ORADOUR - SUR - VAYRES

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1 ORADOUR - SUR - VAYRES E dépôt 111 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1990 : habitants) 1999

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 111 / D 1* E dépôt 111 / D 2* E dépôt 111 / D 3* Délibérations du conseil municipal, actes administratifs de la commune, certificats délivrés par le maire, correspondance «départ» (1er vendémiaire an VIII-28 mai 1865). Délibérations du conseil municipal (31 juil nov. 1893). Contributions foncières et mobilières : état des mutations ( ); état des mandats délivrés par le maire (1825); pont sur la rivière la Graine : adjudication des travaux de réparations (1824); cimetière et champ de foire : travaux d agrandissement (1826); membres du conseil municipal : listes nominatives et dates de nomination ( ); à la fin du registre, à l envers : notes diverses; comité de vaccine du canton d Oradour-sur- Vayres : procès-verbal (1807); délibération du conseil municipal (15 mai 1810); état des recettes et des dépenses de la commune (1er mai fév. 1814); arrêté du maire (10 mars 1815); garde nationale : liste nominative des citoyens (13 mars 1815); congés militaires ( ); conscrits : état nominatif ( ); déserteursréfractaires : état sommaire (15 juin 1815); congés militaires ( ). an VIII E dépôt 111 / D 4 Correspondance «arrivée» Lacunes.

4 Série E - Etat civil Cahiers et registres paroissiaux 2 E dépôt 111 / E 1 Baptêmes (13 mai mars 1622); sépultures ( , 4 juin août 1628); baptêmes (29 mai fév. 1632); sépultures (fév. 1629, mars 1631), baptêmes (fév. 1632); sépultures (6 nov.-6 déc. 1631); baptêmes (3 nov.-déc. 1631), sépultures (19 nov.-25 déc. 1635); sépultures (27 juil.-30 oct. 1637); mariages (25-26 juil. 1640), sépultures (15 fév. 24 avril 1640); baptêmes (24 déc avril 1647) E dépôt 111 / E 2 Baptêmes (8 avril-10 nov. 1647); publications de mariages et mariages 3 (30 avril fév. 1657); sépultures (1er mai avril 1655); baptêmes (7 oct fév. 1656) E dépôt 111 / E 3 Baptêmes (27 août janv. 1658, 8 déc janv. 1664, 26 mai-19 juin 1667); baptêmes, mariages, sépultures (6 fév juil. 1674, 23 oct.-17 déc. 1674, 25 avril janv. 1676, 1er janv avril 1677, 10 fév.-23 déc. 1676, 6 mai-24 juin 1677, 12 janv.-6 fév. 1680, 5 janv er janv. 1681) E dépôt 111 / E 4 Baptêmes, mariages, sépultures E dépôt 111 / E 5 Baptêmes, mariages, sépultures (5 janv.-27 déc. 1692, 5 janv janv. 1693, 6 nov. 1692, 28 mai-8 oct. 1705, 24 fév.-4 mars 1692, 1er janv janv. 1694, 4 janv avril 1705, 9 fév fév. 1696,4 mars déc. 1698, 6 fév déc. 1702, 11 oct janv. 1706, 6 janv janv. 1707, 1707, avril 1709, 30 juil.-18 août 1709, 28 mai janv. 1710, 27 janv janv. 1712) E dépôt 111 / E 6*-12* Baptêmes, mariages, sépultures E 6* E 7* E 8* juin Notes des curés. 3 Quelques actes de baptêmes.

5 E dépôt 111 / E 13 E E E E 12* Registres d état civil Naissances ( prairial an III); mariages (1793-an II); publications de mariages (6 nivôse-26 pluviôse an III); décès (1793-an II, 5 vendémiaire-26 ventôse an IV) an IV E dépôt 111 / E 14* Naissances. an II - an X E dépôt 111 / E 15* Mariages an X E dépôt 111 / E 16* Décès an X E dépôt 111 / E 17* Naissances. an XI E dépôt 111 / E 18* Mariages. an XI E dépôt 111 / E 19* Décès. an XI E dépôt 111 / E 20* Naissances E dépôt 111 / E 21* Mariages E dépôt 111 / E 22* Décès E dépôt 111 / E 23* Naissances E dépôt 111 / E 24* Mariages E dépôt 111 / E 25* Décès E dépôt 111 / E 26* Naissances E dépôt 111 / E 27* Mariages E dépôt 111 / E 28* Décès

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 111 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , , , , 1898, 1900). Nomenclature des causes de décès (1860). E dépôt 111 / F 2 Recensement de la population : listes nominatives 4 ( ), états récapitulatifs ( ). E dépôt 111 / F 3 Recensement de la population : listes nominatives ( , ), états récapitulatifs ( , ) E dépôt 111 / F 4 E dépôt 111 / F 5 Agriculture : statistique agricole décennale : questionnaires par communes du canton ( ); statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires par communes du canton ( , 1891, , , 1908, , , 1941), tableaux de dépouillement des communes du canton (1902, 1907, , ), tableau synoptique des réponses par communes (1896). Industrie : statistique et états de la situation industrielle (1873, 1888, 1891). Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l industrie : registre d inscription (1er juil fév. 1935) Le recensement de 1856 est e double exemplaire.

7 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 111 / G 1 Contributions foncières : copie de la matrice de rôle (1791), matrice de rôle, table par villages, état des mutations (an VI); contribution des portes et fenêtres : matrice de rôle, état des mutations (an XIV); contribution mobilière : rôle (s.d.). E dépôt 111 / G 2 Contribution foncière : états de sections (sections C, D, G, art , art.1-527, art , art , art , art ) an XIV [1812] E dépôt 111 / G 3* Livre des mutations de propriétés E dépôt 111 / G 4 Cadastre : procès-verbaux de la délibération du conseil municipal concernant la division des sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers E dépôt 111 / G 5* Cadastre : état de sections (sections A-H) E dépôt 111 / G 6* - 10* Propriétés non bâties : matrices cadastrales G 6* folios G 7* folios G 8* folios G 9* folios G 10* folios E dépôt 111 / G 11*-12* Propriétés bâties : matrices cadastrales G 11* G 12* E dépôt 111 / G 13 Contributions directes : états récapitulatifs ( , 1888, 1900, , ); mandements (1888, 1902) A la fin du registre : table alphabétique des propriétaires. 6 A la fin du registre : table alphabétique des propriétaires 7 Au début du registre : table alphabétique des propriétaires

8 Série H - Affaires militaires E dépôt 111 / H 1 Conscription militaire : tableau nominatif des conscrits (1807). Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( , ) E dépôt 111 / H 2 Chevaux, juments, mules et mulets : feuilles de déclarations (1937), registres des déclarations ( ). E dépôt 111 / H 3 Guerre , réfugiés : listes nominatives des réfugiés de la commune de Bischheim (Bas-Rhin) et des autres départements français 8. E dépôt 111 / H 4 Guerre Ravitaillement, recensement des animaux : instruction, déclaration, registre (1940); animaux de boucherie (1940); élevage bovin et porcin : états des cartes d approvisionnement délivrées aux éleveurs [1941]. Réglementation du marché fers à cheval, fers à boeufs et clous à ferrer : instructions, déclarations des maréchauxferrants (1941). Dommages de guerre : déclarations et liste des réquisitions effectuées par les maquisards (11-28 juin 1944) et les troupes d occupation (18-19 juil. 1944) Aisne, Indre-et-Loire, Moselle, Nord, Paris et région parisienne, Seine-Inférieure, Somme, Yonne...

9 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 111 / J 1 Sinistres : états annuels par communes du canton ( , 1902). Etablissements dangereux, insalubres et incommodes (tuerie particulière) : autorisation - deux plans ( )

10 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 111 / K 1 Listes électorales 9 et d émargement, tableaux des rectifications (1909, 1919, 1921, , , 1938, 1945, 1968). E dépôt 111 / K 2 Elections politiques, élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales ( ); élections législatives : liste d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, liste d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal ( , ) E dépôt 111 / K 3 Elections socio-professionnelles, élection à la chambre de commerce : liste des électeurs par communes du canton, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élection à la chambre départementale d agriculture : liste des électeurs (1938); élections au tribunal paritaire cantonal des baux ruraux : listes des électeurs, bulletins de vote, procès-verbaux des opérations électorales ( ) Lacunes.

11 Série L - Finances de la commune E dépôt 111 / L 1-3 Budgets et comptes de la commune L , L L , , E dépôt 111 / L 4 Comptabilité : bordereaux détaillés des recettes et des dépenses ( ); livres de détail des recettes et des dépenses ( ); mandats de paiement : carnet d enregistrement ( ). Emprunts et impositions extraordinaires ( , 1942) Lacunes.

12 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 111 / M 1 Immeuble Réjasse : vente des matériaux et de l excédent de terrain (1893). Eglise : travaux de réparations (1858). Ancien presbytère : vente des matériaux [1890]. Ecole des filles : travaux de construction et de réparation ( ). Groupe scolaire au hameau de la Parade : projet de construction (1891)

13 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 111 / O 1 Chemins : correspondance ( ). Syndicat d électrification de la région d Oradour-sur-Vayres : correspondance, pétitions, emprunt ( ), budgets et comptes des communes de Champagnac-la-Rivière, de Champsac, de Cussac, de Gorre, d Oradour-sur-Vayres, de Saint-Bazile, de Saint-Laurent-sur-Gorre, de Séreilhac ( )

14 Série P - Cultes E dépôt 111 / P 1 Fabrique de la paroisse d Oradour-sur-Vayres : budgets et comptes 11 (1835, , , ) Lacunes.

15 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 111 / Q 1 Bureau de bienfaisance : réglement (1845); souscriptions volontaires (1846, ); commission administrative : extraits des délibérations (1854), arrêté de nomination d un membre (1896) et procès-verbal d élection de deux délégués (1909); fourniture de pain ( ); bordereaux détaillés des recettes et des dépenses ( ) E dépôt 111 / Q 2 Bureau de bienfaisance : budgets et comptes 12 ( , , ). E dépôt 111 / Q 3 Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires Lacunes.

16 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 111 / R 1 Instruction publique : correspondance, états annuels du contingent communal des recettes et dépenses et de la fixation du traitement des instituteurs publics (1844, , 1890)

17 Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes E dépôt 111 / S 1 Sentence rendue par la sénéchaussée de Montmorillon

18 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 7 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 111 (code I.N.S.E.E. de la commune d ORADOUR-SUR-VAYRES). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 7 / D 1 E dépôt 111 / D 3 E supplément 7 / D 2 E dépôt 111 / D 1 E supplément 7 / D 3 E dépôt 111 / D 2 E supplément 7 / E 1-5 E dépôt 111 / E 1 E supplément 7 / E 6 E dépôt 111 / E 2 E supplément 7 / E 7-13 E dépôt 111 / E 3 E supplément 7 / E 14 E dépôt 111 / E 4 E supplément 7 / E E dépôt 111 / E 5 E supplément 7 / E 19 E dépôt 111 / E 6 E supplément 7 / E 20 E dépôt 111 / E 7 E supplément 7 / E 21 E dépôt 111 / E 8 E supplément 7 / E (1755) E dépôt 111 / E 9 E supplément 7 / E 23 (1756) - 24 (1769) E dépôt 111 / E 10 E supplément 7 / E 24 ( ) E dépôt 111 / E 11 E supplément 7 / E 24 (1773) E dépôt 111 / E 13 E supplément 7 / E 25 E dépôt 111 / E 12 E supplément 7 / E E dépôt 111 / E 13 E supplément 7 / E E dépôt 111 / E E supplément 7 / F 1 E dépôt 111 / F 1 E supplément 7 / F 2-4 E dépôt 111 / F 2-3 E supplément 7 / F 5-9 E dépôt 111 / F 4 E supplément 7 / F 10 E dépôt 111 / F 2-3 E supplément 7 / F 11 E dépôt 111 / J 1 E supplément 7 / F 12 E dépôt 111 / F 5 E supplément 7 / F 13 E dépôt 111 / F 1 E supplément 7 / F 14 E dépôt 111 / F 5 E supplément 7 / G 1 E dépôt 111 / G 1 E supplément 7 / G 2 E dépôt 111 / G 5 E supplément 7 / G 3-7 E dépôt 111 / G 6-10 E supplément 7 / G 8-9 E dépôt 111 / G E supplément 7 / G E dépôt 111 / G 13 E supplément 7 / H 1 E dépôt 111 / H 1 E supplément 7 / H 2-4 E dépôt 111 / H 2 E supplément 7 / H 5 E dépôt 111 / H 4 E supplément 7 / H 6 E dépôt 111 / H 3 E supplément 7 / H 7 E dépôt 111 / H 4 E supplément 7 / I 1-2 E dépôt 111 / J 1 E supplément 7 / K 1 E dépôt 111 / K 1 E supplément 7 / K 2-4 E dépôt 111 / K 3 E supplément 7 / K 5-7 E dépôt 111 / K 2 E supplément 7 / K 8-10 E dépôt 111 / K 3 E supplément 7 / L 1-4 E dépôt 111 / L 1-3 E supplément 7 / L 5 E dépôt 111 / L 4 E supplément 7 / L 6-7 E dépôt 111 / L 1-3 E supplément 7 / L 8 documents éliminés E supplément 7 / L 9 E dépôt 111 / L 2 E supplément 7 / L E dépôt 111 / L 4 E supplément 7 / L 13 document éliminé E supplément 7 / M 1 E dépôt 111 / M 1 E supplément 7 / O 1 E dépôt 111 / O 1 E supplément 7 / P 1-4 E dépôt 111 / P 1 E supplément 7 / Q 1-4 E dépôt 111 / Q 2 E supplément 7 / Q 5-6 E dépôt 111 / Q 1 E supplément 7 / S 1 E dépôt 111 / S 1