX-1907) ; ventes de bois ( ) ; personnel ( ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; carrière de la Goblée ( ) ; passages temporaires (1933) an IX-1933 F O R E T D E C U N C Y - L E S - V A R Z Y 3805 Délimitation, titres de propriété (an X-1822, ) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; rôles divisaires ( ) ; mise en location de terrains à repeupler dans la section de Mhers ( ) ; empierrement de laies sommières dans la forêt sectionale de Mhers ( , ) ; personnel (1871, 1873) ; prise d'eau dans la forêt sectionale ( ) an X

19 F O R E T D E D E C I Z E M 3806 Défrichement ( ) F O R E T D E D E V A Y 3807 Personnel : garde forestier (1818) ; pétition des habitants de la commune pour que leurs bois soient affranchis de la surveillance de l'administration des forêts ( ) F O R E T D E D I E N N E S - A U B I G N Y 3808 Droit dans les bois communaux attribué par partage à la commune de Ville-lès-Anlezy (1811) ; interdiction de défricher un bois pour maintenir la régularité du régime des eaux de la Senelle et de l'aron, pour ne pas aggraver le caractère torrentiel de la Loire (1886) F O R E T D E D I R O L 3809 Délimitation, partages et anticipations, avec plans ( ) ; rôles divisaires (1870, 1890) ; adjudication du droit de chasse ( ) ; incendies dans les bois (1884, 1921, 1932) ; concessions de passage ( ) ; extraction de matériaux pour entretien des chemins ( ) F O R E T D E D O M P I E R R E - S U R - N I E V R E 3810 Vente d'arbres aux usagers de la commune pour réparer ou construire des bâtiments (an VIII-1821) ; partage des bois entre Dompierre-sur-Nièvre et Saint-Bonnot (an VIII- 1852) an VIII Procès-verbal d'estimation des coupes (1821) ; bornage, délimitation, titres de propriété, avec plans ( ) ; adjudication de la chasse ( ) ; construction à distance prohibée de la forêt (1866) ; rôles divisaires des sections de Dompierre et de Villaine ( ) ; personnel : traitements (1878, 1908) ; passages temporaires ( ) F O R E T D E D O N Z Y 3812 Coupes de bois, incendies et repérage des 40 hectares brûlés (an VIII, ) ; délimitation et arpentage, avec plans ( ) ; personnel (1817, 1864) ; vente d'une coupe de bois (1822) ; élargissement de chemins forestiers (1861, 1878) ; passages temporaires ( ) ; rôle divisaire (1870) ; droit de chasse ( ) an VIII-1912 F O R E T D E D O R N E C Y 3813 Exploitation du quart en réserve (an IX) ; demande de partage du produit des bois communaux (an IX-1811) ; personnel ( ) ; rôles divisaires ( ) ; droit de chasse ( ) ; parcours dans les bois communaux ( ) ; passages temporaires ( ) ; soumission d'une parcelle de bois au régime forestier ( ) an IX

20 F O R E T D E D R U Y - P A R I G N Y M 3814 Droit d'usage (1816, 1835) 1816, 1835 F O R E T D E D U N - L E S - P L A C E S 3815 Délimitation, bornage et titres de propriétés, avec plans ( ) ; rôles divisaires ( ) ; personnel ( ) ; nominations de commissairessyndics pour les sections de Mézocdefroid, des Places, de Bonane et de Mézocguichard (1873) ; construction d'une scierie à distance prohibée de la forêt (1900) F O R E T D ' E M P U R Y 3816 Titres de propriétés (an X-1813) ; personnel (1854) ; rôles divisaires ( ) ; prise d'eau : renouvellement d'une concession ( ) ; revendication d'un droit de passage dans la forêt par le comte Joseph de Chabannes ( ) ; droit de chasse ( ) an X-1938 F O R E T C O M M U N A L E D ' E N T R A I N S 3817 Achat de bois de charpente ( ) ; titres de propriétés, délimitation, avec plans ( ) ; passages temporaires ( ) ; construction à` distance prohibée de la forêt (1869) ; personnel (1883) F O R E T D E L A F E R M E T É 3818 Usages (an XIII-1829) ; personnel (1833) ; transaction entre les habitants de Thiernay et Pinet et de Maupas, relative à une coupe d'arbres (1833) ; délimitation générale, titres de propriétés, avec plans ( ) ; autorisation de défrichement (1850) ; passages temporaires ( ) ; rôles divisaires (1880, 1920) ; droit de chasse ( ) ; extraction de matériaux pour travaux publics (1900) ; construction d'une loge de bûcherons à distance prohibée de la forêt (1938) an XII-1937 F O R E T D E F E R T R E V E 3819 Bois, usages dans la forêt des Boulats (anxii-1815) ; personnel (1818) ; délivrance de 10 pieds d'arbres (1829) ; concessions de passage(1937) an XII-1937 F O R E T D E F L E U R Y - S U R - L O I R E 3820 Titres de propriétés du bois des Gouthières : contestation entre la commune et Monsieur de Fontenay ( ) ; personnel ( , 1875) ; partage de bois indivis entre la commune et Monsieur de Fontenay ( ) ; projet d'aliénation du bois des Gouthières (1864) ; aménagement de la forêt ( ) ; réclamation du maire au sujet du partage du bois des Gouthières entre la commune et Monsieur de Fontenay (1872) ; construction d'une baraque à distance prohibée de la forêt (1875) aliénation d'une parcelle de bois ( ) ; adjudication de la chasse (1881, 1929) ; coupe par anticipation à la suite d'un incendie (1928) ; passage temporaire (1931, 1932)