Le Journal. de Teyran. Janvier # 150. Vie municipale. À travers le village. Vie associative.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le Journal. de Teyran. Janvier 2015 - # 150. Vie municipale. À travers le village. Vie associative. www.ville-teyran.fr"

Transcription

1 Le Journal de Teyran Janvier # Vie municipale Changement de localisation de bureaux À travers le village 19 Concert à Teyran Vie associative 31 Top dance

2 Sommaire sommaire Vie municipale Les diablotins Procès-verbal du Conseil Municipal... 4 Compte-rendu réunion publique...10 Commission services techniques...12 Changement de localisation de bureaux...13 Elections départementales Page d'expression libre réservée au groupe municipal minoritaire...13 Commission animations - patrimoine...14 Commission culture et jeunesse...16 Commission écoles...17 Commission sécurité et vivre ensemble...18 Centre Communal d'action Sociale...18 À travers le village Remerciements...19 Concert à Teyran...19 Changement de propriétaire...19 Vie associative Assistantes maternelles Théâtre du Krypton Bleu La boule joyeuse...20 APEET...20 Vidalia...21 Maison des Enfants Centre de Loisirs...21 Les Diablotins...22 Biscan PAS...22 ASP Teyran...23 Assistantes maternelles...23 Teyran Bike Compagnie Lutine...24 Diane Teyrannaise...25 Association des philatélistes et collectionneurs de Teyran...25 Handball Club de Teyran...26 Tennis Club...27 Théâtre du Krypton Bleu...27 MJC Teyran...28 Un point c'est tout...28 Radio-club de Teyran...28 Taekwondo...29 Volley Ball Club du canton de Castries...29 Tambourin Club de Teyran...30 Top Dance

3 Info Chères Teyrannaises, chers Teyrannais, édito En ce début d année, j espère que chacun d entre vous a passé de très bonnes fêtes en famille et entre amis. Permettez-moi de vous adresser, en mon nom personnel et au nom de tous les élus qui forment le Conseil Municipal, des vœux sincères pour cette nouvelle année Je pense avant tout aux Teyrannais les plus fragiles, ceux qui connaissent la solitude ou traversent une situation difficile pour des raisons familiales ou professionnelles. Que 2015 soit une année de confiance retrouvée et apporte l amélioration qu ils attendent. Pour eux ces lignes sont un message de fraternité, de chaleur humaine et d espoir. À vous tous j adresse des vœux de bonne santé, d'épanouissement dans votre travail et vos projets, pour vous-même, vos familles, vos proches, et ceux qui vous sont chers. Que vos engagements familiaux, professionnels, associatifs vous apportent joie et satisfaction. Pour ma part, pour mon équipe, l année 2014 fut une année d engagement. La confiance de vos suffrages nous apporte chaque jour une motivation sans faille pour agir dans l intérêt de tous. Je souhaite que 2015 voit se concrétiser de nombreux projets bénéfiques à notre village et aux Teyrannais. La cérémonie des vœux à la population se déroulera le vendredi 16 janvier 2015 à 19h, à la salle des Fêtes. Le Conseil Municipal et moi-même vous y invitons avec plaisir. Bien cordialement, Éric Bascou 3

4 Vie municipale Vie municipale GRANDEUR NATURE Procès-verbal du Conseil Municipal Séance du 28 novembre 2014 (sous réserve d'approbation au prochain Conseil Municipal) (Informations générales de M. le Maire dans la version complète)* 1. Approbation du procèsverbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2014 Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 28 novembre Installation de Monsieur Guy GLEIZES comme Conseiller Municipal Suite à la demande de démission de M. Hervé ARNOLD reçue par courrier le 29 septembre 2014, M. Guy GLEIZES, arrivant à la suite de la liste «Teyran, ses valeurs votre avenir», prend place au sein du Conseil Municipal. Le Conseil Municipal prend acte de la démission de Monsieur Hervé ARNOLD et de la nomination de Monsieur Guy GLEIZES. 3. Remplacement de M. ARNOLD dans les commissions Suite à la démission d'hervé ARNOLD, il est proposé de le remplacer dans les Commissions où il était membre : - Commission services techniques et accessibilité - Commission urbanisme et transports - Commission d'appel d'offres Le Conseil Municipal modifie la composition des trois commissions précitées en nommant Monsieur Guy GLEIZES à la place de Monsieur Hervé ARNOLD. 4. Rapport annuel du Syndicat Mixte Eau et Assainissement du Pic Saint Loup (SMEA) Le SMEA a transmis aux communes membres le rapport annuel Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de ce document. Ce document est disponible en mairie au secrétariat général sur demande. Depuis l'an 2000 le SMEA exerce une mission de Service Public d'assainissement du Non Collectif (SPANC) pour les 36 communes de la communauté du Pic St Loup. Sa mission en résumé pour les bâtiments anciens : le diagnostic, le suivi de la réhabilitation, le contrôle périodique avec des visites pour les bâtiments neufs, l'instruction de la partie du permis de construire affectant l'assainissement, le suivi et le contrôle périodique des installations Les visites sont aujourd'hui programmées tous les 8ans, moins fréquentes, ce qui a pour conséquence de faire baisser les coûts. Le SMEA s'occupe également de la facturation de tous ces services auprès des usagers. Les tarifs pratiqués depuis le 13/03/2013 sont les suivants : - redevance annuelle 21 - visite diagnostique instruction dossier réhabilitation 44 - visite de conformité 81 - Instruction de permis de construire 88 - Visite de conformité après permis de construire 162 Quelques chiffres pour la commune de Teyran. Le nombre d'habitant concerné par le SPANC est de 217, ce qui représente 94 logements. En 2013 nous avons eu 2 logements concernés (39 dans la communauté de communes). Le taux de conformité pour 79 installations contrôlées est de 54%. 5. Rapport annuel de la gestion des déchets de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup La Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup a transmis aux communes membres le rapport annuel 2013 concernant le prix et la qualité du service de gestion des déchets. Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte de ce document qui est disponible en mairie au secrétariat général sur demande. La collecte et le traitement des déchets sont 4

5 Vie municipale organisés au niveau de la communauté de commune par le biais d'un syndicat concernant plusieurs communautés : Le syndicat mixte SMEPE. Ce syndicat gère entre autre l'unité de revalorisation énergétique de Lunel Viel, centre d'incinération des déchets ménagers et non recyclables. De nouvelles pratiques sont apparues. Deux exemples : - la récupération du papier à des points de collecte, les colonnes, démultipliant le taux de récupération et abaissant automatiquement le coût. - Les nouvelles dispositions pour la récupération de déchets électroniques et électriques (D3E) grâce à la mise à disposition de nouveau conteneur dans les déchèteries et les filières de recyclage qui s'en suit. Des actions de communication sur le développement durable et «un plan local de prévention des déchets» sensibilisent le public à un meilleur tri et une diminution du volume de déchets. Généralités sur le fonctionnement La communauté ne traite aucun déchet industriel. Elle ne s'occupe que des déchets ménagers recyclables et non recyclables. Pour rappel les déchets se regroupent en catégories suivantes : - Déchets ménagers non recyclables et encombrants traités à l'unité de Lunel Viel. (SMEPE) - Les déchets ménager recyclables, déchets de jardin et gravas, les déchets de l'automobile, les déchets chimiques et batteries qui sont dirigés vers des filières spécifiques de recyclage. Nous avons un taux de recyclage de 71%. La collecte se décline en trois méthodes : le porte à porte, la collecte en déchèterie (+24% cette année) et les colonnes (points de collecte pour le verre, papiers, vêtements..) Quelques chiffres importants Pour la collecte en porte à porte à Teyran en 2013 Déchets ménagers non-recyclables : T soit + 2% Déchets ménagers recyclables : T soit 6% Cela s'explique par un plus gros volume en déchèterie et les nouvelles dispositions pour la collecte du papier. Les Finances Fonctionnement pour la communauté de commune Dépenses = : Essentiellement des charges de personnel et de traitement. Recettes = : Essentiellement apportées par la TOM, des subventions, et de la vente de matériaux recyclés. Investissement : Dépenses = : Matériels de transport et autre Recettes = : Subventions et TVA Le coût unitaire de la tonne de déchets (ménagers et encombrants) traitée est de 118 ce qui est stable par rapport aux années précédentes. 6. Aide aux communes sinistrées Par courriel du 19 septembre 2014, l'association des Maires de l'hérault a sollicité les communes pour un éventuel soutien financier auprès des communes sinistrées lors des événements du mois de septembre. Conformément à l'accord donné par mail le 22 septembre au président de l'amf34, il est proposé d'attribuer une aide de 300 au profit de l'association des Maires de l'hérault. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'octroyer la somme de 300 à l'amf de l'hérault en faveur des communes sinistrées. 7. Temps d'activités Périscolaires Convention avec les intervenants Dans le cadre de la mise en place des nouveaux rythmes scolaires depuis la rentrée scolaire imposée par la loi, des Temps d'activités Périscolaires (TAP) sont organisés. Ces TAP sont dirigés par des animateurs de la mairie, par les instituteurs et des intervenants extérieurs. Concernant ces intervenants extérieurs (associations ou autoentrepreneurs), il est proposé d'autoriser le Maire à signer chaque convention, objet du partenariat entre la Mairie et l'intervenant concerné. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer chaque convention, objet du partenariat entre la Mairie et l'intervenant concerné pour les temps d'activités périscolaires. 8. Étude urbaine Demande de subvention Dans le cadre de la réflexion préalable à la révision du document d'urbanisme et de requalification des espaces publics, la municipalité de Teyran a confié une mission d'accompagnement du maître d'ouvrage par voie de convention au CAUE. Cette mission débouchera sur la réalisation d'une étude urbaine qui sera confiée à une équipe de maîtrise d'œuvre. Cette étude urbaine peut faire l'objet de subventions qu'il convient de solliciter avant la fin de l'année Monsieur le Maire demande à l'assemblée de délibérer afin de solliciter le montant maximal de subvention pour la réalisation de l'étude urbaine auprès du Conseil Général, de l'epf, de l'ademe, du Conseil Régional, de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup et de l'état. Adopté par 22 voix pour et 4 abstentions (Barbara CUGNET, Brigitte HOURTAL, Fabien GONZALEZ et Guy GLEIZES), le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter le montant maximal de subvention pour la réalisation de l'étude urbaine auprès du Conseil Général, de l'epf, de l'ademe, du Conseil Régional, de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup et de l'état. 5

6 Vie municipale 9. ArTeyran Tarif des inscriptions au salon La commune a organisé un nouvel évènement artistique. Le montant pour une inscription était de 30. Ce salon a été organisé par la Commission Culture Jeunesse de la Mairie les novembre 2014, salles du Camp de Liouse. Le salon a accueilli 33 artistes professionnels, peintres, sculpteurs et graveurs. Il a été prévu une importante campagne de communication pour assurer sa réussite auprès des publics. En marge de ce salon, il a été proposé à la salle des fêtes un spectacle de danse contemporaine par la Cie Singulier Pluriel "Murmures d'outrenoir" inspiré de l'œuvre du peintre Pierre Soulages. Il est proposé au Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire à percevoir les droits d'inscription des artistes participant au 1er Salon d'art contemporain ArTeyran. Le salon ArTeyran a accueilli 1400 visiteurs lors de cette première édition. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté par 22 voix pour et 4 abstentions (Barbara CUGNET, Brigitte HOURTAL, Fabien GONZALEZ et Guy GLEIZES), le Conseil Municipal autorise le Maire à percevoir les droits d'inscription des artistes participant au 1er Salon d'art contemporain ArTeyran et fixe le droit d'inscription à ArTeyran Convention avec les mécènes Dans le cadre de l'organisation de ce salon d'art contemporain, la commune a engagé des partenariats avec des mécènes. Ces mécènes ont soutenu cet événement et en contrepartie, la commune s'est engagée à diffuser et à communiquer le nom des entreprises sur les supports de communication dédiés. Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser le Maire à signer chaque convention avec les mécènes participants. Ont participé financièrement les entreprises suivantes : Somedep Citéos, Groupama, Burosystèmes et Vinci. D'autres entreprises ont soutenu la manifestation en fournissant des produits à tarif réduit ou à titre gratuit. Ces sociétés sont listées ci-dessous : Gonzalez Chocolatier Jacou Bodeva Art dans l'air Médiaffiche Domaine de Massillan Grand Traiteur Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer chaque convention avec les mécènes participants. 11. ArTeyran Vente de catalogue de l'exposition Dans le cadre du salon ArTeyran, un catalogue de l'exposition a été élaboré. Il est proposé à la vente pour un montant de 3 dans le cadre de la régie de recettes «sports-fêtesactivités socio-culturelles». Il est proposé au Conseil Municipal de régulariser cette vente en autorisant l'encaissement via la régie. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise la régularisation de la vente du catalogue de l'encaissement des produits de la vente du catalogue du salon d'art contemporain ArTeyran qui s'est déroulé du 14 au 16 novembre 2014 via la régie de recettes «sports fêtes - activités socioculturelles». 12. Marché à thème marché de Noël La commune souhaite organiser des marchés à thème sur la place de l'europe, déconnectés du marché hebdomadaire actuel. Pour les fêtes de fin d'année, la municipalité de Teyran organise le marché de Noël, le vendredi 19 décembre 2014 de 15h à 21 h. Le mètre linéaire serait de 5 avec un maximum de 4 mètres par emplacement. Il est proposé au Conseil Municipal de créer un marché à thème, place de l'europe, d'autoriser le Maire à réglementer le marché à thème et au besoin de créer une régie de recettes. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal institue les marchés à thème sur la place de l'europe. L'assemblée délibérant autorise le Maire à réglementer le marché à thème et à créer une régie de recettes dédiée aux marchés à thèmes et décide d'organiser le 1er marché à thème nommé marché de Noël le vendredi 19 décembre 2014 de 15 heures à 21 heures. 13. Contrat assurance personnel statutaire La commune a contractualisé un marché d'assurance du personnel affilié à la CNRACL depuis Ce marché reconduit en 2012 prend fin en décembre Cette assurance couvre les risques statutaires des agents titulaires. Lors d'une revalorisation du taux en 2012, de manière unilatérale par Dexia, la commune a choisi de ne pas être couverte par tous les risques. Le contrat actuel garanti ainsi seulement les risques sur la maladie et les accidents du travail ou de maladie professionnelle. Le paiement de cette assurance est calculé sur la base d'un taux appliqué sur la masse salariale, soit 6,42 %, équivalent à en En 2014, la Centre de Gestion de l'hérault a proposé aux communes de procéder à un groupement de commandes par le biais d'un appel d'offres ouvert. Le taux proposé pour les mêmes prestations et dans les même conditions (franchises, carence, couverture, ) est proposé à 4,08 %. Pour 2015, le coût serait d'environ Pour mémoire, la délibération n D du 13 janvier 2014 a autorisé le Centre de Gestion de l'hérault à lancer une procédure de marché public, en vue de souscrire pour le compte de la commune de Teyran, des conventions d'assurances auprès d'une entreprise d'assurance agréée pour le contrat de prévoyance des agents de la mairie. Il est à présent proposé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à signer les conventions résultant de la passation du marché et d'adhérer à la mission facultative du CDG 34 de mise en place et de suivi du contrat d'assurance statutaire. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal accepte la proposition suivante : Assureur : GROUPAMA / GRAS SAVOYE Durée du contrat : quatre ans (date d'effet au 01/01/2015). Préavis : contrat résiliable chaque année sous réserve de l'observation d'un préavis de six mois. 6

7 Vie municipale Agents Permanents (Titulaires ou Stagiaires) affiliés à la C.N.R.A.C.L. Risques garantis et conditions: maladie ordinaire : franchise 30 jours consécutifs - taux : 1,33 % longue maladie, maladie longue durée : sans franchise - taux : 1,70 % temps partiel thérapeutique, mise en disponibilité d'office pour maladie, infirmité, allocation d'invalidité temporaire : inclus dans les taux accident de travail et maladies professionnelles : sans franchise - taux : 1,05 % Agents Titulaires ou Stagiaires affiliés à l'ircantec Risques garantis et conditions: Accident de travail et maladies imputables au service / maladies graves + maternité / adoption / paternité + maladie ordinaire franchise de 10 jours consécutifs par arrêts en maladie ordinaire - taux 1,15 % Accident de travail et maladies imputables au service / maladies graves + maternité / adoption / paternité + maladie ordinaire franchise de 15 jours consécutifs par arrêts en maladie ordinaire - taux 1,10 % La rémunération du CDG 34, au titre de la réalisation de la présente mission facultative est fixée annuellement à 0,10% de l'assiette de cotisation choisie pour la garantie des risques statutaires. La commune autorise le Maire à signer les conventions en résultant. 14. Dotation d'équipement des Territoires Ruraux (DETR) La commune de Teyran a été reconnue en état de catastrophe naturelle suite aux intempéries du 29 septembre 2014 par décision d'arrêté ministériel du 8 octobre Les travaux de rénovation de voirie suite à cet événement sont éligibles à la dotation d'équipement des territoires ruraux Il est donc proposé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à constituer le dossier et à demander une aide pour les réparations suite à ces intempéries, le coût de ces travaux étant évalué à HT. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter l'état au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux pour la réparation des voiries communales suite aux intempéries de septembre. 15. Dispositif régional d'intervention financière d'aides aux collectivités Le Conseil Régional nous a informés du dispositif d'intervention financière en matière de réparation des dégâts des biens non assurables des collectivités. Ce Fonds de Solidarité Risques Naturels est mobilisé suite à un événement exceptionnel tel que les intempéries survenues le 29 septembre Tous les dossiers seront transmis en Préfecture, guichet unique du dispositif. La commune de Teyran ayant été reconnue en état de catastrophe naturelle par arrêté ministériel du 8 octobre 2014, il est proposé au Conseil Municipal de solliciter auprès de l'état, du Conseil Général, du Conseil Régional et de tout autre financeur (Agence de l'eau, ) une aide financière pour effectuer les réparations de reconstruction sur la commune. Le coût de ces travaux est évalué à HT. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter l'état, le Conseil Général, le Conseil Régional et tout autre financeur (Agence de l'eau, ) pour la réparation des voiries communales suite aux intempéries de septembre, dans le cadre du dispositif régional d'intervention financière d'aides aux collectivités. 16. Réserve Parlementaire La réserve parlementaire permet chaque année aux sénateurs et aux députés d'allouer des subventions aux communes pour des projets d'investissement. Les travaux de voirie sont éligibles à la réserve parlementaire. Suite aux intempéries du 29 septembre 2014, la commune de Teyran a été reconnue en état de catastrophe naturelle par décision d'arrêté ministériel du 8 octobre Il est donc proposé de solliciter la réserve parlementaire de Monsieur le Sénateur Jean-Pierre GRAND et de Madame la Députée Fanny DOMBRE- COSTE afin d'obtenir une aide financière pour effectuer les réparations de la voirie communale, le coût de ces travaux étant évalué à HT. 7 Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à demander un soutien financier au titre de la réserve parlementaire auprès de Monsieur Jean-Pierre GRAND, Sénateur Maire et auprès de Madame Fanny DOMBRE COSTE, Députée, pour la réparation des voiries communales suite aux intempéries de septembre. 17. Taxe d'aménagement Suite à la réforme de la fiscalité de l'aménagement instaurant la taxe d'aménagement au 1er mars 2012, la commune a délibéré en novembre 2011 pour fixer le taux de cette taxe. Ce taux, après étude avec la DDTM et simulations avait était fixé à 5% sur l'ensemble du territoire de la commune. Ce taux peut être révisé chaque année par délibération prise avant le 30 novembre pour une entrée en application au 1er janvier de l'année suivante. Actuellement dans l'hérault, la majorité des communes a appliqué en 2012 une taxe d'aménagement à 5% et pas d'exonération. Sur la commune, les réseaux ne sont pas développés de manière suffisante sur certaines zones, le reste à charge pour la commune peut donc être important sur certains secteurs. Pour autant globalement, le montant total de la taxe d aménagement couvre actuellement les frais directs mais au vu des zones sur lesquelles la probabilité d urbanisation est la plus forte et qui correspondent à des zones avec peu de réseaux, cela pourrait ne pas se maintenir. Il est donc proposé de sectoriser la taxe d'aménagement en quatre secteurs : Zone 1 => taux à 3% Le centre ancien et sa périphérie proche, correspondant aux zones UA1 et UA2et UB, avec des réseaux développés de manière satisfaisante Zone 2 => taux à 6% La zone urbaine mixte de moyenne densité, correspondant aux zones UD1, où les réseaux d'assainissement, d'électricité, de gaz et de pluvial peuvent nécessiter des travaux mais limités. Dans zones agricoles et naturelles (A, N, Nl, NLc) les constructions fonctionnent de manière presque autonome, seul le réseau électrique est parfois nécessaire (constructions pour habitation)

8 Vie municipale Zone 3 => taux à 8% La zone urbaine mixte de faible densité incluant les zones dédiées aux activités secondaires (industries, artisanat) et tertiaires, correspondant aux zones UD2, UE1 et UE2, où les réseaux d'assainissement, d'électricité, de gaz et de pluvial sont majoritairement insuffisants Zone 4 => taux à 12 % Les zones à urbaniser correspondant aux zones OAU, 1AUE1, 1AUE2, 1AUL, 1AUcz, 1AUd, 1AUs et où les réseaux d'assainissement, d'électricité, de gaz et de pluvial sont majoritairement insuffisants ainsi que la voirie et les trottoirs Il est également proposé d'augmenter la valeur forfaitaire du stationnement sur l'ensemble de la commune et de le porter à Enfin, dans le cadre de la politique de logement social et d'accès au logement pour les primo-accédant, il est proposé d'exonérer : A hauteur de 50 % la TA lors de la réalisation de logements sociaux hors ceux exonérés de plein droit A hauteur de 50% la TA au-delà des 100 premiers m² pour les logements réalisés avec financement PTZ. Cette taxe sera instaurée sans date de fin d'application afin d'être reconduite annuellement, elle pourra toutefois être modifiée chaque année avant le 30 novembre pour application au 1er janvier de l'année suivante. (Suite des échanges entre élus sur la version complète)* Adopter à la majorité (22 voix pour et 4 abstentions : Brigitte HOURTAL, Barbara CUGNET, Fabien GONZALEZ, Guy GLEIZES), le Conseil Municipal institue 4 zones de sectorisation pour appliquer la taxe d'aménagement sur la commune telles que présentées ci-dessus. Le Conseil Municipal décide également d'augmenter la valeur forfaitaire du stationnement sur l'ensemble de la commune et la porte à 5000 euros. Le Conseil Municipal décide d'exonérer : A hauteur de 50 % la taxe d'aménagement lors de la réalisation de logements sociaux hors ceux exonérés de plein droit A hauteur de 50% la taxe d'aménagement au-delà des 100 premiers m² pour les logements réalisés avec financement PTZ. Le Conseil Municipal instaure la taxe d'aménagement sans date de fin d'application afin d'être reconduite annuellement, elle pourra toutefois être modifiée chaque année avant le 30 novembre pour application au 1er janvier de l'année suivante. 18. Jumelage Demande de subvention Parmi les villages contactés dans le cadre du jumelage, la commune de Montelibretti en Italie semble très intéressée. Nos contacts pourraient déboucher sur une rencontre voire plus en vue d'un éventuel jumelage. Montelibretti, (5130 habitants superficie de 44 km²) est une commune de la province de Rome dans la région dite du Latium. Cette ville est à 50 km de Rome et à 1000 km de Teyran. À ce titre, il est demandé au Conseil Municipal d'autoriser le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Général de l'hérault et de tout autre partenaire susceptible de répondre favorablement à cette demande. Le projet de jumelage est estimé à Les recettes liées à cet échange sont envisagées comme il suit : Participation financière du Conseil Général : 40 % Autofinancement de la commune : 60% Adopter à la majorité par 22 voix pour et 4 voix contre: Brigitte HOURTAL, Barbara CUGNET, Fabien GONZALEZ, Guy GLEIZES, le Conseil Municipal autorise le Maire à demander une subvention auprès du Conseil Général de l'hérault et de tout autre partenaire susceptible de répondre favorablement à cette demande. 19. Chaudière de la crèche demande de subvention La crèche «les Diablotins», d'une superficie de 400 m², est équipée d'un plancher chauffant alimenté par une chaudière gaz, qui est hors service. Une négociation a été lancée auprès de plusieurs fournisseurs et la société Établissement Aubagnac a été retenue pour un montant de HT soit TTC. 8 Cette dépense serait imputée en section investissement sur la ligne 2135 «Installation générale, agencements, aménagement des constructions». Il est proposé à l'assemblée délibérante d'autoriser le Maire à solliciter une demande de subvention auprès de Hérault Énergie. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à demander un soutien financière auprès de Hérault Énergie pour le remplacement de la chaudière de la crèche. 20. Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux par décision de leur assemblée délibérante Conformément à l'article 4 de l'arrêté interministériel du 16 septembre 1983, il est proposé au Conseil Municipal d'allouer au Comptable du Trésor en charge des fonctions de Receveur de la commune, Monsieur SANCHEZ, l'indemnité de conseil au taux de 100% par an. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal décide d'allouer au Comptable du Trésor en charge des fonctions de Receveur de la commune, Monsieur SANCHEZ, l'indemnité de conseil au taux de 100% par an. 21. Acceptation d'un fonds de concours de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup pour l'aménagement de la piste cyclable (tranche 2) de l'avenue de Vendargues La commune de Teyran a sollicité auprès de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup une aide financière dans le cadre de l'aménagement de la piste cyclable (tranche 2) de la route de Vendargues. Ce projet étant éligible à l'attribution d'un fonds de concours, le conseil communautaire a décidé par délibération du 21 octobre 2014, d'octroyer la somme de , le coût prévisionnel de l'investissement étant de ,66. Il est proposé à l'assemblée délibérante d'accepter le principe du soutien financier d'un montant de Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal accepte le principe du soutien financier de

9 Vie municipale la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup pour l'aménagement de cheminements doux (pistes cyclables phase 2) sous la forme d'un fonds de concours d'un montant de , Motion concernant l'installation d'une entreprise de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et de transitélimination-valorisation de déchets dangereux sur l'ecoparc Bel Air à Vailhauquès Une enquête publique en vue de l'obtention d'une autorisation d'exploiter une installation de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), de transit et d'élimination ou valorisation de déchets dangereux sur la commune de Vailhauquès, ZAC de Bel Air, Rue Cassiopée relevant notamment des rubriques n (installation de transit, regroupement ou tri de déchets dangereux), n (installation de traitement de déchets dangereux) et n 3510 (élimination ou valorisation de déchets dangereux) de la nomenclature des installations classées pour la Protection de l'environnement a été programmée du 13 octobre au 14 novembre 2014 puis prolongée jusqu'au 25 novembre Considérant l'absence d'information concernant la nature exacte des 500 tonnes/ an de produits dangereux pouvant demain transiter par cette installation et les modalités de stockage et de protection ainsi que les risques générés par ces derniers ; Considérant par ailleurs que les garanties avancées par l'entreprise ne sont pas suffisantes et de nature à prendre en compte la totalité des incidents pouvant survenir sur ce site (ex : inondation ) ; Considérant donc qu'il n'est en l'état pas possible d'en conclure que cette installation classée n'aura aucune incidence sur le voisinage, telle qu'imposée pourtant par l'article IINAe1 du règlement du POS de la Commune de Vailhauquès, et que celle-ci pourrait de facto au contraire porter atteinte au bon fonctionnement des autres activités présentes au sein du parc d'activités au titre desquelles peuvent être mentionnées la future crèche ou plus encore les Services Départementaux d'incendie et de Secours 34 et du SAMU présents à proximité directe de cette unité de prétraitement et dont les services doivent pourtant impérativement être assurés et garantis 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 ; Considérant l'absence de retour d'expérience sur les machines envisagées (Ecosteryl 250) et donc les nombreuses incertitudes pesant sur leur fonctionnement, en particulier concernant les nuisances olfactives constatées par ce type d'installation sur d'autres sites en France ; Considérant les incohérences concernant les volumes de DASRI pouvant être autorisés (traitement journalier de 20 tonnes/jour) et les capacités des machines envisagées pour les traiter (12 tonnes/jour) ; Considérant le fait que ce type d'installation ait déjà fait l'objet d'incidents techniques conduisant à des interruptions d'activités sans qu'aucune solution alternative reposant sur une technologie différente pouvant être mobilisée immédiatement ne soit envisagée sur place dans le dossier ; Considérant l'absence d'élément garantissant que l'activité n'entrainera pas l'utilisation, la production ou le rejet de substance ou de mélanges dangereux pouvant entrainer une contamination du sol, des eaux souterraines ainsi que des eaux usées devant être traitées par la station d'épuration du parc d'activités, elle-même constituée d'une filière biologique sensible à des concentrations élevées de produits tels que les désinfectants et les détergents ; Considérant à ce sujet que la convention de déversement des eaux usées signée avec la société JCG Environnement ne concerne que les eaux de lavage et de nettoyage des locaux et que par définition il n'est à aucun moment fait mention des eaux issues du process industriel de prétraitement ; Considérant l'absence de prise en charge des déchets dit banalisés à la sortie de l'installation de prétraitement dans la mesure où la convention jointe à l'enquête publique est obsolète et concernait un autre site que celui de l'ecoparc Bel Air ; Considérant enfin les interrogations légitimes concernant les compétences et la capacité de l'entreprise demandeuse de l'autorisation et de son dirigeant à pouvoir assurer ce type d'activité en toute sécurité au regard des nombreuses et graves difficultés rencontrées dans l'exploitation des autres établissements de la société en France. Il est proposé à l'assemblée délibérante de s'opposer à la demande d'autorisation d'exploiter une installation de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), de transit et d'élimination ou valorisation de déchets dangereux sur la commune de Vailhauquès, ZAC de Bel Air, Rue Cassiopée et de donner un avis défavorable à l'implantation d'un tel projet sur la ZAC de Bel Air à Vailhauquès. 9 Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal s'oppose à la demande d'autorisation d'exploiter une installation de prétraitement de Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), de transit et d'élimination ou valorisation de déchets dangereux sur la commune de Vailhauquès, ZAC de Bel Air, Rue Cassiopée. Le Conseil Municipal donne un avis défavorable à l'implantation d'un tel projet sur la ZAC de Bel Air à Vailhauquès. 23. Redevance d'occupation du domaine public Monsieur le Maire indique que suite à la cession du bail de la boîte à pizz, il est proposé au Conseil Municipal de prendre une nouvelle délibération pour l'instauration de cette même redevance d'occupation du domaine public concernant la terrasse dont la nouvelle société SARL CVR sera redevable. Cette redevance est de 2,5 /m2/an pour la terrasse installée sur le domaine public. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal institue la redevance pour occupation du domaine public à hauteur de 2,5 /m 2 /an pour la terrasse installée sur le domaine public référencée section C 653 d'une superficie de 00 ha 68 a 27 ca. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le bail entre la commune et la SARL CVR représentée par M. et Mme VILLENEUVE, nouvelle société qui s'installe en remplacement de la boîte à pizz. 24. Don à la Ligue contre le Cancer Le Maire informe l'assemblée délibérante que suite au décès de Madame D'AURIA, épouse de Monsieur D'AURIA, élu en exercice, la famille s'est rapprochée des services de la mairie pour nous demander de procéder à un don à la Ligue contre le Cancer d'un montant équivalent au prix de la gerbe qui devait être prévue. Adopté à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de faire un don à la Ligue contre le Cancer pour un montant de 100. (Informations complémentaires de M. le Maire)* (*) Retrouvez dans le procès-verbal complet les informations générales ainsi que les questions/réponses posées en séances entre les élus du groupe municipal minoritaire et les élus du groupe municipal majoritaire :

10 Vie municipale Compte-rendu réunion publique Endettement de la commune : La commune a connu un pic d'endettement en 2012 et 2013 en faisant 3 emprunts pour un montant de Pour l'essentiel ( ), l'emprunt a permis de financer les salles multi-activités. Si une subvention de a été perçue du Conseil général, les frais de nettoyage, électricité, espaces verts, voirie, parking, signalisation, ont généré une dépense nettement supérieure à la somme initiale annoncée de AFFAIRES SCOLAIRES : Priorité : Organiser les nouveaux rythmes scolaires pour la rentrée 2014 Avril - Novembre 2014 : Bilan d'étape des actions municipales FINANCES : Priorité : connaître l'état de nos finances Notre trésorerie au 07 avril 2014 : Solde comptable Titres émis Dépenses engagées SOLDE EN VALEUR SOLDE REEL (*) (*) Pour information, à cette date il y avait encore une avance de trésorerie de à rembourser (avance souscrite en 2013 auprès du Crédit Agricole), et une somme de à percevoir (remboursement d'un prêt de la commune à la maison de retraite, somme toujours en attente). Avril à novembre : rétablissement de l'équilibre Les dépenses, trop importantes de janvier à mars 2014, ont entrainé un déséquilibre budgétaire (-4% fin avril). Elles ont été contrôlées ensuite, ce qui a rééquilibré le budget (+2% au 30 novembre). Solde de trésorerie : Depuis avril, aucune ligne de trésorerie n'a été souscrite, tandis que l'avance de trésorerie de 2013 a été remboursée. Le solde positif a été renforcé en novembre par la perception du FCTVA (remboursement partiel de la TVA des investissements de 2012). Les Temps d'activités scolaires (TAP) ont été établis après concertation des agents, ATSEM, enseignants, représentants des parents, et des parents (sondage). Ils sont organisés aux deux écoles, maternelle et élémentaire, chaque fin d'après-midi, en 5 périodes d'activités, et sont gratuits. Des études sont incluses aux TAP en école élémentaire. Les acteurs et animateurs sont des agents municipaux, des enseignants, des associations, et des animateurs. Bilan du comité de pilotage : l'organisation a dû être recadrée durant les deux premières semaines, la qualité des animations est reconnue, surtout en primaire. La gratuité est appréciée. ANIMATIONS ET PATRIMOINE : Priorité : Rencontrer le monde associatif et assurer les festivités 2014 Toutes les associations ont été rencontrées. Le soutien municipal à ces activités est constitué d'aides financières (révision des subventions minima, reconduction globale du budget), d'un appui matériel et logistique grâce aux Services Techniques, et d'une promotion des manifestations par le site Internet de la ville et le journal de Teyran. Les attributions de salles se font par le partage en tenant compte des contraintes de chacun, et de tous. Les principales animations 2014 ont été le 14 juillet, deux nuits des étoiles,12 août et 27 septembre, la Féria de la Saint Louis, la journée des associations et le Téléthon. En matière de patrimoine, Teyran a participé aux Journées Européennes du Patrimoine les 20 et 21 septembre : création du circuit des Croix dont celle de l'avenue de Montpellier déplacée sur le domaine public suite au don de M. et Mme Avazeri. La valorisation du patrimoine teyrannais se poursuit : projet de fouilles médiévales à Saint-André d'aubeterre confié à une équipe d'archéologues chargée de monter le dossier, et projet d'exposition de collection néolithique à faire en régie pour un moindre coût. 10

11 Vie municipale VIE ÉCONOMIQUE : Priorité : Étude du marché hebdomadaire Un groupe de travail a été constitué pour étudier le marché hebdomadaire (sondage de la population). Une révision de la signalétique des commerces du centre est en cours. SERVICES TECHNIQUES : Priorité : Réorganiser le service. Ce service de onze agents regroupe plusieurs métiers (VRD, bâtiments, espaces verts). Suite au départ en retraite de Jean Pierre Canovas, une Directrice a été recrutée, elle aura la charge également de l'urbanisme, tandis qu'un agent en place a été promu pour encadrer l'équipe. Les objectifs sont d'organiser les opérations d'entretien, comme les travaux en régie, tout en maitrisant leurs coûts. Certaines opérations sont à renforcer, comme le suivi des entreprises extérieures, l'établissement des marchés publics et la maîtrise des règlementations en vigueur. Les actions menées durant ces huit mois ont été le traitement systématique des demandes des administrés (en particulier suite aux inondations), le renforcement de la formation des agents, la remise en cause de la qualité des travaux sur voirie (Ex. Route de Montpellier), et l'étude des marchés publics en cours ou à renouveler. Parmi ces contrats, le plus onéreux est le marché d'éclairage ( annuel). Souscrit en 2013, il couvre l'entretien de l'éclairage sportif (stade et cours de tennis), des feux de signalisation, des illuminations de Noël et de l'éclairage public. Les conditions de ce contrat ont été peu favorables à notre commune : un seul candidat, une durée du marché de huit ans ferme (2021), et une actualisation annuelle des coûts à la hausse. Pour l'éclairage public, tandis que la consommation annuelle ERDF est de par an, le coût de la gestion est de par an. Le contrat comporte cependant une baisse de 23% de l'énergie consommée pour 2021, terme du contrat. Mais les sommes engagées pour y parvenir compromettent tout retour réel sur investissement. CULTURE ET JEUNESSE : Priorité : Organiser des évènements culturels de qualité et une politique jeunesse pour les + de 15 ans La Commission culture et la médiathèque ont été regroupées sous une entité unique. Les événements culturels organisés ont été la Fête de la musique, des rencontres de personnalités, et bien sûr diverses activités à la médiathèque. En novembre, s'est tenu ArTeyran, un salon professionnel d'art contemporain. Organisé dans les salles du complexe Camp de Liouse, il a accueilli des artistes de plusieurs régions et de l'étranger. Nous avons eu recours à la presse spécialisée et avons communiqué hors de Teyran pour un plus large public. Des entreprises privées locales ont soutenu financièrement cette manifestation, nous les remercions. Côté jeunesse, le stade de foot est désormais ouvert régulièrement à ce public. Une enquête envers les jeunes est en cours, animée par la MJC. SÉCURITE ET VIVRE ENSEMBLE : Priorité : Assurer la continuité des dispositifs en place, répondre aux demandes des Teyrannais Toutes les opérations locales ont été soutenues : Comité Communal des Feux de Forêts, Réserve Communale, opérations «Voisins vigilants» et «Tranquillité vacances». Les problèmes de sécurité (très souvent la vitesse excessive des automobilistes) soulevés par les habitants ont été systématiquement traités, l'étude financière des aménagements est en cours. Les voies CD145 et CD21 font l'objet d'une étude toute particulière. Fin septembre, les inondations ont monopolisé plusieurs acteurs sur le terrain pour répondre aux sinistrés (police municipale, bénévoles, élus, services techniques). URBANISME : Priorité : Suspendre la ZAC pour la redéfinir en un projet cohérent L'extension de la ZAC lancée en 2013 a été annulée. Des négociations sont en cours avec l'aménageur pour définir un projet d'environ 4ha au lieu de 14ha, proposant des parcelles libres, mais également des logements sociaux et des logements en primo accession pour répondre aux besoins locaux. La zone tertiaire fait l'objet d'une analyse pour s'assurer de sa bonne localisation. Depuis le 1er janvier 2013, toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme sont instruites en mairie. Pour la quasi-totalité d'entre elles, il s'agit de découpage de parcelles existantes. Cette densification de l'habitat peut générer des problèmes (pluvial, voirie, stationnement, voisinage) tandis que ces habitations nouvelles accroissent notre carence en logement social, donc notre amende. Une attention toute particulière est portée sur ces dossiers pour garantir un cadre de vie de qualité à tous ces futurs résidents. TRANSPORTS : Priorité : recenser les besoins et les possibilités La commune participe à l'étude lancée par la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup, tout en étudiant des moyens de transports complémentaires à ceux déjà en place. 11

12 Vie municipale JUMELAGE : Priorité : trouver un village européen partenaire Des voyages vers l'europe ont été organisés par la Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup, de jeunes Teyrannais y ont participé. Plusieurs démarches administratives sont en cours en vue du futur jumelage (organismes compétents, retours d'expériences, etc.). L'Italie a été choisie comme pays partenaire. Des contacts sont en cours avec plusieurs villages souhaitant se jumeler avec Teyran. ENVIRONNEMENT : Priorité : mise en valeur du Salaison, et..gérer les moustiques Malgré l'adhésion de Teyran à l'eid (Entente Interdépartementale de Démoustication), la présence de moustiques tigre s'accentue. Les mesures de prévention restent indispensables. L'entretien du Salaison doit s'opérer avec l'accord du SYMBO (SYndicat Mixte du Bassin de l'étang de l'or). Un programme des travaux sera proposé, en particulier suite aux récentes inondations. Ces dernières ont occasionné des dégâts importants sur le casier 2 de la décharge de Castries. Les déchets sont pour l'instant exportés. AFFAIRES SOCIALES : Priorité : rencontrer toutes les structures agissant dans ce domaine Les rencontres ont concerné la crèche, les maisons d'assistantes maternelles, le centre de loisirs et la maison de retraite. Côté logement, le recensement des demandes de logement social a été mis à jour et tous les organismes bailleurs ont été rencontrés. La banque alimentaire va être déplacée en un lieu plus disposé à cette activité. COMMUNICATION : Priorité : améliorer l'information des Teyrannais Le Journal de Teyran a évolué. Il comporte des informations régulières sur les travaux des commissions, les visuels ont été améliorés. Grâce à une réduction du grammage du papier, le coût du journal a diminué de 10%. Les mises à jour du site Internet sont plus régulières, une lettre d'information par mail (newsletter) est désormais éditée. VIE POLITIQUE : Priorité : respecter nos engagements La rigueur financière est permanente dans les décisions. Les engagements à la charte Anticor se mettent en place. Une commission éthique a été créée, elle détient les déclarations d'intérêts des élus et a comme fonction de vérifier l'absence de conflits d'intérêts. Les indemnités des élus ont été diminuées. Sont publiées les subventions allouées par la commune, ainsi que les comptes rendus de commissions. La participation des non élus est favorisée : prise de parole du public en fin de chaque séance du conseil municipal, constitution de commissions extramunicipales (environnement, patrimoine, culture et jeunesse, jumelage, urbanisme). Commission services techniques Philippe Secondy - Adjoint aux services techniques Collecte des déchets verts À compter de janvier 2015, la collecte des déchets actuellement assurée par une entreprise prestataire sera réalisée dans les mêmes conditions par les services techniques. Pour rappel, cette collecte concerne les déchets verts issus du jardinage et de l'entretien horticole dont sont exclues les billes de bois d'un diamètre supérieur à 12 cm et les souches d'arbres. Les volumes collectés sont limités à 3 m3 par bénéficiaire et les végétaux doivent être recoupés et soigneusement rangés afin de limiter les nuisances. Cette collecte est réservée aux personnes âgées de plus de 65 ans et aux personnes à mobilité réduite. Des justificatifs pourront vous être demandés lors de la première inscription. La collecte sera assurée tous les lundis, exceptés les jours fériés. Elle s'effectue en règle générale entre 8 heures et 15 heures sans horaire prédéterminé car la tournée est optimisée en fonction de bénéficiaires inscrits. Attention, le nombre de bénéficiaires est limité par semaine en raisons des contraintes techniques et des moyens. Votre demande pourrait le cas échéant être prise en compte pour la semaine suivante. Pour en bénéficier, il vous suffit de vous inscrire auprès des services techniques avant le vendredi midi au ou au

13 Changement de localisation de bureaux Vie municipale Regroupement des services techniques et de l'urbanisme : Dans un souci d'optimisation des services et d'accueil au public, le service urbanisme rejoindra début janvier les services techniques. Ainsi la maison Fabre accueillera le service funéraire, la police municipale, les services techniques et le service urbanisme. Déménagement service animations et patrimoine : À noter qu'à partir du 9 janvier 2015, le bureau des animations et du patrimoine est transféré de la Place du Ballon à celle de l'église. Caroline Machut vous accueillera désormais dans le local précédemment occupé par l'urbanisme, au premier étage de la mairie. Lors du déménagement programmé le mercredi 7 janvier et le jeudi 8 janvier, ces services seront exceptionnellement fermés, merci pour votre compréhension. Elections departementales 2015 Les dates retenues pour les élections départementales (excantonales) sont le dimanche 22 mars 2015 pour le premier tour et le dimanche 29 mars 2015 pour le second tour. Un décret publié au Journal officiel du dimanche 30 novembre 2014 vient de confirmer ces dates. Ces élections se dérouleront dans nouveaux cantons. Elles permettront de renouveler l'intégralité des conseillers départementaux, le renouvellement des conseillers ayant lieu auparavant par moitié. Ces élections verront par ailleurs un nouveau mode de scrutin avec l'élection des conseillers départementaux au scrutin majoritaire binominal (femme-homme) à deux tours. À l'issue de ce scrutin, les conseils généraux et les conseillers généraux seront dénommés respectivement conseils départementaux et conseillers départementaux. Page d'expression libre réservée au groupe municipal minoritaire 2014 se termine pour le village par un «changement historique» dixit M. le Maire. Nous souhaitons que 2015 soit synonyme de progrès, de civisme, de vie communale et associative positive en gardant un esprit vigilant et constructif. Nous serons toujours à votre écoute et bien sûr très attentifs aux actions de la nouvelle équipe municipale. Un village est une communauté qui doit vivre en bonne intelligence en respect de toutes les sensibilités et n'avoir pour objectif que la sérénité et le bonheur de vivre dans ce cadre. En cette nouvelle année, nous voulons vous présenter nos meilleurs vœux de santé, bonheur, mais aussi réussite dans tous vos projets. BONNE ET HEUREUSE ANNÉE. Salvator Barbara Fabien Brigitte Guy D'AURIA CUGNET GONZALES HOURTAL GLEIZES 13

14 Vie municipale Commission animations - patrimoine Bernadette ORGEVAL - Adjointe à l'animation et au patrimoine REPAS DES AÎNÉS LE 6 FÉVRIER 2015 À LA SALLE DE FÊTES La commission animations et patrimoine a le plaisir de convier les Aînés, âgés de plus de 65 ans, au repas qui aura lieu le vendredi 6 février à midi à la salle des fêtes. Selon la tradition, ce repas sera accompagné d'une animation musicale. Les personnes qui souhaitent participer au repas sont priées de s'inscrire en mairie avant le 25 janvier auprès de Caroline Machut au Un covoiturage sera mis en place pour ceux qui en auront besoin. Les offres de place comme les demandes devront être signalées à ce même numéro. RESERVATION OBLIGATOIRE avant le 25 janvier TÉLÉTHON L'équipe organisatrice du téléthon, menée par Éric CHAILLAN remercie vivement toutes les personnes qui se sont investies tant dans la préparation que dans les deux journées et la remontée des fonds : personnels administratifs et techniques, associations, particuliers et élus. Si la pluie a empêché les promenades à pied, en calèche ou à vélo, et peu encouragé à se déplacer aux animations maintenues, elle n'a pas arrêté les bénévoles, les joueurs de foot à 7, les WAR EAGLES venus en nombre, et bien sûr les amateurs du thé dansant animé par le duo Gérard -Jacques, ceux de la dynamique soirée organisée par la COUNTRY et la LATINO DANCE ainsi que les adhérents de LA BOULE JOYEUSE ou les joueurs de BRIDGE. De grands moments de convivialité ont émaillé ces journées : les repas organisés par le club de foot ou de foot américain, les somptueux goûters de l'amicale du personnel communal et des BISCAN PAS avec le soutien des associations de parents d'élèves, APEET et FCPE. Un grand merci aux commerçants qui ont fourni des lots pour la tombola : - Boulangerie ROTH (Place du Ballon), BRASÉRADES, CAVE D'ASSAS, CENTRAKOR, CHÂTEAU MONTEL, GONZALEZ CHOCOLATIER, INTERMARCHÉ, SPAR. Merci aussi aux associations qui ont offert des lots : - APPUI AU DÉVELOPPEMENT, BRIDGE, FOOTBALL CLUB, HANDBALL, MJC, PONEY CLUB, TENNIS CLUB, TEYRAN BIKE, UN POINT C'EST TOUT, WAR EAGLES Merci aussi aux donateurs privés et aux associations qui ont participé par un don : ANCIENS COMBATTANTS, CLUB CYNOPHILE, CLUB TAURIN, PERCHERONS TEYRANNAIS, TEYRANNAIS D'AUJOURD'HUI ET DEMAIN, UN POINT C'EST TOUT Les couturières remercient tous ceux qui leur ont acheté les objets confectionnés pour l'occasion. Un grand merci aussi à tous les anonymes d'avoir contribué à la réussite de ce téléthon. Sans oublier le spectacle de la compagnie lutine qui aura lieu le vendredi 23 janvier à 20h à la Salle des Fêtes. 14

15 Vie municipale MARCHÉ DE NOËL Il a eu lieu cette année le 19 décembre sous chapiteaux, sur la place de l Europe. Les deux commerçants du marché hebdomadaire et une vingtaine d exposants nous ont fait le plaisir de présenter leurs produits ou créations. Pour amuser les petits, une captivante pêche aux canards et les barbes à papa des dynamiques WAREAGLES qui proposaient aussi de véritables frites à l ancienne. Une découverte : les secrets de fabrication sous les yeux du public, de perles en verre de Murano. Des lutins, facétieux et un peu poètes, s étaient invités à la fête, l un sur échasses, l autre en mime suiveur, poursuivis eux-mêmes par des ribambelles d enfants. L Amicale du Personnel Municipal a satisfait l appétit des gourmands avec un stand de gâteaux, tout près du vin chaud fourni gracieusement par le Château Montel et celui, sans alcool, destiné aux plus jeunes. Bien sûr, le Père Noël était là, qui arpentait les allées, infatigable, recevant des lettres très émouvantes. Pour clore la fête, la chorale Voy Elles a remplacé un temps les chants de Noël diffusés par haut-parleur, pour nous proposer quelques extraits de leur répertoire coloré, se déplaçant en cadence, d un chapiteau à l autre, séduisant le public par leur bonne humeur communicative. Un grand merci à tous ceux qui ont contribué à la réussite de ce marché, la Communauté de Communes, nos agents techniques, le personnel administratif et de cantine, les associations et commerçants, les élus impliqués sous la direction technique de Nathalie et les Teyrannais venus en nombre soutenir cette manifestation. Sans oublier une météo particulièrement douce! NOËL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE Le gymnase de Teyran a résonné toute la journée des cris de joie des enfants venus se mesurer à leurs copains ou leurs parents, grâce aux jeux en bois proposés par la Compagnie des Jeux d Oc. Les plus intrépides, même des petits bouts de vingt-et-un mois, se sont essayés à l Accro Pitchoun, avec tout l équipement réservé aux professionnels de la montagne, harnais, baudriers et mousquetons, sous le regard attentif de leurs parents et des deux animateurs. L Imaginaire Circus avait délégué sa meilleure maquilleuse pour transformer les enfants en tigres ou papillons, immortalisés aussitôt sous les crépitements des flashs. Plus de 180 petits teyrannais, accompagnés de leurs familles, ont investi la salle des fêtes, munis des goûters préparés par les élus. La magie du théâtre a opéré : «Crotte alors!», une création originale de la Compagnie Lutine (que nous retrouverons le 23 janvier prochain en match d improvisation au profit du téléthon) a tenu le jeune public en haleine jusqu à l arrivée du Père Noël toujours aussi chaleureusement accueilli. 15

16 Vie municipale Commission culture et jeunesse Sylvie CAMALON - Adjointe à la culture et à la jeunesse Le Service Culturel de la commune de Teyran présente à tous et à chacun une Bonne et Heureuse Année À l'occasion nous souhaitons donner quelques nouvelles de la médiathèque. Elle vient d'avoir 20 ans. Bras actif du Service Culturel, elle instruit et porte de nouveaux projets. À commencer en 2015 par celui de son agrandissement et de sa meilleure accessibilité. Depuis sa création elle a vécu en constante évolution et développement. De 320m 2 au départ, elle arrivera à 700m 2 pour son âge adulte. Avec pour objectifs un meilleur accueil pour les publics, l'organisation des spectacles et animations, une meilleure présentation des collections et un espace suffisant pour la qualité du travail des agents. La médiathèque fonctionne avec 4 agents et une équipe de bénévoles. Elle assure les fonctions traditionnelles des bibliothèques (collections, prêts, consultation, animations...). Elle développe de nouvelles actions de sa propre initiative ou en partenariat. A commencer par son espace multimédia aux nombreuses et différentes fonctions: de l'initiation à la formation, du conseil au soutien, de la recherche documentaire à la proposition de ressources en ligne, des ateliers de création image et son, au net art, jusqu'aux jeux en réseau... et à sa participation à l'accueil des scolaires et des TAP (temps d'activité périscolaire). Le multimédia est la pointe avancée de la médiathèque vers son avenir, la bibliothèque numérique. La médiathèque a aussi une action «hors les murs»: portage à domicile, maison de retraite, crèche, assistantes maternelles, écoles. Elle développe un programme d'action culturelle en direction de tous les publics et que le journal de Teyran relaie mensuellement: contes, ateliers de création, lecture poésie, lecture à voix haute, rencontres auteurs, café littéraire, ateliers multimédia, animations musique, cinéma, expositions... La médiathèque souhaite orienter son évolution pour devenir un véritable 3ème lieu, espace public de rencontre et d'activité. Sylvie Camalon, adjointe Culture et Jeunesse Jean-Louis Vidal, bibliothécaire Médiathèque AUX LIVRES LES PETITS! Pour bien commencer l'année, «Aux livres les petits!» propose une sélection d'albums, contes et comptines sur le thème de la famille. Rendez-vous le Samedi 17 Janvier 2015, de 10h à 10h15 pour les 0-3 ans et de 10h30 à 11h pour les 4-6 ans. Entrée libre. Renseignements au ou par courriel à mediatheque.jeunesse@villeteyran.fr QUE DES BÊTISES! Que ce soient les animaux, les garçons ou même les filles, ils ne font que des bêtises Enfin est-ce vraiment des bêtises? A vous d'écouter et de voir! Venez nombreux à la médiathèque découvrir l'univers de la conteuse Mathilde de Lapeyre le mercredi 28 Janvier 2015 à 17h30. Entrée libre, à partir de 5 ans. Renseignements et réservation au ou par courriel à mediatheque.jeunesse@ville-teyran.fr LOGICIELS LIBRES Pourquoi les logiciels libres suscitent-ils autant d'intérêt? Quelle philosophie véhiculent-ils? Quels sont leurs avantages? Venez rencontrer dans un cadre convivial des utilisateurs expérimentés des systèmes basés sur le libre, tel que Linux. La médiathèque de Teyran accueille Montpel'libre pour deux rendezvous : > Un Café numérique, le samedi 17 janvier 2015 de 10h à 12h, pour découvrir et échanger sur les logiciels libres et plus précisément le système d'exploitation Linux. L'association présentera le principe de l'installation en dual-boot, permettant de faire cohabiter deux systèmes d'exploitation sur un même ordinateur - Windows et Linux de façon à pouvoir choisir l'un ou l'autre à chaque démarrage. Vous découvrirez également les principales distributions et environnements de bureau (Unity, Gnome, KDE, Xfce, LXDE, Cinnamon et MATE) disponibles sous Linux. Si vous souhaitez sauter le pas et être accompagné pour installer ce nouveau système sur votre ordinateur, vous pourrez vous inscrire à l'install'party du samedi suivant. 16

17 Vie municipale > Une Install'party, le samedi 24 janvier 2015 de 10h à 17h. Vous êtes décidé à installer Linux sur votre ordinateur et vous avez choisi votre distribution? Apportez votre ordinateur portable ainsi qu'une clé USB d'au moins 4Go et laissezvous guider par les membres de l'association Montpel'libre. Le but de cette journée : avoir fait ses premiers pas et repartir avec un ordinateur fonctionnant avec le système d'exploitation Linux, correctement installé, configuré et agrémenté de logiciels libres utiles au quotidien, le tout gratuitement, librement et légalement. Montpel'libre, association et groupe d'utilisateurs de Logiciels Libres Héraultais, propose auprès de tout public de nombreuses activités et événements autour de la philosophie du libre : rendez-vous d'information et de sensibilisation, formations, ateliers pratiques, mais aussi salons et expositions. La structure réalise également des prestations de type maintenance, expertises, audits. MAURICE GODE La médiathèque a le plaisir d'accueillir Maurice Godé le vendredi 6 février 2015 à 20h30 pour une conférence «L'image de l'allemand dans l'album de guerre ». Maurice Godé est professeur émérite de langue et littérature allemandes à l'université Paul-Valéry de Montpellier. Fondé en 1843, L'Illustration a été le premier hebdomadaire illustré publié en France. Par ses dessins et ses commentaires, puis par ses photos, il reflète les événements importants et les évolutions dans les domaines de la politique, du sport, des sciences, de l'architecture, de l'art et de la mode. Il a rendu abondamment compte, dans une optique résolument nationaliste et patriotique, des péripéties de la Première Guerre mondiale et édité en 1922 un Album de la guerre composé à partir de ses archives. Réédité régulièrement jusqu'en 1940, cet Album a été vendu à plus de exemplaires. S'appuyant sur des photos, des dessins et des commentaires parus dans cet Album, le conférencier analyse l'image de l'allemand présentée aux Français à l'issue de la guerre, image qui restera déterminante pour les générations suivantes. Entrée libre salle de la Bergerie. MARIE ET LES CHEVAUX Marie Ambourg nous annonce la parution de son livre «Les Chevaux m'ont sauvé la vie», publié en autoédition (19,90 marie.ambourg@yahoo.fr). Marie Ambourg est cavalière depuis l'âge de 9 ans. Amoureuse des animaux et fascinée par l'univers du cheval depuis des années, elle eut envie de concilier amour de l'écriture et passion des chevaux. Son premier livre, autobiographique, écrit avec passion et reconnaissance, est dédié à ce noble animal qui a été le moteur de son propre développement personnel. PORTAIL DE LA MEDIATHEQUE Pendant plusieurs semaines le portail internet de la médiathèque n'a pas été accessible. Suite à un problème technique regrettable, bien entendu indépendant de notre volonté. Nombre de nos usagers, habitués à le consulter et l'utiliser en ont été privés. Nous avons accueilli leur désappointement. Nous leur présentons nos excuses et remercions de leur compréhension. Bonne nouvelle aujourd'hui, la connexion com est rétablie. Chacun pourra à nouveau consulter le catalogue, interroger sa situation, prolonger un prêt, faire une réservation (si le livre est en prêt)... Merci de votre patience. Commission écoles Françoise GALLAS - Adjointe aux affaires scolaires RECHERCHONS TENUES DE SKI! Les élèves des classes de messieurs Jaeger et Rodriguez, CM1 et CM2, partent début février en classe de neige. Il faut s'équiper de pied en cap : vous avez peut-être des tenues de ski devenues trop petites pour vos enfants mais encore en bon état, qui pourraient servir de nouveau! Nous cherchons des combinaisons ou ensembles de ski, veste et pantalon, tailles 9 ans à 16 ans. Mais aussi des bottes de neiges du 34 au 38. Gants, bonnets et petits accessoires peuvent aussi être utiles. Vous pouvez déposer vos dons auprès de Marie Beaumont à l'école élémentaire AVANT le 19 JANVIER D'avance merci à tous! 17

18 Vie municipale Commission sécurité et vivre ensemble Patrick ROCHER - Adjoint à la sécurité et au vivre ensemble VIGILANCE! AIDEZ-NOUS À PROTÉGER VOS VOISINS La période des fêtes est malheureusement propice aux cambriolages. Les malfaiteurs cherchent les maisons vides ; parfois ils sonnent à vos portes sous un prétexte quelconque soit pour vérifier l'absence des propriétaires soit pour repérer les lieux de leur futur méfait. - soyez vigilants sur les allées et venues de personnes aux agissements suspects - relevez, si possible, la marque, le numéro et la couleur des véhicules qu'elles utilisent - si vous êtes témoin d'un cambriolage, si vous remarquez un fait anormal chez des voisins absents, ne manifestez pas votre présence, mais alertez sans tarder la Police Municipale en composant sur votre téléphone le ou le ou encore la Gendarmerie Nationale de Clapiers au Centre Communal d'action Sociale Odile VELAY - Conseillère déléguée aux affaires sociales Une petite part de vos courses donnée lors de la collecte va permettre à des familles teyrannaises de bénéficier de l'aide alimentaire tout au long de l'année 2015 Grâce à votre générosité les bénévoles de la banque alimentaire de Teyran ont collecté sur la commune pendant deux jours près de 2200kg de denrées alimentaires et produits d'hygiène! Bravo et merci! «Lorsqu'on permet à l'homme de se nourrir dignement, on touche à l'essentiel» a déclaré Jacques Bailet, président de la Fédération Française des Banques Alimentaires. Merci à vous tous qui par votre don, avez fait preuve de solidarité envers ceux qui sont obligés d'avoir recours à l'aide alimentaire pour boucler leur budget chaque mois. Merci à tous les bénévoles qui par leur présence ces deux jours mais aussi tout au long de l'année participent au bon fonctionnement de la banque alimentaire. Merci également aux magasins SPAR et LIDL de nous avoir accueillis à l'abri ces deux jours de collecte plutôt pluvieux. E. Halley 18

19 À travers le village À travers le village Remerciements n M. Salvator D'AURIA et son beau-fils Teddy BELTRAN, ainsi que leurs proches, remercient l'ensemble des personnes qui ont participé aux obsèques de Françoise. Grâce à leur générosité, les sommes recueillies seront intégralement reversées au profit de la LIGUE CONTRE LE CANCER, pour poursuivre le combat et faire progresser la recherche comme elle le souhaitait. n Monique MOYART, Alexis, Vianney et Quentin remercient vivement toutes les personnes qui leur ont témoigné leur sympathie et leur amitié lors du décès de Raphaël Moyart Les dons ont été transmis au CCAS de Teyran et à l'aftc (association française des traumatisés crâniens) Concert à Teyran SAMEDI 31 JANVIER L'EFFET VOY'ELLES Choeur de femmes en mouvement C'est blanc, grand, à géométrie variable, mouvant, émouvant, étonnant, et ça peut faire fondre Et pourtant ce n'est pas une froide banquise, mais tout le contraire. Neuf femmes au tempérament de feu, dans un univers immaculé, viennent réchauffer l'atmosphère de leurs voix unies en polyphonie, traversant les continents et les paroles étrangères, pour communiquer avec douceur et bonne humeur la joie d'être ensemble, de chanter et de cheminer un moment côte à côte, en compagnie du public. Salle des fêtes - Rue du Stade - à 20h30 - Entrée: 8 /5 - Gratuit moins de 12 ans voyelles_choeurdefemmes@orange.fr Changement de propriétaire La nouvelle gérante de la presse teyrannaise Hélène Rigaux vous propose pour les fêtes de fin d'année de venir découvrir de nouveaux produits comme vin, champagne, chocolats hauts de gamme ainsi que des bijoux, Venez découvrir aussi le nouveau livre de JACK Rivière depuis le 13 décembre. 19

20 Vie associative Vie associative La boule joyeuse HOMMAGE À JEAN-MARC CALAZEL Jean-Marc Calazel est décédé dans un accident de voiture le samedi 29 novembre vers 19h30. Né en 1958, notre ami Jean-Marc, que l'on appelait souvent «Marcoule», a grandi à Teyran au sein d'une famille nombreuse et modeste. Très jeune, il aide son père entrepreneur de pompes funèbres puis devient maçon. Jean-Marc a toujours été un travailleur acharné qui ne se plaignait jamais. Par tous les temps, il partait le matin avec sa glacière en compagnie de son collègue de toujours Jacques Contrand. Jean-Marc était une force de la nature. Tout naturellement, Jean- Marc s'est engagé très tôt dans la vie associative de la commune. Dès le début des années 1980, il joue au football puis débute près de vingt années de bénévolat au sein du comité des fêtes. Dans les années 2000, il devient un membre actif du club taurin. Depuis vingt-cinq ans, «Marcoule» s'est aussi investi au sein de la Boule Joyeuse. Cet amateur de pétanque ne se contentait pas de venir jouer. Comme dans toutes les associations qu'il a fréquentées, Jean-Marc se rendait indispensable. La survie des associations repose sur ses êtres souvent «invisibles» pour le plus grand nombre qui permettent de maintenir un lien social fort. Ayant vécu une enfance difficile, il aimait se retrouver dans ces cercles associatifs qui permettent également de raviver la chaleur humaine. Elle était aussi très présente avec les amis amateurs de pêche à la truite, de cueillette de champignons, de randonnées. Cette chaleur humaine, il l'entretenait souvent autour d'une bonne table chez Raphaëlle et Jean-Marie ; chez Muriel et Eric ou encore chez Véronique et Jean-Michel. Il appréciait la nourriture et la convivialité. Cette vie qu'il chérissait s'est enfuie un soir d'automne pluvieux. Avec la disparition de Jean-Marc nous perdons une part de nous-mêmes, tant furent nombreuses les activités faites ensemble. Face à ce vide, ses amis ont l'obligation de ne pas l'oublier et d'honorer sa mémoire. Philippe Secondy, Adjoint au maire de Teyran Secrétaire de la Boule Joyeuse APEET L'Amicale des Parents d'élèves des Écoles de Teyran (APEET) vous informe que le LOTO DES ÉCOLES se déroulera le DIMANCHE 18 JANVIER 2015 à partir de 16h à la salle des fêtes de Teyran Il comprendra: 12 Quines Adultes - 12 Quines Enfants Gros lot adulte: une semaine de vacances pour 4 personnes offerte par le groupe PROMEO Gros lot enfant: une PS4 + 1 jeu Divers bons d'achats (soins et beauté, alimentaires, restauration...), entrées parc animaliers ou de loisir, lot de viandes, bouteilles de vins, forfait de ski, jouets, denrées alimentaires... Lors du loto aura lieu le tirage d'une tombola. Lots : 1 tablette Galaxy Tab4 (Samsung), 5 places pour Disney sur Glace "les 100 ans" à Montpellier, 5 places de cinéma Les tickets de tombola peuvent être achetés au SPAR et dans les boulangeries de Teyran à partir du 19 décembre sur place le jour du LOTO. Les recettes seront intégralement reversées aux coopératives des écoles, permettant de contribuer aux divers projets pédagogiques de nos écoliers tout au long de l'année scolaire. Venez nombreux partager ce bon moment! APEET : site : Twitter Facebook : APEET Contact : apeet34@gmail.com 20

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.

Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance. Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre

Plus en détail

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)

VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un

Plus en détail

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011

SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011 SEANCE DU 22 DECEMBRE 2011 RENOUVELLEMENT DU COMPTE A TERME Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le compte à terme de la commune est arrivé à échéance le 11 novembre 2011. Il

Plus en détail

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010

COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 DEPARTEMENT DU VAR Arrondissement de Draguignan République Française AFFICHE LE 4 JUIN 2010 Mairie de Bagnols-en-Forêt COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 Le VINGT HUIT mai deux

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 DEPARTEMENT de LA MAYENNE CANTON DE MAYENNE-OUEST COMMUNE de ST-GEORGES-BUTTAVENT COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2015 ETAIENT PRESENTS : Gérard BRODIN, Alain MANCEAU,

Plus en détail

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES C O M M U N E D E F O R S Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007 Séance du...20 février 2007 Nombre de membres en exercice : 13 Date de la convocation...13

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2013 DEPARTEMENT DES VOSGES Arrondissement de NEUFCHATEAU Canton de CHATENOIS Mairie de CHATENOIS 1 Rue de Lorraine BP 40 88 170 CHATENOIS : 03.29.94.51.09 Fax : 03.29.94.59.40 E-Mail : ville-chatenois88@wanadoo.fr

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 L an deux mille quinze, le vingt-quatre février à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL de cette Commune, appelé à siéger

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL

STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL INGENIERIE. TERRITOIRES STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL votés lors de la session de l'assemblée Départementale du 30 mars 2012 modifiés par l'assemblée Générale Constitutive du 13

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom. Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,

Plus en détail

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011

Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011 Réunion du Conseil Municipal de Lipsheim du 11 avril 2011 Nombre de Membres dont le conseil doit être composé : 19 Nombre de Conseillers en exercice : 19 Nombre de Conseillers présents : 11 + 4 procurations

Plus en détail

Lettre d actualité de l urbanisme

Lettre d actualité de l urbanisme n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de

Plus en détail

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE

INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE FILIERE TECHNIQUE REGIME INDEMNITAIRE Note d information N 2009- du er janvier 2009 INDEMNITE SPECIFIQUE DE SERVICE REFERENCES Décret n 9-875 du 6 septembre 99 modifié pris pour l'application du premier

Plus en détail

COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010

COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010 COMMUNE DE PERIGNY-SUR-YERRES COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 DECEMBRE 2010 Etaient présents : MM & Mme : G. URLACHER, G. LE LAY, F. TARTIVEL, J. MARTINEAU, D. PERRAU, P. LE LOARER, Maires

Plus en détail

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,

Plus en détail

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE

PREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME

Plus en détail

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES. Établissement OM GROUP. Communes de SAINT-CHERON et de SERMAISE

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES. Établissement OM GROUP. Communes de SAINT-CHERON et de SERMAISE PRÉFECTURE DE L'ESSONNE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNE DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE D'ÎLE-DE-FRANCE Unité territoriale de l'essonne

Plus en détail

Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014

Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Secrétaire(s) de la séance: Julien MALHERBE Ordre du jour: * Approbation du PV de la séance du 30 Septembre 2014; * Demande de subvention GALBAUX; * Demande

Plus en détail

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015

Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué

Plus en détail

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant

Plus en détail

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte

Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Bulletin municipal de la Commune de Rougegoutte Rougegout Info Janvier Février 2013 Mairie de Rougegoutte 16 rue des Ecoles 90200 Rougegoutte 03 84 27 12 67 03 84 29 59 75 mairie-rougegoutte@wanadoo.fr

Plus en détail

Comment remplir le dossier de demande subvention?

Comment remplir le dossier de demande subvention? Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue

Plus en détail

CIRCULAIRE CDG90 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

CIRCULAIRE CDG90 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CIRCULAIRE CDG90 07-13 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, article 22 bis. Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL. Compte rendu de la séance du 26 mars 2012

CONSEIL MUNICIPAL. Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 MAIRIE 1 impasse du Grand Pré - 74650 CHAVANOD Tél. : 04.50.69.10.61 - Fax : 04.50.69.28.30 E-mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 L an deux mil

Plus en détail

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES

VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 19 DECEMBRE 2013

COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 19 DECEMBRE 2013 Mairie de Trèves (Rhône) 450 route des Deux Vallées 69420 TREVES COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 19 DECEMBRE 2013 Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 13 décembre 2013 s est réuni

Plus en détail

Convention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon

Convention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon Convention pour la restauration scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Villebéon Article 1: formation de la convention La commune de Villebéon ci après

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes

Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-

Plus en détail

Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30. Ordre du jour. Séance publique

Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30. Ordre du jour. Séance publique Conseil communal du 18 mai 2015 à 19h30 Ordre du jour Séance publique 1 Proposition d'actions de prévention en matière de déchets pour le compte de la commune en 2015. 1.777 Sur base de l'arrêté du Gouvernement

Plus en détail

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015

EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2006 À 19 HEURES

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2006 À 19 HEURES Convocation du 14 avril 2006. RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2006 À 19 HEURES Le Conseil Municipal s est réuni le mardi vingt-cinq avril deux mil six à dix-neuf heures au lieu habituel de ses

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE CHAPITRE I - CREATION ET DISSOLUTION DE L'AGENCE - DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : CREATION DE L AGENCE En application de l'article 32 de la loi n 82-213

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration

DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme

Plus en détail

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE...

POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE... POUR LES ENFANTS D'AGE PRIMAIRE Partenaire.. Personne chargée du dossier :... :. @:... Le dossier COMPLET doit être déposé ou adressé par courrier : Tout dossier incomplet sera retourné et sera reporté

Plus en détail

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014 COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014 Nombre de conseillers En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 12 VOTES Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0 L an deux mille quatorze,

Plus en détail

L AMICALE CNL EN PRATIQUE

L AMICALE CNL EN PRATIQUE L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement

Plus en détail

Les degrés de délégations de service public. Typologie des modes de délégation du service public

Les degrés de délégations de service public. Typologie des modes de délégation du service public Il n'existe pas de définition légale ou réglementaire explicite des modes de délégation de service public que représentent la concession, l'affermage, la régie intéressée ou la gérance (Circulaire du 7

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE ARRONDISSEMENT DE ROUEN CANTON DE GRAND COURONNE CONVOCATION DU 9 MAI 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 Le 17 mai 2011,

Plus en détail

COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM

COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2003 A 20 HEURES Convocation en date du 8 décembre 2003 Sous la présidence de M. VIERLING Fernand, Maire Membres présents : M.

Plus en détail

Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30

Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012

COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES. COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre 2012 REPUBLIQUE FRANÇAISE Département de la Corrèze Arrondissement de Tulle Canton de Tulle Campagne Nord COMMUNE DE ST-GERMAIN-LES-VERGNES COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 décembre

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,

Plus en détail

La Cité administrative d'avignon rénovée durablement

La Cité administrative d'avignon rénovée durablement Semaine du développement durable du 1er au 7 avril 2011 La Cité administrative d'avignon rénovée durablement Dossier de presse Lundi 4 avril 2011 Contacts presse : Josiane HAAS-FALANGA : tél : 04 88 17

Plus en détail

LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE

LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

Le compte administratif 2011

Le compte administratif 2011 Le compte administratif 2011 Le compte administratif 2011 de MIONS en quelques chiffres Budget principal. 16 590 970 de recettes réalisées, dont :. 13 003 158 en fonctionnement dont 165 000 de rattachements.

Plus en détail

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008

Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,

Plus en détail

Destinataires d'exécution

Destinataires d'exécution Information Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises Service Gouvernance et gestion de la PAC Sous-direction Gestion des aides de la PAC Bureau des Soutiens Directs

Plus en détail

Réunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire.

Réunion du 20 février 2014. Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Réunion du 20 février 2014 Le vingt février deux mil quatorze à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Loïc MORIN Maire. Etaient présents : Ms PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (adjoints)

Plus en détail

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

VILLE D'ORANGE RESTAURATION SCOLAIRE

VILLE D'ORANGE RESTAURATION SCOLAIRE VILLE D'ORANGE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE D'ORANGE L'accueil des enfants en restauration scolaire impose l'adhésion au présent

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

Le Conseil Municipal des Jeunes Qu est-ce qu un Conseil Municipal des Jeunes? Le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) est une assemblée qui réunit des jeunes Volvicois de la 6 ème à la 4 ème. Il est composé

Plus en détail

Annexe relative aux métiers et aux rémunérations dans les Maisons familiales rurales (janvier 2007)

Annexe relative aux métiers et aux rémunérations dans les Maisons familiales rurales (janvier 2007) Annexe relative aux métiers et aux rémunérations dans les Maisons familiales rurales (janvier 2007) 1 Définition des métiers 1.1. - Directeur Le directeur détient son autorité de l'association. Sa responsabilité

Plus en détail

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. *******

COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* I DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES (BUDGET GENERAL ET BUDGET CAMPING). A BUDGET CAMPING. Monsieur le Maire expose aux membres du

Plus en détail

COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL République Française COMPTE RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, Lundi 26 Mars 2012 à 20 h 30. Étaient présents : Mmes et MM. Thierry

Plus en détail

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre

Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE Du 20 mai 2008 Date de la convocation : le 13 mai 2008 Etaient présents : MM BARRAL ; MIRABEL ; MORIN ; Mme RIONDET ; MM CHOPPIN ; BUDYNEK ; FAUCON ; Mmes BARRAL

Plus en détail

Principales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives

Principales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Principales autorisations d absence Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Les autorisations d'absence de droit Travaux d'une assemblée

Plus en détail

LA COMPTABILITÉ DU COMITÉ D ENTREPRISE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS DE TRANSPARENCE À PARTIR DU 1 er JANVIER 2015

LA COMPTABILITÉ DU COMITÉ D ENTREPRISE : DE NOUVELLES OBLIGATIONS DE TRANSPARENCE À PARTIR DU 1 er JANVIER 2015 Groupement des Métiers de l Imprimerie -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- DÉCEMBRE 2014 NOTE N 24 LA

Plus en détail

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration. Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

SANTÉ ET PRÉVOYANCE DES AGENTS TERRITORIAUX

SANTÉ ET PRÉVOYANCE DES AGENTS TERRITORIAUX Circulaire n 23/2012 Cl. C 451 / C 456 Colmar, le 05 juin 2012 CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 22, rue Wilson - 68027 COLMAR CEDEX 03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net

Plus en détail

Madame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée.

Madame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée. La Présidente Lyon, le 22 Juillet 2013 N Recommandée avec A.R. REF : ma lettre n 508 du 20 juin 2013 P.J. : 1 Madame la Maire, Par lettre citée en référence, je vous ai communiqué le rapport d observations

Plus en détail

Édito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon

Édito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon Édito L année 2014 a constitué pour le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon une année forte d évolutions et de renouvellement avec en parallèle la poursuite des nombreuses activités qui

Plus en détail

DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012

DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation

Plus en détail

COMMUNE DE POURNOY LA CHETIVE

COMMUNE DE POURNOY LA CHETIVE 2014/99 Convocation du 13 novembre 2014 L an deux mil quatorze, le vingt novembre à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué par Madame le Maire, se rassemble en séance ordinaire

Plus en détail

PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PARTICIPATION DES EMPLOYEURS AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE CV Réf. : II-13-1-5 Pôle des services Date : 15.09.2012 services@cdg81.fr Ref : 7-9 Références : - Loi n 83-634 du 13

Plus en détail

TITRE DE VOTRE PROJET :...

TITRE DE VOTRE PROJET :... PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention

Plus en détail

Membres en exercice: 14 // présents ou représentés: 12 // Votants: 12 //

Membres en exercice: 14 // présents ou représentés: 12 // Votants: 12 // DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE ARRONDISSEMENT DE MACON CANTON DE TRAMAYES COMMUNE DE TRAMAYES -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE

REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de

Plus en détail

L'abonnement ou les charges de chaleur doivent correspondre à la résidence principale du foyer.

L'abonnement ou les charges de chaleur doivent correspondre à la résidence principale du foyer. Annexe 1 : détail des critères d'éligibilité aux fonds de solidarité Chauffage Urbain La première facture de chaleur (chauffage et/ou eau chaude sanitaire) ou le premier décompte de charge ne peut pas

Plus en détail

Synthèse de l'audit financier par la société d'expertise Ressources Consultants Finances de la commune de Mézières sur Seine

Synthèse de l'audit financier par la société d'expertise Ressources Consultants Finances de la commune de Mézières sur Seine Synthèse de l'audit financier par la société d'expertise Ressources Consultants Finances de la commune de Mézières sur Seine 1 SOMMAIRE I. INTRODUCTION... 3 1.1 Les indicateurs de la santé financière d'une

Plus en détail

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ARRONDISSEMENT DE SAVERNE COMMUNE DE HURTIGHEIM PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : 24 mars 2015 SEANCE DU : 30 MARS 2015 Membres présents

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet

Plus en détail

COMPTE RENDU SOMMAIRE

COMPTE RENDU SOMMAIRE Direction Générale DG/SP CRS3001 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JANVIER 2004 COMPTE RENDU SOMMAIRE PASSERELLE DU THOUET - SUPERPOSITION DE GESTION Monsieur le Maire est autorisé à signer la

Plus en détail

MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY -----------------

MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY ----------------- MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY ----------------- Commune de Sailly-lez-Lannoy République Française Département du Nord Arrondissement de Lille Canton de Lannoy EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013 Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01

Plus en détail

7. La fiscalité locale indirecte

7. La fiscalité locale indirecte 7. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des

Plus en détail

1- Présentation de la structure

1- Présentation de la structure 1- Présentation de la structure Cadre L école Paul Langevin se situe sur la commune de Pontivy, les locaux des classes de maternelle et d élémentaire se rejoignent par la cantine. L école maternelle compte

Plus en détail

APPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines.

APPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines. PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2015 - Adhésion au groupement de commande d électricité - Adhésion au groupement de commande pour

Plus en détail

BUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS

BUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS Délibération n 3 MISSIONS SPECIALES DU PRESIDENT ET DES VICE PRESIDENTS Vu le code général des collectivités territoriales et en particulier ses articles L2123-17 à L2123-24-1, Monsieur, Président, Messieurs

Plus en détail