Les Hauts-de-Seine - 92

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1 Les Hauts-de-Seine - 92 Sommaire 1. Tonnages de déchets ménagers et assimilés collectés en Évolution des tonnages collectés entre 2000 et Destinations des déchets ménagers et assimilés en Déchèteries 5. Les installations de traitement des déchets ménagers et assimilés 6. Organisation institutionnelle des compétences «déchets» 7. Méthodologie 1. Tonnages de déchets ménagers et assimilés collectés en 2008 Afin de mieux rendre compte des spécificités franciliennes, les quantités collectées par habitant dans les Hauts-de-Seine ont été comparées avec les quantités collectées par habitant sur la zone centrale Paris et Petite Couronne 1. Les quantités collectées en Grande Couronne 2 (zone davantage rurale et moins dense) ne sont donc pas prises en compte dans le tableau suivant. Ordures ménagères Déchets «occasionnels» Hauts-de-Seine tonnes Ile de France Paris Petite Couronne kg/hab/an France (données 2007) 3 OM résiduelles Recyclables secs Emballages- papiers Verre Encombrants (hors déchèteries) Déchets verts/biodéchets (hors déchèteries) Déchets dangereux (hors déchèteries) Déchèteries Total Eléments observés en 2008 : - les quantités d ordures ménagères résiduelles collectées s élèvent à 322kg/hab/an contre 343kg/hab/an sur Paris et sa Petite Couronne (PPC); - les quantités de recyclables secs collectés sélectivement dans les Hauts-de-Seine et sur PPC sont similaires (51kg/hab/an). Elles sont en revanche inférieures à la quantité moyenne collectée sur l ensemble du pays (75kg/hab/an) ; - les quantités d encombrants collectés hors déchèteries dans les Hauts-de Seine et sur PPC sont sensiblement identiques (28kg/hab/an et 29kg/hab/an). Ces quantités sont près de deux fois supérieures aux quantités moyennes d encombrants collectés hors déchèteries dans l hexagone (15kg/hab/an) ; 1 Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne 2 Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Val d Oise 3 ADEME, La collecte des déchets par le service public en France, Résultats Année 2007

2 - la quantité de déchets verts/biodéchets collectés hors déchèteries sur le département (3kg/hab/an) est légèrement inférieure à la quantité collectée sur Paris et la Petite Couronne (5kg/hab/an). Elle est aussi six fois inférieure aux quantités collectées sur l ensemble du territoire français (18kg/hab/an), ce peut en partie s expliquer par l impact du type d habitat de ce département sur la production de déchets organiques ; - enfin, les apports en déchèteries atteignent en kg/hab/an dans les Hauts-de-Seine soit près de 4 fois moins que sur l ensemble de la zone centrale PPC (26kg/hab/an), et environ 10 fois que sur l ensemble du territoire français (170kg/hab/an). L écart observé entre les ratios nationaux et régionaux peut s expliquer par le plus faible nombre de déchèteries présentes sur le territoire francilien (environ une pour habitants en Ile-de-France contre une pour habitants à l échelle nationale). Au final, la quantité de déchets ménagers et assimilés collectée par habitant par an dans les Hauts-de-Seine est inférieure de 182 kg à celle collectée en moyenne en France. 2. Évolution des tonnages collectés entre 2000 et 2008 Ce graphique nous présente l évolution des quantités de DMA collectés sur l ensemble du département depuis Globalement, on constate que : - les quantités d OMR collectées ont diminué de 10% ; - les collectes sélectives d emballages-papiers et de verre ont respectivement augmenté de 101% et de 32% ; - la collecte d encombrants hors déchèteries a augmenté de 10% ; - la quantité de déchets verts/biodéchets collectés hors déchèteries a augmenté de 1386% (passant de 330 à tonnes); - les apports en déchèteries ont augmenté de 15%. Au final, les quantités collectées ont diminué de 2% 4 sur la période Une légère différence peut être observée entre les tonnages totaux présentés partie 1 et ceux figurant dans ce graphique. Cette différence de 403 tonnes provient d une part des déchets dangereux des ménages qui n ont pas été intégrés au graphique (360 tonnes), et d autre part des arrondis effectués lors des calculs.

3 Le graphique suivant présente l évolution des tonnages collectés par habitant sur cette même période. On observe que les quantités d ordures ménagères résiduelles ont diminué de 17% entre 2000 et Les collectes sélectives se sont développées : +86% pour les emballages/papiers, +22% pour le verre. La collecte d encombrants hors déchèteries a légèrement augmenté (+2%), et la collecte de déchets verts/biodéchets hors déchèteries a progressé de près de 1 300%. Ce chiffre n est pour autant pas significatif dans la mesure où les quantités collectées sont passées de 0.2kg/hab/an à 3kg/hab/an entre 2000 et Enfin les apports en déchèteries ont connu une hausse de 6% pour une collecte passant de 7.5kg/hab/an au début de la période à environ 8kg/hab/an fin Au final, les quantités collectées par habitant ont diminué de 10% sur l ensemble de la période. A titre indicatif, le graphique suivant compare les taux d évolution de la collecte de DMA par habitant observés dans les Hauts-de-Seine, ceux observés en zone centrale (Paris Petite Couronne) et ceux observés à l échelle de la région Ile-de-France.

4 Evolution de la collecte de DMA par habitant dans les Hauts-de-Seine, sur Paris Petite Couronne, et en Ile-de-France entre 2000 et 2008 TOTAL Déchèteries Encombrants HD Ile-de-France Paris Petite Couronne Hauts-de-Seine Verre Emballages-papier OMR -40% -20% 0% 20% 40% 60% 80% 100% 120% On constate que sur la période , les quantités d emballages-papiers collectés sélectivement ont progressé plus vite dans les Hauts-de-Seine que sur l ensemble de la région francilienne. A l inverse, la collecte sélective de verre a davantage augmenté sur la région que dans le département. Les déchets verts/biodéchets n ont pas été représentés sur le graphique dans un souci de lisibilité. Toutefois, les quantités collectées par habitant ont connu une augmentation de près de 1300% dans les Hauts-de-Seine sur cette période contre 83% en zone centrale et 25% en Ile-de-France. Comme il a été expliqué précédemment, ce taux d évolution particulièrement élevé doit être mis en relation avec les quantités collectées par habitant qui, de part le faible niveau initial, tirent mécaniquement le ratio à la hausse. Les quantités d ordures ménagères résiduelles collectées ont connu une diminution sensiblement identique sur les 2 territoires, bien que plus marquée sur la région. Concernant la collecte d encombrants hors déchèteries, on observe une tendance à la baisse sur la région et en zone centrale. Toutefois, le département des Hauts-de-Seine a vu son taux de collecte par habitant légèrement augmenter entre 2000 et Enfin, les apports en déchèteries ont augmenté de 6% sur le département soit 9 fois moins qu en zone centrale et près de 16 fois moins que sur l ensemble de la région. Au final, les quantités collectées par habitant ont diminué de 10% sur l ensemble de la période contre 8% sur PPC et 6% en Ile-de-France. 3. Destinations des déchets ménagers et assimilés en 2008 Il est difficile de connaître les destinations des déchets ménagers et assimilés au niveau d un département en zone centrale (Paris, Hauts de Seine, Seine Saint Denis, Val de Marne). En effet, certains déchets sont orientés dans des installations de traitement selon une logique de bassins versants qui diffère des frontières administratives départementales. Certains flux de déchets peuvent être collectés sur un département et traités dans un département voisin. Dès lors, il n apparaît pas pertinent de présenter la destination des flux physiques par département sur ce territoire, d autant que les réalités opérationnelles de collecte et de traitement rendent difficile le «traçage» physique de ces flux. Nous présenterons donc les destinations des déchets ménagers et assimilés sur l ensemble de la zone centrale.

5 Destination sur Paris et Petite Couronne 3% 15% 1% UIOM ISDND 14% 67% Traitement des déchets de construction Valorisation matière Compostage En 2008, 67% des DMA collectés dans les Hauts-de-Seine sont destinés à être incinérés et 14% à être enfouis. 15% sont destinés à bénéficier d une valorisation matière et 1% à être compostés. Enfin, 3% correspondent à des déchets de construction traités de façon spécifique. 4. Déchèteries En 2008, les Hauts-de-Seine comptent 3 déchèteries fixes. Notons que la déchèterie de Courbevoie a fermé fin Dans ce département, 2 déchèteries mobiles sous maîtrise d ouvrage de la commune de Rueil-Malmaison et du SYELOM sont mises à disposition des habitants. Plus de renseignement sur le site rubrique «déchets ménagers» puis «déchèteries». 5. Les installations de traitement des déchets ménagers et assimilés Prochainement sur le site de l ORDIF: Carte des installations d incinération des ordures (SINOE) Carte des installations de tri (SINOE) Plus de renseignements sur rubrique «déchets ménagers» puis «traitement». 6. Organisation institutionnelle des compétences «déchets» La compétence collecte Au 1 er janvier 2009, 5 structures intercommunales représentant 42% de la population assurent la collecte sur ce département. 17 communes représentant habitants soit les 58% de la population restante assurent cette compétence de façon autonome. Parmi celles-ci, 2 communes représentant habitants se sont regroupées pour former la Communauté de Communes Châtillon-Montrouge.

6 Etablissements publics de coopération locale assurant la collecte au 01/01/09 1. La communauté d agglomération Arc de Seine : 5 communes, habitants ; 2. La communauté d agglomération Cœur de Seine : 3 communes, habitants ; 3. La communauté d agglomération des Hauts de Bièvre : présente en Essonne et dans les Hauts-de-Seine, cette intercommunalité compte 7 communes pour habitants. Dans les Hauts-de-Seine, elle assure la collecte sur 5 communes pour habitants ; 4. La communauté d agglomération Sud de Seine : 4 communes, habitants ; 5. La communauté d agglomération Val de Seine : 2 communes, habitants La compétence traitement La coopération intercommunale est généralisée pour la compétence traitement dans ce département où 3 syndicats couvrent l intégralité des 36 communes : 1. Le SIMACUR (Syndicat Intercommunal Massy Antony pour le Chauffage Urbain) Massy-Antony-Hauts-de-Bièvre : présent en Essonne et dans les Hauts-de-Seine, ce syndicat compte en communes pour habitants. Notons qu en 2008, le SIMACUR comptait une commune supplémentaire (Chilly-Mazarin, habitants) qui s est retirée du syndicat depuis pour exercer la compétence de façon autonome. Dans les Hauts-de-Seine, il assure le traitement de 5 communes pour habitants ; 2. Le SITRU (Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains) : présent dans les Yvelines et les Hauts-de-Seine, ce syndicat compte 12 communes pour habitants. Dans les Hauts-de-Seine, il assure le traitement d une commune de habitants (Rueil-Malmaison); 3. Le SYCTOM (Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères) de l'agglomération Parisienne : présent à Paris, dans les Yvelines, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis et le Val de Marne, il est composé de 84 communes et de Paris pour une population totale de habitants. Dans les Hauts-de-Seine, il compte 30 communes pour millions d habitants.

7 Considérant la spécificité de l organisation du traitement sur Paris et en Petite Couronne (notamment de part la présence du SYCTOM sur les 4 départements), il a semblé plus opportun de représenter cette compétence sur l ensemble de ce territoire plutôt que sur le seul département des Hauts-de-Seine. Etablissements publics de coopération locale assurant le traitement à Paris et en Petite Couronne au 01/01/09 7. Méthodologie Chaque année, l ORDIF publie un document intitulé «Tableau de bord des déchets ménagers et assimilés». Les informations présentées dans ce document sont issues d un questionnaire d enquête adressé annuellement aux 260 collectivités franciliennes compétentes. Ce dernier a été conçu à partir d une version amendée d un questionnaire de l ADEME réalisé dans le cadre de son enquête nationale «collecte» bisannuelle. Les informations récupérées dans le cadre de l enquête régionale sont saisies dans la base de données nationale SINOE puis synthétisées dans le Tableau de Bord annuel. Ce document poursuit deux objectifs : dresser un état des lieux de l organisation institutionnelle des compétences «déchets» sur la région Ile-de-France ; et présenter un bilan des quantités de déchets pris en charge par les collectivités locales ainsi que les modalités de gestion qui y sont associées. Les travaux ayant trait à l enquête et à la réalisation du Tableau de Bord sont encadrés par un comité de pilotage composé de structures adhérentes de l ORDIF : ADEME IDF, Cercle National du Recyclage, Conseil Général de l Essonne, Conseil Régional d Ile-de-France, DRIRE IDF, IAU IDF, Île-de-France Environnement, SIDRU, SIEVD, SYCTOM, SYELOM, SITOM, TIRU et Ville de Paris.

8 Les données 2008 présentées dans cette fiche sont issues de l'enquête menée pour la réalisation du Tableau de Bord Les données ayant servi à présenter les évolutions sont quant à elles issues des précédents Tableaux de Bord réalisés par l'ordif. L'ensemble de ces données nous a été communiqué par les collectivités en charge de la collecte et/ou du traitement des DMA dans le département. Les ratios en kg/hab/an ont été calculés à partir des populations départementales présentées dans le tableau suivant : Ces données sont disponibles sur le site de l INSEE à l adresse suivante : Pour l année 1999, les estimations de populations s appuient sur le recensement du 8 mars 1999 dont les données sont ramenées au 1er janvier On parle de populations sans double-comptes. Pour les années 2006 et 2007, les estimations de population proviennent du nouveau recensement 5. Ce sont des populations légales municipales. En dehors des recensements, les niveaux de populations sont évalués à partir des statistiques d état civil et d une estimation du solde migratoire selon la formule suivante : Population (01/01/N) = Population (01/01/N-1) décès (01/01/N-1) + solde migratoire (N- 1) Ayant un statut provisoire, les estimations au 1er janvier 2008 seront remplacées par les résultats définitifs du prochain recensement début L historique des populations légales par département peut être consulté en suivant le lien suivant : 5 Pour plus d informations sur le renouveau recensement de la population: ile-de-france.html?rub=14355&id=13828

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