Table des matières. Première partie. L éthique et le droit musulmans... 13

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1 Table des matières Préface Présentation de l auteur Avant-propos Avertissement Liste et signification des sigles Première partie. L éthique et le droit musulmans Chapitre 1 L éthique musulmane Section 1. L islam et l Islam L islam est d abord une religion L islam est également un système juridique ainsi qu un mode de vie Enfin l Islam est, plus largement, une civilisation Section 2. Les principes de l islam L islam comme code de comportement individuel L islam comme ensemble de normes des relations avec autrui Section 3. La philosophie musulmane L unicité et les qualités de Dieu La liberté de l homme La responsabilité de l homme Chapitre 2 Les sources du droit musulman Section 1. Les sources premières du droit islamique Le Coran (le Livre) La Sunna (les hadith) Section 2. Les sources juridiques dérivées Idjma Hiyal

2 VIII Islam : droit, finance et assurance 3. Autres sources dérivées Idjtihad Kiyas Ikhtiyar Section 3...Les sources secondaires : coutume et jurisprudence La coutume (orf) La jurisprudence (amal) Chapitre 3 Les spécificités du droit musulman Section 1. Les quatre écoles juridiques musulmanes L école hanéfite L école malékite L école chaféite L école hanbalite Section 2. Le fiqh arbitre du bien et du mal Section 3. Le fiqh de nos jours Les obstacles Les remèdes L état de nécessité (darura) La facilitation (souhalat) Le recours aux sources secondaires Chapitre 4 Éléments de droit musulman des obligations Section 1. Les devoirs du croyant Les obligations canoniques Les obligations morales Section 2. Propriété, possession et patrimoine Section 3. Les conditions de validité d une transaction La capacité juridique Les conditions relatives au contrat La liberté contractuelle Section 4...Les limites posées à la liberté des parties :. gharar, maysir et riba L interdiction des transactions entachées de gharar

3 Table des matières IX 2. L interdiction du maysir L interdiction du riba Les textes Les interprétations L application du droit Section 5. Le prêt à intérêt selon les juifs et les chrétiens Le prêt à intérêt selon les juifs Le prêt à intérêt selon les chrétiens Section 6. Les principaux contrats à titre onéreux Les contrats d association (chirka) Les contrats d échange Deuxième partie. L économie et la finance islamiques Chapitre 1 L économie islamique Section 1. Les fondements économiques de l Islam Éléments d approche Spécificités des fondements de l économie en pays d islam Homo islamicus economicus existe-t-il? Question préalable : l individu œuvre-t-il dans un système intégralement islamique? Les principes économiques d une société intégralement. islamique Les besoins de l individu Les nécessités Les utilités Les raffinements Le comportement économique du croyant Dans les rapports avec autrui Le recours à la consultation mutuelle Le respect des engagements pris Dans les rapports avec l argent Considérer l épargne comme un acte licite L abstention de la thésaurisation La redistribution aux nécessiteux de l excédent de ses ressources

4 X Islam : droit, finance et assurance 4.3. En matière d activités et de consommation Les activités dont il faut s abstenir La consommation des seules choses autorisées Section 2. L éthique commerciale en pays d Islam L équité à l occasion des transactions La renonciation aux pratiques de corruption, d entente, de spéculation L interdiction de l usure (riba), voire de l intérêt Section 3. Une politique islamique de développement La thèse de la non-compatibilité La religion islamique, «empêchement non dirimant. à l activité économique» La civilisation islamique «comme frein à l activité. économique» La thèse de la compatibilité La recherche d un modèle de développement islamique Le dépassement de certains interdits canoniques Les principaux traits d un système islamique. de développement économique Chapitre 2 L entreprise islamique Section 1. Définition et typologie des entreprises islamiques Définition de l entreprise islamique Typologie des entreprises islamiques Section 2...Le système de gestion de l entrepreneur musulman Les buts de l entrepreneur musulman Un profit raisonnable, comme perspective immédiate Un but ultime : la réalisation du dessein divin Les spécificités de la gestion de l entrepreneur musulman Une sorte de gestion pour compte d autrui L éthique musulmane comme source d inspiration Le recours à la concertation Des objectifs à caractère «sociétal» La gestion des risques dans l entreprise musulmane Qu est-ce que le risque?

5 Table des matières XI 3.2. Une typologie classique des risques Un élément qui fait toute la différence La double notion de risque chez les musulmans Éléments pratiques de la gestion islamique des risques Conjurer le gharar Recourir à la solidarité Section 3...Les contrats utilisés en matière financière ou d assurance Énumération Le wakala La moudaraba La moucharaka La mourabaha L ijara Le waqf Commentaire Chapitre 3 La finance et les banques islamiques Section 1...Naissance et développement de la banque conventionnelle Les premiers pas de la banque conventionnelle Le développement de la banque conventionnelle Section 2. Les institutions financières islamiques Les prémices de la finance islamique Un essai et une réalisation dans les pays de l Asie du Sud Les expériences égyptiennes La Caisse d épargne rurale de Mit Ghamr La Banque sociale Nasser (Nasser Social Bank) Les premiers développements nationaux L islamisation imposée à certains marchés nationaux Le Pakistan L Iran Le Soudan L apparition d institutions transnationales Les institutions réunissant des États ou des établissements nationaux La Banque islamique de développement L Association internationale des banques islamiques.. 94

6 XII Islam : droit, finance et assurance 4.2. Les organismes de normalisation et de services L Organisation de comptabilité et d audit. des institutions financières islamiques Le Conseil des services financiers islamiques La formation de groupes opérant à l échelon international Bank of Credit & Commerce International (BCCI Holdings) Dar el Maal el Islami Al Baraka Al Rajhi La création de départements de finance islamique par. les banques non islamiques L apparition de la microfinance islamique Section 3...Les principes d action, les objectifs, les programmes. et les modes de fonctionnement d une banque islamique Les principes d action d une banque islamique Contribuer à la promotion de l islam Participer au développement de l économie en respectant. la Loi La politique d une banque islamique Les programmes d action d une banque islamique Le fonctionnement d une banque islamique Le conseil religieux Définition du conseil religieux Rôle et saisine du conseil religieux Missions du conseil religieux Difficultés et contraintes du système Le service (ou la caisse) de la zakat Section 4. Les limites imparties à la finance islamique Les limitations imposées par la Loi Les limitations pratiques Section 5...Les catégories d opérations permises. aux financiers islamiques Les missions de conseils et de services L activité de gestion de dépôts

7 Table des matières XIII 3. Les principaux outils de financement islamique Les outils d opérations commerciales à court terme L ijara La mourabaha Les outils de financement des investissements à moyen. terme Le taajir Le bay mouajal Les outils de financement des investissements à long terme La moucharaka La moudaraba, ou qirad Remarques sur l originalité des opérations financières. islamiques Section 6...Les raisons du développement du système financier. islamique Un facteur religieux Un facteur idéologique Un facteur économique Un facteur sociologique Un facteur nationaliste Section 7...La concurrence entre banques conventionnelles et banques. islamiques Première approche : la conservation de son profil identitaire Seconde approche : l adoption des armes du concurrent Section 8...L expansion de la finance islamique hors des pays. musulmans La finance islamique en terres non musulmanes Le cas de la France Les aspects financiers Les aspects juridiques Les aspects politiques L aspect philosophique Une volonté d aller de l avant Section 9. Évaluation du système financier islamique La théorie de l agence L asymétrie d information

8 XIV Islam : droit, finance et assurance 1.2. Le risque moral L antisélection Les avantages d un système financier islamique Les inconvénients présentés par un système financier islamique Au titre du risque moral En ce qui concerne l asymétrie d information. ou l antisélection Parmi d autres risques éventuels Troisième Partie. L assurance et la réassurance islamiques Chapitre 1 L assurance islamique (takaful) Section 1. L assurance conventionnelle Généralités sur l assurance conventionnelle Naissance et croissance de l assurance conventionnelle Les risques de transport au Moyen Âge Le contrat de comanda (ou commenda) Le prêt à la grosse aventure Le contrat d assurance maritime Les sociétés d assurance mutuelles Section 2...La protection financière dans les pays en développement Quelques formules de protection financière Les guildes et autres associations Le cas de l Europe du Nord Le cas de la Chine ancienne Les tontines Histoire des tontines Typologie des tontines Traits formels caractéristiques Avantages des tontines Bref historique de l assurance dans les pays d Islam À l époque préislamique Au temps du Prophète À l arrivée des Occidentaux Au Maghreb Dans le reste de l Afrique du Nord Au Moyen-Orient

9 Table des matières XV Section 3...Positions ou attitudes des musulmans vis-à-vis de l assurance Les opposants Gharar Maysir Riba Les partisans Les partisans résolus Cheik M.A. Zarka Cheik Abdou Les tenants modérés Ibn Abidin M.N. Siddiqi Allal el Fassi Habib Bourguiba Les indifférents (ou indécis) Les décideurs Les utilisateurs d assurance En guise de synthèse, des tentatives de conciliation L assurance présentée comme une mise de ressources. en commun L assurance mutuelle érigée en modèle L assurance commerciale autorisée à certaines conditions En ultime synthèse Sur le principe Dans la pratique Section 4...Apparition et développement de l assurance. islamique (takaful) Au Moyen-Orient Iran Arabie séoudite Yémen Koweit Émirats arabes unis Jordanie En Afrique Algérie

10 XVI Islam : droit, finance et assurance 2.2. Mauritanie Égypte Soudan Sénégal En Asie Malaisie Indonésie Bangladesh Inde Pakistan Singapour Dans le reste du monde Amérique du Nord Russie Minisynthèse Section 5...Le takaful : principes, règles pratiques, modèles juridiques,. structures La notion de «risque» en islam Principes de base Règles pratiques Modèles juridiques Le modèle moudaraba Le modèle moudaraba dit pur Le modèle moudaraba hybride Le modèle wakala Le modèle waqf Autres formules Structures Une structuration en deux fonds Le fonds takaful Le fonds d investissement Le conseil religieux Le cas particulier des guichets islamiques Les contraintes suscitées par un guichet islamique Les avantages présentés par un guichet islamique Les critiques provoquées par le système des guichets. islamiques

11 Table des matières XVII 7. Principales différences entre entreprises conventionnelles et sociétés takaful Première approche : la «boîte noire» Seconde approche : dissemblance des deux types. d assurance Section 6...La réglementation et le contrôle de l industrie du takaful La réglementation des marchés Législations générales Législations spécifiques Malaisie et Pakistan Arabie séoudite Points particuliers Le contrôle des entreprises et des intermédiaires L aspect «assurance» L aspect financier Les notations des agences spécialisées Les communiqués émanant des entreprises. concernées La conformité à la Charia Section 7...Les clientèles takaful, les produits et leur distribution Les clientèles takaful La clientèle des particuliers La clientèle des entreprises Les produits takaful Les produits dommages Les produits concernant les personnes La distribution des produits takaful Au plan stratégique Au plan tactique Les agents Les autres canaux a. Les banques b. Les courtiers d assurances c. Les mosquées Section 8. La micro-assurance islamique (microtakaful) Généralités sur la micro-assurance

12 XVIII Islam : droit, finance et assurance 2. La micro-assurance islamique ou microtakaful Un cadre juridique : le modèle wakala Entreprises microtakaful et produits microtakaful Section 9. Évaluation et perspectives du système takaful Évaluation du système takaful Quantitativement Qualitativement La confrontation des entreprises takaful et des assureurs conventionnels Le domaine moral Le domaine économique Le domaine managérial Le domaine de la confrontation concurrentielle Au Royaume-Uni En France d outre-mer Perspectives du système takaful En termes de transformation Premier terme de l alternative Second terme de l alternative En termes de développement Raisons militant en faveur d un développement. du takaful Conditions nécessaires à une poursuite. du développement Chapitre 2 La réassurance islamique (retakaful) Section 1. Les fonctions de la réassurance Section 2. Les formes de réassurance Réassurance obligatoire ou facultative Réassurance proportionnelle ou non proportionnelle Quelques particularités des marchés de la réassurance Le commissionnement des cédantes L attribution de participations aux bénéfices Section 3...Réassurance islamique et réassurance conventionnelle La question de la nature de l opération de réassurance La question des bénéfices

13 Table des matières XIX Section 4. Les pratiques de la réassurance islamique Les modes préférentiels Les modèles juridiques Les obligations des réassureurs et des cédantes islamiques Les obligations des réassureurs islamiques Les obligations des cédantes takaful Section 5. La réglementation de la réassurance Section 6. Bref panorama de la réassurance islamique Esquisse d une typologie L ancienneté Le caractère du rattachement à un réassureur conventionnel La nature des affaires acceptées Principaux opérateurs retakaful Les entreprises se limitant à la réassurance Beit Eaadat Saoudi ettounsi Reinsurance (BEST Ré) Asean Retakaful International Ltd (ARIL) Takaful Re (TRL) Hannover Re Takaful SCOR Global Labuan Retakaful Allianz SE ACR ReTakaful SEA Les entreprises takaful et retakaful Islamic Retakafol Company (IIRCo) Dubai Islamic Insurance & Reinsurance (AMAN) Section 7. Les défis de l industrie du retakaful Conclusion Annexes Annexe 1 Thématique de l éthique musulmane et des obligations. islamiques dans le Coran Annexe 2 Conseil des services financiers islamiques. Liste des normes Annexe 3 Académie du Fiqh. Résolution sur l assurance (1985)

14 XX Islam : droit, finance et assurance Annexe 4 Marché des sociétés d assurance islamique directe. (Données approchées, 2007) Annexe 5 Comparaison estimée, au plan mondial, du volume des actifs. financiers conventionnels (2000) et islamiques (2008), et des chiffres. d affaires de l assurance (2007) et de la réassurance (2008). conventionnelles et islamiques Glossaire Petite chronologie de la finance et de l assurance islamiques Bibliographie Liste des tableaux et des graphiques dans le texte