COMITE DIRECTEUR. du 29 octobre au Parc salle COMPTE-RENDU FEDERATION NATIONALE DES A.S.C.E. ORDRE DU JOUR :

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COMITE DIRECTEUR. du 29 octobre au Parc salle COMPTE-RENDU FEDERATION NATIONALE DES A.S.C.E. ORDRE DU JOUR :"

Transcription

1 COMITE DIRECTEUR du 29 octobre 2010 Cité Administrative B.P BORDEAUX CEDEX : Fax : ascee.dde-33@i-carre.net au Parc salle COMPTE-RENDU Nom Présent Excusé Procuration à Destinataire du Compte-rendu BADREAU Ghislaine BONNIN Patrick BOURGET Bernard BURLON Bruno CHERUETTE Monique COCQUART Edith CORNUAU Frédérique DERAN Noël DONCEL Gérard DOSPITAL Hervé GRATIAS Denis HILAIRE Sylvie POULOU Joël Ghislaine BADREAU RICARD Georges RODRIGUEZ Pierre Jean VIGIER Bernard DUMAY Krystelle ORDRE DU JOUR : 1. Approbation du dernier compte rendu 2. Dates des prochaines de réunion du CD 3. Compte rendu des journées DASCE (Patrick ou PJ ou Ghislaine) 4. Compte rendu réunion régionale du 19 octobre (Hervé) 5. Compte rendu de l'animation de la soirée orientale du 15 octobre 6. Compte rendu de la visite du CD Fédéral sur le site du Congrès et point d'avancement de l'organisation de ce congrès 1 / 5

2 7. Commission et préparation spectacle arbre de Noël (Pierre-Jean) 8. Point sur les UA : bilan gestion prévision travaux futurs problèmes divers 9. Point financier (Patrick) 10. Droit à l'image pour les photos mises en ligne sur le site 11. Calendrier des dates d'animations culturelles et sportives et calendrier virtuel 12. Questions diverses OBSERVATIONS SUR LE COMPTE-RENDU DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION Edith souhaite avoir (pour elle et ceux du Parc en général) systématiquement une ASA avec la convocation. Krystelle pourra leur en transmettre une pour la prochaine réunion de décembre car à partir de janvier le Parc, qui sera transféré au Conseil Général, n'autorisera plus d'absence pour l'ascee. Denis demande à ce que les Ordres de déplacement soient remplis pas chacun et donnée à la permanence pour archivage. A part, cela aucune remarque n'est faite sur le compte rendu de la précédente réunion. 2 - CHOIX DES DATES DES PROCHAINES REUNIONS Vendredi 3 décembre 2010 matin Comité Directeur au Parc (salle 206). A noter que l'après midi sera consacré à la refonte des statuts et règlement intérieur par la commission concernée. Il est également envisagé de faire en même temps une réunion de bureau. Vendredi 14 janvier 2011 toute la journée au CIGT avec visite des nouveaux installations l'après midi. Patrick doit se renseigner de la faisabilité auprès de Francis Lacoste. 3 COMPTE RENDU DES JOURNEES DASCE A ARLES Super conditions d'hébergement sur Arles. Entraide : rien de neuf, surtout évoqué les Unités d'accueil Sports : exposé sur le thème «comment créer le Développement Durable dans les manifestations sportives» et atelier l'après midi. Culture : Un point sur la fête de la culture a été fait. Les problèmes d'organisation sont ressortis. A revoir pour la prochaine en Le thème du concours de dessin est «les aventuriers». 4 COMPTE RENDU REUNION REGIONALE DU 19 OCTOBRE Hervé présente les grandes lignes évoquées lors de cette réunion régionale à laquelle était présente la présidente de la FNASCE Joëlle GAU. Le compte rendu est joint à celui-ci. 2 / 5

3 Pierre Jean fait le point sur l'arbre de noël de l'ascee 64 évoqué lors de cette réunion régionale. Le cout de leur arbre de noël est d'environ Les ASCEE de la région vont faire un geste pour qu'il puisse quand même avoir lieu. Le CCAS 64 prendrai en charge 4000 et les 3000 restant seraient financés en partie par un don de chaque ASCEE de la région (300 ). Tout cela est bien entendu lié aux demandes de crédits des 4 RUO. 5 SOIREE ORIENTALE La diffusion a été un peu tardive et les inscriptions sont arrivés le dernier jours. Malgré cela, il y a eu 70 personnes. De l'avis de beaucoup, cela a été une très bonne soirée avec des animations de qualité. Le seul bémol, est qu'il n'y a pas eu suffisamment de monde pour débarrasser et nettoyer. Le bilan financier s'articule de la façon suivante : prise en charge par moitié du cout de l'animation entre les 2 ASCEE (33 et 33 CETE) organisatrices et le reste à répartir au prorata du nombre d'adhérents présents. Il est également évoqué la différence anormale de cout par participants demandé : 12 pour l'ascee 33 CETE et 15 pour l'ascee 33. Il faudra à l'avenir demander un prix identique. 6 COMPTE RENDU VISITE FEDERALE A ARCACHON ET POINT AVANCEMENT CONGRES Le 20 octobre la FNASCE est venue à Arcachon pour faire un CD fédéral et pour visiter les installations du Palais des Congrès. Point sur avancement Congrès : Traiteur : PHYLIS a été rencontré et fait très bonne impression. Reste à rencontrer DULOU pour pouvoir faire le comparatif. Pré-inscription : Il reste à ce jour (2 semaines après la date limite et après plusieurs relances) 14 ASCEE (sur 115) encore non inscrites. Développement durable : Il est expliqué à tous les grandes lignes du Congrès en terme de développement durable (Verres recyclables, expo trame verte/bleu, VL électrique, Bilan Carbone réalisé par le CETE etc...). Conventions locales et congres : Le rendez vous avec M. Duvette DDTM a eu lieu et s'est bien passé. Par contre, celui avec M. Russac DREAL s'est mal passé. Il ne veux rien signer car trop cher, présence ces UA et entre autres salle du parc. Il souhaite que les moyens de fonctionnement soient donnés au prorata du nombre d'adhérents DREAL. Il trouve que le Congrès est trop luxueux et souhaite que l'on trouve un autre site. Il ne veux pas non plus donner les ASA nécessaires pour les 2/3 personnes DREAL pour la semaine du Congrès. Il est nécessaire de prendre un nouveau rendez vous rapidement avec lui pour connaître sa position définitive sur ce Congrès. Denis doit informer rapidement la Présidente de la FNASCE de cette situation difficile. 3 / 5

4 7 COMMISSION ET PREPARATION ARBRE DE NOEL 20 personnes ont répondu à l'appel de Pierre Jean pour aider lors de l'arbre de noël. 450 jouets ont été commandés ainsi que les peluches gouter. Le maquillage dans le hall d'entrée sera géré par Frédérique. Les jeux de bois seront présents comme l'année dernière. Christian Tizon fera une animation musicale à l'entrée. Le concours de dessin a été lancé et déjà quelques dessins sont arrivés à la permanence. Les billets de tombola sont tirés, il ne manque plus qu'à les découper. 8 POINT SUR LES UNITES D'ACCUEIL Il y a eu, à ce jour sur Lacanau, de recettes au lieu de de prévus. Cette différence s'explique par une baisse de fréquentation sur la période janvier avril avec de recettes en moins par rapport à l'année dernière. Lors de la prochaine réunion, il faudra envisager les travaux de printemps à faire. 9 POINT FINANCIER Patrick présente le bilan financier au 29/10/2010. Il fait apparaître un solde positif , DROIT A L'IMAGE (PHOTOS SUR SITE) Cette clause est marquée sur les fiches d'inscriptions définitives du congrès à envoyer en décembre. Que doit on faire pour ce qui se trouve sur notre site? Il est proposé de mentionner sur chaque fiche d'inscription à une activité que les personnes qui ne souhaitent pas apparaître sur les photos prises lors de la manifestation ne pourront pas participe à celle-ci. 11 CALENDRIER DES DATES DES MANIFESTATIONS ET CALENDRIER VIRTUEL Le calendrier 2011 avec les photos de l'arbre de noël 2010 est présenté. Celui-ci faire l'objet d'une trèss large diffusion (à tous les agents) de façon dématérialisée (.pdf). 12 QUESTIONS DIVERSES Edith : propose la visite gratuite du chantier du pont Bacalan / Bastide sur 2 x ½ journée, avant le 15/12. Pierre Jean : indique avoir reçu une demande d'une personne du MAP pour des achats groupés afin d'aider une association. Attention à ce style de demande. Joël : indique que la sortie enfant (Cirque) s'est bien passée malgré quelques enfants turbulents. Les enfants ont été enchantés. Informe que plusieurs adhérents se sont plaints de ne pas avoir le bon coupon CIE valable jusqu'à la fin de l'année. Ils se sont vu refuser l'accès aux prestations CIE. 4 / 5

5 PROCHAINE REUNION DU COMITE DIRECTEUR VENDREDI 3 DECEMBRE 2010 à 9 h 00 au Parc (salle 206) Le secrétaire Le Président Hervé DOSPITAL Denis GRATIAS 5 / 5

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= = Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes

Plus en détail

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE

ATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs

Plus en détail

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES DEPOUILLEMENT DES QUESTIONNAIRES DES PARENTS NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES NOMBRE DE QUESTIONNAIRES DISTRIBUES : NOMBRE DE RETOURS : 156 école élémentaire 108 école maternelle 85 école élémentaire 53 école

Plus en détail

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013

RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 RÉUNION DE C.A. 27 mai 2013 Présents : Camille, Dryss, Clément, Grégoire, Laëtitia Excusé : Gérald (représenté par Dryss) Invitées : Nathalie (employée), Bénédicte (comptable) Ordre du jour : Désignation

Plus en détail

UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011

UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011 UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011 Le Conseil d Administration s est réuni le Jeudi 20 Octobre

Plus en détail

COMITE D'ENTREPRISE UNION SAINT-BRUNO

COMITE D'ENTREPRISE UNION SAINT-BRUNO COMITE D'ENTREPRISE UNION SAINT-BRUNO Critères d'attribution et conditions d'accès aux Activités sociales & culturelles Livret à conserver Prochain rendez-vous de la saison : Le Noël du CE : Dimanche 21

Plus en détail

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ---- VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste

Plus en détail

Envoi automatique des Avis d échéances Locataires par email

Envoi automatique des Avis d échéances Locataires par email Envoi automatique des Avis d échéances Locataires par email Apres avoir installer le programme ACCESS EMAIL 3.3.8 ou supérieur Par le programme 101.05 Locataire, faire F9 sur votre choix pour accéder à

Plus en détail

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ================================== Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================

Plus en détail

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan.

DELIBERATION N 2015-1 : Convention de portage foncier avec la Communauté de Communes Le Grésivaudan. REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L ISERE CANTON DE DOMENE NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15 PRESENTS : 13 VOTANTS : 15 POUVOIRS : 2 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA COMBE-DE-LANCEY

Plus en détail

Acropole Acropole Gestion du courrier - Archivage

Acropole Acropole Gestion du courrier - Archivage Plan du document 1. Introduction de la matière et du rôle du logiciel 2. Descriptif fonctionnel du produit 3. Les liaisons de l'application avec d'autres programmes de la gamme Acropole 4. Les services

Plus en détail

Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013. Ordre du jour

Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013. Ordre du jour Compte rendu de la réunion de CA du 5 novembre 2013 Administrateurs présents : Marie-Dominique Baudry ; Myriam Chéreau ; Hélène Dejean ; Thierry Desnos ; Catherine Gérard ; Benoît Lizée ; Nicole Pagnod

Plus en détail

Livret «Spécial jeunes»

Livret «Spécial jeunes» Jeunes travailleurs & Apprentis avantages Livret Action sociale «Spécial jeunes» Découvrez les prestations réservées aux jeunes et aux apprentis SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins

Plus en détail

DYNAMIQUE DE GROUPE et EFFICACITE COLLECTIVE

DYNAMIQUE DE GROUPE et EFFICACITE COLLECTIVE DYNAMIQUE DE GROUPE et EFFICACITE COLLECTIVE CONTENU Journée 1 matin : Communication et efficacité de travail de groupe. - Approche de la communication en groupe et de ses effets sur les modes de participation,

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

Procès verbal de la séance du Conseil Communal Du mardi 3 mai 2011

Procès verbal de la séance du Conseil Communal Du mardi 3 mai 2011 Procès verbal de la séance du Conseil Communal Du mardi 3 mai 2011 Présents MM. JC.MEURENS(AD), Bourgmestre-Président ; E.CABAY(AD), L.STASSEN(AD),et B.STASSEN(AD), membres du Collège communal ; P.PESSER(AD),

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

locatiolocatio GUIDE D'UTILISATION DE L'APPLICATION WEB LOCATIO Garantie des risques de la location immobilière

locatiolocatio GUIDE D'UTILISATION DE L'APPLICATION WEB LOCATIO Garantie des risques de la location immobilière locatiolocatio GUIDE D'UTILISATION DE L'APPLICATION WEB LOCATIO Garantie des risques de la location immobilière PAGE ACCUEIL GLI SADA LOCATIO La page d accueil vous permet de : visualiser vos coordonnées

Plus en détail

Les personnels de l'urogec vous souhaitent de bonnes vacances 2008

Les personnels de l'urogec vous souhaitent de bonnes vacances 2008 Destinataires de ce bulletin : Adhérents de l'urogec Centre - Messieurs les Directeurs Diocésains - Messieurs les Présidents UDOGEC.. A diffuser aux collaborateurs concernés... A diffuser aux collaborateurs

Plus en détail

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13

Plus en détail

S/Total 73 67 S/Total 23 18 85

S/Total 73 67 S/Total 23 18 85 Lodève, le 27 Octobre 2010 COMPTE RENDU REUNION MENSUELLE DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2010 Présents : Antoine ESPINOSA - Michel COMBES - Thierry VAN CAUWENBERGHE - Jean Pierre COMBES Christian GEY - Christiane

Plus en détail

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)

CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DES COPROPRIETAIRES. Résidence 1 ALLEE DES EMPLES (5101)

PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DES COPROPRIETAIRES. Résidence 1 ALLEE DES EMPLES (5101) CABINET BETTI 21 rue Georges Clémenceau 95110 SANNOIS 01.30.25.71.30. 01.30.25.36.81. : Location/Vente 01.34.05.10.12. 01.34.05.10.15. : cabinet.betti@orange.fr PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE

Plus en détail

STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.

STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts. STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles

Plus en détail

Assemblée générale Lundi 9 février 2015

Assemblée générale Lundi 9 février 2015 Assemblée générale Lundi 9 février 2015 Ordre du jour - Vote sur la modification du règlement intérieur pour prendre en compte l'intégration de fait des référents produits au CA. - Changement du jour de

Plus en détail

PROJET INTER LA TESTE 2016

PROJET INTER LA TESTE 2016 PROJET INTER LA TESTE 2016 Présentation du GWCF Aquitaine Affiliés à la Fédération des GoldWing Club de France qui regroupe 1500 possesseurs de motos GoldWing, notre Club comprend des hommes et des femmes

Plus en détail

Guide de la mobilité bancaire

Guide de la mobilité bancaire Guide de la mobilité bancaire Service communication SwissLife Banque Privée 10/2009 SwissLife Banque Privée -Siège social : 7, place Vendôme - 75001 Paris - SA au capital de 36.470.960 382 490 001 RCS

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE CHAPITRE I - CREATION ET DISSOLUTION DE L'AGENCE - DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : CREATION DE L AGENCE En application de l'article 32 de la loi n 82-213

Plus en détail

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Rédacteur : Franck Cadei Assistent : Jean P. Ducloy (Directeur CREPS) Jacques Charlet ( Président Ligue) Alain Poncet (SOC) Bruno Boyer (DRDJS)

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

RAPPEL : La Dématérialisation n est pas à ce jour obligatoire

RAPPEL : La Dématérialisation n est pas à ce jour obligatoire FICHE DE CADRAGE PASSAGE AU PESV2 Etape dématérialisation RAPPEL : La Dématérialisation n est pas à ce jour obligatoire 1) CONTEXTE ET CONSTATS : Le passage au PES v2 DEMAT implique de joindre aux mandats

Plus en détail

1. QUELQUES EXEMPLES DE MAILS EN CONTEXTE FORMEL: En observant les exemples ci-dessous, vous trouverez un certain nombre de formules pour :

1. QUELQUES EXEMPLES DE MAILS EN CONTEXTE FORMEL: En observant les exemples ci-dessous, vous trouverez un certain nombre de formules pour : 1. QUELQUES EXEMPLES DE MAILS EN CONTEXTE FORMEL: (Parfois, plusieurs possibilités sont notées). En observant les exemples ci-dessous, vous trouverez un certain nombre de formules pour : - Se référer à

Plus en détail

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS

CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS CONVENTION PRET DE VEHICULE AUX ASSOCIATIONS Préambule La Ville d'hyères possède un parc de 4 minibus de 9 places qu'elle propose de mettre à disposition des Associations sportives, qui en feraient la

Plus en détail

ASSOCIATION «Pour le Sourire de Marie 22560 PLEUMEUR-BODOU

ASSOCIATION «Pour le Sourire de Marie 22560 PLEUMEUR-BODOU ASSOCIATION «Pour le Sourire de Marie 22560 PLEUMEUR-BODOU Compte-rendu Assemblée Générale du 18/02/2009 L'Assemblée Générale s'est réunie le 18/02/2009 au 1 rue des Iris - 22560 Pleumeur-Bodou. Etaient

Plus en détail

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet

Plus en détail

Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012

Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012 En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation

Plus en détail

Statuts de l'association loi 1901

Statuts de l'association loi 1901 Statuts de l'association loi 1901 TITRE 1 BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1.1 CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er

Plus en détail

Guide d'utilisation Coffre fort Primobox

Guide d'utilisation Coffre fort Primobox Guide d'utilisation Coffre fort Primobox Mieux connaître l interface 4 5 2 3 1 5 5 6 3 1 Liste des différents espaces de classement 2 Barre d outils 3 Emplacement des documents 4 Zone d accès à mon compte

Plus en détail

COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008

COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008 COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008 ---------- MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice...

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Impression Données Variables. www.variodata.com

Impression Données Variables. www.variodata.com à Donner de la VALEUR aux imprimés Impression Données Variables www.variodata.com CROSS MEDIA & Impression à Données Variables VarioData est une marque du Groupe CAR regroupant toutes les activités liées

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

Compagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS. Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013

Compagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS. Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013 Compagnie des Experts de Justice près la Cour d appel de REIMS Assemblée Générale Cour d appel de Reims Vendredi 21 juin 2013 Programme de la soirée 16H 30 : Rapport moral Mary-Hélène BERNARD 17H 15 :

Plus en détail

2. Scission de l'action et du strip VVPR de la SA Ets Fr. Colruyt : 1 action existante donne droit à 5

2. Scission de l'action et du strip VVPR de la SA Ets Fr. Colruyt : 1 action existante donne droit à 5 Ets Franz Colruyt Société anonyme Siège social : Edingensesteenweg, 196 1500 Halle TVA BE 0400.378.485 RPM Bruxelles Les actionnaires sont convoqués à une Assemblée générale extraordinaire de la SA Ets

Plus en détail

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires

Plus en détail

Programme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime de resultat financier 2011-2014: Reglement et directives administratives pour 2015

Programme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime de resultat financier 2011-2014: Reglement et directives administratives pour 2015 FIF4 For the Game. For the World. A I'attention des associations membres de la FIFA Circulaire n 1463 Zurich, le 19 decembre 2014 SG/clo-csu-nsa Programme d'assistance Financiere de la FIFA (FAP) et prime

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification

Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification Ce document sera validé par le prochain conseil, il est donc susceptible de modification ou rectification COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 septembre 2014 à 20h30 L'AN DEUX MIL QUATORZE,

Plus en détail

Bulletin d inscription

Bulletin d inscription Bulletin d inscription Information importante : Payez moins cher en adhérent à l www.associationtreeoflife.org Identité : Ecrivez lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre

Plus en détail

S S. Insertion. Environnement. Formation. Technologies. Groupe SOS Intérim et Recrutement

S S. Insertion. Environnement. Formation. Technologies. Groupe SOS Intérim et Recrutement Environnement Technologies Formation Communication sur le progrès du Groupe SOS Insertion Pour la défense des droits du travail et la protection de l environnement 2010 S S Interlocuteur Pacte Mondial

Plus en détail

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière

Plus en détail

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud

Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble

Plus en détail

AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR

AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association

Plus en détail

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

DELIBERATION REUNION DE CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2014

DELIBERATION REUNION DE CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2014 Département de l'eure Arrondissement d'evreux Canton de Pacy sur Eure République Française MAIRIE de CROISY SUR EURE DELIBERATION REUNION DE CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2014 Le sept novembre deux mil quatorze,

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION

MODALITÉS D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse

Plus en détail

Statuts de l'association Suisse de Golf

Statuts de l'association Suisse de Golf Statuts de l'association Suisse de Golf TITRE I : NOM - BUT - MEMBRES Article 1: Nom et Siège Il existe sous le nom "ASG" ASSOCIATION SUISSE DE GOLF SCHWEIZERISCHER GOLFVERBAND ASSOCIAZIONE SVIZZERA DI

Plus en détail

ARVIGE RAPPORT DE GESTION. Exercice 2006

ARVIGE RAPPORT DE GESTION. Exercice 2006 ARVIGE RAPPORT DE GESTION Exercice 2006 Le présent rapport a été approuvé par le conseil d administration d ARVIGE qui s est tenu le 24 avril 2007, sur convocation de son Président, Monsieur Yves CHEVILLOTTE.

Plus en détail

Demande de Prêt Habitat Bonifié

Demande de Prêt Habitat Bonifié Demande de Prêt Habitat Bonifié Concernant l'adhérent CNG-MG NOM Prénom : : Numéro d'adhérent : PRET SOLLICITE Montant : Durée : ans Partenariat entre la CNG-MG et la Banque Française Mutualiste Page 1

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION «IndieSuisse»

STATUTS DE L ASSOCIATION «IndieSuisse» STATUTS DE L ASSOCIATION «IndieSuisse» 1 NOM, SIÈGE ET OBJET 1.1 «IndieSuisse» est une association au sens des articles 60 et suiv. du code civil suisse (CCS) dont le siège se situe à Zurich auprès de

Plus en détail

Conseil d établissement. 7 novembre 2013

Conseil d établissement. 7 novembre 2013 Conseil d établissement 7 novembre 2013 Ordre du jour Rapport moral 2012-2013 Rentrée 2013 Quelques dates importantes Les projets: - Cycle 1 - Cycle 2 - Cycle 3 Les activités pédagogiques complémentaires

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1 1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

Le syndical. Edition spéciale CE de Clermont Fd. Comment est administré votre CE. Décembre 2014 1.1.1.1.1.2

Le syndical. Edition spéciale CE de Clermont Fd. Comment est administré votre CE. Décembre 2014 1.1.1.1.1.2 1.1.1.1.1.1 Le syndical 1.1.1.1.1.2 Décembre 2014 Edition spéciale CE de Clermont Fd Comment est administré votre CE Editorial Un CE pour tous. Cet engagement, nous l avons tenu : le pourcentage de salariés

Plus en détail

www.oncf-voyages.ma www.oncf-voyages.ma Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 www.oncf-voyages.ma

www.oncf-voyages.ma www.oncf-voyages.ma Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 www.oncf-voyages.ma Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 Sommaire Chapitre 1 : Vue d ensemble du site web 1.0 Présentation du site marchand oncf-voyages.ma 1.1 Rubriques de la page d accueil 1.2 compte client & Connexion

Plus en détail

SEINE Louis André, Délégué Suppléant

SEINE Louis André, Délégué Suppléant En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL INGENIERIE. TERRITOIRES STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL votés lors de la session de l'assemblée Départementale du 30 mars 2012 modifiés par l'assemblée Générale Constitutive du 13

Plus en détail

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014 L an deux mil quatorze le vingt novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué s est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous

Plus en détail

TARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES

TARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUILLET 2010 L an deux mil dix, le 27 Juillet à 19 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté

Plus en détail

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAÔNE-ET-LOIRE GUIDE DES SALLES DE RÉUNION BUREAU DE CHALON-SUR-SAÔNE Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire Situées 1 avenue de Verdun

Plus en détail

Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013

Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013 Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013 www.sicio.fr Communication Mise en place d une application de gestion des DT-DICT sous ArcOpole Nathalie LEMOINE, chef de projet SIG et urbaniste des systèmes

Plus en détail

DECOUVERTE DE LA MESSAGERIE GMAIL

DECOUVERTE DE LA MESSAGERIE GMAIL DECOUVERTE DE LA MESSAGERIE GMAIL modifie août 2011 La messagerie GMAIL est très répandue parce que simple d'utilisation et surtout gratuite. Car elle proposée par Google. Cliquez deux fois sur l'icône

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES

STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur

Plus en détail

Société coopérative Caisse de secours de l'association fédérale de lutte suisse. fondée en 1919 STATUTS

Société coopérative Caisse de secours de l'association fédérale de lutte suisse. fondée en 1919 STATUTS Société coopérative Caisse de secours de l'association fédérale de lutte suisse fondée en 1919 STATUTS Édition 008 Table des matières I. Raison sociale, siège, but et durée Raison sociale, Siège, But,

Plus en détail

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée

Plus en détail

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011

Plus en détail

COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015

COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015 COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015 Membres présents : Joëlle BASTIEN, Présidente Bruno LEMOINE, Directeur Marie Yvonne VALERY, Vice-Présidente Alain ACQUAIRE Secrétaire Adjoint Mai HUYN, Membre Sandrine

Plus en détail

Compte-rendu de la rencontre avec François Négrier : Hervé VITIS

Compte-rendu de la rencontre avec François Négrier : Hervé VITIS Compte-rendu du CEL restreint du 24 novembre 2010. Etaient présents - François LANIER - CFPSAA - Joël DELAYRAT - CFPSAA - Catherine BARBAZANGE - PRISM - Marie-France LAROCHE AFTC Limousin - Michel VAILLANT

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger

Plus en détail

Communiqué de presse

Communiqué de presse Paris, le 3 février 2006 Communiqué de presse «Coopératives et mutuelles : un gouvernement d entreprise original» Les 30 recommandations du rapport sur le gouvernement d entreprise des coopératives et

Plus en détail

RELEVE DE CONCLUSION

RELEVE DE CONCLUSION Direction Vie Citoyenne Service Vie Participative CONSEIL DE QUARTIER Tour-Chabot / Gavacherie Du 2 mars 2006 RELEVE DE CONCLUSION PRESENTS : Elus municipaux : Alain BAUDIN, Maire de Niort, Rodolphe CHALLET,

Plus en détail

Projets de Réussite. Éducative. Guide du porteur de projet

Projets de Réussite. Éducative. Guide du porteur de projet Projets de Réussite Éducative Guide du porteur de projet Pourquoi ce guide? Ce livret pédagogique a pour objectif de sensibiliser la communauté éducative sur les Projets de Réussite Éducative (PRE) mis

Plus en détail

RAPPORT DES QUESTIONNAIRES ENTREPRISES ET ETUDIANTS EDITION 2008

RAPPORT DES QUESTIONNAIRES ENTREPRISES ET ETUDIANTS EDITION 2008 RAPPORT DES QUESTIONNAIRES ENTREPRISES ET ETUDIANTS EDITION 2008 Version non définitive um Etudiants Entreprises de l UTC 1 Sommaire Introduction... 4 1. Point de vue des étudiants... 4 1.1. Nombre d étudiants...

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,

Plus en détail

S T A T U T S (Version française) Association pour la gestion d un centre de renseignements sur le crédit à la consommation (IKO)

S T A T U T S (Version française) Association pour la gestion d un centre de renseignements sur le crédit à la consommation (IKO) S T A T U T S (Version française) Association pour la gestion d un centre de renseignements sur le crédit à la consommation (IKO) V2.2014-04-04 1 Nom, siège et but Art. 1 Sous le nom de Verein zur Führung

Plus en détail

COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION

COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION Présents : FAUCHON Patrick, CANOVILLE Michel, COTTEBRUNE Bruno, AUCHER Philippe, CHEVEREAU Gérard, BONNISSENT Yves-Marie, BEAUMONT Denis, CAUVIN Christian Excusé : LEROUVILLOIS

Plus en détail

BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER

BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER contact@smartlightingalliance.org www.smartlightingalliance.org [Texte]

Plus en détail

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

BRZ GED : Il n'y a pas que sur vos chantiers que nous vous ferons gagner en productivité!

BRZ GED : Il n'y a pas que sur vos chantiers que nous vous ferons gagner en productivité! BRZ GED : Il n'y a pas que sur vos chantiers que nous vous ferons gagner en productivité! Introduction Les avantages d une GED : 1. Sécurise les données de votre entreprise : La GED devient la mémoire

Plus en détail