Administration communale de Charleroi Charleroi, le 15 décembre Ordre du jour coordonné du conseil communal du 15 décembre 2008

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1 Administration communale de Charleroi Charleroi, le 15 décembre Ordre du jour coordonné du conseil communal du 15 décembre 2008 Séance publique 1 Approbation du procès-verbal de la séance publique du 24 novembre 2008 Participation du citoyen. Inscription d'un objet à l'ordre du jour 1/1 Centrales d'achats groupés. Point inscrit à la demande de la commission d'ordre du jour. Interpellations 1/2 Incendie à l Hôtel de Ville - Mesures de sécurité dans les bâtiments publics. Demande de M. J-C. Finet 1/3 Situation déplorable existant au service des étrangers de Marcinelle. Demande de Mme V. Salvi 1/4 Implication de la Ville de Charleroi dans le plan de relance wallon. Demande de M. X. Desgain 1/5 Fermeture des débits de boissons selon l'article 78 du règlement général de police. Demande de M. L. Parmentier Questions d'actualité 1/6 Que dire de notre Hôtel de Ville?. Demande de Mme Janot 1/7 Le nouveau stade pour l Euro Demande de M. Fekrioui 1/8 Demande d autorisation du CET du champ de Beaumont. Demande de M. X. Desgain 1/9 Marché de services juridiques. Demande de M. L. Parmentier 1/10 Candidature à la Fondation Mondial Demande de M. J-P. Deprez 1/11 Quartier de la Docherie, fermeture successive de locaux permettant d accueillir des spectacles et manifestations diverses. Demande de M. A-M. Boeckaert 1/12 Autre forme de partenariat avec la SPA. Demande de M. J. Van Gompel 1/13 Permettre à chaque enfant une première expérience scolaire réussie. Demande de Mme Salvi 2 Centre Public d'action Sociale. Budget Service ordinaire. Modification n 2. Approbation 3 Centre Public d'action Sociale. Budget Service extraordinaire. Modification n 2 4 Centre Public d'action Sociale. Budget de l'exercice Services ordinaire et extraordinaire. Approbation Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 1 sur 14

2 5 Circulation routière. Règlements complémentaires : a) Gilly, chaussée de Ransart, 183. Stationnement pour personnes à mobilité réduite. Abrogation-BPA b) Gosselies, avenue Roosevelt, 20. Stationnement-BPA c) Gosselies, rue Marcel Creusiaux. Aménagement de voirie-bpa d) Jumet, rues Souverain, Prince et Bluet. Travaux d'amélioration voirie et égouttage- BPA e) Marchienne-au-Pont, rue Ali Autome, 29. Stationnement pour personnes à mobilité réduite-bpa f) Marchienne-au-Pont, rue des Chantiers. Stationnement et passage pour piétons dans une "zone 30"-BPA g) Marchienne-au-Pont, rue Léon Dubois, 240. Stationnement pour personnes à mobilité réduite-bpa h) Marcinelle, rue des Cheminots, 30. Stationnement pour personnes à mobilité réduite. Abrogation-BPA Fabrique d'eglise Saint-Christophe à Charleroi. Modalités d'octroi du subside extraordinaire de pour l'organisation du 50 ème anniversaire de la "Basilique"-BFI Fabriques d'eglise. Budget Modification n 1. Avis à émettre : a) Saint-Antoine à Charleroi-BFI b) Saint-Christophe à Charleroi-BFI c) Saint-Joseph à Charleroi-BFI d) Saint-Laurent à Couillet-BFI e) Saint-Remy à Gilly-BFI f) Sacré-Cœur à Marcinelle-BFI08018 g) Saint-Louis à Marcinelle-BFI h) Notre-Dame de l'assomption à Roux-BFI Eglise protestante de Ransart. Budget pour Modification n 1. Avis à émettre- BFI Fabriques d'eglises. Budget pour Modification n 2. Avis à émettre : a) Immaculée Conception à Jumet-BFI b) Notre-Dame à Marchienne-au-Pont-BFI c) Saint-Martin à Ransart-BFI d) Saint-Pierre à Ransart-BFI Fabriques d'eglises. Budget pour l'exercice Avis à émettre : a) Saint-Antoine à Charleroi-BFI b) Saint-Christophe à Charleroi-BFI c) Saint-Eloi à Charleroi-BFI d) Saint-Joseph à Charleroi-BFI e) Notre-Dame du Rosaire à Couillet-BFI f) Saint-Basile à Couillet-BFI g) Saint-Laurent à Couillet-BFI h) Saint-Remy à Dampremy-BFI i) Notre-Dame de Lourdes à Gilly-BFI j) Sacré-Cœur à Gilly-BFI k) Sainte-Barbe à Gilly-BFI l) Saint-Remy à Gilly-BFI m) Saint-Jean-Baptiste à Gosselies-BFI n) Saint-Joseph à Gosselies-BFI o) Saint-Benoît Labre à Goutroux-BFI Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 2 sur 14

3 p) Immaculée Conception à Jumet-BFI q) Sacré-Cœur à Jumet-BFI r) Saint-Joseph à Jumet-BFI s) Saint-Lambert à Jumet-BFI t) Saint-Sulpice à Jumet-BFI u) Sainte-Marie (Sainte-Vierge) à Lodelinsart-BFI v) Saint-Roch à Lodelinsart-BFI w) Notre-Dame (Sainte-Vierge) à Marchienne-au-Pont-BFI x) Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont-BFI y) Saint-Pierre à Marchienne-au-Pont-BFI z) Notre-Dame des Sept Douleurs à Marcinelle-BFI aa) Sacré-Cœur à Marcinelle-BFI bb) Saint-Louis à Marcinelle-BFI cc) Saint-Martin à Marcinelle-BFI dd) Saint-Louis de Gonzague à Monceau-sur-Sambre-BFI ee) Notre-Dame de Lourdes à Montignies-sur-Sambre-BFI ff) Saint-Pierre à Montignies-sur-Sambre-BFI gg) Saint-Remy à Montignies-sur-Sambre-BFI hh) Sacré-Cœur à Mont-sur-Marchienne-BFI ii) Conversion de Saint-Paul à Mont-sur-Marchienne-BFI jj) Saint-Martin à Ransart-BFI kk) Saint-Pierre à Ransart-BFI ll) Notre-Dame de l'assomption à Roux-BFI mm) Sainte-Marie à Châtelineau-BFI Eglises protestantes. Budget pour Avis à émettre : a) Charleroi-BFI b) Farciennes-BFI c) Jumet-BFI d) Marchienne-au-Pont-BFI e) Marcinelle-BFI f) Ransart-BFI /1 Diverses Intercommunales. Approbation de l'ordre du jour de la deuxième assemblée générale de l'année 2008-BRH Administration générale. Epreuves de recrutement au grade de secrétaire communal. Communication du rapport du jury sur le déroulement des épreuves et sur sa délibération quant au résultat des travaux 13 Administration générale. Epreuves de recrutement au grade de secrétaire communal. Constitution d'une réserve de recrutement en vue de la désignation d'un secrétaire communal Le présent objet sera présenté en séance à huis clos 14 Personnel communal. Modification du statut pécuniaire des agents contractuels recrutés dans le régime APE - cas particulier des agents contractuels non subventionnés passés dans un régime contractuel subventionné en 2002-BRH Constitution de réserves de promotion : a) de responsable de la cellule assistance administrative à la division des bâtiments - Direction des services techniques - au grade de chef de service administratif (échelle barémique C3). Parution de l'avis n P/TEC/08/151-BRH Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 3 sur 14

4 b) de responsable du noyau balayeuse mécanique/nettoyage/marchés grafittis/encombrant à la division Propreté - Direction des services techniques - au grade de brigadier (échelle barémique C1) - Parution de l'avis n P/TEC/08/171-BRH c) de responsable du noyau ferronnerie à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade de brigadier (échelle barémique C1) - Parution de l'avis- BRH d) de responsable du service assistance technique à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade de chef de bureau technique (échelle barémique A1 technique) - Parution de l'avis-brh e) de responsable du noyau gros œuvre à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade de brigadier (échelle barémique C1) - Parution de l'avis- BRH f) de responsable du noyau polyvalents à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade de brigadier (échelle barémique C1) - Parution de l'avis- BRH Constitution de réserves de recrutement à titre contractuel : a) de technicien à la cellule assistance technique à la division des bâtiments - Direction des services techniques - au grade de technicien (échelle barémique D7). Parution de l'avis n RE/TEC/08/152-BRH b) d'assistant technique à la cellule assistance technique à la division de l'écologie urbaine - Direction des services techniques - au grade de technicien (échelle barémique D1) - Parution de l'avis n RE/TEC/08/167-BRH c) d'assistant technique à la cellule SOS pollution à la division de l'écologie urbaine - Direction des services techniques - au grade de technicien (échelle barémique D1) - Parution de l'avis n RE/TEC/08/168-BRH d) d'ouvrier au noyau ferronnerie à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier surqualifié (échelle barémique D4) - Parution de l'avis- BRH e) d'ouvrier piscines/complexes/plaines de jeux à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique D1) - Parution de l'avis-brh Constitution de réserves de promotion et d'une réserve de recrutement à titre contractuel : a) de technicien à la cellule surveillance de chantiers à la division des bâtiments - Direction des services techniques - au grade de technicien (échelle barémique D7). Parution des avis n P/TEC/08/157 et RE/TEC/08/158-BRH b) de technicien à la cellule surveillance des chantiers à la division de la voirie - Direction des services techniques - au grade de technicien (échelle barémique : D7) - Parution des avis n P/TEC/08/159 et RE/TEC/08/160-BRH c) d'ouvrier polyvalent à la division des bâtiments - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique D1) - Parution des avis n P/TEC/08/161 et RE/TEC/08/162-BRH d) d'ouvrier au noyau surveillance par et jardins à la division de l'écologie urbaine - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique D1) - Parution des avis n P/TEC/08/163 et RE/TEC/08/164-BRH e) de technicien à la cellule assistance technique à la division de l'écologie urbaine - Direction des services techniques - au grade de technicien (échelle barémique D7) - Parution des avis n P/TEC/08/165 et RE/TEC/08/166-BRH f) d'ouvrier au noyau balayage manuel à la division de la Propreté - Direction des services techniques - au grade d'ouvrier qualifié (échelle barémique D1) -Parution des avis n P/TEC/08/169 et RE/TEC/08/170-BRH Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 4 sur 14

5 g) de responsable du service assistance administrative à la division des Bâtiments - Direction des services techniques - au grade de chef de bureau administratif (échelle barémique A1) - Parution des avis-brh Direction de la prévention et de la Sécurité. Division Prévention Drogues. Exécution du plan de proximité. Convention de partenariat entre la Ville de Charleroi et l'asbl Transition Diapason. Prolongation du au Direction des services techniques. Division des Bâtiments. Service de gestion du Patrimoine. Section de Charleroi. Proposition d'option de mainlevée pour l'achat d'une partie de l'immeuble dénommé "La Résidence" sis à l'angle des Boulevards Zoé Drion et Joseph II - EIM Direction des services techniques. Division des Bâtiments. Service de gestion du Patrimoine. Section de Gilly. Bâtiment public sis chaussée de Lodelinsart et rue Warmonceau. Mise à disposition de la Scrl La Carolorégienne. Convention de mise à disposition-eim /1 Bâtiments. Section de Gilly. Ecole du Sart-Allet. Installation d'un pavillon préfabriqué. Approbation du projet. Mode et conditions du marché (47.668,56 TVAC)-EIM Voirie. Section de Charleroi, rue du Roton. Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique-eim Voirie. Section de Charleroi, rue Pige-au-Croly. Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique-eim Voirie. Section de Gosselies. Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique-eim Voirie. Section de Ransart, rue du Carabinier et Impasse du Cuirassier. Acquisition de gré à gré à titre gratuit et pour cause d'utilité publique-eim Voirie. Section de Gilly, sentier 119 dit Baltard. Accord de principe-eim Voirie. Section de Ransart. Aménagement de la voirie rue Destrée. Acquisition de gré à gré à titre payant et pour cause d'utilité publique-eim Voirie. Marché public de travaux. Adjudication publique. Section de Jumet. Amélioration voirie et égouttage des rues Fontenelle et du Gouverneur. Plan triennal Investissement 2008/11. Approbation du mode de passation et des conditions du marché (estimé à ,34 TVAC)-EIM Voirie. Marché public de travaux. Adjudication publique. Section de Jumet. Amélioration voirie rue du Trianoy. Plan triennal Investissement 2008/6. Approbation du mode de passation et des conditions du marché (estimé à ,88 TVAC)-EIM Voirie. Marché public de travaux. Adjudication publique. Section de Gilly. Amélioration voirie et égouttage rue Pirmez et sentier des Mastelles. Plan triennal Investissement 2008/5. Approbation du mode de passation et des conditions du marché (estimé à ,24 TVAC)-EIM Voirie. Adoption définitive. Section de Marcinelle, rue de Couillet. Plan d'alignement modificatif-eim Voirie. Approbation du projet. Marché public de travaux. Adjudication publique. Section de Ransart. Amélioration voirie et égouttage de la rue de la Cayauderie (partie U). Plan triennal Investissement 2008/12. Approbation du mode de passation et des conditions du marché (estimé à ,45 TVAC)-EIM Voirie. Marché public de travaux. Adjudication publique. Crédits d'impulsion Plan Escargot en Région Wallonne. Section de Marcinelle, rue de la Villette. Approbation du mode de passation et des conditions du marché (estimé à ,81 TVAC)-EIM87643 Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 5 sur 14

6 33 Voirie. Marché public de travaux. Adjudication publique. Section de Jumet. Création d'un bassin d'orage sur le ruisseau des Marteaux. Plan triennal Investissement 2008/14. Approbation du ode de passation et des conditions du marché ( ,42 TVAC)-EIM /1 Voirie. Acquisitions de gré à gré et pour cause d'utilité publique : a) section de Charleroi, rue Roton-EIM87875 b) section de Couillet, rue de Marcinelle (deux délibérations)-eim87877 et EIM /2 Division de l'ecologie urbaine. Service SOS Pollution. Contrat de Rivière Sambre et Affluents. Phase de suivi 2009, 2010 et Convention d'adhésion de la Ville de Charleroi 34 Enseignement secondaire de promotion sociale. Organisation en collaboration avec la MIREC d'une formation en informatique à l'ecole industrielle de Mont-sur-Marchienne. Approbation de la convention de collaboration 35 Enseignement fondamental ordinaire. Création d'une implantation primaire 36 Direction de l'education et de l'action Sociale. Division de l'action sociale et de la Famille. Service de l'egalité des Chances. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Charleroi à la Charte communale de l'intégration de la Personne Handicapée élaborée par l'association Socialiste de la Personne Handicapée et de la Federatie van Gehandicapten 37 Animation urbaine et Loisirs. Avenant n 2 à la convention de mise à disposition de la salle de sports sise à la chaussée de Lodelinsart à Gilly pour le club de tennis "Drive Club Gilly". Modification de l'article 1,2 et 3 38 Animation urbaine et Loisirs. Annulation de la convention de mise à disposition entre la Ville de Charleroi et l'asbl "Elan Mont-sur-Marchienne" pour les installations sportives rue Napoléon Lejong à Mont-sur-Marchienne 39 Animation urbaine et Loisirs. Convention de mise à disposition entre la Ville de Charleroi et l'asbl "Parc des Sports" pour les installations sportives sises rue Napoléon Lejong à Mont-sur-Marchienne 40 Animation urbaine et Loisirs. Département des Sports. Marché public de fournitures. Procédure négociée sans publicité. Acquisition d'une caisse enregistreuse pour le service des Sports de la Ville de Charleroi. Marché à bordereau de prix. Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché 41 Animation urbaine et Loisirs. Département des Sports. Marché public de fournitures. Procédure négociée sans publicité. Acquisition de matériel de manutention pour le service des Sports de la Ville de Charleroi. Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché 42 Animation urbaine et Loisirs. Culture. Musée des Beaux-Arts. Musée du Verre. Acquisition d'œuvres d'art. Rectificatif 43 Animation urbaine et Loisirs. Division Culture. Réalisation d'un ensemble statuaire par Martin Guyaux sur le rond-point situé face au Palais des Beaux-Arts de Charleroi. Avenant n 3 à la convention du entre la Ville de Charleroi, la Région wallonne et Martin Guyaux. Approbation 43/1 Animation urbaine et Loisirs. Culture. Subsides Associations culturelles. Organismes de Loisirs. Liste de répartition 2 43/2 Animation urbaine et Loisirs. Culture. Musée du Verre. Approbation du projet d'œuvre d'art à intégrer au bâtiment situé sur le site du Bois du Cazier à Marcinelle. Demande de subvention à la Communauté française 43/3 Animation urbaine et Loisirs. Culture. Budget Contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions 43/4 Animation urbaine et Loisirs. Culture. Convention. Asbl "Orbitale" pour la période du au Approbation Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 6 sur 14

7 43/5 Animation urbaine et Loisirs. Culture. Convention de l'asbl "Palais des Beaux-Arts" pour l'établissement d'un Pôle lyrique léger pour la période du au Approbation Zone de Police 44 Emplois vacants. Mobilité 2008/03-BZP Révision et adaptation du cadre opérationnel et du cadre administratif et logistique- BZP Engagement en externe de cinq candidats aspirants agents de police-bzp Marché public de fournitures par procédure négociée sans publicité pour l'acquisition de deux conteneurs isothermes de dix-neuf litres avec robinet pour le personnel du service Moyens Matériels de la Police Locale de Charleroi. Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. Dépense estimée à 500 HTVA. Budget extraordinaire BZP Acquisition, livraison, installation et écolage du personnel d'un système de caméras de surveillance pour les cachots et le sas armement de l'hôtel de police. Rectification de la décision du conseil communal du objet 61 - BZP Reprise de la séance publique après le huis clos 112/6 Prestation de serment de Mireille Francotte en qualité de Secrétaire communale faisant fonction de la Ville de Charleroi et de Secrétaire de la Zone de Police faisant fonction de la Ville de Charleroi 112/7 Prestation de serment de Raymond Bricmont en qualité de Secrétaire adjoint définitif de la Ville de Charleroi Ville de Charleroi - Ordre du jour coordonné de la séance du conseil communal du 15 décembre 2008 Page 7 sur 14