CAHIER DES CHARGES. Laurent LINCK

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Coralie Bonnet
il y a 7 ans
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1 CAHIER DES CHARGES 1 Nom et adresse de l acheteur : UNIVERSITE D ARTOIS 9 rue du Temple B.P ARRAS CEDEX 2 Lieu de livraison ou d exécution : UNIVERSITE D ARTOIS 9 rue du Temple B.P ARRAS CEDEX 3 Personne à contacter : Nom : Téléphone : Fax : Mail : Laurent LINCK laurent.linck@univ-artois.fr 4 Objet : Création de trappes de visite pour permettre un nettoyage et une désinfection des réseaux VMC des sites de l Université d Artois. 5 Date de livraison ou d exécution : 6 Présentation des offres : langue française attestation sur l honneur ci-jointe à compléter références proposition tarifaire en euros 7 Date limite de réception des offres : le mardi 19 octobre 2010 à 16h00 8 Adresse où les offres doivent être transmises : UNIVERSITE D ARTOIS Direction Patrimoine, Logistique et Achats 9 rue du temple BP ARRAS Modalités de remise des offres : courrier, télécopie, mail,. 9 Renseignements complémentaires : Voir paragraphe 3 ci-dessus

2 10 Descriptif détaillé : Protection des ouvrages périphériques, déposes éventuelles des plafonds suspendus et calorifuges, création des trappes de visites, et remontage après intervention. Une visite des différents sites est obligatoire. Détail des installations de VMC site d Arras : s (mm) Siège RDC / / Comptabilité RDC / Bâtiment Lettres et Arts RDC / de 250 et 1 de et et de / / 7 de / / / / / de / de / / 4 de , 125 et de 125 et 1 de et 250 Langues et Civilisations Etrangères s (mm) RDC EGASS RDC et / et / / Enseignement RDC / / / / / / NTIC RDC / 10 / / 10 / / 10 / Bâtiment Amphithéâtre RDC / Bibliothèque Universitaire RDC et de

3 Détail des installations de VMC site d Arras (suite) : Direction Patrimoine et Logistique s (mm) RDC de 100 / / / / MET RDC de et 600 / 125 et Salle des sports RDC / Bâtiment des Arts 2 niveaux / Détail des installations de VMC site de Béthune : s (mm) FSA RDC de de Salle de sports RDC Bibliothèque Universitaire RDC Bâtiment Robert Hazebrouk RDC / 15 / Détail des installations de VMC site de Lens : Bâtiment extension sciences Direction Administration s (mm) Sous-sol de RDC de de Bâtiment Sciences et Prestige RDC / / / BU Bâtiment Centre de Recherche RDC / / /

4 Détail des installations de VMC site de Douai : s (mm) Douai RDC de de / / / / / / de de / / / de de 200 / de de / / / Détail des installations de VMC site de Liévin : s (mm) Bâtiment principal RDC / / / / / / / / / / / / Salle de sports RDC / / / / / / / / / SERVICES CENTRAUX 9, RUE DU TEMPLE BP ARRAS CEDEX Tél Fax

5 ATTESTATION SUR L HONNEUR Je soussigné(e),., ayant le pouvoir d engager la société (nom + adresse).. déclare sur l honneur : a) que je n ai pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles , , à 313-3, à 314-3, à 324-6, , le deuxième alinéa de l'article 421-5, l article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article et l'article ; b) que je n ai pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation définitive pour l infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ; c) que je n ai pas fait l objet, depuis moins de cinq ans, d une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L , L.341-6, L et L du code du travail ; d) que je ne suis pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L du code de commerce ; e) que je ne suis pas déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; f) que je ne suis pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché; g) que j ai, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, au sens de l article 43 du code des marchés publics ou m être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisante par le comptable ou l organisme chargé du recouvrement ; h) que je suis en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L et, L ou L , du code du travail concernant l emploi des travailleurs handicapés. i) que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L à 12, L et R du code du travail (article D ) ou règles d effet équivalent pour les candidats non établis en France. Fait à, le Signature et qualité (+ cachet de l entreprise)

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