Appel à candidatures Experts Erasmus+ France Jeunesse & Sport
|
|
- Joel Lachapelle
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Appel à candidatures Experts Erasmus+ France Jeunesse & Sport Action clé 1 «Mobilité pour les jeunes et les acteurs de jeunesse» du programme Erasmus+ Jeunesse PREAMBULE L'agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport a été rattachée, depuis le 1er janvier 2016, à l Agence du Service Civique (Groupement d intérêt public). Elle constitue avec l Agence du Service Civique, un opérateur unique au service de l engagement des jeunes, chargé d assurer en particulier la gestion des actions décentralisées du chapitre «Jeunesse» du programme Erasmus+. Le programme Erasmus+ est l opportunité pour des jeunes de diverses origines sociales d apprendre et de s enrichir des cultures des autres, grâce aux financements communautaires octroyés par l Agence nationale. Le fonctionnement réglementaire du programme Erasmus+ repose notamment sur une évaluation pertinente des dossiers de demande de subvention, réalisée par des experts indépendants issus d institutions et d organisations du secteur de la jeunesse. A ce titre, l agence française lance son troisième appel à candidatures afin d étoffer son pool d'experts externes à partir de l exercice Cette appel concerne uniquement l action clé 1 «Mobilité pour les jeunes et les acteurs de jeunesse» du programme Erasmus+ Jeunesse, et ce de manière à pouvoir faire face à la montée en charge du programme Erasmus+ et à assurer dans les meilleurs conditions sa mission d expertise de l action clé 1. DESCRIPTION Les experts sélectionnés au sein du pool seront chargés d évaluer la qualité des dossiers de demande de subvention sur la base des critères définis par la Commission européenne. L expertise des dossiers requiert une analyse pointue et exhaustive des projets, ainsi qu un travail important de consolidation et de rédaction. Les experts sont rémunérés pour ce travail en fonction du temps de travail estimé par action clé. Veuillez- vous reporter à la nouvelle grille tarifaire de rémunération des expertises, décidée par le conseil d administration de l Agence du Service Civique le Agence du Service Civique Agence Erasmus+ France Jeunesse & Sport 95 avenue de France Paris cedex 13 - France Tél. : jeunesse.fr Siret : E RASMUS+ EST LE PROGRAMME DE L U NION E UROPEENNE POUR L É DUCATION, LA F ORMATION, LA JEUNESSE ET LE S PORT.
2 24 juin 2016, dans les bases légales Erasmus+ sur le site de l Agence (dans la rubrique «Documents à télécharger ») pour connaitre les montants par dossier et par action clé ou en cliquant ICI. En ce qui concerne les acteurs institutionnels, dont la mission d expertise des dossiers jeunesse fait partie des champs de compétence, cela devra passer par une contractualisation officielle entre l et leur autorité hiérarchique. CANDIDATURE Toute personne souhaitant présenter sa candidature dans le cadre du présent appel devra : - Compléter en ligne un formulaire de candidature disponible à l adresse suivante : - Rédiger une synthèse d évaluation sur un projet test (disponible à la fin du formulaire de candidature en ligne) ; - Fournir un curriculum vitae, en précisant ses domaines d expertise, à l adresse suivante : experts@service-civique.gouv.fr Toute candidature devra être effectuée entre le 09 Septembre et la 02 Octobre 2016 à minuit, délai de rigueur. Les candidatures hors délais ou incomplètes seront rejetées. PROFIL DES EXPERTS RECHERCHES Le profil des experts recherchés est le suivant : Avoir une bonne connaissance du programme Erasmus+, chapitre Jeunesse, de sa philosophie et de la typologie des actions ; Connaitre les enjeux et les objectifs politiques de l Union Européenne ; Avoir une bonne connaissance du secteur de la jeunesse et de ses acteurs ; Etre familier des concepts et pratiques relevant de l éducation non formelle, du travail de jeunesse dans un contexte à l international ; Connaître les modalités de soumission d un projet dans le cadre du programme Erasmus+ volet Jeunesse ; Connaitre la démarche de valorisation et de reconnaissance des acquis d expérience et du Youthpass en particulier ; Posséder des capacités rédactionnelles affirmées ; Savoir utiliser les outils numériques (notamment les plateformes en ligne);
3 Être en capacité d instruire des projets rédigés dans une autre langue que le français (en particulier en anglais); La participation régulière aux comités régionaux ou nationaux de sélection (Jeunesse en Action) et/ou une expérience passée en tant que porteur de projet ou en tant qu expert pour un autre programme européen seraient des atouts supplémentaires. OBLIGATIONS DES EXPERTS SELECTIONNES POUR L EVALUATION DES PROJETS Les experts sélectionnés auront pour obligation de : Participer aux formations préalables à l instruction organisées par l Agence ; Prendre connaissance et maîtriser les critères qualitatifs des actions sur la base desquels se fera l instruction des projets ; S identifier sur la base de données européenne ECAS puis valider son compte OEET ; Etudier et évaluer les formulaires de candidature transmis par l agence dans les délais impartis ; Evaluer les projets de manière objective, en lien avec les critères qualitatifs et orientations spécifiées ; Remplir de manière exhaustive et précise la grille d évaluation en apportant une importance toute particulière à la rédaction des commentaires et observations, transmis aux porteurs de projet ; Une fois l évaluation individuelle des dossiers réalisées dans un temps limité, effectuer, lors des réunions de consolidation un travail de concertation et d harmonisation avec son «binôme» (expert auquel les mêmes dossiers ont été assignés, la grande majorité des dossiers étant instruits par deux experts) en vue d aboutir à une note commune ; Pour chaque «binômes», l un des deux experts sera désigné pour rédiger la consolidation des évaluations, c est- à- dire remplir une troisième fiche d instruction reprenant de manière claire et cohérente les commentaires et recommandations faits par les évaluateurs. CRITERES D EXCLUSION Tout individu faisant l objet d une procédure de faillite, de liquidation, de règlement judiciaire ou de toute sanction administrative ou pénale. CRITERES DE SELECTION POUR INTERGRER LE POOL DES EXPERTS Les experts seront sélectionnés sur la base de leur expérience et compétence professionnelle et technique à exécuter les tâches décrites et demandées dans le présent appel. Une liste définitive des experts sélectionnés sera arrêtée au plus tard le 10 octobre 2016, selon les critères suivants:
4 Expérience d au moins un an dans le secteur «jeunesse» ; Avoir une expertise dans un ou plusieurs domaines d intervention lié à la jeunesse (public, territoire) et secteur d activité ; Motivation pour devenir expert, sur la base des réponses au formulaire en ligne ; Capacité à travailler en français (notamment rédiger un texte de manière claire, concise et argumentée) ; Bonne compréhension de l anglais écrit ; Compétences informatiques ; Résultat à l exercice d évaluation du projet test. DESCRIPTION DU PROCESSUS DE SELECTION POUR L INSTRUCTION Les experts sélectionnés signeront un document contractuel définissant les engagements respectifs. A chaque round sera dressée une liste des experts auxquels l Agence souhaite avoir recours pour réaliser l instruction qualitative, en fonction de l action clé concernée et du nombre de candidatures à instruire. Seuls ceux dont les connaissances et compétences sont en adéquation avec les dossiers à évaluer seront sollicités. Cette liste sera ensuite affinée en fonction des disponibilités des experts aux dates retenues pour l instruction. Les frais de déplacement, de restauration sur place et le cas échéant les frais d hébergement relatifs à la participation aux réunions organisées par l Agence seront remboursés sur la base des règles en vigueur dans l administration : lien vers la fiche explicative sur les modalités d organisation et de prise en charge des missions experts dans les bases légales Erasmus+ sur site de l agence (rubrique «Documents à télécharger ») ou en cliquant ICI. Le nombre de dossiers à instruire par expert pourra varier en fonction du nombre d experts disponibles. L agence fera en sorte, lors de l attribution des dossiers, d éviter tout conflit d intérêt. Si un expert fait partie d une organisation déposant une demande de subvention dans le cadre du volet Jeunesse d Erasmus+, il sera exclu du processus d instruction pour l action concernée (KA1, KA2 ou KA3) au round donné. Si l expert détecte par lui- même un éventuel conflit d intérêt avec des personnes, des organismes ou institutions ayant présenté une demande de subvention dans le cadre du round d instruction, qu il s agisse de personnes individuelles, de membres de consortium, de sous- traitants ou d autres partenaires proposés, il devra impérativement le signaler à l agence.
5 Calendrier prévisionnel 2016 Du 09 septembre au 02 octobre 2016 Appel à candidature experts pour renforcer le «vivier d experts» Du 04 au 05 octobre 2016 Examen des candidatures A partir du 10 octobre 2016 Envoi des réponses définitives Du 12 au 13 décembre 2016 Journées de formation obligatoires pour les nouveaux membres du pool
Direction de l Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Direction de l Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports La bourse linguistique est destinée aux élèves et étudiants désireux d améliorer leur connaissance pratique d une langue étrangère dans
Plus en détailAPPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Action de Soutien à la Technologie et à la Recherche en Essonne PROJETS D INNOVATION COLLABORATIFS
CONSEIL GÉNÉRAL DE L ESSONNE Direction de l innovation et du développement des territoires APPEL À PROJETS A.S.T.R.E. 2015 Action de Soutien à la Technologie et à la Recherche en Essonne PROJETS D INNOVATION
Plus en détailAppel à projets. Numérique éducatif DOSSIER DE CANDIDATURE. Création d un Cours en ligne ouvert et massif (CLOM, en anglais MOOC)
Appel à projets Numérique éducatif 2014 2015 DOSSIER DE CANDIDATURE Création d un Cours en ligne ouvert et massif (CLOM, en anglais MOOC) 1. CONTEXTE Les cours en ligne ouverts et massifs (CLOMs, en anglais
Plus en détailDirection de l Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Direction de l Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports Les bourses de stage permettent aux jeunes poursuivant des études d e l e n s e i g n e m e n t supérieur (formations généralistes, p r
Plus en détailTRAITEMENT DU SURENDETTEMENT. Évolutions résultant de la loi portant réforme du crédit à la consommation
Direction générale des activités fiduciaires et de place Direction de la surveillance des relations entre les particuliers et la sphère financière Service infobanque et surendettement TRAITEMENT DU SURENDETTEMENT
Plus en détailTEMPO AFRICELL Termes de référence pour la sélection d une Agence Conseil en Publicité
TEMPO AFRICELL Termes de référence pour la sélection d une Agence Conseil en Publicité Cahiers des charges recrutement Agence Conseil en Publicité Page 1 SOMMAIRE 1. Préambule 1.1 Contexte et Objectifs
Plus en détail«INNOVATION PEDAGOGIQUE PAR LA MISE EN PLACE D UNE UNITE DE PHARMACIE EXPERIMENTALE POUR AMELIORER LA QUALITE DE LA FORMATION PROFESSIONNALISANTE»
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Université de Monastir Faculté de pharmacie de Monastir «INNOVATION PEDAGOGIQUE PAR LA MISE EN PLACE D UNE UNITE
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailCAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010 ACCÈS AU SPORT ACCÈS AUX LOISIRS ET/OU À LA CULTURE 1 PRÉAMBULE Définies dans le
Plus en détailDevHopons plus que des relations
DevHopons plus que des relations TOGO : LES NOUVELLES OFFRES D EMPLOI 21/05/2013 01 ASSISTANT ADMINISTRATIF ET DES RESSOURCES HUMAINES. ATTRIBUTIONS : Placé sous l'autorité hiérarchique du Directeur des
Plus en détailRECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G
RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état
Plus en détailCharte de Qualité. Les Plus Beaux Villages de Wallonie. Association sans but lucratif
Charte de Qualité Les Plus Beaux Villages de Wallonie Association sans but lucratif L appellation «Les Plus Beaux Villages de Wallonie» est une marque déposée que seules les communes ou Association locales
Plus en détailAGENDAS D ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE L ESSENTIEL
AGENDAS D ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE L ESSENTIEL OCTOBRE 2014 L agenda d accessibilité programmée Page 1 L ACCESSIBILITÉ DE TOUS, PARTOUT 12 millions de Français déclarent avoir un problème de santé depuis
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1
1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012
Plus en détailAPPEL À PROJETS ANNUEL FDVA NATIONAL
MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Direction de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) APPEL À PROJETS
Plus en détailR E C R U T E M E N T S D E M A G I S T R A T S C O N C O U R S C O M P L E M E N T A I R E S 2 0 1 4
LES TEXTES Ordonnance n 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Décret n 2001-1099 du 22 novembre 2001 relatif aux modalités du recrutement de
Plus en détailRèglement de la consultation
Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure
Plus en détail«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique
«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique Sommaire I) Qu est-ce qu un marché public?... 4 II) Quelles
Plus en détail5. ACTEURS OBLIGATOIRES ET LEUR RÔLE
5. ACTEURS OBLIGATOIRES ET LEUR RÔLE 5.1. ÉTUDIANT OU STAGIAIRE EN FPI Personne qui suit des cours de FPI et/ou diplômé d un établissement de FPI depuis moins d un an. 5.1.1. Profil et exigences minimales
Plus en détailOffre(s) d emploi / stages / service civique : Dernière mise à jour le 3 juillet 2015 (4 annonces)
Offre(s) d emploi / stages / service civique : Dernière mise à jour le 3 juillet 2015 (4 annonces) 03/07/2015 1/16 CONTRATS A DUREE INDETERMINEE 03/07/2015 2/16 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI recrute,
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Gérer les contrats de paiement de l impôt sur le revenu
NOTICE TELESERVICES : Gérer les contrats de paiement de l impôt sur le revenu Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Gestion des contrats de paiement
Plus en détail(9 ème promotion Année universitaire 2015-2016) (à remplir et faire signer par le candidat et son employeur) TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REJETE
DOSSIER DE CANDIDATURE AU MASTER MAITRISE D OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE SPECIALITE DU MASTER ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL DE L UNIVERSITE D AUVERGNE (9 ème promotion Année universitaire 2015-2016)
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détailConditions d inscription au concours
Conditions d inscription au concours 1. Comment accéder au concours? 2. Quelles sont les conditions d inscription au concours? Le rédacteur territorial est un fonctionnaire de catégorie B (voir lexique
Plus en détailDISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016
DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires
Plus en détailSoutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie
APPEL A CANDIDATURES 2011 Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie Action 1.2 Date limite de soumission en ligne du dossier : 06 décembre 2010 http://www.e-cancer.fr/aap/for2011
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION
Plus en détailDECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE
1 M0 CONSTITUTION D UNE SOCIETE AVEC ACTIVITE DECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE PERSONNE celle-ci résulte d une fusion/scission MORALE CONSTITUTION D UNE SOCIETE SANS ACTIVITE (Ne pas remplir les
Plus en détailCHARTE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES ACHATS HOSPITALIERS DE BASSE-NORMANDIE
CHARTE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES ACHATS HOSPITALIERS PREAMBULE Hébergée par le portail www.crihan.fr et www.media-projets.fr, la plateforme des achats hospitaliers de Basse-Normandie est : - un
Plus en détailREFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
1 REFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L INTERVENTION L assistant de service social exerce de façon qualifiée, dans le cadre d un mandat
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) OBJET DE LA CONSULTATION : Mise en place d une solution de vente en ligne pour l offre touristique de la région Centre
Plus en détailCahier des charges APPEL À PROJETS 2015 ACTIONS DE SOUTIEN À DESTINATION DE PERSONNES DÉFICIENTES AUDITIVES
APPEL À PROJETS 2015 Cahier des charges ACTIONS DE SOUTIEN À DESTINATION DE PERSONNES DÉFICIENTES AUDITIVES Fondation Harmonie Solidarités, 143 rue Blomet - 75015 Paris - Autorisation administrative de
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE
CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse
Plus en détailDOUBLES DIPLÔMES APPEL A CANDIDATURES 2012 : AIDE À LA CRÉATION DE DOUBLES DIPLÔMES EURORÉGIONAUX
DOUBLES DIPLÔMES I - CONTEXTE APPEL A CANDIDATURES 2012 : AIDE À LA CRÉATION DE DOUBLES DIPLÔMES EURORÉGIONAUX La coopération Eurorégionale entre les régions Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, les CC.AA.
Plus en détailPLATONYX Un dispositif de soutien à la création des compagnies chorégraphiques des Pays de la Loire Saison 2015-2016
PLATONYX Un dispositif de soutien à la création des compagnies chorégraphiques des Pays de la Loire Saison 2015-2016 FORMULAIRE DE CANDIDATURE Nom de la compagnie : Nom du projet/spectacle : Nom du/de
Plus en détailAppel d offres pour la mise en place de cursus intégrés franco-allemands binationaux et trinationaux à compter de l année universitaire 2015-2016
Appel d offres pour la mise en place de cursus intégrés franco-allemands binationaux et trinationaux à compter de l année universitaire 2015-2016 Date limite pour l annonce du dépôt d une demande de soutien
Plus en détailAudits de Conformité Logicielle. Nicolas COURAUD Secrétaire Général du CRAI Couraud.nicolas@crai-asso.fr
Audits de Conformité Logicielle Nicolas COURAUD Secrétaire Général du CRAI Couraud.nicolas@crai-asso.fr Association de Loi 1901 - Janvier 2012 Directions achats et juridiques + de 50 sociétés 300 personnes
Plus en détailConditions Générales d Utilisation de l Espace adhérent
Conditions Générales d Utilisation de l Espace adhérent Préambule L Espace Adhérent est un service offert par la Mutuelle du Ministère de la Justice (MMJ), Mutuelle régie par les dispositions du Livre
Plus en détailMANUEL DES PROCEDURES D ATTRIBUTION, DE CONTRÔLE ET DE RENOUVELLEMENT DES QUALIFICATIONS ET ATTESTATIONS D IDENTIFICATION
MANUEL DES PROCEDURES D ATTRIBUTION, DE CONTRÔLE ET DE RENOUVELLEMENT DES QUALIFICATIONS ET ATTESTATIONS D IDENTIFICATION Edition du 27/10/2011 Organisme de Qualification de l Ingénierie 104, rue Réaumur
Plus en détailGuide pratique à l usage des étudiants de Paris 1
1 Guide pratique à l usage des étudiants de Paris 1 Toutes les informations sont disponibles 1 sur le site : http://www.univ-paris1.fr 2 Programme ERASMUS Le programme ERASMUS, European Region Action Scheme
Plus en détail1. Contexte et justification
Termes de Référence pour l assistance technique à la Cellule de Gestion des Projets et des Marchés Publics du Ministère de la Santé Publique en République Démocratique du Congo 1. Contexte et justification
Plus en détailSERVICE NAVIGATION NORD PAS-DE-CALAIS
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DE L ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Centre Interrégional de Formation Professionnelle d'arras SERVICE NAVIGATION NORD PAS-DE-CALAIS AVIS DE
Plus en détailPolitique des stages. Direction des études
Direction des études Service des programmes et de la réussite scolaire Politique des stages Recommandée par la Commission des études du 6 décembre 2011 Adoptée par le conseil d administration du 15 mai
Plus en détailConsignes déclaratives DSN
Consignes déclaratives DSN Pôle emploi 1/8 Contenu PREAMBULE... 3 1. GERER UNE FIN DE CDD / GERER UNE PROLONGATION DE CDD... 4 2. GERER UNE ABSENCE NON REMUNEREE OU PARTIELLEMENT REMUNEREE... 5 3. GERER
Plus en détailGUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION
GUIDE DES PROCEDURES APPEL A PROJETS 2013 DE RECHERCHE-ACTION Thématique - Innovation sociale - Nouveaux usages numériques Contact : Pôle Recherche, Enseignement Supérieur et Innovation - Région Auvergne
Plus en détailDate limite de remise des dossiers de réponse :
REGLEMENT DE L APPEL A MANIFESTATION D INTÉRÊT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU TROISIEME SEGMENT DU SERVICE PUBLIC REGIONAL DE LA FORMATION (SPRF) SOUS FORME D UN SERVICE D INTERET ECONOMIQUE GENERAL (SIEG) TERRITRORIALISE
Plus en détailINTITULE DU POSTE (1) EXPERT MEDICAL évolution des modèles de financement des établissements de santé (MCO et SSR)
Ministère des affaires sociales et de la santé Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative Ministère des solidarités et de la cohésion sociale Ministère de la ville Ministère
Plus en détailLIVRET GRAND PRIX (MARCHE DES PARTICULIERS) CONDITIONS GENERALES
LIVRET GRAND PRIX (MARCHE DES PARTICULIERS) CONDITIONS GENERALES Article 1 OUVERTURE ET DETENTION Le Livret Grand Prix est un compte d épargne qui peut être ouvert par toute personne physique Il ne peut
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailLa télé-déclaration fiscale expliquée par Sage
LES GUIDES SAGE s informer - s équiper - se conformer La télé-déclaration fiscale expliquée par Sage Votre guide pas-à-pas pour télé-déclarer vos liasses fiscales sereinement et conformément aux nouvelles
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»
REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES
REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE MATERIELS ET PRESTATIONS INFORMATIQUES SOMMAIRE I.IDENTIFICATION DE L ACHETEUR II.OBJET DU MARCHE III.ARTICLES DU CODE DES MARCHES PUBLICS IV.CARACTERISTIQUES PRINCIPALES
Plus en détailDate limite de dépôt des dossiers : 4 avril 2014
PREFET DE LA REGION POITOU-CHARENTES NOTE D ORIENTATION 2014 Associations de Poitou-Charentes Réf. : - Circulaire DJEPVA/B2/EB n 13-509 du 20 décembre 2013 relative aux priorités de financement du fonds
Plus en détailREGLEMENT DE LA BOURSE BAFA
REGLEMENT DE LA BOURSE BAFA Préambule Considérant que la bourse au BAFA constitue aujourd hui un atout incontestable pour l emploi ou la formation, Considérant que l obtention du BAFA nécessite des moyens
Plus en détailCONTRAT DE MISE A DISPOSTION D UN SPECIALISTE (A BUT NON LUCRATIF)
CONTRAT DE MISE A DISPOSTION D UN SPECIALISTE (A BUT NON LUCRATIF) Avertissement Il est rappelé que les modèles mis à la disposition des professionnels sur le site www.contrat-expert.com ne dispensent
Plus en détailDÉCLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, SURVEILLANCE, CONTRÔLE DE LA PERSONNE MORALE
1 2 3 M3 N 113*02 POUR DÉCLARATION DE MODIFICATION Date Nouveau Partant Remplir cadre Modification de la situation personnelle Maintenu ancienne qualité DÉCLARATION RELATIVE AUX ORGANES DE DIRECTION, SURVEILLANCE,
Plus en détailAPPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE
APPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE Prêt PRCTA Prêt à 0% du Programme Régional à la Création et à la Transmission en Agriculture Date de remise des manifestations
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailProgramme régional de soutien au développement et à la consolidation des organismes de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts de
Programme régional de soutien au développement et à la consolidation des organismes de formation spécialisée (préparatoire ou de loisir) en arts de la Côte-Nord Table des matières Introduction... 3 Origine
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES Sous-direction des affaires financières et générales 182, rue Saint-Honoré 75033 Paris cedex 01 Service bénéficiaire :
Plus en détailAPPEL A PROJET. Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Région Languedoc-Roussillon. Initiative pour l Emploi des Jeunes
APPEL A PROJET Programme opérationnel FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 Région Languedoc-Roussillon Initiative pour l Emploi des Jeunes «Entrepreneuriat des jeunes» Date de lancement : 12 août 2015 Modalité de publicité
Plus en détailSOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES
SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 2 - ORGANISATION ET CONDITIONS D EXECUTION ET DE REALISATION DE LA MISSION D ETUDE 2.1. Planning - délais d exécution
Plus en détailGuide manager pour l entretien professionnel
- 1/14 - Guide manager pour l entretien professionnel Le présent guide a pour objet de faciliter la mise en œuvre de l entretien professionnel et, pour cela, de rappeler pour chacune des étapes les activités
Plus en détailChambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation. le nettoyage des locaux. Règlement de consultation
Chambre Régionale d'agriculture de Midi-Pyrénées - Consultation pour le nettoyage des locaux Règlement de consultation Date limite de réception des offres : 13 décembre 2012 à 12 heures 1 I - Identification
Plus en détailTravaux de Serrurerie
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n
Plus en détailREGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES
REGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES RAPID est un dispositif de subvention à des projets d innovation duale portés par une entreprise indépendante de moins de 2000 salariés,
Plus en détailCampagne annuelle de recrutement des résidents Année scolaire 2014-2015 Note d information pour les candidats
Nantes, le 16 décembre 2013 Direction des Ressources Humaines 1 allée Baco - BP 21509 44015 NANTES CEDEX 1 Tel : 02 51 77 29 09 recrutresident.aefe@diplomatie.gouv.fr Campagne annuelle de recrutement des
Plus en détailSMGL PÔLE CPGE REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS
3 SMGL REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS PÔLE CPGE Le fait d inscrire son enfant à Sainte Marie Grand Lebrun implique l acceptation de ce présent règlement financier dans la totalité de ses articles. 2015-2306
Plus en détailCHARTE Formation Professionnelle en Mobilité. spécimen. www.ladom.fr
CHARTE Formation Professionnelle en Mobilité www.ladom.fr CHARTE 2013 La présente charte a pour objet de valider votre parcours professionnel en mobilité et de définir les engagements respectifs des signataires
Plus en détailCHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les
Plus en détailFAQ A. Qu est ce que FilmFest Platform? Comment utiliser FilmFest Platform?
FAQ A. Qu est ce que FilmFest Platform? 2 B. Comment utiliser FilmFest Platform? 2 1 Créer un compte ou se connecter 2 3 Recharger votre compte de crédits 2 4 Postuler aux festivals 3 5 Suivre mes candidatures
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy
Plus en détailMaintenance des parcs informatiques des écoles de Charente-Maritime. Charte de référencement des prestataires informatiques
Maintenance des parcs informatiques des écoles de Charente-Maritime Charte de référencement des prestataires informatiques Préambule L Association des Maires de la Charente-Maritime, le Conseil Général
Plus en détailRèglement de l Appel à Projet #3 Mettre en Scène la Ville
Règlement de l Appel à Projet #3 Mettre en Scène la Ville Article 1 Objet Valoriser et aider des porteurs de projets qui dans les quatre catégories décrites ci-après, ont atteint de façon originale et
Plus en détailTERMES DE REFERENCE. : Consultant gestion de l information et des bases de données protection de l enfance (consultation nationale)
TERMES DE REFERENCE Titre Type de contrat Durée : Consultant gestion de l information et des bases de données protection de l enfance (consultation nationale) : SSA : 06 mois Date de clôture : 0 Juin 201
Plus en détail«Une préparation aux concours administratifs»
«Une préparation aux concours administratifs» Le Centre de Préparation à l Administration Générale (CPAG) de Sciences Po Lyon prépare aux concours d accès aux emplois de catégorie A des fonctions publiques
Plus en détailPROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT
PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT TERMES DE REFERENCE I. Information sur la consultation/contrat de service Titre Projet Type de contrat Durée initiale Lieu d affectation CONSULTANT NATIONAL
Plus en détailLE référentiel des métiers
LE référentiel des métiers 2 Le référentiel des métiers de Pôle emploi FILIÈRE RELATION DE SERVICES Métiers MISSIONS ACTIVITÉS COMPÉTENCES Le référentiel des métiers de Pôle emploi 3 4 Le référentiel des
Plus en détailCHARTE BNP Paribas Personal Finance DU TRAITEMENT AMIABLE DES RECLAMATIONS
CHARTE BNP Paribas Personal Finance DU TRAITEMENT AMIABLE DES RECLAMATIONS RECLAMATION & MEDIATION «BNP Paribas Personal Finance» veille à apporter à ses clients la meilleure qualité de service. Toutefois,
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA
Plus en détailREFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312
REFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312 1 REFERENTIEL DE FORMATION CHEF(FE) DE PROJETS MARKETING ET COMMERCIALE TITRE CERTIFIE
Plus en détailREPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS
REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REGLEMENT GÉNÉRAL Octobre 2014 Vers 3 1 Règlement général Article 1 Création du Répertoire Professionnel des Consultants Formateurs Indépendants
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailRISQUE SPORTIF ET ASSURANCE
RISQUE SPORTIF ET ASSURANCE 1 SOMMAIRE I. NOTION DE RESPONSABILITES A. La responsabilité civile 1. La responsabilité civile délictuelle 2. La responsabilité civile contractuelle B. La responsabilité pénale
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES CONCOURS. PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire»
APPEL À CANDIDATURES CONCOURS PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire» Edito Le sport permet la diffusion de valeurs telles que le respect de l autre, la responsabilité ou encore la solidarité et contribue
Plus en détail1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET CIBLES 1.1 Contexte
ZAC Pré Millet 430 rue Aristide Bergès 38330 Montbonnot St Martin Tél 04 76 33 63 63 Fax 04 76 33 63 66 ligue10@handball-france.eu Echirolles, le22 décembre 2014 1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET
Plus en détailLes planificateurs financiers
Les planificateurs financiers La nouvelle règlementation belge Par Christophe Steyaert Avocat Luxembourg, le 9 octobre 2014 1. Les objectifs de la nouvelle loi Ingénierie patrimoniale des «family offices»
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailAppel à propositions
Appel à propositions Dispositif de professionnalisation des acteurs de l accueil, l information, l orientation, l emploi, la formation professionnelle initiale (par la voie de l apprentissage) et la formation
Plus en détailAppel d offres. Actions collectives projet FSE/ADEC Métallurgie 2012-2013
Appel d offres Actions collectives projet FSE/ADEC Métallurgie 2012-2013 «Electricité industrielle intermédiaire» Lancement : 30/05/2013 Clôture : 14/06/2013 Décision : 17/06/2013 Réf. ADEFIM : 13ELEC2-13FSE
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Contact : Bibliothèque nationale de France Adresse électronique : reabonnement-en-ligne@bnf.fr Téléphone : 01 53 79 49 49 du lundi au vendredi, de 9h à 17h Informations légales
Plus en détailFiche conseil gratuite
COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans
Plus en détailMODALITES DE SELECTION 2011
MODALITES DE SELECTION 2011 LICENCE PROFESSIONNELLE CREATIONS ET DEVELOPPEMENTS NUMERIQUES EN LIGNE GOBELINS, l'école de l'image Site Paris - 73 boulevard Saint Marcel - 75013 PARIS tél. 01 40 79 92 12
Plus en détail