CADRAGE DÉPARTEMENTAL

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1 CADRAGE DÉPARTEMENTAL Travailler avec des intervenants extérieurs Juin 2016 A. LES TEXTES Textes de référence - Code du Sport: Annexe II-I (art. A212-1)(modifié par Arrêté du 11 mars 2015 art.2; modifié par Arrêté du 11 mars 2015 art.3) - Code du sport : Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l annexe II-I (diplôme et titre délivré par le ministère chargé de l enseignement supérieur) - Code de l éducation: art.l (modifié par la loi n du 14 avril 2003) enseignement de l EPS dans les écoles maternelles et élémentaires, et dans les établissements d enseignement du second degré et d enseignement technique. - Code de l éducation: art.l (modifié par la loi n du 1 er aout 2003) qualifications règlementaires pour encadrer les activités physiques et sportives. - Code de l éducation: Loi du 10 juillet 1989 n codifiée à l article L à L362-5 : l enseignement de la danse. - Décret n du 6 mai 1988, art.3 et 4: enseignements artistiques. - Décret n du 1 er avril 1992: statut particulier du cadre d emplois des ETAPS. - Décret n du 1 er avril 1992: statut particulier du cadre d emplois des CTAPS. - Décret n du 1 er avril 1992: statut particulier du cadre d emplois des OTAPS. - Décret n du 22 mars 2011: création du diplôme d état de professeur de cirque. - Circulaire n du 3 juillet 1992: participation d intervenants extérieurs aux activités d enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires. - Circulaire n du 21 septembre 1999 modifiée: organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires. - Circulaire n du 7 juillet 2011: enseignement de la natation dans les premier et second degrés. Ressources départementales Site DSDEN 91 > espace pédagogique> EPS > Programmes, textes et législations > Dossier «Travailler avec un intervenant extérieur» Dossier «Les activités à encadrement renforcé» Activités autorisées ou interdites Les activités interdites à l école Les activités nécessitant un encadrement renforcé 1 Les activités ne nécessitant pas un encadrement renforcé Le tir avec des armes à feu, les sports aériens, les sports mécaniques (sauf sécurité routière), la musculation avec emploi de charges, l haltérophilie, la spéléologie (classes 3 et 4), la descente de canyon, le rafting et la nage en eau vive Les activités faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, de l escalade ou de l alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l arc, le VTT, le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey sur glace, la spéléologie (classes 1 et 2) Toutes les autres activités Activités nécessitant un encadrement renforcé Ces activités ne peuvent pas être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul. Taux minimum d encadrement pour les activités nécessitant un encadrement renforcé Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire Ecole élémentaire avec section enfantine Jusqu à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou Jusqu à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié bénévole agréé ou un autre enseignant. ou bénévole agréé ou un autre enseignant. Au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé, ou un Au-delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole agréé ou autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves. En dérogation aux taux fixés par le tableau, les conditions d encadrement de deux activités sont modifiées. Les activités aquatiques : En maternelle : le maître de la classe plus deux intervenants, qualifiés ou bénévoles, agréés ou autres enseignants ; En élémentaire : le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant. Le cyclisme sur route (exclusivement en élémentaire) : Jusqu à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant ; Au-delà de 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves. Interventions ponctuelles ou régulières Dans le cadre des actions ne nécessitant pas d encadrement renforcé, sont considérées, dans le département, comme ponctuelles les actions qui ne dépassent pas trois séances. Ces interventions doivent être autorisées par le Directeur d école qui doit en informer l Inspecteur de l Education nationale. A partir de la quatrième séance, une action est considérée comme régulière et la présence d intervenants extérieurs est soumise aux procédures habituelles, rappelées dans la suite de ce document. 1 En gras, les activités faisant l objet d une fiche d une fiche détaillée consultable sur le site DSDEN 91 Groupe départemental EPS-DSDEN Page 1

2 B. LES INTERVENANTS EXTÉRIEURS RÉMUNÉRÉS En référence au Code du sport : Article L212-1 «Seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle,, les titulaires d'un diplôme, titre à finalité professionnelle ou certificat de qualification.» Statuts et diplômes Comme les enseignants, le statut professionnel des ETAPS leur permet d intervenir dans toutes les activités physiques, sportives et artistiques autorisées à l école. Les autres intervenants extérieurs rémunérés ne peuvent intervenir que dans les limites des prérogatives de leur diplôme et/ou qualification. Qualifications exigées Natation Activités à encadrement renforcé Autres activités Les titulaires d un des diplômes identifiés dans la Circulaire n du parue au B.O. n 28 du Les titulaires territoriaux des activités physiques et sportives, cadres A, cadres B et cadres C intégrés avant le 1 er avril 1992 Cas particulier de la surveillance : Elle peut être assurée par un personnel titulaire d un des diplômes mentionnés dans la circulaire citée ci- dessus. BEES BPJEPS dans une spécialité DE JEPS et le DES JEPS dans une spécialité Les stagiaires dans une spécialité Les titres professionnels et les CQP 2 Les titulaires territoriaux des activités physiques et sportives, cadres A, cadres B et cadres C intégrés avant le 1 er avril 1992 BEESAPT BPJEPSAPT DE JEPS et le DES JEPS Les stagiaires 3 DE danse BIAC DEUG STAPS 4 DEUST 4 Licence professionnelle 4 Licence mention STAPS 4 Les titres professionnels et les CQP 5 Les titulaires territoriaux des activités physiques et sportives, cadres A, cadres B et cadres C intégrés avant le 1 er avril 1992 Conditions pour participer à l enseignement d une activité physique sportive et artistique à l école : 1. Une convention doit être signée entre l'employeur de l intervenant et le Directeur Académique des services de l'education nationale (ou par un Inspecteur de l Education nationale par délégation) ; 2. Un agrément doit être signé par le Directeur académique des Services de l'education nationale (ou par un Inspecteur de l Education nationale par délégation). Cet agrément est annuel. Modalités d agrément des intervenants extérieurs en EPS Tous les intervenants rémunérés dans le département doivent être identifiés et agréés par le Directeur Académique des services de l Education nationale de l Essonne ou par délégation l IEN de la circonscription. Une photocopie de la carte professionnelle devra accompagner toute demande d agrément, elle attestera de la qualification et des conditions d exercice. Renouvellement d un agrément Le renouvellement d un agrément est soumis au respect, l année précédente, des conditions fixées par la convention signée entre l employeur de l intervenant et le Directeur Académique des services de l'education nationale (ou par un Inspecteur de l Education nationale par délégation). Pour les intervenants en natation, le renouvellement de l agrément est également soumis au certificat d aptitude à l exercice de la profession de MNS, validé tous les cinq ans. Nouvel agrément Tout intervenant débutant dans le département doit, pour être agréé, respecter une procédure en deux temps : 1. Un entretien avec une Commission EPS qui évalue ses connaissances ; 2. Une visite, lors d une séance, de cette même Commission EPS. Les contenus de l entretien sont harmonisés et définis par le Groupe départemental de pilotage en EPS. Pour l entretien et la visite, la Commission EPS peut se limiter au Conseiller pédagogique en charge du dossier EPS de la circonscription concernée. Si ce dernier le souhaite, il peut se faire accompagner par un Conseiller pédagogique départemental en EPS. 2 Document «cas particuliers» consultable sur le site DSDEN 91 3 Stagiaires : agrément pour la durée de la formation et présence d un tuteur durant les temps d intervention. 4 Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l annexe II-I du code du sport (diplôme et titre délivré par le ministère chargé de l enseignement supérieur) 5 Document «cas particuliers» consultable sur le site DSDEN 91 Groupe départemental EPS-DSDEN Page 2

3 En cas de litige Les intervenants reçoivent la visite, lors d une ou de plusieurs séances, d une Commission EPS qui décide de retirer ou de confirmer l agrément de l intervenant concerné. La Commission EPS se compose d un Conseiller pédagogique départemental en EPS et du Conseiller pédagogique en charge du dossier EPS de la circonscription concernée. Cas particuliers Dans le cadre des grands dispositifs départementaux, les Conseillers techniques, employés par les différents Comités départementaux sportifs, interviennent sur plusieurs circonscriptions. Dans ce cas, les agréments sont signés par le Directeur académique des Services de l'education nationale ou, par délégation, l Inspecteur en charge du Groupe départemental en EPS à la demande du Conseiller pédagogique départemental qui pilote le(s) dispositif(s). C. LES INTERVENANTS EXTÉRIEURS BÉNÉVOLES Conditions pour assister l enseignant (uniquement pour une aide matérielle et une aide à la sécurité) Cette assistance peut consister, par exemple, à : Accompagner une classe à la piscine ; Aider à l encadrement de rencontres sportives (hors activités à encadrement renforcé) ; Encadrer des sorties occasionnelles avec pratique d activités à encadrement non renforcé. Ils doivent avoir une autorisation du Directeur d école. Conditions pour prendre en responsabilité un groupe et participer à l enseignement dans le cadre de l organisation pédagogique générale mise en place par l enseignant. Ils doivent avoir un agrément du Directeur Académique des services de l'education nationale ou, par délégation, d un Inspecteur de l Education nationale. Les activités ne nécessitant pas un encadrement renforcé L agrément est délivré en fonction du curriculum vitae de la personne concernée. Les activités les plus pratiquées dans le département, nécessitant un encadrement renforcé Cyclisme sur route Natation Escalade avec matériel Tir à l'arc Lutte Escrime Judo Niveau de compétence : passage d'un test de pratique personnelle Niveau de compétence : passage d'un test de pratique personnelle Niveau de qualification : initiateur fédéral Niveau de qualification: initiateur ou animateur fédéral Niveau de qualification : Lutte : initiateur fédéral Escrime : prévost Judo : brevet d'etat VTT Voile Canoë-kayak Escalade sans matériel Equitation Sport de montagne, ski, alpinisme, hockey sur glace, spéléologie (classes 1 et 2) Niveau de qualification: animateur fédéral Niveau de qualification : Voile : moniteur fédéral Canoë-kayak : initiateur ou moniteur fédéral Niveau de qualification: brevet d'animateur poney accompagnateur de tourisme équestre Pas de procédure dans le département Organisée sous la responsabilité du Directeur d école et/ou du Conseiller pédagogique en EPS de circonscription selon les indications suivantes : rappel des valeurs républicaines de l école, information sur le projet pédagogique et les apprentissages visés, consignes spécifiques à l activité proposée et notamment celles concernant la sécurité, les dispositions matérielles spécifiques, le rôle de chacun, l identification des groupes d élèves et des adultes référents. Test de pratique personnelle en natation composé des actions suivantes enchaînées dans un parcours. Actions Critères de réussite Entrée Entrer dans l eau sans l échelle Plonger ou sauter dans le grand bain Équilibre Maintenir un équilibre horizontal Rester sur place 10 secondes Déplacement Se déplacer avec aisance Nager 25 mètres Immersion Aller chercher un objet immergé Remonter un objet immergé à une profondeur de 1 m à 1,50 m Groupe départemental EPS-DSDEN Page 3

4 D. TRAVAILLER AVEC L USEP : les grands dispositifs départementaux Déclinaisons départementales des conventions multipartites passées entre le MEN, l USEP, l UNSS et les Fédérations sportives délégataires. Ces dispositifs, pilotés un Conseiller pédagogique départemental en EPS se déroulent en deux temps : - Des rencontres de secteur, sur temps scolaire avec ou sans l USEP ; - Une finale départementale hors temps scolaire. Une affiliation à l USEP est indispensable pour y participer. Les rencontres de secteur Deux cas de figure peuvent exister. 1. Le Conseiller pédagogique de circonscription inscrit cette action au calendrier des rencontres qu il organise. Il pilote la rencontre décentralisée, en partenariat avec les Comités départementaux et les acteurs locaux concernés. Il qualifie des classes pour la finale départementale qui devront alors, si elles désirent y participer, être affiliées à l USEP. Les classes de sa circonscription inscrites dans le dispositif doivent participer à la rencontre qu il organise, sauf cas très particulier. 2. Le Conseiller pédagogique de circonscription n inscrit pas cette action au calendrier des rencontres qu il organise. Les classes affiliées à l USEP peuvent s inscrire, sur le temps scolaire, auprès du Comité départemental USEP, qui pilote alors les rencontres de secteur. L USEP qualifie des classes pour la finale départementale. L USEP s engage à faire état de ces inscriptions auprès des circonscriptions concernées. La finale départementale Organisée hors temps scolaire, elle est pilotée par l USEP en partenariat avec les Comités départementaux concernés. Elle rassemble les classes qualifiées dans les différents secteurs. Les Conseillers pédagogiques qui ont organisé des rencontres de secteur sont invités à participer à l organisation de cette journée. E. RECOMMANDATIONS POUR LA GESTION DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS La Circulaire du 3 juillet 1992 ne fixe pas de nouvelle limitation horaire aux actions avec intervenants extérieurs. Il faut donc s en tenir à la notion de tiers-temps pédagogique. Cependant, un ensemble de recommandations départementales cadrent ces actions. Le tiers-temps pédagogique Pour maintenir la place de l enseignant dans l Education physique et sportive, et parce que cet enseignement ne peut pas être entièrement délégué, la notion de tiers temps pédagogique doit être respectée : une action avec intervenant(s) = deux actions menées par l enseignant seul (action : nombre significatif de séances permettant de réels apprentissages) Afin de favoriser une pratique qui constitue un véritable enjeu de société, il semble plus pertinent de ne pas prendre en compte le nombre de séances consacrées à la natation scolaire. Par contre, les actions impliquant des intervenants extérieurs lors des séjours avec ou sans nuitée(s) doivent être comptabilisées. Les recommandations départementales Une programmation incontournable «Chaque cycle des programmes (cycle 2, 3, 4) doit permettre aux élèves de rencontrer les quatre champs d apprentissage. A l école et au collège, un projet pédagogique définit un parcours de formation équilibré et progressif» 6 Les actions avec intervenants extérieurs seront donc soumises, en plus des conditions mentionnées dans le paragraphe B de ce document, à la rédaction d une programmation qui permettra d attester du respect des obligations suivantes : - La durée annuelle de 108 heures d EPS (environ 98H en tenant compte du temps dévolu aux récréations à imputer de manière équilibrée dans la semaine sur l ensemble des domaines d enseignement) 7 ; - La rencontre des quatre champs d apprentissage pour chaque cycle des programmes ; - L existence d un parcours de formation équilibré et progressif pour chaque cycle des programmes ; - Les principes à observer dans le cadre du tiers-temps pédagogique. Quelques éléments à prendre en compte Rendre incontournable, dès que les conditions matérielles le permettent, la pratique de la natation scolaire. Développer la pratique de la bicyclette (et autres engins de roule dès le plus jeune âge) dans le but de l obtention de l APER. Développer la pratique des activités physiques artistiques en relation au parcours d éducation artistique et culturelle 8. Favoriser les actions en relation avec les dispositifs départementaux. 6 BO spécial n 11 du 26 novembre Programmes pour les cycles 2, 3, 4. 7 BO N 44 du 26 novembre Le parcours d'éducation artistique et culturelle: circulaire n du Groupe départemental EPS-DSDEN Page 4

5 Les APSA mentionnées dans les quatre champs d apprentissage des programmes de l école élémentaire Compétences générales de l EPS Développer sa motricité et apprendre à s exprimer en utilisant son corps. S approprier par la pratique physique et sportive, des méthodes et des outils. Partager des règles, assumer des rôles et des responsabilités. Apprendre à entretenir sa santé par une activité physique régulière. S approprier une culture physique sportive et artistique. Champs d apprentissage C 2 Produire une performance maximale, mesurée à une échéance donnée. Adapter ses déplacements à des environnements variés. S exprimer devant les autres par une prestation artistique et /ou acrobatique. Conduire et maitriser un affrontement collectif ou interindividuel. APSA supports au cycle 2 Activités athlétiques aménagées. Natation, activités de roule et de glisse, activités nautiques, équitation, parcours d orientation, d escalade, etc. Danses collectives, danse de création, activités gymniques, arts du cirque. Jeux traditionnels simples (gagne-terrain, béret, balle au capitaine, etc.), jeux collectifs avec ou sans ballon (à effectifs réduits), jeux présportifs, jeux de lutte, jeux de raquettes. Champs d apprentissage C3 Produire une performance maximale, mesurable à une échéance donnée. Adapter ses déplacements à des environnements variés. S exprimer devant les autres par une prestation artistique et /ou acrobatique. Conduire et maitriser un affrontement collectif ou interindividuel. APSA supports au cycle 3 Activités athlétiques, (courses, sauts, lancers) et natation Activité de roule et de glisse, activités nautiques, équitation, parcours d orientation, parcours d escalade, savoir nager, etc. Danses collectives, activités gymniques, arts du cirque, danse de création. Jeux traditionnels plus complexes, jeux collectifs avec ou sans ballon et jeux pré sportifs collectifs (type handball, basket-ball, football, rugby, volley-ball...), jeux de combats (de préhension), jeux de raquettes (badminton, tennis). Cas particulier de la maternelle «Le choix des activités physiques variées, prenant toujours des formes adaptées à l'âge des enfants, relève de l'enseignant, dans le cadre d'une programmation de classe et de cycle pour permettre d'atteindre les quatre objectifs caractéristiques de ce domaine d'apprentissage» 9. Quatre objectifs Des activités physiques variées Agir dans l espace, dans la durée et sur les objets. Adapter ses équilibres et ses déplacements à des environnements ou des contraintes variées. Communiquer avec les autres au travers d actions à visée expressive ou artistique. Collaborer, coopérer, s opposer. Des activités de lancers, de sauts et de déplacements. Des activités aquatiques, gymniques, d orientation, d escalade. Des activités de danse, de cirque, de mime. Des activités de jeux collectifs, de jeux d opposition. Limiter le plus possible les interventions dans les écoles maternelles et les réserver à des intervenants à la compétence reconnue dans le travail avec de très jeunes élèves. GLOSSAIRE APER APSA BEES BEESAPT BO BPJEPS BP JESP APT CQP DE DE JEPS DES JEPS DEUG STAPS DEUST DSDEN ETAPS EPS IEN MEN STAPS UNSS USEP VTT Attestation de première éducation à la route Activité physique sportive et artistique Brevet d état d éducateur sportif Brevet d état d éducateur sportif activité physique pour tous Bulletin Officiel Brevet professionnel de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport Brevet professionnel de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport des activités physiques pour tous Certificat de qualification professionnelle Diplôme d état du Ministère de la Culture et de la Communication. Diplôme d état de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport Diplôme d état supérieur de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport Diplôme d étude universitaire général sciences et techniques des activités physiques Diplôme d études universitaires scientifiques et technologiques Direction des Services départementaux de l Education nationale Educateurs territoriaux des activités physiques et sportives Education physique et sportive Inspecteur de l Education nationale Ministère de l Education nationale Sciences et techniques des activités physiques et sportives Union nationale du sport scolaire Union sportive de l enseignement du premier degré Vélo tout terrain 9 BO spécial N 2 du 26 mars 2015 Groupe départemental EPS-DSDEN Page 5