Conseil municipal 16 décembre 2016
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- Marie-Ange Léonard
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1 Conseil municipal 16 décembre 2016
2 ZAC des Douers Résiliation de la concession Dans l intérêt des habitants de la ZAC, et face à l inertie de l aménageur et à la certitude que l aménagement ne serait pas achevé, la Ville a décidé de prendre les mesures nécessaires pour mettre un terme à cette situation. Dossier n 1 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
3 Désaffectation de l ancienne école Sainte Catherine La ville a trouvé un nouveau local pour toutes les associations qui y étaient. Dossier n 2 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
4 Déclassement de l ancienne école Sainte Catherine Dossier n 3 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
5 Déclassement des locaux 14 rue du Docteur Chanoine La ville a trouvé un nouveau local pour toutes les associations qui y étaient. Dossier n 4 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
6 Déclassement de l ensemble immobilier sis 14 rue du Docteur Chanoine Dossier n 5 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
7 Convention de prêt à usage entre la SPL du Plateau de l Espace et la commune au bénéfice d associations vernonnaises Les associations «Microtel» et «Radio Club Amateurs» pourront bénéficier des locaux entièrement réhabilités de l ancienne école de la forêt. Dossier n 6 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
8 Eure Habitat - Convention relative aux travaux de réfection de voirie et trottoirs rue de la Ferme et rue des Gerbes Dossier n 7 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
9 Principe de cession du logement rue de la Briqueterie Dossier n 8 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
10 Vente du bien communal 18 place Barette A l issue de la campagne de promotion et après deux phases de négociation, l offre présentée a été retenue moyennant le prix de Le projet consisterait à conserver et rénover l ensemble du bâti afin d y réaliser 4 à 5 logements. Dossier n 9 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
11 Vente 24 rue du Parc Dossier n 10 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
12 Plan Ravalement de façades en centre-ville Attribution d une subvention à la SCI du 16 août, rue Sainte Geneviève Dossier n 11 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
13 Association de retraités et de personnes âgées Signature d une convention avec l ARPA Après les associations «Sport et Loisirs 3ème âge» et «club de l amitié» en juin Dossier n 12 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
14 Taux de fiscalité 2017 Comme la municipalité s y était engagée, pas d augmentation des taux d imposition. Proposition 114 de Vernon Mérite Mieux Dossier n 13 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
15 Budget principal Décision modificative n 2 Dossier n 14 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
16 Portage de repas à domicile Budget primitif 2017 Dossier n 15 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
17 Budget primitif 2017 Dossier n 16 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
18 Dossier n 16 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
19 Dossier n 16 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
20 Dossier n 16 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
21 Dossier n 16 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
22 Marché 2016/121 Accord-cadre relatif aux missions de diagnostic et de maîtrise d œuvre relatives aux travaux de la Collégiale Dossier n 17 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
23 Marché 2016/110 Denrées alimentaires - Autorisation de signature Dossier n 18 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
24 Marché 2016/042 Performance énergétique - Autorisation de signature Dossier n 19 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
25 Marché 2016/063 Services d élagage et d entretien des espaces verts Autorisation de signature Dossier n 20 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
26 Marché 2016/106 Europan 13 : Maîtrise d œuvre pour l aménagement et la rénovation du centre-ville Dans le cadre du concours international d idées d architecture et d urbanisme lancé en mars 2015, le jury et la ville ont retenu comme site l axe historique de la ville, la rue Carnot et ses dépendances : la place de Paris, la rue d Albuféra, la rue Saint Sauveur, la place de l Ange et la rue Saint Jacques, des quais de Seine jusqu à la place de Gaulle. Dossier n 21 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
27 ANRU - Avenant n 8 à la convention pluriannuelle Dossier n 22 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
28 Subvention aux associations Complément à la liste des attributions Yacht Club de Vernon : 750 SPN Foot : Dossier n 23 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
29 Attribution nominative de subvention d équipement - Appel à contribution des concessionnaires pour les raccordements au réseau d électricité Dossier n 24 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
30 Dérogation au repos dominical des commerces de détail pour Avis du conseil municipal Dossier n 25 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
31 Fisac - Attribution d aides directes à la société HUBERT Projet global de l investissement : ,34 HT Subventionnement à 40 % dont : État : Département : Ville de Vernon : Dossier n 26 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
32 Musée de Vernon - Convention d adhésion au réseau des Musées de Normandie Dossier n 27 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
33 Musée de Vernon - Lancement d une campagne de mécénat populaire - Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine Cette campagne permettrait de prendre en charge une partie des coûts de restauration des œuvres affectées au musée, à hauteur de Dossier n 28 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
34 Musée de Vernon - Convention de partenariat avec l hôpital Donation et restauration des tableaux conservés au musée de Vernon Inventaire des biens de l hôpital Préparation de l exposition sur l histoire de l hôpital Dossier n 29 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
35 Personnel - Recensement de la population Indemnité aux agents recenseurs Dossier n 30 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
36 Personnel - Contrats d assurance des risques statutaires - Contrat groupe Dossier n 31 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
37 Personnel - Attribution des logements de fonction mise à jour Dossier n 32 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
38 Personnel - Tableau des effectifs - Mise à jour Dossier n 33 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
39 Personnel - Mise en place du programme pluriannuel d accès à l emploi titulaire et les modalités d organisation de la sélection professionnelle Dossier n 34 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
40 Personnel - Mise à disposition du Directeur de la Cohésion Sociale - Avenant n 1 Dossier n 35 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
41 Vente du bien communal 14 rue du Docteur Chanoine A l issue de la campagne de promotion et après deux phases de négociation, l offre présentée a été retenue moyennant le prix de Le projet consisterait rénover intégralement le bâtiment central dans le cadre d une habitation personnelle. Il est également prévu de mettre en valeur le mur ancien en pierre situé en façade arrière, seul vestige de l ancien Château des Pénitents. Dossier n 36 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
42 Vente du bien communal 7 rue Sainte Catherine A l issue de la campagne de promotion et après deux phases de négociation, l offre présentée a été retenue moyennant le prix de Le projet consisterait à créer de nouveaux logements destinés à la vente, en respectant la volumétrie du bâti. Dossier n 37 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
43 Décisions prises dans le cadre des délégations - Compte-rendu Dossier n 38 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
44 Prestations juridiques - Convention de groupement de commandes Ville de Vernon, CCAS de Vernon et Seine Normandie Agglomération Dossier n 39 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
45 Commissions municipales - Modification de la composition suite à une démission Dossier n 40 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
46 Désignation de délégués - Modifications Dossier n 41 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
47 Communauté d Agglomération Seine Normandie Agglomération - Désignation des représentants Désignation des 23 conseillers communautaires de Vernon à la Seine Normandie Agglomération par scrutin de liste Dossier n 42 Conseil Municipal - 16 décembre 2016
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