La protection des ressources en eau: des tâches nouvelles et complexes pour les agronomes face à une obligation de résultats
|
|
- Suzanne Rochon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 La protection des ressources en eau: des tâches nouvelles et complexes pour les agronomes face à une obligation de résultats M. Benoît Unité ASTER Mirecourt, Département SAD Président du conseil scientifique du Comité de bassin Rhin-Meuse 18 décembre 2013
2 Plan Des tâches nouvelles pour les agronomes pour protéger les ressources en eau, Les réussites et échecs actuellement à l œuvre, Que fait la recherche?.02
3 Plan Des tâches nouvelles pour les agronomes pour protéger les ressources en eau, Les réussites et échecs actuellement à l œuvre, Que fait la recherche?.03
4 Des tâches nouvelles pour les agronomes Répondre à l obligation de résultats de la DCE Atteindre des résultats évalués en 2015, ou (avec dérogations) 2021, ou au plus tard Ce résultat doit être atteint pour permettre de ne pas augmenter les coûts d accès à l eau pour la société française (problèmes croissants des coûts des traitements des pollutions diffuses), Répondre à l obligation d information du public de la DCE : Expliquer à TOUS (et non à un public professionnel seulement) Rendre publique toutes nos données ( DCE et convention d Aarhus).04
5 Plan Des tâches nouvelles pour les agronomes pour protéger les ressources en eau, Les réussites et échecs actuellement à l œuvre, Que fait la recherche?.05
6 En France: 878 fermetures de captages pour cause de nitrate ou pesticides de 1998 à 2008: soient 90 fermetures par an.06
7 En France: 10 récupérations réussies de captages pollués ( N ou pesticides) en 22 ans Une récolte extrêmement modeste: 10 AA captages ont pu être rendus de nouveau potables par changement des activités agricoles au cours des 25 dernières années. A ce jour, nous avons répertorié 10 protections réussies et validées: - Grimonviller (54), - Rognot-L huillier (88), - Rozières-en-Haye (54), - Xermanénil (54), - Ammerzwiller (67) - l Abergement de Cuisery (71), - Niort (1 des 8 captages) (79), - Saints (89), - Sermérieu (38), - Toucy (89),.07
8 Plan Des tâches nouvelles pour les agronomes pour protéger les ressources en eau, Les réussites et échecs actuellement à l œuvre, Que fait la recherche?.08
9 Quel rôle pour la recherche? Fournir des méthodes de diagnostic Au niveau de grands bassins: exemple du bassin de la Moselle: Dynam EAU Au niveau parcellaire: la BASCULE, Au niveau de bassins versants: les indicateurs de pression pesticides : ex. GUIDE pour mieux les choisir. Fournir des méthodes pour agir: Les monographies de success stories, Au niveau parcellaire: les témoins double densité.09
10 Quel rôle pour la recherche? Fournir des méthodes de diagnostic Au niveau de grands bassins: exemple du bassin de la Moselle: Dynam EAU Au niveau parcellaire: la BASCULE, Au niveau de bassins versants: les indicateurs de pression pesticides : ex. GUIDE pour mieux les choisir. Fournir des méthodes pour agir: Les monographies de success stories, Au niveau parcellaire: les témoins double densité.010
11 DYNAMMEAU (1/3) DONNÉES mise en forme et traitement 1. Jointure spatiale table des communes avec indication du bassin élémentaire (BE) d appartenance 2. Jointure ACCESS avec les base de données TerUti et TerUti-Lucas sur le code INSEE échantillons TerUti rapportés aux BE (pour Meuse et Moselle) 3. Jeux de données : TUy80 TerUti points TUy90 TerUti points TUL TerUti-Lucas points ( Rizzo et al, 2013) 11
12 axe 2 (31% var.) gradient [-/+] des prairies DYNAMMEAU (2/3) CAH 1 er et 2 e axes ( Rizzo et al, 2013) cluster 2 orge 80 cluster 4 cultures 90 (urbain) cluster 6 CB(O) 90 cluster 5 cultures 80 cluster 1 forêt, prairie axe 1 (56% var.) gradient des cultures cluster 3 polycult.élev. 12
13 DYNAMMEAU (3/3) CAH Ex. Période ( Rizzo et al, 2013) 13
14 BASCULE (1/3) : principe et intérêt BASCULE = Balance Azotée Spatialisée des Systèmes de Culture de l Exploitation (Benoît, 1992) Calcul de la balance azotée "entrées-sorties" Par succession de cultures (unité spatiale : parcelle) Sur plusieurs années consécutives Données spatialisées Objectif Pouvoir lier un ensemble de successions de cultures caractéristiques (d un même cluster) à une pression azotée 14
15 BASCULE (2/3) : Distributions des balances azotées ( Rizzo et al, 2013) 15
16 BASCULE (3/3) : Distributions des balances azotées selon la culture ( Rizzo et al, 2013) 16
17 GUIDE ( 1/2): un outil en ligne pour choisir les indicateurs de pression pesticides GUIDE : comment choisir des indicateurs pesticides : Qu'est ce que GUIDE? C'est un projet initié par l'onema (avec un cofinancement ONEMA / ECOPHYTO) qui propose un guide méthodologique de recueil et de description détaillée des indicateurs de risque. Ce travail a été réalisé par Olivier Keichinger avec la collaboration d'un groupe technique composé de 14 membres. Que fait GUIDE? C'est un outil d'aide au choix d'indicateurs pesticides des compartiments "eau" pour une utilisation pertinente selon les usages, les objectifs et les contraintes des utilisateurs. A partir de différents critères que l'on peut ou non sélectionner, une liste d'indicateurs répondant à ces derniers est proposée. On peut aussi consulter l'ensemble des fiches décrivant les indicateurs. Quels sont les indicateurs retenus et pourquoi? Seuls les indicateurs à risque sont retenus qui croisent des variables d'exposition et de toxicités. Les indicateurs de pression comme l'ift ou le NODU ne font pas partie de la liste, car le but était d'avoir des indicateurs qui intègrent aussi le risque de transfert vers les compartiments "eau". 17
18 GUIDE ( 2/2): un outil en ligne pour choisir parmi les 46 indicateurs de risque pesticides AARI ADSCOR NRI p-ema ARTHUR CHEMS-1 PAF PEI CSS DAE-G PERI PIRI DIAPHYT EcoRR PITSA PMR EEP EIQ POCER PRIBEL EPRIP EYP PRSC Rating Systems F-PURE FA-IL Responsible Choice REXTOX GHI GUS Rpest SCS/ARS/CES HAIR HD (1) SIRIS SRI HD (2) Hornsby SYNOPS SyPEP I-Phy IRPeQ SYSCOR THP JPC Laskowski 18
19 Quel rôle pour la recherche? Fournir des méthodes de diagnostic Au niveau de grands bassins: exemple du bassin de la Moselle: Dynn EAU Au niveau parcellaire: la BASCULE, Au niveau de bassins versants: les indicateurs de pression pesticides : ex. GUIDE pour mieux les choisir. Fournir des méthodes pour agir: Les monographies de success stories, Au niveau parcellaire: les témoins double densité.019
20 Notre définition d une «success story de protection de captages»: Les traits de fonctionnement d un captage permettant de reconnaître une protection réussie sont: une eau dégradée pendant au moins une décennie (paramètres nitrates et/ou pesticides), Une mise en œuvre d un changement d agriculture sur l AAC Une amélioration de la qualité des eaux Une eau qui est depuis au moins 5 ans sans dégradation sur les paramètres nitrates ET pesticides une définition qui peut voir ensuite une SSC basculer dans le monde commun des captages à problèmes! Un risque : la pérennité des actions reste l enjeu majeur ( ex. des prairies «permanentes» implantées vont être retournées moins de 15 ans après!)
21 Notre «chasse aux success stories» en France : une méthode de fouilles d informations disparates - Premier constat : il n existe aucune base de données permettant de les identifier: à créer d urgence! - Nous avons donc procédé à une interrogation généralisée des acteurs en charge de ce type de dossier en France : Les chargés agriculture des 6 agences de l eau, Des délégataires de service Eau Potable, responsables eau des ARS, Maîtres d ouvrages (Collectivités, syndicats, etc.) rencontrés à diverses occasions (réunions FP2E, réunions du pôle HYDREOS, réunion des Conseils Scientifiques de bassin, ). - De plus, nous avons eu recours à * une analyse bibliographique des textes évoquant les améliorations de la qualité des eaux de certains captages, * un traitement spécifique de la typologie des AAC Grenelle pour identifier certains captages ayant de très bonnes qualités d eau en zones agricoles (Barataud, Durpoix, 2012).
22 nitrates, mgno3/l Le cas de Xermaménil (Meurthe et Moselle) Source des Filières dépassement Norme 50 mgno3/l Norme guide 25 mgno3/l
23 nitrates, mgno3/l Le cas de Xermaménil (Meurthe et Moselle) Source des Filières dépassement Norme 50 mgno3/l Norme guide 25 mgno3/l Indemnisation pratiques - polluantes Plantation haies aménagement foncier Mise en herbe PPR déclaration d utilité publique Gestion fertilis sur PPE Délimitation du PPC
24 Indemnise contre des pratiques spécifiques nitrates, mgno3/l Le cas de Xermaménil (Meurthe et Moselle) Source des Filières dépassement Norme 50 mgno3/l Norme guide 25 mgno3/l Indemnisation pratiques - polluantes Plantation haies aménagement foncier Mise en herbe PPR déclaration d utilité publique Délimitation du PPC Gestion fertilis sur PPE AERM Conseil Général DDAF/ DDT Commune de Xermaménil ACCA agriculteurs Propriétaires fonciers Concluent des baux agriculteurs
25 Les success stories sont des expériences TRES discrètes permettant d initier une ré-organisation agronomique des territoires des captages efficace pour protéger l eau Les principaux traits communs sont: une motivation tenace et une grande volonté d agir des élus locaux, une très grande imagination concrète des acteurs qui sont les auteurs de ces réussites, Les mesures actuellement proposées par les Lois et Réglements ne sont pas le pivot de ces réussites ( 1/7 = solution «illégale», 2/ 7 = opérations volontaires idoines (Ferti/agri-Mieux) ) Les acteurs ont mobilisé des changements de systèmes de culture très variés, mais sous forme de rupture forte (remise en herbe en céréaliculture, quasi arrêt des épandages de déjections animales en territoire de polyculture-élevage, ). Un risque : la pérennité des actions reste l enjeu majeur ( ex. des prairies «permanentes» implantées vont être retournées moins de 15 ans après!
26 Les témoins double densité : agir à temps A partir du travail de thèse de François Limaux Une mise en œuvre aidée dans les parcelles des agriculteurs Un outil de pilotage adapté aux aléas climatiques Actuellement peu utilisée : pourquoi? La recherche de non pertes de production, à tout prix, Une moindre pression du conseil ( émettre des SMS pour y inciter à temps!).026
27 Il y a 20 ans: la réflexion était tracée! Les témoins double densité : agir à temps A partir du travail de thèse de François Limaux Une mise en œuvre aidée dans les parcelles des agriculteurs Un outil de pilotage adapté aux aléas climatiques Actuellement peu utilisée : pourquoi? La recherche de non pertes de production, à tout prix, Une moindre pression du conseil ( émettre des SMS pour y inciter à temps!).027
28 Plan Des tâches nouvelles pour les agronomes pour protéger les ressources en eau, Les réussites et échecs actuellement à l œuvre, Que fait la recherche? CONCLUSIONS.028
29 Un modèle de bassin d alimentation en eau où le territoire de l eau est PILOTÉ en continu Ressources en eau Eau distribuée
30 Un modèle d un bassin d alimentation en eau et les acteurs en présence Agriculteurs Autres Consommateurs Ressources en eau Eau distribuée Gestionnaire des ressources en eau
31 Un modèle d un bassin d alimentation en eau Avec construction d un projet territorial pérenne PREVENTIF Agriculteurs Autres Consommateurs CURATIF Ressources en eau Eau distribuée et «arrangements» = Construction et PSE Gestionnaire des ressources en eau
32 Merci pour votre écoute = +.032
Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général
Agriculture biologique et qualité de l eau Une question d intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l eau (2013-2018) Cahier propositionnel du réseau FNAB dans le cadre
Plus en détailCarrotAge, un logiciel pour la fouille de données agricoles
CarrotAge, un logiciel pour la fouille de données agricoles F. Le Ber (engees & loria) J.-F. Mari (loria) M. Benoît, C. Mignolet et C. Schott (inra sad) Conférence STIC et Environnement, Rouen, 19-20 juin
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailLEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
Plus en détailEtude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny
Etude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny Phase 2 Perspectives de développement Proposition de stratégie de mise en
Plus en détailPLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION
PLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION Pourquoi les élu-es EELV au Conseil Régional ne voteront pas le Plan Bio Midi-Pyrénées 2014-2020 en l état? Plan Bio Midi-Pyrénées, un plan sans
Plus en détailLa couverture des risques agricoles
PACIFICA - ASSURANCES DOMMAGES La couverture des risques agricoles Patrick Degiovanni Directeur Général Adjoint Page 1 Marrakech, Jeudi 28 octobre 2010 Sommaire Le contexte Les risques du métier en Agriculture
Plus en détailAu cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :
La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque
Plus en détailPAC. ce qui change. vraiment
PAC 2014 2020 ce qui change vraiment Dotée d un budget préservé de l ordre de 9,1 milliards par an, la nouvelle pac entrera pleinement en application en 2015 et sera le cadre commun de l agriculture européenne
Plus en détailLa lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012
La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 Cette lettre du service d'économie agricole (SEA) de la DDT de l'essonne est gratuite. Elle peut librement être recopiée
Plus en détail3 ème année. Cet appel à proposition s inscrit dans la continuité du travail engagé en année 1 et 2.
Appel à proposition Projet Alimen terre Un système d'alimentation local sur le Pays de Vannes 3 ème année Avec près de 60 % de surfaces agricoles, l agriculture demeure prépondérante sur notre territoire.
Plus en détailPour la mise en place d une licence de conseil stratégique au service de l agroécologie
Conférence de presse Arvalis, Cetiom, InVivo AgroSolutions Paris, le 25 octobre 2013 Pour la mise en place d une licence de conseil stratégique au service de l agroécologie 1- Pourquoi un partenariat?
Plus en détailOUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailInitiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détail10 ème Forum IES 2010 Enjeux et Perspectives de l Intelligence Economique Au carrefour des Pratiques REIMS 6-8 octobre 2010
10 ème Forum IES 2010 Enjeux et Perspectives de l Intelligence Economique Au carrefour des Pratiques REIMS 6-8 octobre 2010 Mission Chanvre pour le Cluster Beaujolais Numéro de la communication : IES-2010-28
Plus en détailEAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
Plus en détailLe diagnostic Partagé,
Le diagnostic Partagé, un outil au service du projet Territorial enfance jeunesse Les Guides Pratiques Introduction Parce que nous sommes dans un monde complexe, Définitions, enjeux, méthodologie Phase
Plus en détail25/02/2013. Le SIBV de la Seiche. Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche
Le SIBV de la Seiche Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche 1 PROGRAMME D ACTIONS Collectivités Particuliers Gestion des eaux pluviales Actions Industriels,
Plus en détailL évolution des parts modales des déplacements domicile-travail
Thème : Transport durable Orientation : Faire évoluer les pratiques de mobilité L évolution des parts modales des déplacements domicile-travail par aire urbaine et département hors aires urbaines La part
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailAnticiper la gestion d'un séisme dommageable Anticipare la gestione dei danni di un terremoto
Atelier 1 groupe de travail sismique franco-italo-suisse du projet Interreg Alcotra RiskNET Atelier 1 gruppo di lavoro sismico franco-italo-svizzero del progetto Interreg Alcotra RiskNET Anticiper la gestion
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailCOMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS ATELIER N 1 «STRATÉGIE TERRITORIALE ET AMÉNAGEMENT» Animateur des ateliers thématiques
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailRapport d évaluation de la politique
Rapport d évaluation de la politique de l eau en France «Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l eau et atteindre nos objectifs de qualité» Juin 2013 Michel Lesage Député
Plus en détailEléments pour un choix du mode de gestion du service public de transport. Synthèse de l étude menée par le cabinet Trans I.
Eléments pour un choix du mode de gestion du service public de transport Synthèse de l étude menée par le cabinet Trans I.D et proposition Le contexte Une absence de concurrence «réelle» lors de la procédure
Plus en détailLA TÉLÉDETECTION EN AGRICULTURE. par Bruno Tisseyre 1
1 LA TÉLÉDETECTION EN AGRICULTURE par Bruno Tisseyre 1 RÉSUMÉ Avec la médiatisation des applications développées à partir des drones, la télédétection appliquée à l'agriculture fait aujourd hui beaucoup
Plus en détailLaboratoire Eau de Paris. Analyses et Recherche
Laboratoire Eau de Paris Analyses et Recherche L eau, un aliment sous contrôle public Pour Eau de Paris, approvisionner la capitale en eau, c est garantir à ses 3 millions d usagers une ressource de qualité,
Plus en détailFiche Technique. Filière Maraichage. Mais doux. Septembre 2008
Fiche Technique Production Peu Développée en Languedoc-Roussillon Filière Maraichage Mais doux Septembre 2008 Rédigée par : Julien GARCIA Chambre Régionale d Agriculture du Languedoc-Roussillon Potentiel
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailAction 5.1.1 : Mettre en place des outils d accompagnement technico-économique en matière de pratiques culturales
Orientation stratégique n 5 : Innover pour amélior er la productivité des exploitations Objectif opérationnel 5.1 : acquérir des références technico-économiques sur des techniques alternatives Action 5.1.1
Plus en détailParc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
Plus en détailLa gestion intégrée des produits résiduaires organiques de la micro-régionouest de la Réunion Etat d avancement du projet
La gestion intégrée des produits résiduaires organiques de la micro-régionouest de la Réunion Etat d avancement du projet T. Wassenaar, J. Queste, J.M. Paillat Assemblée Générale du RMT Fertilisation &
Plus en détailAgriculture et Finances
Agriculture et Finances Quelles régulations pour une allocation optimale des capitaux? Cahier n 12 Présentation générale du Cahier Dans les systèmes d économie de marché des pays développés comme des pays
Plus en détailSchéma général d assainissement du Grand Lyon
Schéma général d assainissement du Grand Lyon 2015-2027 ORIENTATIONS ET ENJEUX Introduction générale Le Code général des collectivités territoriales oblige les collectivités de plus de 2 000 habitants
Plus en détailNotre métier : Vous accompagner dans votre Projet
Notre métier : Vous accompagner dans votre Projet Formation initiale en alternance (scolaire ou apprentissage) Formation continue FORMATION INITIALE > Bac Pro Bio Industries de Transformation Accéder x
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailDe l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel
Pôle halieutique De l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel Yannick RAYMOND Fanny TARTARIN Stéphane PENNANGUER Colloque de restitution
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailDe vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités
De vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités Organisateurs : Partenaires : Des outils d accompagnement Des outils de financement Zoom
Plus en détailDe Mes p@rcelles à Télépac
En suivant étape par étape les indications de cette fiche technique vous pourrez transférer en quelques clics votre assolement de mes p@rcelles vers TéléPAC 2014. Ensuite, vous aurez simplement à remplir
Plus en détailSTOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie
PREFECTURE REGION NORD PAS DE CALAIS Direction Régionale de l Environnement Nord - Pas de Calais Service Eau, Milieux Aquatiques et Risques Naturels Cellule Réglementation et Gestion Territoriale de l'eau
Plus en détailDAIRYMAN aux Pays-Bas
DAIRYMAN aux Pays-Bas Frans Aarts, Wageningen-UR 15 October 2013 Le secteur laitiers Néerlandais: Une place importante Une production intensive 65% des surfaces agricoles dédiées à la production laitière
Plus en détailPLAN DEVELOPPEMENT EXPLOITATION - DESCRIPTION DE L EXPLOITATION REPRISE - 1 Caractéristiques globales LES FACTEURS DE PRODUCTION Productions SAU FONCIER Mécanisé (en %) Irrigué (O/N) Autres Observations
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailLes néo ruraux et leurs rapports àla gouvernance : quels enjeux? quelles actions?
Les néo ruraux et leurs rapports àla gouvernance : quels enjeux? quelles actions? Myriam Simard, professeure INRS UCS Julie Vézina, assistante de recherche INRS UCS Séminaire, 30 mai 2012 «Contrastes au
Plus en détailPÉRENNISER LA PERFORMANCE
PÉRENNISER LA PERFORMANCE La recherche de performance est aujourd hui au cœur des préoccupations des organisations : succession des plans de productivité et de profitabilité, plans de reprise d activités,
Plus en détailPosition de l ASTEE sur l innovation en matière de services d eau et de déchets
Position de l ASTEE sur l innovation en matière de services d eau et de déchets Les services publics locaux de l environnement : des services discrets mais moteurs de développement Depuis leur mise en
Plus en détailDIAGNOSTIC DE DURABILITE du Réseau Agriculture Durable
DIAGNOSTIC DE DURABILITE du Réseau Agriculture Durable Guide de l utilisateur 2010 Si vous êtes amenés à utiliser cet outil, merci d indiquer votre source. Réseau agriculture durable - Inpact Bretagne
Plus en détailARRETE N 2015-DDTM-SEA-0006
PRÉFET DU GARD Direction Départementale des Territoires et de la Mer Fait à Nîmes, le 22 juillet 2015 Service Economie Agricole Unité Agro-Ecologie Affaire suivie par : Virginie PLANTIER 04 66 62.64.53
Plus en détailV I E D U R É S E A U
Lettre d information n 6 - Mars 2013 F E J U P Les territoires ruraux franciliens doivent faire face à des enjeux forts qui conditionneront dans quelques décennies la qualité de vie de la région capitale.
Plus en détailMAQUETTE GENERALE MASTER DIDL.
MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL. PROGRAMME DE FORMATION AU MASTER EN «DECENTRALISATION ET INGENIERIE DU DEVELOPPEMENT LOCAL» DE BAMAKO 2009-2010 Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Plus en détailUn expérience pluridisciplinaire de l intensification écologique en Agriculture Familiale
Le développement du semis-direct sous couverture végétale pour les agriculteurs des exploitations familiales des biomes Cerrados (2005-2009) et Amazonia (2008-2013) Un expérience pluridisciplinaire de
Plus en détail4. Verdissement, une PAC plus verte
4. Verdissement, une PAC plus verte Aides Couplées JA Verdissement Paiement redistributif DPB Trois obligations à respecter : 1. Diversification des assolements 2. Maintien des prairies permanentes 3.
Plus en détailCONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL)
CONCEPTION PARTICIPATIVE D UN PROJET COLLECTIF D IRRIGATION LOCALISÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE PMH FOUM EL ANCER (BÉNI MELLAL) M. KUPER, A. HAMMANI ET B. JAOUADI FIGURE 51 Atelier de restitution du projet
Plus en détailFACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES
L ENVIRONNEMENT EN FRANCE 2 FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES des initiatives locales et des actions de long terme VERS UN RAPPROCHEMENT DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DE L ENVIRONNEMENT? INTRODUCTION L OBSERVATION
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)
www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) Former des urbanistes Le master Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO) s appuie sur
Plus en détailla pauvreté 33 ses lutte contre territorial. création.cette n ne doit pas d insertion. 1. UNE Accompagner la Participation travaux sont évidemment
Accompagner la participation des allocataires Par Marion Drouault, responsable de projets à l (Version courte) Participation et RSA : «Accompagner la l participation des allocataires» S appuyant en particulier
Plus en détailDéplacement en corse de. Olivier buquen. délégué interministériel à l intelligence économique
Déplacement en corse de Olivier buquen délégué interministériel à l intelligence économique Mardi 28 mai 2013 12 h 00 Salle Claude Erignac Dossier de Presse 1/9 Depuis 2008, les entreprises ainsi que les
Plus en détailLA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015
LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC PLAN D ACTION DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2013-2015 Table des matières Message du président-directeur général 3 Orientation gouvernementale 1 : Informer, sensibiliser, éduquer,
Plus en détailLe régime juridique qui est contractuellement attaché aux
La rédaction des clauses relatives aux biens dans les DSP La question des biens au sein des de délégation de service public nourrit de nombreux contentieux devant le juge administratif. L une des problématiques
Plus en détailTRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS?
TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS? INTRODUCTION Aujourd hui, dans un contexte de crises sanitaires et de concurrence internationale croissante au niveau du secteur
Plus en détailSynthèse des réponses au questionnaire
Etat des lieux sur les réseaux et programmes de Monitoring dans les pays partenaires méditerranéens Synthèse des réponses au questionnaire X. Detienne Aquapôle, Université de Liège Réalisé pour le compte
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailGroupe de travail 3 : Emploi, formation, compétences
Groupe de travail 3 : Emploi, formation, compétences Réunion 3 11 décembre 2013 Ivry-sur-Seine Fiche synthèse Réunion 3 Emploi, formation, compétences Groupe animé par Patrick Loire, directeur des relations
Plus en détailLigne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité publique
Commissaire enquêteur titulaire : Christian CHEVALIER Suppléant : Vincent-Emmanuel VALOIS Ligne ferroviaire LGV Sud Europe Atlantique Surfaces supplémentaires à acquérir pour travaux déclarés d utilité
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailOUVRIR LES PORTES DE LA BANQUE AUX JEUNES ENTREPRENEURS
Contexte général de lancement de l expérimentation Pour des raisons indépendantes de notre volonté et de notre implication, la convention avec le Ministère a été signée à la fin du mois de décembre 2010.
Plus en détailPlateforme d observation sociale et médico-sociale
Plateforme d observation sociale et médico-sociale Recherche-actions pour réduire le non-recours aux prestations sociales Nantes, le 19 novembre 2013 1 Le Secrétariat général pour la modernisation de l
Plus en détailLe Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détailAPPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE
APPEL A MANIFESTATION D INTERET CAHIER DES CHARGES DE SELECTION DU GESTIONNAIRE Prêt PRCTA Prêt à 0% du Programme Régional à la Création et à la Transmission en Agriculture Date de remise des manifestations
Plus en détailAbschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence de clôture OUI Biomasse. www.oui-biomasse.info 1 26.06.2015
Umweltauswirkungen durch Biomassenutzung Etude d impact de l utilisation de la biomasse sur l environnement 26.Juni 2015 / 26 juin 2015 Akademiehotel Karlsruhe Abschlusskonferenz OUI Biomasse / Conférence
Plus en détailLe 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie
Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Les aides aux activités économiques Franck LEROY Responsable du Service Investissements Collectivités et Industrie Direction Seine Aval
Plus en détailPOLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020
DÉVELOPPEMENT LOCAL MENÉ PAR LES ACTEURS LOCAUX POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020 Les nouvelles règles et la législation régissant le prochain financement de la politique européenne de cohésion pour la période
Plus en détailPour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer
Pour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer Ce document est issu d une concertation entre la Fédération Nationale des Sociétés d
Plus en détail10 ème PROGRAMME (2013 2018)
10 ème PROGRAMME (2013 2018) Version adoptée par le comité de bassin du 18 octobre 2012 (délibération n CB 12-15) et par le conseil d administration des 18 octobre 2012 (délibération n CA 12-12) 14 novembre
Plus en détailLe certificat individuel (Produits phytosanitaires)
Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 20/2013 Cl. C 44 Colmar,
Plus en détailRISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES FORMATION A LA REALISATION DES DOSSIERS D INFORMATION REGLEMENTAIRE DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES
RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES FORMATION A LA REALISATION DES DOSSIERS D INFORMATION REGLEMENTAIRE DES ACQUEREURS ET LOCATAIRES SOMMAIRE MODALITES DES FORMATIONS...3 Modalités pratiques...3 Modalités
Plus en détailMesures Agro-Environnementales
02 Mesures Agro-Environnementales LES DISPOSITIFS MAE Dispositif A C est le dispositif national de la Prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE 2). Dispositif B : C est le dispositif de la Mesure Agro
Plus en détailUnité territoriale Dordogne 94, rue du Grand Prat - 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche Tél : 05 55 88 02 00
Date d ouverture de l appel à projet : 1er octobre 2015 Date limite d envoi des dossiers de candidatures : 31 janvier 2016 Pour toutes questions : Délégation du bassin Atlantique-Dordogne Unité territoriale
Plus en détailNote de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan Terres Romanes en Pays Catalan est porteur, en partenariat avec le Pnr
Plus en détailPOUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier
BREST 28 et 29 NOVEMBRE 2013 POUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier Présentation de la SPLA SOREQA SPLA à vocation métropolitaine crée
Plus en détailArchitecture de réseau de senseurs : monitoring environnemental et écosystèmes forestiers
Architecture de réseau de senseurs : monitoring environnemental et écosystèmes forestiers Présenté par : Ahmed Lakhssassi, Membres du GRMS : Marek Zaremba, Wojtek Bock et Larbi Talbi Département Informatique
Plus en détailDiagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne
Diagnostic de la Tranche 1 du programme de restauration de la Sienne Méthodologie : - Choix du secteur géographique Le chiffrage a été fait à partir d un diagnostic global de la Tranche 1 du programme
Plus en détail1 Les agences de l eau et la politique de l eau : une cohérence à retrouver
1 Les agences de l eau et la politique de l eau : une cohérence à retrouver PRÉSENTATION Selon le code de l environnement, la politique de l eau a pour objectif la «gestion équilibrée et durable de la
Plus en détailCompte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre. Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre)
Compte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre 103 participants au matin Introduction de la journée de lancement Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre) Le Plan Climat Territorial s intègre
Plus en détailAppropriation des enjeux et mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PÊCHE, DE LA RURALITÉ ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Conseil général de l alimentation, de l agriculture et des espaces ruraux CGAAER N 10135 MINISTÈRE
Plus en détailPrésents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE
Comité d'animation du 19 novembre 2014 COMPTE-RENDU Présents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE DRAAF Romain TAURINES DDT09
Plus en détailCRM dans le secteur tertiaire : agile ou fragile?
CRM dans le secteur tertiaire : agile ou fragile? Note publiée sur le site CRM SECTOR en novembre 2005 dans la catégorie : «Extraits» Comme toutes les entreprises, celles du secteur tertiaire n échappent
Plus en détailLa méthanisation en Poitou- Charentes - Enjeux et perspectives
Les dossiers de l AREC La méthanisation en Poitou- Charentes - Enjeux et perspectives Définition La méthanisation est un procédé biologique permettant de valoriser la matière organique, notamment les sous-produits
Plus en détailRepérer et utiliser différents types de documents
Repérer et utiliser différents types de documents BIBLIOTHÈQUE DE L UNIVERSITÉ LAVAL AGC-2500 Isabelle Chabot 19 mars 2015 Conseillère à la documentation Conseillère en agriculture et alimentation Isabelle
Plus en détailJean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale
Jean Pierre THIBAULT / DREAL Aquitaine / Stratégie nationale Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte : vers la relocalisation des activités et des biens Ministère de l'écologie, du développement
Plus en détail