Répertoire ( / /29)

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1 Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction de l'aménagement rural et des actions régionalisées ; Bureau espaces ruraux ( ) Répertoire ( / /29) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /29 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction de l'aménagement rural et des actions régionalisées ; Bureau espaces ruraux Intitulé AGRICULTURE; AMENAGEMENT, - SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL ET DES EQUIPEMENTS Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-29 (3 SAREQ) : Unités touristiques en montagne : Dossiers présentés au comité technique des UTN en montagne créée par arrêté interministériel du 24 août 1979 en application de la directive d aménagement national relative à la protection et à l aménagement de la montagne approuvée par le décret n du 22 novembre 1977, (le secrétariat du comité est assure par la direction de l urbanisme et des paysages au ministère de l Urbanisme et du Logement) Nom du producteur Bureau des espaces ruraux (direction de l'aménagement, ministère de l'agriculture) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; montagne; aménagement rural; dossier technique; aménagement du territoire 3

4 Répertoire ( / /29) /1 3 SAREQ 1 AIN - Menthières, /2 3 SAREQ 2 ALPES de HAUTE PROVENCE - Enchastrayes, La Condamine - Chatelard, Lauzet-Ubaye, Montelar-le-Lauzet, Riez, ALPES de HAUTE PROVENCE suite voir 3 SAREQ /3 3 SAREQ 3 HAUTES-ALPES - Aiguilles, Ancelle, Arvieux, 1980 HAUTES-ALPES suite voir 3 SAREQ /4 3 SAREQ 4 HAUTES-ALPES - Crevoux, La Grave, La Salle, /5 3 SAREQ 5 HAUTES-ALPES - Montgenèvre, Orres (les), 1980 HAUTES-ALPES suite voir 3 SAREQ /6 3 SAREQ 6 HAUTES-ALPES - Saint-Etienne en Dévoluy, Saint-Léger les Mélèzes, Saint-Véran, Sigoyer, /7 3 SAREQ 7 Syndicat intercommunal de Beuil-Roubion, Caille, Isola, Saint-Dalmas le Selvage, Saint-Etienne de Tinée, commune de Vars, /8 3 SAREQ 8 ARIEGE - Montferrier, /9 3 SAREQ 9 DOUBS - Jougue, Les Hôpitaux neufs, Les Longevilles, Métabief, Mont d'or, Rochejean, 1981 DROME suite voir 3 SAREQ /10 3 SAREQ 10 GARD - Valleraugue 4

5 /11 3 SAREQ 11 ISERE - Autrans, Mont de Lans, Saint-Honoré, Sept Laux, JURA - Bois d'amont, Lamoura, Les Rousses, Prémanon, /12 3 SAREQ 12 PYRENEES-ATLANTIQUES - Arette, La Pierre, Sainte-Engrâce, Saint-Martin, 1980 HAUTES-PYRENEES - Sivom du Lavedan d'aure et commune de Saint-Lary-Soulan, /13 3 SAREQ 13 PYRENEES-ORIENTALES - Bourg Madame, Caldegas, Err, Eyne, Font-Romeu, Formigueres, Osseja, Sainte- Léocadie, Saint-Pierre dels Forçats, Valcebollère, /14 3 SAREQ 14 HAUT-RHIN - Stosswihr, /15 3 SAREQ 15 SAVOIE - Commune des Allues, Syndicat intercommunal d'avrieux-bourget-villarodin, Commune de Beaufort, Commune de Bourg Saint-Maurice, Commune de Champagny en Vanoise, /16 3 SAREQ 16 SAVOIE - Commune de Hauteluce, /17 3 SAREQ 17 SAVOIE - Commune de Landry, Communes de Lanslebourg et Lanslevillard, Commune de la Perriere, Syndicat intercommunal de la grande Plagne, /18 3 SAREQ 18 SAVOIE - Syndicat intercommunal du Massif de l'aiguille Grive, Commune de Modane, Syndicat intercommunal du Nord Ouest du Massif de l'aiguille Grive, /19 3 SAREQ 19 5

6 SAVOIE - Commune de Notre Dame du Pré, Commune d'orelle, Commune de Pralognan la Vanoise, Commune de Saint-Martin de Belleville, Commune de Saint-Michel de Maurienne - Commune de Saint-Nicolas la Chapelle, Commune de Seez, /20 3 SAREQ 20 SAVOIE - Commune de Tigne, /21 3 SAREQ 21 SAVOIE - Commune de Val d'isère, Commune de Valloire, Commune de Villarembert et de Saint-Jean d'arves, /22 3 SAREQ 22 HAUTE-SAVOIE - Commune d'annemasse (téléphérique du Salève, 1979) - Syndicat mixte d'arâches, Magland et département de la Haute-Savoie, Commune d'argentière (extension des grands monters, 1981) - Commune de Chamonix, /23 3 SAREQ 23 HAUTE-SAVOIE - Commune de la Chapelle d'abondance, Commune de Chatel, Commune de Combloux, Commune des Contamines Montjoie, Syndicat intercommunal de Cordon-Sallan-ches, Commune de la Cote d'arbroz, /24 3 SAREQ 24 HAUTE-SAVOIE - Commune du Grand Bornand, Commune d'habere-lullin, Commune de Lebiot-Bonnevaux, /25 3 SAREQ 25 HAUTE-SAVOIE - Commune de Megève, Commune de Morillon, Commune de Passy, Commune de Saint-Gervais, Commune de Serraval,

7 VOSGES - Cornimont (HORS FORMAT) /26 3 SAREQ 26 ALPES de HAUTE PROVENCE - Saint-André les Alpes, Sainte-Croix du Verdon, Selonnet Bayon, Seyne les Alpes, Thorane Haute, Uvernet-Fours, Villars-Colmars, /27 3 SAREQ 27 HAUTES-ALPES - Briançon, /28 3 SAREQ 28 HAUTES-ALPES - Réallon, /29 3 SAREQ 29 DROME - Valdrôme (stade de neige),