«Champigny sur Marne Chemin des Lyonnes»

Transcription

1 REALISATION DE 18 MAISONS INDIVIDUELLES «Champigny sur Marne Chemin des Lyonnes» «Chemin des Lyonnes Avenue de Beauregard, Champigny sur Marne» NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968 MAITRE D ŒUVRE MAITRE D OUVRAGE Groupe A COOPIMMO 13/17, Rue de Pouy 7, Rue Roland Martin Paris Champigny Sur Marne Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 1/16

2 PREAMBULE La Résidence est édifiée sur un terrain situé entre l avenue de Beauregard et le Chemin des Lyonnes. Elle comprend 15 logements collectifs et 18 maisons individuelles. L accès piétonnier à la résidence s effectue depuis le Chemin des Lyonnes ou l Avenue de Beauregard selon les zones d habitation. L accès aux parkings se fait depuis le Chemin des Lyonnes ou l Avenue de Beauregard selon les zones d habitation. Les caractéristiques techniques des logements sont celles définies par la présente notice dans le respect de la réglementation et des normes en vigueur à la date du dépôt du PC, notamment : Les règles de construction et de sécurité Code de la Construction et de l Habitation Code de l Urbanisme La Réglementation Acoustique (NRA) La Réglementation Thermique 2005 La nouvelle norme NFC (2002) Les exigences de la certification H&E Profil A Les exigences du label Performance de PROMOTELEC Les exigences du label BBC - Effinergie La conformité de la construction sera tout au long de sa réalisation, vérifiée par un bureau de contrôle agréé, titulaire d une mission de solidité des ouvrages et équipement dissociable et indissociable, d isolation thermique, et d isolation acoustique des bâtiments à usage d habitation. Il est expressément prévu que, dans le cas où la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d importation, impératifs techniques ou en cas d apparition de matériel nouveau) le maître d ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d autres, de qualité au moins équivalente. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction telles que définies dans l acte de vente. L implantation des équipements ou appareils peut être modifiée en raison d impératifs techniques. Les retombées de poutre, coffres en soffites, faux-plafonds, canalisations, peuvent ne pas y figurer en totalité. Les teintes, coloris et finitions de la résidence seront choisis par l architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. Les revêtements de sol, à l'intérieur des logements, sont choisis par l'acquéreur dans le cadre et des prestations définies ci-après. Cependant, ces choix ne peuvent s'exercer que jusqu'à un certain stade d'avancement du chantier. Il en est de même pour toute option ou modification d'agencement intérieur qui devra obligatoirement faire l'objet d'un accord de l'architecte pour l'exécution des travaux. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 2/16

3 SOMMAIRE PREAMBULE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES MAISONS Fondations Fouilles Fondations Murs et ossature Murs de façade et murs des pignons Murs intérieurs, refends porteurs, mitoyens Murs en blocs aggloméré de ciment ou briques suivant étude de structure de l entreprise Planchers Planchers Haut-du-Rez-de-Chausée Planchers bas du rez-de-chaussée Plafond du 1er étage Planchers sur locaux non chauffés Cloisons de distribution Sur chambres, WC et cuisine Sur salles de bains Escaliers Escaliers intérieurs des maisons Chutes et grosses canalisations Chutes d'eaux pluviales Chutes d'eaux usées et d eaux vannes Canalisations sous-dallage Branchements aux égouts Toitures Charpente, couverture et accessoires LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS Sols et plinthes Sols et plinthes des pièces principales Sols et plinthes des cuisines Sols et plinthes des pièces d eau et sanitaires Revêtements muraux (autres que enduits, peintures, papiers peints) Revêtements muraux des pièces de service Plafonds (sauf peintures) Plafonds des pièces intérieures Menuiseries extérieures Menuiseries extérieures des pièces principales et pièces de service Fermetures extérieures et occultations Menuiseries intérieures Huisseries et bâtis Portes intérieures Portes palières Portes de placards Moulures et habillages Serrurerie et garde-corps Barreaudage de protection des baies Garde corps Peintures Peintures extérieures et vernis Peintures intérieures Equipements intérieurs Equipements ménagers Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 3/16

4 2.9.2 Equipements sanitaires et plomberie Equipements électriques Chauffage, ventilations Equipements de télécommunications ANNEXES PRIVATIVES Parkings extérieurs privatifs Sol Cheminement piéton Ouvrages divers Voirie et parkings visiteurs Voirie d accès Revêtements parking visiteur Délimitation au sol, marquage Système condamnant l accès aux parkings des maisons Garages intérieurs Murs ou cloisons Plafonds Sols Porte d accès Equipements électriques Jardins Haies et plantes grimpantes Engazonnement Arrosage Terrasse en pleine terre Clôtures Clôtures entre jardins Clôtures en limite séparative des propriétés voisines de l emprise de l opération Boite aux lettres EQUIPEMENTS GENERAUX Voiries et parkings communs aux maisons et aux batiments Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement Télécommunications Téléphone Antenne T.V. et radio Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères Alimentation en eau Alimentation en électricité Alimentation en gaz Réseaux divers Poste d incendie, extincteurs Egouts Locaux communs Local vélos Local technique Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 4/16

5 NOTICE DESCRIPTIVE 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES MAISONS 1.1 FONDATIONS Fouilles Fouilles en excavation avec évacuation des terres extraites Fondations Fondations définies et dimensionnées selon l étude de structure de l entreprise, les résultats de l étude de sols et validation du bureau de contrôle. 1.2 MURS ET OSSATURE Murs de façade et murs des pignons - Murs : en blocs agglomérés de ciment ou briques, selon étude de structure et étude thermique de l entreprise. - Doublage : Isolation thermique par l intérieur. - Parements extérieurs : Toutes les façades recevront conformément au projet de l architecte, un enduit monocouche gratté fin et des plaquettes de terre cuite des Ets TERREAL suivant localisation des plans de façades architecte du permis de construire Murs intérieurs, refends porteurs, mitoyens Entre locaux privatifs contigus : Murs en béton armé ou blocs agglomérés de ciment selon besoins structurels et conformément à la réglementation acoustique intérieure Murs en blocs aggloméré de ciment ou briques suivant étude de structure de l entreprise Doublages selon nécessité (complexe isolant et parement plaque de plâtre localisation selon étude thermique et acoustique de l entreprise). type Calibel, 1.3 PLANCHERS Planchers Haut-du-Rez-de-Chausée Dalle pleine en béton armé, épaisseur selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique intérieure, ou planchers préfabriqués type poutrelles hourdis avec dalle de compression Planchers bas du rez-de-chaussée Dalle portée en béton armé, épaisseur selon étude ou plancher préfabriqué type poutrelles hourdis. Ce plancher sera isolé thermiquement suivant étude thermique de l entreprise Plafond du 1er étage Plaque de plâtre sur ossature métallique. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 5/16

6 Ce plancher sera isolé thermiquement suivant étude thermique de l entreprise Planchers sur locaux non chauffés Dalle portée en béton armé, épaisseur selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique intérieure ou plancher préfabriqué type poutrelles hourdis. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION Sur chambres, WC et cuisine Cloisons à âmes alvéolaires de 50 mm d'épaisseur composée d une armature cartonnée nid d abeille et de parements en plaques de plâtre Sur salles de bains Cloisons à âmes alvéolaires de 50 mm d'épaisseur composée d une armature cartonnée nid d abeille et de parements en plaques de plâtre hydrofuge (type PLACOMARINE ou équivalent). 1.5 ESCALIERS Escaliers intérieurs des maisons Escalier en bois exotique clair. Dans le cas d escalier à quartier tournant, les escaliers seront à marches balancées. La hauteur des marches sera de 0,17 m maximum. Les escaliers bois seront munis de marche et contre marche lasurées. Les garde-corps et mains courantes seront en bois exotique finition lasurée ou en acier inoxydable. 1.6 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes d'eaux pluviales En PVC rigide de couleur sable sur les façades selon localisation des plans architecte avec évacuation collective Chutes d'eaux usées et d eaux vannes En PVC rigide placé en gaine et désolidarisé des planchers selon étude structurelle de l entreprise et conformément à la réglementation acoustique intérieure. Tuyaux en PVC prolongés en toiture pour ventilation réglementaire et raccordement sous dalle Canalisations sous-dallage Canalisations en PVC sous le dallage béton jusqu à la canalisation principale en sortie de maison Branchements aux égouts Raccordement sur égouts existants, conformément la réglementation de la ville de Champigny sur Marne. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 6/16

7 1.7 TOITURES Charpente, couverture et accessoires Charpente industrielle en sapin du nord traité, entraxe 90 cm. Planche de rive et habillage des sous-faces de débord de toiture en façade en PVC blanc. Tuile béton grand moule des Ets LAFARGE type prestige ou équivalent, teinte unie sur liteaux sapin, 10 unités/m² posées sur contre-lattage et sous-toiture en PVC micro perforé suivant nécessité. Rive de toiture traitée par tuile à rabat droite. Gouttière ½ ronde PVC de couleur sable. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES Sols et plinthes des pièces principales Sol vinylique en lés U2SP2/P3 en lés de 2m type TX162 des Etablissements TARKETT. Pour les pièces du RdC des logements avec accès sur l extérieur, sol vinylique en lés U3P3 en lés de 2m type TX163 des Etablissements TARKETT. Choix de trois teintes dans la gamme proposée par le fabricant, sans panachage possible pour un même composant dans le logement. Pose collée. Plinthe en sapin à peindre en blanc, de 7cm de haut. Localisation : dans les chambres y compris placards, séjours, entrées et dégagements Sols et plinthes des cuisines Carrelage en grès émaillé format 30x30 cm, classement U2SP3, pose droite avec plinthes carrelées assorties des Etablissements MARAZZI référence Enduro Mat. Choix de trois teintes dans la gamme proposée par le fabricant, sans panachage possible pour un même composant dans le logement. Localisation : cuisines Sols et plinthes des pièces d eau et sanitaires Carrelage en grès émaillé format 20x20 cm, classement U2SP3, pose droite avec plinthes carrelées assorties des Etablissements MARAZZI référence Domus. Localisation : Salles de bains, salles d eau et WC. 2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS) Revêtements muraux des pièces de service Carreaux de faïence 200 x 200 mm sur 0,40 m de hauteur et sur la longueur de l évier, y compris retours, type D460 des Etablissements DESVRES. Localisation : dans les cuisines. Carreaux de faïence 200 x 250 mm sur 2,00 m de hauteur au droit des douches et sur 1,00 m de hauteur au droit des baignoires, y compris retours, des Etablissements MARAZZI référence Nazioni avec un rang de carreaux décoratif de 200 x 250 mm des Etablissements MARAZZI référence Nazioni. Choix de trois teintes dans la gamme proposée par le fabricant, sans panachage possible pour un même composant dans le logement. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 7/16

8 Localisation : dans les salles de bains et salles d eau. 2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES) Plafonds des pièces intérieures Béton armé à parement soigné ou plaques de plâtre. 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures des pièces principales et pièces de service Menuiseries en PVC blanc, ouvrantes à la Française, Classement A3 E3 V2 de classe C1 minimum. Certification CSTB du fabricant. 3 points de fermeture minimum sur les portes-fenêtres. Crémones et tiges en métal. Pose au nu intérieur de la façade dans l épaisseur de l isolant, bavettes en aluminium laqué. Vitrage feuilleté retardateur d effraction type SP10 sur toutes les baies à RdC non pourvues de volets. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS Volets roulants PVC blanc, type monobloc intégrés à la menuiserie, manœuvre manuelle par tige oscillante. Localisation : selon plans de façades architecte. Volets battants en aluminium, coloris au choix de l architecte, arrêts avec butées. Localisation : selon plans de façades architecte. 2.6 MENUISERIES INTERIEURES Huisseries et bâtis Huisseries métalliques Portes intérieures Portes isoplanes à âme alvéolaire à recouvrement, à parements isogil prépeints. garniture aluminium anodisé de type Golf 2 des établissements Bezault ou équivalent, serrure à mortaiser - (bec de cane à condamnation et décondamnation pour salle d eau, salle de bains et WC - pêne dormant ½ tour pour les chambres - bec de canes pour toutes les autres portes), largeur 0,83 x 2,00 mht Portes palières Portes de type Athena 3 des Ets MALERBA ou équivalent. Joints isophoniques au pourtour avec serrures type européen 3 points type Assabloy 5000 des Ets VACHETTE et cylindre type Radial NT. Anti-effraction A2P*. Clés non reproductibles. Béquilles extérieures et intérieures Portes de placards Toute hauteur en panneaux mélaminés type Kendoors d épaisseur 10 mm et de couleur blanche des Etablissements SOGAL. - Portes coulissantes pour les placards d'une largeur supérieure à 80 cm. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 8/16

9 - Portes battantes (sans bâtis) pour les placards d'une largeur inférieure et égale à 80 cm. Boitier en acier comprenant mécanisme de roulement et anti-déraillement. Profilés et rails en aluminium laqué. Les placards sont équipés : - d une tablette en panneau mélaminé blanc de couleur blanche de 19 mm d épaisseur sur la largeur du placard, à 1,80 m de hauteur environ. - d un séparatif vertical en panneau mélaminé de couleur blanche pour les placards de plus de 1,50 m de large. - d une tringle sur la largeur du placard. Localisation: en placard d entrée uniquement Moulures et habillages Coffre cache nourrice en medium peint et moulures et habillages pour une parfaite finition mis en œuvre suivant demande de l architecte. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS Barreaudage de protection des baies Sans Objet Garde corps Sans Objet. 2.8 PEINTURES Peintures extérieures et vernis Sur serrurerie Sans Objet Menuiserie extérieure Sans Objet Peintures intérieures Les peintures seront blanches Sur menuiseries Préparation adaptée au support. Finition par deux couches de peinture acrylique Sur murs Dans toutes les pièces sèches et humides : après préparation soignée adaptée aux supports, deux couches de peinture acrylique, finition satinée pour les pièces humides et pour les pièces sèches. Finition courante type B selon DTU. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 9/16

10 Sur plafonds Dans toutes les pièces sèches et humides : après préparation soignée adaptée aux supports, deux couches de peinture acrylique, finition satinée pour les pièces humides et finition mate pour les pièces sèches. Finition courante type B selon DTU Sur canalisations et tuyauteries (apparentes dans les logements) Peinture glycérophtalique. 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS Equipements ménagers Bloc évier, robinetterie Evier monobloc inox 18/10, 2 cuves et égouttoir dimension 1,20 x 0,60, posé sur meuble type Spoutt 721 des Etablissements BENTHOR ou équivalent. Mise en œuvre d un habillage de la sous face du débord de l évier par tasseau bois et d une platine de renfort sous robinetterie. Robinetterie : mitigeur type Eurosmart des Etablissements GROHE, ou équivalent, classement E3 C1 A2 U3 pour cuisine. Meuble sous évier en aggloméré mélaminé blanc de 16 mm d épaisseur avec 1 ou 2 portes et une étagère des Etablissements MINES série Auteuil Equipements sanitaires et plomberie Distribution d eau froide Distribution intérieure en PER encastré en dalle et raccordements apparents aux appareils de chauffage dans les logements en tube cuivre écroui Production et distribution d eau chaude individuelle par la chaudière Distribution en tube PER encastré en dalle et raccordements apparents aux appareils de chauffage dans les logements en tube cuivre écroui Evacuations Les évacuations et vidanges sont réalisées en PVC posé en apparent dans les pièces de service jusqu aux attentes situées en gaine Distribution gaz Liaison depuis le coffret gaz en façade posé par l entreprise et compteur à la charge de GRDF. Alimentation et distribution pour utilisation de gaz à usage de la cuisine Branchements en attente 1 robinet d arrêt double sur eau froide, en attente sous évier avec raccord normalisé au nez, permettant le raccordement de 2 machines. 2 évacuations EU siphonnées en attente sous évier pour un lave-vaisselle et un lave-linge. En cas d impossibilité de placer le lave-linge en cuisine, le robinet et l évacuation seront placés en salle de bain. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 10/16

11 Appareils sanitaires Coloris blanc. Salles de bains : Baignoire en acrylique type Ulysse 2 des Etablissements PORCHER ou équivalent, 1,70 x 0,70 m. Couleur blanche. Tablier de baignoire en carreau de plâtre recouvert de faïence. Lavabo type Ulysse des Etablissements PORCHER ou équivalent sur colonne compris miroir. Salles d eau : Bac à douches 0,80 x 0,80 en porcelaine type Ulysse 2 des Etablissements PORCHER ou équivalent, couleur blanche, avec bonde siphoïde, à poser. Lavabo type Ulysse 2 des Etablissements PORCHER ou équivalent sur colonne compris miroir. W.C : Cuvette en céramique blanc de type Ulysse 2 des Etablissements PORCHER ou équivalent, couleur blanche, avec réservoir de chasse d eau à double débit avec bouton poussoir, mécanisme de remplissage silencieux NF1. Abattant double de couleur Robinetterie Pour lavabo : Mitigeur type Eurosmart des Etablissements GROHE ou équivalent, classement E3 C1 A2 U3 à limiteur de débit. Pour baignoire : Mitigeur type Eurosmart des Etablissements GROHE ou équivalent avec inverseur bains/douche à limiteur de débit. Mise en œuvre de douchette avec flexible et support. Pour douche : Mitigeur type Eurosmart des Etablissements GROHE ou équivalent, classement E3 C1 A2 U3 à limiteur de débit. Mise en œuvre de douchette avec flexible et support Equipements électriques Type d'installation Réseaux encastrés sous fourreau Puissance à desservir Abonnement 220 Volts à double tarification. Les frais d accès à l énergie sont à la charge du maître d ouvrage. Abonnement à souscrire, au nom du maître d ouvrage, pour la livraison des logements, après fourniture des consuels, pour essai et mise en service des installations et frais correspondants à la charge de l entreprise jusqu à réception Equipement de chaque pièce L équipement électrique des logements sera conforme à la norme NF C Appareillage série Neptune des Etablissements LEGRAND ou équivalent. - Les foyers lumineux, les centres, ainsi que les sorties en applique sont équipés d'un socle DCL (dispositif de connexion pour luminaire). - Tableau d abonné encastré ou en applique de couleur blanche avec porte et compteur EDF posé par ERDF. - Un bandeau lumineux par logement, 2 spots, des Etablissements CHENE VERT ou équivalent placé au-dessus de l évier de la cuisine ou du lavabo de la salle de bain. - Une prise PC étanche prévue en extérieur côté jardin. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 11/16

12 Sonnerie de porte palière 1 carillon dans le tableau électrique et un bouton poussoir lumineux avec porte étiquette incorporé, encastré près de la porte palière Eclairage de la porte palière 1 applique de type Gondola 210 avec lampe fluocompacte et ballast électronique, Classe I des Etablissements PHILIPS ou équivalent Chauffage, ventilations Type d'installation Chauffage individuel gaz à ventouse horizontale à condensation et eau chaude sanitaire par panneaux solaires et appoint gaz. Ventilation type ventilation mécanique contrôlée Températures garanties Température garantie dans les diverses pièces par température minimum extérieure de -5 C. Salles de bains / salles d eau + 20 C Séjours, chambres + 18 C Cuisines + 18 C Appareils d'émission de chaleur Radiateurs eau chaude basse température type Regganne 3000 H des Etablissements FINIMETAL ou équivalent. Thermostat d ambiance avec système de programmation hebdomadaire Conduits et bouches d extraction de la VMC - Installation de VMC comprenant : Bouches d'extraction hygroréglables dans les pièces humides : salle de bains, salle d eau, cuisine, WC. Raccordement jusqu aux extracteurs mécaniques situés dans les combles Conduits et prises d'air frais Grilles d'entrée d'air hygroréglables dans traverse haute des menuiseries extérieures des pièces sèches ou dans les coffres de volets roulants Equipements de télécommunications Radio - TV Nombre de prises conforme à la NF C En complément, une prise TV est prévue dans chaque chambre Téléphone Nombre de prises RJ45 conforme à la NF C et aux exigences de la Région Ile-de-France. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 12/16

13 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1 PARKINGS EXTERIEURS PRIVATIFS Sol Places de stationnement devant les maisons constituées de deux bandes de roulement en béton balayé Cheminement piéton Sol en béton désactivé avec forme de pente suivant projet d aménagements extérieurs architecte Ouvrages divers Sans Objet. 3.2 VOIRIE ET PARKINGS VISITEURS Voirie d accès En enrobé noir avec forme de pente délimité par des bordures béton Revêtements parking visiteur Places de stationnement en enrobé ou en béton balayé avec forme de pente et bordure béton pour délimitation des espaces verts. Localisation suivant projet d aménagements extérieurs architecte Délimitation au sol, marquage Marquage et numérotation des emplacements en peinture blanche. Cheminement piéton en béton désactivé avec forme de pente suivant projet d aménagements extérieurs architecte Système condamnant l accès aux parkings des maisons Accès commun avec les bâtiments collectifs par un portail coulissant métallique, à ouverture télécommandée au niveau de chacune des entrées avenue de Beauregard et Chemin des Lyonnes. Portillon à barreaudage vertical, commun avec les bâtiments collectifs, finition peinture laquée ou thermolaquée équipé d'un digicode sur horloge avec système de fermeture par ferme porte hydraulique. 3.3 GARAGES INTERIEURS Murs ou cloisons Murs périphériques réalisés en blocs agglomérés de ciment ou briques ou cloison séparative isolante côté séjour, entrée conformément à l étude thermique de l entreprise. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 13/16

14 3.3.2 Plafonds Dalles de béton armé brut de décoffrage revêtues d isolant de type flocage ou fibrastyrène selon localisation, ou charpente apparente Sols Dalles de béton armé surfacé Porte d accès Porte basculante en tôle peinte sans débord extérieur, dimension 2,40m de passage libre x 2,00m de hauteur, ouverture manuelle, fermeture 2 points Equipements électriques Plafonniers type MAP 400 des établissements Sarlam ou équivalent + 1 prise 16 A. 3.4 JARDINS Haies et plantes grimpantes Une haie vive sera plantée en saison. Localisation : localisation selon plan masse du projet d aménagement architecte en limite séparative entre les parcelles des maisons côté jardin privatif sur un côté de la clôture et côté rue. Des rosiers grimpants seront plantés en saison. Localisation : Un rosier sur la façade avant de chaque maison et pignons des groupes de maisons Engazonnement Sur toute la surface de la parcelle non bâtie et hors voie d accès et massifs plantés, suivant plan Architecte. Utilisation si possible de la terre végétale du site préalablement stockée avant le démarrage des travaux ou amenée de terre végétale (semis en saison) Arrosage Robinet de puisage sur la façade de chaque maison côté jardin Terrasse en pleine terre Sans Objet. 3.5 CLOTURES Clôtures entre jardins Clôture séparative en treillis soudé des Etablissements NORMACLO ou équivalent d une hauteur de 1,00 mètre. Localisation : en limites séparatives entre maisons côté jardin et en limites séparatives côté jardin entre les parcelles et les espaces publics. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 14/16

15 3.5.2 Clôtures en limite séparative des propriétés voisines de l emprise de l opération Clôture mitoyenne avec la parcelle cadastrale CX 31 situés à l Ouest de la résidence en treillis soudé type Bastipli des Etablissements NORMACLO, hauteur 1,80 mètres. Traitement des murs mitoyens avec les parcelles cadastrales CX 102, CX 103, CX 17 et CX 107 par pliolithe sur support brossé et nettoyé selon nécessité. Conservation des clôtures mitoyennes avec les parcelles cadastrales CX 33 et CX 34 en l état existant ou remise en état selon nécessité (avec conservation des murets béton). 3.6 BOITE AUX LETTRES Un ou plusieurs ensembles situés en limite de propriété coté rue des Etablissements RENZ série extérieure ou équivalent avec portes grade 3. Serrure de sûreté avec double pointeau haut et bas pour chaque boîte, compris porte étiquettes conformes au règlement de la poste. 4. EQUIPEMENTS GENERAUX 4.1 VOIRIES ET PARKINGS COMMUNS AUX MAISONS ET AUX BATIMENTS Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement Par un collecteur, commun avec les bâtiments collectifs, raccordé au réseau public avec limiteur de débit selon la réglementation locale. Système séparatif des réseaux EU/EV jusqu au réseau public. 4.2 TELECOMMUNICATIONS Téléphone Installation conforme aux prescriptions de l opérateur. Frais de raccordement, du regard en attente jusqu à la chambre de tirage la plus proche, à la charge du maître d ouvrage et à la charge de l entreprise à parts égales. L entreprise consultera le sous-traitant afin d obtenir le meilleur prix. Les frais d abonnement sont à la charge de l entreprise jusqu à réception Antenne T.V. et radio Antenne hertzienne sous combles pouvant recevoir les chaînes numériques terrestre et la TNT (décodeur ou adaptateur spécifique à la charge du maître d ouvrage) sous réserve que la zone géographique soit couverte par les différents opérateurs. 4.3 RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES - Murs : en béton armé ou agglomérés de ciment brut avec finition intérieure par 2 couches de peinture vinylique mate (degré de finition C) et finition extérieure par enduit monocouche gratté fin des Etablissements WEBERPRAL ou équivalent. - Plafond : dalle béton en béton armé avec finition par 2 couches de peinture vinylique mate (degré de finition C). - Sol : béton désactivé. - Equipement électrique : éclairage par hublot commandé par minuterie. - Chauffage et ventilation : naturels. - Un siphon de sol et un robinet de puisage. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 15/16

16 4.3.1 Alimentation en eau Branchement particulier : Le comptage individuel sera encastré dans le muret technique en accord avec le concessionnaire. Abonnement à souscrire, au nom du maître d ouvrage, pour la livraison des logements pour essai et mise en service des installations et frais correspondants à la charge de l entreprise jusqu à réception Alimentation en électricité Réalisation des travaux de basse tension en aval du coffret de fausse coupure, mis en place par ERDF en limite de propriété. Le tableau d abonné avec compteur à l intérieur des maisons sera posé et fourni par ERDF. Les autres travaux sur domaine public seront réalisés par ERDF. Abonnement à souscrire, au nom du maître d ouvrage, pour la livraison des logements, après fourniture des consuels, pour essai et mise en service des installations et frais correspondants à la charge de l entreprise jusqu à réception Alimentation en gaz Le coffret et le compteur gaz, positionnés en limite de terrain de chaque maison, seront fournis et posés par GRDF. Réalisation des travaux jusqu en limite de propriété par GRDF : amenée du gaz et travaux sur domaine public. Abonnement à souscrire, au nom du maître d ouvrage, pour la livraison des logements pour essai et mise en service des installations et frais correspondants à la charge de l entreprise jusqu à réception. 4.4 RESEAUX DIVERS Poste d incendie, extincteurs Prestations à la charge du maître d ouvrage Egouts Raccordement sur réseaux existants de la ville. Réalisation du réseau d assainissement unitaire EU/EV en canalisations PVC. Le raccordement du réseau d évacuation EP est prévu uniquement chemin des Lyonnes. Deux raccordements sont prévus pour le réseau EU/EV, l un chemin des Lyonnes et l autre Avenue de Beauregard. 4.5 LOCAUX COMMUNS Local vélos - Murs : en béton armé ou agglomérés de ciment brut avec finition par 2 couches de peinture vinylique mate (degré de finition C) et treillis soudé par maille en acier thermolaqué sur façade porte. - Plafond : charpente bois avec couverture tuile dito collectifs. - Sol : béton balayé. - Porte d'accès: treillis soudés par maille en acier thermolaquée, coloris au choix de l architecte - Equipement électrique : éclairage par hublot commandé par minuterie. - Chauffage et ventilation : naturels Local technique Sans Objet. Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 16/16