Nature du marché (services, travaux, fournitures, presta. Intellectuelles, maîtrise d'œuvre) forfaitaire; marché à M. négocié, bons de commande;

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Nature du marché (services, travaux, fournitures, presta. Intellectuelles, maîtrise d'œuvre) forfaitaire; marché à M. négocié, bons de commande;"

Transcription

1 Coneil général du 3 octobre 201 archive départementale Objet Dépouiérage et reconditionnement en boîte conervation document d'archive pour le beoin du Coneil général Seineet Nom du Nature (ervice, travaux, fourniture, preta. Intellectuelle, maîtrie d'œuvre) 1 Lot unique 02/05/201 Service Mo Type marché paation Accué (AO, MAPA, réception Minitère l intérieur notamment i Durée bon comman; BC mini, maxi marché à tranche) Acte Certifié exécutoire ou 08/10/201 mini/maxi) Envoi Préfecture : Réception Préfet : 08/10/201 Publication RAAD : 08/10/201 Maxi : Type (An(), moi, jour(), heure( poibl e à BC) Nom l'entreprie 1 An() 2 FILIGRANE offre Miion OPC dan le cadre la rénovation magain la diatheque départementale du MéeurSeine 1 Lot unique 03/05/201 San minimu Maxi Moi 0 VIRREOS INGENIERIE 1/01/201 11/02/201 territoriale olidarité Mettre en place une pretation outien et d'accompagnement du pennel encadrant le équipe Maion Départementale Solidarité pour le beoin du Département 1 Lot unique 09/05/201 Maxi : Moi 0 RH COM Principale Route topographique et fonçière en phae étu ou travaux 1 Lot unique 1/05/201 CABINET MOURIER PEAN 18/03/201 Principale Route Fourniture pduit marquage utier préfabriqué. 1 Lot unique 15/05/201 Fourniture Maxi : MAESTRIA SIGNALISATION 18/03/201 Principale Route Travaux neuf ou réparation ur dipoitif retenue, clôture et équipement ur RD en Seine et 1 Lot unique 16/05/201 Travaux Maxi : AXIMUM 18/03/201 tranport Tranport colaire d'élève ur circuit péciaux colaire 1 Champagneur Seine 21/05/201 Service 3 An() 2 LES CARS BLEUS Travaux d'entretien et ge réparation corp d'état étanchéité 19 et 20 1 Lot n 19 corp d'état n 3 étanchéité ecteur n 3 22/05/201 Travaux Maxi : An() 0 ECOBAT 77 Moyen Réaliation diver travaux d'impreion 3 Impri imple 22/05/201 Service 6 Moi 3 GROUPE DES IMPRIMERIES MORAULT 23/0/201 23/0/201 Travaux d'entretien et ge réparation 2 Lot n 20 corp d'état n 3 étanchéité ecteur n 22/05/201 Travaux Maxi : An() 0 ECOBAT 77 Sytème d'information Maintenance du logiciel EudoNet et réaliation pretation complémentaire 1 Lot unique 23/05/201 Technique l'information et la communication Maxi : An() 3 EUDOWEB 1/5

2 Coneil général du 3 octobre 201 Objet Nom du Nature (ervice, travaux, fourniture, preta. Intellectuelle, maîtrie d'œuvre) Type marché bon comman; marché à tranche) Mo paation (AO, MAPA, notamment i Durée BC mini, maxi ou mini/maxi) Type (An(), moi, jour(), heure( poibl e à BC) Nom l'entreprie offre Coneil juridique et repréentation en jutice Coneil juridique et repréentation en jutice 1 Dit public général pénal, action ociale SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITCH DE CASTELNAU Coneil juridique et repréentation en jutice 1 Dit public général GOUTAL ALIBERT Coneil juridique et repréentation en jutice 3 Dit la communication et dit électoral CABINET VEDESI Coneil juridique et repréentation en jutice pénal, action ociale CABINET SEBAN Coneil juridique et repréentation en jutice 1 Dit public général 28/05/201 BARDON DE FAY Sytème d'information Acquiition bae donnée d'occupation du ol 1 Lot unique 02/06/201 Service ordinaire ,00 2 An() 0 IAUILE DE France Coneil juridique et repréentation en jutice pénal, action ociale 03/06/201 BENESTY TAITHE PANASSAC Moyen Réaliation diver travaux d'impreion Carnet anté maternité 0/06/201 Service 6 Moi 3 FACIMPRIM 23/0/201 23/0/201 Principale Route Remie en état d'une centrale tockage liant bitumineux. 1 Lot unique 10/06/201 Service ordinaire Coneil juridique et repréentation en jutice 2 Reource humaine 10/06/ ,00 6 Moi 0 BIG TC CMS Franci Lefèbvre Lyon Muée Départemental la Seineet Edition, diffuion et livraion d'un livre du muée départemental la Seineet Livre L'indicible Guerre" ur Pierre Mac Orlan et la guerre 191/1918" 1 Lot unique 12/06/201 Service courant ordinaire 17 13,75 7 Moi 0 LIENART EDITIONS 2/5

3 Coneil général du 3 octobre 201 Objet Nom du Nature (ervice, travaux, fourniture, preta. Intellectuelle, maîtrie d'œuvre) Type marché bon comman; marché à tranche) Mo paation (AO, MAPA, notamment i Durée BC mini, maxi ou mini/maxi) Type (An(), moi, jour(), heure( poibl e à BC) Nom l'entreprie offre la Fourniture, conditionnement et livraion d'édition écurité utière 3 Lot 3 : Encartage, conditionnement et livraion 17/06/201 Fourniture Mini : Maxi : Agion EI la Fourniture, conditionnement et livraion d'édition écurité utière 1 Lot 1 : Livret ASSR 17/06/201 Fourniture Mini : Maxi : E.N.P.C la Fourniture, conditionnement et livraion d'édition écurité utière 2 Lot 2 : Gui vélo 17/06/201 Fourniture Mini : Maxi : E.N.P.C Maintenance et renouvellement extincteur, fourniture et poe diver matériel écurité incendie dan 10 collège Seineet 1 Lot unique 19/06/201 Service INCENDIE PROTECTION SECURITE 06/05/201 Entretien aceneur, montecharge et appareil élévateur 10 collège Seineet 1 Lot unique 19/06/201 Service THYSSENKRUPP ASCENSEURS 06/05/201 Entretien porte et portail automatique 10 collège Seineet 1 Lot unique 20/06/201 Service SNEF 06/05/201 Miion économite pour la rénovation locaux la SEGPA du collège Le Aulne" à Comb la Ville" 1 Lot unique 20/06/201 ordinaire ,00 10 Moi 0 EICP INGENIERIE Mie en conformité 20 aceneur et 1 montecharge dan différent collège Seineet. 1 Lot unique 20/06/201 Travaux ordinaire 10 67,00 90 Jour() 0 OTIS Entretien ytème écurité incendie et leur aerviement du déenfumage et ytème détection anti intruion dan différent collège Seineet 1 Lot unique 20/06/201 Service DELTATECH 06/05/201 Miion d'étu, coneil et d'aitance à Maître d'ouvrage pour la mie en place d'un Contrat Performance Energétique ervice portant ur un enemble collège 1 Lot unique 26/06/201 ordinaire 5 150,68 5 An() 0 SAGE SERVICES 20/05/201 3/5

4 Coneil général du 3 octobre 201 N Objet N et Objet l'avenant mo paation l'avenant Montant l'avenant en HT Montant initial du marché (en HT) Titulaire Paage en CAO (date) Moyen Marché n 2013/DMG/0001 relatif au nettoyage locaux départementaux incluant le fourniture anitaire avec conommable aocié et le nettoyage la vitrerie Lot 1 : Secteur nord Seineet Avenant n 1 relatif à la modification urface, remplacement d'un indice, ajutement prix globaux et forfaitaire annuel, modification du taux TVA AOO 2/05/201 Forfait: ,0 BDC: an mini/maxi SUN SERVICE Moyen Nettoyage locaux départementaux incluant le fourniture anitaire avec conommable aocié et le nettoyage la vitrerie. LOT 6: Secteur Sud Seineet Avenant n 1 relatif à la modification urface, ajout ite, remplacement d'un indice, ajutement prix globaux et forfaitaire annuel, modification du taux TVA AOO 2/05/201 Forfait: ,12 BDC: an mini/maxi SUN SERVICE Moyen Nettoyage locaux départementaux incluant le fourniture anitaire avec conommable aocié et le nettoyage la vitrerie. LOT 2: Secteur Centre Seineet Avenant n 1 relatif à la modification urface, remplacement d'un indice, modification du taux TVA Forfait: ,37 BDC: an mini/maxi Moyen Nettoyage locaux départementaux incluant le fourniture anitaire avec conommable aocié et le nettoyage la vitrerie. LOT 3: Secteur Sud/Et Seineet Avenant n 1 relatif à la modification dénomination d'un ite, remplacement d'un indice, ajutement prix globaux et forfaitaire annuel, modification du taux TVA Forfait: ,6 BDC: an mini/maxi /5

5 Coneil général du 3 octobre 201 N Objet N et Objet l'avenant mo paation l'avenant Montant l'avenant en HT Montant initial du marché (en HT) Titulaire Paage en CAO (date) Moyen Médiathèque Principale Route Principale Enfance adolecence Famille Principale Route l'eadminitration Nettoyage locaux départementaux incluant le fourniture anitaire avec conommable aocié et le nettoyage la vitrerie. LOT : Secteur Melun Avenant n 1 relatif à la uppreion ite,modification urface, intégration ite, remplacement d'un indice, ajutement prix globaux et forfaitaire annuel, modification du taux TVA Marché n 2010MEDIA000 relatif à l acciement du fond documentaire pour le Avenant n 1 relatif au tranfert la librairie beoin du Département Seineet Biblioteca (GIE Libriairie Privat) à la SAS n : Livre platifié et/ou relié à tination Biblioteca bibliothèque pour le adulte et la jeunee 2013/ARTM/0002 RD 619 à LISSY, SOIGNOLLES en BRIE, CHAMPDEUIL et YEBLES Repfilage foé avant plantation d'alignement Marché n 201/DPEAF/003 relatif à la fourniture et livraion matériel et mobilier dical Lot n 1 : Mobilier dical n 2012/PARC/001 Fourniture quincaillerie (vierie, boulonnerie, cablerie, petit outillage, pduit diver, ) Marché ubéquent n 3 (n 201/DIE/0002) relatif à la fourniture d'équipement multidia, périphérique et pretation aociée pour le collège Seineet Augmentation,85 % du montant maximum l'avenant n 1 a pour objet modifier le montant maximum (correction d'incohérence entre l'ae et le CCP) Augmentation 15 % du montant maximum Avenant n 1 ayant pour objet la correction d'erreur référence dan le borreau prix aini que la rectification d'une erreur montant Forfait: ,75 BDC: an mini/maxi BDC: HT/ HT AOO 15 07, ,50 AOO 06/06/201 En montant maximum au lieu HT il faut lire HT AOO 10/06/ ,00 AOO 25/06/201 Le montant pretation et compri entre un montant minimum annuel 2000 HT et un montant maximum annuel HT Mini : Maxi : Le montant pretation et compri entre un montant minimum HT et un montant maximum HT. SAS BIBLIOTEC A COLAS IDFN SAS EBONY WURTH 06/06/201 COMPUTA CENTER 28/01/201 5/5

Le compte épargne temps

Le compte épargne temps 2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation

Plus en détail

La direction des solidarités Se loger à Moissy

La direction des solidarités Se loger à Moissy La direction de olidarité Se loger à Moiy La direction de olidarité La Source - Place du Souvenir - BP24-77550 Moiy-Cramayel cedex Tél. : 01 64 88 15 80 - Fax : 01 64 88 15 26 QU EST CE QUE LA GUP LA GESTION

Plus en détail

Trouver des sources de capital

Trouver des sources de capital Trouver de ource de capital SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Emprunt garanti et non garanti Vente de part de capital Programme gouvernementaux Source moin courante SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Quelque principe

Plus en détail

La lettre. La Gestion des filiales dans une PME : Bonnes Pratiques et Pièges à éviter. Implantations à l étranger : Alternatives à la création

La lettre. La Gestion des filiales dans une PME : Bonnes Pratiques et Pièges à éviter. Implantations à l étranger : Alternatives à la création Doier : Getion d entreprie 42 La Getion de filiale dan une PME : Bonne Pratique et Piège à éviter Certaine PME ont tout d une grande. entreprie. A commencer par la néceité d avoir de filiale. Quel ont

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité Mon Univerité Numérique Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 1 2 4 6 7 23 24 26

Plus en détail

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

2014-2015 COLLÉGIENS / LYCÉENS / ÉTUDIANTS /ADULTES

2014-2015 COLLÉGIENS / LYCÉENS / ÉTUDIANTS /ADULTES 2014-2015 COLLÉGIENS / LYCÉENS / ÉTUDIANTS /ADULTES Édito Dan une époque en perpétuelle mutation, il et néceaire de e former, voire d évoluer ou d acquérir un diplôme à tout âge ; pour vou éclairer dan

Plus en détail

Cadeaux d affaires, cadeaux d entreprises, objets publicitaires www.france-cadeaux.fr - services@france-cadeaux.fr

Cadeaux d affaires, cadeaux d entreprises, objets publicitaires www.france-cadeaux.fr - services@france-cadeaux.fr Siège France Cadeaux 84 rue de Courbiac 17100 Sainte 00 33 (0)5 46 74 66 00 RC.424 290 211 00012 Cadeaux d affaire, cadeaux d entreprie, objet publicitaire www.france-cadeaux.fr - ervice@france-cadeaux.fr

Plus en détail

La Cité administrative d'avignon rénovée durablement

La Cité administrative d'avignon rénovée durablement Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2011 La Cité administrative d'avignon rénovée durablement Dossier de presse Lundi 4 avril 2011 Contacts presse : Josiane HAAS-FALANGA : tél : 04 88 17

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

LE LIVRET DE L AIDANT

LE LIVRET DE L AIDANT LE LIVRET DE L AIDANT Vou accompagnez un parent âgé à domicile Ce livret et fait pour vou! Information, coneil, adree utile pour vou aider et vou accompagner au quotidien www.orpea.com www.afer.ao.fr www.afer.ao.fr

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité 1 2 4 6 Mon Univerité Numérique 7 Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 23 24 26 28 Édito

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

COMMUNE DE FELLETIN. P R O C E S V E R B A L D U C O N S E I L M U N I C I P A L Séance ordinaire du jeudi 8 septembre 2011

COMMUNE DE FELLETIN. P R O C E S V E R B A L D U C O N S E I L M U N I C I P A L Séance ordinaire du jeudi 8 septembre 2011 R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E DEPARTEMENT DE LA CREUSE ARRONDISSEMENT D AUBUSSON COMMUNE DE FELLETIN P R O C E S V E R B A L D U C O N S E I L M U N I C I P A L Séance ordinaire du jeudi 8 eptembre

Plus en détail

Les marchés de maîtrise d œuvre

Les marchés de maîtrise d œuvre Les marchés de maîtrise d œuvre Club OA Méditerranée 1er juillet 2010 Direction des Routes Service Ouvrages d Art F. EDON Conseil Général des Bouches du Rhône SOMMAIRE Environnement réglementaire missions

Plus en détail

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89

Plus en détail

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité Mon Univerité Numérique Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 1 2 4 6 7 23 24 26

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits

Plus en détail

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130 31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Marchés notifiés - Année 2014

Marchés notifiés - Année 2014 Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat

Plus en détail

Somm@ire. Édito. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Somm@ire. Édito. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité 1 2 4 6 Depui maintenant ept an, l Univerité Numérique Pari Île-de France vou accompagne dan la découverte de

Plus en détail

TAXE SUR LES BUREAUX,

TAXE SUR LES BUREAUX, N o 6705 B N 11213 * 11 (Locaux à usage de bureaux, locaux commerciaux et de stockage, situés en région Île-de-France, art. 231 ter du CGI modifié par l art. 38 de la loi de finances pour 1999) TAXE SUR

Plus en détail

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT

MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT LISTE DES S PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2012 (recensement art 133 du code des marchés publics) Ressort de la cour d'appel de Paris S DE FOURNITURES (y compris bons de commande hors marchés) COMPRIS

Plus en détail

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité Mon Univerité Numérique Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 1 2 4 6 7 23 24 26

Plus en détail

CATALOGUE FORMATIONS 2015. Écoles Universitaires de Management

CATALOGUE FORMATIONS 2015. Écoles Universitaires de Management CATALOGUE FORMATIONS 2015 École Univeritaire de Management 2 Offre publique de formation en GESTION & MANAGEMENT 60 ANS d experience 45 000 Etudiant Plu de 1 000 Partenariat..à l international 2 500 Eneignantchercheur

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,

Plus en détail

Boas-vindas. Welkom. Bienvenido. Étudier. Bem-vindo. à Montpellier, Bienvenue. Welcome. GUIDE pratique. Willkommen. Bem-vindo.

Boas-vindas. Welkom. Bienvenido. Étudier. Bem-vindo. à Montpellier, Bienvenue. Welcome. GUIDE pratique. Willkommen. Bem-vindo. Welkom Boa-vinda Étudier Bienvenido Bem-vindo à Montpellier, Nîme, Perpignan Bienvenue Welcome Willkommen Benvenuto Bem-vindo GUIDE pratique POUR LES Étudiant internationaux EDITION 2015 SOMMAIRE 1 Préentation

Plus en détail

Sciences et technologies de l information et de la communication

Sciences et technologies de l information et de la communication Science et technologie de l information et de la communication 174 page Contexte général 176 page 5 appel à projet en 2013 ChIST-ERA Edition 2013 Call 2012 Contenu numérique et interaction - CONTINT Infratructure

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS

CATALOGUE DES PRESTATIONS 4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de

Plus en détail

Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité 1 2 4 6 Mon Univerité Numérique 7 Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 23 24 26 28 Édito

Plus en détail

Courrier Fédéral @ @ N 320 EDITORIAL INDUSTRIE PLUS LOIN QUE NOS DROITS. PUBLICITE page 8. Adresse du site de la FTM-CGT. http://www.ftm-cgt.

Courrier Fédéral @ @ N 320 EDITORIAL INDUSTRIE PLUS LOIN QUE NOS DROITS. PUBLICITE page 8. Adresse du site de la FTM-CGT. http://www.ftm-cgt. Courrier Fédéral N 320 du 13.10.12 au 19.10.12 @ @ Adree du ite de la FTM-CGT http://www.ftm-cgt.fr Fédération de travailleur de la métallurgie CGT ISSN 0152-3082 EDITORIAL Aprè la journée de mobiliation

Plus en détail

LOGEMENT P. 02 À 05 Cité U, studio, coloc... Les étudiants ont le choix. ZOOM P. 05 Le logement intergénérationnel

LOGEMENT P. 02 À 05 Cité U, studio, coloc... Les étudiants ont le choix. ZOOM P. 05 Le logement intergénérationnel PARCOURS Supplément formation & emploi du Petit Bulletin n 843 /// Mai 2012 Alexi Coroller Supplément réalié avec l Univerité de Grenoble ÉTUDIANT, LA COURSE DE FOND LOGEMENT P. 02 À 05 Cité U, tudio,

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

CATALOGUE FORMATIONS 2014. Écoles Universitaires de Management

CATALOGUE FORMATIONS 2014. Écoles Universitaires de Management CATALOGUE FORMATIONS 2014 École Univeritaire de Management 2 Le IAE ont le garant d une offre publique de formation en getion et management, alliant, dan une culture pécifique et un même état d eprit,

Plus en détail

info-réseau Un projet partagé Chaque situation locale est particulière, mais toutes répondent à un même projet, Sommaire Éditorial

info-réseau Un projet partagé Chaque situation locale est particulière, mais toutes répondent à un même projet, Sommaire Éditorial info-réeau Journal d information du Comité National de Liaion de Régie de Quartier 62 N juillet 2014 Un projet partagé Sommaire 2-3 En direct de Régie À Libourne (33) et à Saint-Pierre-d Albigny (73) Portrait

Plus en détail

Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité 1 2 4 6 Mon Univerité Numérique 7 Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 23 24 26 28 Édito

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

Le journal des entreprises locales

Le journal des entreprises locales Ouvert 251 rue de Belfort Centre Commercial le Trident (à côté de Darty) Mulhoue Dornach Pour votre anté, mangez au moin cinq fruit et légume par jour. www.mangerbouger.fr N 13 ept./oct. 2014 Le journal

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure

Plus en détail

ASSURANCE AUTO. conditions générales

ASSURANCE AUTO. conditions générales ASSURANCE AUTO condition générale VOTRE CONTRAT Le contrat d'aurance auto ditribué par idmacif.fr et auré par Macifilia, SA au capital de 8 840 000, entreprie régie par le code de aurance - RCS Niort n

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

Mise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Mise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Papiers à conserver Mise à jour le 08.07.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Le délai de des papiers varie selon leur nature. Il s'agit de durées minimales

Plus en détail

LE PLAN DE PREVENTION

LE PLAN DE PREVENTION 1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il

Plus en détail

Ventilation à la demande

Ventilation à la demande PRÉSENTATION Ventilation à la demande Produit de pointe pour ventilation à la demande! www.wegon.com La ventilation à la demande améliore le confort et réduit le coût d exploitation Lorque la pièce et

Plus en détail

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre. NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou établissement du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil. Arrêté du 25/06/1980 Rappel: art R123-2 du CCH: constituent des établissements

Plus en détail

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE

SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ

Plus en détail

Gestion des services IT Foundation basée sur la norme ISO/CIE 20000

Gestion des services IT Foundation basée sur la norme ISO/CIE 20000 Guide de Préparation Getion de ervice IT Foundation baée ur la norme ISO/CIE 20000 Édition Novembre 2013 Copyright 2013 EXIN All right reerved. No part of thi publication may be publihed, reproduced, copied

Plus en détail

CONSERVATION DES DOCUMENTS :

CONSERVATION DES DOCUMENTS : CONSERVATION DES DOCUMENTS : Cette brochure réalisée par Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Bordeaux. Edition Septembre 2014 Le réseau JURIS DEFI c est : Des professionnels du droit à votre écoute : Avocats

Plus en détail

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité

Édito. Somm@ire. Mon Université Numérique. Édito. L Université Numérique Paris Île-de-France Les formations UNPIdF Mobilité Somm@ire Édito Édito L Univerité Numérique Pari Île-de-France Le formation UNPIdF Mobilité Mon Univerité Numérique Rue de Fac Droit de uager et identité numérique Gloaire Webographie 1 2 4 6 7 23 24 26

Plus en détail

CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS

CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS CODE GESTION A-1 Conseils en gestion CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS 101,111,112,116,126,130,202,203,204,209,210,211,226,229,230,234,305,318,335,349,377,422,501,503,513,557,566, 571,588,593 A-2 Coaching

Plus en détail

18 Février 2011 à 12 Heures

18 Février 2011 à 12 Heures MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé

Plus en détail

Catalogue des FORMATIONS

Catalogue des FORMATIONS Catalogue de FORMATIONS 2015 Service Formation 17 cour Xavier Arnozan CS 71305 33082 Bordeaux Cedex Tél. 05 56 79 64 11 formation@gironde.chambagri.fr Reponable Béatrice HÉNOT Aitante Nathalie MÉLÉDO Anne-Marie

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés

Plus en détail

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,

Plus en détail

LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS

LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS Avril 2014 LETTRE D INFORMATION//////// membre du réseau LES NOUVELLES RÈGLES DE TVA POUR LES SOUS- TRAITANTS DE TRAVAUX IMMOBILIERS LA FORCE D UN RÉSEAU D EXPERTS Loi n 2013-1278 du 29 décembre 2013,

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE SERVICE PUBLIC DE WALLONIE Evaluation la tratégie régionale wallonne en matière programme opérationnel à caractère durable dan le ecteur fruit et légume Cahier Spécial Charge n MP2012_Eval_PO_2012 Rapport

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

Cap Maths. Guide de l enseignant. Nouveaux programmes. cycle. Roland CHARNAY Professeur de mathématiques en IUFM

Cap Maths. Guide de l enseignant. Nouveaux programmes. cycle. Roland CHARNAY Professeur de mathématiques en IUFM Cap Math CP 2 cycle Guide de l eneignant Nouveaux programme SOUS LA DIRECTION DE Roland CHARNAY Profeeur de mathématique en IUFM Marie-Paule DUSSUC Profeeur de mathématique en IUFM Dany MADIER Profeeur

Plus en détail

Produire moins, manger mieux!

Produire moins, manger mieux! Raak doier d Alimentation : o Produire moin, manger mieux! Nou voulon une alimentation de qualité. Combien de foi n entendon-nou pa cette revendication, et à jute titre. Mai i tout le monde et d accord

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA

MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA MARCHES PUBLICS DE MAITRISE D OEUVRE MAPA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LA LOZERE 2 boulevard du Soubeyran BP 90 48003 MENDE CEDEX Tél. : 04.66.49.12.66 Rénovation du siège de l Etablissement

Plus en détail

Marchés de services entre 20000 et 89999 H.T. Date de signature Rallye de France - pack visibilité collective

Marchés de services entre 20000 et 89999 H.T. Date de signature Rallye de France - pack visibilité collective Marchés de services entre 20000 et 89999 H.T. Objet Tiers Date de Code postal signature Rallye de France - pack visibilité collective FFSA - RALLYE DE FRANCE 67200 26/03/2013 Prestations de création graphique

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC - Ecole Nationale de l Aviation Civile 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l

Plus en détail

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune

Plus en détail

CONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE

CONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE CONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE ENTRE, D UNE PART Le Département de Seine-et-Marne représenté

Plus en détail

Dossier. Vtech, leader en France. Lexibook, leader en Europe

Dossier. Vtech, leader en France. Lexibook, leader en Europe Doier Par Yoan Langlai La tablette pour enf Si 6 million de tablette devraient e vendre cette année en France (préviion GfK), on etime à 1 million le nombre de vente de tablette pour enfant en 2013. Sur

Plus en détail

MIPOLAM EL. gerflor.fr

MIPOLAM EL. gerflor.fr MIPOLAM EL gerflor.fr MIPOLAM EL Électronique Salle propre et térile Santé, Plateaux technique 2 Une gamme complète de produit pour tou locaux enible aux rique ESD L électricité tatique L électricité tatique

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire

Plus en détail

BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE

BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE BANQUE COMMERCIALE DU NIGER (B.C.N) BAREME GENERAL DES CONDITIONS DE BANQUE I- du compte 1.1 Conditions d ouverture et de clôture de compte 1.1.1 Ouverture de compte (avec remise de la Convention de compte)

Plus en détail

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES ACTIVITES : TACHES 1 - Prendre connaissance des documents, des consignes écrites et orales. 2 - Relever des cotes pour l'exécution

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR

Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29

CONTRAT DE SYNDIC N. 96-98, rue du Théâtre (Angle avenue Emile Zola) - 75015 PARIS - Tél. : 01 45 79 89 49 - Fax : 01 45 79 98 29 GESTION DE PATRIMOINE SYNDIC DE COPROPRIETE TRANSACTION FONDS DE COMMERCE EXPERTISE LOCATION 1 CONTRAT DE SYNDIC N ENTRE LES SOUSSIGNES : Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l immeuble : RESIDENCE VASCO

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : VILLE DE BATZ-SUR-MER

MAITRE D OUVRAGE : VILLE DE BATZ-SUR-MER MAITRE D OUVRAGE : VILLE DE BATZ-SUR-MER 34 rue Jean XXIII 44740 BATZ-SUR-MER - Département de Loire-Atlantique MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX LOT UNIQUE CHAUFFAGE ET

Plus en détail

Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora

Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora 24 rue Seguin Confluent Lyon 2e Dossier IA69000067 réalisé en 2001 Copyrights Copyrights Auteurs Région

Plus en détail

entreprendre et réussir en seine-et-marne

entreprendre et réussir en seine-et-marne entreprendre et réussir en seine-et-marne 3 métiers : informer Etre informé, c est pouvoir agir en connaissance de cause. Alimentée par son réseau de partenaires, l agence recueille toutes les informations

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL

COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,

Plus en détail

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011 Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011 Nombre de Membres dont le conseil doit être composé : 19 Nombre de Conseillers en exercice : 19 Nombre de Conseillers présents : 11 + 4 procurations

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

Electricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1

Electricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1 ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT La maintenance des équipements d'éclairage des parties communes Le présent contrat a pour objet de définir les obligations de SARL EG : - La périodicité des visites des installations

Plus en détail

Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau.

Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau. Syndic d immeuble Présentation : En tant que professionnel du chiffre et agrée comptable fiscaliste, notre société prend en charge la gestion administrative, financière et technique, de votre bien en privilégiant

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC Conforme à l arrêté du 19 mars 2010

CONTRAT DE SYNDIC Conforme à l arrêté du 19 mars 2010 CONTRAT DE SYNDIC Conforme à l arrêté du 19 mars 2010 ENTRE LES SOUSSIGNES 1. SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES Le syndicat PRINCIPAL de l immeuble sis à 4/40 rue du Commandant René Mouchotte, représenté par

Plus en détail

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) 1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne

Plus en détail

"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"

Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la

Plus en détail

AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2

AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT

Plus en détail

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail