Atlas du Plan de Zonage et des Prescriptions Règlementaires

Transcription

1 Atlas du Plan de Zonage et des Prescriptions èglementaires PLA LOCAL 'BAIM PL approuvé le octobre 0 PL modifié de manière simplifiée le mars 0 PL modifié le 0 décembre 0 PL modifié le avril 0 PL modifié le er juin 0 PL mis à jour le juillet 0 PL modifié et mis à jour le décembre 0 PL modifié et mis à jour le 0 Juin 0 PL modifié et mis à jour le Juin 0 PL modifié de manière simplifiée et mis à jour le 0 écembre 0 Pièce n.. LL / 000 ème irection de l'rbanisme et de l'aménagement FX écembre 0

2 Zonage du PL Aa Ab Ae Ba-b Ca-b-c a b c d P a b c d l l La Zone correspondant au Centre Ville historique et Centre Ville de Buzenval Zone correspondant au pôle économique et résidentiel de ueil-sur-eine Zone mixte d'habitat collectif et d'activité économique Zone correspondant à l'coquartier de l'arsenal et ses alentours Zone de secteur de projets Zone à vocation pavillonnaire à dominante paysagère Zone à vocation pavillonnaire Zone à vocation pavillonnaire de type lotissements Zone correspondant aux principaux sites d'activités & voies de chemin de fer Zone naturelle Zone d'espaces verts, de loisirs et d'équipements Limites de zones Prescriptions règlementaires ` ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) ) )!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! ^!!!!! Bâtiment remarquable de classe B à protéger (art. L -) Arbre remarquable (art. L -) T Arbre d'avenir (art. L -) Ð Ð Bâtiment remarquable de classe A à protéger (art. L -) Zone de protection autour de l'arbre remarquable (art. L -) Alignement d'arbre (art. L -) ue Jardin (art. L -) space boisé classé (art. L 0-) space vert à protéger (art. L -) Bande de 0m par rapport à la lisière de la Forêt de La Malmaison (art. L -) space libre existant ou à créer (art. L -) space libre à conserver (art. L -) ecteur de curtage (art. L -0) mplacement réservé de voirie (art. L -) mplacement réservé pour des équipements (art. L -) mplacement réservé pour mixité sociale (art. L -) ecteur d'attente où la constructibilité est limitée (art. L -) Principe de localisation d'équipement (art. L -) Plan de prévention du risque d'inondation ecteur où la hauteur maximale est fixée à m ecteur où la hauteur maximale est fixée à m LÉG Û Û Û Bande de transition de hauteur Marge de recul obligatoire des constructions Implantation autorisée sur limites séparatives Commerce ou service obligatoire en rez de chaussée Périmètre où les normes de stationnement bureaux sont minorées (art. L -)

3 PLA LOCAL 'BAIM PL modification simplifiée n - approuvée le 0 décembre 0 PL approuvé le octobre 0 PL modifié de manière simplifiée le mars 0 PL modifié le 0 décembre 0 PL modifié le avril 0 PL modifié le er juin 0 PL mis à jour le juillet 0 PL modifié et mis à jour le décembre 0 PL modifié et mis à jour le 0 Juin 0 PL modifié et mis à jour le Juin 0 PL modifié de manière simplifiée et mis à jour le 0 écembre 0 irection de l'rbanisme et de l'aménagement Hôtel de Ville, boulevard Foch 00 ueil-malmaison ource FX - écembre 0 Atlas City 0 Cadastre 0 GFiP ueil sur eine Parcours Visuel

4 HA LA G ueil sur eine L 'I P V T LT O PA L PA G O AI T - CL AI L VI LL O Q C I G AV ATO M A irection de l'rbanisme A YM T OB PL X L I O M Q J B CO JA I CO A F L ' OG LI I O X GA LI GO B H B O T CA M A A T O P T G LL BO T VIC AV G A MI O A I LT LO A O O LM I L OP PL M AL L L' A AV O T CQ PL P JA L IA A G FA IF F IG FX - écembre 0 O A Q T légende A P I OT H T LO I Q PO BL CA AV C AV C Aa T Atlas City 0 Cadastre 0 GFiP F OI ource PH M G LP H A C J O G IQ L Hôtel de Ville, boulevard Foch 00 ueil-malmaison GA et de l'aménagement Ab Ae Ba-b Ca-b-c Zone correspondant au Centre Ville historique et Centre Ville de Buzenval Zone correspondant au pôle économique et résidentiel de ueil-sur-eine Zone mixte d'habitat collectif et d'activité économique a b c d P O LM Zone correspondant à l'coquartier de l'arsenal et ses alentours Zone de secteur de projets c d l a b Zone à vocation pavillonnaire Zone à vocation pavillonnaire de type lotissements Zone à vocation pavillonnaire à dominante paysagère l La Zone correspondant aux principaux sites d'activités et voies de chemin de fer Zone naturelle Zone d'espaces verts, de loisirs et d'équipements PL modification simplifiée n - approuvée le 0 décembre 0 H Y T A YM A O P A Q A PO BA A O LH CQ JA AL L PL approuvé le octobre 0 PL modifié de manière simplifiée le mars 0 PL modifié le 0 décembre 0 PL modifié le avril 0 PL modifié le er juin 0 PL mis à jour le juillet 0 PL modifié et mis à jour le décembre 0 PL modifié et mis à jour le 0 Juin 0 PL modifié et mis à jour le Juin 0 PL modifié de manière simplifiée et mis à jour le 0 écembre 0 T I PLA LOCAL 'BAIM

5 HALAG La m 0 0 B ALL JACQ PVT AYMO QA GY PAAT 00 L'ITI 0 0.0m 0 0 PAL HOLT m 0 0.0m PL modification simplifiée n - approuvée le 0 décembre 0 PO BA O MCL PAGOL HI AIT-CLAI VILL GOG BA 0 JOPH MOI AV ATO 0 A

6 AV ALBT PO BA O GOG BA 0 Q AOLPH GIQL 0 AT PT 0 GY PAAT 0 JOPH MOI A MTIT La 0 F CO POT AV COLM 0 LOI BLIOT Q HI GIFF C FIA LP PL L'OP B AV O BLI 0 0 PA JACQ AG JACQ AG IMP T O MILI GA T T O MILI Q CAM AM BOLL ALL CAM X G HI BCQL T POT.m PL ALT X G AV VICTO HO PL modification simplifiée n - approuvée le 0 décembre 0 AV O BLI 0 Ba AV COLM d P

7 HI AIT-CLAI VILL 0 0 AV ATO B JACQ AG T O MILI 0 AM BOLL JOPH MOI A T POT HI BCQL LOI BOGLI L'IO Q LOI BOGLI FACOI JACOB Q JA MOLI X G PL OBT PL modification simplifiée n - approuvée le 0 décembre 0 Ba Q CAM ALL CAM 0.m PL ALT GA T 0 X G 0 AV VICTO HO Ba l