Mr et Mme Clément CHARLES

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1 7.3 BILAN Bilan actuel PATRIMONIAL au : 5-mars-2 Situation "ACTUELLE" Étude effectuée par : Edition du Bilan AMC "Audit Patrimonial" Disquette d'or 1996 de l'ordre des Experts-comptables Conformément à la loi "Informatique et libertés" n N 78-17du 6 JANVIER 1978, toute personne peut exercer son "droit d'accès" aux fichiers la concernant.

2 SOMMAIRE Madame, Monsieur Suite à notre entretien, nous vous présentons comme convenu ce dossier d'analyse qui, nous l'espérons, satisfera votre attente en matière patrimoniale. Les calculs et analyses on été réalisés en l'état actuel des informations que vous avez bien voulu nous communiquer, et sous réserve de précisions ultérieures. Nous vous invitons à consulter vos autres conseils du droit et de la finance, pour préciser certains aspects. Enfin, nous attirons votre attention sur le fait que les marchés financiers, la fiscalité,... bougent sans cesse, et que notre bilan devra être actualisé périodiquement.

3 Bilan inventaire CHARLES Situation familiale : Clément 54 ans Adeline 58 ans Vous êtes mariés. Date de mariage 1-juil-61 Régime : Séparation de biens. Donation entre époux : oui Contrat de mariage : non Vous avez actuellement 2 enfants. TOTAL DU PATRIMOINE Brut Passif Net Immobilier Identification Valeur Revenu Droit 1 Rés. principale 1 8 M. PP 2 Rés. secondaire "Lilou" 55 M.Mme PP 3 Appt Paris M.Mme PP 4 Local commercial Mr M. PP Outil de travail Identification Valeur Revenu Droit 1 Fonds de commerce 3 M.Mme PP Titres Identification Valeur Revenu Droit 1 C. courant 55 M.Mme PP 2 PEA Mr M.Mme PP 3 PEP revenu Mme 225 M.Mme PP 4 Ptf obligations M. PP 5 PEL 35 M.Mme PP 6 2 Codévi 6 M.Mme PP Assurance capitalisation Identification Valeur Revenu Droit 1 Azur Mr 11 M. PP 2 Etoile Mr 46 M.Mme PP 3 Avenir Mme 145 M.Mme PP 4 Vente fds de com Meubles M. Mme M. Mme 35 Valeurs refuges M. Mme M. Mme 5 1 Crédits Reste dû Immobilier de jouissance Immobilier de rapport

4 Situation familiale. Ce "Bilan Patrimonial", a pour but de vous présenter l'ensemble des caractéristiques de votre patrimoine actuel. Après traitement des données, ce bilan vous présente une mise en forme graphique et matricielle (tableaux), des points essentiels de l'analyse patrimoniale. Situation familiale : Nom : prénom M. : prénom Mme : CHARLES Clément Adeline Âge de Mr : Âge de Mme : 54 ans 58 ans Vous êtes mariés. Date de mariage 1-juil-61 Régime : Séparation de biens.. Dans le cadre de ce régime, vous avez une donation entre époux (supposée mutuelle). Donation entre époux : oui Contrat de mariage : non Testament : non. Descendants : Vous avez actuellement 2 enfants. Philibert 25/5/69 3 ans Julietta 7/3/72 28 ans

5 Répartition économique Cette répartition se concentre sur le support économique de vos actifs. L'ensemble du patrimoine, tous biens confondus, se compose de la façon suivante : 11% 1% 4% 2% 23% 6% % 29% Immobilier de jouissance 24% Immobilier de rapport Outil de travail Entreprise Marché action Marché obligation Marché monétaire Meubles Or, val. refuges, Art Répartition économique Actif Passif F. part en % Crédit Immobilier de jouissance % Immobilier de rapport % Outil de travail 3 3% Entreprise % Marché action 58 6% Marché obligation % Marché monétaire 115 1% Meubles, biens d'usage 35 4% Or, valeurs refuges 15 2% Total % Répartition établie à partir des estimations que vous nous avez indiquées.

6 Origine de propriété Cette répartition permet d'apprécier la situation de chaque époux au regard de la communauté, et des biens propres de chacun. Les droits des héritiers ou des tiers en découlent. Elle permet de cerner les droits de chaque époux sur le patrimoine commun et sur les propres de chacun. La nature de ces droits est fondamentale pour l'analyse des pouvoirs de gestion et de disposition. Madame 1% Monsieur 36% Indivision 63% Répartition origine de propriété : Indivision Monsieur Madame GLOBAL Total : Montant d'actifs objet d'une convention matrimoniale :

7 Détail propriété par marchés Le détail de la nature financière des biens du patrimoine, permet d'apprécier votre situation sur le plan : * de la disponibilité, * des sources de revenus actuels ou futurs Madame Monsieur Indivision 1 5 Immobilier de jouissance Immobilier de rapport Outil de travail Entreprise Marché action Marché obligation Marché monétaire Meubles Or, valeurs refuges Indivision Monsieur Madame Immobilier de jouissance Immobilier de rapport Outil de travail 3 Entreprise Marché action 58 Marché obligation Marché monétaire 115 Meubles 35 Or, valeurs refuges 5 1 Total :

8 Marchés : titres-assurance Les marchés économiques classés en deux modes de détention : Titres et Assurance-vie. Titres Marché monétaire 11% Marché action 45% Marché obligation 44% Titres : détail marchés F. part en % Marché action % Marché obligation % Marché monétaire % Total % Assuranc e % Marché action 15% % Marché en francs gie 85% Assurance : détail marchés F. part en % Marché Immobilier % Marché action 15 15% Marché obligation % Marché en francs gie 61 85% Marché monétaire % Total 715 1% "francs gie" : support à taux minimum garanti (obligations non-côtées).

9 Risque / rendement Mesure de l'exposition "sécurité - risque", et "capital - rendement" (les "opposés"). Les chiffres expriment la valeur du capital représentatif de chaque orientation. Sécurité Capital Rendement Risque Répartition des opposés : F. % Sécurité % Risque % Rendement % Capital % Sécurité : Immo. jouissance et rapport, Obligation, Monétaire, Meubles, Or val. ref.. Risque : Outil de travail, entreprise, supports "Action". Rendement : Immo. de rapport, supports "obligation", soit tout le "potentiel" de revenu. Capital : Immo. de jouissance, outil de travail & entreprise, action et monétaire, Meubles, Or Val. refuges, soit postes non- adaptés à la mise en place d'un revenu.

10 Revenus du patrimoine Répartition des "sources de revenus" : Ces données permettent d'apprécier "quel type de bien" produit des revenus. En effet, on pourra ainsi juger de leur régularité et de leur sécurité, en fonction de la nature de leur origine Immobilier de rapport Entreprise Titres Assurance Capi. Capital revenu brut taux sur K Immobilier de rapport % Outil travail - Entreprise 3 % Titres % Assurance Capi. 715 % Total % Propriété des revenus : De la source des revenus, on peut envisager la situation de chaque personne en fonction des droits sur les revenus de l'autre.. % Commun. 32% Mr 68% Indivision Monsieur Madame Immobilier de rapport Outil travail - Entreprise Titres Assurance Capi. Total

11 Fiscalité I.R.P.P. : Monsieur Madame Pne à charge Mr & Mme Salaire 13 Pension Rente viag. (onéreuse) BNC + BIC 45 Dividendes 7 5 Compte courant associé Dividendes Obligat & val. mob. 8 Autres revenus mobiliers Loyers bruts 21 Retraits assurance capi. Autres revenus, retraits PER Revenus non-imposables Totaux : Revenus brut global : (avoirs fiscaux inclus) Déductions ordinaires : Nbre de parts : 2 Déductions exceptionnelles & CSG déductible : Revenus imposables : Avis social : Prélèvement libératoire financier : 2 8 CSG Prélèvement libératoire assurance : CRDS 615 Plus-values mobilières : Prélèv. social Avoir fiscal : 2 5 CSG déductible Réductions d'impôt CRDB 1 5 Impôt Global : Tranche maxi 48,% Restitution avoir fiscal : Tr. moyenne 26,59% I.S.F. : Base brute : déductions : Résultat net : réduction : Base imposable Impôt dû Tranche maxi,6 % Impôt Revenus Autres Prof. & Retraite ISF Irpp Impôts calculés sur la base de la loi de finance 2 (imposition des revenus de 1999).

12 Liquidité Ces données vous permettent de jeter un regard très précis du côté de votre "échelle de liquidité patrimoniale". On examinera son évolution probable, ainsi que les conséquences en cas de décès LONG TERME MOYEN TERME COURT TERME Dettes ACTIF NET -2 Liquidité global % sur brut Biens immobilisés à LONG TERME % Biens réalisables à MOYEN TERME % Biens disponibles à COURT TERME 115 1% Dettes % Total actif net Total actif brut "Long terme" : immobilier, outil de travail, entreprise, meubles, or, art, valeurs refuges. "Moyen terme" : actions et obligations (titres cotés & secteur assurance-vie). "Court terme" : monétaire et produits financiers classés en monétaire.

13 Endettement & Budget Taux d'endettement : * Endettement sur tout type de crédit. Endettement 13% * Revenus crédits payés, mais avant impôts Revenus crédits payés 87% Remboursements annuels : * immobilier * outil entreprise * consommation Total endettement Revenus d'activité : 58 Ensemble revenus : 85 5 Budget Toutes les dépenses principales figurent ici charges Soit un disponible mensuel de : revenu disponible F Encaissement 85 5 Activité, retraite 58 Val. mobilières 15 5 Loyers 21 Ass-vie, autre Décaissement Impôt-taxes 29 Emprunts Épargne 7 2 Budget 24 Frais immobilier 39 Disponible

14 Prévoyance décès Mr 1. Cas du décès de Monsieur : Simulation sur 2 ans À partir de l'expression du "besoin mensuel MINIMUM" du conjoint survivant, des informations que vous nous avez transmises, des revenus sur capitaux décès, et de l'ensemble des revenus existants, on cerne ici le niveau de couverture "réalisable" Manque revenu Rente ass. Rev. K décès Rev. Financiers Rev. Mme ce j. à à à à 22 Situation l'année du décès : 2 Irpp-Isf Dts succession Crédits Capital décès Bilan capital dc Moyenne sur la période : 2 / / / 215 et + 5 ans Revenu de Mme (+révers ) (1) Revenus du patrimoine (2) - Avec DEE Rente assurance Revenu sur reste capital décès Besoin mensuel global de Madame Déficit MENSUEL non couvert Besoin en capital décès : Nota : en capital décès, Mr est assuré jusqu'à : mai Pour couvrir le déficit en capital au décès = année décès : et les besoins en revenus sur 2 ans. + pour 2 ans : (en consommant tout le capital sur cette période) Capitaux à recevoir (ass-vie capit ) : 57. "Dts de succession" : coût le plus élevé (droits du conjoint + ceux des enfants) au 1er décès. (1) il s'agit des revenus propres de Madame (professionnels, retraite et réversion). (2) ensemble des revenus perçus ce jour, (sans revenus potentiels) - DEE : donat entre époux Crédits : le capital des crédits non assurés sur Monsieur... à rembourser par hypothèse.

15 Prévoyance décès Mme 2. Cas du décès de Madame : Simulation sur 2 ans À partir de l'expression du "besoin mensuel MINIMUM" du conjoint survivant, des informations que vous nous avez transmises, des revenus sur capitaux décès, et de l'ensemble des revenus existants, on cerne ici le niveau de couverture "réalisable" Manque revenu Rente ass. Rev. K décès Rev. Financiers Rev. Mr ce j. à à à à 22 Situation l'année du décès : 2 Irpp-Isf Dts succession Crédits Capital décès Bilan capital dc Moyenne sur la période : 2 / / / 215 et + 5 ans Revenu de Mr (+révers ) (1) Revenus du patrimoine (2) - Avec DEE Rente assurance Revenu sur reste capital décès Besoin mensuel global de Monsieur Déficit MENSUEL non couvert Besoin en capital décès : Nota : en capital décès, Mme est assuré jusqu'à : nov Pour couvrir le déficit en capital au décès = année décès : et les besoins en revenus sur 2 ans. + pour 2 ans : (en consommant tout le capital sur cette période) Capitaux à recevoir (ass-vie capit ) : 145. "Dts de succession" : coût le plus élevé (droits du conjoint + ceux des enfants) au 1er décès. (1) il s'agit des revenus propres de Monsieur (professionnels, retraite et réversion). (2) ensemble des revenus perçus ce jour, (sans revenus potentiels) - DEE : donat entre époux Crédits : le capital des crédits non assurés sur Madame à rembourser par hypothèse.

16 Patrimoine "exonérable" Au regard des droits de mutation, on peut découvrir la vulnérabilité des avoirs. Diminuer l'actif taxable constitue une quête permanente. On n'oubliera pas de considérer également la situation du conjoint "survivant", qui, en plus d'acquitter des droits sur le patrimoine reçu du conjoint prédécédé, aura pour soucis de conserver : * des revenus complémentaires, * du capital disponible si possible (hors "indivision"). Total actifs taxables Total actifs exonérables 93% 7% Taxable / exonérable F. part en % Total actifs taxables % Total actifs exonérables 715 7% Total % Montant en préciput ou com. univ. (1) "Taxable" : droits immobiliers en pleine et en nue-propriété, valeurs mobilières, etc... "Exonérable" : assurance-vie, droits d'usufruit, immobilier neuf (loi de 93), etc... (1) Préciput & communauté universelle : avantages matrimoniaux

17 Exonération par "marchés" Votre analyse patrimoniale, tant sur le plan financier que sur la nature juridique des droits attachés aux actifs que vous possédez, a permis d'extraire "par marchés économiques", les valeurs potentiellement exonérables. Ainsi, vous pourrez apprécier l'orientation à venir qu'exige la réalisation de vos objectifs patrimoniaux Marché Immobilier Outil travail entreprise Marché action Marché obligation Marché monétaire Meubles taxable Or, valeurs exonérable refuges Propriété taxables et exonérables taxable exonérable Marché Immobilier 4 7 Outil travail entreprise 3 Marché action Marché obligation Marché monétaire 115 Meubles 35 - Or, valeurs refuges 15 - Total :

18 Assurance-vie 1 : Proportion des capitaux en "assurance-capitalisation" sur le total du patrimoine. 2 : Répartition de l'assurance, soit du risque décès. Immobilier de jouissance 2 35 Autre Ass. vie prop ass-vie Immobilier de rapport 2 35,% Outil Entreprise 3 Action ,1% Obligation ,9% Monétaire 115,% Meubles Or, val. ref. 15 part Ass. % Total ,17% %1% 6% % hors ass-vie Ass. > immo Ass. > action Ass. > oblig Ass. > monét 93% Assurance-vie : origine des fonds Assuré sur Mr Assuré sur Mme Assuré Mr-Mme Indivision Propre de Mr 11 - Propre de Mme - Total assuré Assuré sur Mr Assuré sur Mme Assuré Mr-Mme Valeur actuelle des capitaux versés > 13 oct et leurs bénéficiaires : > pour le survivant > pour Monsieur > pour Madame > pour les enfants

19 Base de succession Situation familiale : Mariés Age de Mr : 54 ans Régime matrimonial : Séparation de biens Age de Mme : 58 ans Concubins : non Donation au dernier vivant : oui Testament : non Mr et Mme Mr Mme Nombre d'enfants : 2 Indivision Propre de Mr Propre de Mme Actif brut Décote décès entreprise -9 Dettes non assurées ACTIF NET (1) Masse successorale au 1er décès : brute avec donat de Monsieur : de Madame : Ré-investissement possible par le conjoint survivant des capitaux reçus par l'assurance-vie en pleine propriété : pour Mr : oui pour Mme : oui Actif déduit et exonéré : Indivision ppres Mr ppres Mme Actif en Usufruit Actif immo. & entre. exonéré Assurance-vie (dettes : ci-dessus) Préciput / com. univ. (2) Note assurance-vie : Donations Actifs soumis au 757 B et 99 I du CGI > Si décès Mr : Si décès Mme : enfant réalisées à 2 4 usufruit réversible pour le survivant (1) ACTIF NET : soit l'actif brut, diminué des dettes et des actifs non imposables (usufruit, assurance-vie, groupement foncier, bail à long terme,...). (2) Préciput / communauté universelle : soit le montant des actifs qui ont soit fait l'objet d'une clause de préciput, soit sont dans l'actif de com. universelle.

20 Droits de succession Comparaison des droits payés par option (choix libre au décès - hors frais de notaire) : Ier cas : prédécès de Monsieur Sans donation Quot. dispo. 1/4 PP-3/4 US Totalité US Sans donation Option : quotité Option : 1/4 PP Option : Droits dûs : entre époux disponible et 3/4 US totalité US 1er décès, par Madame : par les enfants : ème décès, par les enfants : Total des droits : ème cas : prédécès de Madame Sans donation Quot. dispo. 1/4 PP-3/4 US Totalité US Sans donation Option : quotité Option : 1/4 PP Option : Droits dûs : entre époux disponible et 3/4 US totalité US 1er décès, par Monsieur : par les enfants : ème décès, par les enfants : Total des droits : Notes : "PP" = Pleine Propriété "US" = Usufruit "NP" = Nue-Propriété

21 Actifs à la succession Montant des "actifs" revenant aux héritiers : Un calcul "économique" peut modifier ces valeurs.. Ier cas : prédécès de Monsieur pour MADAME pour les enfantssans don époux quotité dispo. 1/4PP 3/4US totalité US Sans donation Option : quotité Option : 1/4 PP Option : Actifs taxables entre époux disponible et 3/4 US totalité US 1er décès, pour Madame : pour les enfants : ème décès, pour les enfants : Bénéfice fonds de l'assurance : PP ass-vie US ass-vie NP ass-vie ass. décès Capital pour Madame 57 7 Capital pour les enfants : 1 2ème cas : prédécès de Madame pour MONSIEUR sans don époux quotité dispo. 1/4PP 3/4US totalité pour les USenfants Sans donation Option : quotité Option : 1/4 PP Option : Actifs taxables entre époux disponible et 3/4 US totalité US 1er décès, pour Monsieur : pour les enfants : ème décès, pour les enfants : Bénéfice fonds de l'assurance : PP ass-vie US ass-vie NP ass-vie ass. décès Capital pour Monsieur Capital pour les enfants : 1 Notes : "PP" = Pleine Propriété "US" = Usufruit "NP" = Nue-Propriété.

22 Budget Votre budget, tel que vous nous l'avez défini. ACTUEL Impôt Irpp-Isf 29 Taxe hab -foncière (immo. jouissance) 2 Annuités d'emprunts Épargne titre 7 2 Épargne assurance-vie global 24 Total EURO : Valeurs actuelle converties en Euro. Cours de l'euro : 6,56 FF Rappel... en F. Patrimoine brut Euro F Dettes Euro F Total des revenus bruts Euro F IMPOT sur le revenu Euro F ISF 1 17 Euro F Retraite globale Euro F