Conseil des commissaires 27 mai 2008

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1 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du conseil des s de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, 995, rue Labelle, à Saint-Jérôme, le 27 mai 2008, et à laquelle sont présents : M. Yves Charette, président Mme Chantal Ayotte, M. Simon Bernier, M. Robert Danis, Mme Sylvie DoRay-Daigneault, Mme Céline Dunberry, M. Serge Forget, Mme Lyne Gaudreault, Mme Lison Girard, M. Michel Lanthier, Mme Lucette Lauzon-Pitre, M. André Lemay, Mme Francine Moline-Planas, -parent Mme Diane Monette, -parent M. Christian F. Paradis, Mme Shirley Potvin-Baribeau, Mme Cynthia Roy, M. Rémy Tillard, tous membres du conseil des s et formant quorum. Mme Lise Allaire, directrice générale, est présente. M. Claude Pouliot, directeur général adjoint, est présent. Me Rémi Tremblay, secrétaire général, est présent et agit à titre de secrétaire de la séance. L'avis de convocation a été signifié tel qu'il est requis par la loi aux membres qui ne sont pas présents à l'ouverture de la séance. MM. Michel Beauchamp et Roger Miron et Mmes Chantal Laurin, Martine Renaud et Manon Villeneuve ont motivé leur absence. OUVERTURE DE LA SÉANCE M. Yves Charette, président, ouvre la séance. Il est 19 h. VÉRIFICATION DES PRÉSENCES ET CONSTATATION DU QUORUM DISPENSE DE LECTURE DU PROCÈS-VERBAL (R-3064/SG) CONSIDÉRANT QUE, conformément à l article 170 de la Loi sur l Instruction publique, une copie du procès-verbal a été remise à chaque membre présent au moins six heures avant le début de la séance; Il est PROPOSÉ par Mme Shirley Potvin-Baribeau,, de dispenser le secrétaire général de lire le procès-verbal de la séance du 13 mai ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL (R-3065/SG) M. Rémy Tillard,, PROPOSE l adoption du procès-verbal de la séance du 13 mai 2008.

2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR (R-3066/SG) Mme Lucette Lauzon-Pitre,, PROPOSE l adoption de l ordre du jour suivant : 1. Ouverture de la séance 2. Vérification des présences et constatation du quorum 3. Dispense de lecture du procès-verbal 4. Adoption du procès-verbal 5. Adoption de l ordre du jour 6. PAROLE À L ASSEMBLÉE 7. Club des petits déjeuners 8. Non rengagement de M. Mathieu Bellier, au champ 3 à l école Jean-Moreau, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Katia Vaillancourt, au champ 3 à l école Dansereau St-Martin, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Anne-Marie Sylvestre, au champ 3 à l école St-André, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Mélanie Bray, au champ 3 à l école Jean-Moreau, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Marilyn Rioux, au champ 3 à l école St-Alexandre, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Karine Pellerin, au champ 3 à l école Jean-Moreau, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Angela Hamilton, au champ 8 à l École polyvalente St-Jérôme, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Pauline Cyr, au champ 8 à l École polyvalente St-Jérôme, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de M. Stéphane Duchesne, au champ 10 à l école des Hauts-Sommets, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Julie St-Germain, au champ 12 à l école des Hauts-Sommets, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet 2008 (retiré) 18. Non rengagement de Mme Annie Guérin, au champ 12 à l École polyvalente St-Jérôme, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet 2008 (retiré) 19. Non rengagement de Mme Isabelle Gohier, au champ à l École polyvalente St- Jérôme, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Nathalie Shields, au champ à l école St-Stanislas, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet 2008 (retiré) 21. Non rengagement de Mme Isabelle Marineau, au champ à l école des Hauts- Sommets, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Non rengagement de Mme Nancy Larivière, au champ à l école Polyvalente Lavigne, pour surplus de personnel, à compter du 1er juillet Modification temporaire à l organigramme du Service des ressources humaines pour Modification à l organigramme du Service de l informatique 25. Réorganisation pour la direction du Service des affaires corporatives et des communications et Secrétariat général 26. Adoption du plan des effectifs des directions et des directions adjointes d école 27. Entente entre la commission scolaire et l Association des cadres scolaires du Québec et un cadre 28. Reclassification de Manon Poirier au Service des ressources matérielles 29. Engagement de M. Raymond Grenier à titre de régisseur temporaire au Service des ressources matérielles 30. Autorisation d un congé sans traitement à M. Éric Tellier 31. Nomination d une direction à l école Dansereau/St-Martin 32. Dépôt de la reddition de compte et de délégation de pouvoir entre le 1er juillet 2007 et le 13 mai Liste de comptes Plan triennal des investissements Lettre d appui à la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles ABES 36. Lettre d appui à la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles AFES 37. Questions diverses 37.1 Éthique et culture religieuses 37.2 Le palmarès du Journal de Montréal 37.3 Planification des retraités cadres 38. Information de la vice-présidence 39. Information de la présidence 40. Levée de l assemblée

3 Le président est autorisé à modifier l ordre de présentation des sujets au besoin. PAROLE À L ASSEMBLÉE M. Jean-Sébastien Vaillancourt (représentant pour les élèves au conseil de vie étudiante au CEP) Non rengagement de M. St-Arnaud, agent de services sociaux M. François Tanguay (Syndicat des professionnels) Non rengagement de professionnels de M. St-Arnaud, agent de services sociaux Mme Thérèse Laporte Non rengagement de professionnels de M. St-Arnaud, agent de services sociaux M. Pierre Latulippe Non rengagement de professionnels de M. St-Arnaud, agent de services sociaux Mme Manon Lefebvre Non rengagement de professionnels de M. St-Arnaud, agent de services sociaux CLUB DES PETITS DÉJEUNERS Pour information. NON RENGAGEMENT DE MONSIEUR MATHIEU BELLIER, AU CHAMP 3 À L ÉCOLE JEAN- MOREAU, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3067/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par Mme Lucette Lauzon-Pitre,, que M. Mathieu Bellier, au champ 3, à l école Jean-Moreau, soit non rengagé pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME KATIA VAILLANCOURT, AU CHAMP 3 À L ÉCOLE DANSEREAU ST-MARTIN, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3068/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par M. André Lemay,, que Mme Katia Vaillancourt, au champ 3, à l école Dansereau St-Martin, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME ANNE-MARIE SYLVESTRE, AU CHAMP 3 À L ÉCOLE ST- ANDRÉ, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3069/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par M. Michel Lanthier,, que Mme Anne-Marie Sylvestre, au champ 3, à l école St-André, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME MÉLANIE BRAY, AU CHAMP 3 À L ÉCOLE JEAN-MOREAU, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3070/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par Mme Lison Girard,, que Mme Mélanie Bray, au champ 3, à l école Jean-Moreau, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet 2008.

4 NON RENGAGEMENT DE MADAME MARILYN RIOUX, AU CHAMP 3 À L ÉCOLE ST-ALEXANDRE, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3071/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par Mme Diane Monette, parent, que Mme Marilyn Rioux, au champ 3, à l école St-Alexandre, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME KARINE PELLERIN, AU CHAMP 3 À L ÉCOLE JEAN-MOREAU, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3072/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par Mme Lucette Lauzon-Pitre,, que Mme Karine Pellerin, au champ 3, à l école Jean-Moreau, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME ANGELA HAMILTON, AU CHAMP 8 À L ÉCOLE POLYVALENTE ST-JÉRÔME, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3073/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par Mme Lyne Gaudreault,, que Mme Angela Hamilton, au champ 8, à l École polyvalente St-Jérôme, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME PAULINE CYR, AU CHAMP 8 À L ÉCOLE POLYVALENTE ST- JÉRÔME, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3074/SRH) Après mûres délibérations, Il est PROPOSÉ par M. Serge Forget,, que Mme Pauline Cyr, au champ 8, à l École polyvalente St-Jérôme, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MONSIEUR STÉPHANE DUCHESNE, AU CHAMP 10 À L ÉCOLE DES HAUTS-SOMMETS, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R- 3075/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par M. Rémy Tillard,, que M. Stéphane Duchesne, au champ 10, à l école Des Hauts-Sommets, soit non rengagé pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME ISABELLE GOHIER, AU CHAMP À L ÉCOLE POLYVALENTE ST-JÉRÔME, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3076/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par Mme Sylvie DoRay-Daigneault,, que Mme Isabelle Gohier, au champ 13-03, à l École polyvalente St-Jérôme, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet 2008.

5 NON RENGAGEMENT DE MADAME ISABELLE MARINEAU, AU CHAMP À L ÉCOLE DES HAUTS-SOMMETS, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R- 3077/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par M. Rémy Tillard,, que Mme Isabelle Marineau, au champ 17-02, à l école Des Hauts-Sommets, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet NON RENGAGEMENT DE MADAME NANCY LARIVIÈRE, AU CHAMP À L ÉCOLE POLYVALENTE LAVIGNE, POUR SURPLUS DE PERSONNEL, À COMPTER DU 1 ER JUILLET 2008 (R-3078/SRH) Après mûres délibérations, il est PROPOSÉ par M. Michel Lanthier,, que Mme Nancy Larivière, au champ 19-08, à l école Polyvalente Lavigne, soit non rengagée pour surplus de personnel, à compter du 1 er juillet MODIFICATION TEMPORAIRE À L ORGANIGRAMME DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES POUR (R-3079/SRH) CONSIDÉRANT le congé de maternité de Mme Mélissa Paquin; CONSIDÉRANT la demande de congé partiel sans traitement de Mme Chantal Marcotte en prolongation de son congé de maternité; CONSIDÉRANT les besoins exprimés par la directrice des ressources humaines; CONSIDÉRANT la consultation de l Association des cadres scolaires du Québec (ACSQ) ; CONSIDÉRANT la recommandation de la directrice des ressources humaines; CONSIDÉRANT la recommandation de la directrice générale; Il est PROPOSÉ par Mme Sylvie DoRay-Daigneault,, de : 1. Prolonger la nomination temporaire de Mme Jacynthe Fortin à titre de coordonnatrice jusqu au retour à temps plein de Mme Chantal Marcotte; 2. Prolonger la nomination temporaire de M. Jean-Pierre Lefebvre à titre de coordonnateur pour l équivalent de 40 jours pour l année scolaire ; 3. De nommer M. Benoit Plante à titre de régisseur temporaire pour l année en support à Mme Chantal Marcotte qui se verra confiée les dossiers de Mme Mélissa Paquin pendant son congé de maternité; 4. Accorder un congé partiel sans traitement à 40% à Mme Chantal Marcotte pour l année scolaire MODIFICATION À L ORGANIGRAMME DU SERVICE DE L INFORMATIQUE (R-3080/SRH) CONSIDÉRANT l analyse des besoins réalisés par la direction du Service de l informatique; CONSIDÉRANT le départ du régisseur, CONSIDÉRANT le départ à la retraite de l adjoint administratif; CONSIDÉRANT la consultation de l Association des cadres scolaires du Québec (ACSQ);

6 CONSIDÉRANT la recommandation de la direction du Service de l informatique d abolir ces 2 postes; CONSIDÉRANT la recommandation de la direction générale adjointe responsable de l informatique; CONSIDÉRANT la recommandation de la directrice générale; Il est PROPOSÉ par M. Serge Forget,, de modifier l organigramme du Service de l informatique et d abolir les postes de régisseur et d adjoint administratif. RÉORGANISATION POUR LA DIRECTION DU SERVICE DES AFFAIRES CORPORATIVES ET DES COMMUNICATIONS ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (R-3081/SRH) CONSIDÉRANT la résolution # R-2869/SRH concernant l affectation de Mme Louise Dostaler; CONSIDÉRANT l étude réalisée par un consultant externe; CONSIDÉRANT la consultation de l Association des cadres scolaires du Québec (ACSQ) ; CONSIDÉRANT la recommandation de la direction du secrétariat général; CONSIDÉRANT la recommandation de la directrice générale; Il est PROPOSÉ par M. Christian F. Paradis,, d apporter les modifications ci-dessous à l organigramme du secrétariat général. 1 Modifier le poste de secrétaire général pour un poste de direction du Service du secrétariat général et des communications et secrétaire général et d y affecter M. Rémi Tremblay; 2 Créer un poste de coordonnateur communications et plaintes et doter ce poste; 3 Maintenir le poste de secrétaire général adjoint qui demeura vacant compte tenu de l absence en congé d invalidité prolongée de Mme Louise Dostaler. ADOPTION DU PLAN DES EFFECTIFS DES DIRECTIONS ET DIRECTIONS ADJOINTES D ÉCOLE (R-3082/SRH) CONSIDÉRANT les besoins exprimés dans le plan des effectifs des directions et directions adjointes d école pour ; CONSIDÉRANT les consultations effectuées auprès de l Association des directeurs d écoles des Laurentides, section Saint-Jérôme (ADEL); CONSIDÉRANT la recommandation des directeurs généraux adjoints; CONSIDÉRANT la recommandation de la directrice générale; Il est PROPOSÉ par Mme Cynthia Roy,, 1. d adopter le plan des effectifs des directions et directions adjointes d école pour déposé aux registres de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord sous la cote sous réserve de l avis de l ADEL; 2. de mandater la direction générale à procéder à l affectation des cadres qui découle de ce plan des effectifs; 3. de faire rapport au conseil des s.

7 PROPOSITION D HUIS-CLOS (R-3083/SG) 22 h. Mme Lucette Lauzon-Pitre,, propose de tenir la séance à huis-clos. Il est RETOUR À LA SÉANCE PUBLIQUE (R-3084/SG) Mme Lison Girard,, propose le retour à la séance publique. Il est 22 h 10. ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE ET L ASSOCIATION DES CADRES SCOLAIRES DU QUÉBEC ET UN CADRE (R-3085/SRH) CONSIDÉRANT l entente intervenue entre la Commission scolaire, l ACSQ et un cadre; Il est PROPOSÉ par M. Michel Lanthier,, d autoriser la direction générale à signer l entente intervenue entre les parties telle que présentée. RECLASSIFICATION DE MME MANON POIRIER AU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES (R-3086/SRH) CONSIDÉRANT la demande de reclassification de Mme Manon Poirier, agente d administration au Service des ressources matérielles; CONSIDÉRANT l analyse effectuée par la directrice des ressources humaines; CONSIDÉRANT les dispositions du Règlement sur les conditions de travail des cadres des commissions scolaires et du comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal ; CONSIDÉRANT la recommandation du directeur des ressources matérielles; CONSIDÉRANT la recommandation de la directrice générale; Il est PROPOSÉ par M. Rémy Tillard, de reclassifier Mme Manon Poirier à titre de régisseur des services administratifs au service des ressources matérielles à compter du 25 mars 2008, date de sa demande. ENGAGEMENT DE MONSIEUR RAYMOND GRENIER À TITRE DE RÉGISSEUR TEMPORAIRE AU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES (R-3087/SRH) CONSIDÉRANT le congé sans traitement de M. Éric Tellier, directeur adjoint au Service des ressources matérielles; CONSIDÉRANT les projets à réaliser au Service des ressources matérielles au cours de l été 2008; CONSIDÉRANT la politique de gestion de l Association des cadres scolaires du Québec (ACSQ) ; CONSIDÉRANT la recommandation du directeur des ressources matérielles; CONSIDÉRANT la délégation de pouvoir accordée à la directrice générale pour la nomination de cadres;

8 Il est PROPOSÉ par Mme Lyne Gaudreault,, d entériner la décision de la directrice générale d engager M. Raymond Grenier à titre de régisseur temporaire à compter du 8 mai 2008 et ce, pour une durée indéterminée et selon l horaire convenu avec le directeur des ressources matérielles. AUTORISATION D UN CONGÉ SANS TRAITEMENT À MONSIEUR ÉRIC TELLIER (R-3088/SRH) CONSIDÉRANT la demande de congé sans traitement présentée par M. Éric Tellier, directeur adjoint au Service des ressources matérielles; CONSIDÉRANT la politique de l Association des cadres scolaires du Québec (ACSQ); CONSIDÉRANT la recommandation de la direction générale; Il est PROPOSÉ par M. Michel Lanthier,, d accorder un congé sans traitement à M. Éric Tellier, directeur adjoint au Service des ressources matérielles, pour la période du 1 er juin 2008 au 30 septembre À défaut par M. Tellier de revenir le ou avant le 1 er octobre 2008, la démission sera effective à cette dernière date. NOMINATION D UNE DIRECTION À L ÉCOLE DANSEREAU/ST-MARTIN (R-3089/SRH) CONSIDÉRANT la retraite accordée à Mme Marie Blackburn, directrice aux écoles Dansereau/St-Martin; CONSIDÉRANT la politique de gestion de l Association des directions d école des Laurentides (ADEL); CONSIDÉRANT la recommandation de la direction générale adjointe; CONSIDÉRANT la délégation de pouvoir accordée à la directrice générale pour la nomination de cadres; Il est PROPOSÉ par M. André Lemay,, d entériner la décision de la directrice générale de nommer Mme Denise Larocque à titre de direction aux écoles Dansereau/St-Martin à une date à être déterminée par la directrice générale. DÉPÔT DE LA REDDITION DE COMPTE ET DE DÉLÉGATION DE POUVOIR ENTRE LE 1 ER JUILLET 2007 ET LE 13 MAI 2008 Pour information. LISTE DE COMPTES Pour information. PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS (R-3090/SRM) ATTENDU QUE la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord est propriétaire de ses immeubles; ATTENDU QUE la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord doit réserver les montants nécessaires à l'égard de ses responsabilités de propriétaire d'immeubles (loi 180-art. 266) à savoir : de construire, réparer, entretenir ses immeubles; de s'assurer de maintenir en bon état les biens mis à la disposition de ses établissements. ATTENDU QUE le comité de planification des investissements avait pour mandat d'élaborer un projet de plan triennal des investissements à la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord.

9 ATTENDU le projet du plan triennal des investissements à la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord (déposé séance tenante); ATTENDU la recommandation favorable du Comité de planification des investissements ; ATTENDU la recommandation favorable du CCG du 21 mai 2008 (déposée séance tenante); Il est PROPOSÉ par Mme Chantal Ayotte,, d'adopter le plan triennal des investissements tel que déposé aux registres de la Commission scolaire de la Rivièredu-Nord sous la cote LETTRE D APPUI À LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES ABES (R-3091/SEA) CONSIDÉRANT la concertation régionale du plan d aménagement de formation dans les Laurentides; CONSIDÉRANT la demande légitime de la Commission scolaire de la Seigneurie-des- Mille-Îles; Il est PROPOSÉ par M. Robert Danis,, d appuyer la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-îles dans la demande d obtention au programme ABES et ce, d une façon permanente. LETTRE D APPUI À LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES AFES (R-3092/SEA) CONSIDÉRANT la concertation régionale du plan d aménagement de formation dans les Laurentides; CONSIDÉRANT la demande légitime de la Commission scolaire de la Seigneurie-des- Mille-Îles; Il est PROPOSÉ par Mme Francine Moline-Planas, -parent, d appuyer la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles dans la demande d obtention au programme AFES et ce, d une façon permanente. ÉTHIQUE ET CULTURE RELIGIEUSES Ce point est apporté par Mme Sylvie DoRay-Daigneault. LE PALMARÈS DU JOURNAL DE MONTRÉAL Ce point est apporté par Mme Sylvie DoRay-Daigneault. PLANIFICATION DES RETRAITÉS CADRES Ce point est apporté par M. Serge Forget. INFORMATION DE LA VICE-PRÉSIDENCE INFORMATION DE LA PRÉSIDENCE

10 LEVÉE DE L ASSEMBLÉE (R-3093/SG) M. Michel Lanthier,, PROPOSE la levée de la séance. Il est 22 h 45. Président Secrétaire