Conseil Ville d'amiens. séance du 13 février 2014 ORDRE DU JOUR. Communication du maire. Compte-rendu de la commission des dossiers métropolitains.

Transcription

1 1 - Délégations de vote. Conseil Ville d'amiens séance du 13 février 2014 ORDRE DU JOUR 2 - Désignation des secrétaires de séance Communication du maire. Arrêté préfectoral relatif à la station de dépollution et à l'épandage des boues de la station de dépollution Ambonne. Communication du maire. Compte-rendu de la commission des dossiers métropolitains. 5 - Communication du maire, Avis citoyen du conseil d'habitants sud. "Quelle place donner à la manifestation "arts ville & paysage : hortillonnages Amiens?" 6 - Décisions du maire. Compte-rendu. 7 - Procès-verbal de la séance du 7 février Approbation. 8 - Procès-verbal de la séance du 21 mars Approbation 9 - Procès-verbal de la séance du 23 mai Approbation Groupement de commandes. Exploitation des installations thermiques et climatiques. Définition des besoins. Dégâts des eaux sis 16 place Vogel à Amiens en date du 8 novembre Indemnisation. Préjudice suite à des travaux au 5, passage du Logis du Roy. Florali'thé. Indemnisation.

2 13 - Lancement de la démarche Citergie Réseau de chaleur Nord. Marché d'exploitation. Avenant n Réseau de chaleur Sud. Demande de permis de construire sous station Intercampus Réseau de chaleur Sud-Est. Contrats d'abonnement. Compléments Démocratie locale et vie associative. Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens. Subventions. Association Initi'elles. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens. Avenant n Démocratie locale et vie associative. Subventions. 1ère répartition. Année Association Le Jardin Bleu. Subvention Association Pouce. Ludothèque Badaboum. Subvention forfaitaire. Année Association Yves Lefebvre. Projet d'un complexe multi-accueil. Subvention d'investissement. Caisse des écoles. Mise en œuvre du dispositif de réussite éducative Subvention. CLIS 1 de l'école Petit St Jean en lien avec l'eme Henry Dunant Crèches associatives. Subventions Conventions Indemnité des directeurs d école pour la réalisation de tâches administratives et organisationnelles. Année scolaire 2013/ Projets des écoles publiques. Subvention année scolaire 2013/2014.

3 Réservation de berceaux à destination des enfants d'agents des administrations déconcentrées économiques et financières dans les structures de la petite enfance. SIP. Etouvie. Projet de rénovation urbaine : réhabilitation de la haltegarderie avenue de Picardie. Convention de participation financière. USEP Somme. Subvention du projet de l'école élémentaire la Paix pour l'année scolaire 2013/ Accueils de loisirs. Modification du règlement intérieur Association APEA 80. Accueil d'enfants avec handicap Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année Centre social Etouvie. Fonction d'animation globale et actions jeunesse. Subvention Projet Educatif Global. Tribune d'expression musicale libre Acouzic. Année Subvention Accession aidée à la propriété. Reconduction du dispositif Acquisition de l immeuble, 280 boulevard de Bapaume Acquisition d un garage appartenant aux Consorts LESIEUR. Impasse Tournecoeffe Cession de l immeuble communal, 273 chaussée Jules Ferry Cession de l'immeuble, 19 rue du Bellay Cession de parcelle, rue des Archers Cession d'immeubles, 15 quai Bélu et 7 passage Bélu.

4 43 - Fosse au lait. Cession et autorisation de dépôt de permis Etablissement public médico-social Montières. Rétrocession d'emprises au profit de la ville d'amiens. ZAC Gare la Vallée. Parcelles rue Dejean. Cession à la SEM Amiens Aménagement. ICF NORD EST. Acquisition amélioration de 6 logements locatifs aidés rue de la République. Participation financière. Convention Maison du CIL. Participation financière pour la construction de 19 logements locatifs sociaux (14 PLUS - 5 PLAI), 446 route d'abbeville à Amiens. OPH. Opération de réhabilitation de 196 logements, 1, 3 et 5 rue Massenet (ANRU). Participation financière. SIA Habitat. Partenariat avec la ville d'amiens. Approbation. SIP HLM. Réhabilitation du bâtiment AI (47 logements), 1-3 rue Auguste Blanqui à Etouvie. Emprunt auprès de la CDC. Garantie de la Ville d'amiens. SIP HLM. Réhabilitation du bâtiment AM (80 logements), 6, 8, 10, et 12 allée Eugène Varlin. Emprunt auprès de la CDC. Garantie de la Ville d'amiens. SIP HLM. Réhabilitation du bâtiment AN (42 logements), 17 allée Eugène Varlin. Emprunt auprès de la CDC. Garantie de la Ville d'amiens. SIP HLM. Réhabilitation du bâtiment AO (40 logements), 3 et 5 allée Eugène Varlin. Emprunt auprès de la CDC. Garantie de la ville d'amiens. SIP HLM. Réhabilitation du bâtiment AP (47 logements), 15 allée Eugène Varlin et 6 rue Victor Camélinat. Emprunt auprès de la CDC. Garantie de la Ville d'amiens.

5 SIP HLM. Réhabilitation du bâtiment AQ (92 logements), 3 et 5 allée 55 - Eugène Varlin à Amiens. Emprunt auprès de la CDC. Garantie de la Ville ZAC Renancourt. OPH d'amiens. Construction d'un foyer d'hébergement pour adultes handicapés. Participation financière. Manufacture de velours et coton Cosserat. Valorisation et projet d'aménagement. Etudes préalables entre la Ville, Amiens Métropole et Eiffage. Site Cosserat. Création d'une association syndicale libre. Mise à disposition d'une parcelle à l'ars TINCTORIA. Bail emphytéotique. Marais des trois vaches. Restauration et valorisation. Approbation du projet ZAC Renancourt. Dénomination de la rue de la Cotonnière Plan Local d'urbanisme. 2 ème modification simplifiée. Approbation Plan Local d'urbanisme. 8 ème modification. Approbation Actions de prévention sanitaire. Subventions. Année Convention de partenariat CPAM de la Somme, Ville d'amiens et CCAS d'amiens Subventions Sociales. Action Sociale. 1 ère répartition. Année Chantier d'insertion de la Citadelle. Préservation des murs d'enceinte Subventions sociales. Volet Handicap. 1 ère répartition. Année 2014.

6 68 - Subventions sociales. Volet personnes âgées. 1ère répartition. Année Avenant ANRU n 4. Erratum Questions orales.