PROGRAMME DE GENERALISATION DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DANS LES ES

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Xavier Laurin
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1 PROGRAMME DE GENERALISATION DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DANS LES ES Projet P1: Refonte du guide de comptabilité analytique hospitalière Ministère de la santé et des sports DGOS/Bureau PF1 «Efficience des Etablissements de santé publics et privés»

analytique hospitalière Ministère de la santé et des sports

2 L état des lieux de la CAH RTC: modèle peu exigeant n faible taux de déploiement, en particulier dans les petits établissements. ulretraitement comptable (RTC), amorce de la CAH, est opposable Des méthodes multiples, non harmonisées Multiples méthodologies : ENCC, Base d Angers, RTC, CREA, TCCM Peu de liens existent entre ces méthodes Une difficulté à produire et à maitriser les couts oduction ponctuelle avec des délais de production importants dans les différentes instances des établissements est encore faible

: ENCC, Base d Angers, RTC, CREA, TCCM Peu de liens existent entre ces méthodes Une difficulté à produire et à maitriser les

3 Le contexte actuel de la Comptabilité Analytique Hospitalière: une mise en oeuvre complexe pour les hôpitaux ANALYTIQUE 0 : cadre analytique 1 RTC 2 : Tableau Coûts case mix :TCCM 3 : Coûts par activités 4 : Coûts / séjour ou ENC(C) CADRE ANALYTIQUE OUTIL RTC 1 TCCM COUTS UO 2 3 ENCC 4 Evolutions RTC Evolutions ENCC Evolutions ENCC Ancien cadre CAH Évolutions base d Angers Ancien cadre CAH Evolutions ENCC Ancien cadre CAH

: Coûts / séjour ou ENC(C) CADRE ANALYTIQUE OUTIL RTC 1 TCCM COUTS UO 2 3 ENCC 4 Evolutions RTC Evolutions

4 Les objectifs Harmoniser et fiabiliser les méthodes existantes Assurer l évolution des systèmes d information, Accompagner les établissements dans la mise en œuvre de la comptabilité analytique hospitalière.

information, Accompagner les établissements dans la

5 Le guide rénové de Comptabilité Analytique Hospitalière: Cohérence, lisibilité, clarté COUTS UO CREA TCCM Axe 2 Axe 3 ENCC RTC 4 ENCC Axe 1 TRONC COMMUN Cadre analytique ENCC: MCO, SSR... Axe 4 tronc commun ou cadre analytique RTC: retraitements comptables Coûts par activités CREA: Comptes de résultats analytiques TTCCM: Tableau Coûts case mix ENCC: Coût séjour

6 P1 : nouvelle version du guide CAH 2 Objectifs Harmonisation des méthodes de comptabilité analytique Convergence vers l ENCC Travaux réalisés Courant 2010 plusieurs ateliers se sont tenus réunissant DGOS, ATIH, Base d Angers, Contrôleurs de gestion d établissement Résultats : Révision de l arbre analytique unique (AA) Revue et harmonisation des imputations directes (PCS) Travaux en cours Rédaction du guide Relecture et validation du guide Travaux à venir Le compte de résultat par pôle Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/2011 6

établissement Résultats : Révision de l arbre analytique unique (AA) Revue et harmonisation des imputations directes (PCS) Travaux

7 Vigilance: Le champ d application du tronc commun L harmonisation sur les règles de l ENCC conduit à changer un des principes posés par le précédent guide de la CAH: Il s agit du principe de la consolidation des comptes et des activités Dans ce guide l étude d une section d analyse s effectue: - Par comptes de résultats distincts: CRP, CRA la réalisation des RTC se fait uniquement à partir des SA du CRP: SA utilisées pour affecter les charges du CRP. - Toutes activités confondues: CRP + CRA la réalisation des fiches de couts de la BDA se fait à partir de la totalité des SA du CRP et des CRA: toutes activités confondues Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/2011 7

distincts: CRP, CRA la réalisation des RTC se fait uniquement à partir des SA du CRP: SA utilisées pour affecter les charges du CRP.

8 Le nouvel arbre analytique Les invariants Les changements 1. Un arbre analytique unique qui couvre l ensemble des activités d un ES 2. Un arbre analytique harmonisé pour l ensemble des méthodes de la CAH 3. Adaptation des SA de l arbre analytique 4. La numérotation en 93 au lieu de Les centres d activité 2. Raccordement des centres d activité 3. Les 6 niveaux les activités cliniques : MCO, SSR, HAD, psychiatrie, les activités non cliniques de support : médico-technique, logistique médicale, logistique et gestion générale, structure les activités mixtes : dialyse, radiothérapie, réanimation, bloc chirurgie ambulatoire Formation, enseignement et recherche CAR, ENCC MCO, ENCC SSR, Base d Angers, CREA 2 nouvelles fonctions (SAMX, SAFER) Création de SA : psychiatrie, SSR, HAD, structures Suppression de SA Changement de rattachement de certaines SA Nécessité d une table de correspondance: Subdivision du Compte 93 (au lieu de 92) Sections d Analyse (SA), Pôles, Unité Fonctionnelle (UF), Unité Médicale (UM) UF et UM, UF et SA, UF et Pôles Fonctions (Niv 1), Activités majeures (Niv 2), et activités spécifiques (Niv 3 à 6) 4. La numérotation numérique Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/2011 8

9 Développement des activités en psychiatrie Les principaux objectifs : Améliorer le suivi des couts et des moyens Mettre en conformité les sections d analyse avec le RIMP

10 Les activités de psychiatrie Caractéristiques du découpage: Axes d analyse: Temps complet, partiel, ambulatoire, adultes, enfants Consultations psychiatriques en SA Ambulatoire traité en SA avec les consultations psychiatriques ATU traité en SA ; UHT en Hospitalisations et prises en charge en SA Autres prises en charge en : UHSA, UMD, SPR, géronto psy

61 Ambulatoire traité en SA 934.61 avec les consultations psychiatriques ATU traité en SA 932.

11 Illustration de l arbre analytique Mise en correspondance entre l ancienne numérotation et la nouvelle Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/

12 Les affectations directes et le PCS Pour 80% des comptes, les principes d affectation ont été harmonisés. Dans 80% des cas, une convergence réussie sur les règles de l ENCC. 38 nouvelles règles sont proposées Principes d affectation Nb de comptes ENCC 80% Autres règles 20% Nombre total de comptes 254 Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/

Dans 80% des cas, une convergence réussie sur les règles de l ENCC.

13 Illustration du PCS Affectation du tronc commun et spécificités par méthode Dgos/PF1/M. Depinay/01/12/

14 STRUCTURE du GUIDE Tome 1 Utilisateurs Tronc Commun TAC CRA TAC CRP TAC : Tableau Analytique Commun RTC RTC : Retraitement Comptable Dépenses par SI SI : section d imputation Tutelles Traitements spécifiques Tome 3 ENCC ENCC : Echelle Nationale des Coûts à méthodologie Commune Tome 2 Base d Angers Coût par séjour Coût par activité Outil Méthode Tome du guide méthodologique Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/2011 CREA CREA : Compte de REsultat Analytique Contribution par pôle au résultat Etablissement 14

des Coûts à méthodologie Commune Tome 2 Base d Angers Coût par séjour Coût par activité Outil Méthode Tome du guide

15 Publication du guide Planning de déploiement dans les ES S1 S2 S1 S2 S1 S2 S S2 1 ère vague d ES Adaptation des pré requis Production des outils de la CAH (RTC, CREA, BdA, ENCC) 2 ième vague d ES Mise en place des pré requis Production des outils de la CAH (RTC, CREA, BdA, ENCC) Un point de vigilance : calendrier des éditeurs pour l adaptation des différents applicatifs du SIH de chaque ES

vague d ES Mise en place des pré requis Production des outils de la CAH (RTC, CREA, BdA, ENCC) Un point

16 Publication du guide Calendrier détaillé S1 S2 S1 S2 S1 S2 Mise en place des pré requis Remise à plat des Fichiers Structure Révision et actualisation des règles de gestion : Affectations, Unités d Oeuvre, Clés de ventilation 1 ère vague: ES les plus avancés Dispositif d appui 2 ième vague :ES moins avancés Adaptation du SIH Production des outils - RTC Le RTC: modèle de construction plus exigeant Le RTC: couvre le périmètre de l entité juridique Le RTC : utilisable pour un usage interne - CREA, TCCM - Base d Angers - ENCC Tous les ES 1 ère vague d ES (les plus avancés) 2 ième vague d ES

ième vague :ES moins avancés Adaptation du SIH Production des outils - RTC Le RTC: modèle de construction plus exigeant Le RTC: couvre le périmètre de l

17 MERCI DE VOTRE ATTENTION Dgos/PF1/M. Depinay/01/02/

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