I - STATIONNEMENT SUR VOIRIE

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1 CONDITIONS TARIFAIRES DU STATIONNMENT PAYANT SUR FREJUS I - STATIONNEMENT SUR VOIRIE PAIEMENT PAR HORODATEURS A - CENTRE VILLE (Annexe 1) A - CENTRE VILLE Emplacement Du 01/01/2014 au 31/12/14 Du 01/01/2015 au 31/12/ TARIFS HORAIRES 0,50 La 1 ère heure 0,50 La 1 ère heure 1,00 L heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 2h00 1,00 Heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 8h00 La journée, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, tous les jours SAUF Dimanches et Jours Fériés B - FREJUS-PLAGE C - PORT DE FREJUS (Annexe 2) B - FREJUS-PLAGE (voirie) C - PORT DE FREJUS (voirie et parcs) Du 14/06/2014 au 14/09/2014 Du 15/05/2015 au 30/09/ Du 14/06/2014 au 14/09/2014 Du 15/05/2015 au 30/09/ TARIFS HORAIRES 0,50 La 1 ère heure 0,50 La 1 ère heure 1,00 L heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 4h00 1,00 Heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 8h00 La journée, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, tous les jours Y compris Dimanches et Jours Fériés D - PARKING H. FABRE (Annexe 2bis) D - Parking «H. FABRE» (parc) Du 7 Juillet 2014 au 31 Août 2014 Du 6 Juillet 2015 au 31 Août TARIFS HORAIRES 0,50 La 1 ère heure 0,50 La 1 ère heure 1,00 L heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 4h00 1,00 Heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 8h00 La journée, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, tous les jours Y compris Dimanches et Jours Fériés

2 E - CENTRE URBAIN DE SAINT-AYGULF (Annexe 3) CENTRE URBAIN (voirie) Du 14/06/2014 AU 14/09/2014 Du 13/06/2015 AU 13/09/ TARIFS HORAIRES 0,50 La 1 ère heure 0,50 La 1 ère heure 1,00 L heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 2h00 1,00 Heure supplémentaire Durée maximale de paiement : 8h00 La journée, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00, tous les jours Y compris Dimanches et Jours Fériés ABONNEMENT VOIRIE - Carte de stationnement longue durée Ces cartes de stationnement sont autorisées sur l'ensemble du stationnement payant sur voirie. CARTE VOIRIE Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Abonnements périodiques Période Civile De date à date

3 II - PARCS DE STATIONNEMENT A CIEL OUVERT PARKING PAUL VERNET TARIFS HORAIRES Caisse Automatique (Paiement au quart d'heure) avec barrières d'accès Entrée et Sortie Du 01/01/2014 au 31/12/ Horodateurs Payant de 8h00 à 19h00 Gratuit Dimanche et Jour férié 1ère demi heure GRATUITE 0,30 Par tranche de 15mns 12 /jour Du 01/01/2015 au 31/12/ Ticket perdu Payant de 8h00 à 18h00, tous les jours Sauf Dimanches et Jours fériés PARKING AGRICOLA TARIFS HORAIRES Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 06/07/2015 au 31/12/ Caisse Automatique (Paiement au quart d'heure) avec barrières d'accès Entrée et Sortie Horodateurs Payant de 8h00 à 19h00 Gratuit Dimanche et Jour férié 1ère demi heure GRATUITE 0,30 Par tranche de 15mns 12 /jour Ticket perdu Payant de 8h00 à 18h00, tous les jours Sauf Dimanches et Jours fériés

4 PARKING CLOS DE LA TOUR 1- TARIFS HORAIRES - 94 places TARIFS HORAIRES Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 15/06/2015 au 31/12/ Caisse Automatique (Paiement au quart d'heure) avec barrières d'accès Entrée et Sortie GRATUIT 1ère demi heure GRATUITE 0,30 Par tranche de 15mns 12 /jour Ticket perdu Payant de 8h00 à 18h00, tous les jours Sauf Dimanches et Jours fériés 2) ABONNEMENT ANNUEL (60 places) ABONNEMENTS LOYER ANNUEL (*) Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 15/06/2015 au 31/12/2015 Tarif horaire 240,00 60 Les loyers sont payables par trimestre d'avance à réception de la facturation. Possibilité de payer l'année en cours. CAUTION 40,00 La caution est encaissée à la signature du bail et restituée à résiliation du bail En cas de perte, vol ou détérioration, le remplacement de la carte sera facturé 10,00 (*) Révision du loyer au 1 er janvier de chaque année sur la base de l indice INSEE du coût à la construction du 3 ème trimestre de l année.

5 PARKING DE LA BASE NATURE FORFAITS du 01/07/2014 au 31/08/2014 du 01/07/2015 au 31/08/ places 840 places Forfait Journée De 8 h 30 à 18 h00 4,00 De 8 h 30 à 18 h00 4,00 Forfait demi journée De 8 h 30 à 13 h 30 2,50 De 8 h 30 à 13 h 30 2,50 De de 13 h 30 à 18 h 2,50 De de 13 h 30 à 18 h 2,50 PARKINGS RN98 ST AYGULF (3 parcs) FORFAITS du 14/06/2014 au 14/09/2014 du 13/06/2015 au 13/09/ places 524 places Forfait Journée De 8 h 30 à 18 h00 4,50 De 8 h 30 à 18 h00 4,50 Forfait demi journée De 8 h 30 à 13 h 30 3,00 De 8 h 30 à 13 h 30 3,00 De de 13 h 30 à 18 h 3,00 De de 13 h 30 à 18 h 3,00 PARKINGS des ETANGS de VILLEPEY (St Aygulf) FORFAITS du 14/06/2014 au 31/08/2014 du 13/06/2015 au 13/09/ places 500 places Forfait Journée De 8 h 30 à 18 h00 4,50 De 8 h 30 à 18 h00 4,50 Forfait demi journée De 8 h 30 à 13 h 30 3,00 De 8 h 30 à 13 h 30 3,00 De de 13 h 30 à 18 h 3,00 De de 13 h 30 à 18 h 3,00 ABONNEMENT VOIRIE - Carte de stationnement longue durée Ces cartes de stationnement sont autorisées sur l'ensemble du stationnement payant voirie et parcs à ciel ouvert. CARTE VOIRIE Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 01/01/2015 au 31/12/2015 Abonnements périodiques Période Civile De date à date

6 III - PARCS DE STATIONNEMENT COUVERTS A - PARKING AUBENAS Places Ce parc de stationnement est situé en centre ville de Fréjus, rue Joseph Aubenas. Il est relié par interphone et télésurveillance à la Police Municipale, rue des Batteries. Il comprend 70 places pour abonnés au niveau -1, 90 places pour abonnés au niveau terrasse et 134 places en tarifs horaires sur les niveaux 0 et 1. Il est équipé d une barrière d accès et de deux caisses automatiques. Il est ouvert toute l année, 24 h/24, 7jrs/7. 1- ABONNEMENT ANNUEL AU SOUS SOL (Bail de 3 ans reconductible) - 70 places Du 18/02/2014 au 31/12/2014 Du 01/01/2015 au 31/12/2015 LOYER ANNUEL 600,00 600,00 Les loyers sont payables par trimestre d'avance à réception de la facturation. Possibilité de payer l'année en cours. CAUTION 100,00 100,00 La caution est encaissée à la signature du bail et restituée à résiliation du bail En cas de perte, vol ou détérioration, le remplacement de la carte sera facturé 10,00 10,00 Révision du loyer au 1 er janvier de chaque année sur la base de l indice INSEE du coût à la construction du 3 ème trimestre de l année. 2- ABONNEMENT ANNUEL EN TERRASSE (Bail d'un an reconductible) - 90 places Du 18/02/2014 au 31/12/2014 Du 01/05/2015 au 31/12/2015 LOYER ANNUEL (*) Tarif horaire 360,00 Les loyers sont payables par trimestre d'avance à réception de la facturation. Possibilité de payer l'année en cours. CAUTION 60,00 La caution est encaissée à la signature du bail et restituée à résiliation du bail En cas de perte, vol ou détérioration, le remplacement de la carte sera facturé 10,00 (*) Révision du loyer au 1 er janvier de chaque année sur la base de l indice INSEE du coût à la construction du 3 ème trimestre de l année.

7 3- TARIFS HORAIRES 134 places Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 01/01/2015 au 31/12/2015 TARIFS HORAIRES Gratuite = La 1 ère ½ h 1ère demi heure GRATUITE Caisses Automatiques Paiement au quart d'heure 1,30 = 1 h 2,60 = 2h 0,40 Par tranche de 15mns à compter du 01/01/2015 3,90 = 3 h 14 /jour Ticket perdu 5,20 = 4 h 6,20 = 5 h 7,20 = 6 h 8,20 = 7 h 9,20 = 8 h Au-delà de 8 h jusqu à 10 = 24 h 10 = Maxi 24 h 10 /jour = Ticket perdu B - PARKING P2-52 Places Ce parc de stationnement est situé au quartier du Port de Fréjus, côté Est, en bordure du bassin portuaire. Il est relié par interphone à la Police Municipale, rue des Batteries. Il comprend 52 places (en souterrain). Il est équipé d une barrière d accès et est ouvert toute l année, 24 h/24, aux abonnés. 1) TARIFS ABONNEMENTS PERIODIQUES PERIODE HIVERNALE PERIODE ESTIVALE (du 01/01 au 31/05 et du 01/10 au 31/12) (du 01/06 au 30/09)

8 C - PARKING P Places Ce parc est situé rue dei Cabiscaou, côté Est du Port de Fréjus. Il est relié par interphone à la Police Municipale, rue des Batteries. Il comprend 86 boxes et 148 places de stationnement. Il est équipé d une barrière d accès et est ouvert toute l année, 24 h/24, aux abonnés. 1) TARIFS ABONNEMENTS PERIODIQUES PERIODE HIVERNALE PERIODE ESTIVALE (du 01/01 au 31/05 et du 01/10 au 31/12) (du 01/06 au 30/09) ) ABONNEMENT ANNUEL (PLACES ET BOXES) (Bail de 3 ans reconductible) BOXES PLACES BOXES PLACES Du 01/01/2014 au 31/12/2014 Du 01/01/2015 au 31/12/2015 LOYER ANNUEL (*) 690,48 415,36 696,88 419,18 Les loyers sont payables par trimestre d'avance à réception de la facturation. Possibilité de payer l'année en cours. CAUTION 250,00 100,00 250,00 100,00 La caution est encaissée à la signature du bail et restituée à résiliation du bail En cas de perte, vol ou détérioration, le remplacement de la carte sera facturé 10,00 10,00 (*) Révision du loyer au 1 er janvier de chaque année sur la base de l indice INSEE du coût à la construction du 3 ème trimestre de l année.