PROCES-VERBAL DESCRIPTIF
|
|
- André Laframboise
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROCES-VERBAL DESCRIPTIF L AN DEUX MIL SEIZE ET LE ONZE MAI A LA REQUETE DE : BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER, SA au capital de euros, inscrite au RCS de Paris sous le numéro , dont le siège social est situé à PARIS (75008), 4 rue du General Foy agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilie audit siège. Faisant élection de domicile et ayant pour avocat la SELARL COULAUD-PILLET, Société d Avocats demeurant 1 cours Georges Clemenceau à BORDEAUX (33000), avocat plaidant qui se constitue et occupera pour lui sur la présente et ses suites, et comme avocat postulant Maître Alexis GAUCHER PIOLA demeurant 20 avenue Galieni à LIBOURNE (33500). EN VERTU ET POUR L EXECUTION DE : Un acte authentique reçu par Maître Philippe DUFOUR, Notaire à SAINT DENIS DE PILE, le 19 Aout 2004, enregistré aux rangs des minutes de l office notarial. ET DE Un commandement de payer valant saisie immobilière délivré le 06 Avril
2 En conséquence et déférant à cette réquisition, Je, Raphaelle CORDIER-CADRO Huissier de Justice Associée au sein de la SCP Claude BOCCHIO, Jean-Pierre CLAVELEAU, Emmanuelle CHAUME-REVOLAT, Laurent VIDARD, Raphaëlle CORDIER-CADRO, Titulaire d un office d Huissiers de Justice à la résidence de BORDEAUX (33076), y demeurant 4 et 14 rue Emile Fourcand, Certifie m être spécialement transporté ce jour sur la commune de LAGORCE (33230), lieu-dit «Les Chênes Blancs» n 7. Là étant en la compagnie de : Et de Monsieur Laurent DUFAU, serrurier Monsieur Jean-Pierre PAREJA, adjoint au Maire de la commune. J ai procédé aux opérations de description suivantes. Il est précisé que sur place était présent un ami de Madame BOULERIE, à qui j ai décliné mes nom, qualité et objet de ma présence. L immeuble dont il s agit est une maison d habitation édifiée de plainpied dont la surface exacte fera l objet d un relevé établi par les propriétaires actuels, sise sur une parcelle d une contenance cadastrale de 48 a 83 ca. 2
3 Descriptions intérieures Accès par l arrière par l intermédiaire d une porte vitrée, menuiserie bois en état d usage. Arrière cuisine Sol : revêtement carrelé, en état d usage. Murs : bardage plastifié. Plafond : peinture. Equipements Eléments de cuisine intégrés avec : - Une hotte - Un évier double vasque avec robinet eau chaude- eau froide - Meubles de rangements intégrés 3
4 Photo 1 Cuisine Sol : carrelé, en bon état général. Murs : carrelés et bardage pvc. Plafond : bardage plastique. Présence d un comptoir central. Présence d un évier avec mitigeur eau chaude eau froide. Eléments de cuisine intégrés. Présence d une hotte. Photo 2 Dans le prolongement, la salle à manger 4
5 Salle à manger A noter la présence d une porte d accès principale en bois. Sol : carrelé, en bon état général. Murs : papier peint, en bon état général. Plafond : bardage plastifié. Dans cette pièce, la présence de deux portes fenêtres bois donnant sur l avant de la parcelle. Présence d une cheminée avec insert. Photo 5 5
6 Photo 6 Photo 8 Dans le prolongement, un petit salon avec une arche ouverte sur la salle à manger 6
7 Petit salon Sol : revêtement parquet flottant. Murs : enduit. Plafond : enduit. Présence d une ouverture donnant sur l arrière de la parcelle. Photo 9 7
8 Couloir de distribution Sol : revêtement carrelé. Murs : papier peint. Plafond : peinture. En face de l entrée du couloir de distribution, présence d une première chambre. Photo 11 8
9 Première chambre Porte séparative menuiserie bois, en état d usage. Sol : revêtement parquet flottant, en état d usage. Murs : papier peint. Plafond : peint. Présence d une ouverture bois donnant sur l arrière de la maison. Présence dans cette chambre de deux placards penderie. Photo 13 Photo 14 Sur la droite, présence de la salle de bain. 9
10 Salle de bain Porte séparative, en état d usage. Sol : carrelé, en état d usage. Murs : carrelés, en état d usage. Plafond : peint. Présence d une ouverture bois avec défenses en fer sur l extérieur. Equipements - Une baignoire émaillée - Deux lavabos - Une cabine de douche - Un convecteur électrique Photo 18 10
11 Photo 1 Cabinet wc Sol : carrelé, en bon état. Murs : carrelés, en bon état. Plafond : crépis avec trappe présentant quelques traces de salpêtre. Equipements - Lunette wc Photo 19 11
12 Deuxième chambre Porte séparative bois. Sol : parquet flottant. Murs : papier peint. Plafond : peint avec un habillage bois. Présence d une fenêtre bois donnant sur l extérieur. Photo 21 12
13 Photo 2 Troisième chambre Porte séparative bois. Sol : parquet flottant. Murs : papier peint. Plafond : peint. Présence d une ouverture donnant sur l extérieur. Photo 26 Quatrième chambre Cette chambre est fermée à clés et n est pas accessible. 13
14 Descriptions extérieures Construction maçonnerie traditionnelle avec façade revêtue d enduit. Toiture en tuiles. Volets bois sur l extérieur. A l arrière de la parcelle Présence d une avancée carrelée, revêtement gravilloneux et une partie engazonnée. Présence d une grande terrasse cimentée. Présence d arbres et d une grande partie engazonnée. Présence d un cabanon de jardin. Présence de haies de part et d autre de la parcelle. 14
15 Photo 28 Photo 29 Photo 30 15
16 Photo 31 Photo 32 16
17 Photo 33 Photo 34 17
18 A l avant de la parcelle Présence d une avancée en porche, recouvrant une terrasse carrelée. Accès sécurisé par un portail avec enceinte maçonnée. Chemin gravillonné pour l accès véhicules. Partie engazonnée et arborée. Photo 36 18
19 Photo 38 Photo 39 Photo 40 19
20 Photo 41 Observations générales - Assainissement fosse septique. - Maison occupée par le propriétaire - Système de chauffage cheminée avec insert. 20
21 L annexion de photographies me dispense d une plus ample description. Telles sont les constatations que j ai pu faire pour servir et valoir ce que de droit. Sous toutes réserves, dont acte. 21
22 COUT : DEUX CENT QUATRE VINGT SEPT EUROS ET TRENTE SEPT CENTS. Articles ,94 Frais de déplacement Art ,67 TVA 45,72 Sous-total 274,33 Taxe 13,04 TOTAL TTC 287,37 22
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailPROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE
NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant
Plus en détailFICHE D ETAT DES LIEUX
FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailDescriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.
«Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
Plus en détail59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)
«Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailLes travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
Plus en détailMONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41
MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailLe Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle
Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie
Plus en détailQui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
Plus en détailLe Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire
Le Bel Air 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye (Yvelines) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d'informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée.
Plus en détailDESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart
DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction
Plus en détailL OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois
L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants
Plus en détailÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION
ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison
Plus en détailPROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence
PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles
Plus en détailOMBTOD 1123. Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres. Description de la propriété
Villa - OMBTOD 1123 - Italie» Ombrie» Todi 8 Personnes - 4 Chambres Description de la propriété Belle villa indépendante, située en haut d'une colline, qui domine les vallées et les collines et qui offre
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à
Plus en détailCARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS
53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détailFormations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat
MODULES DE FORMATION PROFESSIONNELLE Secteurs visés : Formations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat Entretien et maintenance de bâtiment et de l habitat, Aide à domicile et service
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détailRESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
Plus en détailImpôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
Plus en détailLOCATIONS ETUDIANTS 2012
CABINET P.BOISSON Administration de biens Transactions immobilières SAS au capital de 170 000 Euros RCS Bourg B317409936 31, Avenue Maginot 01000 BOURG EN BRESSE Tél 04.74.23.17.01 Fax 04.74.23.69.23 LOCATIONS
Plus en détailDe La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Plus en détailEntourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet
Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996
Plus en détailARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Plus en détailRESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE
RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages
Plus en détailExtérieur faubourg & Intérieur jardin
Extérieur faubourg & Intérieur jardin benjaminfleury Arch tecturbaniste 8 Logements 10 rue Berthier - Pantin Avril 2014 (@) atelier@benjaminfleury.com (http) /// www.benjaminfleury.com 214 rue Etienne
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailEXCLUSIVITE 17 rue Levert - 75020 PARIS Appartement / Loft 4/5 pièces 157 m2 au sol (144 m2 Loi Carrez) Description
Description Jourdain (Ligne 11 - Mairie des Lilas / Chatelet), au calme, dans une copropriété de 3 lots, autour d une grande cour / jardin partiellement pavée, un peu à la façon d un petit hameau : aux
Plus en détailEntretenir pour mieux vivre dans votre logement
Entretenir pour mieux vivre dans votre logement PATREAM 10, rue du Cloître Notre-Dame 75004 Paris tél. : 01 78 91 91 00 - fax : 01 78 91 91 09 email : contacts-locataires@diocese-paris.net www.patream.fr
Plus en détailEntretien et Réparations dans votre logement
Ce document est important pour vous. Conservez-le soigneusement. Extérieurs Entretien et Réparations dans votre logement Ce document reprend l ensemble des équipements de votre logement et vous indique,
Plus en détailIsolation de conduites à base d'amiante
*F01 Cordons, anneaux d'étanchéité et bandes d'isolation électrique en amiante Des cordons à haute teneur en amiante ont souvent été utilisés comme joints anti feu dans des poêles à mazout ou en aïence,
Plus en détailFICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc
FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.
Plus en détailFiabilité. Qualité. Modernité. Solidité. Design. Service. Projet ST-GEORGES. Un chez-vous sur mesure
Fiabilité Qualité Modernité Solidité Service Design Projet ST-GEORGES Un chez-vous sur mesure Quelques mots sur qui nous sommes. «Les Habitations Excellence» est une entreprise dynamique œuvrant dans le
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailDemande de devis. Objet : entretien des locaux d Arcadi
Demande de devis (Procédure adaptée à bons de commande articles 28 et 77 du code des marchés publics) Référence à rappeler obligatoirement sur toute correspondance ARCADI MPFCS 12-2012/01 Objet : entretien
Plus en détailBailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement
Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles
Plus en détailGuide simplifié du locataire
mais assez complêt Guide simplifié du locataire OBLIGATIONS ET CONSEILS EN MATIÈRE D ENTRETIEN DE VOTRE LOGEMENT Nous voulons vous aider à récupérer votre dépôt de garantie LOGICIEL DE GESTION LOCATIVE
Plus en détail23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5
23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des
Plus en détailRESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil
Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171
Plus en détailLe Guide Dégât des eaux
Les fiches pratiques Oralia Fiche N 019 Edition Juin 2011 Le Guide Dégât des eaux Qu est-ce qu un dégât des eaux p. 1 Que faire après un dégât des eaux p. 2 La recherche de fuite p. 2 La convention CIDRE
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
RAVALEMENTS DE FACADE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE 21/23 Rue JEAN JAURES MARCHEAPROCEDUREADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Représentant de la personne publique contractante : Monsieur
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailComment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»
Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé
Plus en détailPLOMBIERS CHAUFFAGISTES ECO ARTISAN
PLOMBIERS CHAUFFAGISTES Le monde change, votre métier aussi. Aujourd hui vos clients n ont qu un mot à la bouche : ECONOMIES D ENERGIE. Écoutez-les! Pour la performance environnementale et économique de
Plus en détailMAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne
MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à
Plus en détailImprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE
NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour
Plus en détailCONSOLIDATION OFFICIEUSE
30 AOÛT 2007. Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l article 1 er, 19 à 22 bis, du Code wallon
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailFrançois Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010
Repentigny, le 31 août 2010 Monsieur François Dussault, propriétaire 76 rue Vinet Repentigny, Qc. J6A 1K9 Objet : Infiltration dans la salle de bains au 76 Vinet Monsieur Dussault, C est avec plaisir que
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Dossier n 10-11-10 07773 Date : 11/11/2010 Propriétaire : Représenté par Mme Leprévost MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC IDF Cabinet Agenda Le Pégase 2, boulevard de la Libération 93284 SAINT - DENIS CEDEX
Plus en détailRésidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE. Promotion Sccv AZURELLE
Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE Promotion Sccv AZURELLE DESCRIPTIF 1 SOMMAIRE L'accès à la Résidence " Azurelle" à BIHORELt qui comprend 21 appartements du T1 au T4 se fera par une allée piétonne
Plus en détailCOMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Plus en détailCOMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROSET-FLUANS PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 MAI 2012 L an deux mil douze, le vingt cinq mai, le Conseil municipal de la commune de Roset- Fluans dûment convoqué, s est
Plus en détailMAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : BG + ARCHITECTES S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE» 29, RUE DES MONTEES 45074 ORLEANS CEDEX 2 45 000 ORLEANS
DESCRIPTIF COMMERCIAL «Le Clos de la Jeunette» «LE BAUDELAIRE» BAT B PROGRAMME DE «27 Logements» AUX NORMES BBC SAINT JEAN DE LA RUELLE (45) MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE»
Plus en détail«RESIDENCE AVENUE DU MONT- BLANC» Construction d un bâtiment de 18 logements et de lots commerciaux avec parking souterrain à Gland Descriptif général des travaux Canalisations : - Canalisations en PVC
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailCOMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou
COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE
Plus en détail4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil
4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil DOSSIER DE COMMERCIALISATION Vivre et investir ensemble Coloc & Vie RCS Nanterre 807 853 841 52, rue de Bezons 92400 Courbevoie À propos de Coloc & Vie Officiellement
Plus en détailANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire
25/27, Rue Royale 74000 ANNECY ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire PRESENTATION DE L OPERATION L ensemble immobilier à construire «Le Katura» se situe à Annecy 3bis, rue Aimé Levet. La résidence
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailRemplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend.
Premier groupe de presse immobilier français n De Particulier à Particulier n Immoneuf n Faire Construire sa Maison n PAP Vacances n L Éco Habitat n S Installer n Belles Locations de Vacances n Le Guide
Plus en détailC.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES
Plus en détailBarême des indemnités de remise en état des logements
Barême des indemnités de remise en état des logements Débarrassage logement-cave-garage Débarrassage logement-cave-garage Electricité CANGEMENT CONVECTEUR 1000W CANGEMENT DIGICODE 0 0 Espaces verts Taille
Plus en détailLOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget
LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)
Plus en détailUn pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire
Plus en détail17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA
17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA Immeuble à usage principal d habitation et local commercial NOTICE DESCRIPTIVE 1 Caractéristiques techniques
Plus en détail«LES JARDINS MERMOZ»
«LES JARDINS MERMOZ» 17 à 21 Rue Albert Priolet Saint Germain-en-Laye (78100) Descriptif Sommaire*** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction
Plus en détailL accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs
L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES
Plus en détailRésidence. Descriptif commercial
Descriptif commercial Construction d un immeuble de 25 logements collectifs Rue du Docteur Vautrin 62930 Wimereux Ce document est rédigé par référence aux termes de l Arrêté du 10 mai 1968 fixant la Notice
Plus en détailRésidences Pierre-Grise à Courtaman
Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les
Plus en détailCommunauté de Communes des 4B Sud-Charente
Communauté de Communes des 4B Sud-Charente Suivi-animation du PIG Intervention auprès des artisans 10 décembre 2013 SOMMAIRE 1. Qui est URBANiS et quel est son rôle? 2. Qu est-ce qu un PIG? 3. Les types
Plus en détailécole maternelle porte clé serrure sonnette salle de jeux escalier ÉCOLE MATERNELLE PORTE CLÉ SERRURE SONNETTE SALLE DE JEUX ESCALIER
école ÉCOLE maternelle MATERNELLE porte PORTE clé CLÉ serrure SERRURE sonnette SONNETTE salle de jeux SALLE DE JEUX escalier ESCALIER marche MARCHE rampe RAMPE couloir COULOIR portemanteau PORTEMANTEAU
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailPrix de vente : 362 000 Euros
Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au
Plus en détailR DES CHARG. 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité.
R DES CHARG 1. LE GROS (ETIVRE: La résidence sera réaliséet érigée avec des matériaux durables, de premier choix, présentant un maximum de qualité. 2. FONDATIONS ET STRUCTURE DU BATIMENT : La stabilité
Plus en détailCLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME
CLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME Arrêté du 14 février 1986 modifié par l arrêté du 27 avril 1988 et l arrêté du 7 avril 1989 fiant les normes et la procédure de classement des hôtels et
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère
Plus en détailL entretien. de votre logement
L entretien de votre logement Val Touraine Assistance L entretien et les réparations à la charge du locataire Les recommandations Le guide illustré Le texte du décret Val Touraine Assistance Val Touraine
Plus en détail3 place Vauban 75007 Paris
3 place Vauban 75007 Paris Appartement exceptionnel situé au rez-de-chaussée www.immobilier-avocat.com Avertissement Ce document a été préparé dans le seul but de fournir à des acheteurs potentiels des
Plus en détailGUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE
SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailDETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A.
AGENCE DE TAROUDANNT DETAIL ESTIMATIF N Désignations des prestations U Quant 100- GROS ŒUVRE 100.01 Démolution des ouvrages existants Forfait F 1 100.02 Cloisons en briques creuses de 6 trous le métre
Plus en détail