Le Journal. de Teyran. Janvier # 150. Vie municipale. À travers le village. Vie associative.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le Journal. de Teyran. Janvier 2015 - # 150. Vie municipale. À travers le village. Vie associative. www.ville-teyran.fr"

Transcription

1 Le Journal de Teyran Janvier # Vie municipale Changement de localisation de bureaux À travers le village 19 Concert à Teyran Vie associative 31 Top dance

2 Sommaire sommaire Vie municipale Les diablotins Procès-verbal du Conseil Municipal... 4 Compte-rendu réunion publique...10 Commission services techniques...12 Changement de localisation de bureaux...13 Elections départementales Page d'expression libre réservée au groupe municipal minoritaire...13 Commission animations - patrimoine...14 Commission culture et jeunesse...16 Commission écoles...17 Commission sécurité et vivre ensemble...18 Centre Communal d'action Sociale...18 À travers le village Remerciements...19 Concert à Teyran...19 Changement de propriétaire...19 Vie associative Assistantes maternelles Théâtre du Krypton Bleu La boule joyeuse...20 APEET...20 Vidalia...21 Maison des Enfants Centre de Loisirs...21 Les Diablotins...22 Biscan PAS...22 ASP Teyran...23 Assistantes maternelles...23 Teyran Bike Compagnie Lutine...24 Diane Teyrannaise...25 Association des philatélistes et collectionneurs de Teyran...25 Handball Club de Teyran...26 Tennis Club...27 Théâtre du Krypton Bleu...27 MJC Teyran...28 Un point c'est tout...28 Radio-club de Teyran...28 Taekwondo...29 Volley Ball Club du canton de Castries...29 Tambourin Club de Teyran...30 Top Dance

3 Info Chères Teyrannaises, chers Teyrannais, édito En ce début d année, j espère que chacun d entre vous a passé de très bonnes fêtes en famille et entre amis. Permettez-moi de vous adresser, en mon nom personnel et au nom de tous les élus qui forment le Conseil Municipal, des vœux sincères pour cette nouvelle année Je pense avant tout aux Teyrannais les plus fragiles, ceux qui connaissent la solitude ou traversent une situation difficile pour des raisons familiales ou professionnelles. Que 2015 soit une année de confiance retrouvée et apporte l amélioration qu ils attendent. Pour eux ces lignes sont un message de fraternité, de chaleur humaine et d espoir. À vous tous j adresse des vœux de bonne santé, d'épanouissement dans votre travail et vos projets, pour vous-même, vos familles, vos proches, et ceux qui vous sont chers. Que vos engagements familiaux, professionnels, associatifs vous apportent joie et satisfaction. Pour ma part, pour mon équipe, l année 2014 fut une année d engagement. La confiance de vos suffrages nous apporte chaque jour une motivation sans faille pour agir dans l intérêt de tous. Je souhaite que 2015 voit se concrétiser de nombreux projets bénéfiques à notre village et aux Teyrannais. La cérémonie des vœux à la population se déroulera le vendredi 16 janvier 2015 à 19h, à la salle des Fêtes. Le Conseil Municipal et moi-même vous y invitons avec plaisir. Bien cordialement, Éric Bascou 3

4 Vie municipale Vie municipale GRANDEUR NATURE Procès-verbal du Conseil Municipal Séance du 28 novembre 2014 (sous réserve d'approbation au prochain Conseil Municipal) (Informations générales de M. le Maire dans la version complète)* 1. Approbation du procèsverbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2014 Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 28 novembre Installation de Monsieur Guy GLEIZES comme Conseiller Municipal Suite à la demande de démission de M. Hervé ARNOLD reçue par courrier le 29 septembre 2014, M. Guy GLEIZES, arrivant à la suite de la liste «Teyran, ses valeurs votre avenir», prend place au sein du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal prend acte de la démission de Monsieur Hervé ARNOLD et de la nomination de Monsieur Guy GLEIZES. 3. Remplacement de M. ARNOLD dans les commissions Suite à la démission d'hervé ARNOLD, il est proposé de le remplacer dans les Commissions où il était membre : - Commission services techniques et accessibilité - Commission urbanisme et transports - Commission d'appel d'offres Le Conseil Municipal modifie la composition des trois commissions précitées en nommant Monsieur Guy GLEIZES à la place de Monsieur Hervé ARNOLD. 4. Rapport annuel du Syndicat Mixte Eau et Assainissement du Pic Saint Loup (SMEA) Le SMEA a transmis aux communes membres le rapport annuel Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de ce document. Ce document est disponible en mairie au secrétariat général sur demande. Depuis l'an 2000 le SMEA exerce une mission de Service Public d'assainissement du Non Collectif (SPANC) pour les 36 communes de la communauté du Pic St Loup. Sa mission en résumé pour les bâtiments anciens : le diagnostic, le suivi de la réhabilitation, le contrôle périodique avec des visites pour les bâtiments neufs, l'instruction de la partie du permis de construire affectant l'assainissement, le suivi et le contrôle périodique des installations Les visites sont aujourd'hui programmées tous les 8ans, moins fréquentes, ce qui a pour conséquence de faire baisser les coûts. Le SMEA s'occupe également de la facturation de tous ces services auprès des usagers. Les tarifs pratiqués depuis le 13/03/2013 sont les suivants : - redevance annuelle 21 - visite diagnostique instruction dossier réhabilitation 44 - visite de conformité 81 - Instruction de permis de construire 88 - Visite de conformité après permis de construire 162 Quelques chiffres pour la commune de Teyran. Le nombre d'habitant concerné par le SPANC est de 217, ce qui représente 94 logements. En 2013 nous avons eu 2 logements concernés (39 dans la communauté de communes). Le taux de conformité pour 79 installations contrôlées est de 54%. 5. Rapport annuel de la gestion des déchets de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup La Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup a transmis aux communes membres le rapport annuel 2013 concernant le prix et la qualité du service de gestion des déchets. Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de ce document qui est disponible en mairie au secrétariat général sur demande. La collecte et le traitement des déchets sont 4

5 Vie municipale organisés au niveau de la communauté de commune par le biais d'un syndicat concernant plusieurs communautés : Le syndicat mixte SMEPE. Ce syndicat gère entre autre l'unité de revalorisation énergétique de Lunel Viel, centre d'incinération des déchets ménagers et non recyclables. De nouvelles pratiques sont apparues. Deux exemples : - la récupération du papier à des points de collecte, les colonnes, démultipliant le taux de récupération et abaissant automatiquement le coût. - Les nouvelles dispositions pour la récupération de déchets électroniques et électriques (D3E) grâce à la mise à disposition de nouveau conteneur dans les déchèteries et les filières de recyclage qui s'en suit. Des actions de communication sur le développement durable et «un plan local de prévention des déchets» sensibilisent le public à un meilleur tri et une diminution du volume de déchets. Généralités sur le fonctionnement La communauté ne traite aucun déchet industriel. Elle ne s'occupe que des déchets ménagers recyclables et non recyclables. Pour rappel les déchets se regroupent en catégories suivantes : - Déchets ménagers non recyclables et encombrants traités à l'unité de Lunel Viel. (SMEPE) - Les déchets ménager recyclables, déchets de jardin et gravas, les déchets de l'automobile, les déchets chimiques et batteries qui sont dirigés vers des filières spécifiques de recyclage. Nous avons un taux de recyclage de 71%. La collecte se décline en trois méthodes : le porte à porte, la collecte en déchèterie (+24% cette année) et les colonnes (points de collecte pour le verre, papiers, vêtements..) Quelques chiffres importants Pour la collecte en porte à porte à Teyran en 2013 Déchets ménagers non-recyclables : T soit + 2% Déchets ménagers recyclables : T soit 6% Cela s'explique par un plus gros volume en déchèterie et les nouvelles dispositions pour la collecte du papier. Les Finances Fonctionnement pour la communauté de commune Dépenses = : Essentiellement des charges de personnel et de traitement. Recettes = : Essentiellement apportées par la TOM, des subventions, et de la vente de matériaux recyclés. Investissement : Dépenses = : Matériels de transport et autre Recettes = : Subventions et TVA Le coût unitaire de la tonne de déchets (ménagers et encombrants) traitée est de 118 ce qui est stable par rapport aux années précédentes. 6. Aide aux communes sinistrées Par courriel du 19 septembre 2014, l'association des Maires de l'hérault a sollicité les communes pour un éventuel soutien financier auprès des communes sinistrées lors des événements du mois de septembre. Conformément à l'accord donné par mail le 22 septembre au président de l'amf34, il est proposé d'attribuer une aide de 300 au profit de l'association des Maires de l'hérault. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'octroyer la somme de 300 à l'amf de l'hérault en faveur des communes sinistrées. 7. Temps d'activités Périscolaires Convention avec les intervenants Dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires depuis la rentrée scolaire imposée par la loi, des Temps d'activités Périscolaires (TAP) sont organisés. Ces TAP sont dirigés par des animateurs de la mairie, par les instituteurs et des intervenants extérieurs. Concernant ces intervenants extérieurs (associations ou autoentrepreneurs), il est proposé d'autoriser le Maire à signer chaque convention, objet du partenariat entre la Mairie et l'intervenant concerné. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer chaque convention, objet du partenariat entre la Mairie et l'intervenant concerné pour les temps d'activités périscolaires. 8. Étude urbaine Demande de subvention Dans le cadre de la réflexion préalable à la révision du document d'urbanisme et de requalification des espaces publics, la municipalité de Teyran a confié une mission d'accompagnement du maître d'ouvrage par voie de convention au CAUE. Cette mission débouchera sur la réalisation d'une étude urbaine qui sera confiée à une équipe de maîtrise d'œuvre. Cette étude urbaine peut faire l'objet de subventions qu'il convient de solliciter avant la fin de l'année Monsieur le Maire demande à l'assemblée de délibérer afin de solliciter le montant maximal de subvention pour la réalisation de l'étude urbaine auprès du Conseil Général, de l'epf, de l'ademe, du Conseil Régional, de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup et de l'état. Adopté par 22 voix pour et 4 abstentions (Barbara CUGNET, Brigitte HOURTAL, Fabien GONZALEZ et Guy GLEIZES), le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter le montant maximal de subvention pour la réalisation de l'étude urbaine auprès du Conseil Général, de l'epf, de l'ademe, du Conseil Régional, de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup et de l'état. 5

6 Vie municipale 9. ArTeyran Tarif des inscriptions au salon La commune a organisé un nouvel évènement artistique. Le montant pour une inscription était de 30. Ce salon a été organisé par la Commission Culture Jeunesse de la Mairie les novembre 2014, salles du Camp de Liouse. Le salon a accueilli 33 artistes professionnels, peintres, sculpteurs et graveurs. Il a été prévu une importante campagne de communication pour assurer sa réussite auprès des publics. En marge de ce salon, il a été proposé à la salle des fêtes un spectacle de danse contemporaine par la Cie Singulier Pluriel "Murmures d'outrenoir" inspiré de l'œuvre du peintre Pierre Soulages. Il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire à percevoir les droits d'inscription des artistes participant au 1er Salon d'art contemporain ArTeyran. Le salon ArTeyran a accueilli 1400 visiteurs lors de cette première édition. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté par 22 voix pour et 4 abstentions (Barbara CUGNET, Brigitte HOURTAL, Fabien GONZALEZ et Guy GLEIZES), le Conseil Municipal autorise le Maire à percevoir les droits d'inscription des artistes participant au 1er Salon d'art contemporain ArTeyran et fixe le droit d'inscription à ArTeyran Convention avec les mécènes Dans le cadre de l'organisation de ce salon d'art contemporain, la commune a engagé des partenariats avec des mécènes. Ces mécènes ont soutenu cet événement et en contrepartie, la commune s'est engagée à diffuser et à communiquer le nom des entreprises sur les supports de communication dédiés. Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser le Maire à signer chaque convention avec les mécènes participants. Ont participé financièrement les entreprises suivantes : Somedep Citéos, Groupama, Burosystèmes et Vinci. D'autres entreprises ont soutenu la manifestation en fournissant des produits à tarif réduit ou à titre gratuit. Ces sociétés sont listées ci-dessous : Gonzalez Chocolatier Jacou Bodeva Art dans l'air Médiaffiche Domaine de Massillan Grand Traiteur Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer chaque convention avec les mécènes participants. 11. ArTeyran Vente de catalogue de l'exposition Dans le cadre du salon ArTeyran, un catalogue de l'exposition a été élaboré. Il est proposé à la vente pour un montant de 3 dans le cadre de la régie de recettes «sports-fêtesactivités socio-culturelles». Il est proposé au Conseil Municipal de régulariser cette vente en autorisant l'encaissement via la régie. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise la régularisation de la vente du catalogue de l'encaissement des produits de la vente du catalogue du salon d'art contemporain ArTeyran qui s'est déroulé du 14 au 16 novembre 2014 via la régie de recettes «sports fêtes - activités socioculturelles». 12. Marché à thème marché de Noël La commune souhaite organiser des marchés à thème sur la place de l'europe, déconnectés du marché hebdomadaire actuel. Pour les fêtes de fin d'année, la municipalité de Teyran organise le marché de Noël, le vendredi 19 décembre 2014 de 15h à 21 h. Le mètre linéaire serait de 5 avec un maximum de 4 mètres par emplacement. Il est proposé au Conseil Municipal de créer un marché à thème, place de l'europe, d'autoriser le Maire à réglementer le marché à thème et au besoin de créer une régie de recettes. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal institue les marchés à thème sur la place de l'europe. L'assemblée délibérant autorise le Maire à réglementer le marché à thème et à créer une régie de recettes dédiée aux marchés à thèmes et décide d'organiser le 1er marché à thème nommé marché de Noël le vendredi 19 décembre 2014 de 15 heures à 21 heures. 13. Contrat assurance personnel statutaire La commune a contractualisé un marché d'assurance du personnel affilié à la CNRACL depuis Ce marché reconduit en 2012 prend fin en décembre Cette assurance couvre les risques statutaires des agents titulaires. Lors d'une revalorisation du taux en 2012, de manière unilatérale par Dexia, la commune a choisi de ne pas être couverte par tous les risques. Le contrat actuel garanti ainsi seulement les risques sur la maladie et les accidents du travail ou de maladie professionnelle. Le paiement de cette assurance est calculé sur la base d'un taux appliqué sur la masse salariale, soit 6,42 %, équivalent à en En 2014, la Centre de Gestion de l'hérault a proposé aux communes de procéder à un groupement de commandes par le biais d'un appel d'offres ouvert. Le taux proposé pour les mêmes prestations et dans les même conditions (franchises, carence, couverture, ) est proposé à 4,08 %. Pour 2015, le coût serait d'environ Pour mémoire, la délibération n D du 13 janvier 2014 a autorisé le Centre de Gestion de l'hérault à lancer une procédure de marché public, en vue de souscrire pour le compte de la commune de Teyran, des conventions d'assurances auprès d'une entreprise d'assurance agréée pour le contrat de prévoyance des agents de la mairie. Il est à présent proposé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à signer les conventions résultant de la passation du marché et d'adhérer à la mission facultative du CDG 34 de mise en place et de suivi du contrat d'assurance statutaire. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal accepte la proposition suivante : Assureur : GROUPAMA / GRAS SAVOYE Durée du contrat : quatre ans (date d'effet au 01/01/2015). Préavis : contrat résiliable chaque année sous réserve de l'observation d'un préavis de six mois. 6

7 Vie municipale Agents Permanents (Titulaires ou Stagiaires) affiliés à la C.N.R.A.C.L. Risques garantis et conditions: maladie ordinaire : franchise 30 jours consécutifs - taux : 1,33 % longue maladie, maladie longue durée : sans franchise - taux : 1,70 % temps partiel thérapeutique, mise en disponibilité d'office pour maladie, infirmité, allocation d'invalidité temporaire : inclus dans les taux accident de travail et maladies professionnelles : sans franchise - taux : 1,05 % Agents Titulaires ou Stagiaires affiliés à l'ircantec Risques garantis et conditions: Accident de travail et maladies imputables au service / maladies graves + maternité / adoption / paternité + maladie ordinaire franchise de 10 jours consécutifs par arrêts en maladie ordinaire - taux 1,15 % Accident de travail et maladies imputables au service / maladies graves + maternité / adoption / paternité + maladie ordinaire franchise de 15 jours consécutifs par arrêts en maladie ordinaire - taux 1,10 % La rémunération du CDG 34, au titre de la réalisation de la présente mission facultative est fixée annuellement à 0,10% de l'assiette de cotisation choisie pour la garantie des risques statutaires. La commune autorise le Maire à signer les conventions en résultant. 14. Dotation d'équipement des Territoires Ruraux (DETR) La commune de Teyran a été reconnue en état de catastrophe naturelle suite aux intempéries du 29 septembre 2014 par décision d'arrêté ministériel du 8 octobre Les travaux de rénovation de voirie suite à cet événement sont éligibles à la dotation d'équipement des territoires ruraux Il est donc proposé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à constituer le dossier et à demander une aide pour les réparations suite à ces intempéries, le coût de ces travaux étant évalué à HT. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter l'état au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la réparation des voiries communales suite aux intempéries de septembre. 15. Dispositif régional d'intervention financière d'aides aux collectivités Le Conseil Régional nous a informés du dispositif d'intervention financière en matière de réparation des dégâts des biens non assurables des collectivités. Ce Fonds de Solidarité Risques Naturels est mobilisé suite à un événement exceptionnel tel que les intempéries survenues le 29 septembre Tous les dossiers seront transmis en Préfecture, guichet unique du dispositif. La commune de Teyran ayant été reconnue en état de catastrophe naturelle par arrêté ministériel du 8 octobre 2014, il est proposé au Conseil Municipal de solliciter auprès de l'état, du Conseil Général, du Conseil Régional et de tout autre financeur (Agence de l'eau, ) une aide financière pour effectuer les réparations de reconstruction sur la commune. Le coût de ces travaux est évalué à HT. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter l'état, le Conseil Général, le Conseil Régional et tout autre financeur (Agence de l'eau, ) pour la réparation des voiries communales suite aux intempéries de septembre, dans le cadre du dispositif régional d'intervention financière d'aides aux collectivités. 16. Réserve Parlementaire La réserve parlementaire permet chaque année aux sénateurs et aux députés d'allouer des subventions aux communes pour des projets d'investissement. Les travaux de voirie sont éligibles à la réserve parlementaire. Suite aux intempéries du 29 septembre 2014, la commune de Teyran a été reconnue en état de catastrophe naturelle par décision d'arrêté ministériel du 8 octobre Il est donc proposé de solliciter la réserve parlementaire de Monsieur le Sénateur Jean-Pierre GRAND et de Madame la Députée Fanny DOMBRE- COSTE afin d'obtenir une aide financière pour effectuer les réparations de la voirie communale, le coût de ces travaux étant évalué à HT. 7 Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à demander un soutien financier au titre de la réserve parlementaire auprès de Monsieur Jean-Pierre GRAND, Sénateur Maire et auprès de Madame Fanny DOMBRE COSTE, Députée, pour la réparation des voiries communales suite aux intempéries de septembre. 17. Taxe d'aménagement Suite à la réforme de la fiscalité de l'aménagement instaurant la taxe d'aménagement au 1er mars 2012, la commune a délibéré en novembre 2011 pour fixer le taux de cette taxe. Ce taux, après étude avec la DDTM et simulations avait était fixé à 5% sur l'ensemble du territoire de la commune. Ce taux peut être révisé chaque année par délibération prise avant le 30 novembre pour une entrée en application au 1er janvier de l'année suivante. Actuellement dans l'hérault, la majorité des communes a appliqué en 2012 une taxe d'aménagement à 5% et pas d'exonération. Sur la commune, les réseaux ne sont pas développés de manière suffisante sur certaines zones, le reste à charge pour la commune peut donc être important sur certains secteurs. Pour autant globalement, le montant total de la taxe d aménagement couvre actuellement les frais directs mais au vu des zones sur lesquelles la probabilité d urbanisation est la plus forte et qui correspondent à des zones avec peu de réseaux, cela pourrait ne pas se maintenir. Il est donc proposé de sectoriser la taxe d'aménagement en quatre secteurs : Zone 1 => taux à 3% Le centre ancien et sa périphérie proche, correspondant aux zones UA1 et UA2et UB, avec des réseaux développés de manière satisfaisante Zone 2 => taux à 6% La zone urbaine mixte de moyenne densité, correspondant aux zones UD1, où les réseaux d'assainissement, d'électricité, de gaz et de pluvial peuvent nécessiter des travaux mais limités. Dans zones agricoles et naturelles (A, N, Nl, NLc) les constructions fonctionnent de manière presque autonome, seul le réseau électrique est parfois nécessaire (constructions pour habitation)

8 Vie municipale Zone 3 => taux à 8% La zone urbaine mixte de faible densité incluant les zones dédiées aux activités secondaires (industries, artisanat) et tertiaires, correspondant aux zones UD2, UE1 et UE2, où les réseaux d'assainissement, d'électricité, de gaz et de pluvial sont majoritairement insuffisants Zone 4 => taux à 12 % Les zones à urbaniser correspondant aux zones OAU, 1AUE1, 1AUE2, 1AUL, 1AUcz, 1AUd, 1AUs et où les réseaux d'assainissement, d'électricité, de gaz et de pluvial sont majoritairement insuffisants ainsi que la voirie et les trottoirs Il est également proposé d'augmenter la valeur forfaitaire du stationnement sur l'ensemble de la commune et de le porter à Enfin, dans le cadre de la politique de logement social et d'accès au logement pour les primo-accédant, il est proposé d'exonérer : A hauteur de 50 % la TA lors de la réalisation de logements sociaux hors ceux exonérés de plein droit A hauteur de 50% la TA au-delà des 100 premiers m² pour les logements réalisés avec financement PTZ. Cette taxe sera instaurée sans date de fin d'application afin d'être reconduite annuellement, elle pourra toutefois être modifiée chaque année avant le 30 novembre pour application au 1er janvier de l'année suivante. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopter à la majorité (22 voix pour et 4 abstentions : Brigitte HOURTAL, Barbara CUGNET, Fabien GONZALEZ, Guy GLEIZES), le Conseil Municipal institue 4 zones de sectorisation pour appliquer la taxe d'aménagement sur la commune telles que présentées ci-dessus. Le Conseil Municipal décide également d'augmenter la valeur forfaitaire du stationnement sur l'ensemble de la commune et la porte à 5000 euros. Le Conseil Municipal décide d'exonérer : A hauteur de 50 % la taxe d'aménagement lors de la réalisation de logements sociaux hors ceux exonérés de plein droit A hauteur de 50% la taxe d'aménagement au-delà des 100 premiers m² pour les logements réalisés avec financement PTZ. Le Conseil Municipal instaure la taxe d'aménagement sans date de fin d'application afin d'être reconduite annuellement, elle pourra toutefois être modifiée chaque année avant le 30 novembre pour application au 1er janvier de l'année suivante. 18. Jumelage Demande de subvention Parmi les villages contactés dans le cadre du jumelage, la commune de Montelibretti en Italie semble très intéressée. Nos contacts pourraient déboucher sur une rencontre voire plus en vue d'un éventuel jumelage. Montelibretti, (5130 habitants superficie de 44 km²) est une commune de la province de Rome dans la région dite du Latium. Cette ville est à 50 km de Rome et à 1000 km de Teyran. À ce titre, il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Général de l'hérault et de tout autre partenaire susceptible de répondre favorablement à cette demande. Le projet de jumelage est estimé à Les recettes liées à cet échange sont envisagées comme il suit : Participation financière du Conseil Général : 40 % Autofinancement de la commune : 60% Adopter à la majorité par 22 voix pour et 4 voix contre: Brigitte HOURTAL, Barbara CUGNET, Fabien GONZALEZ, Guy GLEIZES, le Conseil Municipal autorise le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Général de l'hérault et de tout autre partenaire susceptible de répondre favorablement à cette demande. 19. Chaudière de la crèche demande de subvention La crèche «les Diablotins», d'une superficie de 400 m², est équipée d'un plancher chauffant alimenté par une chaudière gaz, qui est hors service. Une négociation a été lancée auprès de plusieurs fournisseurs et la société Établissement Aubagnac a été retenue pour un montant de HT soit TTC. 8 Cette dépense serait imputée en section investissement sur la ligne 2135 «Installation générale, agencements, aménagement des constructions». Il est proposé à l'assemblée délibérante d'autoriser le Maire à solliciter une demande de subvention auprès de Hérault Énergie. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à demander un soutien financière auprès de Hérault Énergie pour le remplacement de la chaudière de la crèche. 20. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante Conformément à l'article 4 de l'arrêté interministériel du 16 septembre 1983, il est proposé au Conseil Municipal d'allouer au Comptable du Trésor en charge des fonctions de Receveur de la commune, Monsieur SANCHEZ, l'indemnité de conseil au taux de 100% par an. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'allouer au Comptable du Trésor en charge des fonctions de Receveur de la commune, Monsieur SANCHEZ, l'indemnité de conseil au taux de 100% par an. 21. Acceptation d'un fonds de concours de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l'aménagement de la piste cyclable (tranche 2) de l'avenue de Vendargues La commune de Teyran a sollicité auprès de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup une aide financière dans le cadre de l'aménagement de la piste cyclable (tranche 2) de la route de Vendargues. Ce projet étant éligible à l'attribution d'un fonds de concours, le conseil communautaire a décidé par délibération du 21 octobre 2014, d'octroyer la somme de , le coût prévisionnel de l'investissement étant de ,66. Il est proposé à l'assemblée délibérante d'accepter le principe du soutien financier d'un montant de Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal accepte le principe du soutien financier de

9 Vie municipale la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup pour l'aménagement de cheminements doux (pistes cyclables phase 2) sous la forme d'un fonds de concours d'un montant de , Motion concernant l'installation d'une entreprise de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et de transitélimination-valorisation de déchets dangereux sur l'ecoparc Bel Air à Vailhauquès Une enquête publique en vue de l'obtention d'une autorisation d'exploiter une installation de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), de transit et d'élimination ou valorisation de déchets dangereux sur la commune de Vailhauquès, ZAC de Bel Air, Rue Cassiopée relevant notamment des rubriques n (installation de transit, regroupement ou tri de déchets dangereux), n (installation de traitement de déchets dangereux) et n 3510 (élimination ou valorisation de déchets dangereux) de la nomenclature des installations classées pour la Protection de l'environnement a été programmée du 13 octobre au 14 novembre 2014 puis prolongée jusqu'au 25 novembre Considérant l'absence d'information concernant la nature exacte des 500 tonnes/ an de produits dangereux pouvant demain transiter par cette installation et les modalités de stockage et de protection ainsi que les risques générés par ces derniers ; Considérant par ailleurs que les garanties avancées par l'entreprise ne sont pas suffisantes et de nature à prendre en compte la totalité des incidents pouvant survenir sur ce site (ex : inondation ) ; Considérant donc qu'il n'est en l'état pas possible d'en conclure que cette installation classée n'aura aucune incidence sur le voisinage, telle qu'imposée pourtant par l'article IINAe1 du règlement du POS de la Commune de Vailhauquès, et que celle-ci pourrait de facto au contraire porter atteinte au bon fonctionnement des autres activités présentes au sein du parc d'activités au titre desquelles peuvent être mentionnées la future crèche ou plus encore les Services Départementaux d'incendie et de Secours 34 et du SAMU présents à proximité directe de cette unité de prétraitement et dont les services doivent pourtant impérativement être assurés et garantis 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 ; Considérant l'absence de retour d'expérience sur les machines envisagées (Ecosteryl 250) et donc les nombreuses incertitudes pesant sur leur fonctionnement, en particulier concernant les nuisances olfactives constatées par ce type d'installation sur d'autres sites en France ; Considérant les incohérences concernant les volumes de DASRI pouvant être autorisés (traitement journalier de 20 tonnes/jour) et les capacités des machines envisagées pour les traiter (12 tonnes/jour) ; Considérant le fait que ce type d'installation ait déjà fait l'objet d'incidents techniques conduisant à des interruptions d'activités sans qu'aucune solution alternative reposant sur une technologie différente pouvant être mobilisée immédiatement ne soit envisagée sur place dans le dossier ; Considérant l'absence d'élément garantissant que l'activité n'entrainera pas l'utilisation, la production ou le rejet de substance ou de mélanges dangereux pouvant entrainer une contamination du sol, des eaux souterraines ainsi que des eaux usées devant être traitées par la station d'épuration du parc d'activités, elle-même constituée d'une filière biologique sensible à des concentrations élevées de produits tels que les désinfectants et les détergents ; Considérant à ce sujet que la convention de déversement des eaux usées signée avec la société JCG Environnement ne concerne que les eaux de lavage et de nettoyage des locaux et que par définition il n'est à aucun moment fait mention des eaux issues du process industriel de prétraitement ; Considérant l'absence de prise en charge des déchets dit banalisés à la sortie de l'installation de prétraitement dans la mesure où la convention jointe à l'enquête publique est obsolète et concernait un autre site que celui de l'ecoparc Bel Air ; Considérant enfin les interrogations légitimes concernant les compétences et la capacité de l'entreprise demandeuse de l'autorisation et de son dirigeant à pouvoir assurer ce type d'activité en toute sécurité au regard des nombreuses et graves difficultés rencontrées dans l'exploitation des autres établissements de la société en France. Il est proposé à l'assemblée délibérante de s'opposer à la demande d'autorisation d'exploiter une installation de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), de transit et d'élimination ou valorisation de déchets dangereux sur la commune de Vailhauquès, ZAC de Bel Air, Rue Cassiopée et de donner un avis défavorable à l'implantation d'un tel projet sur la ZAC de Bel Air à Vailhauquès. 9 Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal s'oppose à la demande d'autorisation d'exploiter une installation de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), de transit et d'élimination ou valorisation de déchets dangereux sur la commune de Vailhauquès, ZAC de Bel Air, Rue Cassiopée. Le Conseil Municipal donne un avis défavorable à l'implantation d'un tel projet sur la ZAC de Bel Air à Vailhauquès. 23. Redevance d'occupation du domaine public Monsieur le Maire indique que suite à la cession du bail de la boîte à pizz, il est proposé au Conseil Municipal de prendre une nouvelle délibération pour l'instauration de cette même redevance d'occupation du domaine public concernant la terrasse dont la nouvelle société SARL CVR sera redevable. Cette redevance est de 2,5 /m2/an pour la terrasse installée sur le domaine public. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal institue la redevance pour occupation du domaine public à hauteur de 2,5 /m 2 /an pour la terrasse installée sur le domaine public référencée section C 653 d'une superficie de 00 ha 68 a 27 ca. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le bail entre la commune et la SARL CVR représentée par M. et Mme VILLENEUVE, nouvelle société qui s'installe en remplacement de la boîte à pizz. 24. Don à la Ligue contre le Cancer Le Maire informe l'assemblée délibérante que suite au décès de Madame D'AURIA, épouse de Monsieur D'AURIA, élu en exercice, la famille s'est rapprochée des services de la mairie pour nous demander de procéder à un don à la Ligue contre le Cancer d'un montant équivalent au prix de la gerbe qui devait être prévue. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de faire un don à la Ligue contre le Cancer pour un montant de 100. (Informations complémentaires de M. le Maire)* (*) Retrouvez dans le procès-verbal complet les informations générales ainsi que les questions/réponses posées en séances entre les élus du groupe municipal minoritaire et les élus du groupe municipal majoritaire :

10 Vie municipale Compte-rendu réunion publique Endettement de la commune : La commune a connu un pic d'endettement en 2012 et 2013 en faisant 3 emprunts pour un montant de Pour l'essentiel ( ), l'emprunt a permis de financer les salles multi-activités. Si une subvention de a été perçue du Conseil général, les frais de nettoyage, électricité, espaces verts, voirie, parking, signalisation, ont généré une dépense nettement supérieure à la somme initiale annoncée de AFFAIRES SCOLAIRES : Priorité : Organiser les nouveaux rythmes scolaires pour la rentrée 2014 Avril - Novembre 2014 : Bilan d'étape des actions municipales FINANCES : Priorité : connaître l'état de nos finances Notre trésorerie au 07 avril 2014 : Solde comptable Titres émis Dépenses engagées SOLDE EN VALEUR SOLDE REEL (*) (*) Pour information, à cette date il y avait encore une avance de trésorerie de à rembourser (avance souscrite en 2013 auprès du Crédit Agricole), et une somme de à percevoir (remboursement d'un prêt de la commune à la maison de retraite, somme toujours en attente). Avril à novembre : rétablissement de l'équilibre Les dépenses, trop importantes de janvier à mars 2014, ont entrainé un déséquilibre budgétaire (-4% fin avril). Elles ont été contrôlées ensuite, ce qui a rééquilibré le budget (+2% au 30 novembre). Solde de trésorerie : Depuis avril, aucune ligne de trésorerie n'a été souscrite, tandis que l'avance de trésorerie de 2013 a été remboursée. Le solde positif a été renforcé en novembre par la perception du FCTVA (remboursement partiel de la TVA des investissements de 2012). Les Temps d'activités scolaires (TAP) ont été établis après concertation des agents, ATSEM, enseignants, représentants des parents, et des parents (sondage). Ils sont organisés aux deux écoles, maternelle et élémentaire, chaque fin d'après-midi, en 5 périodes d'activités, et sont gratuits. Des études sont incluses aux TAP en école élémentaire. Les acteurs et animateurs sont des agents municipaux, des enseignants, des associations, et des animateurs. Bilan du comité de pilotage : l'organisation a dû être recadrée durant les deux premières semaines, la qualité des animations est reconnue, surtout en primaire. La gratuité est appréciée. ANIMATIONS ET PATRIMOINE : Priorité : Rencontrer le monde associatif et assurer les festivités 2014 Toutes les associations ont été rencontrées. Le soutien municipal à ces activités est constitué d'aides financières (révision des subventions minima, reconduction globale du budget), d'un appui matériel et logistique grâce aux Services Techniques, et d'une promotion des manifestations par le site Internet de la ville et le journal de Teyran. Les attributions de salles se font par le partage en tenant compte des contraintes de chacun, et de tous. Les principales animations 2014 ont été le 14 juillet, deux nuits des étoiles,12 août et 27 septembre, la Féria de la Saint Louis, la journée des associations et le Téléthon. En matière de patrimoine, Teyran a participé aux Journées Européennes du Patrimoine les 20 et 21 septembre : création du circuit des Croix dont celle de l'avenue de Montpellier déplacée sur le domaine public suite au don de M. et Mme Avazeri. La valorisation du patrimoine teyrannais se poursuit : projet de fouilles médiévales à Saint-André d'aubeterre confié à une équipe d'archéologues chargée de monter le dossier, et projet d'exposition de collection néolithique à faire en régie pour un moindre coût. 10

11 Vie municipale VIE ÉCONOMIQUE : Priorité : Étude du marché hebdomadaire Un groupe de travail a été constitué pour étudier le marché hebdomadaire (sondage de la population). Une révision de la signalétique des commerces du centre est en cours. SERVICES TECHNIQUES : Priorité : Réorganiser le service. Ce service de onze agents regroupe plusieurs métiers (VRD, bâtiments, espaces verts). Suite au départ en retraite de Jean Pierre Canovas, une Directrice a été recrutée, elle aura la charge également de l'urbanisme, tandis qu'un agent en place a été promu pour encadrer l'équipe. Les objectifs sont d'organiser les opérations d'entretien, comme les travaux en régie, tout en maitrisant leurs coûts. Certaines opérations sont à renforcer, comme le suivi des entreprises extérieures, l'établissement des marchés publics et la maîtrise des règlementations en vigueur. Les actions menées durant ces huit mois ont été le traitement systématique des demandes des administrés (en particulier suite aux inondations), le renforcement de la formation des agents, la remise en cause de la qualité des travaux sur voirie (Ex. Route de Montpellier), et l'étude des marchés publics en cours ou à renouveler. Parmi ces contrats, le plus onéreux est le marché d'éclairage ( annuel). Souscrit en 2013, il couvre l'entretien de l'éclairage sportif (stade et cours de tennis), des feux de signalisation, des illuminations de Noël et de l'éclairage public. Les conditions de ce contrat ont été peu favorables à notre commune : un seul candidat, une durée du marché de huit ans ferme (2021), et une actualisation annuelle des coûts à la hausse. Pour l'éclairage public, tandis que la consommation annuelle ERDF est de par an, le coût de la gestion est de par an. Le contrat comporte cependant une baisse de 23% de l'énergie consommée pour 2021, terme du contrat. Mais les sommes engagées pour y parvenir compromettent tout retour réel sur investissement. CULTURE ET JEUNESSE : Priorité : Organiser des évènements culturels de qualité et une politique jeunesse pour les + de 15 ans La Commission culture et la médiathèque ont été regroupées sous une entité unique. Les événements culturels organisés ont été la Fête de la musique, des rencontres de personnalités, et bien sûr diverses activités à la médiathèque. En novembre, s'est tenu ArTeyran, un salon professionnel d'art contemporain. Organisé dans les salles du complexe Camp de Liouse, il a accueilli des artistes de plusieurs régions et de l'étranger. Nous avons eu recours à la presse spécialisée et avons communiqué hors de Teyran pour un plus large public. Des entreprises privées locales ont soutenu financièrement cette manifestation, nous les remercions. Côté jeunesse, le stade de foot est désormais ouvert régulièrement à ce public. Une enquête envers les jeunes est en cours, animée par la MJC. SÉCURITE ET VIVRE ENSEMBLE : Priorité : Assurer la continuité des dispositifs en place, répondre aux demandes des Teyrannais Toutes les opérations locales ont été soutenues : Comité Communal des Feux de Forêts, Réserve Communale, opérations «Voisins vigilants» et «Tranquillité vacances». Les problèmes de sécurité (très souvent la vitesse excessive des automobilistes) soulevés par les habitants ont été systématiquement traités, l'étude financière des aménagements est en cours. Les voies CD145 et CD21 font l'objet d'une étude toute particulière. Fin septembre, les inondations ont monopolisé plusieurs acteurs sur le terrain pour répondre aux sinistrés (police municipale, bénévoles, élus, services techniques). URBANISME : Priorité : Suspendre la ZAC pour la redéfinir en un projet cohérent L'extension de la ZAC lancée en 2013 a été annulée. Des négociations sont en cours avec l'aménageur pour définir un projet d'environ 4ha au lieu de 14ha, proposant des parcelles libres, mais également des logements sociaux et des logements en primo accession pour répondre aux besoins locaux. La zone tertiaire fait l'objet d'une analyse pour s'assurer de sa bonne localisation. Depuis le 1er janvier 2013, toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme sont instruites en mairie. Pour la quasi-totalité d'entre elles, il s'agit de découpage de parcelles existantes. Cette densification de l'habitat peut générer des problèmes (pluvial, voirie, stationnement, voisinage) tandis que ces habitations nouvelles accroissent notre carence en logement social, donc notre amende. Une attention toute particulière est portée sur ces dossiers pour garantir un cadre de vie de qualité à tous ces futurs résidents. TRANSPORTS : Priorité : recenser les besoins et les possibilités La commune participe à l'étude lancée par la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup, tout en étudiant des moyens de transports complémentaires à ceux déjà en place. 11

12 Vie municipale JUMELAGE : Priorité : trouver un village européen partenaire Des voyages vers l'europe ont été organisés par la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup, de jeunes Teyrannais y ont participé. Plusieurs démarches administratives sont en cours en vue du futur jumelage (organismes compétents, retours d'expériences, etc.). L'Italie a été choisie comme pays partenaire. Des contacts sont en cours avec plusieurs villages souhaitant se jumeler avec Teyran. ENVIRONNEMENT : Priorité : mise en valeur du Salaison, et..gérer les moustiques Malgré l'adhésion de Teyran à l'eid (Entente Interdépartementale de Démoustication), la présence de moustiques tigre s'accentue. Les mesures de prévention restent indispensables. L'entretien du Salaison doit s'opérer avec l'accord du SYMBO (SYndicat Mixte du Bassin de l'étang de l'or). Un programme des travaux sera proposé, en particulier suite aux récentes inondations. Ces dernières ont occasionné des dégâts importants sur le casier 2 de la décharge de Castries. Les déchets sont pour l'instant exportés. AFFAIRES SOCIALES : Priorité : rencontrer toutes les structures agissant dans ce domaine Les rencontres ont concerné la crèche, les maisons d'assistantes maternelles, le centre de loisirs et la maison de retraite. Côté logement, le recensement des demandes de logement social a été mis à jour et tous les organismes bailleurs ont été rencontrés. La banque alimentaire va être déplacée en un lieu plus disposé à cette activité. COMMUNICATION : Priorité : améliorer l'information des Teyrannais Le Journal de Teyran a évolué. Il comporte des informations régulières sur les travaux des commissions, les visuels ont été améliorés. Grâce à une réduction du grammage du papier, le coût du journal a diminué de 10%. Les mises à jour du site Internet sont plus régulières, une lettre d'information par mail (newsletter) est désormais éditée. VIE POLITIQUE : Priorité : respecter nos engagements La rigueur financière est permanente dans les décisions. Les engagements à la charte Anticor se mettent en place. Une commission éthique a été créée, elle détient les déclarations d'intérêts des élus et a comme fonction de vérifier l'absence de conflits d'intérêts. Les indemnités des élus ont été diminuées. Sont publiées les subventions allouées par la commune, ainsi que les comptes rendus de commissions. La participation des non élus est favorisée : prise de parole du public en fin de chaque séance du conseil municipal, constitution de commissions extramunicipales (environnement, patrimoine, culture et jeunesse, jumelage, urbanisme). Commission services techniques Philippe Secondy - Adjoint aux services techniques Collecte des déchets verts À compter de janvier 2015, la collecte des déchets actuellement assurée par une entreprise prestataire sera réalisée dans les mêmes conditions par les services techniques. Pour rappel, cette collecte concerne les déchets verts issus du jardinage et de l'entretien horticole dont sont exclues les billes de bois d'un diamètre supérieur à 12 cm et les souches d'arbres. Les volumes collectés sont limités à 3 m3 par bénéficiaire et les végétaux doivent être recoupés et soigneusement rangés afin de limiter les nuisances. Cette collecte est réservée aux personnes âgées de plus de 65 ans et aux personnes à mobilité réduite. Des justificatifs pourront vous être demandés lors de la première inscription. La collecte sera assurée tous les lundis, exceptés les jours fériés. Elle s'effectue en règle générale entre 8 heures et 15 heures sans horaire prédéterminé car la tournée est optimisée en fonction de bénéficiaires inscrits. Attention, le nombre de bénéficiaires est limité par semaine en raisons des contraintes techniques et des moyens. Votre demande pourrait le cas échéant être prise en compte pour la semaine suivante. Pour en bénéficier, il vous suffit de vous inscrire auprès des services techniques avant le vendredi midi au ou au

13 Changement de localisation de bureaux Vie municipale Regroupement des services techniques et de l'urbanisme : Dans un souci d'optimisation des services et d'accueil au public, le service urbanisme rejoindra début janvier les services techniques. Ainsi la maison Fabre accueillera le service funéraire, la police municipale, les services techniques et le service urbanisme. Déménagement service animations et patrimoine : À noter qu'à partir du 9 janvier 2015, le bureau des animations et du patrimoine est transféré de la Place du Ballon à celle de l'église. Caroline Machut vous accueillera désormais dans le local précédemment occupé par l'urbanisme, au premier étage de la mairie. Lors du déménagement programmé le mercredi 7 janvier et le jeudi 8 janvier, ces services seront exceptionnellement fermés, merci pour votre compréhension. Elections departementales 2015 Les dates retenues pour les élections départementales (excantonales) sont le dimanche 22 mars 2015 pour le premier tour et le dimanche 29 mars 2015 pour le second tour. Un décret publié au Journal officiel du dimanche 30 novembre 2014 vient de confirmer ces dates. Ces élections se dérouleront dans nouveaux cantons. Elles permettront de renouveler l'intégralité des conseillers départementaux, le renouvellement des conseillers ayant lieu auparavant par moitié. Ces élections verront par ailleurs un nouveau mode de scrutin avec l'élection des conseillers départementaux au scrutin majoritaire binominal (femme-homme) à deux tours. À l'issue de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux seront dénommés respectivement conseils départementaux et conseillers départementaux. Page d'expression libre réservée au groupe municipal minoritaire 2014 se termine pour le village par un «changement historique» dixit M. le Maire. Nous souhaitons que 2015 soit synonyme de progrès, de civisme, de vie communale et associative positive en gardant un esprit vigilant et constructif. Nous serons toujours à votre écoute et bien sûr très attentifs aux actions de la nouvelle équipe municipale. Un village est une communauté qui doit vivre en bonne intelligence en respect de toutes les sensibilités et n'avoir pour objectif que la sérénité et le bonheur de vivre dans ce cadre. En cette nouvelle année, nous voulons vous présenter nos meilleurs vœux de santé, bonheur, mais aussi réussite dans tous vos projets. BONNE ET HEUREUSE ANNÉE. Salvator Barbara Fabien Brigitte Guy D'AURIA CUGNET GONZALES HOURTAL GLEIZES 13

14 Vie municipale Commission animations - patrimoine Bernadette ORGEVAL - Adjointe à l'animation et au patrimoine REPAS DES AÎNÉS LE 6 FÉVRIER 2015 À LA SALLE DE FÊTES La commission animations et patrimoine a le plaisir de convier les Aînés, âgés de plus de 65 ans, au repas qui aura lieu le vendredi 6 février à midi à la salle des fêtes. Selon la tradition, ce repas sera accompagné d'une animation musicale. Les personnes qui souhaitent participer au repas sont priées de s'inscrire en mairie avant le 25 janvier auprès de Caroline Machut au Un covoiturage sera mis en place pour ceux qui en auront besoin. Les offres de place comme les demandes devront être signalées à ce même numéro. RESERVATION OBLIGATOIRE avant le 25 janvier TÉLÉTHON L'équipe organisatrice du téléthon, menée par Éric CHAILLAN remercie vivement toutes les personnes qui se sont investies tant dans la préparation que dans les deux journées et la remontée des fonds : personnels administratifs et techniques, associations, particuliers et élus. Si la pluie a empêché les promenades à pied, en calèche ou à vélo, et peu encouragé à se déplacer aux animations maintenues, elle n'a pas arrêté les bénévoles, les joueurs de foot à 7, les WAR EAGLES venus en nombre, et bien sûr les amateurs du thé dansant animé par le duo Gérard -Jacques, ceux de la dynamique soirée organisée par la COUNTRY et la LATINO DANCE ainsi que les adhérents de LA BOULE JOYEUSE ou les joueurs de BRIDGE. De grands moments de convivialité ont émaillé ces journées : les repas organisés par le club de foot ou de foot américain, les somptueux goûters de l'amicale du personnel communal et des BISCAN PAS avec le soutien des associations de parents d'élèves, APEET et FCPE. Un grand merci aux commerçants qui ont fourni des lots pour la tombola : - Boulangerie ROTH (Place du Ballon), BRASÉRADES, CAVE D'ASSAS, CENTRAKOR, CHÂTEAU MONTEL, GONZALEZ CHOCOLATIER, INTERMARCHÉ, SPAR. Merci aussi aux associations qui ont offert des lots : - APPUI AU DÉVELOPPEMENT, BRIDGE, FOOTBALL CLUB, HANDBALL, MJC, PONEY CLUB, TENNIS CLUB, TEYRAN BIKE, UN POINT C'EST TOUT, WAR EAGLES Merci aussi aux donateurs privés et aux associations qui ont participé par un don : ANCIENS COMBATTANTS, CLUB CYNOPHILE, CLUB TAURIN, PERCHERONS TEYRANNAIS, TEYRANNAIS D'AUJOURD'HUI ET DEMAIN, UN POINT C'EST TOUT Les couturières remercient tous ceux qui leur ont acheté les objets confectionnés pour l'occasion. Un grand merci aussi à tous les anonymes d'avoir contribué à la réussite de ce téléthon. Sans oublier le spectacle de la compagnie lutine qui aura lieu le vendredi 23 janvier à 20h à la Salle des Fêtes. 14

15 Vie municipale MARCHÉ DE NOËL Il a eu lieu cette année le 19 décembre sous chapiteaux, sur la place de l Europe. Les deux commerçants du marché hebdomadaire et une vingtaine d exposants nous ont fait le plaisir de présenter leurs produits ou créations. Pour amuser les petits, une captivante pêche aux canards et les barbes à papa des dynamiques WAREAGLES qui proposaient aussi de véritables frites à l ancienne. Une découverte : les secrets de fabrication sous les yeux du public, de perles en verre de Murano. Des lutins, facétieux et un peu poètes, s étaient invités à la fête, l un sur échasses, l autre en mime suiveur, poursuivis eux-mêmes par des ribambelles d enfants. L Amicale du Personnel Municipal a satisfait l appétit des gourmands avec un stand de gâteaux, tout près du vin chaud fourni gracieusement par le Château Montel et celui, sans alcool, destiné aux plus jeunes. Bien sûr, le Père Noël était là, qui arpentait les allées, infatigable, recevant des lettres très émouvantes. Pour clore la fête, la chorale Voy Elles a remplacé un temps les chants de Noël diffusés par haut-parleur, pour nous proposer quelques extraits de leur répertoire coloré, se déplaçant en cadence, d un chapiteau à l autre, séduisant le public par leur bonne humeur communicative. Un grand merci à tous ceux qui ont contribué à la réussite de ce marché, la Communauté de Communes, nos agents techniques, le personnel administratif et de cantine, les associations et commerçants, les élus impliqués sous la direction technique de Nathalie et les Teyrannais venus en nombre soutenir cette manifestation. Sans oublier une météo particulièrement douce! NOËL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE Le gymnase de Teyran a résonné toute la journée des cris de joie des enfants venus se mesurer à leurs copains ou leurs parents, grâce aux jeux en bois proposés par la Compagnie des Jeux d Oc. Les plus intrépides, même des petits bouts de vingt-et-un mois, se sont essayés à l Accro Pitchoun, avec tout l équipement réservé aux professionnels de la montagne, harnais, baudriers et mousquetons, sous le regard attentif de leurs parents et des deux animateurs. L Imaginaire Circus avait délégué sa meilleure maquilleuse pour transformer les enfants en tigres ou papillons, immortalisés aussitôt sous les crépitements des flashs. Plus de 180 petits teyrannais, accompagnés de leurs familles, ont investi la salle des fêtes, munis des goûters préparés par les élus. La magie du théâtre a opéré : «Crotte alors!», une création originale de la Compagnie Lutine (que nous retrouverons le 23 janvier prochain en match d improvisation au profit du téléthon) a tenu le jeune public en haleine jusqu à l arrivée du Père Noël toujours aussi chaleureusement accueilli. 15

16 Vie municipale Commission culture et jeunesse Sylvie CAMALON - Adjointe à la culture et à la jeunesse Le Service Culturel de la commune de Teyran présente à tous et à chacun une Bonne et Heureuse Année À l'occasion nous souhaitons donner quelques nouvelles de la médiathèque. Elle vient d'avoir 20 ans. Bras actif du Service Culturel, elle instruit et porte de nouveaux projets. À commencer en 2015 par celui de son agrandissement et de sa meilleure accessibilité. Depuis sa création elle a vécu en constante évolution et développement. De 320m 2 au départ, elle arrivera à 700m 2 pour son âge adulte. Avec pour objectifs un meilleur accueil pour les publics, l'organisation des spectacles et animations, une meilleure présentation des collections et un espace suffisant pour la qualité du travail des agents. La médiathèque fonctionne avec 4 agents et une équipe de bénévoles. Elle assure les fonctions traditionnelles des bibliothèques (collections, prêts, consultation, animations...). Elle développe de nouvelles actions de sa propre initiative ou en partenariat. A commencer par son espace multimédia aux nombreuses et différentes fonctions: de l'initiation à la formation, du conseil au soutien, de la recherche documentaire à la proposition de ressources en ligne, des ateliers de création image et son, au net art, jusqu'aux jeux en réseau... et à sa participation à l'accueil des scolaires et des TAP (temps d'activité périscolaire). Le multimédia est la pointe avancée de la médiathèque vers son avenir, la bibliothèque numérique. La médiathèque a aussi une action «hors les murs»: portage à domicile, maison de retraite, crèche, assistantes maternelles, écoles. Elle développe un programme d'action culturelle en direction de tous les publics et que le journal de Teyran relaie mensuellement: contes, ateliers de création, lecture poésie, lecture à voix haute, rencontres auteurs, café littéraire, ateliers multimédia, animations musique, cinéma, expositions... La médiathèque souhaite orienter son évolution pour devenir un véritable 3ème lieu, espace public de rencontre et d'activité. Sylvie Camalon, adjointe Culture et Jeunesse Jean-Louis Vidal, bibliothécaire Médiathèque AUX LIVRES LES PETITS! Pour bien commencer l'année, «Aux livres les petits!» propose une sélection d'albums, contes et comptines sur le thème de la famille. Rendez-vous le Samedi 17 Janvier 2015, de 10h à 10h15 pour les 0-3 ans et de 10h30 à 11h pour les 4-6 ans. Entrée libre. Renseignements au ou par courriel à QUE DES BÊTISES! Que ce soient les animaux, les garçons ou même les filles, ils ne font que des bêtises Enfin est-ce vraiment des bêtises? A vous d'écouter et de voir! Venez nombreux à la médiathèque découvrir l'univers de la conteuse Mathilde de Lapeyre le mercredi 28 Janvier 2015 à 17h30. Entrée libre, à partir de 5 ans. Renseignements et réservation au ou par courriel à LOGICIELS LIBRES Pourquoi les logiciels libres suscitent-ils autant d'intérêt? Quelle philosophie véhiculent-ils? Quels sont leurs avantages? Venez rencontrer dans un cadre convivial des utilisateurs expérimentés des systèmes basés sur le libre, tel que Linux. La médiathèque de Teyran accueille Montpel'libre pour deux rendezvous : > Un Café numérique, le samedi 17 janvier 2015 de 10h à 12h, pour découvrir et échanger sur les logiciels libres et plus précisément le système d'exploitation Linux. L'association présentera le principe de l'installation en dual-boot, permettant de faire cohabiter deux systèmes d'exploitation sur un même ordinateur - Windows et Linux de façon à pouvoir choisir l'un ou l'autre à chaque démarrage. Vous découvrirez également les principales distributions et environnements de bureau (Unity, Gnome, KDE, Xfce, LXDE, Cinnamon et MATE) disponibles sous Linux. Si vous souhaitez sauter le pas et être accompagné pour installer ce nouveau système sur votre ordinateur, vous pourrez vous inscrire à l'install'party du samedi suivant. 16

17 Vie municipale > Une Install'party, le samedi 24 janvier 2015 de 10h à 17h. Vous êtes décidé à installer Linux sur votre ordinateur et vous avez choisi votre distribution? Apportez votre ordinateur portable ainsi qu'une clé USB d'au moins 4Go et laissezvous guider par les membres de l'association Montpel'libre. Le but de cette journée : avoir fait ses premiers pas et repartir avec un ordinateur fonctionnant avec le système d'exploitation Linux, correctement installé, configuré et agrémenté de logiciels libres utiles au quotidien, le tout gratuitement, librement et légalement. Montpel'libre, association et groupe d'utilisateurs de Logiciels Libres Héraultais, propose auprès de tout public de nombreuses activités et événements autour de la philosophie du libre : rendez-vous d'information et de sensibilisation, formations, ateliers pratiques, mais aussi salons et expositions. La structure réalise également des prestations de type maintenance, expertises, audits. MAURICE GODE La médiathèque a le plaisir d'accueillir Maurice Godé le vendredi 6 février 2015 à 20h30 pour une conférence «L'image de l'allemand dans l'album de guerre ». Maurice Godé est professeur émérite de langue et littérature allemandes à l'université Paul-Valéry de Montpellier. Fondé en 1843, L'Illustration a été le premier hebdomadaire illustré publié en France. Par ses dessins et ses commentaires, puis par ses photos, il reflète les événements importants et les évolutions dans les domaines de la politique, du sport, des sciences, de l'architecture, de l'art et de la mode. Il a rendu abondamment compte, dans une optique résolument nationaliste et patriotique, des péripéties de la Première Guerre mondiale et édité en 1922 un Album de la guerre composé à partir de ses archives. Réédité régulièrement jusqu'en 1940, cet Album a été vendu à plus de exemplaires. S'appuyant sur des photos, des dessins et des commentaires parus dans cet Album, le conférencier analyse l'image de l'allemand présentée aux Français à l'issue de la guerre, image qui restera déterminante pour les générations suivantes. Entrée libre salle de la Bergerie. MARIE ET LES CHEVAUX Marie Ambourg nous annonce la parution de son livre «Les Chevaux m'ont sauvé la vie», publié en autoédition (19,90 Marie Ambourg est cavalière depuis l'âge de 9 ans. Amoureuse des animaux et fascinée par l'univers du cheval depuis des années, elle eut envie de concilier amour de l'écriture et passion des chevaux. Son premier livre, autobiographique, écrit avec passion et reconnaissance, est dédié à ce noble animal qui a été le moteur de son propre développement personnel. PORTAIL DE LA MEDIATHEQUE Pendant plusieurs semaines le portail internet de la médiathèque n'a pas été accessible. Suite à un problème technique regrettable, bien entendu indépendant de notre volonté. Nombre de nos usagers, habitués à le consulter et l'utiliser en ont été privés. Nous avons accueilli leur désappointement. Nous leur présentons nos excuses et remercions de leur compréhension. Bonne nouvelle aujourd'hui, la connexion com est rétablie. Chacun pourra à nouveau consulter le catalogue, interroger sa situation, prolonger un prêt, faire une réservation (si le livre est en prêt)... Merci de votre patience. Commission écoles Françoise GALLAS - Adjointe aux affaires scolaires RECHERCHONS TENUES DE SKI! Les élèves des classes de messieurs Jaeger et Rodriguez, CM1 et CM2, partent début février en classe de neige. Il faut s'équiper de pied en cap : vous avez peut-être des tenues de ski devenues trop petites pour vos enfants mais encore en bon état, qui pourraient servir de nouveau! Nous cherchons des combinaisons ou ensembles de ski, veste et pantalon, tailles 9 ans à 16 ans. Mais aussi des bottes de neiges du 34 au 38. Gants, bonnets et petits accessoires peuvent aussi être utiles. Vous pouvez déposer vos dons auprès de Marie Beaumont à l'école élémentaire AVANT le 19 JANVIER D'avance merci à tous! 17

18 Vie municipale Commission sécurité et vivre ensemble Patrick ROCHER - Adjoint à la sécurité et au vivre ensemble VIGILANCE! AIDEZ-NOUS À PROTÉGER VOS VOISINS La période des fêtes est malheureusement propice aux cambriolages. Les malfaiteurs cherchent les maisons vides ; parfois ils sonnent à vos portes sous un prétexte quelconque soit pour vérifier l'absence des propriétaires soit pour repérer les lieux de leur futur méfait. - soyez vigilants sur les allées et venues de personnes aux agissements suspects - relevez, si possible, la marque, le numéro et la couleur des véhicules qu'elles utilisent - si vous êtes témoin d'un cambriolage, si vous remarquez un fait anormal chez des voisins absents, ne manifestez pas votre présence, mais alertez sans tarder la Police Municipale en composant sur votre téléphone le ou le ou encore la Gendarmerie Nationale de Clapiers au Centre Communal d'action Sociale Odile VELAY - Conseillère déléguée aux affaires sociales Une petite part de vos courses donnée lors de la collecte va permettre à des familles teyrannaises de bénéficier de l'aide alimentaire tout au long de l'année 2015 Grâce à votre générosité les bénévoles de la banque alimentaire de Teyran ont collecté sur la commune pendant deux jours près de 2200kg de denrées alimentaires et produits d'hygiène! Bravo et merci! «Lorsqu'on permet à l'homme de se nourrir dignement, on touche à l'essentiel» a déclaré Jacques Bailet, président de la Fédération Française des Banques Alimentaires. Merci à vous tous qui par votre don, avez fait preuve de solidarité envers ceux qui sont obligés d'avoir recours à l'aide alimentaire pour boucler leur budget chaque mois. Merci à tous les bénévoles qui par leur présence ces deux jours mais aussi tout au long de l'année participent au bon fonctionnement de la banque alimentaire. Merci également aux magasins SPAR et LIDL de nous avoir accueillis à l'abri ces deux jours de collecte plutôt pluvieux. E. Halley 18

19 À travers le village À travers le village Remerciements n M. Salvator D'AURIA et son beau-fils Teddy BELTRAN, ainsi que leurs proches, remercient l'ensemble des personnes qui ont participé aux obsèques de Françoise. Grâce à leur générosité, les sommes recueillies seront intégralement reversées au profit de la LIGUE CONTRE LE CANCER, pour poursuivre le combat et faire progresser la recherche comme elle le souhaitait. n Monique MOYART, Alexis, Vianney et Quentin remercient vivement toutes les personnes qui leur ont témoigné leur sympathie et leur amitié lors du décès de Raphaël Moyart Les dons ont été transmis au CCAS de Teyran et à l'aftc (association française des traumatisés crâniens) Concert à Teyran SAMEDI 31 JANVIER L'EFFET VOY'ELLES Choeur de femmes en mouvement C'est blanc, grand, à géométrie variable, mouvant, émouvant, étonnant, et ça peut faire fondre Et pourtant ce n'est pas une froide banquise, mais tout le contraire. Neuf femmes au tempérament de feu, dans un univers immaculé, viennent réchauffer l'atmosphère de leurs voix unies en polyphonie, traversant les continents et les paroles étrangères, pour communiquer avec douceur et bonne humeur la joie d'être ensemble, de chanter et de cheminer un moment côte à côte, en compagnie du public. Salle des fêtes - Rue du Stade - à 20h30 - Entrée: 8 /5 - Gratuit moins de 12 ans Changement de propriétaire La nouvelle gérante de la presse teyrannaise Hélène Rigaux vous propose pour les fêtes de fin d'année de venir découvrir de nouveaux produits comme vin, champagne, chocolats hauts de gamme ainsi que des bijoux, Venez découvrir aussi le nouveau livre de JACK Rivière depuis le 13 décembre. 19

20 Vie associative Vie associative La boule joyeuse HOMMAGE À JEAN-MARC CALAZEL Jean-Marc Calazel est décédé dans un accident de voiture le samedi 29 novembre vers 19h30. Né en 1958, notre ami Jean-Marc, que l'on appelait souvent «Marcoule», a grandi à Teyran au sein d'une famille nombreuse et modeste. Très jeune, il aide son père entrepreneur de pompes funèbres puis devient maçon. Jean-Marc a toujours été un travailleur acharné qui ne se plaignait jamais. Par tous les temps, il partait le matin avec sa glacière en compagnie de son collègue de toujours Jacques Contrand. Jean-Marc était une force de la nature. Tout naturellement, Jean- Marc s'est engagé très tôt dans la vie associative de la commune. Dès le début des années 1980, il joue au football puis débute près de vingt années de bénévolat au sein du comité des fêtes. Dans les années 2000, il devient un membre actif du club taurin. Depuis vingt-cinq ans, «Marcoule» s'est aussi investi au sein de la Boule Joyeuse. Cet amateur de pétanque ne se contentait pas de venir jouer. Comme dans toutes les associations qu'il a fréquentées, Jean-Marc se rendait indispensable. La survie des associations repose sur ses êtres souvent «invisibles» pour le plus grand nombre qui permettent de maintenir un lien social fort. Ayant vécu une enfance difficile, il aimait se retrouver dans ces cercles associatifs qui permettent également de raviver la chaleur humaine. Elle était aussi très présente avec les amis amateurs de pêche à la truite, de cueillette de champignons, de randonnées. Cette chaleur humaine, il l'entretenait souvent autour d'une bonne table chez Raphaëlle et Jean-Marie ; chez Muriel et Eric ou encore chez Véronique et Jean-Michel. Il appréciait la nourriture et la convivialité. Cette vie qu'il chérissait s'est enfuie un soir d'automne pluvieux. Avec la disparition de Jean-Marc nous perdons une part de nous-mêmes, tant furent nombreuses les activités faites ensemble. Face à ce vide, ses amis ont l'obligation de ne pas l'oublier et d'honorer sa mémoire. Philippe Secondy, Adjoint au maire de Teyran Secrétaire de la Boule Joyeuse APEET L'Amicale des Parents d'élèves des Écoles de Teyran (APEET) vous informe que le LOTO DES ÉCOLES se déroulera le DIMANCHE 18 JANVIER 2015 à partir de 16h à la salle des fêtes de Teyran Il comprendra: 12 Quines Adultes - 12 Quines Enfants Gros lot adulte: une semaine de vacances pour 4 personnes offerte par le groupe PROMEO Gros lot enfant: une PS4 + 1 jeu Divers bons d'achats (soins et beauté, alimentaires, restauration...), entrées parc animaliers ou de loisir, lot de viandes, bouteilles de vins, forfait de ski, jouets, denrées alimentaires... Lors du loto aura lieu le tirage d'une tombola. Lots : 1 tablette Galaxy Tab4 (Samsung), 5 places pour Disney sur Glace "les 100 ans" à Montpellier, 5 places de cinéma Les tickets de tombola peuvent être achetés au SPAR et dans les boulangeries de Teyran à partir du 19 décembre sur place le jour du LOTO. Les recettes seront intégralement reversées aux coopératives des écoles, permettant de contribuer aux divers projets pédagogiques de nos écoliers tout au long de l'année scolaire. Venez nombreux partager ce bon moment! APEET : site : Twitter Facebook : APEET Contact : 20

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er trimestre 2014 n 21

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er trimestre 2014 n 21 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 1er trimestre 2014 n 21 ARRÊTÉS MUNICIPAUX A-2014-1 A-2014-2 SARL STAG création de branchement particulier eau potable et eaux usées en traversée de chaussée circulation

Plus en détail

COMMUNE DE VAL-ET-CHÂTILLON

COMMUNE DE VAL-ET-CHÂTILLON COMMUNE DE VAL-ET-CHÂTILLON DÉPARTEMENT DE MEURTHE- ET- MOSELLE A R R O N D I S S E M E N T D E L U N É V I L L E C A N T O N D E C I R E Y - S U R - V E Z O U Z E COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Plus en détail

Charte de la vie associative

Charte de la vie associative COMMUNE DE ROQUES SUR GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Charte de la vie associative Engagements réciproques entre la MUNICIPALITE et les ASSOCIATIONS Roquoises Sommaire : Page - Préambule 2 - Engagements

Plus en détail

I - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE «PREVOYANCE» SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION 76 AVEC AVIS DU CTP

I - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE «PREVOYANCE» SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION 76 AVEC AVIS DU CTP PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 novembre 2013 à 19h00 LE QUORUM CONSTATE Le compte-rendu de la séance du 21 octobre 2013 ne donne lieu à aucune remarque de la part des membres du

Plus en détail

Compte rendu de la séance du Jeudi 04 Avril 2013

Compte rendu de la séance du Jeudi 04 Avril 2013 Compte rendu de la séance du Jeudi 04 Avril 2013 Président : GIBERT Alain Secrétaire : BELLELLE Nelly Présents : Monsieur Alain GIBERT, Madame Nelly BELLELLE, Monsieur Christophe WISSER, Monsieur Jean-Pierre

Plus en détail

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance. Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre

Plus en détail

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014. Monsieur le Maire demande l approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 7 NOVEMBRE 2014. Monsieur le Maire demande l approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014. PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 23 DECEMBRE 2014 39-2014 Le mardi 23 décembre 2014, le Conseil Municipal de la Commune de ROYBON, dûment convoqué le 16 décembre 2014, s'est réuni en session ordinaire à 18h30 à

Plus en détail

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un

Plus en détail

COMPTE RENDU Commune Questions diverses

COMPTE RENDU Commune Questions diverses Mairie de VODABLE Réunion du 05 décembre 2014 Puy-de-Dôme COMPTE RENDU Commune Questions diverses L an deux mil quatorze, le cinq décembre à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal

Plus en détail

Compte rendu des réunions du conseil municipal Réunion du 7 Novembre 2014 à 20H30

Compte rendu des réunions du conseil municipal Réunion du 7 Novembre 2014 à 20H30 Compte rendu des réunions du conseil municipal Réunion du 7 Novembre 2014 à 20H30 L an deux mil quatorze, le 7 novembre à 20 H 30, le Conseil Municipal légalement convoqué le 30 octobre 2014, s est réuni

Plus en détail

Ville. d'herimoncourt. REGLEMENT Attribution et versement des subventions aux associations (Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association)

Ville. d'herimoncourt. REGLEMENT Attribution et versement des subventions aux associations (Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association) Ville d'herimoncourt REGLEMENT Attribution et versement des subventions aux associations (Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association) Annexe à la délibération du Conseil Municipal n XXX-...

Plus en détail

Liberté Egalité - Fraternité. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Séance du 1 er JUILLET 2013

Liberté Egalité - Fraternité. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Séance du 1 er JUILLET 2013 Liberté Egalité - Fraternité Ville de Teyran Département de l Hérault Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Séance du 1 er JUILLET 2013 Nombre de conseillers en exercice : 26 Par suite

Plus en détail

La réforme de la fiscalité de l'urbanisme

La réforme de la fiscalité de l'urbanisme La réforme de la fiscalité de l'urbanisme 1 Réforme de la fiscalité de l'urbanisme Les enjeux de la réforme L'évolution des participations actuelles La taxe d'aménagement (TA) Le versement pour sous densité

Plus en détail

Réunion d information

Réunion d information Réunion d information Le rôle de la Mairie est au centre de la réforme de l urbanisme Contexte L assainissement non collectif Les missions du SPANC Réforme de l urbanisme et ses conséquences pour les mairies

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2015

COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2015 COMPTE RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2015 Présents : Mmes et Mrs Eric AUDIBERT, Frédérique ROUSTANG, Alfred FURLIN Jacqueline ROLFE, Patrice BURLANDO, Lucienne QUINANZONI, Henri

Plus en détail

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011 SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011 RENOUVELLEMENT DU COMPTE A TERME Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le compte à terme de la commune est arrivé à échéance le 11 novembre 2011. Il

Plus en détail

Compte rendu du Conseil Municipal réuni le 10 avril 2015. sous la présidence du Maire, Pierre LORTET

Compte rendu du Conseil Municipal réuni le 10 avril 2015. sous la présidence du Maire, Pierre LORTET Compte rendu du Conseil Municipal réuni le 10 avril 2015 sous la présidence du Maire, Pierre LORTET Présents : Isabelle BESANÇON, Marc BRENEY, Martine BUFFET, Christine CARLE, Isabelle CASTAGNO, Michel

Plus en détail

Compte rendu de la séance du lundi 25 février 2013

Compte rendu de la séance du lundi 25 février 2013 Compte rendu de la séance du lundi 25 février 2013 Secrétaire(s) de la séance: Madame Jocelyne CARJUZAA Ordre du jour: - Approbation du compte de gestion 2012 - Présentation et vote du compte administratif

Plus en détail

CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE

CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE ANTONAVES, CHATEAUNEUF DE CHABRE, RIBIERS CHARTE DE LA COMMUNE NOUVELLE VAL BUËCH-MÉOUGE - HAUTES ALPES - PRINCIPES FONDATEURS Une commission d élus des communes d Antonaves, Châteauneuf de Chabre, Ribiers

Plus en détail

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 DEPARTEMENT DU VAR Arrondissement de Draguignan République Française AFFICHE LE 4 JUIN 2010 Mairie de Bagnols-en-Forêt COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 Le VINGT HUIT mai deux

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 8 AVRIL 2014

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 8 AVRIL 2014 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 8 AVRIL 2014 Election des membres du C.C.A.S. Monsieur le Maire indique que le Centre Communal d Action Social (C.C.A.S.) est administré par un Conseil d administration composé,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 20 mars 2012 Principales décisions du Président et du Bureau Décisions prises dans le cadre des délégations attribuées par le Conseil de communauté. Conventions

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 L an deux mille quinze, le vingt-quatre février à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL de cette Commune, appelé à siéger

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 novembre 2013

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 novembre 2013 Département du Puy de Dôme République Française PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 novembre 2013 L an deux mille treize Le 22 novembre à 20 h 30 Le conseil municipal de la commune de St Clément de

Plus en détail

COMMUNE DE MITTLACH PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MITTLACH DE LA SÉANCE DU 26 MARS 2015

COMMUNE DE MITTLACH PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MITTLACH DE LA SÉANCE DU 26 MARS 2015 2015/13 COMMUNE DE MITTLACH PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MITTLACH DE LA SÉANCE DU 26 MARS 2015 Sous la présidence de Monsieur ZINGLÉ Bernard, Maire Monsieur le

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE DU 10 JANVIER 2007

SEANCE ORDINAIRE DU 10 JANVIER 2007 SEANCE ORDINAIRE DU 10 JANVIER 2007 L'an deux mille sept, le dix janvier à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune d'eymoutiers dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous

Plus en détail

Messieurs les Sous-Préfets de St-Amand-Montrond et de Vierzon pour information

Messieurs les Sous-Préfets de St-Amand-Montrond et de Vierzon pour information Préfecture du Cher Direction des Collectivités Locales et des Affaires Financières Bureau des Affaires Budgétaires et Financières PREFET DU CHER Affaire suivie par Mme VOLUT - 02 48 67 36 29 Bourges, le

Plus en détail

C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D E L A R É G I O N D E B R U M A T H

C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D E L A R É G I O N D E B R U M A T H 6 octobre 2009 24 5 dont 2 procurations er Point à l ordre du jour Rapporteur : Monsieur le Président Objet : INSTALLATION D UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE : MADAME CORINNE HEIN, DE BRUMATH Par courrier

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013 DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr

Plus en détail

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée, entre : D une part,

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée, entre : D une part, L Etablissement est conventionné au titre de l A. P. L. en application de l article L 353-13 du Code de la Construction et de l Habitation portant sur les logements foyers visés par l article L 151-2 du

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL 15 DECEMBRE 2009

CONSEIL MUNICIPAL 15 DECEMBRE 2009 CONSEIL MUNICIPAL 15 DECEMBRE 2009 La séance est ouverte à 20 H 30 PRESENTS : MMme. Etienne GASQUET, Andrée CARDONA (arrivée à 20 h 54), Jocelyn CIMBER, Thierry SCHUTZ, Pierre ALFONSO, Martine GIULIANI,

Plus en détail

************** Date de convocation : 14 février 2013 Date d affichage 14 février 2013

************** Date de convocation : 14 février 2013 Date d affichage 14 février 2013 Commune de Cernay-la-Ville Séance du Conseil Municipal du 20 février 2013 ************** Date de convocation : 14 février 2013 Date d affichage 14 février 2013 L an deux mil treize, le vingt février à

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2008 à 20 heures 30

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2008 à 20 heures 30 PRESENTS : 19 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2008 à 20 heures 30 PROCURATIONS : 4 Madame le Maire ouvre la séance souhaitant le bonsoir à ses collègues élus et aux administrés

Plus en détail

Date de la convocation du Conseil : 29 janvier 2009. Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19

Date de la convocation du Conseil : 29 janvier 2009. Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 4 FEVRIER 2009 L an deux mille neuf, le mercredi 4 du mois de février à 18h30, le conseil municipal de la commune de La Roquebrussanne, régulièrement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOND DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOND DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOND DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS RAPPEL DES MESURES FINANCABLES DANS LE CADRE DE LA REDUCTION DE LA VULNERABILITE FACE AU RISQUE INONDATION:

Plus en détail

Procès-verbal. de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2015

Procès-verbal. de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2015 MAIRIE DE BROU Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 janvier 2015 Le Conseil municipal de la commune de BROU s est réuni en séance ordinaire à 20 heures 30, sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

2013-29-02 Modification de la représentation des communes au sein du conseil de communauté du Sicoval Le Conseil,

2013-29-02 Modification de la représentation des communes au sein du conseil de communauté du Sicoval Le Conseil, H a u t e - G a r o n n e République Française Liberté - Égalité - Fraternité EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL N 2013-29 du Jeudi 27 juin 2013 à 20h30 2013-29-01a Correction des

Plus en détail

SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h ===========

SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h =========== SÉANCE DU 03 OCTOBRE 2014 19h =========== L an deux mil quatorze, le trois octobre 2014, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence

Plus en détail

Compte rendu de la séance du jeudi 14 mars 2013

Compte rendu de la séance du jeudi 14 mars 2013 Compte rendu de la séance du jeudi 14 mars 2013 Président : GIBERT Alain Secrétaire : BELLELLE Nelly Présents : Monsieur Alain GIBERT, Madame Nelly BELLELLE, Monsieur Christophe WISSER, Monsieur Jean-Pierre

Plus en détail

SEANCE N 12 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2014

SEANCE N 12 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2014 SEANCE N 12 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2014 L an deux mille quatorze, le treize novembre à vingt heures, Les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint Aubin des Ormeaux,

Plus en détail

Séance du 9 avril 2014

Séance du 9 avril 2014 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 avril 2014 L'an deux mil quatorze, le neuf avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrice MOUSEL,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05 JUILLET 2011 à 19H30 COMPTE-RENDU AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05 JUILLET 2011 à 19H30 COMPTE-RENDU AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 05 JUILLET 2011 à 19H30 COMPTE-RENDU Présents : Pierre MONTAGNE, Maire ; Gérard MONTALON, Ludwig MONTAGNE, Christian ROUCHON, Robert DEYGAS Adjoints ; Alain COURRAULT, Christophe

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

STATUTS. Son siège social est fixé à BORDEAUX. Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Collège.

STATUTS. Son siège social est fixé à BORDEAUX. Il pourra être transféré en tout autre lieu par simple décision du Collège. STATUTS TITRE 1 - OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION article 1 - DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2014 DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME CANTON DE DUCLAIR COMMUNE D EPINAY SUR DUCLAIR 230, Rue de la Mairie 76480 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20 JUIN 2014 Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

COMMUNE DE SARPOURENX

COMMUNE DE SARPOURENX COMMUNE DE SARPOURENX Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 décembre 2013 Date de convocation : 18/12/2013 Nombre de conseillers : Date d affichage : convocation : 18/12/2013 En exercice : 10 Procès-Verbal

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Du 22 février 2013-20 heures 30. Regroupement de communautés de communes

CONSEIL MUNICIPAL Du 22 février 2013-20 heures 30. Regroupement de communautés de communes CONSEIL MUNICIPAL Du 22 février 2013-20 heures 30 11 présents 4 absents Regroupement de communautés de communes Lors de sa séance du 18 décembre 2012, la commission départementale de coopération intercommunale

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTREUX-VIEUX DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2015

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTREUX-VIEUX DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTREUX-VIEUX DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2015 OBJET : RENOVATION DE LA MAIRIE : DOSSIER D'ACCESSIBILITE AD'AP APPROBATION DE L'AD'AP DE PATRIMOINE VU le Code de la Construction

Plus en détail

La Lettre de l Et@t en Dordogne 10 juillet 2015

La Lettre de l Et@t en Dordogne 10 juillet 2015 10 juillet 2015 Edito Cette nouvelle lettre de l Etat est spécifique et a pour thème : La Commune Nouvelle. Elle a pour objectif d expliquer ce qu est cette entité territoriale, de vous présenter les modalités

Plus en détail

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011 Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011 Nombre de Membres dont le conseil doit être composé : 19 Nombre de Conseillers en exercice : 19 Nombre de Conseillers présents : 11 + 4 procurations

Plus en détail

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13

Plus en détail

Etaient absents : MM BOUTARIC Jean-Pierre PORTE Joseph (pouvoir à Jean LOMBARD) THIAULT Catherine (pouvoir à Brigitte ROEM)

Etaient absents : MM BOUTARIC Jean-Pierre PORTE Joseph (pouvoir à Jean LOMBARD) THIAULT Catherine (pouvoir à Brigitte ROEM) SEANCE DU 2 MARS 2007 L an deux mil sept, le 2 mars à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques BILLAZ,

Plus en détail

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2015 Absentes excusées : E LAFANECHERE M FAURE 1. Approbation compte-rendu précédent conseil Approuvé à l unanimité. 2. Lecture de la charte de l élu local - Communication

Plus en détail

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES A: Mairie Monsieur Tène Jacques 31470 SAINT LYS Saint Lys, Le 15 juin 2015 Objet : Collège et Cosec Copie à : Mme Louit Catherine et au collège. Monsieur le Maire, Le Cosec (Complexe sportif evolutif couvert)

Plus en détail

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE FILIERE TECHNIQUE REGIME INDEMNITAIRE Note d information N 2009- du er janvier 2009 INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE REFERENCES Décret n 9-875 du 6 septembre 99 modifié pris pour l'application du premier

Plus en détail

DEPARTEMENT DES VOSGES ARRONDISSEMENT DE NEUFCHATEAU COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2013

DEPARTEMENT DES VOSGES ARRONDISSEMENT DE NEUFCHATEAU COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2013 DEPARTEMENT DES VOSGES ARRONDISSEMENT DE NEUFCHATEAU COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2013 L'an deux mille treize, le 17 octobre à vingt heures trente, le Conseil

Plus en détail

Les observations provisoires retenues par la Chambre vous ont été communiquées par lettre du 5 juin 2001.

Les observations provisoires retenues par la Chambre vous ont été communiquées par lettre du 5 juin 2001. Monsieur le Maire, Dans le cadre d'une enquête nationale interjuridictions portant sur les relations entre les collectivités publiques et les casinos, la Chambre régionale des comptes de Picardie a examiné

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 ORDRE DU JOUR 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 ORDRE DU JOUR APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 16 MAI, 6 JUIN, 20 JUIN, 27 JUIN 2014. 2 DIRECTION GENERALE DES SERVICES - MOTION de soutien

Plus en détail

Courriers et informations

Courriers et informations Questions Pourquoi le courrier a-t-il été envoyé en recommandé avec avis de réception? CCCB/ SPANC Courriers et informations Réponses La CCCB doit s'assurer de la remise des courriers pour deux raisons

Plus en détail

Madame le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur le prix de vente du document.

Madame le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur le prix de vente du document. SEANCE DU 25 OCTOBRE 2010 MONOGRAPHIE M.HARDY M fait un rappel historique de la monographie. La monographie est une étude sur le monde agricole en vallée verte et plus particulièrement sur Habère-Lullin,

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 1 er juillet 2014 PROCÈS-VERBAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 1 er juillet 2014 PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 1 er juillet 2014 PROCÈS-VERBAL Le premier juillet deux mil quatorze à dix-huit heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de Seuilly, légalement convoqué par M

Plus en détail

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2009 Sous la présidence de Monique DELESSARD, maire. Le CONSEIL MUNICIPAL, 1. BUDGET SUPPLEMENTAIRE COMMUNE EXERCICE 2009 Par 33 VOIX POUR (dont

Plus en détail

AN 2005 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du samedi 24 septembre à 10h30

AN 2005 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du samedi 24 septembre à 10h30 AN 2005 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du samedi 24 septembre à 10h30 Le Conseil Municipal de la Commune d'aureil, dûment convoqué par le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE

REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE MAIRIE DE CARRY-LE-ROUET REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL PERISCOLAIRE ARTICLE 1 GENERALITE PRESENTATION GENERALE L accueil périscolaire est un service géré par la Municipalité

Plus en détail

Annexe à l'arrêté n 15-66 du 15/01/2015 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CIG

Annexe à l'arrêté n 15-66 du 15/01/2015 du Président du Centre de Gestion Liste des vacances ou créations d'emplois - Publicité : CIG 37 37 C D'AGGLOMERATION TOUR(S) PLUS Rédacteur Rédacteur pr. 1re cl. Finances Responsable de gestion comptable B Mutation externe tmpcom 01-1260 Intitulé du poste: Gestionnaire Commande Publique Sous l'autorité

Plus en détail

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom. Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015

2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015 MAIRIE DE DOMARIN 2015/07/20 Conseil Municipal n 7-2015 Séance du lundi 20 juillet 2015 à 20h Présents : A. MARY, M. GIROUD, ML AGAVIOS, A. GARNIER, S. BARBERET, V. CHABERT-GRANGEON, L. MILLARDET, F. PICARD-MASI,

Plus en détail

Lettre d actualité de l urbanisme

Lettre d actualité de l urbanisme n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n

Plus en détail

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013.

Cette question est donc inscrite à l ordre du jour du Conseil Municipal du 8 février 2013. CONSEIL MUNICIPAL du 8 Février 2013 COMPTE RENDU SOMMAIRE 1. DEBAT DES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 En application des dispositions prévues aux articles 11 et 12 de la Loi d Orientation Territoriale de

Plus en détail

Débat d'orientation budgétaire 2014 - SPANC - Communauté de Communes du Thouarsais

Débat d'orientation budgétaire 2014 - SPANC - Communauté de Communes du Thouarsais SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 46 rue de la Diligence 79100 SAINTE-VERGE Tél. : 05-49-96-19-08 Fax : 05-49-68-15-32 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014 SPANC En application de l article

Plus en détail

Modifications de l ordre du jour : suite à de récentes informations, des délibérations doivent être inscrites à l ordre du jour, concernant :

Modifications de l ordre du jour : suite à de récentes informations, des délibérations doivent être inscrites à l ordre du jour, concernant : COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 04 FEVRIERA 18 HEURES 30 Salle Gabrielle d Estrée, à Coucy le Château M. DE FAY est élu secrétaire de séance Modifications de l ordre du jour : suite à de

Plus en détail

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS

COMMUNE DE PORT-SAINTE-FOY-et-PONCHAPT DELIBERATIONS DELIBERATIONS L'an deux mil quatorze, le cinq août à dix huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de PORT- SAINTE-FOY-et-PONCHAPT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la

Plus en détail

INFORMATIONS MUNICIPALES

INFORMATIONS MUNICIPALES INFORMATIONS MUNICIPALES Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 Juin 2013 FORETS VENTE DE GRUMES FACONNEES ET PRODUITS INVENDUS Le Conseil Municipal : - fixe comme suit la destination des

Plus en détail

DELIBERE AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE. CONSEIL D'ADMINISTRATION du 28 mai 1999 ARTICLE 1 ARTICLE 2. Point 4.2

DELIBERE AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE. CONSEIL D'ADMINISTRATION du 28 mai 1999 ARTICLE 1 ARTICLE 2. Point 4.2 AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE CONSEIL D'ADMINISTRATION du 28 mai 1999 Point 4.2 Délibération no 99 10 du 28 mai 1999 Relative à l'aide à la mise en place de séparateurs d'amalgame dans les cabinets dentaires

Plus en détail

COMMUNE DE LAIGNE Dominique JAILLIER 28 mai 2015

COMMUNE DE LAIGNE Dominique JAILLIER 28 mai 2015 SÉANCE 28 MAI 2015 Le vingt-huit mai deux mille quinze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 22 mai, s est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur

Plus en détail

CONVENTION de PARTENARIAT. Ville de Châlons-en-Champagne- Office de Tourisme de Châlons-en-Champagne

CONVENTION de PARTENARIAT. Ville de Châlons-en-Champagne- Office de Tourisme de Châlons-en-Champagne CONVENTION de PARTENARIAT Ville de Châlons-en-Champagne- Office de Tourisme de Châlons-en-Champagne ENTRE : - La Ville de Châlons-en-Champagne représentée par son Maire, Monsieur Bruno BOURG- BROC, Chevalier

Plus en détail

Madame Sylvie MICHEA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance qu elle a acceptées.

Madame Sylvie MICHEA ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance qu elle a acceptées. Nombre de conseillers En exercice 15 Présents : 15 Votants : 15 Absents : 0 Pouvoirs : 0 Présents Absents : Pouvoirs : L AN DEUX MIL QUATORZE le 25 novembre à 20 h 30 le Conseil Municipal de la Commune

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Mai 2015 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi vingt-et-un mai deux mil quinze à dix-neuf heures trente minutes,

Plus en détail

Conseil municipal de la commune de SALLES. Séance du 9 octobre 2014 à 19h

Conseil municipal de la commune de SALLES. Séance du 9 octobre 2014 à 19h Conseil municipal de la commune de SALLES Séance du 9 octobre 2014 à 19h Présents: Mathieu CUEL, Marie TOURREIL, Isabelle DAUGA, Frédéric PELUHET, Régis PELUHET, Christophe PEDARRIBES, Bernard CENTIEU,

Plus en détail

Conseil municipal du 02/12/2014 - page 1

Conseil municipal du 02/12/2014 - page 1 PROCES VERBAL SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL Du 2 décembre 2014 Présents : Mmes Sylvie SECHET, Paule MASSON, Nathalie GRILLON, Aline VAUTHIER, Sylvie MILLOT, Anne OLIVIER et Mrs Marcel DUBOIS, Jean-Michel

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 DEPARTEMENT de LA MAYENNE CANTON DE MAYENNE-OUEST COMMUNE de ST-GEORGES-BUTTAVENT COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 ETAIENT PRESENTS : Gérard BRODIN, Alain MANCEAU,

Plus en détail

INTITULE DU PROJET : DEMANDEUR COORDONNEES DU DEMANDEUR. n 13597 01. N de dossier OSIRIS : Date de réception : (À REMPLIR PAR LE DEMANDEUR)

INTITULE DU PROJET : DEMANDEUR COORDONNEES DU DEMANDEUR. n 13597 01. N de dossier OSIRIS : Date de réception : (À REMPLIR PAR LE DEMANDEUR) n 13597 01 DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION SERVICES A LA POPULATION RURALE (DISPOSITIFS N 321-1 ET 321-2 DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS

Plus en détail

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION ASSOCIATION RESTAURANT ET GARDERIE PERISCOLAIRE DE LANS «LES P TIOTS LANNIAUX» Madame, Monsieur, Notre association propose la restauration et la garderie périscolaire des enfants scolarisés sur la commune

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 --------------------- PROCES-VERBAL SOMMAIRE ------------

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 --------------------- PROCES-VERBAL SOMMAIRE ------------ CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013 --------------------- PROCES-VERBAL SOMMAIRE ------------ AFFICHE DU 25 JUIN AU 7 JUILLET 2013 Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 18 Juin 2013, s est réuni le

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL INGENIERIE. TERRITOIRES STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL votés lors de la session de l'assemblée Départementale du 30 mars 2012 modifiés par l'assemblée Générale Constitutive du 13

Plus en détail

FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE

FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE GROUPEMENT DE COMMUNES FERRIÈRE-SUR-BEAULIEU ET BEAULIEU-LÈS-LOCHES FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant

Plus en détail

REORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DES ECOLES

REORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DES ECOLES CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ATLANTIQUES Maison des Communes - B.P. 609 64006 PAU CEDEX Tél. : 05 59 84 40 40 Télécopie : 05 59 84 11 98 Internet : www.cdg-64.fr

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Pour l année civile : Nom complet de l Association : 1 DEMANDE DE SUBVENTION (Voir annexe page 12) M agissant en tant que représentant légal de l association dénommée :

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 7 février 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 7 février 2014 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 7 février 2014 Conseillers en exercice Conseillers présents Conseillers absents Conseillers représenté Convocation 31 janvier 2014 Pour Contre Abstention Annexe 9 6

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30/09/2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30/09/2013 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT INDRE ET LOIRE Mairie de AUZOUER EN TOURAINE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30/09/2013 DELIBERATIONS : - 2013_067 : MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN ADJOINT

Plus en détail

Règlement intérieur de la Maison des Associations

Règlement intérieur de la Maison des Associations Règlement intérieur de la Maison des Associations Article 1 : OBJET a) Le présent règlement a pour objet de définir les conditions d accès et d utilisation de la Maison des Associations de la ville de

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la HAUTE-SAVOIE Commune de NERNIER

REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la HAUTE-SAVOIE Commune de NERNIER REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la HAUTE-SAVOIE Commune de NERNIER PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mille quatorze, le vingt-sept du mois de janvier, le Conseil Municipal

Plus en détail

STATUTS de l ASSOCIATION CHANGEMENT de SIEGE SOCIAL Approuvé à l'unanimité lors de la réunion du Bureau du 31 mai 2015 à BRIVE (19).

STATUTS de l ASSOCIATION CHANGEMENT de SIEGE SOCIAL Approuvé à l'unanimité lors de la réunion du Bureau du 31 mai 2015 à BRIVE (19). STATUTS de l ASSOCIATION CHANGEMENT de SIEGE SOCIAL Approuvé à l'unanimité lors de la réunion du Bureau du 31 mai 2015 à BRIVE (19). ARTICLE 1: Constitution et dénomination Constituée en association, de

Plus en détail

Absents excusés:m.m. EVA NEU - KRAFFT - BREY Absents non excusés:/ ---------------------------- ORDRE DU JOUR

Absents excusés:m.m. EVA NEU - KRAFFT - BREY Absents non excusés:/ ---------------------------- ORDRE DU JOUR DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE KESKASTEL EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ---ooo--- Nombre de Séance du 16 décembre 2014 Conseillers élus :

Plus en détail

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire

Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire 2014 Résultats de l enquête sur les TAP en Maine et Loire Enquête organisée par l AMF 49 et la ville d Avrillé auprès des du département de Maine et Loire Décembre 2014 1 Résultats de l enquête sur les

Plus en détail

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2014

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2014 1 Département de l OISE Arrondissement de SENLIS Commune de DIEUDONNE AU CONSEIL MUNICIPAL : Nombre de Conseillers en exercice :15 présents : 12 votants : 15 SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2014 L an deux mille

Plus en détail

II - LA TRANSACTION CONCLUE AVEC LA BANQUE DU CREDIT MUTUEL POUR L'ENTREPRISE AU TITRE DE LA GARANTIE OCCAJ

II - LA TRANSACTION CONCLUE AVEC LA BANQUE DU CREDIT MUTUEL POUR L'ENTREPRISE AU TITRE DE LA GARANTIE OCCAJ Madame le Maire de DOUARNENEZ Mairie 29100 DOUARNENEZ Par lettre du 24 février 1998, j'ai porté à votre connaissance les observations provisoires de la chambre régionale des comptes sur la gestion de votre

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE. Séance du 11 juin 2015. A 14h30 ORDRE DU JOUR :

COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE. Séance du 11 juin 2015. A 14h30 ORDRE DU JOUR : COMMUNE DE LEYME CONSEIL MUNICIPAL SESSION ORDINAIRE Séance du 11 juin 2015 A 14h30 Convocation : 09 juin 2015 Présents : Mrs Martinez, Tournemine, Mamoul, Pellat, Roumégous et Mmes Lafon, Lacam et Lavergne.

Plus en détail