Sommaire. Actes administratifs Arrêtés du Maire. Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Villeurbanne n Janvier Affaires Economiques :

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1 Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Villeurbanne n Janvier - Actes administratifs Arrêtés du Maire Sommaire Affaires Economiques : Page 1 Population : Page 2 Urbanisme : déclaration préalable Page 2 Urbanisme : permis de construire Page 4 Urbanisme : permis de démolir Page 5 Sécurité : Page 5 Direction de la commande publique Page 6 Affaires Economiques : Arrêté n 0016 du 3 novembre 2009 Monsieur Moreau Maxime de la Société 2 M Loisirs Évènements est autorisé à organiser une vente au déballage le 7 et le 8 novembre Arrêté n 0017 du 16 septembre 2009 Mademoiselle Benon Noelly de la Société Galipette est autorisé à organiser une vente au déballage du 4 au 6/12/09 à l'hotel Mercure Charpennes. Arrêté n 0018 du 27 novembre 2009 Mademoiselle Carayol Céline de la Société Botanic est autorisé à organiser une vente au déballage du 4 au 13/12/09 sous le porche du magasin. Arrêté n 0019 du 19 octobre 2009 Monsieur Gueydan de la Société Carrefour Villeurbanne est autorisé à organiser une vente au déballage de sapins du 1 er au 24/12/09 sous le porche du magasin. Arrêté n 0020 du 19 octobre 2009 Monsieur Gueydan de la Société Carrefour Villeurbanne est autorisé à organiser une vente au déballage huitres du 22 au 24/12/09 et du 29 au 31/12/209 à l'extérieur du magasin. Arrêté n 0021 du 6 janvier Mademoiselle Benon Noelly de la Société Galipette est autorisé à organiser une vente au déballage du 7 au 10 janvier à l'hôtel Mercure Charpennes. 1

2 Population : Arrêté 01/10 du 16 décembre 2009 Madame Michèle Pédrini, conseillère municipale mariages du samedi 02 janvier (matin). Arrêté 02/10 du 16 décembre 2009 Madame Samia Benelkadi, conseillère municipale mariages de la semaine du 04 au 08 janvier. Arrêté 03/10 du 16 décembre 2009 Madame Anne Reveyrand, conseillère municipale est déléguée pour remplir les fonctions d officier d état civil, notamment pour célébrer les mariages du samedi 09 janvier (après-midi). Arrêté 04/10 du 16 décembre 2009 Monsieur Marc Ambrogelly, conseiller municipal est délégué pour remplir les fonctions d officier mariages du samedi 16 janvier (matin) et de la semaine du 01 au 05 mars. Arrêté 05/10 du 16 décembre 2009 Monsieur Didier Vullierme, conseiller municipal est délégué pour remplir les fonctions d officier mariages du 16 janvier (après-midi) et du samedi 13 mars (après-midi). Arrêté 06/10 du 16 décembre 2009 Monsieur Vincent Morland, conseiller municipal est délégué pour remplir les fonctions d officier mariages de la semaine du 25 au 29 janvier et de la semaine du 01 février au 05 février. Arrêté 07/10 du 16 décembre 2009 Madame Myriam Gros-Izopet, conseillère municipale est déléguée pour remplir les fonctions d officier d état civil, notamment pour célébrer les mariages du samedi 13 février (après-midi) et du samedi 27 mars (aprèsmidi). Arrêté 08/10 du 16 décembre 2009 Monsieur Loïc Chabrier, conseiller municipal est délégué pour remplir les fonctions d officier mariages de la semaine du 15 au 19 février. Arrêté 09/10 du 16 décembre 2009 Madame Farida Casoli, conseillère municipale est déléguée pour remplir les fonctions d officier mariages du samedi 20 février (matin) et du samedi 13 mars (matin). Arrêté 10/10 du 16 décembre 2009 Madame Valérie Darriau, conseillère municipale mariages du samedi 06 février (après-midi). Arrêté 11/10 du 27 janvier Madame Samia Benelkadi, conseillère municipale mariages de la semaine du 15 au 19 mars. Arrêté 12/10 du 28 janvier Madame Caroline Lagarde, conseillère municipale est déléguée pour remplir les fonctions d officier d état civil, notamment pour célébrer les mariages du jeudi 04 février. Urbanisme : déclarations préalables DP accordée le 6 janvier Monsieur DRIOUCHE Mohammed Une DP a été accordée à Monsieur Mohammed DRIOUCHE pour l'installation de panneaux solaires en toiture au 35 rue Douaumont. DP accordée le 7 janvier Monsieur LUSVARDI Jean-Paul. Une DP a été accordée à Monsieur Jean-Paul LUSVARDI pour la création d'une fenêtre de toit, la modification des ouvertures, l'installation d'une piscine, la construction d'un abri de jardin et la pose de panneaux solaires au 14 rue de la Sérénité 2

3 DP accordée le 7 janvier REGIE LAMY GARIBALDI Une DP a été accordée à la REGIE LAMY GARIBALDI pour l'installation d'un portail sous le porche au 29 cours Tolstoï DP accordée le 8 janvier PFI AGGLOMERATION LYONNAISE Une DP a été accordée à PFI ALLOGMERATION LYONNAISE pour la mise en place d'un portail sur rue, l'installation d'un bâtiment préfabriqué et la création d'une ouverture sur garage avec pose d'un portail au 192 bis rue Léon Blum. DP accordée le 11 janvier Monsieur MOLLARD Charles Une DP a été accordée à Monsieur Charles MOLLARD pour la modification d'ouvertures en façades ouest, est et sud au 154 rue Alexis Perroncel. DP accordée le 12 janvier SORIEV Une DP a été accordée à la SORIEV pour le ravalement de façades au 46 à 50 boulevard Eugène Réguillon. DP accordée le 13 janvier CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES Une DP a été accordée à la CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES pour la modification de façade au 123 cours Emile Zola. DP accordée le 13 janvier Monsieur NORMAND Philippe Une DP a été accordée à Monsieur Philippe NORMAND pour l'installation de panneaux solaires en toiture au 7 rue du Canada. DP accordée le 15 janvier DEPARTEMENT DU RHONE DBAT. Une DP a été accordée au DEPARTEMENT DU RHONE DBAT pour le ravalement de façades du bâtiment logements du collège Jean Macé au 23 rue Edouard Vaillant DP accordée le 15 janvier ALLIADE HABITAT. Une DP a été accordée à ALLIADE HABITAT pour la réfection de façade, le remplacement des menuiseries et le ravalement au 128 cours Tolstoï. DP accordée le 18 janvier PLENETUDE. Une DP a été accordée à PLENETUDE pour la réfection de toiture au 56 rue Magenta. DP accordée le 21 janvier Monsieur VAN HELMON Raphaël. Une DP a été accordée à Monsieur Raphaël VAN HELMON pour la fermeture de balcon au 1 e rue Phélypeaux. DP accordée le 21 janvier Monsieur MEHMETI Antony. Une DP a été accordée à Monsieur Antony MEHMETI pour une division parcellaire place des Buers. DP accordée le 27 janvier SARL URBAN DETENTE. Une DP a été accordée à la SARL URBAN DETENTE pour le changement de destination d'un local industriel en restaurant et salle de sport au 159 rue Alexis Perroncel. DÉCISIONS TACITES DE NON-OPPOSITION À DÉCLARATION PRÉALABLE DP ADOMA SAEM Une décision de non-opposition est intervenue le 28 décembre 2009 pour la création d'un abri à vélos dans la cour intérieure pour l'usage des résidents au 21 rue du 14 juillet DP COMMUNE DE VILLEURBANNE Une décision de non-opposition est intervenue le 27 décembre 2009 pour la création d'un escalier sur cour, clôture et la modification d'ouvertures en façade sur cour au groupe scolaire Jean Zay 16 rue Raspail. 3

4 Urbanisme : permis de construire PC M2 accordé le 21 décembre 2009 SCI RUE COLIN. Un PC modificatif a été accordé pour la démolition d'un local désaffecté et la construction d'une résidence pour étudiants de 55 chambres au 27/29 rue Colin PC accordé le 21 décembre 2009 Monsieur SANCHEZ Sébastien. Un PC a été accordé pour la démolition de locaux désaffectés et la construction d'une maison d'habitation au 5 rue des Coquelicots. PC M1 accordé le 21 décembre 2009 Monsieur ROUBIN Cédric. Un PC modificatif a été accordé à Monsieur Cédric ROUBIN pour l'extension d'un logement par changement de destination partiel d'un local au 50/52 rue des Charmettes. PC accordé le 21 décembre 2009 COGEDIM RIC SNC. Un PC a été accordé à la COGEDIM RIC SNC pour la démolition de locaux désaffectés et la construction d'une résidence pour étudiants de 114 chambres et d'un logement au 99 cours Émile Zola. PC accordé le 4 janvier Monsieur REZZIG Karim. Un PC a été accordé à monsieur Karim REZZIG pour la démolition d'une terrasse et l'extension d'une maison d'habitation au 8 rue François Molé. PC M2 accordé le 6 janvier Monsieur GUEDJ Marc. Un PC modificatif a été accordé à monsieur Marc GUEDJ pour la démolition d'un box de parkings et la construction d'un bâtiment comprenant deux logements. PC M1 accordé le 6 janvier SCI VILLEURBANNE OLLIER Un PC modificatif a été accordé à la SCI VILLEURBANNE OLLIER pour la démolition d'un hangar désaffecté et la construction d'un bâtiment comprenant 23 logements au 47 rue docteur Ollier PC T1 accordé le 12 janvier SCI CAP CAMPUS Un transfert de PC a été accordé à la SCI CAP CAMPUS pour la démolition d'un atelier et la construction d'une résidence étudiants comprenant 83 chambres au rue des Charmettes PC bis accordé le 21 janvier M. CAN Mehmet Un rectificatif de PC a été accordé à monsieur Mehmet CAN pour la construction d'un bâtiment comprenant deux logements au 144 rue Jean Voillot PC M1 accordé le 26 janvier SARL LES MURIERES Un PC modificatif a été accordé à la SARL LES MURIERES pour la construction d'un bâtiment comprenant 58 logements au 42 rue des Marais PC M2 accordé le 26 janvier SOLENDI HMF SA HLM Un PC modificatif a été accordé à SOLENDI HMF SA HLM pour la construction d'un bâtiment comprenant 27 logements au 12/14 rue Geoffray PC M1 accordé le 26 janvier VILLEURBANNE EST HABITAT Un PC modificatif a été accordé à VILLEURBANNE EST HABITAT pour la construction de deux logements rue du Vert Buisson PC M1 accordé le 26 janvier SCCV RUE JEAN NOVEL-LYON 06 Un PC modificatif a été accordé à SCCV RUE JEAN NOVEL-LYON 06 pour la construction d'un bâtiment comprenant 100 logements au 2/4/6 rue Jean Novel et 115 rue Louis Guérin. 4

5 PC T1 accordé le 27 janvier ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE WILSON Un transfert de PC a été accordé à l'association SYNDICALE LIBRE LE WILSON pour la réhabilitation d'un bâtiment existant à usage d'habitation et de locaux commerciaux en rez-de-chaussée, avec la création de 4 logements au 62 rue Gabriel Péri Urbanisme : permis de démolir : PD accordé le 21 décembre 2009 FILYING. Un PD a été accordé à FILYING pour la démolition de bâtiments désaffectés au 20 rue Christian de Wett PD accordé le 6 janvier PRESTIMM PROMOTION. Un PD a été accordé à PRESTIMM PROMOTION pour la démolition de bâtiments désaffectés au 121 à 125 route de Genas PD accordé le 26 janvier VILLEURBANNE EST HABITAT Un PD a été accordé à VILLEURBANNE EST HABITAT pour al démolition de locaux désaffectés au 115 cours Emile Zola Arrêté n S 050/2009 du 29 décembre 2009 supermarché "Franprix" 21 place Wilson Arrêté d'ouverture définitive à compter du 22 décembre Arrêté n S 051/2009 du 29 décembre 2009 école nationale de musique 46 cours de la République. Arrêté d'ouverture définitive à compter du 22 décembre Arrêté n S 001/ du 20 janvier crèche Beer Myriam 47 rue du 4 août Arrêté de fermeture de cessation d'activité. Sécurité : Arrêté n S 048/2009 du 27 décembre 2009 résidence "Apajh" pré vert - 121/123 rue Roger Salengro/rue Courteline Arrêté d'ouverture à compter du 23 octobre

6 Direction de la Commande Publique : ARRETE DCPJANVIER /01/01 Désignation d'un représentant chargé de présider le jury de concours du mardi 9 février 6