DAF-B 07/11/2016. Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA

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1 DAF-B 07/11/2016 EPSCP - synthèse des documents budgétaires à compter de l'exercice 2016 NB : les tableaux qui diffèrent du "standard GBCP" sont surlignés (tableaux 1, 2, 3, 7, 9, 10, 11 et 12) Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA Tableau emplois budget de l'établissement Pour vote Tableau autorisations budgétaires budget principal budget annexe budget agrégé Pour vote SIE budget de l'établissement budget principal Pour information Tableau dépenses par destination + recettes par origine budget agrégé budget de l'établissement Tableau équilibre financier budget de l'établissement Pour vote Tableau opération pour compte de tiers budget de l'établissement Pour information budget principal budget annexe Situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de budget agrégé financement) SIE Pour vote budget de l'établissement Tableau plan de trésorerie budget de l'établissement Pour information Tableau des opérations liées aux recettes fléchées budget principal budget agrégé budget de l'établissement Pour information Tableau agrégé des opérations pluriannuelles budget de l'établissement Pour vote Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation budget de l'établissement Pour information Tableau UMR - Pour information

2 POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Tableau 1 Tableau des emplois présenté par l établissement à l appui du budget 2016 (A) (B) ( C ) = (A) + (B) Catégories d'emplois Enseignants, enseignantschercheurs, chercheurs Emplois sous plafond Etat Emplois financés hors SCSP Global Nature des emplois En ETPT En ETPT Permanents Titulaires - (1) - CDI - Non permanents S/total EC CDD 10,66 10, Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS - BIATOSS Titulaires (2) - Permanents CDI - Non permanents CDD 12,00 12 S/total Biatoss - 12,00 12,00 Totaux 11 (3) 23,66 34,32 Plafond global des emplois voté par le CA Rappel du plafond des emplois fixé par l'etat 16 (5) Note sur les modalités de renseignement du tableau Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (4)) Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (3)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (5)

3 Tableau 2 Autorisations budgétaires POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Autorisations budgétaires en AE et CP, prévisions de recettes et solde budgétaire * Dépenses Montants Montants Recettes AE CP Personnel , , Recettes globalisées dont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public Autres financements de l'etat Fiscalité affectée Fonctionnement et intervention , , Autres financements publics Recettes propres Investissement - Recettes fléchées ** Financements de l'etat fléchés Autres financements publics fléchés Recettes propres fléchées le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche : personnel fonctionnement investissement TOTAL DES DÉPENSES , Solde budgétaire D1 = C-B ,12 L'écart de entre le solde budgétaire et le montant du prélèvement sur FR du tableau 6 est lié à l'encaissement de la subvention Ville de Paris en 2015 (hors GBCP) et à son rattachement à l'exercice 2016, ne permettant pas de la recenser en tant que recette budgétaire nouvelle de l'année, mais donnant lieu à comptabilisation de cette recette au titre des des produits de l'année 2016.

4 Dépenses par destination et recettes par origine Tableau 3 POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Tableau des dépenses par destination (obligatoire) Budget Dépenses de l organisme Personnel Fonctionnement et intervention Investissement Total AE = CP AE CP AE CP AE CP Formation initiale et continue D101 - Formation initiale et continue de niveau Licence D102 - Formation initiale et continue de niveau Master D103 - Formation initiale et continue de niveau Doctorat D105 - Bibliothèques et documentation , , , ,00 D106 - Recherche universitaire en sciences de la vie, biotechnologie et santé D107 - Recherche universitaire en mathématiques, sciences et techniques de l'information et de la communication, micro et nanotechnologies D108 - Recherche universitaire en physique, chimie et sciences pour l'ingénieur D109 - Recherche universitaire en physique nucléaire et des hautes énergies D110 - Recherche universitaire en sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement D111 - Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société D112 - Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale D113 - Diffusion des savoirs et musées D114 - partenariats et politique internationale D115 - Pilotage et support Étudiants D201 - Aides directes aux étudiants D202 - Aides indirectes D203 - Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et sportives , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 Total , , , , , ,00 SOLDE BUDGETAIRE (excédent) D1=C-B Tableau des recettes par origine (obligatoire) Les axes d'origine, décidés en commun accord avec les tutelles, sont propres à l'organisme. Budget Recettes de l'organisme Recettes globalisées Recettes fléchées Total Subvention pour charges de service public , ,00 Droits d'inscription - Formation continue, diplômes propres et VAE - Taxe d'apprentissage - Contrats et prestations de recherche hors ANR - Valorisation - ANR investissements d'avenir , ,00 ANR hors investissements d'avenir - Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région - Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne - Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres - Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs , ,74 Autres recettes , ,14 Total , , SOLDE BUDGETAIRE (déficit) ,12 NB1 : Le tableau des recettes par origine doit être renseigné en prévision de recettes et correspondre avec le tableau du solde budgétaire. recettes à mentionner.

5 Tableau 5 Opérations pour le compte de tiers POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Suivi des opérations au nom et pour le compte de tiers Opérations ou regroupement d'opérations de même nature Comptes Libellé Prévisions de décaissements Prévisions d'encaissements IdEx (hors LabEx) C C 4 LabEx et Idefi (in IdEx) C C 4... PHUC PACRI C C 4... TOTAL , ,49 (c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" (tableau 4) N.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.

6 Tableau 4 Équilibre financier POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Besoins (utilisation des financements) Financements (couverture des besoins) Solde budgétaire (déficit) * Solde budgétaire (excédent) * Opérations budgétaires Opérations ayant un impact sur la trésorerie Opérations au nom et pour le compte de tiers ** (décaissements de l exercice) Opérations au nom et pour le compte de tiers ** (encaissements de l exercice) Opérations non budgétaires Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme (= D2+b1+c1+e1) et Variation de trésorerie ou Variation de trésorerie Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (=D1+b2+c2+e2) La variation de trésorerie : - se détermine par différence entre (1) et (2), - se décompose en (a) et (d), - s'explique par D, (b), (c), (e). dont Abondement de la trésorerie fléchée *** ou dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée *** dont Abondement sur la trésorerie non fléchée ou dont Prélèvement sur la trésorerie non fléchée = différence entre variation de trésorerie (I ou II) et (a) Décomposition de la variation de trésorerie TOTAL DES BESOINS et TOTAL DES FINANCEMENTS

7 Tableau 6 Situation patrimoniale POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT Compte de résultat prévisionnel CHARGES Montants PRODUITS Montants Personnel ,00 Subventions de l'etat ,00 dont charges de pensions civiles* Fonctionnement autre que les charges de personnel et intervention Fiscalité affectée ,00 Autres subventions Autres produits ,88 TOTAL DES CHARGES (1) ,00 TOTAL DES PRODUITS (2) ,88 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) ,12 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) ,00 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) ,00 * Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions. Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF) Résultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions + valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés - produits de cession d'éléments d'actifs - quote-part des subventions d investissement virée au résultat de l exercice - Montants = CAF ou IAF* * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancement État prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés EMPLOIS Montants RESSOURCES Montants Insuffisance d'autofinancement* Investissements Capacité d'autofinancement* Financement de l'actif par l'état Autres ressources Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financières TOTAL DES EMPLOIS (5) TOTAL DES RESSOURCES (6) 0,00 APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT ( Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou RELEVEMENT (II) Niveau du FONDS DE ROULEMENT Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT Niveau de la TRESORERIE Montants

8 Tableau 7 Plan de trésorerie POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT ( K TTC ) janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre TOTAL Variation de la trésorerie annuelle (1) SOLDE INITIAL (début de mois) (montant figurant au compte financier) dont placements = total du C_50 ENCAISSEMENTS A1. Recettes budgétaires globalisées Subvention pour charges de service public (contrats doctoraux) Autres financements de l'etat (MESR coworking, IdEx, Ville de Paris) Fiscalité affectée - Autres financements publics (SAT, Région, ASP) Recettes propres A2. Recettes budgétaires fléchées Financements de l'etat fléchés Autres financements publics fléchés Recettes propres fléchées A3. Opérations non budgétaires Nouveaux emprunts - Opérations géré en compte de tiers (encaissements de l exercice) hors TVA TVA encaissée - Autres encaissements sur comptes de tiers - A. TOTAL DECAISSEMENTS B1. Enveloppes hors recettes fléchées Personnel , , , , , , , , , , , , Fonctionnement , , , , , , , , , , , Intervention - Investissement - B2. Dépenses sur recettes fléchées Personnel Fonctionnement Intervention Investissement B3.Opérations non budgétaires Remboursements d'emprunts Opérations gérées en compte de tiers (décaissements de l exercice) hors TVA TVA décaissée Autres décaissements sur comptes de tiers B. TOTAL (2) SOLDE DU MOIS = A - B (I) ou (II)* SOLDE CUMULE (1) + (2) = total de la classe 5 dont trésorerie fléchée = A2 - B2 * Variation de trésorerie correspondant à celle du tableau d'équilibre financier (tableau 4) dont trésorerie sur op. non budgétaires

9 Rapport sur la compatibilité concernant Buget 2016 pour vote.xls Exécuté le 26/11/ :42 Les fonctionnalités suivantes de ce classeur ne sont pas prises en charge dans les versions antérieures d Excel. Ces fonctionnalités seront peut-être perdues ou dégradées si vous ouvrez le classeur dans une version antérieure du programme ou si vous l enregistrez dans un format de fichier antérieur. Perte significative de fonctionnalité Tout effet appliqué à ce graphique va être supprimé. Tout texte en dehors des limites du graphique va être tronqué. Perte mineure de fidélité Certaines cellules ou certains styles de ce classeur contiennent une mise en forme qui n'est pas prise en charge par le format de fichier sélectionné. Ces formats seront convertis au format le plus proche disponible.

10 Nb d'occurrences Version 1 tab CR_TF'!A1:N96 Excel Excel